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Etranger - entrée illégale en France

49 réponses
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Jean Clément LOUAPRE
Il y a deux ans et demi environ, nous aurions voulu que la nièce de mon
épouse nous rejoignent (pays asiatique difficile). De ce fait, j'ai une
copie des papiers importants (extrait de naissance, carte identité,
certificat de baptême, extrait de casier judiciaire vierge)..
Malgré notre conseil elle est venue en transitant via d'autres pays
asiatiques. Via un passeur, elle croyait avoir obtenu un passeport avec un
visa de complaisance, mais via authentiques (c'est-à-dire que le passeur
aurait obtenu ces documents en corrompant une autorité. Un peu du genre du
vrai-faux passeport d'Yves Chalier (Charles Pasqua, ministre de l'Intérieur,
avait ordonné de faire un faux passeport pour le soustraire à la Justice
française vers 1986 - énorme scandale à l'époque). Dans le pays de ma femme,
quand nous nous sommes mariés, il y avait des officines qui délivraient des
contrats de travail + visas , visas qui étaient en réalité des visas de
tourisme et le contrat de travail était faux. Un fois que mon épouse
téléphonait au consulat pour les visas de ses enfants, le standardiste l'a
pris pour la responsable d'une telle officine !!! (en délit la prescription
française est incroyablement courte). Maintenant,cela doit être fini.
Ma femme elle-même a dû tricher : elle n'est pas enregistrée à l'Etat-Civil
de son pays. Je peux l'écrire, Nantes a jugé (on a fourni le certificat de
baptême).
Donc selon les natifs du pays de mon épouse, un document qui vient des
autorités est un vrai, même s'il est de complaisance.
Le passeur a fourni le passeport, mais en l'imprimant à la laser sans
filigramme. Donc un faux grossier. Il a ordonné de détruire les passeports
authentiques, et de voyager sans bagages en soute (réupération des bagages
=> pas de petits profits). Peu de nourriture le temps que le groupe était
sous contrôle du passeur (profit et plus malléable). La nièce de mon épouse
n'a pas imaginé qu'elle (et les autres) se faisaient rouler.
Pas de bagages en soute = suspicion sur le voyageur (ma femme travaille à
l'aéroport, elle connaît).
Une très grosse anomalie : on l'a laissé embarquer, et on l'a intercepté
dans l'avion aussitôt après le décollage. Oela me fait penser à une
collusion entre le contrôle et le passeur. Comme cela il peut continuer à
envoyer d'autres et récupérer leur fric.
L'avion a atteri à 7h15. Interception à Roissy et zone d'attente.
Dans le brouillard à cause d'un voyage dans l'angoisse absolu, elle zappait
un peu ce qu'on lui disait. Ma femme a réussi à avoir des nouvelles qu'à 17
heures en appelant elle-même.
Tribunal le dimanche 12 juin et appel le 15 juin.
L'avocate a utilisé au TGI et à l'appel les délais trop longs de
notification qui sont systématiques, et cela a été refusé deux fois.

Pourtant à mon avis et c'est uniquement le cas de la nièce de mon épouse,
l'avocate aurait pu utiliser une erreur dans le procès verbal.
L'arrivée prévue du vol SQ334 est 7h20 (atterisage réel 7h15 le 10 juin). Or
le procès verbal mentionne 6h20 et le premier acte de procédure à 6h40. A
cette heure-là, l'avion était au-dessus de la Belgique (ou environs, pas
encore au-dessus de la France).

Que pensez-vous de cela au niveau juridique. Une heure d'avance pour un
avion, c'est invraisemblable.

Actuellement, elle a consigne de refuser un embarquement dans l'espoir de
repasser devant le tribunal lundi 20 juin.

Merci de votre aide et de vos conseils.

Ma femme a maintenant la nationalité française et ses 3 aînés nés en Asie
sont majeurs. (on a 3 autres enfants).
La nièce de mon épouse a réussi à téléphoner à Djakarta pour prévenir le
reste du groupe qui était en attente.

Ce sont des victimes avant tout.

9 réponses

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Avatar
Cl.Massé
"UBUjean-jacques viala" a écrit dans le message de
news:

Tu veux dire quoi? Les nègres sont faignants? (simple question) Ils
exploitent *leurs* ressources naturelles s'ils le veulent et quand ils le
veulent.



quand ils le peuvent, car le vouloir manque pas.



Ah ok, raciste aussi.

--
~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Liberté, Egalité, Sale assisté.
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Jean Clément LOUAPRE
...
Ce forum n'est pas approprié à tes messages.
Djeel



A chaque étape, il existe une question de droit sous-jacente. J'en suis
resté aux faits pour laisser aux éminents juristes la découverte de la
question et les réponses. Perso, je peux ne pas envisager la meilleure
question de droit.

Dans les derniers événements, quels sont les recours réels contre la faute
de la police française qui n'a pas assuré jusqu'au bout le transfert ?
Est-ce que l'étranger peut exercer réellement ces recours ?

Est-ce que le consul a pour devoir d'essayer de réparer la faute des
policiers français qui n'ont pas accompli leur mission ?

Si vous me dites "consulter votre avocate", ma femme, travaillant à
l'aéroport, a eu des informations par des policiers et des douaniers.... en
parfaite contradiciton avec ce que nous a dit l'avocate. Mais il nous manque
des informations que les éminents juristes du forum pourraient donner.
Avatar
Michelle Niouz
Après mûre réflexion, Jean Clément LOUAPRE a écrit :
...
Ce forum n'est pas approprié à tes messages.
Djeel



A chaque étape, il existe une question de droit sous-jacente. J'en suis resté
aux faits pour laisser aux éminents juristes la découverte de la question et
les réponses. Perso, je peux ne pas envisager la meilleure question de droit.

Dans les derniers événements, quels sont les recours réels contre la faute de
la police française qui n'a pas assuré jusqu'au bout le transfert ?
Est-ce que l'étranger peut exercer réellement ces recours ?

Est-ce que le consul a pour devoir d'essayer de réparer la faute des
policiers français qui n'ont pas accompli leur mission ?

Si vous me dites "consulter votre avocate", ma femme, travaillant à
l'aéroport, a eu des informations par des policiers et des douaniers.... en
parfaite contradiciton avec ce que nous a dit l'avocate. Mais il nous manque
des informations que les éminents juristes du forum pourraient donner.



Le droit des étrangers est tellement complexe qu'aucun juriste qui
s'intéresse à autre chose ne peut aider, chacun son domaine !
Personnellement j'ai apprécié cette complexité grâce au blog de maître
Eolas, saine lecture, parfois complexe, toujours instructive pour le
lecteur !

C'est pourquoi on vous a conseillé des assocs spécialisées, mais
personne ne fait de miracles... encore moins sur Usenet où la qualité
des réponses n'est pas proportionnelle à la quantité des posts !

"Toi qui entre ici abandonne toute espérance" Dante
Avatar
Jean Clément LOUAPRE
...
Le droit des étrangers est tellement complexe qu'aucun juriste qui
s'intéresse à autre chose ne peut aider, chacun son domaine !
Personnellement j'ai apprécié cette complexité grâce au blog de maître
Eolas, saine lecture, parfois complexe, toujours instructive pour le
lecteur !

C'est pourquoi on vous a conseillé des assocs spécialisées, mais personne
ne fait de miracles... encore moins sur Usenet où la qualité des réponses
n'est pas proportionnelle à la quantité des posts !




Dans le post, je rappelle que les seules infos de droit pratique ont été
obtenues auprès de policiers et de douaniers , mais un peu tard.
L'association spécialisée nous ment, et elle est certainement en contact
avec le passeur.
Elle nous raconte qu'elles sont à Bâli dans un hôtel normal en attendant un
sauf-conduit pour rentrer à Maniille.et on a reçu un message internet de la
nièce qui mentionne "Bali Indonesia hotel detension".
L'avocate nous avait dit qu'elle devait résister quelques jours pour obtenir
une nouvelle audience ... avec une juge plus "cool". Le policier a dit que
dans le cas de faux papiers, il n'y a jamais de troisième audience,
l'expulsion est faite avant (et que l'avocate le savait). D'ailleurs
l'avocate n'a jamais rappelé après nos appels au secours quand le départ
était imminent.

On ne sait pas à qui s'adresser pour avoir des infos fiables en dehors de
quelques éléments obtenus pas des policiers et douaniers.
J'espérais avoir une aide ici en triant..
Pourriez-vous donner des liens
- associations fiables
- blog de droit intéressant le domaine - Maître Eolas, c'est énorme, et je
n'ai pas repéré ce qui était susceptible de m'intéresser.
Avatar
Jean Clément LOUAPRE
J'espérais mettre un message de clôture. Mais la nièce de ma femme et une
copine d'infortune sont toujours bloquées à Bâli.
Certes, la rétention administrative est beaucoup plus sympa à Bâli qu'à
Roissy. Elles peuvent sortir, mais accompagnées, mais cela reste une
privation de liberté.

Il faut dire ce qui est. Les policiers se sont montrés agréables durant le
voyage. Ils ont même discuté. En revanche, ce qui n'est pas logique, c'est
que leur mission s'arrêtait à Singapour alors que les papiers remis
permettait à l'étranger de choisir le pays de destination. Les policiers
singapouriens les ont criés et humiliés même devant les policiers français
et aussitôt les policiers français partis, ils ont changé leur destination.
Actuellement, sans passeports valides, on essaie de leur faire avoir des
"travels doc" pour rentrer à Manille, mais c'est très longs surtout qu'il
n'y a pas de consulat philippin à bâli (seulement à Djakarta).

D'abord qu'un pays soit complaisant pour signer des visas ne peut pas nous
étonner. Quand nous nous sommes mariés, on a su qu'à côté du consulat il y
avait des officines qui permettaient à des Philippin(e)s de venir en France.
Un contrat de travail (faux) et un visa (en fait de tourisme qui
n'autorisait pas le travail). Visa authetique ou faux visas. Ma femme a
téléphoné pour les visas de ses enfants et le standardiste a mélangé les
voix et a cru que c'était la responsable d'une officine qui lui parlait (sic
!).
Si la France a été complaisante à une époque, un autre pays peut l'être
maintenant. Mais il fallait aller à Bâli, et la nièce de ma femme et sa
compagne d'infortune ne pouvait pas détecter des papiers authentiques
(filigramme etc) des faux.

Cela s'est terminé à Manille, parce que le consulat a été trop gourmand.
Refus de délivrer des visas légalement etc. On avait une anomalie, la consul
l'a monté en épingle et nous avait mis en Justice.
Notre cas a servi de cas d'école selon le nouveau consul.
Je tiens à préciser que nous avons fait très peu de choses.
- Le procureur nous a fortement conseillé de demander un jugement
d'Etat-Civil à Manille.
Nous l'avons fait en informant aussi l'ambassade.
- La consul a fait une manoeuvre dilatoire - inventer une procédure
supplémentaire pour justifier de continuer à bloquer le dossier.
Après avertissement au ministère, j'ai renvoyé la lettre au juge mentionnant
cette procédure ("avant que le tribunal de ---- ne reconnaisse la validité
du jugement philippin").

Imaginez la fureur du juge susceptible d'être désavoué. Entre-temps, la
cosnul alors qu'elle disposait des conseillers juridiques avaient demander
au Ministères des affaires étrangères les conséquences du jugement
d'Etat-Civil. Cela a valu une convocation de ma femme par une magistrate de
la Cour Suprème (équivalent de la Cour de Cassation).

Après ce n'était plus notre affaire, c'était la France qui avait mentionné
qu'elle pouvait désavouer un juge philippin.
Quelques jours après l'ambassade promettait une ligne de crédit (on a
conservé l'article de journal). Dans les journaux français, on parlait des
multiples contacts commerciaux (airbus ...).
Personne n'a compris pourquoi le Président Estrada a dit à Chirac de façon
très peu diplomatioque de se mêler de ses affaires à propos de l'affaire des
otages de Jolo.
La folie furieur pour une simple manoeuvre dilatoire.

Actuellement, il semble que le consulat délivre plus facilement des visas
pour mariage. Ainsi les mariages sont faits en France et dépendent du droit
français.
Avatar
Jean Clément LOUAPRE
Je m'attendais quand même à une aide des distinguées juristes de ce forum.
La nièce de mon épouse et sa compagne d'infortune sont arrivées à Manille le
11 juillet.
L'expérience est psychologiquement dévastatrice pour les deux.

Il semble que la nièce de mon épouse ait déposé une plainte au NBI
(équivalent d'une police fédérale). En tout cas, il y a eu des explications
avec la police (c'était d'ailleurs obligatoires en revenant dans ces
conditions). Il y a eu tromperie puisqu'on leur a certifié que les visas
étaient certes de complaisance, mais authentiques. Si elles l'avaient su,
elles auraient peut-être évité l'expulsion.
Comme la soi-disante association d'aide était parfaitement au courant et
suivait où elles en étaient, cela signifie qu'elle est liée au passeur. De
plus on nous a menti, jusqu'à l'avocate choisie par l'association qui nous a
menti.
Est-ce qu'il est possible de relayer la plainte jusqu'en France ?
A priori, la Justice philippine ne le peut pas, puisque le code philippin
exclut par principe tout accord de Justice avec un pays étranger.

Genre plainte par procuration.
Intérêt et risque pour la nièce si un jour elle réussissait à venir en
France ?
Une sanction des arnaqueurs aiderait à faire le deuil de l'humiliation
subie.

Ne faites pas la morale sur les visas de complaisance. A l'époque où nous
nous sommes mariés, c'était la France qui les délivrait, certes à travers
des écrans juridiques. Cela devait être généralisé. Une collègue a payé pour
une visite de sa famille. Un autre a confirmé qu'il fallait payé. En réunion
une assistante sociale l'a confirmé pour un troisème pays (10000 F). Donc au
moins 4 pays du "Sud", tous ceux dont j'ai eu des informations.
J'ai même une lettre de l'ambassadeur qui lue sérieusement (lecture entre
les lignes) montre que les "demandes d'argent" à l'intérieur du consulat
étaient contrôlées par les Français.
N.B. Les 10 ans sont passées.
Avatar
JCL
Jean Clément LOUAPRE a émis l'idée suivante :
Je m'attendais quand même à une aide des distinguées juristes de ce forum.



Bonsoir.

Il reste très peu de juristes confirmés sur le forum. Un certain nombre
a été chassé par des injures, des jalousies, des critiques de personnes
qui veulent tout gratos mais qui insultent quand ils n'ont pas la
réponse qu'ils souhaitent, d'autres par l'arrivée de passerelles qui
permettent d'accéder aux news...

Je ne suis pas sur qu'au temps où pas mal de juristes pointus venaient
vous auriez eu une réponse, tant la question est pointue et très
spécialisée. Alors, actuellement, franchement, je ne pense pas que vous
puissiez demander plus sur ce forum que vous ne l'avez fait à un avocat
spécialisé dans la vie courante. Bon courage, il faut savoir que
voyager avec de faux papiers ou des papiers obtenus avec complicité
n'est jamais bien perçu par les autorités.

Je pense que le monde associatif pourra vous aider, plus sur une
recherche de statut de réfugié que sur une entrée illégale sur le
territoire. Je ne suis pas juriste mais c'est ma facon de penser.

Bon courage à vous.

--
Jean-Claude
La photo numérique pour débutants et futur débutants
http://jcl.new.fr/
Avatar
Jean Clément LOUAPRE
Merci de ces renseignements.
Il y a longtemps, j'avais eu une aide pour un problème de prud'hommes
concernant mon épouse.
Mais vous dites que les temps ont bien changés, et c'est dommage.
Ce qui me surprend est que vous avez les mêmes initiales que moi. Il me
semble vous avoir vu sur le forum il y a longtemps.

A l'époque où j'aurais eu le plus besoin d'aide (1992-1993), tout internet
était trop nouveau. A cette époque, tout le monde se détournait pensant le
problème insoluble.
Et maintenant, à cause de la bêtise de certains, on perd une aide précieuse.

Association : on se retrouve dans le réseau du passeur. Profit maximal,
mensonge etc.
Voie normale = refus.
A l'époque 91-93, la voie noramle était en refus - il ne fallait pas faire
d'ombre aux offcines qui servaient d'intermédiaire à prix élevés.
Cela coûtait cher les chaussures en cuir d'autruche (si vous vous rappelez
les journaux).

Merci



"JCL" a écrit dans le message de news:
4e237382$0$30787$
Jean Clément LOUAPRE a émis l'idée suivante :
Je m'attendais quand même à une aide des distinguées juristes de ce
forum.



Bonsoir.

Il reste très peu de juristes confirmés sur le forum. Un certain nombre a
été chassé par des injures, des jalousies, des critiques de personnes qui
veulent tout gratos mais qui insultent quand ils n'ont pas la réponse
qu'ils souhaitent, d'autres par l'arrivée de passerelles qui permettent
d'accéder aux news...

Je ne suis pas sur qu'au temps où pas mal de juristes pointus venaient
vous auriez eu une réponse, tant la question est pointue et très
spécialisée. Alors, actuellement, franchement, je ne pense pas que vous
puissiez demander plus sur ce forum que vous ne l'avez fait à un avocat
spécialisé dans la vie courante. Bon courage, il faut savoir que voyager
avec de faux papiers ou des papiers obtenus avec complicité n'est jamais
bien perçu par les autorités.

Je pense que le monde associatif pourra vous aider, plus sur une recherche
de statut de réfugié que sur une entrée illégale sur le territoire. Je ne
suis pas juriste mais c'est ma facon de penser.

Bon courage à vous.

--
Jean-Claude
La photo numérique pour débutants et futur débutants
http://jcl.new.fr/


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JCL
Jean Clément LOUAPRE a couché sur son écran :
Merci de ces renseignements.
Il y a longtemps, j'avais eu une aide pour un problème de prud'hommes
concernant mon épouse.
Mais vous dites que les temps ont bien changés, et c'est dommage.
Ce qui me surprend est que vous avez les mêmes initiales que moi. Il me
semble vous avoir vu sur le forum il y a longtemps.



Bonsoir,

Effectivement je fréquente les forums depuis longtemps et y participe
assez occasionnellement. Concernant les prud'hommes, sur
fr.misc.droit.travail il y a toujours des personnes que je trouve très
performantes, et qui résistent au chahut et aux réflexions désagréables
qui surgissent de ci de là.

Cordialement...

--
Jean-Claude
La photo numérique pour débutants et futur débutants
http://jcl.new.fr/
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