Est-on responsable des grenouilles qui s'installent dans son jardin ?

Goulafra a émis l'idée suivante :

elles viennent sans doute du système digestif de quelque oiseau qui se sera
fait un casse-dalle avec des oeufs, lesquels oeufs sont particulièrement
indigestes.

Ou bien les oeufs se sont accrochés/collés aux pattes de l'oiseau qui
aura pataugé dans la marre aux grenouilles.

"vocatus" <6.toyens@laposte.net> wrote in
news:482fff4c$0$6555$426a74cc@news.free.fr:

( je cause au futur car le texte sur les batraciens que vous citez est
tout frais )

non, il n'est pas "tout frais", loin de là
la liste est simplement remise à jour régulièrement

"Goulafra" <goulafra@nullepart.fr> a écrit dans le message de news:
Xns9AA274FD9B40Bgoulafranullepartfr@193.252.117.183...

JORF n°0293 du 18 décembre 2007

[...]

Merci, mais je voulais dire que je n'avais pas obtenu de réponse d'ordre
juridique sur la responsabilité du propriétaire du bassin. Le coassement des
grenouilles peut-il être juridiquement assimilé à une forme de tapage
nocture ? Le voisin semble sur de son coup... mais il fait certainement pas
mal d'intox !

--
Franck

Franck a écrit :

Merci, mais je voulais dire que je n'avais pas obtenu de réponse d'ordre
juridique sur la responsabilité du propriétaire du bassin. Le coassement des
grenouilles peut-il être juridiquement assimilé à une forme de tapage nocture
? Le voisin semble sur de son coup... mais il fait certainement pas mal
d'intox !

Ma foi, les grenouilles ne sont pas à vous, ce sont des animaux
sauvages, "res nullius", vous ne pouvez être tenu directement pour
responsable de leur activité.

Sous cet angle, le voisin bluffe, ou ne connait pas le sujet.
Mais....

Par contre, vous pourriez être tenu responsable d'avoir favorisé leur
prolifération, par le bassin dont il est question. Et là je crois que
tout est possible, notamment en fonction de l'antériorité des uns ou
des autres. De quand date le bassin ? De quand date la maison voisine ?
Le voisin actuel y est depuis quand ?

Ces éléments de chronologie devraient jouer un rôle important dans
l'appréciation d'un éventuel trouble excessif de voisinage.

--
You will understand Captain, that this mission doesn't exist, nor will
nerver exist.

on 18/05/2008, Emma supposed :

_Pat_ #;)) a écrit :

Sylvain a écrit :

vocatus wrote:

Idiot-bête !!!

Mais réflêchi un peut, les grenouilles ça entre dans un biotop naturelle,
qui est un systéme que tu peut déséquilibrer en les tuant ou en les
déplaçant, sans les grenouilles on serait envahie par les moustiques, qui
eux même apporteraient le paludisme.

En plus la période où elles font du bruit ne dure pas, dans trois semaines
il y aura toujours les grenouilles mais elle feront plus de bruit.

Tu préfére être envahi de moustiques d'avril à octobre, connard ?

moi je préfère que tu la fermes, c'est lassant de ne lire QUE des âneries
de ta part (bon, tu n'es pas le seul ici mais quand même...), tes posts
sont truffés de "photes d'ortaugrafe", ce qui les rend pénibles à lire
(donc tu as tout faux sur le fond et sur la forme, pas mal non ?). Et je ne
parle même pas de tes injures à 2 balles qui prêtent plutôt à rire venant
de ta part :)))

Coluche disait "je ne parle pas aux imbéciles, ça les instruit", mais de
temps en temps on craque, c'est humain...

En ce dimanche ensoleillé mais encore humide de la pluie de la nuit, propice
aux éclosions de moustiques et aux ébats de grenouilles coassantes, il est
peut-être utile d'apporter un minimum d'instruction aux cons et de les élever
à l'état de pré-humain.

Aussi, j'apporte une rectification à cette citation attribuée à Coluche,
parfois à De Gaulle, et qui est de Audiard. Mais peut-être que Colche l'a dit
aussi en parlant des imbéciles.
"Faut pas parler aux cons , ça les instruits."

Dans les dialogues d'Audiard, on trouve aussi : "Les cons ça osent tout,
c'est même à ça qu'on les reconnaît"
Il en avait après cette sous-catégorie du genre humain. Mébon, on est
dimanche, soyons serein.

De Gaulle, en voyant une inscription "Morts aux cons" aurait dit : "Vaste
programme"

Bon dimanche à vous

Emma

+1

:):):):):):):)

A pluche,

Disco

"Sylvain" <sylvain.@infonie.fr> a écrit dans le message de news:
IaRXj.1675$JB.1408@news1.pds.libertysurf.fr...

Franck wrote:

Bonjour,

La question pourrait prêter à sourire, mais le problème est bien
réel... Lorsqu'on a un bassin dans son jardin, qu'une petite colonie
de grenouilles s'installe dans ce bassin (sans qu'on l'y ait invitée,
bien entendu), qu'elle coasse joyeusement jour et nuit et qu'un
voisin menace de porter plainte, le propriétaire du bassin peut-il
être inquiété ?
Si oui, que doit faire le propriétaire pour "se débarasser" des
grenouilles, sachant - je me suis renseigné - qu'il s'agit d'espèces
protégés et qu'il est donc interdit de les éliminer (encore heureux
!) et de les déplacer ?
Tous vos conseils seront les bienvenus. Je ne suis ni le
propriétaire, ni le voisin, mais un membre de ma famille subit des
menaces de la part d'un voisin à cause de grenouilles et aimerait
obtenir un peu d'aide. Merci.

Dans la région où j'habite lorsque l'on a une piéce d'eau bassin, piscine,
étang et même cuvette rempli d'eau, il est obligatoire que l'eau soit
désinfectée avec du chlore ou autres procédés électrophysiques, ou que
l'eau ne soit pas désinfectée mais qu'il y ait des grenouilles, des
tritons ou des poissons dans l'eau.

Lorsqu'il s'agit d'animaux naturelles dans la régions, la loi ne peut pas
l'interdire.

Les grenouilles éliminent une grande quantité d'insectes, sans les
grenouilles le voisin serait envahie par les moustiques.

Le voisin est un sale con, s'il n'est pas content, il n'a qua vivre dans
un apparte de merde au cinquantiéme étage dans une tour à la Défence,
comme ça il n'aura pas les grenouilles.

Vous qui n'êtes surement pas un sale con, je ne suis pas sur que vous ayez
déjà habité à proximité d'une mare colonisée par des "rana ridibunda"
autrement appelés "grenouilles rieuses".
J'ignorais tout du problème jusqu'à ce que je m'installe à la campagne avec
un voisin qui a, dans son jardin, un bassin artificiel qui s'est peuplé tout
seul de ces charmantes bestiolles.
Et là ce fut la découverte....au printemps les gentils batraciens font, jour
et nuit, un vacarme totalement inimaginable pour qui ne l'a jamais entendues
de ses propres oreilles et on est trés loin du petit coassement de la
rainette.
En cette période il est parfois totalement impossible de dormir la nuit
(même fenêtres fermées) et je vous assure qu'à la troisème ou quatrième nuit
de suite a être réveillé tous les 3/4 d'heures, et que vous allez bosser
avec les yeux à hauteur des genoux, il vous vient des rêves d'ail et de
persil même si vous aimez beaucoup la nature.

--
Ne pas prévoir, c'est déjà gémir
Léonard de Vinci

Bjr,

Franck a formulé ce dimanche :

Je me suis renseigné sur des forums spécialisés dans les bassins, les mares

C'est peut etrre pas la verité absolue :-))
Quand on voit ce q'uon lit ici...

et les batraciens et on m'a répondu que toutes les grenouilles et batraciens
étant protégés en France, il est interdit de les prélever, de les déplacer de
les détruire.

Dans le cas des reptiles par exempel, protégés aussi, il est autorisé
de les deplacer , certes ,il y a le probleme de danger en plus....

Par contre, je n'ai pas obtenu de réponse d'ordre juridique.

Eventuellement , mais pas sur .. voir la DSV (Direction des services
veterinaires)

a plus

--
-------------------------------------------------------------
www.ctc-soft.com
Gestion biblo-documentaire (free-share)
Comptabilité shareware
Logiciels de Gestion de saisie terrain
Spécialisé Tournées de boulangers
-------------------------------------------------------------

svbeev a écrit :

Vous qui n'êtes surement pas un sale con, je ne suis pas sur que vous ayez
déjà habité à proximité d'une mare colonisée par des "rana ridibunda"
autrement appelés "grenouilles rieuses".
J'ignorais tout du problème jusqu'à ce que je m'installe à la campagne avec
un voisin qui a, dans son jardin, un bassin artificiel qui s'est peuplé tout
seul de ces charmantes bestiolles.
Et là ce fut la découverte....au printemps les gentils batraciens font, jour
et nuit, un vacarme totalement inimaginable pour qui ne l'a jamais entendues
de ses propres oreilles et on est trés loin du petit coassement de la
rainette.
En cette période il est parfois totalement impossible de dormir la nuit
(même fenêtres fermées) et je vous assure qu'à la troisème ou quatrième nuit
de suite a être réveillé tous les 3/4 d'heures, et que vous allez bosser
avec les yeux à hauteur des genoux, il vous vient des rêves d'ail et de
persil même si vous aimez beaucoup la nature.

D'un autre côté quand on va de la ville à la campagne, il faut
s'attendre à vivre comme à la campagne.
Dans l'affaire sus-dite, (celle de Franck, on ne connaît pas les termes
dans lesquels s'entretiennent ces voisins. C'est pourquoi je maintiens
l'idée d'un médiateur.

A méditer aussi, ce jugement en appel, Riom (63) :
“Attendu que la poule est un animal anodin et stupide, au point que nul
n’est encore parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois; que son
voisinage comporte beaucoup de silence, quelques tendres gloussements et
des caquètements qui vont du joyeux (ponte d’un œuf) au serein
(dégustation d’un ver de terre) en passant par l’affolé (vue d’un
renard); que ce paisible voisinage n’a jamais incommodé que ceux qui,
pour d’autres motifs, nourrissent du courroux à l’égard des
propriétaires de ces gallinacés; que la cour ne jugera pas que le bateau
importune le marin, la farine le boulanger, le violon le chef
d’orchestre, et la poule un habitant du lieu-dit La Rochette, village de
Salledes (402 âmes) dans le département du Puy-de-Dôme."

et le lundi matin, les poules étaient toujours vivantes
:-))

Emma




--
(répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)

Emma a écrit :

A méditer aussi, ce jugement en appel, Riom (63) :

C'était en première instance, et ça a été cassé en appel.

"Emma" <lezardanarti33@hotmail.com> a écrit dans le message de news:
48312678$0$889$ba4acef3@news.orange.fr...

svbeev a écrit :

Vous qui n'êtes surement pas un sale con, je ne suis pas sur que vous
ayez déjà habité à proximité d'une mare colonisée par des "rana
ridibunda" autrement appelés "grenouilles rieuses".
J'ignorais tout du problème jusqu'à ce que je m'installe à la campagne
avec un voisin qui a, dans son jardin, un bassin artificiel qui s'est
peuplé tout seul de ces charmantes bestiolles.
Et là ce fut la découverte....au printemps les gentils batraciens font,
jour et nuit, un vacarme totalement inimaginable pour qui ne l'a jamais
entendues de ses propres oreilles et on est trés loin du petit coassement
de la rainette.
En cette période il est parfois totalement impossible de dormir la nuit
(même fenêtres fermées) et je vous assure qu'à la troisème ou quatrième
nuit de suite a être réveillé tous les 3/4 d'heures, et que vous allez
bosser avec les yeux à hauteur des genoux, il vous vient des rêves d'ail
et de persil même si vous aimez beaucoup la nature.

D'un autre côté quand on va de la ville à la campagne, il faut s'attendre
à vivre comme à la campagne.
Dans l'affaire sus-dite, (celle de Franck, on ne connaît pas les termes
dans lesquels s'entretiennent ces voisins. C'est pourquoi je maintiens
l'idée d'un médiateur.

A méditer aussi, ce jugement en appel, Riom (63) :
“Attendu que la poule est un animal anodin et stupide, au point que nul n’est
encore parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois; que son voisinage
comporte beaucoup de silence, quelques tendres gloussements et des
caquètements qui vont du joyeux (ponte d’un œuf) au serein (dégustation d’un
ver de terre) en passant par l’affolé (vue d’un renard); que ce paisible
voisinage n’a jamais incommodé que ceux qui, pour d’autres motifs,
nourrissent du courroux à l’égard des propriétaires de ces gallinacés; que
la cour ne jugera pas que le bateau importune le marin, la farine le
boulanger, le violon le chef d’orchestre, et la poule un habitant du
lieu-dit La Rochette, village de Salledes (402 âmes) dans le département
du Puy-de-Dôme."

et le lundi matin, les poules étaient toujours vivantes
:-))

Emma

Dommage que ce jugement soit cassé en appel , moi je le trouve très bien ,
il m'as fait sourire .