Le cas de figure n'est absolument pas décrit.
Il ne s'agit pas d'un lieu public, mais d'un lieu privé, j'ai l'accord
du propiétaire des lieux et c'est pendant le travail.
Donc, ce cas de figure privé ne s'applique pas du tout.
la notion de vie privée est bien plus large que ce que tu semble penser
Quand on monte sur scène c'est encore la vie privée ? J'y crois pas,
là...
Ça m'a foutue en rogne, cette histoire. Je veux bien continuer, mais
pas comme ça.
Le cas de figure n'est absolument pas décrit.
Il ne s'agit pas d'un lieu public, mais d'un lieu privé, j'ai l'accord
du propiétaire des lieux et c'est pendant le travail.
Donc, ce cas de figure privé ne s'applique pas du tout.
la notion de vie privée est bien plus large que ce que tu semble penser
Quand on monte sur scène c'est encore la vie privée ? J'y crois pas,
là...
Ça m'a foutue en rogne, cette histoire. Je veux bien continuer, mais
pas comme ça.
Le cas de figure n'est absolument pas décrit.
Il ne s'agit pas d'un lieu public, mais d'un lieu privé, j'ai l'accord
du propiétaire des lieux et c'est pendant le travail.
Donc, ce cas de figure privé ne s'applique pas du tout.
la notion de vie privée est bien plus large que ce que tu semble penser
Quand on monte sur scène c'est encore la vie privée ? J'y crois pas,
là...
Ça m'a foutue en rogne, cette histoire. Je veux bien continuer, mais
pas comme ça.
Le 07/02/12 10:46, jean-daniel dodin a écrit :Le 07/02/2012 10:28, YouDontNeedToKnowButItsNoëlle a écrit :
les textes cités par GR sont les seuls que je connaisse, et le bon
sens et la rédaction de contrats ... Que l'on annote éventuellement
pour couvrir le cas sous la main.
Puisque la simple parole donnée ne suffit pas, on dirait.
la notion de vie privée est bien plus large que ce que tu semble
penser
Quand on monte sur scène c'est encore la vie privée ? J'y crois pas,
là...
Ça m'a foutue en rogne, cette histoire. Je veux bien continuer, mais
pas comme ça.
Le 07/02/12 10:46, jean-daniel dodin a écrit :
Le 07/02/2012 10:28, YouDontNeedToKnowButItsNoëlle a écrit :
les textes cités par GR sont les seuls que je connaisse, et le bon
sens et la rédaction de contrats ... Que l'on annote éventuellement
pour couvrir le cas sous la main.
Puisque la simple parole donnée ne suffit pas, on dirait.
la notion de vie privée est bien plus large que ce que tu semble
penser
Quand on monte sur scène c'est encore la vie privée ? J'y crois pas,
là...
Ça m'a foutue en rogne, cette histoire. Je veux bien continuer, mais
pas comme ça.
Le 07/02/12 10:46, jean-daniel dodin a écrit :Le 07/02/2012 10:28, YouDontNeedToKnowButItsNoëlle a écrit :
les textes cités par GR sont les seuls que je connaisse, et le bon
sens et la rédaction de contrats ... Que l'on annote éventuellement
pour couvrir le cas sous la main.
Puisque la simple parole donnée ne suffit pas, on dirait.
la notion de vie privée est bien plus large que ce que tu semble
penser
Quand on monte sur scène c'est encore la vie privée ? J'y crois pas,
là...
Ça m'a foutue en rogne, cette histoire. Je veux bien continuer, mais
pas comme ça.
Le 07/02/2012 12:24, YouDontNeedToKnowButItsNoëlle a écrit :Le cas de figure n'est absolument pas décrit.Il ne s'agit pas d'un lieu public, mais d'un lieu privé, j'ai l'accord
du propiétaire des lieux et c'est pendant le travail.
Donc, ce cas de figure privé ne s'applique pas du tout.
la notion de vie privée est bien plus large que ce que tu semble penser
Quand on monte sur scène c'est encore la vie privée ? J'y crois pas,
là...
Ça m'a foutue en rogne, cette histoire. Je veux bien continuer, mais
pas comme ça.
tu te contredis. Un lieu est ou public ou privé.
S'il est privé, tu n'as droit à rien... ce n'est que s'il est public que
tu peux avoir droit à quelque chose (sans accord écrit des parties).
Donc, dans ton cas, pas d'autre solution que le contrat, et un contrat
oral légal, ca n'existe pas. Pour que quoi que ce soit soit légal, il
faut pouvoir le démontrer devant les tribunaux, il faut une preuve. Si
tout est oral, il faut des témoins qui peuvent toujours être
contredits... éviter absolument.
A mon avis, sauf si des sommes considérables sont en cause (ca n'a pas
l'air),
presse. Ce ne serait pas bon qu'un gestionnaire de compagnie se répande
sur le net en t'accusant de publication non autorisée.
Contrat type (la durée limitée est une obligation légale)
quelque chose, merci de compléter :-)):
Entre les soussignés
XXXXXXX ci après le photographe
YYYYYYY ci après dit le mandataire
ZZZZZZZ ci après dit le propriétaire
il est convenu ce qui suit;
Le photographe
Le pĥotographe est autorisé à prendre des images du spectacle du
mandataire, à la date du... dans la salle du propriétaire sise (adresse).
Le photographe s'engage à travailler selon les règles de l'art au mieux
de ses possibilités.
Les photos seront triées, traitées, modifiées par le photographe à sa
guise, et réunies par lui dans une collection. Les parties pourront
demander le retrait de la collection de photos qui ne leur
conviendraient pas. Seules les photos contenues dans la collection
pourront faire l'objet d'une utilisation ultérieure par les parties.
Le photographe est autorisé à utiliser les photos de la collection pour
tout usage qui lui parait utile.
Le mandataire
Le mandataire se charge d'obtenir toutes les autorisations nécessaires
des membres de sa troupe, il est responsable de toute action qui
pourrait être engagée par ceux-ci à l'encontre des autres parties.
Le mandataire autorise le photographe à prendre les photos et pour cela
s'engage à lui donner toutes les facilités nécessaires à la prise de vue.
Le mandataire est autorisé à utiliser les photos de la collection pour
tout usage qui lui parait utile.
Le propriétaire
Le propriétaire s'engage à faciliter le travail du photographe en lui
donnant libre accès au lieu du spectacle en temps et en heure.
Le propriétaire est autorisé à utiliser les photos de la collection pour
faire la promotion de son établissement ou tout usage qu'il jugerait utile.
Durée de validité
Ces autorisations sont donnée pour une durée de 5 ans, renouvelable.
En cas d'usage donnant lieu à perception de droits par l'une des
parties, un montant de 20% des droits en question sera attribué au
mandataire, un montant de 10% au propriétaire et le restant soit 70% au
photographe.
Réminération
Le photographe sera rémunéré par le Mandataire pour un montant de...
Fait à.... le....
Le 07/02/2012 12:24, YouDontNeedToKnowButItsNoëlle a écrit :
Le cas de figure n'est absolument pas décrit.
Il ne s'agit pas d'un lieu public, mais d'un lieu privé, j'ai l'accord
du propiétaire des lieux et c'est pendant le travail.
Donc, ce cas de figure privé ne s'applique pas du tout.
la notion de vie privée est bien plus large que ce que tu semble penser
Quand on monte sur scène c'est encore la vie privée ? J'y crois pas,
là...
Ça m'a foutue en rogne, cette histoire. Je veux bien continuer, mais
pas comme ça.
tu te contredis. Un lieu est ou public ou privé.
S'il est privé, tu n'as droit à rien... ce n'est que s'il est public que
tu peux avoir droit à quelque chose (sans accord écrit des parties).
Donc, dans ton cas, pas d'autre solution que le contrat, et un contrat
oral légal, ca n'existe pas. Pour que quoi que ce soit soit légal, il
faut pouvoir le démontrer devant les tribunaux, il faut une preuve. Si
tout est oral, il faut des témoins qui peuvent toujours être
contredits... éviter absolument.
A mon avis, sauf si des sommes considérables sont en cause (ca n'a pas
l'air),
presse. Ce ne serait pas bon qu'un gestionnaire de compagnie se répande
sur le net en t'accusant de publication non autorisée.
Contrat type (la durée limitée est une obligation légale)
quelque chose, merci de compléter :-)):
Entre les soussignés
XXXXXXX ci après le photographe
YYYYYYY ci après dit le mandataire
ZZZZZZZ ci après dit le propriétaire
il est convenu ce qui suit;
Le photographe
Le pĥotographe est autorisé à prendre des images du spectacle du
mandataire, à la date du... dans la salle du propriétaire sise (adresse).
Le photographe s'engage à travailler selon les règles de l'art au mieux
de ses possibilités.
Les photos seront triées, traitées, modifiées par le photographe à sa
guise, et réunies par lui dans une collection. Les parties pourront
demander le retrait de la collection de photos qui ne leur
conviendraient pas. Seules les photos contenues dans la collection
pourront faire l'objet d'une utilisation ultérieure par les parties.
Le photographe est autorisé à utiliser les photos de la collection pour
tout usage qui lui parait utile.
Le mandataire
Le mandataire se charge d'obtenir toutes les autorisations nécessaires
des membres de sa troupe, il est responsable de toute action qui
pourrait être engagée par ceux-ci à l'encontre des autres parties.
Le mandataire autorise le photographe à prendre les photos et pour cela
s'engage à lui donner toutes les facilités nécessaires à la prise de vue.
Le mandataire est autorisé à utiliser les photos de la collection pour
tout usage qui lui parait utile.
Le propriétaire
Le propriétaire s'engage à faciliter le travail du photographe en lui
donnant libre accès au lieu du spectacle en temps et en heure.
Le propriétaire est autorisé à utiliser les photos de la collection pour
faire la promotion de son établissement ou tout usage qu'il jugerait utile.
Durée de validité
Ces autorisations sont donnée pour une durée de 5 ans, renouvelable.
En cas d'usage donnant lieu à perception de droits par l'une des
parties, un montant de 20% des droits en question sera attribué au
mandataire, un montant de 10% au propriétaire et le restant soit 70% au
photographe.
Réminération
Le photographe sera rémunéré par le Mandataire pour un montant de...
Fait à.... le....
Le 07/02/2012 12:24, YouDontNeedToKnowButItsNoëlle a écrit :Le cas de figure n'est absolument pas décrit.Il ne s'agit pas d'un lieu public, mais d'un lieu privé, j'ai l'accord
du propiétaire des lieux et c'est pendant le travail.
Donc, ce cas de figure privé ne s'applique pas du tout.
la notion de vie privée est bien plus large que ce que tu semble penser
Quand on monte sur scène c'est encore la vie privée ? J'y crois pas,
là...
Ça m'a foutue en rogne, cette histoire. Je veux bien continuer, mais
pas comme ça.
tu te contredis. Un lieu est ou public ou privé.
S'il est privé, tu n'as droit à rien... ce n'est que s'il est public que
tu peux avoir droit à quelque chose (sans accord écrit des parties).
Donc, dans ton cas, pas d'autre solution que le contrat, et un contrat
oral légal, ca n'existe pas. Pour que quoi que ce soit soit légal, il
faut pouvoir le démontrer devant les tribunaux, il faut une preuve. Si
tout est oral, il faut des témoins qui peuvent toujours être
contredits... éviter absolument.
A mon avis, sauf si des sommes considérables sont en cause (ca n'a pas
l'air),
presse. Ce ne serait pas bon qu'un gestionnaire de compagnie se répande
sur le net en t'accusant de publication non autorisée.
Contrat type (la durée limitée est une obligation légale)
quelque chose, merci de compléter :-)):
Entre les soussignés
XXXXXXX ci après le photographe
YYYYYYY ci après dit le mandataire
ZZZZZZZ ci après dit le propriétaire
il est convenu ce qui suit;
Le photographe
Le pĥotographe est autorisé à prendre des images du spectacle du
mandataire, à la date du... dans la salle du propriétaire sise (adresse).
Le photographe s'engage à travailler selon les règles de l'art au mieux
de ses possibilités.
Les photos seront triées, traitées, modifiées par le photographe à sa
guise, et réunies par lui dans une collection. Les parties pourront
demander le retrait de la collection de photos qui ne leur
conviendraient pas. Seules les photos contenues dans la collection
pourront faire l'objet d'une utilisation ultérieure par les parties.
Le photographe est autorisé à utiliser les photos de la collection pour
tout usage qui lui parait utile.
Le mandataire
Le mandataire se charge d'obtenir toutes les autorisations nécessaires
des membres de sa troupe, il est responsable de toute action qui
pourrait être engagée par ceux-ci à l'encontre des autres parties.
Le mandataire autorise le photographe à prendre les photos et pour cela
s'engage à lui donner toutes les facilités nécessaires à la prise de vue.
Le mandataire est autorisé à utiliser les photos de la collection pour
tout usage qui lui parait utile.
Le propriétaire
Le propriétaire s'engage à faciliter le travail du photographe en lui
donnant libre accès au lieu du spectacle en temps et en heure.
Le propriétaire est autorisé à utiliser les photos de la collection pour
faire la promotion de son établissement ou tout usage qu'il jugerait utile.
Durée de validité
Ces autorisations sont donnée pour une durée de 5 ans, renouvelable.
En cas d'usage donnant lieu à perception de droits par l'une des
parties, un montant de 20% des droits en question sera attribué au
mandataire, un montant de 10% au propriétaire et le restant soit 70% au
photographe.
Réminération
Le photographe sera rémunéré par le Mandataire pour un montant de...
Fait à.... le....
Puisque la simple parole donnée ne suffit pas, on dirait.
Le vent emporte les paroles, une convention écrite suffisamment
générale, avalisée par les deux parties, est préférable.
Simple assurance pour l'avenir et garder ses "amis".
la notion de vie privée est bien plus large que ce que tu semble
penser
Quand on monte sur scène c'est encore la vie privée ? J'y crois pas,
là...Ça m'a foutue en rogne, cette histoire. Je veux bien continuer, mais
pas comme ça.
Ah, ça, ça se lis dans ta réponse à Pils dans frp. {|);-)
Tien ,un petit exemple ; samedi dernier, fête de la gym de mes petites
filles.
Annonce faite par le président "présentateur" : je prierais l'assistance
de ne pas filmer ou photographier les gymnastes ou groupes de gymnaste,
toutes les photos seront accessibles et en vente au siège du club.
Je n'ais même pas pris mon APN, l'année dernière j'en ais fait, des
photos, j'en ais donnés à certain parents concernés.
Retour de manivelle, toutes photos de la fête, quel qu'elles soit,
doivent transiter via le club pour ...
raisons fallacieuses de rentrées pécuniaires.
Tu donne tes photos au club, qui lui s'empresse de les vendre.
Puisque la simple parole donnée ne suffit pas, on dirait.
Le vent emporte les paroles, une convention écrite suffisamment
générale, avalisée par les deux parties, est préférable.
Simple assurance pour l'avenir et garder ses "amis".
la notion de vie privée est bien plus large que ce que tu semble
penser
Quand on monte sur scène c'est encore la vie privée ? J'y crois pas,
là...
Ça m'a foutue en rogne, cette histoire. Je veux bien continuer, mais
pas comme ça.
Ah, ça, ça se lis dans ta réponse à Pils dans frp. {|);-)
Tien ,un petit exemple ; samedi dernier, fête de la gym de mes petites
filles.
Annonce faite par le président "présentateur" : je prierais l'assistance
de ne pas filmer ou photographier les gymnastes ou groupes de gymnaste,
toutes les photos seront accessibles et en vente au siège du club.
Je n'ais même pas pris mon APN, l'année dernière j'en ais fait, des
photos, j'en ais donnés à certain parents concernés.
Retour de manivelle, toutes photos de la fête, quel qu'elles soit,
doivent transiter via le club pour ...
raisons fallacieuses de rentrées pécuniaires.
Tu donne tes photos au club, qui lui s'empresse de les vendre.
Puisque la simple parole donnée ne suffit pas, on dirait.
Le vent emporte les paroles, une convention écrite suffisamment
générale, avalisée par les deux parties, est préférable.
Simple assurance pour l'avenir et garder ses "amis".
la notion de vie privée est bien plus large que ce que tu semble
penser
Quand on monte sur scène c'est encore la vie privée ? J'y crois pas,
là...Ça m'a foutue en rogne, cette histoire. Je veux bien continuer, mais
pas comme ça.
Ah, ça, ça se lis dans ta réponse à Pils dans frp. {|);-)
Tien ,un petit exemple ; samedi dernier, fête de la gym de mes petites
filles.
Annonce faite par le président "présentateur" : je prierais l'assistance
de ne pas filmer ou photographier les gymnastes ou groupes de gymnaste,
toutes les photos seront accessibles et en vente au siège du club.
Je n'ais même pas pris mon APN, l'année dernière j'en ais fait, des
photos, j'en ais donnés à certain parents concernés.
Retour de manivelle, toutes photos de la fête, quel qu'elles soit,
doivent transiter via le club pour ...
raisons fallacieuses de rentrées pécuniaires.
Tu donne tes photos au club, qui lui s'empresse de les vendre.
Laisse moi rire, ta maman qui te mettait sur ton trente et un, une belle
chemise, ton plus beau short, de nouvelles chaussettes et les soulier
cirés, tu appel cela à "l'improviste".
Laisse moi rire, ta maman qui te mettait sur ton trente et un, une belle
chemise, ton plus beau short, de nouvelles chaussettes et les soulier
cirés, tu appel cela à "l'improviste".
Laisse moi rire, ta maman qui te mettait sur ton trente et un, une belle
chemise, ton plus beau short, de nouvelles chaussettes et les soulier
cirés, tu appel cela à "l'improviste".
Le 07/02/12 13:35, ?g a écrit :
Pour faire des photos et même les traiter, j'ai besoin de
concentration et de paix intérieure.
Tien ,un petit exemple ; samedi dernier, fête de la gym de mes
petites
filles.
Annonce faite par le président "présentateur" : je prierais
l'assistance
de ne pas filmer ou photographier les gymnastes ou groupes de
gymnaste,
toutes les photos seront accessibles et en vente au siège du club.
Je n'ais même pas pris mon APN, l'année dernière j'en ais fait, des
photos, j'en ais donnés à certain parents concernés.
Retour de manivelle, toutes photos de la fête, quel qu'elles soit,
doivent transiter via le club pour ...
raisons fallacieuses de rentrées pécuniaires.
Tu donne tes photos au club, qui lui s'empresse de les vendre.
Génial. Je lutte un peu pour le principe, ce n'est pas ce que j'en
tirerais éventuellement, mais sur l'idée qu'on doivent tout donner et
perdre le contrôle sur ce qu'on fait de ses images.
Le 07/02/12 13:35, ?g a écrit :
Pour faire des photos et même les traiter, j'ai besoin de
concentration et de paix intérieure.
Tien ,un petit exemple ; samedi dernier, fête de la gym de mes
petites
filles.
Annonce faite par le président "présentateur" : je prierais
l'assistance
de ne pas filmer ou photographier les gymnastes ou groupes de
gymnaste,
toutes les photos seront accessibles et en vente au siège du club.
Je n'ais même pas pris mon APN, l'année dernière j'en ais fait, des
photos, j'en ais donnés à certain parents concernés.
Retour de manivelle, toutes photos de la fête, quel qu'elles soit,
doivent transiter via le club pour ...
raisons fallacieuses de rentrées pécuniaires.
Tu donne tes photos au club, qui lui s'empresse de les vendre.
Génial. Je lutte un peu pour le principe, ce n'est pas ce que j'en
tirerais éventuellement, mais sur l'idée qu'on doivent tout donner et
perdre le contrôle sur ce qu'on fait de ses images.
Le 07/02/12 13:35, ?g a écrit :
Pour faire des photos et même les traiter, j'ai besoin de
concentration et de paix intérieure.
Tien ,un petit exemple ; samedi dernier, fête de la gym de mes
petites
filles.
Annonce faite par le président "présentateur" : je prierais
l'assistance
de ne pas filmer ou photographier les gymnastes ou groupes de
gymnaste,
toutes les photos seront accessibles et en vente au siège du club.
Je n'ais même pas pris mon APN, l'année dernière j'en ais fait, des
photos, j'en ais donnés à certain parents concernés.
Retour de manivelle, toutes photos de la fête, quel qu'elles soit,
doivent transiter via le club pour ...
raisons fallacieuses de rentrées pécuniaires.
Tu donne tes photos au club, qui lui s'empresse de les vendre.
Génial. Je lutte un peu pour le principe, ce n'est pas ce que j'en
tirerais éventuellement, mais sur l'idée qu'on doivent tout donner et
perdre le contrôle sur ce qu'on fait de ses images.
Le 07/02/2012 13:10, £g a écrit :Laisse moi rire, ta maman qui te mettait sur ton trente et un, une
belle
chemise, ton plus beau short, de nouvelles chaussettes et les soulier
cirés, tu appel cela à "l'improviste".
Ben non, on n'était pas prévenus officiellement. Alors moi j'avais mes
habits tachés et déchirés et mes souliers percés
de petit pauvre dont l'image était exploitée par les monopoles des
photographes d'écoles.
D'ailleurs c'était une vraie mafia ces photographes, chacun avait son
territoire, en complicité avec le directeur.
Plus jamais ça !
Le 07/02/2012 13:10, £g a écrit :
Laisse moi rire, ta maman qui te mettait sur ton trente et un, une
belle
chemise, ton plus beau short, de nouvelles chaussettes et les soulier
cirés, tu appel cela à "l'improviste".
Ben non, on n'était pas prévenus officiellement. Alors moi j'avais mes
habits tachés et déchirés et mes souliers percés
de petit pauvre dont l'image était exploitée par les monopoles des
photographes d'écoles.
D'ailleurs c'était une vraie mafia ces photographes, chacun avait son
territoire, en complicité avec le directeur.
Plus jamais ça !
Le 07/02/2012 13:10, £g a écrit :Laisse moi rire, ta maman qui te mettait sur ton trente et un, une
belle
chemise, ton plus beau short, de nouvelles chaussettes et les soulier
cirés, tu appel cela à "l'improviste".
Ben non, on n'était pas prévenus officiellement. Alors moi j'avais mes
habits tachés et déchirés et mes souliers percés
de petit pauvre dont l'image était exploitée par les monopoles des
photographes d'écoles.
D'ailleurs c'était une vraie mafia ces photographes, chacun avait son
territoire, en complicité avec le directeur.
Plus jamais ça !
> tu te contredis. Un lieu est ou public ou privé.
Le lieu - un théâtre- est privé.
> tu te contredis. Un lieu est ou public ou privé.
Le lieu - un théâtre- est privé.
> tu te contredis. Un lieu est ou public ou privé.
Le lieu - un théâtre- est privé.
fois même un arc en ciel, mais plus tard, les première étaient en noir
et blanc fond neutre (gardiennes et 1-2 primaires)
fois même un arc en ciel, mais plus tard, les première étaient en noir
et blanc fond neutre (gardiennes et 1-2 primaires)
fois même un arc en ciel, mais plus tard, les première étaient en noir
et blanc fond neutre (gardiennes et 1-2 primaires)
YouDontNeedToKnowButItsNoëlle wrote:
> > tu te contredis. Un lieu est ou public ou privé.
> Le lieu - un théâtre- est privé.
Non, c'est un lieu public comme un restaurant, un musée, une salle
de classe... une boulangerie, un car de tourisme... Bref, où il est
interdit de fumer ;)
YouDontNeedToKnowButItsNoëlle <FautLaDemander@simple.org> wrote:
> > tu te contredis. Un lieu est ou public ou privé.
> Le lieu - un théâtre- est privé.
Non, c'est un lieu public comme un restaurant, un musée, une salle
de classe... une boulangerie, un car de tourisme... Bref, où il est
interdit de fumer ;)
YouDontNeedToKnowButItsNoëlle wrote:
> > tu te contredis. Un lieu est ou public ou privé.
> Le lieu - un théâtre- est privé.
Non, c'est un lieu public comme un restaurant, un musée, une salle
de classe... une boulangerie, un car de tourisme... Bref, où il est
interdit de fumer ;)