Est-on responsable des grenouilles qui s'installent dans son jardin ?
63 réponses
Franck
Bonjour,
La question pourrait prêter à sourire, mais le problème est bien réel...
Lorsqu'on a un bassin dans son jardin, qu'une petite colonie de grenouilles
s'installe dans ce bassin (sans qu'on l'y ait invitée, bien entendu),
qu'elle coasse joyeusement jour et nuit et qu'un voisin menace de porter
plainte, le propriétaire du bassin peut-il être inquiété ?
Si oui, que doit faire le propriétaire pour "se débarasser" des grenouilles,
sachant - je me suis renseigné - qu'il s'agit d'espèces protégés et qu'il
est donc interdit de les éliminer (encore heureux !) et de les déplacer ?
Tous vos conseils seront les bienvenus. Je ne suis ni le propriétaire, ni le
voisin, mais un membre de ma famille subit des menaces de la part d'un
voisin à cause de grenouilles et aimerait obtenir un peu d'aide. Merci.
A méditer aussi, ce jugement en appel, Riom (63) :
C'était en première instance, et ça a été cassé en appel.
vous êtes sûr ? j'avais copié ce jugement il y a longtemps. et j'en ai retrouvé la trace sur ce site : http://prdchroniques.blog.lemonde.fr/2007/02/25/attendu-que-la-poule-est-un-animal-anodin-et-stupide/
Emma
-- (répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
Patrick V a écrit :
Emma a écrit :
A méditer aussi, ce jugement en appel, Riom (63) :
C'était en première instance, et ça a été cassé en appel.
vous êtes sûr ?
j'avais copié ce jugement il y a longtemps. et j'en ai retrouvé la trace
sur ce site :
http://prdchroniques.blog.lemonde.fr/2007/02/25/attendu-que-la-poule-est-un-animal-anodin-et-stupide/
Emma
--
(répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
A méditer aussi, ce jugement en appel, Riom (63) :
C'était en première instance, et ça a été cassé en appel.
vous êtes sûr ? j'avais copié ce jugement il y a longtemps. et j'en ai retrouvé la trace sur ce site : http://prdchroniques.blog.lemonde.fr/2007/02/25/attendu-que-la-poule-est-un-animal-anodin-et-stupide/
Emma
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Patrick V
Emma a écrit :
C'était en première instance, et ça a été cassé en appel.
vous êtes sûr ?
Non, c'était bien en appel et ça a été cassé en Cassation (Cassation, chambre civile 2, 18 juin 1997 (N° de pourvoi : 95-20652).
Emma a écrit :
C'était en première instance, et ça a été cassé en appel.
vous êtes sûr ?
Non, c'était bien en appel et ça a été cassé en Cassation (Cassation,
chambre civile 2, 18 juin 1997 (N° de pourvoi : 95-20652).
"Emma" a écrit dans le message de news: 48312678$0$889$ ..../...
D'un autre côté quand on va de la ville à la campagne, il faut s'attendre à vivre comme à la campagne.
RE : c'est à dire .. qu'on rigole un peu
. .../...
V
diam...
Franck wrote:
Bonjour,
La question pourrait prêter à sourire, mais le problème est bien réel... Lorsqu'on a un bassin dans son jardin, qu'une petite colonie de grenouilles s'installe dans ce bassin (sans qu'on l'y ait invitée, bien entendu), qu'elle coasse joyeusement jour et nuit et qu'un voisin menace de porter plainte, le propriétaire du bassin peut-il être inquiété ?
Si oui, que doit faire le propriétaire pour "se débarasser" des grenouilles, sachant - je me suis renseigné - qu'il s'agit d'espèces protégés et qu'il est donc interdit de les éliminer (encore heureux !) et de les déplacer ?
Tous vos conseils seront les bienvenus. Je ne suis ni le propriétaire, ni le voisin, mais un membre de ma famille subit des menaces de la part d'un voisin à cause de grenouilles et aimerait obtenir un peu d'aide. Merci.
Un bassin n'est pas un lieu naturel, mais une construction dont le propriétaire est responsable si elle est la cause de nuisances envers le voisinage.
Peu importe si une part de cette cause est d'origine naturelle : si vous avez une girouette qui grince, vous ne direz pas que vous n'y pouvez rien parce que c'est le vent qui fait tourner la girouette et produit donc le bruit.
Donc, pour moi, il appartient au propriétaire de faire cesser la nuisance due à sa construction, soit en l'aménageant (par exemple, murs anti-bruit), soit en la supprimant. Si le bassin disparaît, les grenouilles se déplaceront toutes seules vers un autre lieu, à condition que le terrain ne soit pas clos.
----- échangez opinions et commentaires dans les forums de discussion. http://www.usenetgratuit.com/
Franck wrote:
Bonjour,
La question pourrait prêter à sourire, mais le problème est bien réel...
Lorsqu'on a un bassin dans son jardin, qu'une petite colonie de grenouilles
s'installe dans ce bassin (sans qu'on l'y ait invitée, bien entendu),
qu'elle coasse joyeusement jour et nuit et qu'un voisin menace de porter
plainte, le propriétaire du bassin peut-il être inquiété ?
Si oui, que doit faire le propriétaire pour "se débarasser" des grenouilles,
sachant - je me suis renseigné - qu'il s'agit d'espèces protégés et qu'il
est donc interdit de les éliminer (encore heureux !) et de les déplacer ?
Tous vos conseils seront les bienvenus. Je ne suis ni le propriétaire, ni le
voisin, mais un membre de ma famille subit des menaces de la part d'un
voisin à cause de grenouilles et aimerait obtenir un peu d'aide. Merci.
Un bassin n'est pas un lieu naturel, mais une construction dont le
propriétaire est responsable si elle est la cause de nuisances envers le
voisinage.
Peu importe si une part de cette cause est d'origine naturelle : si vous
avez une girouette qui grince, vous ne direz pas que vous n'y pouvez rien
parce que c'est le vent qui fait tourner la girouette et produit donc le
bruit.
Donc, pour moi, il appartient au propriétaire de faire cesser la nuisance
due à sa construction, soit en l'aménageant (par exemple, murs
anti-bruit),
soit en la supprimant.
Si le bassin disparaît, les grenouilles se déplaceront toutes seules vers
un autre lieu, à condition que le terrain ne soit pas clos.
-----
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La question pourrait prêter à sourire, mais le problème est bien réel... Lorsqu'on a un bassin dans son jardin, qu'une petite colonie de grenouilles s'installe dans ce bassin (sans qu'on l'y ait invitée, bien entendu), qu'elle coasse joyeusement jour et nuit et qu'un voisin menace de porter plainte, le propriétaire du bassin peut-il être inquiété ?
Si oui, que doit faire le propriétaire pour "se débarasser" des grenouilles, sachant - je me suis renseigné - qu'il s'agit d'espèces protégés et qu'il est donc interdit de les éliminer (encore heureux !) et de les déplacer ?
Tous vos conseils seront les bienvenus. Je ne suis ni le propriétaire, ni le voisin, mais un membre de ma famille subit des menaces de la part d'un voisin à cause de grenouilles et aimerait obtenir un peu d'aide. Merci.
Un bassin n'est pas un lieu naturel, mais une construction dont le propriétaire est responsable si elle est la cause de nuisances envers le voisinage.
Peu importe si une part de cette cause est d'origine naturelle : si vous avez une girouette qui grince, vous ne direz pas que vous n'y pouvez rien parce que c'est le vent qui fait tourner la girouette et produit donc le bruit.
Donc, pour moi, il appartient au propriétaire de faire cesser la nuisance due à sa construction, soit en l'aménageant (par exemple, murs anti-bruit), soit en la supprimant. Si le bassin disparaît, les grenouilles se déplaceront toutes seules vers un autre lieu, à condition que le terrain ne soit pas clos.
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Emma
Patrick V a écrit :
Emma a écrit :
C'était en première instance, et ça a été cassé en appel.
vous êtes sûr ?
Non, c'était bien en appel et ça a été cassé en Cassation (Cassation, chambre civile 2, 18 juin 1997 (N° de pourvoi : 95-20652).
Ouaip, jugement cassé parce que le président a fait une erreur sur la forme et n'a pas jugé la chose instruite, ses attendus étaient de nature trop générale.
Cependant, il y a un vrai fond de vérité. Un bassin sympathique tellement accueillant que viennent spontanément copuler quelques grenouilles, un poulailler familial qui a toujours existé dans un village, ou un élevage quasi industriel installé volontairement près des habitations, des citadins qui veulent profiter du soi-disant calme de la campagne, des voisins emmerdeurs de part et d'autres ... il doit bien y avoir des jugements rendus aussi interessants.
Emma
-- (répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
Patrick V a écrit :
Emma a écrit :
C'était en première instance, et ça a été cassé en appel.
vous êtes sûr ?
Non, c'était bien en appel et ça a été cassé en Cassation (Cassation,
chambre civile 2, 18 juin 1997 (N° de pourvoi : 95-20652).
Ouaip, jugement cassé parce que le président a fait une erreur sur la
forme et n'a pas jugé la chose instruite, ses attendus étaient de nature
trop générale.
Cependant, il y a un vrai fond de vérité.
Un bassin sympathique tellement accueillant que viennent spontanément
copuler quelques grenouilles, un poulailler familial qui a toujours
existé dans un village, ou un élevage quasi industriel installé
volontairement près des habitations, des citadins qui veulent profiter
du soi-disant calme de la campagne, des voisins emmerdeurs de part et
d'autres ... il doit bien y avoir des jugements rendus aussi interessants.
Emma
--
(répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
C'était en première instance, et ça a été cassé en appel.
vous êtes sûr ?
Non, c'était bien en appel et ça a été cassé en Cassation (Cassation, chambre civile 2, 18 juin 1997 (N° de pourvoi : 95-20652).
Ouaip, jugement cassé parce que le président a fait une erreur sur la forme et n'a pas jugé la chose instruite, ses attendus étaient de nature trop générale.
Cependant, il y a un vrai fond de vérité. Un bassin sympathique tellement accueillant que viennent spontanément copuler quelques grenouilles, un poulailler familial qui a toujours existé dans un village, ou un élevage quasi industriel installé volontairement près des habitations, des citadins qui veulent profiter du soi-disant calme de la campagne, des voisins emmerdeurs de part et d'autres ... il doit bien y avoir des jugements rendus aussi interessants.
Emma
-- (répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
svbeev
"Emma" a écrit dans le message de news: 4831900e$0$880$
Patrick V a écrit :
Emma a écrit :
C'était en première instance, et ça a été cassé en appel.
vous êtes sûr ?
Non, c'était bien en appel et ça a été cassé en Cassation (Cassation, chambre civile 2, 18 juin 1997 (N° de pourvoi : 95-20652).
Ouaip, jugement cassé parce que le président a fait une erreur sur la forme et n'a pas jugé la chose instruite, ses attendus étaient de nature trop générale.
Cependant, il y a un vrai fond de vérité. Un bassin sympathique tellement accueillant que viennent spontanément copuler quelques grenouilles, un poulailler familial qui a toujours existé dans un village, ou un élevage quasi industriel installé volontairement près des habitations, des citadins qui veulent profiter du soi-disant calme de la campagne, des voisins emmerdeurs de part et d'autres ... il doit bien y avoir des jugements rendus aussi interessants.
Je connais par coeur cette décision qui est trés connue et pour ma part je trouve que la motivation est un modèle de ce qu'il ne faut pas faire. L'ironie n'a pas sa place dans une décision de justice et le style est bien méprisant pour le demandeur. On peut arriver au même résultat par une motivation technique exempte de commentaires déplacés. Pour le reste je suis d'accord et mon propos était simplement de réagir en lisant sous le clavier de sylvain que celui qui subit le bruit des batraciens est traité de sale con. Je voulais simplement souligner que s'agissant de certains types de grenouilles, les nuisances sonores n'ont rien d'anecdotique et je peux témoigner qu'elles peuvent être considérables. Tout ce qui a été dit par ailleurs est exact et je vois mal un tribunal retenir dans ce cas la notion de trouble anormal de voisinage. Encore que, dans certains cas lorsqu'il s'agit de plan d'eau artificiel, la question pourrait être posée me semble-t-il. En toute hypothèse, dans le cas précis ds grenouilles, je vois mal où pourrait se situer la solution légale puisqu'il s'agit d'espèce protégée et que les bestioles ne ne peuvent être ni trucidées ni même déplacées. Reste à voir si on a un voisin fréquentable, ce qui est mon cas....
"Emma" <lezardanarti33@hotmail.com> a écrit dans le message de news:
4831900e$0$880$ba4acef3@news.orange.fr...
Patrick V a écrit :
Emma a écrit :
C'était en première instance, et ça a été cassé en appel.
vous êtes sûr ?
Non, c'était bien en appel et ça a été cassé en Cassation (Cassation,
chambre civile 2, 18 juin 1997 (N° de pourvoi : 95-20652).
Ouaip, jugement cassé parce que le président a fait une erreur sur la
forme et n'a pas jugé la chose instruite, ses attendus étaient de nature
trop générale.
Cependant, il y a un vrai fond de vérité.
Un bassin sympathique tellement accueillant que viennent spontanément
copuler quelques grenouilles, un poulailler familial qui a toujours existé
dans un village, ou un élevage quasi industriel installé volontairement
près des habitations, des citadins qui veulent profiter du soi-disant
calme de la campagne, des voisins emmerdeurs de part et d'autres ... il
doit bien y avoir des jugements rendus aussi interessants.
Je connais par coeur cette décision qui est trés connue et pour ma part je
trouve que la motivation est un modèle de ce qu'il ne faut pas faire.
L'ironie n'a pas sa place dans une décision de justice et le style est bien
méprisant pour le demandeur.
On peut arriver au même résultat par une motivation technique exempte de
commentaires déplacés.
Pour le reste je suis d'accord et mon propos était simplement de réagir en
lisant sous le clavier de sylvain que celui qui subit le bruit des
batraciens est traité de sale con.
Je voulais simplement souligner que s'agissant de certains types de
grenouilles, les nuisances sonores n'ont rien d'anecdotique et je peux
témoigner qu'elles peuvent être considérables.
Tout ce qui a été dit par ailleurs est exact et je vois mal un tribunal
retenir dans ce cas la notion de trouble anormal de voisinage.
Encore que, dans certains cas lorsqu'il s'agit de plan d'eau artificiel, la
question pourrait être posée me semble-t-il.
En toute hypothèse, dans le cas précis ds grenouilles, je vois mal où
pourrait se situer la solution légale puisqu'il s'agit d'espèce protégée et
que les bestioles ne ne peuvent être ni trucidées ni même déplacées.
Reste à voir si on a un voisin fréquentable, ce qui est mon cas....
"Emma" a écrit dans le message de news: 4831900e$0$880$
Patrick V a écrit :
Emma a écrit :
C'était en première instance, et ça a été cassé en appel.
vous êtes sûr ?
Non, c'était bien en appel et ça a été cassé en Cassation (Cassation, chambre civile 2, 18 juin 1997 (N° de pourvoi : 95-20652).
Ouaip, jugement cassé parce que le président a fait une erreur sur la forme et n'a pas jugé la chose instruite, ses attendus étaient de nature trop générale.
Cependant, il y a un vrai fond de vérité. Un bassin sympathique tellement accueillant que viennent spontanément copuler quelques grenouilles, un poulailler familial qui a toujours existé dans un village, ou un élevage quasi industriel installé volontairement près des habitations, des citadins qui veulent profiter du soi-disant calme de la campagne, des voisins emmerdeurs de part et d'autres ... il doit bien y avoir des jugements rendus aussi interessants.
Je connais par coeur cette décision qui est trés connue et pour ma part je trouve que la motivation est un modèle de ce qu'il ne faut pas faire. L'ironie n'a pas sa place dans une décision de justice et le style est bien méprisant pour le demandeur. On peut arriver au même résultat par une motivation technique exempte de commentaires déplacés. Pour le reste je suis d'accord et mon propos était simplement de réagir en lisant sous le clavier de sylvain que celui qui subit le bruit des batraciens est traité de sale con. Je voulais simplement souligner que s'agissant de certains types de grenouilles, les nuisances sonores n'ont rien d'anecdotique et je peux témoigner qu'elles peuvent être considérables. Tout ce qui a été dit par ailleurs est exact et je vois mal un tribunal retenir dans ce cas la notion de trouble anormal de voisinage. Encore que, dans certains cas lorsqu'il s'agit de plan d'eau artificiel, la question pourrait être posée me semble-t-il. En toute hypothèse, dans le cas précis ds grenouilles, je vois mal où pourrait se situer la solution légale puisqu'il s'agit d'espèce protégée et que les bestioles ne ne peuvent être ni trucidées ni même déplacées. Reste à voir si on a un voisin fréquentable, ce qui est mon cas....
Cassandre
Dans news:48318dc9$0$3602$, Patrice Gross le Grand écrivit :
Donc, pour moi, il appartient au propriétaire de faire cesser la nuisance due à sa construction, soit en l'aménageant (par exemple, murs anti-bruit), soit en la supprimant. Si le bassin disparaît, les grenouilles se déplaceront toutes seules vers un autre lieu, à condition que le terrain ne soit pas clos.
remarque. Curieux tout de même que les grenouilles ne gênent pas le proprio. Le plaignant est un mauvais coucheur !
Dans news:48318dc9$0$3602$426a74cc@news.free.fr,
Patrice Gross le Grand <diam...@easyconnect.fr> écrivit :
Donc, pour moi, il appartient au propriétaire de faire cesser la
nuisance due à sa construction, soit en l'aménageant (par exemple,
murs anti-bruit),
soit en la supprimant.
Si le bassin disparaît, les grenouilles se déplaceront toutes seules
vers un autre lieu, à condition que le terrain ne soit pas clos.
remarque. Curieux tout de même que
les grenouilles ne gênent pas le proprio.
Le plaignant est un mauvais coucheur !
Dans news:48318dc9$0$3602$, Patrice Gross le Grand écrivit :
Donc, pour moi, il appartient au propriétaire de faire cesser la nuisance due à sa construction, soit en l'aménageant (par exemple, murs anti-bruit), soit en la supprimant. Si le bassin disparaît, les grenouilles se déplaceront toutes seules vers un autre lieu, à condition que le terrain ne soit pas clos.
remarque. Curieux tout de même que les grenouilles ne gênent pas le proprio. Le plaignant est un mauvais coucheur !
Sylvain
svbeev wrote:
Pour le reste je suis d'accord et mon propos était simplement de réagir en lisant sous le clavier de sylvain que celui qui subit le bruit des batraciens est traité de sale con.
MDR !!
Tu achette un flacon de DECIS de 250 ml à base de deltaméthrine concentré à 15 g par litre de DECIS
-- Ne pas prévoir, c'est déjà gémir Léonard de Vinci
svbeev wrote:
Pour le reste je suis d'accord et mon propos était simplement de
réagir en lisant sous le clavier de sylvain que celui qui subit le
bruit des batraciens est traité de sale con.
MDR !!
Tu achette un flacon de DECIS de 250 ml à base de deltaméthrine concentré à
15 g par litre de DECIS
--
Ne pas prévoir, c'est déjà gémir
Léonard de Vinci
Pour le reste je suis d'accord et mon propos était simplement de réagir en lisant sous le clavier de sylvain que celui qui subit le bruit des batraciens est traité de sale con.
MDR !!
Tu achette un flacon de DECIS de 250 ml à base de deltaméthrine concentré à 15 g par litre de DECIS
-- Ne pas prévoir, c'est déjà gémir Léonard de Vinci
Sylvain
svbeev wrote:
Pour le reste je suis d'accord et mon propos était simplement de réagir en lisant sous le clavier de sylvain que celui qui subit le bruit des batraciens est traité de sale con.
Le propriétaire n'est pas dérangé et le voisin est dérangé !?
-- Ne pas prévoir, c'est déjà gémir Léonard de Vinci
svbeev wrote:
Pour le reste je suis d'accord et mon propos était simplement de
réagir en lisant sous le clavier de sylvain que celui qui subit le
bruit des batraciens est traité de sale con.
Le propriétaire n'est pas dérangé et le voisin est dérangé !?
--
Ne pas prévoir, c'est déjà gémir
Léonard de Vinci
Pour le reste je suis d'accord et mon propos était simplement de réagir en lisant sous le clavier de sylvain que celui qui subit le bruit des batraciens est traité de sale con.
Le propriétaire n'est pas dérangé et le voisin est dérangé !?
-- Ne pas prévoir, c'est déjà gémir Léonard de Vinci
Goulafra
"Cassandre" wrote in news:g0s87t$jfq$:
Curieux tout de même que les grenouilles ne gênent pas le proprio.
ça, ça ne signifie rien... le nombre de gens que les accès gueulatoires et répétitifs - voire ininterrompus - de leur charmant clébard n'indisposent pas est gigantissime. Pour autant, il y a bien aboiements avec tout ce que cela peut avoir de gênant et d'insupportable parfois. Le bruit, c'est aussi subjectif.
"Cassandre" <Cassandre@fear.fr> wrote in news:g0s87t$jfq$1@aioe.org:
Curieux tout de même que
les grenouilles ne gênent pas le proprio.
ça, ça ne signifie rien... le nombre de gens que les accès gueulatoires et
répétitifs - voire ininterrompus - de leur charmant clébard n'indisposent
pas est gigantissime. Pour autant, il y a bien aboiements avec tout ce que
cela peut avoir de gênant et d'insupportable parfois.
Le bruit, c'est aussi subjectif.
Curieux tout de même que les grenouilles ne gênent pas le proprio.
ça, ça ne signifie rien... le nombre de gens que les accès gueulatoires et répétitifs - voire ininterrompus - de leur charmant clébard n'indisposent pas est gigantissime. Pour autant, il y a bien aboiements avec tout ce que cela peut avoir de gênant et d'insupportable parfois. Le bruit, c'est aussi subjectif.
