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Ouf !

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AMcD®
Yeah !

http://www.liberation.fr/page.php?Article=309384
http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-3214,36-669825@51-658040,0.html

Allons, il existe encore des dirigeants avec des cerveaux ! Ne désespérons
pas...

--
AMcD®

http://arnold.mcdonald.free.fr/

10 réponses

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Bertrand Lenoir-Welter
> Oui, je ne vois pas tellement ce que le logiciel libre viens faire dans
l'histoire (c'est en introduction du texte : "Comme tous les partisans des
logiciels libres") mais oui, y'a danger à breveter tout et n'importe quoi,
et en informatique, breveter du concept reviendrait par exemple en physique
à breveter l'eau qui coule, en math la notion d'infini pour l'ensemble des
nombres entiers, et en mécanique a breveter la gravité.



Non, même aux Etats-Unis, il faut faire la preuve de l'innovation quand
on dépose un brevet. Et une formule mathématique n'est pas brevetable.
C'est son application à un domaine particulier qui l'est.


La gravité qui, ne l'oublions pas, est l'intelligence des cons. :-)



"Gravitation : Tendance de tous les corps de s'approcher les uns des
autres avec une force proportionnelle à la quantité de substance qu'ils
contiennent, la quantité de substance qu'ils contiennent étant constatée
par la force de leur tendance à s'approcher les uns des autres. Ceci
étant une aimable et édifiante illustration de la manière dont la
science, ayant fait de A la preuve de B, fait de B la preuve de A."
(Ambrose Bierce / Le Dictionnaire du Diable)


Bref, peut-être que c'est la notion de brevet qu'il faudrait aujourd'hui
re-définir sérieusement. Si au début du début, le système des brevets a été
mis en place pour éviter que certains savoir, procédés et inventions, se
perdent... aujourd'hui ca ne sert que des intérêt commerciaux...



Je suis pas sûr que ce soit la notion de brevet qui soit à redéfinir.
Dans le monde entier, il est synonyme d'application pratique et ça
marche bien comme ça. Par exemple, une théorie nouvelle en physique,
fut-elle révolutionnaire, n'est pas brevetable. Mais son application
industrielle l'est. Ca me paraît assez logique. Le problème, c'est que
le US Patent Office accepte aujourd'hui de breveter des choses qui n'ont
visiblement pas fait la preuve de leur innovation et de l'absence
d'antériorité, en se contentant seulement de rechercher si un autre
hurluberlu n'a pas déjà déposé la même chose. Bref, on s'asseoit sur le
caractère innovant simplement parce que les dirigeants américains
s'imaginent que leur pays pourra continuer à dominer le monde sans
industrie, avec une économie basée en grande partie sur les royalties.
Ce qui me paraît être un délire tout droit sorti de l'imaginaire
technocratique d'un Ivy Leaguer, surtout alors même que le premier
marché mondial, la Chine, ne respecte pas les brevets. On brevete donc
tout et n'importe quoi, juste pour gêner la concurrence, poussé à la
roue par des hordes d'avocats qui y font leur beurre.

De toute façon, je vois mal l'OMC imposer au reste du monde les dérives
américaines dans ce domaine : il y a presque unanimité contre eux, sauf
de la part de quelques technocrates bruxellois qui se croient aussi
malins que ceux de Washington. Bref, pour le moment, essayez de défendre
un brevet idiot devant une cour de justice, vous serez pas déçus. Si les
juges s'assoient parfois sur le code de procédure, ils ont quand même
généralement les pieds sur terre.
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Bertrand Lenoir-Welter
>>aujourd'hui ca ne sert que des intérêt commerciaux...



Entièrement d'accord !



Oui, et alors ? C'est mal ?
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T.P.
Vincent Burel a écrit :
Si vous utilisez un brevet pour faire qqc qui ne vous rapporte rien, alors
vous ne serez pas inquiété. C'est pourquoi je ne vois pas en quoi cela
concerne le logiciel libre. De même pour faire une exploitation commerciale
d'un procédé ou d'une technique ou d'une invention, vous n'êtes pas obligé
de déposer un brevet...

VB





C'est surtout au niveau de l'utilisateur.
J'imagine que si IBM utilise dans son parc informatique un logiciel
libre, par exemple firefox, et que le clic sur un lien hypertexte est
breveté, le propriétaire du brevet pourrait attaquer IBM, qui utilise un
brevet sans payer de conrepartie.
Pour internet explorer, le propriétaire du brevet s'en prend à ms.
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Bertrand Lenoir-Welter
> Ensuite je ne crois pas une seconde que
les inventeurs (ou la majorité) aient la capacité juridique et financière de
faire valoir leur droit quand ils sont spoliés par un industriel qui lui, a
les moyens de refaire éventuellement un processus de recherche, de
re-rédiger le brevet a son avantage, et de produire son invention sans être
inquiété...



Je pense que vous vous trompez. C'est un point de vue bien français de
croire que David perd forcément quand il s'attaque à Goliath devant une
cour de justice. Mais les juges ont souvent un faible pour les petits et
n'aiment pas spécialement se voir opposer des cohortes d'avocats retors,
y compris aux Etats-Unis.

Le cas le plus célèbre : tout le monde sait que Graham Bell est
l'inventeur du téléphone, invention qui lui a permis de bâtir un empire
industriel, la Bell Telephone Company. On sait moins que le véritable
inventeur était un pauvre immigré italien du nom d'Antonio Meucci, qui
déposa son dossier au US Patent Office - pour lequel Bell était
consultant. Le bureau "égara" le dossier, et Meucci se vit spolier de
son invention par Graham Bell qui avait tout simplement récupéré le
dossier et trouva immédiatement les capitaux pour l'exploiter. Le pauvre
immigrant italien contre l'ingénieur anglo-saxon... sauf que la Cour
Suprême des Etats-Unis, dans un arrêt célèbre, finit par décider que
Bell était un entrepreneur avisé mais un voleur de brevet, et la Bell
Telephone dut verser une forte pension à la famille de Meucci, celui-ci
étant mort entretemps. Il y a quelques années, le Congrès américain a
reconnu officiellement Meucci comme seul inventeur du téléphone.

Problème posé à la Cour Suprême dans les années 1880 : qui était
l'inventeur du téléphone et, question subsidiaire, à qui devaient
revenir la fortune que cette invention avait générée. La première
question était facile, surtout qu'Antonio Meucci ne réclamait pas une
fortune mais juste la reconnaissance officielle et le droit de sortir de
ses difficultés financières (c'était un bricoleur génial et un inventeur
acharné). Meucci aurait-il pu bâtir l'empire de Bell ? Probablement pas,
il voulait juste vendre le brevet à la Western Union Telegraph au
meilleur prix (mais comme c'était un petit inventeur italien parlant mal
l'Anglais, on ne le reçut même pas). Jugement de la Cour Suprême :
Meucci est bien l'inventeur et Bell doit le pensionner grassement, mais
on ne peut pas retirer à Bell l'édification de son empire, fut-il basé
sur un vol de brevet.

Tout ça pour dire que Goliath ne gagne pas à tous les coups.
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Vincent Burel
"Bertrand Lenoir-Welter" wrote in message
news:42ccf6c7$0$22304$
> Oui, je ne vois pas tellement ce que le logiciel libre viens faire dans
> l'histoire (c'est en introduction du texte : "Comme tous les partisans


des
> logiciels libres") mais oui, y'a danger à breveter tout et n'importe


quoi,
> et en informatique, breveter du concept reviendrait par exemple en


physique
> à breveter l'eau qui coule, en math la notion d'infini pour l'ensemble


des
> nombres entiers, et en mécanique a breveter la gravité.

Non, même aux Etats-Unis, il faut faire la preuve de l'innovation quand
on dépose un brevet.



question de présentation du dossier à mon avis. De toute manière c'est pas
le bureau des brevet qui va vérifier un antériorité ou qui va quantifier le
taux d'innovation... C'est la boite qui se sentira menacé par votre brevet
(Les grosse boites ont des département rien que pour s'occuper de ca :-)

Et une formule mathématique n'est pas brevetable.
C'est son application à un domaine particulier qui l'est.



oui c'est pourquoi j'illustre l'ineptie du brevet en informatique en faisant
une translation dans d'autres matières...

(Ambrose Bierce / Le Dictionnaire du Diable)



je le note :-)

une théorie nouvelle en physique,
fut-elle révolutionnaire, n'est pas brevetable. Mais son application
industrielle l'est. Ca me paraît assez logique.



oui, m'enfin bon, le fait est qu'aujourd'hui qui peut déposer un brevet !? à
part un grand groupe industriel , sinon une boite d'envergure...

VB
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Bertrand Lenoir-Welter
> J'imagine que si IBM utilise dans son parc informatique un logiciel
libre, par exemple firefox, et que le clic sur un lien hypertexte est
breveté, le propriétaire du brevet pourrait attaquer IBM, qui utilise un
brevet sans payer de conrepartie.



Même aux Etats-Unis, vous ne pouvez pas breveter un truc déjà popularisé
depuis longtemps. Si l'inventeur original du lien hypertexte ne l'a pas
breveté et que plusieurs logiciels l'exploitent librement, plus personne
ne peut breveter, sauf à le modifier suffisamment.
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Bertrand Lenoir-Welter
> oui, m'enfin bon, le fait est qu'aujourd'hui qui peut déposer un brevet !? à
part un grand groupe industriel , sinon une boite d'envergure...



Un pote à moi a un dossier en cours pour un brevet européen sur une
machine de perçage innovante. Sa boîte fait 3 personnes dont lui-même.
Ca va lui coûter à peu près 8000 euros tout compris, dossier traité par
un cabinet spécialisé.

J'ai déposé une marque à l'INPI en 1993 ; ça m'a coûté 1200 F à
l'époque. Faut arrêter de dire que la propriété intellectuelle est
réservée aux gros poissons, c'est pas vrai. Mettez un bataillon
d'avocats avec crédits illimités sur un dossier foireux : vous vous y
casserez les dents. Mettez un petit avocat miteux qui se contente de
suivre le code de procédure pour plaider devant un TGI un dossier en
béton : vous obtiendrez justice.
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Vincent Burel
"Bertrand Lenoir-Welter" wrote in message
news:42ccfd0b$0$3103$
> Ensuite je ne crois pas une seconde que
> les inventeurs (ou la majorité) aient la capacité juridique et


financière de
> faire valoir leur droit quand ils sont spoliés par un industriel qui


lui, a
> les moyens de refaire éventuellement un processus de recherche, de
> re-rédiger le brevet a son avantage, et de produire son invention sans


être
> inquiété...

Je pense que vous vous trompez. C'est un point de vue bien français de
croire que David perd forcément quand il s'attaque à Goliath devant une
cour de justice.



oui m'enfin bon, la France est l'un des pays qui dépose le moins de brevet
au monde, c'est aussi l'un des pays qui défend le moins l'invention et
l'entreprise en générale (à part un peu quand c'est académique et
institutionnel - donc c'est pas de l'innovation, mais bon, faut bien
justifier la dépense de certains fonds, communautaire ou pas). Dans la
pratique , un inventeur seul, ne peut rien faire, déjà parce qu'il déposera
mal son brevet (mauvaise rédaction) ensuite parce que si un industriel
utilise son brevet pour faire un truc en malaisie et le vendre en amérique,
rien que pour faire la preuve de la spoliation faudra qu'il vende sa
baraque.

Le cas le plus célèbre : tout le monde sait que Graham Bell est



ha ben oui, quand le mec est mort et que le brevet n'a plus court, là on
peut tout reconnaitre...


VB
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Jean-Claude BELLAMY
Dans le message news:42cd0067$0$1241$ ,
Bertrand Lenoir-Welter s'est ainsi exprimé:

oui, m'enfin bon, le fait est qu'aujourd'hui qui peut déposer un
brevet !? à part un grand groupe industriel , sinon une boite
d'envergure...



Un pote à moi a un dossier en cours pour un brevet européen sur une
machine de perçage innovante. Sa boîte fait 3 personnes dont lui-même.
Ca va lui coûter à peu près 8000 euros tout compris, dossier traité
par un cabinet spécialisé.

J'ai déposé une marque à l'INPI en 1993 ; ça m'a coûté 1200 F à
l'époque.



Pour un dépôt en France seulement !
Et dans un seul domaine !

Je sais, je connais la procédure, comme je l'ai dit dans un précédent
message, car je l'ai pratiquée il y a 18 ans.
Et pour l'anecdote, en 1987, je me souviens que l'INPI s'était faite pincer
(dans ses bureaux situés près de la gare St Lazare) pour usage illégal du
logiciel "DBase" car piraté !!!! ;-) )

J'espère que çà s'est amélioré depuis, car c'est horriblement long,
tatillon, je me souviens qu'à l'époque le domaine "logiciel" n'existait pas,
et le seul qui s'en approchait le plus concernait les "supports magnétiques"
! (authentique)

Si j'avais voulu déposer le nom dans tous les domaines, cela m'aurait coûté
envrion 45 fois 1000 FF , (et je n'en avais pas du tout les moyens!), et je
n'étais protégé qu'en France...
Un dépôt international coûte une FORTUNE !

Faut arrêter de dire que la propriété intellectuelle est
réservée aux gros poissons, c'est pas vrai.


Le monde des brevets, si !



--
May the Force be with You!
La Connaissance s'accroît quand on la partage
----------------------------------------------------------
Jean-Claude BELLAMY [MVP] - http://www.bellamyjc.org
*
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Vincent Burel
"Bertrand Lenoir-Welter" wrote in message
news:42cd0067$0$1241$
> oui, m'enfin bon, le fait est qu'aujourd'hui qui peut déposer un brevet


!? à
> part un grand groupe industriel , sinon une boite d'envergure...

Un pote à moi a un dossier en cours pour un brevet européen sur une
machine de perçage innovante. Sa boîte fait 3 personnes dont lui-même.
Ca va lui coûter à peu près 8000 euros tout compris, dossier traité par
un cabinet spécialisé.



ca reste assez cher pour un inventeur, et en ce n'est que sur la zone
Europe. Que se passe-til si un industriel chinois fabrique des machine du
même type ? combien faut-il payer pour faire valoir son brevet... Déposer un
brevet, ca peut s'envisager, (quoique à 8000 euro le dépot, faut pas etre
trop productif) mais pour le faire valoir , combien ca coute ? quand
vraiment y'a un pépin, combien ca coute !? rappelez vous ! Il a fallu que le
vrai inventeur du téléphone meurt pour faire valoir ses droits sur Bell (le
faux inventeur du téléphone :-)

Faut arrêter de dire que la propriété intellectuelle est
réservée aux gros poissons, c'est pas vrai.



Comptez pas sur moi :-)

VB
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