Dominique G. a exprimé avec précision :
> Je maintiens donc que la réparation des dommages incombe à la
> collectivité territoriales et, concrétement, à son assureur.
Sur les modalités, je me demande s'il ne serait pas plus intéressant
pour la victime du préjudice de plaider devant les juridictions
administratives la responsabilité sans faute d'un agent du service
public (communal ou départemental) couverte par son employeur.
Amha cela permettrait de contourner l'argument selon lequel une action
entreprise dans l'urgence par des professionnels des secours alors qu'ils
ne disposent pas de tous les éléments objectifs pour en apprécier la
pertinence, et de surcroît prescrite par l'art 223-6 du code pénal, ne
saurait constituer une faute.
Depuis 1895, le Conseil d'État a une jurisprudence plutôt extensive
et bienveillante en la matière, d'autant que seules la faute
de la victime et la force majeure sont exonératoires; le lien de
causalité entre le dommage et l'action qui l'a produit suffisant
généralement à justifier l'indemnisation.
Autre avantage : c'est un recours de plein contentieux autorisant
la liberté de preuves, assortie d'un examen approfondi de tous
les éléments de la cause, permettant au juge d'être "créatif"
sans être forcément tenu par des textes.
Le ministère d'avocat y est obligatoire.
Dominique G. a exprimé avec précision :
> Je maintiens donc que la réparation des dommages incombe à la
> collectivité territoriales et, concrétement, à son assureur.
Sur les modalités, je me demande s'il ne serait pas plus intéressant
pour la victime du préjudice de plaider devant les juridictions
administratives la responsabilité sans faute d'un agent du service
public (communal ou départemental) couverte par son employeur.
Amha cela permettrait de contourner l'argument selon lequel une action
entreprise dans l'urgence par des professionnels des secours alors qu'ils
ne disposent pas de tous les éléments objectifs pour en apprécier la
pertinence, et de surcroît prescrite par l'art 223-6 du code pénal, ne
saurait constituer une faute.
Depuis 1895, le Conseil d'État a une jurisprudence plutôt extensive
et bienveillante en la matière, d'autant que seules la faute
de la victime et la force majeure sont exonératoires; le lien de
causalité entre le dommage et l'action qui l'a produit suffisant
généralement à justifier l'indemnisation.
Autre avantage : c'est un recours de plein contentieux autorisant
la liberté de preuves, assortie d'un examen approfondi de tous
les éléments de la cause, permettant au juge d'être "créatif"
sans être forcément tenu par des textes.
Le ministère d'avocat y est obligatoire.
Dominique G. a exprimé avec précision :
> Je maintiens donc que la réparation des dommages incombe à la
> collectivité territoriales et, concrétement, à son assureur.
Sur les modalités, je me demande s'il ne serait pas plus intéressant
pour la victime du préjudice de plaider devant les juridictions
administratives la responsabilité sans faute d'un agent du service
public (communal ou départemental) couverte par son employeur.
Amha cela permettrait de contourner l'argument selon lequel une action
entreprise dans l'urgence par des professionnels des secours alors qu'ils
ne disposent pas de tous les éléments objectifs pour en apprécier la
pertinence, et de surcroît prescrite par l'art 223-6 du code pénal, ne
saurait constituer une faute.
Depuis 1895, le Conseil d'État a une jurisprudence plutôt extensive
et bienveillante en la matière, d'autant que seules la faute
de la victime et la force majeure sont exonératoires; le lien de
causalité entre le dommage et l'action qui l'a produit suffisant
généralement à justifier l'indemnisation.
Autre avantage : c'est un recours de plein contentieux autorisant
la liberté de preuves, assortie d'un examen approfondi de tous
les éléments de la cause, permettant au juge d'être "créatif"
sans être forcément tenu par des textes.
Le ministère d'avocat y est obligatoire.
Dominique G. a émis l'idée suivante :
> Au vu des "réponses" (sic) d'autres intervenants, je complète ma
> réponse:
> A la base, il s'agit d'un problème de responsabilité civile des
> commettants du fait de leurs préposés qui sort tout droit du Code Civil:
Bing, erreur d'aiguillage :
Le Maire agit dans le cadre de ses fonctions.
Ce n'est donc pas du droit civil, mais du droit administratif.
Poubelle, la réponse de Dominique G.
Dominique G. a émis l'idée suivante :
> Au vu des "réponses" (sic) d'autres intervenants, je complète ma
> réponse:
> A la base, il s'agit d'un problème de responsabilité civile des
> commettants du fait de leurs préposés qui sort tout droit du Code Civil:
Bing, erreur d'aiguillage :
Le Maire agit dans le cadre de ses fonctions.
Ce n'est donc pas du droit civil, mais du droit administratif.
Poubelle, la réponse de Dominique G.
Dominique G. a émis l'idée suivante :
> Au vu des "réponses" (sic) d'autres intervenants, je complète ma
> réponse:
> A la base, il s'agit d'un problème de responsabilité civile des
> commettants du fait de leurs préposés qui sort tout droit du Code Civil:
Bing, erreur d'aiguillage :
Le Maire agit dans le cadre de ses fonctions.
Ce n'est donc pas du droit civil, mais du droit administratif.
Poubelle, la réponse de Dominique G.
Colonel Kilgore vient de nous annoncer :
> Dominique G. a émis l'idée suivante :
>> Au vu des "réponses" (sic) d'autres intervenants, je complète ma
>> réponse:
>> A la base, il s'agit d'un problème de responsabilité civile des
>> commettants du fait de leurs préposés qui sort tout droit du Code Civil:
> Bing, erreur d'aiguillage :
> Le Maire agit dans le cadre de ses fonctions.
> Ce n'est donc pas du droit civil, mais du droit administratif.
> Poubelle, la réponse de Dominique G.
Accessoirement, le fait que le Maire ait fait prévenir les pompiers,
n'en ferait pas ses préposés.
Colonel Kilgore vient de nous annoncer :
> Dominique G. a émis l'idée suivante :
>> Au vu des "réponses" (sic) d'autres intervenants, je complète ma
>> réponse:
>> A la base, il s'agit d'un problème de responsabilité civile des
>> commettants du fait de leurs préposés qui sort tout droit du Code Civil:
> Bing, erreur d'aiguillage :
> Le Maire agit dans le cadre de ses fonctions.
> Ce n'est donc pas du droit civil, mais du droit administratif.
> Poubelle, la réponse de Dominique G.
Accessoirement, le fait que le Maire ait fait prévenir les pompiers,
n'en ferait pas ses préposés.
Colonel Kilgore vient de nous annoncer :
> Dominique G. a émis l'idée suivante :
>> Au vu des "réponses" (sic) d'autres intervenants, je complète ma
>> réponse:
>> A la base, il s'agit d'un problème de responsabilité civile des
>> commettants du fait de leurs préposés qui sort tout droit du Code Civil:
> Bing, erreur d'aiguillage :
> Le Maire agit dans le cadre de ses fonctions.
> Ce n'est donc pas du droit civil, mais du droit administratif.
> Poubelle, la réponse de Dominique G.
Accessoirement, le fait que le Maire ait fait prévenir les pompiers,
n'en ferait pas ses préposés.
Et quand c'est le GIGN qui pète une imprimerie, qui est-ce qui
rembourse les dégâts ?
Et quand c'est le GIGN qui pète une imprimerie, qui est-ce qui
rembourse les dégâts ?
Et quand c'est le GIGN qui pète une imprimerie, qui est-ce qui
rembourse les dégâts ?
Sauf que je ne vise pas les pompiers, moi, mais celui qui les a appelés
à agir.
Compte tenu des informations qui leur ont été fournies, les pompiers
sont exonérés de toute responsabilité en la matière, àmha.
Moi, je vois la responsabilité (et responsabilité ne signifie pas
forcément faute) soit des policiers municipaux qui les ont appelés soit
du Maire qui a donné à ses policiers mnicipaux des directives imprécises
en la matière ou leur a ordonné de prévenir les secours soit des deux
(directives imprécises d'où initiative inadaptée)
Et, pour arriver à une décision du CE, en moyenne, comptez 2 ans de TA,
2 ans de CAA et entre 8 et 12 mois au CE.
S'il n'y a pas d'incidents de procédure...
Soit au moins 5 ans de procédures et beaucoup de frais sans garantie de
gagner.
Le prix d'une porte ou d'une fenêtre chez Castorama en vaut-il le coup?
Voilà pourquoi mon conseil est de voir à l'amiable avec l'assureur de la
commune.
Parce que tout le monde est de bonne foi et a voulu rendre service, dans
cette affaire, je crois...et il ne faut jamais décourager les
initiatives de ce genre.
Sauf que je ne vise pas les pompiers, moi, mais celui qui les a appelés
à agir.
Compte tenu des informations qui leur ont été fournies, les pompiers
sont exonérés de toute responsabilité en la matière, àmha.
Moi, je vois la responsabilité (et responsabilité ne signifie pas
forcément faute) soit des policiers municipaux qui les ont appelés soit
du Maire qui a donné à ses policiers mnicipaux des directives imprécises
en la matière ou leur a ordonné de prévenir les secours soit des deux
(directives imprécises d'où initiative inadaptée)
Et, pour arriver à une décision du CE, en moyenne, comptez 2 ans de TA,
2 ans de CAA et entre 8 et 12 mois au CE.
S'il n'y a pas d'incidents de procédure...
Soit au moins 5 ans de procédures et beaucoup de frais sans garantie de
gagner.
Le prix d'une porte ou d'une fenêtre chez Castorama en vaut-il le coup?
Voilà pourquoi mon conseil est de voir à l'amiable avec l'assureur de la
commune.
Parce que tout le monde est de bonne foi et a voulu rendre service, dans
cette affaire, je crois...et il ne faut jamais décourager les
initiatives de ce genre.
Sauf que je ne vise pas les pompiers, moi, mais celui qui les a appelés
à agir.
Compte tenu des informations qui leur ont été fournies, les pompiers
sont exonérés de toute responsabilité en la matière, àmha.
Moi, je vois la responsabilité (et responsabilité ne signifie pas
forcément faute) soit des policiers municipaux qui les ont appelés soit
du Maire qui a donné à ses policiers mnicipaux des directives imprécises
en la matière ou leur a ordonné de prévenir les secours soit des deux
(directives imprécises d'où initiative inadaptée)
Et, pour arriver à une décision du CE, en moyenne, comptez 2 ans de TA,
2 ans de CAA et entre 8 et 12 mois au CE.
S'il n'y a pas d'incidents de procédure...
Soit au moins 5 ans de procédures et beaucoup de frais sans garantie de
gagner.
Le prix d'une porte ou d'une fenêtre chez Castorama en vaut-il le coup?
Voilà pourquoi mon conseil est de voir à l'amiable avec l'assureur de la
commune.
Parce que tout le monde est de bonne foi et a voulu rendre service, dans
cette affaire, je crois...et il ne faut jamais décourager les
initiatives de ce genre.
Amha cela permettrait de contourner l'argument selon lequel une action
entreprise dans l'urgence par des professionnels des secours
ne disposent pas de tous les éléments objectifs pour en apprécier la
pertinence, et de surcroît prescrite par l'art 223-6 du code pénal, ne
saurait constituer une faute.
Sauf que je ne vise pas les pompiers, moi, mais celui qui les a appelés
à agir.
Compte tenu des informations qui leur ont été fournies, les pompiers
sont exonérés de toute responsabilité en la matière, àmha.
Voilà pourquoi mon conseil est de voir à l'amiable avec l'assureur de la
commune.
Amha cela permettrait de contourner l'argument selon lequel une action
entreprise dans l'urgence par des professionnels des secours
ne disposent pas de tous les éléments objectifs pour en apprécier la
pertinence, et de surcroît prescrite par l'art 223-6 du code pénal, ne
saurait constituer une faute.
Sauf que je ne vise pas les pompiers, moi, mais celui qui les a appelés
à agir.
Compte tenu des informations qui leur ont été fournies, les pompiers
sont exonérés de toute responsabilité en la matière, àmha.
Voilà pourquoi mon conseil est de voir à l'amiable avec l'assureur de la
commune.
Amha cela permettrait de contourner l'argument selon lequel une action
entreprise dans l'urgence par des professionnels des secours
ne disposent pas de tous les éléments objectifs pour en apprécier la
pertinence, et de surcroît prescrite par l'art 223-6 du code pénal, ne
saurait constituer une faute.
Sauf que je ne vise pas les pompiers, moi, mais celui qui les a appelés
à agir.
Compte tenu des informations qui leur ont été fournies, les pompiers
sont exonérés de toute responsabilité en la matière, àmha.
Voilà pourquoi mon conseil est de voir à l'amiable avec l'assureur de la
commune.
La question est intéressante car, en parcourant le web, j'ai relevé
plusieurs témoignages sur des incidents simlilaires où les responsables
mais pas coupables se repassent la patate chaude, avec pour résultat
de décourager les victimes du préjudice.
Maintenant imaginez le même cas de figure avec une porte blindée
à 5000 euros => nécessité de réquisitionner un tracto-pelle pour
défoncer le mur... Et trouver la maison vide.
La question est intéressante car, en parcourant le web, j'ai relevé
plusieurs témoignages sur des incidents simlilaires où les responsables
mais pas coupables se repassent la patate chaude, avec pour résultat
de décourager les victimes du préjudice.
Maintenant imaginez le même cas de figure avec une porte blindée
à 5000 euros => nécessité de réquisitionner un tracto-pelle pour
défoncer le mur... Et trouver la maison vide.
La question est intéressante car, en parcourant le web, j'ai relevé
plusieurs témoignages sur des incidents simlilaires où les responsables
mais pas coupables se repassent la patate chaude, avec pour résultat
de décourager les victimes du préjudice.
Maintenant imaginez le même cas de figure avec une porte blindée
à 5000 euros => nécessité de réquisitionner un tracto-pelle pour
défoncer le mur... Et trouver la maison vide.
Pompiers qui ont défonçé à l'arriere de la maison une porte pour rentrer
Pourquoi ne sont-ils pas entrés par la porte principale
comme tous les visiteurs ?
o_/ DEMAINE Benoît-Pierre (aka DoubleHP) http://benoit.demaine.info/
Pompiers qui ont défonçé à l'arriere de la maison une porte pour rentrer
Pourquoi ne sont-ils pas entrés par la porte principale
comme tous les visiteurs ?
o_/ DEMAINE Benoît-Pierre (aka DoubleHP) http://benoit.demaine.info/
Pompiers qui ont défonçé à l'arriere de la maison une porte pour rentrer
Pourquoi ne sont-ils pas entrés par la porte principale
comme tous les visiteurs ?
o_/ DEMAINE Benoît-Pierre (aka DoubleHP) http://benoit.demaine.info/
On 27/01/15 21:52, . wrote:
>> Pompiers qui ont défonçé à l'arriere de la maison une porte pour rentrer
> Pourquoi ne sont-ils pas entrés par la porte principale
> comme tous les visiteurs ?
Généralement plus solide, plus chère à faire réparer, et plus difficile à
forcer.
Absurdité des assurances; un voisin construit une maison neuve; le salon a
deux portes: la porte d'entrée (90x200, haute sécurité, 2300¤ la porte),
et une baie vitrée (240x200, 1800¤). Les deux sont juxtaposées, donnant
sur le jardin. L'assurance impose la porte haute sécurité; par ou pensez
vous que passeront les voleurs ?
On 27/01/15 21:52, . wrote:
>> Pompiers qui ont défonçé à l'arriere de la maison une porte pour rentrer
> Pourquoi ne sont-ils pas entrés par la porte principale
> comme tous les visiteurs ?
Généralement plus solide, plus chère à faire réparer, et plus difficile à
forcer.
Absurdité des assurances; un voisin construit une maison neuve; le salon a
deux portes: la porte d'entrée (90x200, haute sécurité, 2300¤ la porte),
et une baie vitrée (240x200, 1800¤). Les deux sont juxtaposées, donnant
sur le jardin. L'assurance impose la porte haute sécurité; par ou pensez
vous que passeront les voleurs ?
On 27/01/15 21:52, . wrote:
>> Pompiers qui ont défonçé à l'arriere de la maison une porte pour rentrer
> Pourquoi ne sont-ils pas entrés par la porte principale
> comme tous les visiteurs ?
Généralement plus solide, plus chère à faire réparer, et plus difficile à
forcer.
Absurdité des assurances; un voisin construit une maison neuve; le salon a
deux portes: la porte d'entrée (90x200, haute sécurité, 2300¤ la porte),
et une baie vitrée (240x200, 1800¤). Les deux sont juxtaposées, donnant
sur le jardin. L'assurance impose la porte haute sécurité; par ou pensez
vous que passeront les voleurs ?
Benoit-Pierre DEMAINE wrote:On 27/01/15 21:52, . wrote:Pompiers qui ont défonçé à l'arriere de la maison une porte pour rentrer
Pourquoi ne sont-ils pas entrés par la porte principale
comme tous les visiteurs ?
Généralement plus solide, plus chère à faire réparer, et plus difficile à
forcer.
Absurdité des assurances; un voisin construit une maison neuve; le salon a
deux portes: la porte d'entrée (90x200, haute sécurité, 2300¤ la porte),
et une baie vitrée (240x200, 1800¤). Les deux sont juxtaposées, donnant
sur le jardin. L'assurance impose la porte haute sécurité; par ou pensez
vous que passeront les voleurs ?
C'est pour la même raison que je suis sidérée quand je regarde des
polars ou des films d'horreur américains : ils semble que ces braves
gens ignorent tous des volets et des serrures ou grilles aux fenêtres.
Le cambrioleur ou le meurtrier qui passe par la porte d'entrée (blindée
avec 12 serrures, un judas et une chaîne de sécurité, par contre),
c'est, à la rigueur, parce qu'il va au 50ème étage d'un gratte-ciel.
Mais pour les maisons individuelles ou les immeubles anciens en ville,
il traverse juste la pelouse ou monte à l'échelle d'incendie pour ouvrir
ou casser la fenêtre :-/
Benoit-Pierre DEMAINE <nntp_pipex@demaine.info> wrote:
On 27/01/15 21:52, . wrote:
Pompiers qui ont défonçé à l'arriere de la maison une porte pour rentrer
Pourquoi ne sont-ils pas entrés par la porte principale
comme tous les visiteurs ?
Généralement plus solide, plus chère à faire réparer, et plus difficile à
forcer.
Absurdité des assurances; un voisin construit une maison neuve; le salon a
deux portes: la porte d'entrée (90x200, haute sécurité, 2300¤ la porte),
et une baie vitrée (240x200, 1800¤). Les deux sont juxtaposées, donnant
sur le jardin. L'assurance impose la porte haute sécurité; par ou pensez
vous que passeront les voleurs ?
C'est pour la même raison que je suis sidérée quand je regarde des
polars ou des films d'horreur américains : ils semble que ces braves
gens ignorent tous des volets et des serrures ou grilles aux fenêtres.
Le cambrioleur ou le meurtrier qui passe par la porte d'entrée (blindée
avec 12 serrures, un judas et une chaîne de sécurité, par contre),
c'est, à la rigueur, parce qu'il va au 50ème étage d'un gratte-ciel.
Mais pour les maisons individuelles ou les immeubles anciens en ville,
il traverse juste la pelouse ou monte à l'échelle d'incendie pour ouvrir
ou casser la fenêtre :-/
Benoit-Pierre DEMAINE wrote:On 27/01/15 21:52, . wrote:Pompiers qui ont défonçé à l'arriere de la maison une porte pour rentrer
Pourquoi ne sont-ils pas entrés par la porte principale
comme tous les visiteurs ?
Généralement plus solide, plus chère à faire réparer, et plus difficile à
forcer.
Absurdité des assurances; un voisin construit une maison neuve; le salon a
deux portes: la porte d'entrée (90x200, haute sécurité, 2300¤ la porte),
et une baie vitrée (240x200, 1800¤). Les deux sont juxtaposées, donnant
sur le jardin. L'assurance impose la porte haute sécurité; par ou pensez
vous que passeront les voleurs ?
C'est pour la même raison que je suis sidérée quand je regarde des
polars ou des films d'horreur américains : ils semble que ces braves
gens ignorent tous des volets et des serrures ou grilles aux fenêtres.
Le cambrioleur ou le meurtrier qui passe par la porte d'entrée (blindée
avec 12 serrures, un judas et une chaîne de sécurité, par contre),
c'est, à la rigueur, parce qu'il va au 50ème étage d'un gratte-ciel.
Mais pour les maisons individuelles ou les immeubles anciens en ville,
il traverse juste la pelouse ou monte à l'échelle d'incendie pour ouvrir
ou casser la fenêtre :-/