On a port=E9 plainte contre un ami pour "Appels malveillants r=E9it=E9r=E9s=
". La plainte a =E9t=E9 class=E9e sans suite mais le gendarme =E0 qui il a =
eu affaire (celui qui l'a convoqu=E9 =E0 la gendarmerie et avec qui il a d=
=E9pos=E9 en r=E9ponse =E0 la plainte) lui a dit qu'il fallait proc=E9der =
=E0 un relev=E9 d'empreinte, d'ADN et de portraits (photos de face et de pr=
ofil) =E0 cause de l'intitul=E9 de la plainte que celle-ci ait =E9t=E9 clas=
s=E9e sans suite ou pas. Il l'a assur=E9 par ailleurs que les =E9l=E9ments =
relev=E9s (les 3 donc) seront d=E9truits apr=E8s parce que la plainte a =E9=
t=E9 class=E9e sans suite.
Il a trouv=E9 les motifs de la plainte parfaitement grotesques, et a =E9t=
=E9 sid=E9r=E9 qu'elle est =E9t=E9 prise en compte. La perspective de devoi=
r subir ces 3 mesures l'humilie profond=E9ment.
Le gendarme aurait du le faire le jour de la d=E9position, mais il ne l'ava=
it pas fait parce qu'elle (selon ses propres propos) s'=E9tait termin=E9e t=
rop tard le soir et qu'il pr=E9f=E9rait le convoquer plus tard pour proc=E9=
der =E0 ses mesures.
Il attends donc la convocation.
Que risque-t-il si il refuse de faire ces relev=E9s ?
Seront-ils vraiment d=E9truits apr=E8s si il les fait quand m=EAme ?
Va-t-il avoir un "casier judiciaire" qu'ils soient d=E9truits
ou pas ?
Merci par avance pour tout =E9claircissement, il semble
tr=E8s contrari=E9 et j'aimerais l'aider.=20
et moi avons cherché très sérieusement sur le moteur de recherche Google des réponses à la question. Nous avons cherché en utilisant "appels malveillants réitérés"
Peut-être parce que "appels malveillants" ne veut rien dire ?
En droit pénal, ce sont des violences volontaires. Il suffit de taper dans Google les mots "code pénal appels téléphoniques"
Oui, "téléphoniques". À moins que "appel" signifie forcément "appel téléphonique" dans le jargon de la justice ?
"et les agressions sonores" : ça c'est aussi pour les bruits de voisinage :-)
et le premier lien est celui-ci : "Auparavant assimilés par la jurisprudence à des coups et blessures volontaires, les appels téléphoniques malveillants et les agressions sonores constituent un délit autonome prévu par l'article 222-16 du Code caractérisé par l'existence chez l'auteur d'un dol spécial : l'intention de troubler la tranquillité d'autrui Sous la rubrique « violences », le code pénal a envisagé ces situations, puisque l'article 222-16 modifié par Loi n°2003-239 du 18 mars 2003 du code pénal dispose :
"Les appels téléphoniques malveillants "réitérés ou les agressions sonores" en vue de troubler la tranquillité d'autrui, sont punis d'un an d'emprisonnement et de 15 000 € d'amende".
Il s'agit d'un délit susceptible d'être jugé par le tribunal correctionnel."
C'est intéressant de voir qu'il s'agit de violence, pour la loi.
Quand je vois que des gens qui défendent leurs droits sont accusés de violence par les journalistes sous prétexte d'une vitre cassée, alors que la délinquence en col blanc (légale ou non) n'est jamais qualifiée de violente. C'est pourtant souvent bien pire que du bruit.
Sans doute mais il n'existe pas de "violence" contre les biens, seulement contre les personnes :-)
et moi avons cherché très sérieusement sur le moteur de
recherche Google des réponses à la question. Nous avons cherché
en utilisant "appels malveillants réitérés"
Peut-être parce que "appels malveillants" ne veut rien dire ?
En droit pénal, ce sont des violences volontaires.
Il suffit de taper dans Google les mots "code pénal appels
téléphoniques"
Oui, "téléphoniques". À moins que "appel" signifie forcément
"appel téléphonique" dans le jargon de la justice ?
"et les agressions sonores" : ça c'est aussi pour les bruits de
voisinage :-)
et le premier lien est celui-ci :
"Auparavant assimilés par la jurisprudence à des coups et
blessures volontaires, les appels téléphoniques malveillants et
les agressions sonores constituent un délit autonome prévu par
l'article 222-16 du Code caractérisé par l'existence chez l'auteur
d'un dol spécial : l'intention de troubler la tranquillité
d'autrui Sous la rubrique « violences », le code pénal a envisagé
ces situations, puisque l'article 222-16 modifié par Loi
n°2003-239 du 18 mars 2003 du code pénal dispose :
"Les appels téléphoniques malveillants "réitérés ou les agressions
sonores" en vue de troubler la tranquillité d'autrui, sont punis
d'un an d'emprisonnement et de 15 000 € d'amende".
Il s'agit d'un délit susceptible d'être jugé par le tribunal
correctionnel."
C'est intéressant de voir qu'il s'agit de violence, pour la loi.
Quand je vois que des gens qui défendent leurs droits sont accusés de
violence par les journalistes sous prétexte d'une vitre cassée, alors
que la délinquence en col blanc (légale ou non) n'est jamais qualifiée
de violente. C'est pourtant souvent bien pire que du bruit.
Sans doute mais il n'existe pas de "violence" contre les biens,
seulement contre les personnes :-)
et moi avons cherché très sérieusement sur le moteur de recherche Google des réponses à la question. Nous avons cherché en utilisant "appels malveillants réitérés"
Peut-être parce que "appels malveillants" ne veut rien dire ?
En droit pénal, ce sont des violences volontaires. Il suffit de taper dans Google les mots "code pénal appels téléphoniques"
Oui, "téléphoniques". À moins que "appel" signifie forcément "appel téléphonique" dans le jargon de la justice ?
"et les agressions sonores" : ça c'est aussi pour les bruits de voisinage :-)
et le premier lien est celui-ci : "Auparavant assimilés par la jurisprudence à des coups et blessures volontaires, les appels téléphoniques malveillants et les agressions sonores constituent un délit autonome prévu par l'article 222-16 du Code caractérisé par l'existence chez l'auteur d'un dol spécial : l'intention de troubler la tranquillité d'autrui Sous la rubrique « violences », le code pénal a envisagé ces situations, puisque l'article 222-16 modifié par Loi n°2003-239 du 18 mars 2003 du code pénal dispose :
"Les appels téléphoniques malveillants "réitérés ou les agressions sonores" en vue de troubler la tranquillité d'autrui, sont punis d'un an d'emprisonnement et de 15 000 € d'amende".
Il s'agit d'un délit susceptible d'être jugé par le tribunal correctionnel."
C'est intéressant de voir qu'il s'agit de violence, pour la loi.
Quand je vois que des gens qui défendent leurs droits sont accusés de violence par les journalistes sous prétexte d'une vitre cassée, alors que la délinquence en col blanc (légale ou non) n'est jamais qualifiée de violente. C'est pourtant souvent bien pire que du bruit.
Sans doute mais il n'existe pas de "violence" contre les biens, seulement contre les personnes :-)
"michel legeria" a écrit dans le message de groupe de discussion :
Que risque-t-il si il refuse de faire ces relevés ? Seront-ils vraiment détruits après si il les fait quand même ? Va-t-il avoir un "casier judiciaire" qu'ils soient détruits ou pas ?
Merci par avance pour tout éclaircissement, il semble très contrarié et j'aimerais l'aider.
Il y a aussi la possibilité de déposer plainte pour accusation mensongère, puisqu'il y a un préjudice moral évident. C'est risqué, le résultat n'est pas garanti, la démarche n'est peut-être pas réaliste, ça n'empêchera pas qu'il soit fiché, mais enfin bon ça existe.
-- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone Liberté, Egalité, Sale assisté.
"michel legeria" a écrit dans le message de groupe de discussion :
d80baf42-39da-4aa6-9228-0e5121e58e65@googlegroups.com...
Que risque-t-il si il refuse de faire ces relevés ? Seront-ils vraiment
détruits après si il les fait quand même ? Va-t-il avoir un "casier
judiciaire" qu'ils soient détruits ou pas ?
Merci par avance pour tout éclaircissement, il semble très contrarié et
j'aimerais l'aider.
Il y a aussi la possibilité de déposer plainte pour accusation mensongère,
puisqu'il y a un préjudice moral évident. C'est risqué, le résultat n'est pas
garanti, la démarche n'est peut-être pas réaliste, ça n'empêchera pas qu'il soit
fiché, mais enfin bon ça existe.
-- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Liberté, Egalité, Sale assisté.
"michel legeria" a écrit dans le message de groupe de discussion :
Que risque-t-il si il refuse de faire ces relevés ? Seront-ils vraiment détruits après si il les fait quand même ? Va-t-il avoir un "casier judiciaire" qu'ils soient détruits ou pas ?
Merci par avance pour tout éclaircissement, il semble très contrarié et j'aimerais l'aider.
Il y a aussi la possibilité de déposer plainte pour accusation mensongère, puisqu'il y a un préjudice moral évident. C'est risqué, le résultat n'est pas garanti, la démarche n'est peut-être pas réaliste, ça n'empêchera pas qu'il soit fiché, mais enfin bon ça existe.
-- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone Liberté, Egalité, Sale assisté.
Peut-�tre parce que "appels malveillants" ne veut rien dire ?
--
siger
dmkgbt
michel legeria wrote:
> michel legeria wrote: > Madame
Etait-il bien utile de mettre "madame", alors que juste au-dessus vous avez pu voir, vous monsieur qui êtes si prompt à dénoncer les incapacités à enquêter des autres,que je me prénomme Michel ?
C'était effectivement nécessaire puisque vous m'appeliez Monsieur alors que je suis du sexe féminin.
> Nous avons (trop) souvent des personnes qui viennent exposer le problème > d'un "ami". >
Je comprends cela Monsieur.
Madame. Ou si ça vous écorche trop le clavier, je suis simplement Dominique. Accessoirement, je fréquente un autre forum où il y a UN Dominique et c'est pour ça que j'ai ajouté "de Corse", vu que c'est en Corse que je vis.
Tout ça est hors sujet, Monsieur Michel.
(coupe)
Cela est-il indiqué dans une charte afférente à ce forum ? J'en prends bonne note. Je vous ai demandé plus haut, y a-t-il une charte concernant ce forum ?
La charte est publiée tous les 15 jours sur le groupe même :
Message-ID:
Je pensais que c'était l'altruisme ou la simple gentillesse qui vous faisait agir.
Si ce n'était pas ça, vous croyez que j'aurais pris le temps de vous expliquer tout ça?
Je vous remercie quand même, et à nouveau.
De rien. Cordialement
-- Signature : ( illisible )
michel legeria <michel.legeria@gmail.com> wrote:
> michel legeria <michel.legeria@gmail.com> wrote:
> Madame
Etait-il bien utile de mettre "madame",
alors que juste au-dessus vous avez pu voir,
vous monsieur qui êtes si prompt à dénoncer
les incapacités à enquêter des autres,que je me
prénomme Michel ?
C'était effectivement nécessaire puisque vous m'appeliez Monsieur alors
que je suis du sexe féminin.
> Nous avons (trop) souvent des personnes qui viennent exposer le problème
> d'un "ami".
>
Je comprends cela Monsieur.
Madame.
Ou si ça vous écorche trop le clavier, je suis simplement Dominique.
Accessoirement, je fréquente un autre forum où il y a UN Dominique et
c'est pour ça que j'ai ajouté "de Corse", vu que c'est en Corse que je
vis.
Tout ça est hors sujet, Monsieur Michel.
(coupe)
Cela est-il indiqué dans une charte afférente à ce forum ?
J'en prends bonne note. Je vous ai demandé plus haut, y a-t-il
une charte concernant ce forum ?
La charte est publiée tous les 15 jours sur le groupe même :
Etait-il bien utile de mettre "madame", alors que juste au-dessus vous avez pu voir, vous monsieur qui êtes si prompt à dénoncer les incapacités à enquêter des autres,que je me prénomme Michel ?
C'était effectivement nécessaire puisque vous m'appeliez Monsieur alors que je suis du sexe féminin.
> Nous avons (trop) souvent des personnes qui viennent exposer le problème > d'un "ami". >
Je comprends cela Monsieur.
Madame. Ou si ça vous écorche trop le clavier, je suis simplement Dominique. Accessoirement, je fréquente un autre forum où il y a UN Dominique et c'est pour ça que j'ai ajouté "de Corse", vu que c'est en Corse que je vis.
Tout ça est hors sujet, Monsieur Michel.
(coupe)
Cela est-il indiqué dans une charte afférente à ce forum ? J'en prends bonne note. Je vous ai demandé plus haut, y a-t-il une charte concernant ce forum ?
La charte est publiée tous les 15 jours sur le groupe même :
Message-ID:
Je pensais que c'était l'altruisme ou la simple gentillesse qui vous faisait agir.
Si ce n'était pas ça, vous croyez que j'aurais pris le temps de vous expliquer tout ça?
Je vous remercie quand même, et à nouveau.
De rien. Cordialement
-- Signature : ( illisible )
dmkgbt
Christian Navis wrote:
michel legeria a exprimé avec précision :
> Et c'est reparti. Je suis maintenant suspecté d'avoir pris > des mauvaises habitudes sur Google groupe. Décidément c'est une manie. > J'en prends bonne note. Je vous ai demandé plus haut, y a-t-il > une charte concernant ce forum ?
Voilà la charte : http://www.usenet-fr.net/fur/chartes/misc.droit.html Mais ne vous vexez pas des mauvaises manières de la dame ! Ce n'est pas après vous qu'elle en a. Si vous étiez un habitué des forums qu'elle fréquente (d'aucuns disent : "qu'elle pollue") vous sauriez que c'est sa façon normale de s'exprimer.
Voilà. En attendant et quoi que vous en disiez, je lui ai donné les renseignements qu'il désirait obtenir pendant que vous péroriez en remuant du croupion.
Vous connaissez l'histoire de l'oiseau, de la vache et du renard?
-- Signature : ( illisible )
Christian Navis <christian.navis@free.fr> wrote:
michel legeria a exprimé avec précision :
> Et c'est reparti. Je suis maintenant suspecté d'avoir pris
> des mauvaises habitudes sur Google groupe. Décidément c'est une manie.
> J'en prends bonne note. Je vous ai demandé plus haut, y a-t-il
> une charte concernant ce forum ?
Voilà la charte :
http://www.usenet-fr.net/fur/chartes/misc.droit.html
Mais ne vous vexez pas des mauvaises manières de la dame !
Ce n'est pas après vous qu'elle en a.
Si vous étiez un habitué des forums qu'elle fréquente (d'aucuns disent
:
"qu'elle pollue") vous sauriez que c'est sa façon normale de
s'exprimer.
Voilà.
En attendant et quoi que vous en disiez, je lui ai donné les
renseignements qu'il désirait obtenir pendant que vous péroriez en
remuant du croupion.
Vous connaissez l'histoire de l'oiseau, de la vache et du renard?
> Et c'est reparti. Je suis maintenant suspecté d'avoir pris > des mauvaises habitudes sur Google groupe. Décidément c'est une manie. > J'en prends bonne note. Je vous ai demandé plus haut, y a-t-il > une charte concernant ce forum ?
Voilà la charte : http://www.usenet-fr.net/fur/chartes/misc.droit.html Mais ne vous vexez pas des mauvaises manières de la dame ! Ce n'est pas après vous qu'elle en a. Si vous étiez un habitué des forums qu'elle fréquente (d'aucuns disent : "qu'elle pollue") vous sauriez que c'est sa façon normale de s'exprimer.
Voilà. En attendant et quoi que vous en disiez, je lui ai donné les renseignements qu'il désirait obtenir pendant que vous péroriez en remuant du croupion.
Vous connaissez l'histoire de l'oiseau, de la vache et du renard?
-- Signature : ( illisible )
dmkgbt
jr wrote:
Le 13/10/2014 13:05, Dominique de Corse a écrit :
> Sans doute mais il n'existe pas de "violence" contre les biens, > seulement contre les personnes :-)
c'est pour ça que j'ai ajouté "de Corse", vu que c'est en Corse que je vis.
Quand je pense à tous les messages inutiles, par vous rédigés, dans une autre discussion, pour en arriver là ...
Christian Navis
Dominique de Corse a écrit :
En attendant et quoi que vous en disiez, je lui ai donné les renseignements qu'il désirait obtenir pendant que vous péroriez en remuant du croupion.
Vous avez fait 4 copier-coller indignes de Votre Très Haute Compétence, mais n'avez pas répondu à sa double question : - Ces empreintes seront-elles détruites ? - Sinon est-on fiché à vie ? Ce à quoi j'ai répondu en 5 minutes chrono dans mon post d'aujourd'hui à 14.08.02
Vous connaissez l'histoire de l'oiseau, de la vache et du renard?
Non mais je connais l'histoire de la fouine, du blaireau et du putois. Trois proies faciles pour l'aigle que je suis. :oÞ
-- C'est une honte, Hollandouille trahit tous ses amis ! Après avoir laissé tomber ses potes Cahuzac et Thévenoud, Il n'oblige pas sa Taubira à calmer le procureur de Marseille. Abandonnant dans la cagade 2 députés et 1sénateur PS de plus. http://revolte.exprimetoi.com/t745-listes-des-57-condamnes-toujours-en-poste-au-gouvernement-ou-au-parti-socialiste
Dominique de Corse a écrit :
En attendant et quoi que vous en disiez, je lui ai donné les
renseignements qu'il désirait obtenir pendant que vous péroriez en
remuant du croupion.
Vous avez fait 4 copier-coller indignes de Votre Très Haute Compétence,
mais n'avez pas répondu à sa double question :
- Ces empreintes seront-elles détruites ?
- Sinon est-on fiché à vie ?
Ce à quoi j'ai répondu en 5 minutes chrono dans mon post d'aujourd'hui
à 14.08.02
Vous connaissez l'histoire de l'oiseau, de la vache et du renard?
Non mais je connais l'histoire de la fouine, du blaireau et du putois.
Trois proies faciles pour l'aigle que je suis. :oÞ
--
C'est une honte, Hollandouille trahit tous ses amis !
Après avoir laissé tomber ses potes Cahuzac et Thévenoud,
Il n'oblige pas sa Taubira à calmer le procureur de Marseille.
Abandonnant dans la cagade 2 députés et 1sénateur PS de plus.
http://revolte.exprimetoi.com/t745-listes-des-57-condamnes-toujours-en-poste-au-gouvernement-ou-au-parti-socialiste
En attendant et quoi que vous en disiez, je lui ai donné les renseignements qu'il désirait obtenir pendant que vous péroriez en remuant du croupion.
Vous avez fait 4 copier-coller indignes de Votre Très Haute Compétence, mais n'avez pas répondu à sa double question : - Ces empreintes seront-elles détruites ? - Sinon est-on fiché à vie ? Ce à quoi j'ai répondu en 5 minutes chrono dans mon post d'aujourd'hui à 14.08.02
Vous connaissez l'histoire de l'oiseau, de la vache et du renard?
Non mais je connais l'histoire de la fouine, du blaireau et du putois. Trois proies faciles pour l'aigle que je suis. :oÞ
-- C'est une honte, Hollandouille trahit tous ses amis ! Après avoir laissé tomber ses potes Cahuzac et Thévenoud, Il n'oblige pas sa Taubira à calmer le procureur de Marseille. Abandonnant dans la cagade 2 députés et 1sénateur PS de plus. http://revolte.exprimetoi.com/t745-listes-des-57-condamnes-toujours-en-poste-au-gouvernement-ou-au-parti-socialiste
Cl.Massé
"Dominique de Corse" a écrit dans le message de groupe de discussion : 1ltgyfh.1tb0n3p1su8z7kN%
Vous connaissez l'histoire de l'oiseau, de la vache et du renard?
Et celle de la mouche du coche. Pasque pour répondre qu'il n'y coupe pas, sans plus d'analyse fine et d'esprit de la loi, pas besoin d'être un gros bourrin.
-- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone Liberté, Egalité, Sale assisté.
"Dominique de Corse" a écrit dans le message de groupe de discussion :
1ltgyfh.1tb0n3p1su8z7kN%dmkgbt@free.invalid...
Vous connaissez l'histoire de l'oiseau, de la vache et du renard?
Et celle de la mouche du coche. Pasque pour répondre qu'il n'y coupe pas, sans
plus d'analyse fine et d'esprit de la loi, pas besoin d'être un gros bourrin.
-- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Liberté, Egalité, Sale assisté.
"Dominique de Corse" a écrit dans le message de groupe de discussion : 1ltgyfh.1tb0n3p1su8z7kN%
Vous connaissez l'histoire de l'oiseau, de la vache et du renard?
Et celle de la mouche du coche. Pasque pour répondre qu'il n'y coupe pas, sans plus d'analyse fine et d'esprit de la loi, pas besoin d'être un gros bourrin.
-- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone Liberté, Egalité, Sale assisté.
