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Gandi a bien changé (en mal)

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dmkgbt
http://owni.fr/2012/06/08/balkany-le-hacker-et-lhebergeur-diligent/

"Dans une lettre adressée à la direction de l'entreprise, le cabinet du
maire, représentant Patrick Balkany, affirme : "l'hébergement et la mise
à disposition des services précédemment cités doit immédiatement cesser
dès lors qu'il est particulièrement clair que son existence même porte
atteinte à mon honneur et à ma considération, ce qui rend évidemment son
contenu illicite". Avant de sommer l'hébergeur de "de faire le
nécessaire pour mettre un terme sans délai à ces agissements".
Nulle précision sur les éléments constitutifs de la diffamation n'est
apportée. Au passage, Vincent n'a pas reçu de lettre avec accusé de
réception, comme la procédure l'exige. Ce qui n'empêche pas l'hébergeur
du site de réagir promptement."

"Le service juridique de Gandi adresse en effet rapidement une mise en
demeure à Vincent. "Conformément aux textes en vigueur", en l'occurrence
la loi pour la confiance en l'économie numérique (LCEN) de 2004,
l'hébergeur conseille à son client de "prendre promptement et sans
délai, toutes mesures utiles afin de satisfaire pleinement aux demandes
du plaignant de façon à ce que GANDI ne soit aucunement inquiétée du
fait de vos agissements" "

N'importenawak :-(

--
"Il faut mettre fin à certains fantasmes,
la justice est rendue en Corse comme ailleurs."
Thomas Pison, Procureur de la République, janvier 2012.

10 réponses

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moisse
Dominique a exprimé avec précision :
moisse wrote:


Sans intervenir sur le fond, en matière de responsabilité pénale de
l'employeur, ce dernier doit toujours apporter la poreuve de son
innocence.
J'ai assez été condamné pendant mes vacances, par exemple au portugal,
quand un de mes conducteurs se promenait sans disque dans l'appareil
tachygraphe de son camion.
Par principe, la responsabilité pénale de l'employeur, dans mon
ex-branche d'activité, le ttransport, est irréfragable.



Il s'agit d'une présomption de faute d'abstention qui n'est pas
irréfragable puisque l'employeur peut apporter la preuve qu'il a bien
averti ses chauffeurs de leurs obligations :
http://www.optimumservices.org/WXTextes/Infrac/responsabilite.htm



Hé bien les procureurs qui ont sévi après moi et les juges du TP ne
l'ont pas entendus de cette oreille.
Je vous cite le cas d'espèce :
* un conducteur dételle son véhicule dans un endroit au calme à
quelques kilomètres d'un grand routier, et pour ne pas rompre ses
coupures, se rend au dit restaurant sans inserrer de disque dans son
appaeil tachygraphe.
* il est pris un jour à son retour, et déclare l'avoir déja fait.
Après examen attentif, cela aurait "échappé" au salarié en charge du
contrôle.
Du coup en l'absence de sanction significative envres le chauffeur
avant sa récidive, j'ai été condamné.
Pourtant dans le règlement intérieur la faute est qualifiée comme grave
susceptible d'un licenciement derriere une mise à pied.
Le procureur a même achevé son réquisitoire en ces termes : le prévenu
n'apporte pas la preuve d'une sanction envers le salarié en charge de
contrôler les disques en question, c'est donc qu'il n'a pas conscience
de la gravité des faits qui lui sont reprochés.
J'ai 2 lascars qui passent leur temps à lire ces disques en vue
d'établir les assiettes des salaires, relever les infractions aux
règlements sociaux, les excès de vitesse.
Je ne peux pas garantir que l'un ne fermera pas un oeil an sussurant au
chauffeur de ne pas récidiver.
Car quant on veut tuer son chien, il est facile de dire qu'il a la
rfage.
Avatar
ftr
On 09/06/2012 14:28, Stéphane Catteau wrote:
Dominique devait dire quelque chose comme ceci :

Vous auriez dû lire la suite :
Gandi écrit : "Si nous étions contraints de nous substituer à vous faute
pour vous d'intervenir dans les délias requis, sur demande expresse de
Monsieur Patrick Balkany (...) notre intervention ne pourra,
techniquement, s'effectuer qu'au niveau de votre serveur dans son
intégralité (son accès pourrait être rendu impossible)."

Menace de rendre l'accès au serveur impossible alors qu'aucune
diffamation n'est prouvée de la part de Balkany, vous trouvez ça légal
comme comportement de la part de l'hébergeur?



En l'attente d'un jugement, sur la forme ou sur le fond, et faute de
réaction du détenteur du site, l'hébergeur est tenu par la loi de
prendre toute les mesures conservatoires nécessaire pour mettre fin au
préjudice. Dixit, en substance, la LCEN.
De même, tu devrais savoir que le défendeur n'a pas à prouver la
diffamation, c'est à l'accusé de démontrer que cela n'en est pas.
Néanmoins je t'accorde qu'il n'y a pas eu présentation des éléments
constitutifs du délit, contrairement à ce que demande la LCEN... Du
moins est-ce ce que prétend le site que tu prends en référence. Pour ma
part, n'étant ni le destinataire du courrier, ni employé de Gandi, pas
plus que dans l'entourage de l'homme politique mis en cause, j'ignore
si c'est la vérité ou non.

Accessoirement, en recopiant les propos tel quel et en les prenant
pour dit, sans prendre la peine d'aller plus loin que cet exposé,
forcément partisan, des faits, tu t'exposes à d'éventuelles poursuite
en diffamation de la part de Gandi.
En effet, la phrase, déjà bien longue, que tu cites est coupée en son
milieu par des points de suspension et tu ignores absolument tout de ce
qui se cache derrière. Autant, cette partie signifie quelque chose
comme, "présentée cette fois conformément à la LCEN", ce qui rendrait
alors la demande de Gandi 100% légitime et 100% conforme à la loi. Pire
encore, cette partie pourrait parfaitement être consistuée de plusieurs
phrases donnant un sens encore différent à ce passage. Ainsi, sa
dernière phrase pourrait alors être quelque chose du style : nous en
serions d'autant plus désolé que "notre intervention ne pourra,
techniquement, s’effectuer qu’au niveau de votre serveur dans son
intégralité (son accès pourrait être rendu impossible)"[1]
Ce qui serait, une fois encore, des propos à mille lieux de ceux que
l'exposé que tu reprends prête à Gandi.

Bref, partant d'un exposé des faits basé sur des preuves
volontairement tronquées, tu tiens des propos portant atteinte à la
réputation d'une société et pourrais donc parfaitement avoir un jour à
en rendre compte face à un juge.


[1]
Modulo la concordance des temps, je sais.




Je n'espère pas que tu travailles comme juriste.

Ton argument clé : quelque chose pourrait ...
Très précis comme argument : je projette mes idées dans quelques chose
et voilà la réalité.

Avec mon message je pourrais aussi avoir un jour à
en rendre compte face à un juge ?
Avatar
dmkgbt
Roland Garcia wrote:

Le 13/06/2012 20:07, Dominique a écrit :
> Roland Garcia wrote:
>
>> Le 09/06/2012 09:02, Dominique a écrit :
>>>
>>> N'importenawak :-(
>>>
>>
>> Je viens enfin de prendre connaissance de la page en cause:
>> http://voteinutile.fr/patrick-balkany :-)
>>
>> Si Balkany gagne un procès en diffamation là dessus autant tout de
>> suite interdire le Canard Enchaîné.
>
> La plupart du temps, les menaces de plainte contre le Canard Enchaîné
> restent à ce stade :-)

Balkany a quand même du style dans cette affaire, il fait de la
procédure à reculons et sur la pointe des pieds.



Chat echaudé craint l'eau froide :-)


--
"Il faut mettre fin à certains fantasmes,
la justice est rendue en Corse comme ailleurs."
Thomas Pison, Procureur de la République, janvier 2012.
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dmkgbt
Roland Garcia wrote:

Le 09/06/2012 13:17, Dominique a écrit :

> Menace de rendre l'accès au serveur impossible alors qu'aucune
> diffamation n'est prouvée de la part de Balkany, vous trouvez ça légal
> comme comportement de la part de l'hébergeur?

Moi non, sauf injures racistes ou xénophobes la diffamation ne peut avoir
en soi un caractère *manifestement* illégal. Plus, souligner *avec humour
en pleine campagne électorale* l'absentéisme record du député sortant me
semble a priori relever du simple droit à l'opinion politique et à la
liberté d'expression.

Gandi n'est plus à son coup d'essai:


http://reflets.info/opstayinalive-s01e01-kitetoa-tu-vas-bientot-dispara
itre/


http://reflets.info/opstayinalive-s01e02-bonjour-vous-avez-un-mail-et-q
uinze-jours/


http://reflets.info/opstayinalive-s01e03-tu-tes-vu-quand-tu-heberges-de
s-contenus-illicites/




Très intéressant.
Mais je pensais que le responsable de la relation client chez Gandi
saurait à qui il s'attaquait en écrivant à Kitetoa... Apparemment il
manque une mémoire d'entreprise dans le nouveau Gandi :-(


Inversement la LCEN prévoit à l'encontre des hébergeurs des sanctions
pénales pour retrait abusif de contenu.



Ben oui, c'est normal : on n'a pas le droit de faire justice soi-même
sinon c'est le Far West, le juge Lynch et toutes ces petites choses
désagréables qui riment avec dictature...

--
"Il faut mettre fin à certains fantasmes,
la justice est rendue en Corse comme ailleurs."
Thomas Pison, Procureur de la République, janvier 2012.
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jr
Le 15/06/2012 13:58, Dominique a écrit :

Ben oui, c'est normal : on n'a pas le droit de faire justice soi-même
sinon c'est le Far West, le juge Lynch



Lynch était juge, précisément. Et pas dans le Far West.


--
http://rouillard.org/s.jpg
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Xavier Roche
Le 09/06/2012 09:02, Dominique a écrit :
http://owni.fr/2012/06/08/balkany-le-hacker-et-lhebergeur-diligent/



http://www.lebardegandi.net/post/2012/06/13/Balkany-l-information-qui-n-est-pas-verifiee-mais-relayee-quand-meme-et-Gandi

"Depuis quelques jours, des "journalistes" dont nous tairons ici les
rédactions (mais nous avons écrit dans leurs commentaires ce que nous
pensions de leur attitude et rappelé les faits), relayent une
information comme quoi nous aurions fermé un site de satire politique
sur la simple demande de l'homme politique en question, que nous aurions
subitement décidé de devenir des types dégueulasses exerçant une immonde
pression sur nos clients.

Il n'en est évidemment rien. (...)"
Avatar
dmkgbt
jr wrote:

Le 15/06/2012 13:58, Dominique a écrit :

> Ben oui, c'est normal : on n'a pas le droit de faire justice soi-même
> sinon c'est le Far West, le juge Lynch

Lynch était juge, précisément.



Juge de Paix.
L'équivalent de notre juge de proximité en France.
Et il faisait tout lui-même : réunir des jurés, prononcer la peine de
mort et procéder à l'éxécution.
(et je sais bien que la Cour Suprême a avalisé ces quelques erreurs
"mineures"...)

Et pas dans le Far West.



Vous devriez réviser la ponctuation : j'ai mis une virgule entre "Far
West" et "le juge Lynch"

La virgule
Elle marque une petite pause dans la lecture. Elle sert à séparer, dans
une phrase, les éléments semblables, c'est-à-dire de même nature ou de
même fonction, qui ne sont pas unis par l'une des conjonctions de
coordination mais, ou, et, donc, or, ni, car.
Comme elle sépare les énumérations et permet ainsi de lever certaines
ambiguïtés de construction.
Exemple : L'homme était petit, trapu, rouge et un peu ventru.
(Maupassant)

Tiens, on dirait que Maupassant vous connaissait :-)



--
"Il faut mettre fin à certains fantasmes,
la justice est rendue en Corse comme ailleurs."
Thomas Pison, Procureur de la République, janvier 2012.
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dmkgbt
Xavier Roche wrote:

Le 09/06/2012 09:02, Dominique a écrit :
> http://owni.fr/2012/06/08/balkany-le-hacker-et-lhebergeur-diligent/

http://www.lebardegandi.net/post/2012/06/13/Balkany-l-information-qui-n-es
t-pas-verifiee-mais-relayee-quand-meme-et-Gandi

"Depuis quelques jours, des "journalistes" dont nous tairons ici les
rédactions (mais nous avons écrit dans leurs commentaires ce que nous
pensions de leur attitude et rappelé les faits), relayent une
information comme quoi nous aurions fermé un site de satire politique
sur la simple demande de l'homme politique en question, que nous aurions
subitement décidé de devenir des types dégueulasses exerçant une immonde
pression sur nos clients.

Il n'en est évidemment rien. (...)"



Qui a dit que Gandi avait "fermé un site de satire politique" ?
J'ai juste évoqué la menace par Gandi d'en couper l'accès ...
Kitetoa parle également de ces pratiques :
http://reflets.info/opstayinalive-s01e01-kitetoa-tu-vas-bientot-disparaitre/

Bon, prenons l'argumentaire de Gandi dont vous avez aimablement fourni le
lien:
"Nous, hébergeur et absolument pas magistrats, la Loi nous demande de juger si
un contenu est "manifestement" illégal. Fabuleux non ?"

Oui, cette méconnaissance de la loi par Gandi est fabuleuse car, la
diffamation a ceci de particulier que personne (ni le procureur ni le juge
d'instruction) ne peut la trouver "manifestement illégale".
En effet, cette infraction de diffamation publique a ceci de particulier que
seul le prétendu diffamé peut porter plainte pour ce motif (pour preuve, le
ministère public ne peut pas la soulever d'office ni le juge substituer la
diffamation à une injure si le plaignant s'est planté dans sa plainte), que le
juge d'instruction doit uniquement déterminer si celui qui est soupçonné de
diffamation est bien l'éditeur ou l'auteur des propos et que seul le tribunal
correctionnel peut donner sa qualification légale au délit de diffamation.

Alors, pour le "manifestement illégal", Gandi repassera.
Je vous signale d'ailleurs qu'Orange, lui, a bien compris ce que cela signifie
et renvoie gentiment les soi disant diffamés vers une action en justice
préalable à leur demande de suppression d'un site.

Quant au parallèle effectué par Gandi dans ses réponses avec le commerce de
cannabis, c'est juste risible.
Pourquoi ne pas comparer aussi la diffamation avec la pédopornographie,
pendant qu'on y est?

Une comparaison avec le téléchargement illégal aurait été àmha plus sérieuse à
défaut d'être convaincante.

--
"Il faut mettre fin à certains fantasmes,
la justice est rendue en Corse comme ailleurs."
Thomas Pison, Procureur de la République, janvier 2012.
Avatar
Roland Garcia
Le 15/06/2012 13:58, Dominique a écrit :
Roland Garcia wrote:

http://reflets.info/opstayinalive-s01e01-kitetoa-tu-vas-bientot-dispara
itre/


http://reflets.info/opstayinalive-s01e02-bonjour-vous-avez-un-mail-et-q
uinze-jours/


http://reflets.info/opstayinalive-s01e03-tu-tes-vu-quand-tu-heberges-de
s-contenus-illicites/




Très intéressant.
Mais je pensais que le responsable de la relation client chez Gandi
saurait à qui il s'attaquait en écrivant à Kitetoa... Apparemment il
manque une mémoire d'entreprise dans le nouveau Gandi :-(



Rappelons que Kitetoa est un collectif de participation/publication, un
peu comme le Canard quand c'est signé Jérome Canard, les mêmes pouvant
se retrouver dans les deux.

Sur la plainte contre Kitetoa toujours aucune nouvelle du courageux
inconnu plaignant.

--
Roland Garcia
Avatar
Stéphane Catteau
Dominique n'était pas loin de dire :

Petite explication de texte :



Sous-entendriez vous que la société Gandi n'est pas capable de se faire
comprendre elle-même de ses clients?



Non, j'affirme que tu n'as pas compris ce qu'impliquait l'emploi du
conditionnel.


Et nettement moins chargée en fautes d'orthographe et de grammaire...
Je dis ça, je dis rien car vos fautes ne me dérangent pas, en
général, [...]



Et ainsi tu te prends pour une oie blanche pendant que tu envoies la
cavalerie m'attaquer sur ce point, gloussant sur ta chaise.

Il y a tellement d'incohérences dans ton message, tellement
d'évidences de ton incapacité à comprendre des notions parfois
élémentaires, que j'ai longtemps hésité avant de te répondre. En effet,
il s'avère que cela n'en vaut tout simplement pas la peine. Tu as
raison en ce qui concerne l'énoncé du droit, mais dans la majorité des
cas tes explications ne correspondent tout simplement pas à mon propos.
Or, la base même de la communication, qu'elle soit orale ou écrite,
est la compréhension des propos auxquels l'on répond. Dès lors, tes
leçons de droit n'ont qu'une valeur purement théorique ; elles
instruisent le lecteur, mais elles ne font en aucun cas avancer la
discussion. Cela tout simplement parce que tu réponds à côté de
celle-ci, te lançant dans un monologue à ta gloire, dans l'espoir que
tes interlocuteurs se rattacheront aux wagons.

Néanmoins, il y a quelques points précis qui méritent une réponse, ne
serait-ce que pour te rendre la pareil et t'instruire à mon tour. A
vrai dire, l'ensemble mériterait une réponse plus ferme encore, mais ce
serait-là t'accorder bien plus d'importance que tu n'en auras jamais.


[snip]
La question que je me pose c'est "Gandi peut-il légalement supprimer
l'accès à un site qu'il héberge sans aucune décision de justice l'y
obligeant, juste parce qu'un quelconque péquenot le lui demande?"



Dans ce cas, il serait temps que tu te plonges dans "le français pour
les nuls". En effet, s'il y avait la moindre interrogation dans ton
propos, elle aurait dû se ressentir dès le titre de ton message. Au
lieu d'être affirmatif, celui-ci aurait dû être interrogatif et donc,
pour coller au titre que tu as choisi : "Gandi aurait-il changé (en
mal) ?"
De même, le message ne contenait que deux mots de ta part,
"n'importenawak". A considérer que tu ais voulu écrire en fait
"portenawak", c'est-à-dire "n'importe quoi", il s'agit d'un jugement de
valeur et non d'une interrogation. Et si tu n'as pas voulu écrire
"portenawak", merci de fournir un dictionnaire Gobeaut-français la
prochaine fois.
Dans l'absolue ton commentaire prête à confusion. Se réfère-t-il au
contenu de l'article, ou bien à l'attitude de Gandi ? C'est là que le
titre intervient. Tu y cites nommément Gandi, mieux, de part sa forme
affirmative, tu les y juges. L'interprétation de tes propos ne prête
donc pas à confusion : Tu qualifies de "n'importe quoi" l'attitude de
Gandi.

Autrement dit, ton message est, peu ou prou, l'exacte opposé de la
question que tu voulais, dis-tu maintenant, poser.


[snip]
Si les responsables de la société Gandi savent lire, ils doivent
comprendre ici que le blogueur auquel ils s'adressaient est, pour
l'instant, innocent, et n'a pas à être menacé d'une quelconque
suspension de l'accès à son blog car cela ressemble fort à une pression
sur quelqu'un qui n'est même pas encore officiellement mis en cause...



De l'importance du conditonnel. Si tu l'avais employé ici, tu aurais
mis en doute les capacités de lecture des reponsables de Gandi. Ce
n'est certes pas gentil, mais cela ne porte pas atteinte à leur honneur
pour autant. Tout le monde n'est pas capable de "lire", utilisé ici
dans le sens de "comprendre", des documents de travail écrit avec un
jargon spécifique ; que ce soit la notice d'entretien d'une centrale
nucléaire ou un document juridique, ils sont abscons pour le lecteur
lambda.
Mais voilà, tu as employé le présent, tu reconnais donc explicitement
qu'ils savent lire. Là où le conditionnel aurait impliqué
l'interrogation, sous forme d'un implicite, "peut-être ne savent-ils
pas qu'ils ne doivent pas", l'emploi du présent implique l'affirmation
; "[ils] savent lire, ils doivent comprendre", mais comme tu crois
qu'ils ne l'ont pas fait...
Ce n'est pas moi qui le dit, c'est toi qui l'écrit.


[snip]
Désolé, mais pour ma part je ne compte pas t'épouser.



De toute façon, vous n'épousez pas, on le sait.



Là c'est plus personnel, mais c'est encore une démonstration des
raccourcis que tu prends, tant en écriture qu'en lecture. Tu sautes à
la conclusion et t'y accroches, sans tenir compte des autres
possibilités.
En l'occurence, j'eus pu épouser, si elle l'avait désiré. Considérer
que ce n'est moi qui n'épouse pas, c'est aller bien vite en besogne
même si, de fait, c'est maintenant une vérité ; ne l'ayant épousée
elle, je n'en épouserais aucune si d'aventure...


[snip]
Ben, excusez moi, Stéphane Catteau, mais, pour le moment, le seul qui a
écrit, à propos de Gandi, les mots " liberticide", "aux ordres d'une
certaine catégorie d'hommes politiques" et "société peu fréquentable",
c'est vous :-)



Et pourtant, ces mots résumes tes phrases telles que tu les as
écrites. Mais je note l'effort de ta part. Arriver à retourner
complètement le sens de la discussion pour m'attribuer les propos qui
sont les tiens, cela doit expliquer l'état de fatigue que l'on note
dans la suite de ton message.


[snip]
Heu? " des preuves volontairement tronquées" c'est votre opinion,
Stéphane Catteau, pas des faits.



Un paragraphe présenté comme preuve et coupé en son milieu *est* une
preuve volontairement tronquée. C'est un fait, rien qu'un fait.
L'opinion intervient dès lors que l'on extrapole sur les raisons de
cette amputation, or il n'y a rien de cela ici.
Volontairement: adverbe ; Sans contrainte, intentionnellement.
Tronquer: verbe transitif ; Retrancher quelque chose, effectuer des
suppressions.
Aucun des termes que j'ai employé ne présument, dans un sens ou dans
l'autre, des raisons à l'origine de l'acte. Mon propos est donc une
affirmation d'autant plus neutre qu'elle est dépourvue de toute
velléité d'interprétation.
Ainsi, si d'aventure je tronquais volontairement un film que je ferais
voir à mes enfants, ce serait pour les préserver des portions à même de
les choquer gravement et non pour les priver des plus beaux passages ;
l'on peut volontairement tronquer de manière positive, si si si.


[snip]
Pour autant, tu constateras que je ne me suis pas
substitué à la justice, seule à même de les qualifier. Pour ma part je
me suis contenté de dire qu'ils pourraient tout aussi bien être ainsi
qualifiés.



La forme dubitative peut être reconnue comme diffamation par les
tribunaux.



Tout à fait. Mais voilà, le problème c'est que je n'ai absolument pas
employé la forme dubitative ; pas plus que la forme interrogative, qui
elle aussi pourrait être considérée comme diffamatoire.
Je ne sais trop si le problème se situe au niveau de la définition de
"dubitatif" (qui exprime un doute) ou de celle de "contitionnel"
(soumis à une condition), mais soit tu n'as pas compris, soit tu as
volontairement répondu totalement à côté du sujet.


[snip]
Bon, il fallait le dire _avant _que c'était une blague, Stéphane.
Allez retourne aider tes enfants à faire leurs devoirs mais fait
attention, dans la vraie vie, 2+2, ça ne fait pas 5,84598073421



Pour une valeur suffisement grande de 2, si[1]. Etonnant qu'une
personne qui, comme toi, pratique à ce point l'approximation, n'en soit
pas consciente. Quant à l'avertissement sous-jacent, il est amusant à
relever puisque c'est une parole d'experte.


[1]
Je te laisse le soin de trouver la référence.

--
17/06/1969 - 18/01/2011

Repose en paix mon amour :'(
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