J'entends dire beaucoup de choses à propos de la diffusion de liens
E-Mule ou autres, mais je ne sais trop lesquelles sont vraies.
J'aimerais savoir si c'est légal, sachant que ce ne sont que des
redirections vers le réseau P2P.
Prenons l'exemple de Google. Sur le moteur de recherche, on peut
atteindre de nombreux sites dont on peut supposer le contenu comme
illégal. Pourtant personne ne reproche rien à Google. En revanche, ils
sont tenus de supprimer un lien litigieux sur simple demande (c'est ce
qui est arrivé à Kazaa-Lite qui a du être retiré).
Je trouve qu'un site qui référence des liens vers le réseau P2P n'ont
rien d'illégal. Avec un rappel des articles de loi concernant la
copie, le webmaster n'a rien à se reprocher, tant que les visiteurs
sont informés qu'ils sont dans l'illégalité s'ils téléchargent les
films ou autres sans en posséder l'original.
Exemple de sites les plus connus: www.dvdrip.fr.st,
www.edonkey-armata.com
J'aimerais donc obtenir une réponse à cette question tout en
connaissant les peines auxquelles s'exposent les contravenants et si
des jurisprudences existent également.
Dans l'article <cc10d4$, aspro <aspro.mail@[no_spam]wanadoo.fr> a promptement déclamé ...
> > Code pénal vs Code de la propriété intellectuelle > > Qui prime ? ;-) > > le CPI ne prévoit qu'on puisse copier une contrefaçon
Sauf que dans un tel cas, qu'est ce qu'une contre-façon?
Une oeuvre protégée mise à la disposition du public sans l'accord des titulaires des droits d'exploitation est une contrefaçon. Ça c'est une des définitions légales de la contrefaçon
Je persiste à dire que pour l'instant télécharger un morceau de musique sur un réseau p2p n'est pas (encore?) considéré comme illégal *au jour d'aujourd'hui*.
Références ?
Je suis d'accord qu'intellectuellement cela se rapproche du recel de contrefaçon mais on peut tout autant défendre l'inverse.
Légalement c'est au minimum un recel. Or télécharger une oeuvre c'est créer une nouvelle copie, ça peut donc être aussi un délit de contrefaçon. La seule chose défendable dans certains cas est l'intention
Dans l'article <cc10d4$rmk1@news.rd.francetelecom.fr>, aspro
<aspro.mail@[no_spam]wanadoo.fr> a promptement déclamé ...
> > Code pénal vs Code de la propriété intellectuelle
> > Qui prime ? ;-)
>
> le CPI ne prévoit qu'on puisse copier une contrefaçon
Sauf que dans un tel cas, qu'est ce qu'une contre-façon?
Une oeuvre protégée mise à la disposition du public sans l'accord des
titulaires des droits d'exploitation est une contrefaçon. Ça c'est une
des définitions légales de la contrefaçon
Je persiste à dire que pour l'instant télécharger un morceau de musique sur
un réseau p2p n'est pas (encore?) considéré comme illégal *au jour
d'aujourd'hui*.
Références ?
Je suis d'accord qu'intellectuellement cela se rapproche du recel de
contrefaçon mais on peut tout autant défendre l'inverse.
Légalement c'est au minimum un recel. Or télécharger une oeuvre c'est
créer une nouvelle copie, ça peut donc être aussi un délit de
contrefaçon.
La seule chose défendable dans certains cas est l'intention
Dans l'article <cc10d4$, aspro <aspro.mail@[no_spam]wanadoo.fr> a promptement déclamé ...
> > Code pénal vs Code de la propriété intellectuelle > > Qui prime ? ;-) > > le CPI ne prévoit qu'on puisse copier une contrefaçon
Sauf que dans un tel cas, qu'est ce qu'une contre-façon?
Une oeuvre protégée mise à la disposition du public sans l'accord des titulaires des droits d'exploitation est une contrefaçon. Ça c'est une des définitions légales de la contrefaçon
Je persiste à dire que pour l'instant télécharger un morceau de musique sur un réseau p2p n'est pas (encore?) considéré comme illégal *au jour d'aujourd'hui*.
Références ?
Je suis d'accord qu'intellectuellement cela se rapproche du recel de contrefaçon mais on peut tout autant défendre l'inverse.
Légalement c'est au minimum un recel. Or télécharger une oeuvre c'est créer une nouvelle copie, ça peut donc être aussi un délit de contrefaçon. La seule chose défendable dans certains cas est l'intention
Bruno Cinelli
"Brina" a écrit...
> Je suis d'accord qu'intellectuellement cela se rapproche du recel de > contrefaçon mais on peut tout autant défendre l'inverse.
Légalement c'est au minimum un recel. Or télécharger une oeuvre c'est créer une nouvelle copie, ça peut donc être aussi un délit de contrefaçon.
Non Brina, l'acte de contrefaçon certain est la mise à disposition du public. En ce qui concerne la copie, nous sommes dans l'insécurité juridique la plus totale : recel-profit ? copie privée ? Je tend davantage vers la première solution, la norme pénale étant supérieure à la norme du civile, la copie privée n'étant de plus qu'une exception et non un droit...
La seule chose défendable dans certains cas est l'intention.
Présomption de mauvaise foi en matière de contrefaçon.
"Brina" <Brina@Alussinan.org> a écrit...
> Je suis d'accord qu'intellectuellement cela se rapproche du recel de
> contrefaçon mais on peut tout autant défendre l'inverse.
Légalement c'est au minimum un recel. Or télécharger une oeuvre c'est
créer une nouvelle copie, ça peut donc être aussi un délit de
contrefaçon.
Non Brina, l'acte de contrefaçon certain est la mise à disposition du
public. En ce qui concerne la copie, nous sommes dans l'insécurité juridique
la plus totale : recel-profit ? copie privée ? Je tend davantage vers la
première solution, la norme pénale étant supérieure à la norme du civile, la
copie privée n'étant de plus qu'une exception et non un droit...
La seule chose défendable dans certains cas est l'intention.
Présomption de mauvaise foi en matière de contrefaçon.
> Je suis d'accord qu'intellectuellement cela se rapproche du recel de > contrefaçon mais on peut tout autant défendre l'inverse.
Légalement c'est au minimum un recel. Or télécharger une oeuvre c'est créer une nouvelle copie, ça peut donc être aussi un délit de contrefaçon.
Non Brina, l'acte de contrefaçon certain est la mise à disposition du public. En ce qui concerne la copie, nous sommes dans l'insécurité juridique la plus totale : recel-profit ? copie privée ? Je tend davantage vers la première solution, la norme pénale étant supérieure à la norme du civile, la copie privée n'étant de plus qu'une exception et non un droit...
La seule chose défendable dans certains cas est l'intention.
Présomption de mauvaise foi en matière de contrefaçon.
Bruno Cinelli
"Alban" a écrit...
Sur les reseaux P2P tu telecharge une contrefacon, et cela est reprehensible MEME SI TU POSSEDES L'ORIGINAL.
Rien est sûr. Il faut rester prudent et, pour les férus du P2P, télécharger modérément et exclusivement pour un usage privé. Que l'on possède ou non l'original ne change effectivement rien au problème, contrairement à ce qui se dit souvent sur Internet.
"Alban" <rae-ac9@iximail.com> a écrit...
Sur les reseaux P2P tu telecharge une contrefacon, et cela est
reprehensible MEME SI TU POSSEDES L'ORIGINAL.
Rien est sûr. Il faut rester prudent et, pour les férus du P2P, télécharger
modérément et exclusivement pour un usage privé.
Que l'on possède ou non l'original ne change effectivement rien au problème,
contrairement à ce qui se dit souvent sur Internet.
Sur les reseaux P2P tu telecharge une contrefacon, et cela est reprehensible MEME SI TU POSSEDES L'ORIGINAL.
Rien est sûr. Il faut rester prudent et, pour les férus du P2P, télécharger modérément et exclusivement pour un usage privé. Que l'on possède ou non l'original ne change effectivement rien au problème, contrairement à ce qui se dit souvent sur Internet.
Laurent Wacrenier
Bruno Cinelli écrit:
Que l'on possède ou non l'original ne change effectivement rien au problème, contrairement à ce qui se dit souvent sur Internet.
L'"original" ne confère t'il pas un droit de représentation de l'oeuvre ?
Bruno Cinelli <bruno.antispam@lexretis.com> écrit:
Que l'on possède ou non l'original ne change effectivement rien au problème,
contrairement à ce qui se dit souvent sur Internet.
L'"original" ne confère t'il pas un droit de représentation de
l'oeuvre ?
Que l'on possède ou non l'original ne change effectivement rien au problème, contrairement à ce qui se dit souvent sur Internet.
L'"original" ne confère t'il pas un droit de représentation de l'oeuvre ?
aspro
> > Je persiste à dire que pour l'instant télécharger un morceau de musique
sur
> un réseau p2p n'est pas (encore?) considéré comme illégal *au jour > d'aujourd'hui*.
Références ?
Le fait qu'aucun magistrat ne se soit prononcé sur ce sujet (alors que certains en aient eu l'occasion), que cela ne rentre dans le cadre d'application direct d'aucun texte (du moins pas clairement) et que personne ne soit d'accord sur l'interprétation à donner à ce fait (le téléchargement).
Cela dit, il semble comme indiqué ci-avant que 1. cela ne va pas durer et que 2. on s'oriente vers une exception franco-française de diabolisation/condamnation du "téléchargement p2p-esque".
> > Je persiste à dire que pour l'instant télécharger un morceau de musique
sur
> un réseau p2p n'est pas (encore?) considéré comme illégal *au jour
> d'aujourd'hui*.
Références ?
Le fait qu'aucun magistrat ne se soit prononcé sur ce sujet (alors que
certains en aient eu l'occasion), que cela ne rentre dans le cadre
d'application direct d'aucun texte (du moins pas clairement) et que personne
ne soit d'accord sur l'interprétation à donner à ce fait (le
téléchargement).
Cela dit, il semble comme indiqué ci-avant que 1. cela ne va pas durer et
que 2. on s'oriente vers une exception franco-française de
diabolisation/condamnation du "téléchargement p2p-esque".
> > Je persiste à dire que pour l'instant télécharger un morceau de musique
sur
> un réseau p2p n'est pas (encore?) considéré comme illégal *au jour > d'aujourd'hui*.
Références ?
Le fait qu'aucun magistrat ne se soit prononcé sur ce sujet (alors que certains en aient eu l'occasion), que cela ne rentre dans le cadre d'application direct d'aucun texte (du moins pas clairement) et que personne ne soit d'accord sur l'interprétation à donner à ce fait (le téléchargement).
Cela dit, il semble comme indiqué ci-avant que 1. cela ne va pas durer et que 2. on s'oriente vers une exception franco-française de diabolisation/condamnation du "téléchargement p2p-esque".
Brina
Dans l'article , Laurent Wacrenier <lwa@ teaser . fr> <Laurent Wacrenier <lwa@ teaser . fr>> a promptement déclamé ...
Bruno Cinelli écrit: > Que l'on possède ou non l'original ne change effectivement rien au problème, > contrairement à ce qui se dit souvent sur Internet.
L'"original" ne confère t'il pas un droit de représentation de l'oeuvre ?
Ah non, et en plus, ça dépend du type d'oeuvres et du type de représentation.
Par ex, tu as le droit pour un phonogramme de faire des représentations publiques mais tu dois payer la SACEM
Dans l'article <slrnce99iq.2ka6.lwa@victor.teaser.fr>, Laurent Wacrenier
<lwa@ teaser . fr> <Laurent Wacrenier <lwa@ teaser . fr>> a promptement
déclamé ...
Bruno Cinelli <bruno.antispam@lexretis.com> écrit:
> Que l'on possède ou non l'original ne change effectivement rien au problème,
> contrairement à ce qui se dit souvent sur Internet.
L'"original" ne confère t'il pas un droit de représentation de
l'oeuvre ?
Ah non, et en plus, ça dépend du type d'oeuvres et du type de
représentation.
Par ex, tu as le droit pour un phonogramme de faire des représentations
publiques mais tu dois payer la SACEM
Dans l'article , Laurent Wacrenier <lwa@ teaser . fr> <Laurent Wacrenier <lwa@ teaser . fr>> a promptement déclamé ...
Bruno Cinelli écrit: > Que l'on possède ou non l'original ne change effectivement rien au problème, > contrairement à ce qui se dit souvent sur Internet.
L'"original" ne confère t'il pas un droit de représentation de l'oeuvre ?
Ah non, et en plus, ça dépend du type d'oeuvres et du type de représentation.
Par ex, tu as le droit pour un phonogramme de faire des représentations publiques mais tu dois payer la SACEM
Laurent Wacrenier
Brina écrit:
L'"original" ne confère t'il pas un droit de représentation de l'oeuvre ?
Ah non, et en plus, ça dépend du type d'oeuvres et du type de représentation.
représentation privées et gratuites effectuées dans un cercle de famille.
Brina <Brina@Alussinan.org> écrit:
L'"original" ne confère t'il pas un droit de représentation de
l'oeuvre ?
Ah non, et en plus, ça dépend du type d'oeuvres et du type de
représentation.
représentation privées et gratuites effectuées dans un cercle de famille.
L'"original" ne confère t'il pas un droit de représentation de l'oeuvre ?
Ah non, et en plus, ça dépend du type d'oeuvres et du type de représentation.
représentation privées et gratuites effectuées dans un cercle de famille.
Brina
Dans l'article <cc33i3$, aspro <aspro.mail@[no_spam]wanadoo.fr> a promptement déclamé ...
> > Je persiste à dire que pour l'instant télécharger un morceau de musique sur > > un réseau p2p n'est pas (encore?) considéré comme illégal *au jour > > d'aujourd'hui*. > > Références ?
Le fait qu'aucun magistrat ne se soit prononcé sur ce sujet (alors que certains en aient eu l'occasion),
Ah ? Quelle occasion ? Référence ?
Dans l'article <cc33i3$t3f1@news.rd.francetelecom.fr>, aspro
<aspro.mail@[no_spam]wanadoo.fr> a promptement déclamé ...
> > Je persiste à dire que pour l'instant télécharger un morceau de musique
sur
> > un réseau p2p n'est pas (encore?) considéré comme illégal *au jour
> > d'aujourd'hui*.
>
> Références ?
Le fait qu'aucun magistrat ne se soit prononcé sur ce sujet (alors que
certains en aient eu l'occasion),
Dans l'article <cc33i3$, aspro <aspro.mail@[no_spam]wanadoo.fr> a promptement déclamé ...
> > Je persiste à dire que pour l'instant télécharger un morceau de musique sur > > un réseau p2p n'est pas (encore?) considéré comme illégal *au jour > > d'aujourd'hui*. > > Références ?
Le fait qu'aucun magistrat ne se soit prononcé sur ce sujet (alors que certains en aient eu l'occasion),
Ah ? Quelle occasion ? Référence ?
aspro
> > Le fait qu'aucun magistrat ne se soit prononcé sur ce sujet (alors que > certains en aient eu l'occasion),
Ah ? Quelle occasion ? Référence ?
En faisant appel à ma mémoire car je n'ai pas les réf. sur moi: récemment, un internaute a été mis en examen pour mise à disposition de fichiers sur internet (un quincagénaire je crois) *et* téléchargement de fichiers (flagrant délit lorsqu'il a été arrêté). Il n'a été jugé "que" sur la mise à dispo des oeuvres protégées (classique donc) et non pas sur le flagrant délit.
Je tente: ce n'était pas à Vanves? Moins de 2 mois par contre.
Les magistrats auraient pu se prononcer alors.
> > Le fait qu'aucun magistrat ne se soit prononcé sur ce sujet (alors que
> certains en aient eu l'occasion),
Ah ? Quelle occasion ? Référence ?
En faisant appel à ma mémoire car je n'ai pas les réf. sur moi: récemment,
un internaute a été mis en examen pour mise à disposition de fichiers sur
internet (un quincagénaire je crois) *et* téléchargement de fichiers
(flagrant délit lorsqu'il a été arrêté). Il n'a été jugé "que" sur la mise à
dispo des oeuvres protégées (classique donc) et non pas sur le flagrant
délit.
Je tente: ce n'était pas à Vanves? Moins de 2 mois par contre.
> > Le fait qu'aucun magistrat ne se soit prononcé sur ce sujet (alors que > certains en aient eu l'occasion),
Ah ? Quelle occasion ? Référence ?
En faisant appel à ma mémoire car je n'ai pas les réf. sur moi: récemment, un internaute a été mis en examen pour mise à disposition de fichiers sur internet (un quincagénaire je crois) *et* téléchargement de fichiers (flagrant délit lorsqu'il a été arrêté). Il n'a été jugé "que" sur la mise à dispo des oeuvres protégées (classique donc) et non pas sur le flagrant délit.
Je tente: ce n'était pas à Vanves? Moins de 2 mois par contre.
Les magistrats auraient pu se prononcer alors.
Brina
Dans l'article , Laurent Wacrenier <lwa@ teaser . fr> <Laurent Wacrenier <lwa@ teaser . fr>> a promptement déclamé ...
Brina écrit: >> L'"original" ne confère t'il pas un droit de représentation de >> l'oeuvre ? > > Ah non, et en plus, ça dépend du type d'oeuvres et du type de > représentation.
représentation privées et gratuites effectuées dans un cercle de famille.
c'est autorisé évidemment, sinon, voit pas bien l'intérêt d'acheter un CD si on ne peut pas l'écouter ou un DVD si on ne peut pas le voir :-)
Dans l'article <slrncea7hd.2nel.lwa@victor.teaser.fr>, Laurent Wacrenier
<lwa@ teaser . fr> <Laurent Wacrenier <lwa@ teaser . fr>> a promptement
déclamé ...
Brina <Brina@Alussinan.org> écrit:
>> L'"original" ne confère t'il pas un droit de représentation de
>> l'oeuvre ?
>
> Ah non, et en plus, ça dépend du type d'oeuvres et du type de
> représentation.
représentation privées et gratuites effectuées dans un cercle de famille.
c'est autorisé évidemment, sinon, voit pas bien l'intérêt d'acheter un
CD si on ne peut pas l'écouter ou un DVD si on ne peut pas le voir :-)
Dans l'article , Laurent Wacrenier <lwa@ teaser . fr> <Laurent Wacrenier <lwa@ teaser . fr>> a promptement déclamé ...
Brina écrit: >> L'"original" ne confère t'il pas un droit de représentation de >> l'oeuvre ? > > Ah non, et en plus, ça dépend du type d'oeuvres et du type de > représentation.
représentation privées et gratuites effectuées dans un cercle de famille.
c'est autorisé évidemment, sinon, voit pas bien l'intérêt d'acheter un CD si on ne peut pas l'écouter ou un DVD si on ne peut pas le voir :-)
