Twitter iPhone pliant OnePlus 11 PS5 Disney+ Orange Livebox Windows 11

Droit d'utilisation d'une photo de peinture

44 réponses
Avatar
Francis Chartier
Question post=C3=A9e =C3=A0 l'origine sur fr.comp.graphisme.pao, repost=C3=
=A9e ici.


Bonjour

Je cherche quelle la r=C3=A8gle applicable du point de vue des droits
d'utilisation pour une p=C4=A5oto num=C3=A9rique prise par un particulier, =
d'un
tableau vieux de plusieurs si=C3=A8cles, pris dans un mus=C3=A9e =C3=A0 l'=
=C3=A9tranger ?

Le fichier num=C3=A9rique figure libre de droits sur Wikimedia commons, mais
le droit fran=C3=A7ais est a priori plus strict que les r=C3=A8gles d'utili=
sation
de wikimedia commons.

Ceci dans le cadre de la r=C3=A9utilisation dans un document imprim=C3=A9 q=
ui
sera distribu=C3=A9 gratuitement par une association non commerciale dans un
but d'information.

Des avis ?


--=20
La B=C3=AAte des Vosges - Francis Chartier

10 réponses

1 2 3 4 5
Avatar
Christian Navis
Dans son message précédent, Dominique de Corse a écrit :

Il n'est pas non plus interdit de se prétendre expert en physique
quantique avec un CAP de charcutier.



Ça sent le vécu.



N'insistez pas, vos jambonneaux ne m'intéressent pas. :oÞ

--
La France est un état de passe-droits pour politiciens véreux,
Une ripouxblique fantoche présidée par un bouffon lymphatique,
Le pays des drouadloms qui réprime le plus les délits d'opinion,
Et où le fascisme commence quand le peuple vote pour la liberté.
http://christian.navis.over-blog.com/
Avatar
dmkgbt
Christian Navis wrote:

Dans son message précédent, Dominique de Corse a écrit :

>> Il n'est pas non plus interdit de se prétendre expert en physique
>> quantique avec un CAP de charcutier.
>
> Ça sent le vécu.

N'insistez pas, vos jambonneaux ne m'intéressent pas. :o?



Et vos animelles sentent le rance, vieux.

--
Pour savoir si un jouet est fait pour les filles
ou pour les garçons, une seule question à se poser:
"Les enfants ont-ils besoin de leurs organes
génitaux pour jouer avec?"
Avatar
Christian Navis
Dominique de Corse a pensé très fort :

Et vos animelles sentent le rance, vieux.



Qu'en savez vous ?
Vous n'avez pas eu le bonheur d'y goûter ! :')

--
La France est un état de passe-droits pour politiciens véreux,
Une ripouxblique fantoche présidée par un bouffon lymphatique,
Le pays des drouadloms qui réprime le plus les délits d'opinion,
Et où le fascisme commence quand le peuple vote pour la liberté.
http://christian.navis.over-blog.com/
Avatar
jr
Christian Navis wrote:
Ericetrac a pensé très fort :

Citation d'ARIBAUD :
"Et au cas où ça importerait : par définition, quiconque s'intéresse au
droit > est un juriste. Le terme n'est pas un titre ou un grade que la
loi > interdirait d'usurper et tout le monde peut donc se qualifier
ainsi s'il le > souhaite.



Il n'est pas non plus interdit de se prétendre expert en physique
quantique avec un CAP de charcutier.
Tant qu'on ne dupe pas un éventuel client ou employeur.



C'est pas vous qui iriez délirer sur l'ordinateur quantique en général et
sur celui que posséderait la NSA en particulier.

--
Naturellement trouble.
Avatar
dmkgbt
Christian Navis wrote:

Dominique de Corse a pensé très fort :

> Et vos animelles sentent le rance, vieux.

Qu'en savez vous ?
Vous n'avez pas eu le bonheur d'y goûter ! :')



Si vous confondez les sens de l'odorat et du goût, consultez vite!

--
Pour savoir si un jouet est fait pour les filles
ou pour les garçons, une seule question à se poser:
"Les enfants ont-ils besoin de leurs organes
génitaux pour jouer avec?"
Avatar
Albert ARIBAUD
Bonjour Ericetrac,

Le Wed, 10 Dec 2014 22:57:53 +0100, Ericetrac a
écrit :

Le 10/12/2014, Albert ARIBAUD a supposé :
>
> ... de nouveau, des dénigrements à la place d'arguments.
>
> Ma foi, tant que ça ne cause pas de torts au lecteurs...

Dénigrements ?



Ah, évidemment, si tu ne connaissais pas le mot, je comprends mieux
certaines choses. Pour ta gouverne, donc, un dénigrement (en termes
communs, pas en termes de droit) consiste à émettre des propos visant à
ternir la réputation d'une personne. En l'occurrence, Christian Navis a
émis à mon encontre des dénigrements (ce en lieu et place d'une analy se
de mes propos, commettant ainsi un ad personam).

Citation d'ARIBAUD :
"Et au cas où ça importerait : par définition, quiconque s'intére sse au
droit est un juriste. Le terme n'est pas un titre ou un grade que la
loi interdirait d'usurper et tout le monde peut donc se qualifier ainsi
s'il le souhaite.



Oui. Quel rapport ?

Amicalement,
--
Albert.
Avatar
Christian Navis
Après mûre réflexion, Dominique de Corse a écrit :

Si vous confondez les sens de l'odorat et du goût, consultez vite!



En matière de sens, pour un grand vin ou un caviar rare par exemple,
la vue, l'ouie, l'odorat et le toucher (avec la langue) constituent
la synthèse parfaite.

--
La France est un état de passe-droits pour politiciens véreux,
Une ripouxblique fantoche présidée par un bouffon lymphatique,
Le pays des drouadloms qui réprime le plus les délits d'opinion,
Et où le fascisme commence quand le peuple vote pour la liberté.
http://christian.navis.over-blog.com/
Avatar
Christian Navis
jr a écrit :

C'est pas vous qui iriez délirer sur l'ordinateur quantique en général et
sur celui que posséderait la NSA en particulier.



Je n'ai jamais prétendu en exposer les principes, encore moins le modus
operandi. Simplement la rapidité de traitement d'une quantité de
données
qui donnent le tournis aux bidouilleurs d'ordis.
Quand j'évoque les performances de ma bagnole, je ne me prends pas pour
le bureau d'études de la firme qui l'a construite.

--
La France est un état de passe-droits pour politiciens véreux,
Une ripouxblique fantoche présidée par un bouffon lymphatique,
Le pays des drouadloms qui réprime le plus les délits d'opinion,
Et où le fascisme commence quand le peuple vote pour la liberté.
http://christian.navis.over-blog.com/
Avatar
dmkgbt
Christian Navis wrote:

Après mûre réflexion, Dominique de Corse a écrit :

> Si vous confondez les sens de l'odorat et du goût, consultez vite!

En matière de sens, pour un grand vin ou un caviar rare par exemple,



Oui mais là, concrétement, je parlais de vos...hum...bourses.
Je ne crois pas que le vieillissement en fût de chêne soit un plus pour
l'odorat ou le goût, au cas précis.

la vue, l'ouie, l'odorat et le toucher (avec la langue) constituent
la synthèse parfaite.




--
Pour savoir si un jouet est fait pour les filles
ou pour les garçons, une seule question à se poser:
"Les enfants ont-ils besoin de leurs organes
génitaux pour jouer avec?"
Avatar
Christian Navis
Dominique de Corse avait soumis l'idée :

Oui mais là, concrétement, je parlais de vos...hum...bourses.



Pourquoi alors en faire tout un plat ?

Je ne crois pas que le vieillissement en fût de chêne soit un plus pour
l'odorat ou le goût, au cas précis.



Finir dans un tonneau de brandy comme l'amiral Nelson ne me déplairait
pas.

--
La France est un état de passe-droits pour politiciens véreux,
Une ripouxblique fantoche présidée par un bouffon lymphatique,
Le pays des drouadloms qui réprime le plus les délits d'opinion,
Et où le fascisme commence quand le peuple vote pour la liberté.
http://christian.navis.over-blog.com/
1 2 3 4 5