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diffamation ou pas (urgent) ?

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pehache
Bonsoir,

Suite à ce billet sur un blog que je tiens épisodiquement :

http://papepipaupu.wordpress.com/2012/12/05/rechute/

la personne visée (adjoint au maire) me menace de poursuites pour
diffamation, au sujet du passage sur la consommation de substances
illicites.

Il me parait aller de soi que la nature clairement satirique et
pamphlétaire du blog tout entier est évidente, et que personne n'irait
prendre au premier degré cette histoire de "consommation de substances
illicites". Il me semble aussi qu'on en lit des biens pires dans les
journaux satiriques genre CH ou autres.

Pour autant je ne suis aucunement spécialistes des subtilités du droit à
ce niveau, et j'aimerais si je risque quelque chose, un peu, beaucoup,
ou pas du tout.

Merci,

10 réponses

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moisse
a couché sur son écran :
Le mercredi 9 janvier 2013 09:26:59 UTC+1, moisse a écrit :


Qui peut prétendre que le cas d'un adjoint à la mairie d'une grande
ville, qui a un passé automobile avéré, en charge de promouvoir un
grand prix automobile par anticipation à une réalité prochaine (voiture
électrique) ne mérite pas autant d'attention.




Après il faut aussi voir les choses de l'intérieur : le GP de Pau fait débat,
pour ne pas dire polémique, pour le charge importante qu'il représente pour
les finances de la ville, face à des retombées jamais chiffrées.



Les éléctions sont dans quelques mois. Dès on peut effectivement placer
le débat sur le plan du retour des investissements, sur les charges et
leur compensation aléatoire, mesurée ou non.
Mais les attaques volontairement diffamantes Ad nominem certainement
pas
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pehache
Le 10/01/13 09:38, moisse a écrit :

Je suis tout à fait d'accord que le délit est le même et que Lambda a
autant de droit de voir sa réputation préservée que Smet ou Monaco.
Mais si le droit à obtenir une indemnisation de son préjudice est
garanti par la loi, le calcul des DI est fondamentalement non-juridique
et repose sur une appréciation subjective de l'honneur et de la
réputation de la victime.

Ça ne me plait pas plus qu'à vous mais c'est une réalité incontournable.



D'un autre côté ça reste en relation avec le préjudice. La diffamation
envers un particulier rencontre rarement un écho médiatique national,
et être diffamé aux yeux de x millions de personnes ou l'être aux yeux
d'une poignée de personnes ce n'est pas la même chose (du point de vue
du préjudice).



La loi ne distingue pas millions, milliers, centaines, mais public ou
privé.



Mais les DI sont censés réparer un préjudice. Or ne venez pas dire que
les préjudices sont de même ordre dans tous les cas de diffamation.


En l'espèce il ne s'agit pas d'une simple digffamation à l'endroit d'un
quidam particulier, mais d'un édile municipal.
Déja que l'un est tout de même detestable, car les publications sur le
net ne s'effacent jamais, le droit à l'opubli (pour les proches, les
futurs employeurs...) n'existe pas.
Mais en outre il s'agit d'un élu, et bien des gens penseront qu'il n'y a
pas de fumée sans feu, et qu'on:
* ne vote pas pour un pochtron junkie même entre 2 cures
* qu'on ne correspond pas avec ce genre d'individu.
Vous vous entêtez derrière un humour au xème degré, vous êtes comme le
violeur qui s'estime provoqué par la minijupe de la passante.
Bref c'est vous la victime.
Tant pis.



Vous voulez bien me lâcher un peu avec cette histoire, maintenant ?
C'est à peu près réglé, et mon commentaire était d'ordre général, pas
pour ce cas particulier.
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pehache
Le 10/01/13 09:40, moisse a écrit :
a couché sur son écran :
Le mercredi 9 janvier 2013 09:26:59 UTC+1, moisse a écrit :


Qui peut prétendre que le cas d'un adjoint à la mairie d'une grande
ville, qui a un passé automobile avéré, en charge de promouvoir un
grand prix automobile par anticipation à une réalité prochaine
(voiture électrique) ne mérite pas autant d'attention.




Après il faut aussi voir les choses de l'intérieur : le GP de Pau fait
débat, pour ne pas dire polémique, pour le charge importante qu'il
représente pour les finances de la ville, face à des retombées jamais
chiffrées.



Les éléctions sont dans quelques mois. Dès on peut effectivement placer
le débat sur le plan du retour des investissements, sur les charges et
leur compensation aléatoire, mesurée ou non.
Mais les attaques volontairement diffamantes Ad nominem certainement pas





Disons que quand on demande en vain depuis plusieurs années (dans un
autre cadre que celui de ce blog) une simple transparence financière sur
le coût du GP (et d'autres dépenses du même genre) pour la ville, quand
des projets d'urbanisme sont repoussés parce que les caisses sont vides
alors que la ville dépense depuis trop longtemps des sommes
déraisonnables dans ce genre d'évènements, dans les subventions aux
clubs sportifs pro locaux, ou dans des grands équipements non
indispensables et sous-utilisés, on finit pas être un peu plus caustique.
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dmkgbt
wrote:

Le mercredi 9 janvier 2013 14:57:02 UTC+1, Dominique a écrit :
>
> Finalement, il n'est peut-être pas aussi idiot que vous le prétendiez
> dans votre billet :-)
>

Et peut-être que Bernadette Chirac est moins nunuche que sa marionnette
des Guignols :-)




BC n'est pas nunuche, mon cher, c'est au contraire une femme très
intelligente qui a eu la suprême intelligence de le cacher...


--
Dominique Gobeaut
dmkgbt(at)free(point)fr
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pehache.7
Le jeudi 10 janvier 2013 10:38:04 UTC+1, Dominique a écrit :

> Et peut-être que Bernadette Chirac est moins nunuche que sa marionnet te
> des Guignols :-)

BC n'est pas nunuche, mon cher, c'est au contraire une femme très
intelligente qui a eu la suprême intelligence de le cacher...




Donc c'est bien ce que je dis :-)
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moisse
pehache a formulé la demande :
Le 10/01/13 09:40, moisse a écrit :
a couché sur son écran :
Le mercredi 9 janvier 2013 09:26:59 UTC+1, moisse a écrit :


Qui peut prétendre que le cas d'un adjoint à la mairie d'une grande
ville, qui a un passé automobile avéré, en charge de promouvoir un
grand prix automobile par anticipation à une réalité prochaine
(voiture électrique) ne mérite pas autant d'attention.




Après il faut aussi voir les choses de l'intérieur : le GP de Pau fait
débat, pour ne pas dire polémique, pour le charge importante qu'il
représente pour les finances de la ville, face à des retombées jamais
chiffrées.



Les éléctions sont dans quelques mois. Dès on peut effectivement placer
le débat sur le plan du retour des investissements, sur les charges et
leur compensation aléatoire, mesurée ou non.
Mais les attaques volontairement diffamantes Ad nominem certainement pas





Disons que quand on demande en vain depuis plusieurs années (dans un autre
cadre que celui de ce blog) une simple transparence financière sur le coût du
GP (et d'autres dépenses du même genre) pour la ville, quand des projets
d'urbanisme sont repoussés parce que les caisses sont vides alors que la
ville dépense depuis trop longtemps des sommes déraisonnables dans ce genre
d'évènements, dans les subventions aux clubs sportifs pro locaux, ou dans des
grands équipements non indispensables et sous-utilisés, on finit pas être un
peu plus caustique.



Pourquoi pas une rafale kalachnikov en demandant le remboursement des
balles aussi opportunément utilisées ?
La comptabilité communale est publique, sous le contrôle du Préfét.
Si vous êtes si sîr de vous, direction le Tribunal administratif en vue
de combattre les différentes approbations comptables.
Et quand cela dure aussi longtemps que vous l'affirmez, c'est que les
électeurs approuvent avec leur bulletin de vote.
Il est donc de votre devoir de les éclairer ainsi qu'il est dit en
supra.
Mais traiter un élu de junkie entre 2 cures de désintoxication, en
sachant pertinament que c'est faux n'a rien d'un humour quelqu'en soit
le dégré.
Je vais arrêter là, un jour peut-être quelqu'un vous traitera, avec
force preuves inexistantes, de pédophile ou je ne sais quoi, et vous
verrez bien la réaction de vos voisins.
Avatar
jr
Dominique wrote:
moisse wrote:


Je continue après un clic inopportun :
Sans atteindre donc les sommes DSK/..., La société Pere Noel a obtenu
80000 euros à l'encontre de 2 internautes qui avaient monté un site
relatant leur point de vue sur les activités de l'entreprise en
question.



On est dans le dénigrement d'entreprise commerciale : le préjudice est
beaucoup plus grand que pour le simple particulier.

Le Maire de Marseille JC Gaudin a obtenu 300000 f à l'époque soit 50000
euro de nos jours contre l'auteur d'un livre.
C'est exceptionnel, mais cela existe.



Voilà, c'est exceptionnel



Léotard avait eu bien plus dans la même affaire.



--
jr
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pehache
Le 10/01/13 19:11, moisse a écrit :

Disons que quand on demande en vain depuis plusieurs années (dans un
autre cadre que celui de ce blog) une simple transparence financière
sur le coût du GP (et d'autres dépenses du même genre) pour la ville,
quand des projets d'urbanisme sont repoussés parce que les caisses
sont vides alors que la ville dépense depuis trop longtemps des sommes
déraisonnables dans ce genre d'évènements, dans les subventions aux
clubs sportifs pro locaux, ou dans des grands équipements non
indispensables et sous-utilisés, on finit pas être un peu plus caustique.



Pourquoi pas une rafale kalachnikov en demandant le remboursement des
balles aussi opportunément utilisées ?



Je le note et on en débattra en réunion clandestine de cellule

La comptabilité communale est publique, sous le contrôle du Préfét.
Si vous êtes si sîr de vous, direction le Tribunal administratif en vue
de combattre les différentes approbations comptables.



Ai-je parlé d'irrégularités ou de malversations ? Je parle de choix
politiques nuisibles à long terme, et ce n'est pas un tribunal
administratif qui va s'occuper de ça.

Et quand cela dure aussi longtemps que vous l'affirmez, c'est que les
électeurs approuvent avec leur bulletin de vote.
Il est donc de votre devoir de les éclairer ainsi qu'il est dit en
supra.



A ma gauche (façon de parler) le service prop^H^H^H^H communication de
la mairie et le journal de la mairie (la PQR locale, pardon), à ma
droite quelques citoyens lambda demandant au minimum la transparence
financière sur certains sujets.

C'est équilibré, que le meilleur gagne.

Mais traiter un élu de junkie entre 2 cures de désintoxication, en
sachant pertinament que c'est faux n'a rien d'un humour quelqu'en soit
le dégré.



Si vous me soutenez que vous avez pu croire en lisant le texte initial
que la personne visée était réellement junkie, c'est que vous êtes soit
de mauvaise foi, soit neuneu.

Je vais arrêter là, un jour peut-être quelqu'un vous traitera, avec
force preuves inexistantes, de pédophile ou je ne sais quoi, et vous
verrez bien la réaction de vos voisins.



Les voisins sont des cons, c'est bien connu.
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Commandant Coucheteau
pehache a plongé :
Le 10/01/13 19:11, moisse a écrit :

Disons que quand on demande en vain depuis plusieurs années (dans un
autre cadre que celui de ce blog) une simple transparence financière
sur le coût du GP (et d'autres dépenses du même genre) pour la ville,
quand des projets d'urbanisme sont repoussés parce que les caisses
sont vides alors que la ville dépense depuis trop longtemps des sommes
déraisonnables dans ce genre d'évènements, dans les subventions aux
clubs sportifs pro locaux, ou dans des grands équipements non
indispensables et sous-utilisés, on finit pas être un peu plus caustique.



Pourquoi pas une rafale kalachnikov en demandant le remboursement des
balles aussi opportunément utilisées ?



Je le note et on en débattra en réunion clandestine de cellule

La comptabilité communale est publique, sous le contrôle du Préfét.
Si vous êtes si sîr de vous, direction le Tribunal administratif en vue
de combattre les différentes approbations comptables.



Ai-je parlé d'irrégularités ou de malversations ? Je parle de choix
politiques nuisibles à long terme, et ce n'est pas un tribunal administratif
qui va s'occuper de ça.



ce sont les électeurs alors présente toi contre lui il te suffira de
gagner mais comme les électeurs savent quelles méthodes tu utilises
actuellement pour jouer la carte de l'opposition on peut te souhaiter
bonne chance chouchou

Et quand cela dure aussi longtemps que vous l'affirmez, c'est que les
électeurs approuvent avec leur bulletin de vote.


> Il est donc de votre devoir de les éclairer ainsi qu'il est dit en
> supra.

A ma gauche (façon de parler) le service prop^H^H^H^H communication de la
mairie et le journal de la mairie (la PQR locale, pardon), à ma droite
quelques citoyens lambda demandant au minimum la transparence financière sur
certains sujets.



êtes vous certain qu'il y ait quelqu'un à votre droite chouchou

C'est équilibré, que le meilleur gagne.



ne pleurez pas l'essentiel c'est de participer.................

Mais traiter un élu de junkie entre 2 cures de désintoxication, en
sachant pertinament que c'est faux n'a rien d'un humour quelqu'en soit
le dégré.



Si vous me soutenez que vous avez pu croire en lisant le texte initial que la
personne visée était réellement junkie, c'est que vous êtes soit de mauvaise
foi, soit neuneu.



quant à celui qui a écrit le texte aucune hésitation n'est permise
c'est une tanche

Je vais arrêter là, un jour peut-être quelqu'un vous traitera, avec
force preuves inexistantes, de pédophile ou je ne sais quoi, et vous
verrez bien la réaction de vos voisins.



Les voisins sont des cons, c'est bien connu.



et tous vos voisins sont d'accord sur ce point
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Moraucopé Vol'Amor dans l'urne
jr wrote:
Dominique wrote:
moisse wrote:


Je continue après un clic inopportun :
Sans atteindre donc les sommes DSK/..., La société Pere Noel a obtenu
80000 euros à l'encontre de 2 internautes qui avaient monté un site
relatant leur point de vue sur les activités de l'entreprise en
question.



On est dans le dénigrement d'entreprise commerciale : le préjudice est
beaucoup plus grand que pour le simple particulier.

Le Maire de Marseille JC Gaudin a obtenu 300000 f à l'époque soit 50000
euro de nos jours contre l'auteur d'un livre.
C'est exceptionnel, mais cela existe.



Voilà, c'est exceptionnel



Léotard avait eu bien plus dans la même affaire.






Tout à fait, à la suite de quoi il s'est acheté une nouvelle trottinette.

--
Coupons-lui les mains.
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