Copie procès-verbal; Art. 463; plainte contre juge!

Arobase <arobase40@hotmail.com> wrote in message news:<6vsvf01vo61k0oark8h8rdhd9tjbksa5r5@4ax.com>...

On 22 Jul 2004 08:13:15 -0700, marc.vielet@laposte.net (Vielet) wrote:

>
>Donc, jusqu'à un nouvel ordre, toutes les réponses de Sébastien
>Delpeuch sont justes. Le reste c'est du blabla ou une tentative
>désespérée de lancer du discrédit qui ne passera jamais de toutes
>façons..., on n'est pas des imbéciles sur ce forum, on sait bien faire
>la part des choses et distinguer le bon du mauvais...

Dans ce cas, vous êtes en mesure de prendre vos responsabilités et
d'en tirer les conséquences.

Mais qui vous a dit que je ne suis pas «en mesure de prendre mes
responsabilités» et «d'en tirer les conséquences», toutes, possibles
et imaginables ?
Sur le coup, rien qu'à travers ma réplique à votre «doublon» :
«solik», j'ai bel et bien pris mes responsabilités en lui demandant
d'arrêter ses tentatives désespérées qui ne tromperont personne sur ce
forum.
Ce n'est pas prendre ses responsabilités et en tirer les conséquences,
ça ?

Ou bien vous êtes tellement prétentieux outre que vous êtes
présomptueux à tel point que vous croyez que tous ceux qui ne
partagent pas vos calomnies et insultes continues contre plusieurs
personnes sur ce forum, en particulier Sébastien Delpeuch, ne seraient
pas en mesure de prendre leur responsabilité ?
Je vous parle de calomnies et d'insultes puisque, à part elles, j'ai
du mal, franchement, à vous trouver même «une petite place» dans le
rang des «spécialistes» de ce forum, comme www.juristprudence.fr.st,
Sébastien Delpeuch, Thierry Castagnet et certainement beaucoup
d'autres que je n'ai pas encore eu la chance de connaître.

Les spécialistes vous ont répondu, et le demi-neurone a cru bon de
répliquer par un certain nombre d'affirmations que je ne me donne même
plus la peine de lire.

«…un certains nombre d'affirmations…» (sic) et que vous ne vous donnez
«…même plus la peine de lire. » (re-sic) !!!
Comment pouviez-vous donc juger ce que vous ne savez pas et que vous
n'avez pas lu ?!
Votre aveuglement est plus qu'éloquent et révélateur… !

Pensiez-vous vraiment qu'avec ce genre de raisonnements, vous allez
rallier des lecteurs à votre cause ? Si jamais tel est votre
objectif, vous pouvez encore attendre…
Car bien au contraire, de plus en plus vous confirmez par vous-mêmes
que Sébastien Delpeuch avait parfaitement raison dans tout ce qu'il
disait de vous…

Par contre, un certain nombre de mises en garde a été relévé à l'égard
de votre... "répondeur" (pas très courtoises, je vous l'accorde) quand
à ses capacités d'analyse ou de compréhension.

Lesquels ? Vous fantasmez trop, me semble-t-il. Vous employez trop
des mots comme «un bon nombre», «un certain nombre», «certains
lecteurs», «certains spécialistes», « ils me disent en privé », «ils
m'envoient des messages en privé», etc… Ceci est la preuve que vous
avez un sérieux problème de cohérence et que vous êtes loin d'être un
Cartésien, c'est le moins que l'on puisse dire… Mais permettez-moi de
vous dire également qu'à part vous, rares sont les personnes qui
mettront en cause objectivement les capacités d'analyse ou de
compréhension de Sébastien Delpeuch. L'intelligence et la capacité de
ce dernier à analyser et à viser juste sautent aux yeux même dans ses
engueulades avec vous !! Il vous a visiblement tellement fait mal que
rien ne peut plus arrêter l'hémorragie de vos plaies. Je comprends
donc parfaitement que vos plaies restent ouvertes et, peut-être même,
qu'elles le resteront à vie…

C'est ce qui explique votre acharnement contre Delpeuch et votre façon
de continuer par-ci et par-là à l'insulter, à le calomnier en
désespoir de cause. Vous êtes clairement dans une tentative de soigner
votre orgueil blessé, sinon j'ai du mal à comprendre quel serait
l'intérêt que vous tireriez de toutes ces bassesses, alors que le
Monsieur vous a laissé et ne répond plus à vous provocations…
Si jamais vous avez une autre raison, j'aimerais bien que vous
expliquez aux lecteurs en quoi consisterait-elle, que vous nous dites
clairement pourquoi vous vous acharnez tant contre Delpeuch qui
pourtant vous a laissé vous battre tout seul dans l'arène ?

C'est une deuxième raison qui fait que personne ne se ralliera à votre
mauvaise cause. Ce pour la simple raison : le BABA de la raison et du
courage veut qu'on attaque qu'en face et qu'on ne poignarde jamais au
dos. La vous vous battez contre personne, ce qui démontre combien vous
êtes fragile !

Continuellement, vous ne faites que guetter les messages de Delpeuch
pour venir le dénigrer sans jamais apporter la moindre contribution
utile au sujet. Et vous pensez, peut-être, que vos tentatives auront
de l'écho sur ce forum ! Beh, détrompez vous car vous ne faites, en
réalité, par ces calomnies irresponsables, sournoises et indignes, que
casser du sucre sur vous-mêmes et vous perdez ainsi toute crédibilité…
Et vous lassez au bout du «conte» (même pas celui de mille et une
nuits) votre monde, car nous autres on a rien a foutre de vos dires
infondés…

Continuez donc si cela peut soigner, même un tout petit peu, votre
ego. Mais j'ai comme intime conviction qu'il vous faudra certainement
beaucoup plus de doses…

Si vous considérez qu'une non réponse à ses délires vaut acceptation
ou accréditation, libre à vous. Bien vous en plaise. Vous ne pourrez
dire que vous n'aurez pas été prévenu.

J'aurais été prévenu sur quoi, contre quoi et par qui ? Je n'ai lu
aucune contribution utile de votre part sur les questions posées. Je
ne vous ai jamais vu démontrer que Delpeuch avait tort sur le fond,
mais l'insulter, le calomnier : OUI, c'est tout ce que vous faites
tout le temps…
Si vous appeliez cela « prévenir », merci, je suis assez grand pour
trouver la raison tout seul, au moins sur ce plan…

N'avez vous jamais envisagé que bon nombre d'intervenants ou de
spécialistes se sont tout simplement lassés de répondre au sieur SD
par exaspération ?

« bon nombre d'intervenants » (sic)…. «lassés de répondre au sieur SD»
(re-sic),… Et voilà d'autres tentatives de jeter le discrédit sur
Sébastien Delpeuch qui ne passeront pas de toutes LES façons…
Ils vous ont délégué pour parler en leurs noms ?!!

Mais pour démontrer que vous êtes incrédules : supposons que ce que
vous dites soient vrai (ce qu'il n'est pas !) pour les spécialistes,
alors qu'en connaissez vous Monsieur Arobase d'un BON NOMBRE
d'intervenants de ce forum ? Connaissez-vous ce UN BON NOMBRE
d'intervenants UN à UN, connaissez-vous ce qu'ils pensent au fond
d'eux sur telle ou telle personne, notamment sur Delpeuch ?

Vos dires ne sont que des généralisations, des allégations qui ne
mènent nulle part et qui résistent à toute preuve tangible…

C'est une troisième raison qui démontre aux lecteurs que vous n'êtes
pas quelqu'un de crédible, et que votre cause est parmi les plus
mauvaises.

En tout cas, bon courage à vous...

De même, car vous en avez vraiment besoin…

Marc Vielet

"Thierry Castagnet" <Thierry.Castagnet@wanadoo.fr> wrote in message news:<cdoobg$qns$1@news-reader1.wanadoo.fr>...

"Vielet" <marc.vielet@laposte.net> a écrit dans le message news:
405226f1.0407220713.74f3d9b4@posting.google.com...
>
> 3) Si tel est votre but, permettez moi de vous dire que je ne crois en
> aucun mot de ce que vous dites sur Sébastien Delpeuch, bien au
> contraire... La personne qui m'a le plus aidé sur ce forum était
> Sébastien Delpeuch. Puis à travers la discussion de ce dernier, j'ai
> profité des commentaires très fins de www.juristprudence.st.fr et
> enfin de l'intervention de Thierry Castagnet qui avait pour but de
> reprendre Sébastien Delpeuch sur certains points. Mais si vous avez lu
> attentivement les dernières réponse de Sébastien Delpeuch, vous
> remarquerez que ni Thierry Castagnet (le premier à être concerné) ni
> personne d'autre n'a démenti sa réponse apporté par Sébastien Delpeuch
> à Thierry Castagnet, ici :

J'aurais pu y répondre mais je manque de temps pour entretenir des fils trop
longs.J'ai dit ce que je pensais des chances de succès d'une requête afin de
rectification d'omission de statuer et j'ai expliqué à Sébastien mon
désaccord sur une part de son analyse.Sa dernière réponse n'était pas de
nature à modifier mon dernier message.
Je ne répond pas de façon systèmatique car une fois que j'ai donné un avis,
je considère que je n'ai rien à prouver et qu'il appartient à celui qui le
lit d'en faire l'usage qui lui convient. Je consacre l'essentiles de mon
temps pour défendre les intérêts des clients qui ont la bonté de me faire
manger...

Je vous remercie dan tous les cas de votre post dans un fil précédant,
j'avais y appris beaucoup.

Mais indépendament des chances qu'aurait ma future requête en omission
de statuer pour aboutir ou non (dont je vous tiendrai informé du
résultat, je promets), est ce que vous auriez quelques minutes pour me
dire s'il est possible :

- de porter plainte contre un juge qui est à charge contre moi et
comment faire ?
- d'introduire une nouvelle instance dans le cas où le juge rejette ma
future requête en omission de statuer ?

En vous remerciant d'avance

> j'espère que l'autre message que j'envoies en parallèle te sera utile

Il est plus qu'utile, même si j'ose encore espérer que vous allez
m'apporter votre conseil plus précisement sur les 3 questions objet de
mon message, comme je viens de le demander également à Monsieur
Thierry Castagnet.

Sinon, j'ai bien noté que c'est : "www.juristprudence.fr.st", je me
trompe en l'écrivant ici, mais je ne me trompe jamais pour y aller me
ressourcer, ça c'est sûr! Merci pour ce site.

Mais au fait, puis-je connaître votre nom ? Je vois certains vous
appelez Prudence et d'autres Jurist'Prudence et moi j'ai pris tout
bêtement celui que je vois dans vos messages...

En vous remerciant

Je ne sais plus comment vous remercier de toutes l'aide que vous
m'avez apporté sur ce forum.

Juste une petite question : pensez vous qu'il faut citer toutes ces
lois sur la communication du procès-verabl, etc. dans mon courrier au
TI ?

En vous remerciant

Encore vous ?

Mais seriez-vous réellement le vrai malade, qui doit consultez le plus
proche medecin sans tarder ? Aviez-vous au moins envisagé cette
hypothèse ?

Je n'arrive pas du tout à comprendre quel gain récoleriez-vous
derrière tout ce que vous faites, si ce n'est le mépris des
lecteurs...

Je vous demande une seule chose : ne polluez pas SVP ce fil, il est
très important pour moi. Merci

Sébastien Delpeuch <delpeuch@free.fr> wrote in message news:<0t20g014kh5njr211pc3lrf1lqkgf89rjq@4ax.com>...

Je réponds ci-après à vos questions posées dans le fil initial :

Le 21 Jul 2004 11:16:43 -0700, marc.vielet@laposte.net (Vielet) a
écrit :

>Bonjour,

Bonjour,

>J'ai trois questions sur lesquelles je souhaiterais bénéficier de vos
>coneils ou de vos expériences.
>
>1) Si un juge rejette une requête en omission de statuer,
>peut-on-revenir par la suite devant la même juridiction (TI) pour
>déposer une nouvelle demande à titre prinipal (cf. article 463) sur
>les chefs de demande omis et sur lesquels le juge a déjà refusé la
>requête ?

Je ne suis pas sûr d'avoir très bien compris votre question !
Est-ce que vous voulez savoir si on peut introduire une nouvelle
"instance" selon la procédure de droit commun, non soumise au délai de
prescription d'un an de l'article 463 après le rejet de votre requête
en omission de statuer ?

C'est exactement ce que je voulais dire, merci.

Le 23 Jul 2004 03:51:07 -0700, marc.vielet@laposte.net (Vielet) a
écrit :

Je ne sais plus comment vous remercier de toutes l'aide que vous
m'avez apporté sur ce forum.

Juste une petite question : pensez vous qu'il faut citer toutes ces
lois sur la communication du procès-verabl, etc. dans mon courrier au
TI ?

Il n'y a aucune règle. Faites comme bon vous semble.
Toutefois, vous n'êtes pas obliger de les citer. Les juges, greffiers
et tous les auxiliaires de justice connaissent, normalement, toutes
les lois. Ils doivent même, en plus, donner le bon exemple en
appliquant d'abord ces lois à eux-mêmes avant de les appliquer aux
autres.

Donc, dans un premier temps, vous pouvez envoyer une LRAR au greffier
en chef du TI en lui demandant de vous communiquer le PV d'audience,
les notes au dossier du juge, etc.

Si ce dernier refuse de s'exécuter, c'est à ce moment là qu'il faudra
peut-être citer les lois et pourquoi pas écrire au Président du TI
lui-même en en joignant votre précédente LRAR au greffe.

Cordialement

Sébastien Delpeuch a glosé que :

Il n'y a aucune règle. Faites comme bon vous semble.

[SNIP] mais bien sur tout lu

Voilà imparable, c'est absolument lumineux , suivez exactement les
instructions
du posteur et vous etes assurez d'obtenir gain de cause.

(Il est bien connu qu'il n'y a aucune regles de procedure, ni de
formalisme,
dans les saisines :D ).

Au passage il y a (au moins ) 2 (Zenormes) absurdités dans chacuns des
2 derniers paragraphes.
Allez On fait un Quizz ? (ça sera benefique et educatif, bien que ce
soit tellement evident :D )

Sylvain

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PS: au passage , et pour etre clair , je n'ai aucune animosité envers
le posteur,
mais envers les individus qui avec des avis et des interpretations
incomprises et/ou deformées
du droit et de son application , envoi aux casse-pipes d'autres
individus en
emmettant des avis qui ont le gout du droit , la couleur du droit , qui
ressemble à du droit
mais qui n'est pas du droit.

Je frequente depuis longtemps , sans intervenir FMD et FMDT
Il y a peu d'intervenants fiables :

AMHA qui ne regarde que moi :D : pour chacun dans leur domaine de
predilection
les seuls dont l'avis sur les ng est pertinent sont :

M. T Castagnet (désolé pour le M. , mais je n'ai pas reussi à
determiner si vous portiez la robe :D )
Me A.Dahan
Mr X.Hugonet
Mlle ? Juristprudence
Mr A.Guesner
Mr Courtois
Mr Alain.D
+ quelques rares et episodiques

Le Fri, 23 Jul 2004 15:04:13 +0200, solik <soliko@soliko.com> a écrit

Au passage il y a (au moins ) 2 (Zenormes) absurdités dans chacuns des
2 derniers paragraphes.

Vous nous avez fait le coup hier soir, et quand je vous ai demandé des
preuves, vous avez disparu dans la nature, vous me rappelez
typiquement quelqu'un si vous n'êtes pas lui-même ;)

Mais sur le coup, je vous accorde quelques secondes pour vous demander
:

Quelles sont ces erreurs, citez nous " au moins " UNE ?

Et je vous rappelle, qu'ici on exprime avec des mots, des phrases ce
qui ne vas pas dans l'idée de l'autre, sans aucun problème.

Alors, si vous avez quelque chose de "sérieux", exposez-le pour que
chacun jugera.

Mais avec votre manière de petit bambin : OH... il y a ça, AH... il y
a ceci..., sans jamais expliquer ou montrer explicitement de quoi il
s'agit, vous vous rendez plus que ridicule...

Ou bien vous n'êtes sûr de vous et vous préférez semer le doute dans
tel ou tel "paragraphe", qui contiendraient deux "Zenormes absurdités"
espérant que quelqu'un d'autre viendrait à votre secours ?!

Allez On fait un Quizz ? (ça sera benefique et educatif, bien que ce
soit tellement evident :D )

Ce n'est pas la place des devinettes de mamie. Soit vous avez quelque
chose de circonstancié à dire à l'appui de vos allégations, soit on
comprendra que vous êtes quelqu'un de très terne et qui ne mérite
aucune réponse...

Sébastien Delpeuch à essayé d'ecrire :

Vous nous avez fait le coup hier soir, et quand je vous ai demandé des
preuves, vous avez disparu dans la nature, vous me rappelez

Vous semblez avoir des problemes de memoire ?

(pour detendre une joke : est ce que lorsque l'on a en meme temps
la maladie de Parkinson et d'Alzheimer , l'ont peut oublier de trembler
?)

donc je vous remets ma reponse à vos demandes de "preuves" que j'ai
posté sans aucun soucis hier (et à laquelle des commentaires on été
fait)
---------------------------- debut
Date: Thu, 22 Jul 2004 22:00:58 +0200
Sébastien Delpeuch a eructé :

Pas discrete, ni cachée , les seances sont memes publiques .

Alors donnez nous vos sources. Sinon vous n'êtes absolument pas
crédible.

Pas de probleme :
Vous prenez vos petites jambes pour vous transporter
au CSM rue Branly :
apres controle de police ,si vous n'etes pas considéré comme un mauvais
garçon ,
et donc pas refoulé (par la securité hein , faut pas confondre ),
vous demandez à consulter le registre des audiences disciplinaires.

Voilà .

autre question ?

Sylvain
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a laquelle vous avez cru faire preuve d'une extreme intelligence en
repliquant par :
Date : Thu, 22 Jul 2004 23:03:29 +0200

Passer votre chemin, c'est tout ce que j'ai à vous dire...
------------------------

Quelles sont ces erreurs, citez nous " au moins " UNE ?

Allez au moins sur un point un tuyau :
cherchez du coté de la communication des pieces judiciaires
par l'autorité chargé de leur conservation et de leur diffusion.

Sylvain