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Mensonge sur diplôme

146 réponses
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figattelu
Bonsoir,

Que risquerait - d'un point de vue pénal, s'entend - un individu qui
prétendrait publiquement avoir un titre universitaire ou être diplômé
d'une grande école ?

Je m'explique par un exemple : Monsieur Anatole Roméo (un nom purement
imaginaire) a écrit dans l'une de ses interventions , publiée dans ce
forum, qu'il a fait l'ENA.

- Est-ce un délit punissable par la loi ?

- Même question si ce cher Alphonse a marqué ceci dans un CV.

Merci d'avance pour vos éclaircissements.

@ prestu.

--
Figatellu
In Figatellu I Trust

10 réponses

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François Fuchs
Dominique G 14.05 2007

Pas plus que Thierry Costes, parfois domicilié au 3 av [X] à
Meudon ne l'héberge, cher ami. Car je ne sais pas qui est ce Thierry
Costes mais je sais qu'il n'y a pas d'avenue [X] à Meudon, j'ai
vérifié. Le titulaire du domaine figatellu.org s'est donc mis
gravement en faute vis à vis de son prestataire en mentant sur sa
fiche signalétique.



Ce point avait été discuté par écrit avec Gandi lors de la mise en place
de cette adresse pour écarter les fâcheux souhaitant ardemment planter
une lame dans l'estomac dudit Thierry Costes.



Tiens donc ? Et par écrit de surcroît ?

- En tant que registrar, la société Gandi ne peut déroger aux règles strictes
établies par l'autorité de tutelle des noms de domaine en .org, l'IRCANN.

- L'IRCANN est très précis sur ce point et vous retrouverez la contrainte
dans les articles 16 et 18 des conditions générales de vente chez Gandi,
stipulant que les informations transmises pour le whois doivent être exactes
sous peine de résiliation.

- Or, la société Gandi bénéficie d'une bonne réputation que je trouve
incompatible avec ce genre d'arrangement. Je ne doute pas de leur
professionnalisme, je ne peux croire qu'ils auraient pu vous autoriser à
falsifier les données du whois. En effet, tout interlocuteur compétant vous
aurait conseillé de solliciter un nom de domaine en .fr ou encore de recourir
à une boite postale.

En effet, l'AFNIC, autorité de tutelle des domaines en .fr autorise la
confidentialité des donnés personnelles.

Le cas de Thierry Costes n'est pas unique. Il est risqué pour tout le monde
de divulguer des données personnelles sur internet. Je ne vois pas un
registrar négocier longuement avec chaque cas particulier qui se présente et
accéder à un aménagement faisant entorse à ses devoirs de registrar alors
qu'il existe des solutions conformes à la réglementation.

(Par ailleurs, indiquer une adresse valide qui n'est pas la sienne mais celle
d'un ami pour se remettre en conformité avec le règlement de Gandi ne résout
pas le problème des menaces de morts qui se trouvent alors transférées sur le
domicile de cet ami.)



- Ainsi, vous semblez rejeter sur la société Gandi la responsabilité de la
publication d'un whois falsifié, sous entendant non seulement un grave
manquement à leurs devoirs mais aussi des carences de compétences.

Si c'est vrai, c'est très grave. Sinon, dans votre langage celà équivaut à de
la diffamation, il me semble.


- Par ailleurs, suite à un signalement de ma part concernant précisément la
falsification du whois du nom de domaine figatellu.org, un responsable de
Gandi a été très sensible au problème et a fait en sorte que la situation
rentre dans l'ordre dans la journée. Ce qui infirme par conséquent tout
soupçon d'incompétence de leur part.


Lecteurs de fmdi, corrigez-moi si je me trompe sur les devoirs des registrar
concernant la collecte des données personnelles. Serait-il pertinent de
demander son avis au service client de Gandi concernant une politique
d'éventuels arrangements ?


(Je snippe le reste qui ne concerne pas fmdi et relève encore une fois du
procès d'intention)

Publication croisée avec <news:fr.misc.droit.internet> où je fais suivre.



--
Le capitaine nous brouille l'écoute avec sa panne de quantificateur logique
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Dominique G
Aldo Rifort a écrit dans news::

Le 14/05/2007, Figatellu a écrit dans
<1hy4ibh.om0ltp82cb9yN% :
Dominique G <dmkgbt+ wrote:





Au fait, j'attends toujours les coordonnées du monsieur à "gros membre
permanent" (sic) qui a promis de les donner à qui les lui demanderait.
Ce que j'ai fait, vous ayant par ailleurs autorisé à communiquer
publiquement les miennes (vous l'avez fait, merci à vous).





Sachant que tu transmets les mails que tu reçois à Gobeaut, et
qu'elle ne se gêne pas pour le publier sur usenet, tu peux toujours
rêver.



Vous êtes un véritable homme d'honneur, tout rempli de courage !


Et j'attends toujours qu'elle me transmette ses coordonnées
téléphoniques, ce qui serait la moindre des choses puisqu'elle a les
miennes.



Des *vraies* données téléphoniques, ce sont celles d'un fixe.

J'ai reçu par un E-mail, signé d'Aldo Rifort, un nom et un numéro de
téléphone portable.
Outre que je ne me vois pas dépense un cent pour appeler, pour ce que j'en
sais, ce numéro peut très bien être celui d'un dealer et sur écoute de la
police.




--
Emplacement de signature disponible
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Dominique G
François Fuchs a écrit dans
news::

Dominique G 14.05 2007

Pas plus que Thierry Costes, parfois domicilié au 3 av [X] à
Meudon ne l'héberge, cher ami. Car je ne sais pas qui est ce Thierry
Costes mais je sais qu'il n'y a pas d'avenue [X] à Meudon, j'ai
vérifié. Le titulaire du domaine figatellu.org s'est donc mis
gravement en faute vis à vis de son prestataire en mentant sur sa
fiche signalétique.







Excusez moi si je reviens sur cette partie mais pouvez vous préciser quel
intérêt vous avez dans cette affaire et quel préjudice vous cause le fait
qu'il n'y a pas d'avenue (X) à Meudon ?
Je ne comprends pas bien votre problème, en fait.


Ce point avait été discuté par écrit avec Gandi lors de la mise en
place de cette adresse pour écarter les fâcheux souhaitant ardemment
planter une lame dans l'estomac dudit Thierry Costes.



Tiens donc ? Et par écrit de surcroît ?



Oui. Par écrit.

- En tant que registrar, la société Gandi ne peut déroger aux règles
strictes établies par l'autorité de tutelle des noms de domaine en
.org, l'IRCANN.

- L'IRCANN est très précis sur ce point et vous retrouverez la
contrainte dans les articles 16 et 18 des conditions générales de
vente chez Gandi, stipulant que les informations transmises pour le
whois doivent être exactes sous peine de résiliation.



Elles sont parfaitement exactes.
La preuve en est que le contrat n'a pas été résilié.

Gandi a certifié l'exactitude des coordoonnées de Thierry, et confirmé qu'à
partir du moment où le client est joignable c'est conforme à leurs
obligations contractuelles.

Les échanges de courriers entre Gandi et Thierry seront joints aux dossiers
de procédure vous concernant, ainsi qu'il a été conseillé à celui-ci.


- Or, la société Gandi bénéficie d'une bonne réputation que je trouve
incompatible avec ce genre d'arrangement.



C'est un contrat de droit privé.
Y avez vous eu accès ?


Je ne doute pas de leur
professionnalisme, je ne peux croire qu'ils auraient pu vous autoriser
à falsifier les données du whois. En effet, tout interlocuteur
compétant vous aurait conseillé de solliciter un nom de domaine en .fr
ou encore de recourir à une boite postale.



Vous êtes au service juridique de Gandi ?

En effet, l'AFNIC, autorité de tutelle des domaines en .fr autorise la
confidentialité des donnés personnelles.

Le cas de Thierry Costes n'est pas unique. Il est risqué pour tout le
monde de divulguer des données personnelles sur internet. Je ne vois
pas un registrar négocier longuement avec chaque cas particulier qui
se présente et accéder à un aménagement faisant entorse à ses devoirs
de registrar alors qu'il existe des solutions conformes à la
réglementation.



Gandi le fait.
C'est une entreprise sérieuse, comme vous le dites.

(Par ailleurs, indiquer une adresse valide qui n'est pas la sienne
mais celle d'un ami pour se remettre en conformité avec le règlement
de Gandi ne résout pas le problème des menaces de morts qui se
trouvent alors transférées sur le domicile de cet ami.)



( Monsieur Costes et Monsieur Duverger-Nedellec n'ont, je pense, que faire
de vos conseils concernant leur sécurité personnelle dans la mesure où vous
ne vous êtes pas gêné pour révéler les coordonnées de Monsieur Thierry
Costes en public, sans oublier ce que vous avez raconté sur son père, sa
mère et son supposé héritage - ce, bien avant le décès de sa mère, ce qui
avait énormément déplu à celle-ci)


- Ainsi, vous semblez rejeter sur la société Gandi la responsabilité
de la publication d'un whois falsifié, sous entendant non seulement un
grave manquement à leurs devoirs mais aussi des carences de
compétences.



Si c'est vrai, c'est très grave. Sinon, dans votre langage celà
équivaut à de la diffamation, il me semble.



Gandi n'a pas porté plainte pour diffamation contre Thierry, que je sache.


- Par ailleurs, suite à un signalement de ma part concernant
précisément la falsification du whois du nom de domaine figatellu.org,



Pas par téléphone comme vous l'aviez affirmé mais par leur "outil en
ligne".
Et ce n'était *pas* une falsification.

un responsable de Gandi a été très sensible au problème et a fait en
sorte que la situation rentre dans l'ordre dans la journée. Ce qui
infirme par conséquent tout soupçon d'incompétence de leur part.



Dans les deux heures : ce qui prouve bien que Gandi savait parfaitement
comment joindre son client :-)


Lecteurs de fmdi, corrigez-moi si je me trompe sur les devoirs des
registrar concernant la collecte des données personnelles. Serait-il
pertinent de demander son avis au service client de Gandi concernant
une politique d'éventuels arrangements ?



Faites donc.
Vous leur demanderez comment il se fait que Monsieur DUVERGER-NEDELLEC,
dont seul le patronyme apparaît dans le whois s'est retrouvé doté du prénom
"Yann" par vos soins.
Qui vous a fait cette révélation ( par ailleurs fausse ) ?

Monsieur Yann DUVERGER-NEDELLEC s'interroge également sur ce point et
souhaiterai une réponse.


(Je snippe le reste qui ne concerne pas fmdi et relève encore une fois
du procès d'intention)



Je replace une phrase que vous avez snippée :

«N'étant pas une administration, Gandi ne peut exiger plus que les
Impôts, qui autorisent une adresse postale différente de l'adresse du
domicile.»


Publication croisée avec <news:fr.misc.droit.internet> où je fais
suivre.




--
Signature garantie exempte de signal
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Combat
avant de porter plainte posez vos cette question : ce mensonge vous a-t-il
causé un tord, une nuisance ?
à la négative vous n'avez pas compétence réclamer des DI
vous pouvez toujours déposer plainte mais seul le parquet jugera bon de
donner suite ou non

"Figatellu" a écrit dans le message de news:
1hxyxpb.v644lk3ij5tqN%
Bonsoir,

Que risquerait - d'un point de vue pénal, s'entend - un individu qui
prétendrait publiquement avoir un titre universitaire ou être diplômé
d'une grande école ?

Je m'explique par un exemple : Monsieur Anatole Roméo (un nom purement
imaginaire) a écrit dans l'une de ses interventions , publiée dans ce
forum, qu'il a fait l'ENA.

- Est-ce un délit punissable par la loi ?

- Même question si ce cher Alphonse a marqué ceci dans un CV.

Merci d'avance pour vos éclaircissements.

@ prestu.

--
Figatellu
In Figatellu I Trust


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figattelu
Combat wrote:

avant de porter plainte posez vos cette question : ce mensonge vous a-t-il
causé un tord, une nuisance ?



Où avez-vous lu que je déposais plainte contre quiconque pour usurpation
de diplôme ? Je n'ai rencontré, il y a très longtemps, qu'un seul cas
d'usurpation de diplôme et le gus était un si bon vendeur que le boss ne
l'a pas licencié quand il a découvert le pot aux roses.

Ma question faisait suite à une disucusion que j'ai eu IRL avec un
tiers, au cours de laquelle nous avons discuté lui et moi des anciens
élèves de l'ENA. La conversation a dérivé sur les diplômes requis pour
exercer telle ou telle profession, etc…

Point barre.

à la négative vous n'avez pas compétence réclamer des DI
vous pouvez toujours déposer plainte mais seul le parquet jugera bon de
donner suite ou non

"Figatellu" a écrit dans le message de news:
1hxyxpb.v644lk3ij5tqN%
> Bonsoir,
>
> Que risquerait - d'un point de vue pénal, s'entend - un individu qui
> prétendrait publiquement avoir un titre universitaire ou être diplômé
> d'une grande école ?
>
> Je m'explique par un exemple : Monsieur Anatole Roméo (un nom purement
> imaginaire) a écrit dans l'une de ses interventions , publiée dans ce
> forum, qu'il a fait l'ENA.
>
> - Est-ce un délit punissable par la loi ?
>
> - Même question si ce cher Alphonse a marqué ceci dans un CV.
>
> Merci d'avance pour vos éclaircissements.
>
> @ prestu.
>
> --
> Figatellu
> In Figatellu I Trust




--
Figatellu
In Figatellu I Trust
Avatar
Wallace
"Pèire-Pau Hay-Napoleone"
a écrit dans le
message de news: f2a2bf$e8s$
Michel Bacqué a écrit :

> C'est à dire que je pensais que dans la langue française, il y
> avait
une différence entre une allégation faite sous forme dubitative et
une question.

Votre problème est au niveau des notions. Une allégation est
déjà en elle-même un propos qui est tenu pour infondé, si ce n'est
mensonger.




Ce n'est là que votre opinion. Depuis quand une allégation est
nécessairement mensongère ? Depuis que vous fréquentez fllf ?
Avatar
Pèire-Pau Hay-Napoleone
Wallace a écrit :

Votre problème est au niveau des notions. Une allégation est déjà
en elle-même un propos qui est tenu pour infondé, si ce n'est mensonger.




Ce n'est là que votre opinion. Depuis quand une allégation est
nécessairement mensongère ? Depuis que vous fréquentez fllf ?




Extrait du TLFi :

<Début>

ALLÉGATION, subst. fém.

B. P. ext., ordin. péj. Affirmation, assertion (mal fondée, voire mensongère) :



<Fin>


PPHN
A Hay, A Hay, A Hay
Avatar
kduc
Pèire-Pau Hay-Napoleone a écrit :

Extrait du TLFi :

<Début>

ALLÉGATION, subst. fém.

B. P. ext., ordin. péj. Affirmation, assertion (mal fondée, voire mensongère) :



<Fin>



Il s'agit du deuxième sens. Un sens par extension, ordinairement
péjoratif.

Le premier sens reste comme dans bien des dictionnaires* :
« Action d'alléguer, de mettre en avant »

Pour alléguer, on trouve, toujours comme sens premier :
« Citer un texte, un passage, un fait comme preuve de ce
qu'on affirme ».

Il est vrai que le langage politique a bien dévoyé ce mot.


* Littré : Citation d'une autorité, d'un passage, d'un fait.
Académie : (1832) Citation d'une autorité, d'un passage, d'un fait,
etc.
(1932) Ce qui est allégué.
Alléguer : Citer comme autorité, comme preuve de
ce qu'on affirme.

--
kd
Avatar
Goret Neuneu
Figatellu a écrit :

Bonsoir Cher Grand Ami,

Vous avez remarqué que je ne réponds pas à vos messages



Oui, ça me fait de la peine d'ailleurs. Aussi me réjouis-je que vous
daignassiez répondre à celui-ci.

et vous ne
pouvez ni ne pourrez m'accuser de quoique ce soit à votre encontre.



Bigre ! Moi qui étais persuadé que vous aviez porté plainte contre moi !
On m'aurait menti ?

Vous avez cependant commis l'erreur de rédiger et de publier sciemment
un faux, pour me nuire,



Rassurez-vous, c'est simplement pour me payer votre tête.

en citant des propos que je n'ai pas écrits. Je
vais donc transmettre votre post à mon avocat.



Qu'est-ce qui vous fait dire que ma prose indigente pourrait l'intéresser ?

Si dans les 24 h vous n'avez pas effacé votre message des serveurs et
des sites d'archivage



Pour me voir accusé de destruction de preuve de crime de foutage de
geule © ? Merci bien !

Je vous propose une autre solution: je vous remets ici même le mot
malencontreusement oublié, ainsi vous pourrez vous-même le replacer où
il vous siéra (oui, oui, même là !).

ça.

J'ose espérer que nous n'en arriverons pas à une si regrettable
extrémitié, mais si vous ne me laissez pas d'autre choix, je n'hésiterai
pas.



Allons, allons, sachons raison garder, et en cette période euphorique,
je vous propose que nous buvions un coup (chacun devant son écran, ça va
sans dire), avant d'oublier toussa.

XPost et suivi centre de réconciliation générale.

--
G2N
Avez-vous lu "IFF", de Paul Antonietti ?
http://jacbayle.club.fr/livres/Medit/Antonietti.html
Avatar
figattelu
Vous avez fait votre choix. Le reste se déroulera en justice.

EOT

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From: Goret Neuneu
Newsgroups: fr.misc.droit,fr.misc.engueulades
Subject: Re: Mensonge sur =?ISO-8859-1?Q?diplôme? Followup-To: fr.misc.engueulades
Date: Tue, 15 May 2007 21:04:05 +0200
Organization: Discrete
Lines: 54
Message-ID:
References: <1hxyxpb.v644lk3ij5tqN%




<1hy0v35.1moh6qundbonfN%







<1hy4kiu.zxlzwg1btabb0N%

<1hy4tcf.19p5pci1wnc55pN%
Reply-To:
Mime-Version: 1.0
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User-Agent: Mozilla/5.0 (Windows; U; Windows NT 5.1; fr; rv:1.8.0.10)
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In-Reply-To: <1hy4tcf.19p5pci1wnc55pN%
Xref: uni-berlin.de fr.misc.droit:439315 fr.misc.engueulades:179177

Figatellu a écrit :

Bonsoir Cher Grand Ami,

> Vous avez remarqué que je ne réponds pas à vos messages

Oui, ça me fait de la peine d'ailleurs. Aussi me réjouis-je que vous
daignassiez répondre à celui-ci.

> et vous ne
> pouvez ni ne pourrez m'accuser de quoique ce soit à votre encontre.

Bigre ! Moi qui étais persuadé que vous aviez porté plainte contre moi !
On m'aurait menti ?

> Vous avez cependant commis l'erreur de rédiger et de publier sciemment
> un faux, pour me nuire,

Rassurez-vous, c'est simplement pour me payer votre tête.

> en citant des propos que je n'ai pas écrits. Je
> vais donc transmettre votre post à mon avocat.

Qu'est-ce qui vous fait dire que ma prose indigente pourrait l'intéresser ?

> Si dans les 24 h vous n'avez pas effacé votre message des serveurs et
> des sites d'archivage

Pour me voir accusé de destruction de preuve de crime de foutage de
geule © ? Merci bien !

Je vous propose une autre solution: je vous remets ici même le mot
malencontreusement oublié, ainsi vous pourrez vous-même le replacer où
il vous siéra (oui, oui, même là !).

ça.

> J'ose espérer que nous n'en arriverons pas à une si regrettable
> extrémitié, mais si vous ne me laissez pas d'autre choix, je n'hésiterai
> pas.

Allons, allons, sachons raison garder, et en cette période euphorique,
je vous propose que nous buvions un coup (chacun devant son écran, ça va
sans dire), avant d'oublier toussa.

XPost et suivi centre de réconciliation générale.




--
Figatellu
In Figatellu I Trust