Un ami, membre d'un club de tir, a été dénoncé par X aux gendarmes pour
détention d'armes.
Ces derniers ont perquisitionné son domicile et on trouvé une arme de 1ere
catégorie avec munitions non déclarée (carabine américaine de la 2eme GM,
automatique). Evidemment ce n'est pas avec cette arme qu'il va au stand.
Cet ami n'a aucun antécédent judiciaire. Quels risques encourent ils ?
"Dom" a écrit dans le message de news:4346e95a$0$17234$
Bonsoir,
Un ami, membre d'un club de tir, a été dénoncé par X aux gendarmes pour détention d'armes. Ces derniers ont perquisitionné son domicile et on trouvé une arme de 1ere catégorie avec munitions non déclarée (carabine américaine de la 2eme GM, automatique). Evidemment ce n'est pas avec cette arme qu'il va au stand. Cet ami n'a aucun antécédent judiciaire. Quels risques encourent ils ?
Merci D.
suivant "l'humeur" la confiscation simple à 5ans ferme
"Dom" <laurentdom@free.fr> a écrit dans le message de
news:4346e95a$0$17234$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
Bonsoir,
Un ami, membre d'un club de tir, a été dénoncé par X aux gendarmes pour
détention d'armes.
Ces derniers ont perquisitionné son domicile et on trouvé une arme de 1ere
catégorie avec munitions non déclarée (carabine américaine de la 2eme GM,
automatique). Evidemment ce n'est pas avec cette arme qu'il va au stand.
Cet ami n'a aucun antécédent judiciaire. Quels risques encourent ils ?
Merci
D.
suivant "l'humeur" la confiscation simple à 5ans ferme
"Dom" a écrit dans le message de news:4346e95a$0$17234$
Bonsoir,
Un ami, membre d'un club de tir, a été dénoncé par X aux gendarmes pour détention d'armes. Ces derniers ont perquisitionné son domicile et on trouvé une arme de 1ere catégorie avec munitions non déclarée (carabine américaine de la 2eme GM, automatique). Evidemment ce n'est pas avec cette arme qu'il va au stand. Cet ami n'a aucun antécédent judiciaire. Quels risques encourent ils ?
Merci D.
suivant "l'humeur" la confiscation simple à 5ans ferme
svbeev
"helios" a écrit dans le message de news: 4346eca6$0$7338$
"Dom" a écrit dans le message de news:4346e95a$0$17234$
Bonsoir,
Un ami, membre d'un club de tir, a été dénoncé par X aux gendarmes pour détention d'armes. Ces derniers ont perquisitionné son domicile et on trouvé une arme de 1ere catégorie avec munitions non déclarée (carabine américaine de la 2eme GM, automatique). Evidemment ce n'est pas avec cette arme qu'il va au stand. Cet ami n'a aucun antécédent judiciaire. Quels risques encourent ils ?
Merci D.
suivant "l'humeur" la confiscation simple à 5ans ferme
En toute hypothèse ce ne sera pas "que" la confiscation puisqu'il ne s'agit que d'une peine complémentaire obligatoire.
La peine principale encourue est effectivement 5 ans d'emprisonnement et 3.750,00 Euros d'amende.
"helios" <helios@com02.com> a écrit dans le message de news:
4346eca6$0$7338$636a55ce@news.free.fr...
"Dom" <laurentdom@free.fr> a écrit dans le message de
news:4346e95a$0$17234$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
Bonsoir,
Un ami, membre d'un club de tir, a été dénoncé par X aux gendarmes pour
détention d'armes.
Ces derniers ont perquisitionné son domicile et on trouvé une arme de
1ere
catégorie avec munitions non déclarée (carabine américaine de la 2eme GM,
automatique). Evidemment ce n'est pas avec cette arme qu'il va au stand.
Cet ami n'a aucun antécédent judiciaire. Quels risques encourent ils ?
Merci
D.
suivant "l'humeur" la confiscation simple à 5ans ferme
En toute hypothèse ce ne sera pas "que" la confiscation puisqu'il ne s'agit
que d'une peine complémentaire obligatoire.
La peine principale encourue est effectivement 5 ans d'emprisonnement et
3.750,00 Euros d'amende.
"helios" a écrit dans le message de news: 4346eca6$0$7338$
"Dom" a écrit dans le message de news:4346e95a$0$17234$
Bonsoir,
Un ami, membre d'un club de tir, a été dénoncé par X aux gendarmes pour détention d'armes. Ces derniers ont perquisitionné son domicile et on trouvé une arme de 1ere catégorie avec munitions non déclarée (carabine américaine de la 2eme GM, automatique). Evidemment ce n'est pas avec cette arme qu'il va au stand. Cet ami n'a aucun antécédent judiciaire. Quels risques encourent ils ?
Merci D.
suivant "l'humeur" la confiscation simple à 5ans ferme
En toute hypothèse ce ne sera pas "que" la confiscation puisqu'il ne s'agit que d'une peine complémentaire obligatoire.
La peine principale encourue est effectivement 5 ans d'emprisonnement et 3.750,00 Euros d'amende.
Dom
Merci de la réponse. Pour ma culture: - le délit augmenterait il avec le nombre de munitions ? - une simple confiscation en tant que sanction amène t elle à une inscription ds un casier judiciaire ?
Ce qui est "surprenant" est que de cette délation ont découlées 5 perquisitions (!!!) dans 5 maisons différentes de sa famille ... Je me demande si le RAID était alerté ... Mais bon, c'est vrai qu'avec les radars auto, ca dégage du temps libres à nos fonctionnaires.
D.
Merci de la réponse.
Pour ma culture:
- le délit augmenterait il avec le nombre de munitions ?
- une simple confiscation en tant que sanction amène t elle à une
inscription ds un casier judiciaire ?
Ce qui est "surprenant" est que de cette délation ont découlées 5
perquisitions (!!!) dans 5 maisons différentes de sa famille ... Je me
demande si le RAID était alerté ... Mais bon, c'est vrai qu'avec les radars
auto, ca dégage du temps libres à nos fonctionnaires.
Merci de la réponse. Pour ma culture: - le délit augmenterait il avec le nombre de munitions ? - une simple confiscation en tant que sanction amène t elle à une inscription ds un casier judiciaire ?
Ce qui est "surprenant" est que de cette délation ont découlées 5 perquisitions (!!!) dans 5 maisons différentes de sa famille ... Je me demande si le RAID était alerté ... Mais bon, c'est vrai qu'avec les radars auto, ca dégage du temps libres à nos fonctionnaires.
D.
mj.vuillemin
Dom wrote: :: Merci de la réponse. :: Pour ma culture: :: - le délit augmenterait il avec le nombre de munitions ? :: - une simple confiscation en tant que sanction amène t elle à une :: inscription ds un casier judiciaire ? :: :: Ce qui est "surprenant" est que de cette délation ont découlées 5 :: perquisitions (!!!) dans 5 maisons différentes de sa famille ... Je :: me demande si le RAID était alerté ... Mais bon, c'est vrai qu'avec :: les radars auto, ca dégage du temps libres à nos fonctionnaires. :: :: D.
pendant ce temps là ils n'étaient pas sur le bateau de la SNCM
Dom wrote:
:: Merci de la réponse.
:: Pour ma culture:
:: - le délit augmenterait il avec le nombre de munitions ?
:: - une simple confiscation en tant que sanction amène t elle à une
:: inscription ds un casier judiciaire ?
::
:: Ce qui est "surprenant" est que de cette délation ont découlées 5
:: perquisitions (!!!) dans 5 maisons différentes de sa famille ... Je
:: me demande si le RAID était alerté ... Mais bon, c'est vrai qu'avec
:: les radars auto, ca dégage du temps libres à nos fonctionnaires.
::
:: D.
pendant ce temps là ils n'étaient pas sur le bateau de la SNCM
Dom wrote: :: Merci de la réponse. :: Pour ma culture: :: - le délit augmenterait il avec le nombre de munitions ? :: - une simple confiscation en tant que sanction amène t elle à une :: inscription ds un casier judiciaire ? :: :: Ce qui est "surprenant" est que de cette délation ont découlées 5 :: perquisitions (!!!) dans 5 maisons différentes de sa famille ... Je :: me demande si le RAID était alerté ... Mais bon, c'est vrai qu'avec :: les radars auto, ca dégage du temps libres à nos fonctionnaires. :: :: D.
pendant ce temps là ils n'étaient pas sur le bateau de la SNCM
helios
"mj.vuillemin" a écrit dans le message de news:di720h$4sp$
Dom wrote: :: Merci de la réponse. :: Pour ma culture: :: - le délit augmenterait il avec le nombre de munitions ? :: - une simple confiscation en tant que sanction amène t elle à une :: inscription ds un casier judiciaire ? :: :: Ce qui est "surprenant" est que de cette délation ont découlées 5 :: perquisitions (!!!) dans 5 maisons différentes de sa famille ... Je :: me demande si le RAID était alerté ... Mais bon, c'est vrai qu'avec :: les radars auto, ca dégage du temps libres à nos fonctionnaires. :: :: D.
pendant ce temps là ils n'étaient pas sur le bateau de la SNCM
ce qui semble plus inquetant c'est cette debauche de moyens pour confisques une arme es tu vraiment sure que ton pote n'a pas un casier (c'est pas le genre de chose qui ce mette sur le cv en general) ?
"mj.vuillemin" <mj.vuillemin@wanamoo.fr> a écrit dans le message de
news:di720h$4sp$1@yucatan.franconews.org...
Dom wrote:
:: Merci de la réponse.
:: Pour ma culture:
:: - le délit augmenterait il avec le nombre de munitions ?
:: - une simple confiscation en tant que sanction amène t elle à une
:: inscription ds un casier judiciaire ?
::
:: Ce qui est "surprenant" est que de cette délation ont découlées 5
:: perquisitions (!!!) dans 5 maisons différentes de sa famille ... Je
:: me demande si le RAID était alerté ... Mais bon, c'est vrai qu'avec
:: les radars auto, ca dégage du temps libres à nos fonctionnaires.
::
:: D.
pendant ce temps là ils n'étaient pas sur le bateau de la SNCM
ce qui semble plus inquetant c'est cette debauche de moyens pour confisques
une arme es tu vraiment sure que ton pote n'a pas un casier (c'est pas le
genre de chose qui ce mette sur le cv en general) ?
"mj.vuillemin" a écrit dans le message de news:di720h$4sp$
Dom wrote: :: Merci de la réponse. :: Pour ma culture: :: - le délit augmenterait il avec le nombre de munitions ? :: - une simple confiscation en tant que sanction amène t elle à une :: inscription ds un casier judiciaire ? :: :: Ce qui est "surprenant" est que de cette délation ont découlées 5 :: perquisitions (!!!) dans 5 maisons différentes de sa famille ... Je :: me demande si le RAID était alerté ... Mais bon, c'est vrai qu'avec :: les radars auto, ca dégage du temps libres à nos fonctionnaires. :: :: D.
pendant ce temps là ils n'étaient pas sur le bateau de la SNCM
ce qui semble plus inquetant c'est cette debauche de moyens pour confisques une arme es tu vraiment sure que ton pote n'a pas un casier (c'est pas le genre de chose qui ce mette sur le cv en general) ?
Moisse
"helios" a écrit dans le message de news: 434769c0$0$7355$
"mj.vuillemin" a écrit dans le message de news:di720h$4sp$
Dom wrote: :: Merci de la réponse. :: Pour ma culture: :: - le délit augmenterait il avec le nombre de munitions ? :: - une simple confiscation en tant que sanction amène t elle à une :: inscription ds un casier judiciaire ? :: :: Ce qui est "surprenant" est que de cette délation ont découlées 5 :: perquisitions (!!!) dans 5 maisons différentes de sa famille ... Je :: me demande si le RAID était alerté ... Mais bon, c'est vrai qu'avec :: les radars auto, ca dégage du temps libres à nos fonctionnaires. ::
ce qui semble plus inquetant c'est cette debauche de moyens pour confisques une arme es tu vraiment sure que ton pote n'a pas un casier (c'est pas le genre de chose qui ce mette sur le cv en general) ?
Au choix nom et/ou apparence : * arabo-maghrébin * corse * basque * irlandais A+
-- Moisse Nospam : sans doute
"helios" <helios@com02.com> a écrit dans le message de news:
434769c0$0$7355$636a55ce@news.free.fr...
"mj.vuillemin" <mj.vuillemin@wanamoo.fr> a écrit dans le message de
news:di720h$4sp$1@yucatan.franconews.org...
Dom wrote:
:: Merci de la réponse.
:: Pour ma culture:
:: - le délit augmenterait il avec le nombre de munitions ?
:: - une simple confiscation en tant que sanction amène t elle à une
:: inscription ds un casier judiciaire ?
::
:: Ce qui est "surprenant" est que de cette délation ont découlées 5
:: perquisitions (!!!) dans 5 maisons différentes de sa famille ... Je
:: me demande si le RAID était alerté ... Mais bon, c'est vrai qu'avec
:: les radars auto, ca dégage du temps libres à nos fonctionnaires.
::
ce qui semble plus inquetant c'est cette debauche de moyens pour
confisques
une arme es tu vraiment sure que ton pote n'a pas un casier (c'est pas le
genre de chose qui ce mette sur le cv en general) ?
Au choix nom et/ou apparence :
* arabo-maghrébin
* corse
* basque
* irlandais
A+
--
Moisse
Nospam : sans doute
moisse@douteifrance.com
"helios" a écrit dans le message de news: 434769c0$0$7355$
"mj.vuillemin" a écrit dans le message de news:di720h$4sp$
Dom wrote: :: Merci de la réponse. :: Pour ma culture: :: - le délit augmenterait il avec le nombre de munitions ? :: - une simple confiscation en tant que sanction amène t elle à une :: inscription ds un casier judiciaire ? :: :: Ce qui est "surprenant" est que de cette délation ont découlées 5 :: perquisitions (!!!) dans 5 maisons différentes de sa famille ... Je :: me demande si le RAID était alerté ... Mais bon, c'est vrai qu'avec :: les radars auto, ca dégage du temps libres à nos fonctionnaires. ::
ce qui semble plus inquetant c'est cette debauche de moyens pour confisques une arme es tu vraiment sure que ton pote n'a pas un casier (c'est pas le genre de chose qui ce mette sur le cv en general) ?
Au choix nom et/ou apparence : * arabo-maghrébin * corse * basque * irlandais A+
-- Moisse Nospam : sans doute
Dom
Là, c'est hors contexte, mais cette débauche de moyens est du au contenu de la lettre de "recommandation" reçu à la gendarmerie anonymement (dixit la maréchaussée).
D.
Là, c'est hors contexte, mais cette débauche de moyens est du au contenu de
la lettre de "recommandation" reçu à la gendarmerie anonymement (dixit la
maréchaussée).
Là, c'est hors contexte, mais cette débauche de moyens est du au contenu de la lettre de "recommandation" reçu à la gendarmerie anonymement (dixit la maréchaussée).
D.
Serge
"Dom" a écrit dans le message de news:4346f004$0$1739$
Merci de la réponse. Pour ma culture: - le délit augmenterait il avec le nombre de munitions ? - une simple confiscation en tant que sanction amène t elle à une inscription ds un casier judiciaire ?
Ce qui est "surprenant" est que de cette délation ont découlées 5 perquisitions (!!!) dans 5 maisons différentes de sa famille ... Je me demande si le RAID était alerté ... Mais bon, c'est vrai qu'avec les
radars
auto, ca dégage du temps libres à nos fonctionnaires.
D.
Pour une fois qu'ils font leur travail, tu ne vas pas t'en plaindre non ?
N'oublies pas Vigiepirate rouge !
Et cette personne en tant que membre d'un club de tir savait parfaitement ce à quoi elle s'exposait !
Tu aurais sans doute préféré attendre qu'elle se serve de cette arme ?
C'est interdit ET sanctionnable, et ça peut se révéler dangereux selon la personne, point !
Serge
"Dom" <laurentdom@free.fr> a écrit dans le message de
news:4346f004$0$1739$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
Merci de la réponse.
Pour ma culture:
- le délit augmenterait il avec le nombre de munitions ?
- une simple confiscation en tant que sanction amène t elle à une
inscription ds un casier judiciaire ?
Ce qui est "surprenant" est que de cette délation ont découlées 5
perquisitions (!!!) dans 5 maisons différentes de sa famille ... Je me
demande si le RAID était alerté ... Mais bon, c'est vrai qu'avec les
radars
auto, ca dégage du temps libres à nos fonctionnaires.
D.
Pour une fois qu'ils font leur travail, tu ne vas pas t'en plaindre non ?
N'oublies pas Vigiepirate rouge !
Et cette personne en tant que membre d'un club de tir savait parfaitement ce
à quoi elle s'exposait !
Tu aurais sans doute préféré attendre qu'elle se serve de cette arme ?
C'est interdit ET sanctionnable, et ça peut se révéler dangereux selon la
personne, point !
"Dom" a écrit dans le message de news:4346f004$0$1739$
Merci de la réponse. Pour ma culture: - le délit augmenterait il avec le nombre de munitions ? - une simple confiscation en tant que sanction amène t elle à une inscription ds un casier judiciaire ?
Ce qui est "surprenant" est que de cette délation ont découlées 5 perquisitions (!!!) dans 5 maisons différentes de sa famille ... Je me demande si le RAID était alerté ... Mais bon, c'est vrai qu'avec les
radars
auto, ca dégage du temps libres à nos fonctionnaires.
D.
Pour une fois qu'ils font leur travail, tu ne vas pas t'en plaindre non ?
N'oublies pas Vigiepirate rouge !
Et cette personne en tant que membre d'un club de tir savait parfaitement ce à quoi elle s'exposait !
Tu aurais sans doute préféré attendre qu'elle se serve de cette arme ?
C'est interdit ET sanctionnable, et ça peut se révéler dangereux selon la personne, point !
Serge
helios
"Dom" a écrit dans le message de news:434778cf$0$27432$
Là, c'est hors contexte, mais cette débauche de moyens est du au contenu
de
la lettre de "recommandation" reçu à la gendarmerie anonymement (dixit la maréchaussée).
D.
ou monsieur anonyme n'est pas si anonyme que cela et est quelqu'un que la maréchaussé ne veux pas faché ou il y a autre chose
je connait le cas d'un ancien membre du gang messerine (rangé depuis plus de 20ans ) qui en 2004 suite à une perquisition dans le cadre d'une affaire ayant aucun lien avec lui (logement dans le meme immeuble) les services de police on trouve un gros calibre qu'il avait garde en souvenir, resultat confiscation et sermon (c'est lui qui m'a justement dis que normalement c'etait 5ans ferme)
"Dom" <laurentdom@free.fr> a écrit dans le message de
news:434778cf$0$27432$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
Là, c'est hors contexte, mais cette débauche de moyens est du au contenu
de
la lettre de "recommandation" reçu à la gendarmerie anonymement (dixit la
maréchaussée).
D.
ou monsieur anonyme n'est pas si anonyme que cela et est quelqu'un que la
maréchaussé ne veux pas faché ou il y a autre chose
je connait le cas d'un ancien membre du gang messerine (rangé depuis plus de
20ans ) qui en 2004 suite à une perquisition dans le cadre d'une affaire
ayant aucun lien avec lui (logement dans le meme immeuble) les services de
police on trouve un gros calibre qu'il avait garde en souvenir, resultat
confiscation et sermon (c'est lui qui m'a justement dis que normalement
c'etait 5ans ferme)
"Dom" a écrit dans le message de news:434778cf$0$27432$
Là, c'est hors contexte, mais cette débauche de moyens est du au contenu
de
la lettre de "recommandation" reçu à la gendarmerie anonymement (dixit la maréchaussée).
D.
ou monsieur anonyme n'est pas si anonyme que cela et est quelqu'un que la maréchaussé ne veux pas faché ou il y a autre chose
je connait le cas d'un ancien membre du gang messerine (rangé depuis plus de 20ans ) qui en 2004 suite à une perquisition dans le cadre d'une affaire ayant aucun lien avec lui (logement dans le meme immeuble) les services de police on trouve un gros calibre qu'il avait garde en souvenir, resultat confiscation et sermon (c'est lui qui m'a justement dis que normalement c'etait 5ans ferme)
Dom
Pour clore le débat: Evidemment c'est interdit, donc ...c'est interdit un point c'est tout. On est tous d'accord là dessus. Toutefois, son arme de tir (club avec licence et autorisation. 9 mm auto) est probablement (potentiellement) plus dangeureuse que la pétoire US, même automatique, relevant à mon avis plus de l'arme de collectionneur que d'autre chose. Mais initialement, la question était juste de connaitre les risques d'une telle détention (et non de port). Voilà.
D.
Pour clore le débat:
Evidemment c'est interdit, donc ...c'est interdit un point c'est tout. On
est tous d'accord là dessus.
Toutefois, son arme de tir (club avec licence et autorisation. 9 mm auto)
est probablement (potentiellement) plus dangeureuse que la pétoire US, même
automatique, relevant à mon avis plus de l'arme de collectionneur que
d'autre chose.
Mais initialement, la question était juste de connaitre les risques d'une
telle détention (et non de port).
Voilà.
Pour clore le débat: Evidemment c'est interdit, donc ...c'est interdit un point c'est tout. On est tous d'accord là dessus. Toutefois, son arme de tir (club avec licence et autorisation. 9 mm auto) est probablement (potentiellement) plus dangeureuse que la pétoire US, même automatique, relevant à mon avis plus de l'arme de collectionneur que d'autre chose. Mais initialement, la question était juste de connaitre les risques d'une telle détention (et non de port). Voilà.
