Mon Chien a ete ecrasé et l'automobiliste s'est enfui
45 réponses
lepierot
Bonjour,
Avant hier, mon chien s'est fait ecras=E9 devant moi et mes enfants.
Nous le promenions dans le lit d'une riviere en ville soudain il a eu
peur d'autres chiens peut etre, il est sorti du lit de la riviere et a
traverse la route.
L'automibiliste s'est enfui, un temoin a releve le numero de sa
voiture et nous allons depose plainte. Il roulait tres vite
evidemment. Nous pensons que cet individu est dangereux, et que sa
conduite doit etre sanctionn=E9e.
Ma question est, peut on esperer quelque chose en deposant plainte ?
une sanction pour le conducteur, des dommages et interets pour nous
quoi d'autre ?
Il n'y a aucun délit de fuite, c'est le chien vagabondant et non l'automobiliste qui crée l'accident, et c'est l'automobiliste la victime de l'accident juridiquement parlant.
Ça me semble une vision restrictive, et qui met de côté "ou d'occasionner". En effet, si on suit ta vision de la chose, celui qui a un accident dont il ne pense pas être responsable ne peut pas commettre de délit de fuite. Même s'il a tort (en combinant avec le fait qu'il n'est de délit sans intention).
Mais bon, "ou d'occasionner" s'entend sans doute plutôt comme "a causé indirectement sans avoir lui-même percuté" et tu as peut-être raison.
Faudrait voir la jurisprudence.
Pour l'anecdote dans mon petit pays exactemet la même mésaventure, qui plus est sur un passage clouté donc en agglomération, le petit chien suivant sa maitresse. Pendant que l'épouse conduit le chien chez le véto, le mari prend sa voiture et poursuit le véhicule décrit par les témoins. Et le rattrape un peu plus loin garé sur la place du bled. Il pose la question sur la survenance de l'accident, moyennant quoi le type répond qu'il ne faut pas s'inquiéter, la voiture n'a rien. Lorsque les gendarmes sont arrivés 15 mn plus tard ramasser les restes du conducteur, celui-ci pour se défendre énonce que de toutes façons il ne pouvait voir le chien à cause du soleil rasant de face, mais qu'en se retournant il n'avait pas vu de corps humain sur la chaussée et avait décidé de s'arrêter un peu plus loin vérifier son véhicule. J'ignore ce qu'il est adevnu par la suite.
Patrick V a exposé le 23/02/2011 :
moisse a écrit :
Il n'y a aucun délit de fuite, c'est le chien vagabondant et non
l'automobiliste qui crée l'accident, et c'est l'automobiliste la victime de
l'accident juridiquement parlant.
Ça me semble une vision restrictive, et qui met de côté "ou d'occasionner".
En effet, si on suit ta vision de la chose, celui qui a un accident dont il
ne pense pas être responsable ne peut pas commettre de délit de fuite. Même
s'il a tort (en combinant avec le fait qu'il n'est de délit sans intention).
Mais bon, "ou d'occasionner" s'entend sans doute plutôt comme "a causé
indirectement sans avoir lui-même percuté" et tu as peut-être raison.
Faudrait voir la jurisprudence.
Pour l'anecdote dans mon petit pays exactemet la même mésaventure, qui
plus est sur un passage clouté donc en agglomération, le petit chien
suivant sa maitresse.
Pendant que l'épouse conduit le chien chez le véto, le mari prend sa
voiture et poursuit le véhicule décrit par les témoins.
Et le rattrape un peu plus loin garé sur la place du bled.
Il pose la question sur la survenance de l'accident, moyennant quoi le
type répond qu'il ne faut pas s'inquiéter, la voiture n'a rien.
Lorsque les gendarmes sont arrivés 15 mn plus tard ramasser les restes
du conducteur, celui-ci pour se défendre énonce que de toutes façons il
ne pouvait voir le chien à cause du soleil rasant de face, mais qu'en
se retournant il n'avait pas vu de corps humain sur la chaussée et
avait décidé de s'arrêter un peu plus loin vérifier son véhicule.
J'ignore ce qu'il est adevnu par la suite.
Il n'y a aucun délit de fuite, c'est le chien vagabondant et non l'automobiliste qui crée l'accident, et c'est l'automobiliste la victime de l'accident juridiquement parlant.
Ça me semble une vision restrictive, et qui met de côté "ou d'occasionner". En effet, si on suit ta vision de la chose, celui qui a un accident dont il ne pense pas être responsable ne peut pas commettre de délit de fuite. Même s'il a tort (en combinant avec le fait qu'il n'est de délit sans intention).
Mais bon, "ou d'occasionner" s'entend sans doute plutôt comme "a causé indirectement sans avoir lui-même percuté" et tu as peut-être raison.
Faudrait voir la jurisprudence.
Pour l'anecdote dans mon petit pays exactemet la même mésaventure, qui plus est sur un passage clouté donc en agglomération, le petit chien suivant sa maitresse. Pendant que l'épouse conduit le chien chez le véto, le mari prend sa voiture et poursuit le véhicule décrit par les témoins. Et le rattrape un peu plus loin garé sur la place du bled. Il pose la question sur la survenance de l'accident, moyennant quoi le type répond qu'il ne faut pas s'inquiéter, la voiture n'a rien. Lorsque les gendarmes sont arrivés 15 mn plus tard ramasser les restes du conducteur, celui-ci pour se défendre énonce que de toutes façons il ne pouvait voir le chien à cause du soleil rasant de face, mais qu'en se retournant il n'avait pas vu de corps humain sur la chaussée et avait décidé de s'arrêter un peu plus loin vérifier son véhicule. J'ignore ce qu'il est adevnu par la suite.
Baton Rouge
On Wed, 23 Feb 2011 14:30:29 +0100, moisse wrote:
Ensuite, ça dépend de la possibilité ou non que le conducteur ne se soit pas rendu compte du choc.
Il n'y a aucun délit de fuite, c'est le chien vagabondant et non l'automobiliste qui crée l'accident, et c'est l'automobiliste la victime de l'accident juridiquement parlant.
Si on remplace 'chien qui traverse la route sans regarder" par "enfant qui traverse la route sans regarder" ?
-- Travailler plus pour gagner plus pour quoi faire ? Pour finir par divorcer parce qu'on est pas souvent à la maison ou faire un malaise vagal et creuser le trou de la sécu ?
On Wed, 23 Feb 2011 14:30:29 +0100, moisse <morobars@hotinvalidmail.fr> wrote:
Ensuite, ça dépend de la possibilité ou non que le conducteur ne se soit pas
rendu compte du choc.
Il n'y a aucun délit de fuite, c'est le chien vagabondant et non
l'automobiliste qui crée l'accident, et c'est l'automobiliste la
victime de l'accident juridiquement parlant.
Si on remplace 'chien qui traverse la route sans regarder" par "enfant qui traverse la route sans regarder" ?
--
Travailler plus pour gagner plus pour quoi faire ?
Pour finir par divorcer parce qu'on est pas souvent à la maison ou faire un malaise vagal et creuser le trou de la sécu ?
Ensuite, ça dépend de la possibilité ou non que le conducteur ne se soit pas rendu compte du choc.
Il n'y a aucun délit de fuite, c'est le chien vagabondant et non l'automobiliste qui crée l'accident, et c'est l'automobiliste la victime de l'accident juridiquement parlant.
Si on remplace 'chien qui traverse la route sans regarder" par "enfant qui traverse la route sans regarder" ?
-- Travailler plus pour gagner plus pour quoi faire ? Pour finir par divorcer parce qu'on est pas souvent à la maison ou faire un malaise vagal et creuser le trou de la sécu ?
Ensuite, ça dépend de la possibilité ou non que le conducteur ne se soit pas rendu compte du choc.
Il n'y a aucun délit de fuite, c'est le chien vagabondant et non l'automobiliste qui crée l'accident, et c'est l'automobiliste la victime de l'accident juridiquement parlant.
Si on remplace 'chien qui traverse la route sans regarder" par "enfant qui traverse la route sans regarder" ?
le chien est un "bien meuble", contrairement à un enfant
on en revient à : défaut de maîtrise du véhicule
Ecraser deliberement un chien (sinon pourquoi fuire) est un acte de cruauté.
C'est pas pour autant que le conducteur doit rembourser le prix du "meuble"...
-- Travailler plus pour gagner plus pour quoi faire ? Pour finir par divorcer parce qu'on est pas souvent à la maison ou faire un malaise vagal et creuser le trou de la sécu ?
On Wed, 23 Feb 2011 19:49:55 +0100, "Séb." <poussin006_stop_spam_@wanamou.fre> wrote:
Le 23/02/2011 19:39, Baton Rouge a écrit :
On Wed, 23 Feb 2011 14:30:29 +0100, moisse<morobars@hotinvalidmail.fr> wrote:
Ensuite, ça dépend de la possibilité ou non que le conducteur ne se soit pas
rendu compte du choc.
Il n'y a aucun délit de fuite, c'est le chien vagabondant et non
l'automobiliste qui crée l'accident, et c'est l'automobiliste la
victime de l'accident juridiquement parlant.
Si on remplace 'chien qui traverse la route sans regarder" par "enfant qui traverse la route sans regarder" ?
le chien est un "bien meuble", contrairement à un enfant
on en revient à : défaut de maîtrise du véhicule
Ecraser deliberement un chien (sinon pourquoi fuire) est un acte de cruauté.
C'est pas pour autant que le conducteur doit rembourser le prix du "meuble"...
--
Travailler plus pour gagner plus pour quoi faire ?
Pour finir par divorcer parce qu'on est pas souvent à la maison ou faire un malaise vagal et creuser le trou de la sécu ?
Ensuite, ça dépend de la possibilité ou non que le conducteur ne se soit pas rendu compte du choc.
Il n'y a aucun délit de fuite, c'est le chien vagabondant et non l'automobiliste qui crée l'accident, et c'est l'automobiliste la victime de l'accident juridiquement parlant.
Si on remplace 'chien qui traverse la route sans regarder" par "enfant qui traverse la route sans regarder" ?
le chien est un "bien meuble", contrairement à un enfant
on en revient à : défaut de maîtrise du véhicule
Ecraser deliberement un chien (sinon pourquoi fuire) est un acte de cruauté.
C'est pas pour autant que le conducteur doit rembourser le prix du "meuble"...
-- Travailler plus pour gagner plus pour quoi faire ? Pour finir par divorcer parce qu'on est pas souvent à la maison ou faire un malaise vagal et creuser le trou de la sécu ?
- Auriez vous le même raisonnement s'il s'agissait d'un enfant qui échapperait à la garde de ses parents?
Je ne mets évidemment pas au même niveau l'humain et l'animal comme victimes, mais je constate simplement que c'est le même devoir de responsabilité de son véhicule qui est attendu de la part du conducteur dans les deux cas.
La question ne se poserait guère, car alors on appliquerait la loi dite "Badinter", qui garantit que le dommage corporel de la victime d'un accident de la circulation sera indemnisé par l'assureur du véhicule.
Mais cette loi ne concerne pas les chiens.
Broc_Ex_Co a pensé très fort :
- Auriez vous le même raisonnement s'il s'agissait d'un enfant qui
échapperait à la garde de ses parents?
Je ne mets évidemment pas au même niveau l'humain et l'animal comme victimes,
mais je constate simplement que c'est le même devoir de responsabilité de
son véhicule qui est attendu de la part du conducteur dans les deux cas.
La question ne se poserait guère, car alors on appliquerait la loi dite
"Badinter", qui garantit que le dommage corporel de la victime d'un
accident de la circulation sera indemnisé par l'assureur du véhicule.
- Auriez vous le même raisonnement s'il s'agissait d'un enfant qui échapperait à la garde de ses parents?
Je ne mets évidemment pas au même niveau l'humain et l'animal comme victimes, mais je constate simplement que c'est le même devoir de responsabilité de son véhicule qui est attendu de la part du conducteur dans les deux cas.
La question ne se poserait guère, car alors on appliquerait la loi dite "Badinter", qui garantit que le dommage corporel de la victime d'un accident de la circulation sera indemnisé par l'assureur du véhicule.
Mais cette loi ne concerne pas les chiens.
Tete de Noeud
qu'est-ce qu'il faisait sur la route ??? un clébard, ça s'attache ou ça s'enferme... le jour où vous vous prendrez une vache échappée sur une route de campagne, vous ne trouverez normal (à juste titre) de vous retourner contre le paysan ! là c'est pareil... c'est juste dommage pour le clebs d'avoir eu des maîtres qui n'ont pas su veiller sur lui...
"lepierot" a écrit dans le message de news:
Bonjour,
Avant hier, mon chien s'est fait ecrasé devant moi et mes enfants. Nous le promenions dans le lit d'une riviere en ville soudain il a eu peur d'autres chiens peut etre, il est sorti du lit de la riviere et a traverse la route.
L'automibiliste s'est enfui, un temoin a releve le numero de sa voiture et nous allons depose plainte. Il roulait tres vite evidemment. Nous pensons que cet individu est dangereux, et que sa conduite doit etre sanctionnée.
Ma question est, peut on esperer quelque chose en deposant plainte ? une sanction pour le conducteur, des dommages et interets pour nous quoi d'autre ?
Merci
qu'est-ce qu'il faisait sur la route ???
un clébard, ça s'attache ou ça s'enferme...
le jour où vous vous prendrez une vache échappée sur une route de campagne,
vous ne trouverez normal (à juste titre) de vous retourner contre le paysan
!
là c'est pareil...
c'est juste dommage pour le clebs d'avoir eu des maîtres qui n'ont pas su
veiller sur lui...
"lepierot" <p.hirth@gmail.com> a écrit dans le message de news:
4334d532-1b91-4b83-b97d-ac33fa44f1f0@o7g2000prn.googlegroups.com...
Bonjour,
Avant hier, mon chien s'est fait ecrasé devant moi et mes enfants.
Nous le promenions dans le lit d'une riviere en ville soudain il a eu
peur d'autres chiens peut etre, il est sorti du lit de la riviere et a
traverse la route.
L'automibiliste s'est enfui, un temoin a releve le numero de sa
voiture et nous allons depose plainte. Il roulait tres vite
evidemment. Nous pensons que cet individu est dangereux, et que sa
conduite doit etre sanctionnée.
Ma question est, peut on esperer quelque chose en deposant plainte ?
une sanction pour le conducteur, des dommages et interets pour nous
quoi d'autre ?
qu'est-ce qu'il faisait sur la route ??? un clébard, ça s'attache ou ça s'enferme... le jour où vous vous prendrez une vache échappée sur une route de campagne, vous ne trouverez normal (à juste titre) de vous retourner contre le paysan ! là c'est pareil... c'est juste dommage pour le clebs d'avoir eu des maîtres qui n'ont pas su veiller sur lui...
"lepierot" a écrit dans le message de news:
Bonjour,
Avant hier, mon chien s'est fait ecrasé devant moi et mes enfants. Nous le promenions dans le lit d'une riviere en ville soudain il a eu peur d'autres chiens peut etre, il est sorti du lit de la riviere et a traverse la route.
L'automibiliste s'est enfui, un temoin a releve le numero de sa voiture et nous allons depose plainte. Il roulait tres vite evidemment. Nous pensons que cet individu est dangereux, et que sa conduite doit etre sanctionnée.
Ma question est, peut on esperer quelque chose en deposant plainte ? une sanction pour le conducteur, des dommages et interets pour nous quoi d'autre ?
Merci
Nunquae seris
Le 23/02/2011 07:33, lepierot a écrit :
Bonjour,
Ma question est, peut on esperer quelque chose en deposant plainte ? une sanction pour le conducteur, des dommages et interets pour nous quoi d'autre ?
Merci
C'est un troll ou vous êtes un imbécile.
-- Sitos asquae meritas nunquit
Le 23/02/2011 07:33, lepierot a écrit :
Bonjour,
Ma question est, peut on esperer quelque chose en deposant plainte ?
une sanction pour le conducteur, des dommages et interets pour nous
quoi d'autre ?
Ma question est, peut on esperer quelque chose en deposant plainte ? une sanction pour le conducteur, des dommages et interets pour nous quoi d'autre ?
Merci
C'est un troll ou vous êtes un imbécile.
-- Sitos asquae meritas nunquit
disco67
lepierot submitted this idea :
Bonjour,
Avant hier, mon chien s'est fait ecrasé devant moi et mes enfants. Nous le promenions dans le lit d'une riviere en ville soudain il a eu peur d'autres chiens peut etre, il est sorti du lit de la riviere et a traverse la route.
L'automibiliste s'est enfui, un temoin a releve le numero de sa voiture et nous allons depose plainte. Il roulait tres vite evidemment. Nous pensons que cet individu est dangereux, et que sa conduite doit etre sanctionnée.
Ma question est, peut on esperer quelque chose en deposant plainte ? une sanction pour le conducteur, des dommages et interets pour nous quoi d'autre ?
Merci
Pour le prochain clebard vous vous faite offrire une "LAISSE" Maisquilestcon......
lepierot submitted this idea :
Bonjour,
Avant hier, mon chien s'est fait ecrasé devant moi et mes enfants.
Nous le promenions dans le lit d'une riviere en ville soudain il a eu
peur d'autres chiens peut etre, il est sorti du lit de la riviere et a
traverse la route.
L'automibiliste s'est enfui, un temoin a releve le numero de sa
voiture et nous allons depose plainte. Il roulait tres vite
evidemment. Nous pensons que cet individu est dangereux, et que sa
conduite doit etre sanctionnée.
Ma question est, peut on esperer quelque chose en deposant plainte ?
une sanction pour le conducteur, des dommages et interets pour nous
quoi d'autre ?
Merci
Pour le prochain clebard vous vous faite offrire une "LAISSE"
Maisquilestcon......
Avant hier, mon chien s'est fait ecrasé devant moi et mes enfants. Nous le promenions dans le lit d'une riviere en ville soudain il a eu peur d'autres chiens peut etre, il est sorti du lit de la riviere et a traverse la route.
L'automibiliste s'est enfui, un temoin a releve le numero de sa voiture et nous allons depose plainte. Il roulait tres vite evidemment. Nous pensons que cet individu est dangereux, et que sa conduite doit etre sanctionnée.
Ma question est, peut on esperer quelque chose en deposant plainte ? une sanction pour le conducteur, des dommages et interets pour nous quoi d'autre ?
Merci
Pour le prochain clebard vous vous faite offrire une "LAISSE" Maisquilestcon......
o.gehaime
Le 23/02/2011 10:57, iirene a écrit :
Bonjour, ce n'est pas les dédommagements et les intérets qui vont soulager votre chagrin d'avoir perdu votre chien , votre chien ne travaillait pas
Qu'en savez-vous?
Si ça se trouve, c'était un chien pour malvoyant, malentendant, malentendu, malcomprenant etc avec sa carte professionnelle idoine.
Ou un chien de clochard, voir encore un chien d'ivrogne.
,donc vous
n'avez pas perdu d 'argent
ça reste à voir. Parce que sur un animal écrasé quand la peau et les os sont déchiquetés en plusieurs morceaux, la taxidermie n'en est que plus laborieuse.
Quant à l'usage alimentaire, c'est souvent compliqué de préparer un bon petit plat en urgence, qui plus est quand le menu est déjà préparé depuis la veille.
Que vous déposéz plainte pour l 'automobiliste pour lui faire une leçon d'accord de prouver qu'il allait vite , pour une contrevantion.
Maintenant, votre chien devait être en laisse , c'est vous la première responsable de la mort de votre chien ,moi j'ai un chat ,depuis qu'il est petit il est en laisse
quand nous le sortons au jardin ou dans la rue , voilà , quand on tien à un animal Attention vous risquez un procès
Tout à fait d'accord.
"lepierot" a écrit dans le message de news:
Bonjour,
Avant hier, mon chien s'est fait ecrasé devant moi et mes enfants. Nous le promenions dans le lit d'une riviere en ville soudain il a eu peur d'autres chiens peut etre, il est sorti du lit de la riviere et a traverse la route.
L'automibiliste s'est enfui, un temoin a releve le numero de sa voiture et nous allons depose plainte. Il roulait tres vite evidemment. Nous pensons que cet individu est dangereux, et que sa conduite doit etre sanctionnée.
Ma question est, peut on esperer quelque chose en deposant plainte ? une sanction pour le conducteur, des dommages et interets pour nous quoi d'autre ?
Merci
Le 23/02/2011 10:57, iirene a écrit :
Bonjour, ce n'est pas les dédommagements et les intérets qui vont soulager
votre chagrin d'avoir perdu votre chien , votre chien ne travaillait pas
Qu'en savez-vous?
Si ça se trouve, c'était un chien pour malvoyant, malentendant,
malentendu, malcomprenant etc avec sa carte professionnelle idoine.
Ou un chien de clochard, voir encore un chien d'ivrogne.
,donc vous
n'avez pas perdu d 'argent
ça reste à voir.
Parce que sur un animal écrasé quand la peau et les os sont déchiquetés
en plusieurs morceaux, la taxidermie n'en est que plus laborieuse.
Quant à l'usage alimentaire, c'est souvent compliqué de préparer un bon
petit plat en urgence, qui plus est quand le menu est déjà préparé
depuis la veille.
Que vous déposéz plainte pour l 'automobiliste
pour lui faire une leçon d'accord de prouver qu'il allait vite , pour une
contrevantion.
Maintenant, votre chien devait être en laisse , c'est vous la première
responsable de la mort de votre chien ,moi j'ai un chat ,depuis qu'il est
petit il est en laisse
quand nous le sortons au jardin ou dans la rue , voilà , quand on tien à un
animal Attention vous risquez un procès
Tout à fait d'accord.
"lepierot"<p.hirth@gmail.com> a écrit dans le message de news:
4334d532-1b91-4b83-b97d-ac33fa44f1f0@o7g2000prn.googlegroups.com...
Bonjour,
Avant hier, mon chien s'est fait ecrasé devant moi et mes enfants.
Nous le promenions dans le lit d'une riviere en ville soudain il a eu
peur d'autres chiens peut etre, il est sorti du lit de la riviere et a
traverse la route.
L'automibiliste s'est enfui, un temoin a releve le numero de sa
voiture et nous allons depose plainte. Il roulait tres vite
evidemment. Nous pensons que cet individu est dangereux, et que sa
conduite doit etre sanctionnée.
Ma question est, peut on esperer quelque chose en deposant plainte ?
une sanction pour le conducteur, des dommages et interets pour nous
quoi d'autre ?
Bonjour, ce n'est pas les dédommagements et les intérets qui vont soulager votre chagrin d'avoir perdu votre chien , votre chien ne travaillait pas
Qu'en savez-vous?
Si ça se trouve, c'était un chien pour malvoyant, malentendant, malentendu, malcomprenant etc avec sa carte professionnelle idoine.
Ou un chien de clochard, voir encore un chien d'ivrogne.
,donc vous
n'avez pas perdu d 'argent
ça reste à voir. Parce que sur un animal écrasé quand la peau et les os sont déchiquetés en plusieurs morceaux, la taxidermie n'en est que plus laborieuse.
Quant à l'usage alimentaire, c'est souvent compliqué de préparer un bon petit plat en urgence, qui plus est quand le menu est déjà préparé depuis la veille.
Que vous déposéz plainte pour l 'automobiliste pour lui faire une leçon d'accord de prouver qu'il allait vite , pour une contrevantion.
Maintenant, votre chien devait être en laisse , c'est vous la première responsable de la mort de votre chien ,moi j'ai un chat ,depuis qu'il est petit il est en laisse
quand nous le sortons au jardin ou dans la rue , voilà , quand on tien à un animal Attention vous risquez un procès
Tout à fait d'accord.
"lepierot" a écrit dans le message de news:
Bonjour,
Avant hier, mon chien s'est fait ecrasé devant moi et mes enfants. Nous le promenions dans le lit d'une riviere en ville soudain il a eu peur d'autres chiens peut etre, il est sorti du lit de la riviere et a traverse la route.
L'automibiliste s'est enfui, un temoin a releve le numero de sa voiture et nous allons depose plainte. Il roulait tres vite evidemment. Nous pensons que cet individu est dangereux, et que sa conduite doit etre sanctionnée.
Ma question est, peut on esperer quelque chose en deposant plainte ? une sanction pour le conducteur, des dommages et interets pour nous quoi d'autre ?
