Le retour du fils de la vengeance du droit à l'image...
56 réponses
YouDontNeedToKnowButItsNoëlle
Je pensais avoir fait le tour de la question, mais nope.
J'ai regardé ce que je trouve sur le web sur le droit à l'image
photographique, mais je ne trouve pas ce que dit la loi dans le cas de
figure qui m’intéresse : à savoir des photos de compagnies de spectacle,
prises avec leur assentiment et l'accord (en pratique, à la demande de)
l'organisateur du spectacle propriétaire des lieux.
Vu comme sont les gens avec le « droit à l'image » dont ils n'ont en
général qu'une idée vague et déformée, je souhaite clarifier les choses
dès le départ avec les compagnies.
Il est clair que je ferais une utilisation parfaitement dans les clous
de mes photos, j'en ai même discuté après le spectacle avec les
artistes, mais je souhaite quand même avoir le droit de m'en servir pour
exposer des tirages (par exemple) ou les publier ailleurs que sur le
web, dans un contexte approprié bien sûr.
J'ai rédigé un contrat modèle/photographe mais là, le cas est différent
puisque la demande vient d'une tierce personne, qui souhaite des photos
pour la promotion de son théâtre.
Je vais faire cette activité assez réguliérement et je ne peux pas être
sereine si je me repose sur le "cool" qui en pratique ne l'es pas du
tout, genre ton travail est à moi parce que c'est ma frimousse qui est
dessus.
prenez la peine de lire le texte du BO, ca donne une très bonne idée du problème (dans un cas extrême, quand même)
Ceci dit, il ne faut pas oublie que le droit à l'image est très important pour un artiste.
Je ne parle pas de sous, ici, mais du regard de l'artiste qui peut très bien ne pas aimer les photos, ne pas vouloir qu'on les voie en public, estimant qu'il n'est pas à son avantage...
Par exemple, je montre très peu des innombrables photos de ma fille, car elle fait une jaunisse chaque fois qu'elle se voit en photo (pour une chanteuse, c'est bête :-(). Ca commence juste à aller mieux après presque 8 ans de carrière!! (en fait on voit surtout des photos d'elle sur des sites de fans, qui sont loin de valloir les miennes :-()
et je n'ai pour l'instant eu le droit de publier que cette video
ce que j'avais avant n'étant pas du goût de la responsable (et ce n'était pas toujours une question de qualité technique du photographe :-) - ce que j'approuve d'ailleurs :-)
c'est donc normal que l'artiste ai un droit de regard sur l'usage fait de sa photo. C'est normal aussi qu'il ne veuille pas qu'on montre ce qu'il a fait il y a 3 ans, si il a fait beaucoup mieux depuis.
Je sais bien que ce n'est pas le but de Noëlle, mais ce n'est pas à elle de décider
jdd
"jean-daniel dodin"<jdd@dodin.org> a écrit dans le message de news:
prenez la peine de lire le texte du BO, ca donne une très bonne idée
du problème (dans un cas extrême, quand même)
Ceci dit, il ne faut pas oublie que le droit à l'image est très
important pour un artiste.
Je ne parle pas de sous, ici, mais du regard de l'artiste qui peut
très bien ne pas aimer les photos, ne pas vouloir qu'on les voie en
public, estimant qu'il n'est pas à son avantage...
Par exemple, je montre très peu des innombrables photos de ma fille,
car elle fait une jaunisse chaque fois qu'elle se voit en photo (pour
une chanteuse, c'est bête :-(). Ca commence juste à aller mieux après
presque 8 ans de carrière!! (en fait on voit surtout des photos d'elle
sur des sites de fans, qui sont loin de valloir les miennes :-()
et je n'ai pour l'instant eu le droit de publier que cette video
ce que j'avais avant n'étant pas du goût de la responsable (et ce
n'était pas toujours une question de qualité technique du photographe
:-) - ce que j'approuve d'ailleurs :-)
c'est donc normal que l'artiste ai un droit de regard sur l'usage fait
de sa photo. C'est normal aussi qu'il ne veuille pas qu'on montre ce
qu'il a fait il y a 3 ans, si il a fait beaucoup mieux depuis.
Je sais bien que ce n'est pas le but de Noëlle, mais ce n'est pas à
elle de décider
prenez la peine de lire le texte du BO, ca donne une très bonne idée du problème (dans un cas extrême, quand même)
Ceci dit, il ne faut pas oublie que le droit à l'image est très important pour un artiste.
Je ne parle pas de sous, ici, mais du regard de l'artiste qui peut très bien ne pas aimer les photos, ne pas vouloir qu'on les voie en public, estimant qu'il n'est pas à son avantage...
Par exemple, je montre très peu des innombrables photos de ma fille, car elle fait une jaunisse chaque fois qu'elle se voit en photo (pour une chanteuse, c'est bête :-(). Ca commence juste à aller mieux après presque 8 ans de carrière!! (en fait on voit surtout des photos d'elle sur des sites de fans, qui sont loin de valloir les miennes :-()
et je n'ai pour l'instant eu le droit de publier que cette video
ce que j'avais avant n'étant pas du goût de la responsable (et ce n'était pas toujours une question de qualité technique du photographe :-) - ce que j'approuve d'ailleurs :-)
c'est donc normal que l'artiste ai un droit de regard sur l'usage fait de sa photo. C'est normal aussi qu'il ne veuille pas qu'on montre ce qu'il a fait il y a 3 ans, si il a fait beaucoup mieux depuis.
Je sais bien que ce n'est pas le but de Noëlle, mais ce n'est pas à elle de décider
jdd
jean-daniel dodin
Le 07/02/2012 17:28, jean-daniel dodin a écrit :
"jean-daniel dodin" a écrit dans le message de news:
prenez la peine de lire le texte du BO, ca donne une très bonne idée du problème (dans un cas extrême, quand même)
je note dans le texte qu'il est même interdit au photographe de mettre son nom au dos de la photo. Je me demande si cette circulaire n'est pas illégale, le doit d'auteur étant inaliénable...
jdd
Le 07/02/2012 17:28, jean-daniel dodin a écrit :
"jean-daniel dodin"<jdd@dodin.org> a écrit dans le message de news:
prenez la peine de lire le texte du BO, ca donne une très bonne idée
du problème (dans un cas extrême, quand même)
je note dans le texte qu'il est même interdit au photographe de mettre
son nom au dos de la photo. Je me demande si cette circulaire n'est
pas illégale, le doit d'auteur étant inaliénable...
prenez la peine de lire le texte du BO, ca donne une très bonne idée du problème (dans un cas extrême, quand même)
je note dans le texte qu'il est même interdit au photographe de mettre son nom au dos de la photo. Je me demande si cette circulaire n'est pas illégale, le doit d'auteur étant inaliénable...
jdd
YouDontNeedToKnowButItsNoëlle
Le 07/02/12 17:28, jean-daniel dodin a écrit :
"jean-daniel dodin" a écrit dans le message de news:
prenez la peine de lire le texte du BO, ca donne une très bonne idée du problème (dans un cas extrême, quand même)
Ceci dit, il ne faut pas oublie que le droit à l'image est très important pour un artiste.
Je ne parle pas de sous, ici, mais du regard de l'artiste qui peut très bien ne pas aimer les photos, ne pas vouloir qu'on les voie en public, estimant qu'il n'est pas à son avantage...
Ça, c'était prévu aussi. Je me suis décaissée pour monter une galerie provisoire pour qu'ils me donnent leur opinion (et elle était que les photos sont très belles). Je viens tout aussi péniblement de la détruire, le site que j'ai pris pour me dépanner est dans les affres du changement de versions.
c'est donc normal que l'artiste ai un droit de regard sur l'usage fait de sa photo. C'est normal aussi qu'il ne veuille pas qu'on montre ce qu'il a fait il y a 3 ans, si il a fait beaucoup mieux depuis.
Tout à fait, c'est pour ça que si on fait un contrat, on le rédige correctement avec une durée. Mais recevoir un contrat qui stipule ce que moi je dois faire (alors que j'ai tendance à être très scrupuleuse avec le travail des autres) pour avoir le droit de leur fournir des photos gratuitement je trouve que c'est gonflé, et finalement pas très respectueux de mon droit à moi.
Je sais bien que ce n'est pas le but de Noëlle, mais ce n'est pas à elle de décider
Ben j'ai juste décidé que ça ne me convenait pas sur ce coup là, et que bien que ça ne me plaise pas du tout je bétonnerais les occurrences ultérieures.
Noëlle Adam
Le 07/02/12 17:28, jean-daniel dodin a écrit :
"jean-daniel dodin"<jdd@dodin.org> a écrit dans le message de news:
prenez la peine de lire le texte du BO, ca donne une très bonne idée du
problème (dans un cas extrême, quand même)
Ceci dit, il ne faut pas oublie que le droit à l'image est très
important pour un artiste.
Je ne parle pas de sous, ici, mais du regard de l'artiste qui peut très
bien ne pas aimer les photos, ne pas vouloir qu'on les voie en public,
estimant qu'il n'est pas à son avantage...
Ça, c'était prévu aussi. Je me suis décaissée pour monter une galerie
provisoire pour qu'ils me donnent leur opinion (et elle était que les
photos sont très belles). Je viens tout aussi péniblement de la
détruire, le site que j'ai pris pour me dépanner est dans les affres du
changement de versions.
c'est donc normal que l'artiste ai un droit de regard sur l'usage fait
de sa photo. C'est normal aussi qu'il ne veuille pas qu'on montre ce
qu'il a fait il y a 3 ans, si il a fait beaucoup mieux depuis.
Tout à fait, c'est pour ça que si on fait un contrat, on le rédige
correctement avec une durée.
Mais recevoir un contrat qui stipule ce que moi je dois faire (alors
que j'ai tendance à être très scrupuleuse avec le travail des autres)
pour avoir le droit de leur fournir des photos gratuitement je trouve
que c'est gonflé, et finalement pas très respectueux de mon droit à moi.
Je sais bien que ce n'est pas le but de Noëlle, mais ce n'est pas à elle
de décider
Ben j'ai juste décidé que ça ne me convenait pas sur ce coup là, et que
bien que ça ne me plaise pas du tout je bétonnerais les occurrences
ultérieures.
prenez la peine de lire le texte du BO, ca donne une très bonne idée du problème (dans un cas extrême, quand même)
Ceci dit, il ne faut pas oublie que le droit à l'image est très important pour un artiste.
Je ne parle pas de sous, ici, mais du regard de l'artiste qui peut très bien ne pas aimer les photos, ne pas vouloir qu'on les voie en public, estimant qu'il n'est pas à son avantage...
Ça, c'était prévu aussi. Je me suis décaissée pour monter une galerie provisoire pour qu'ils me donnent leur opinion (et elle était que les photos sont très belles). Je viens tout aussi péniblement de la détruire, le site que j'ai pris pour me dépanner est dans les affres du changement de versions.
c'est donc normal que l'artiste ai un droit de regard sur l'usage fait de sa photo. C'est normal aussi qu'il ne veuille pas qu'on montre ce qu'il a fait il y a 3 ans, si il a fait beaucoup mieux depuis.
Tout à fait, c'est pour ça que si on fait un contrat, on le rédige correctement avec une durée. Mais recevoir un contrat qui stipule ce que moi je dois faire (alors que j'ai tendance à être très scrupuleuse avec le travail des autres) pour avoir le droit de leur fournir des photos gratuitement je trouve que c'est gonflé, et finalement pas très respectueux de mon droit à moi.
Je sais bien que ce n'est pas le but de Noëlle, mais ce n'est pas à elle de décider
Ben j'ai juste décidé que ça ne me convenait pas sur ce coup là, et que bien que ça ne me plaise pas du tout je bétonnerais les occurrences ultérieures.
Noëlle Adam
Charles Vassallo
jean-daniel dodin a écrit :
Le 07/02/2012 17:28, jean-daniel dodin a écrit :
"jean-daniel dodin" a écrit dans le message de news:
prenez la peine de lire le texte du BO, ca donne une très bonne idée du problème (dans un cas extrême, quand même)
je note dans le texte qu'il est même interdit au photographe de mettre son nom au dos de la photo. Je me demande si cette circulaire n'est pas illégale, le doit d'auteur étant inaliénable...
Ça n'a rien à voir. La prise de vue des gamins est organisée par l'école, la photographe n'étant qu'un humble prestataire qui a juste le droit de faite des photos sans les signer (pour ne pas se faire de pub à cette occasion) et sans les commercialiser ailleurs qu'auprès des parents. Il garde néanmoins tous ses droits moraux sur l'image (voir article 5; un peu plus bas).
charles
jean-daniel dodin a écrit :
Le 07/02/2012 17:28, jean-daniel dodin a écrit :
"jean-daniel dodin"<jdd@dodin.org> a écrit dans le message de news:
prenez la peine de lire le texte du BO, ca donne une très bonne idée
du problème (dans un cas extrême, quand même)
je note dans le texte qu'il est même interdit au photographe de mettre
son nom au dos de la photo. Je me demande si cette circulaire n'est pas
illégale, le doit d'auteur étant inaliénable...
Ça n'a rien à voir. La prise de vue des gamins est organisée par
l'école, la photographe n'étant qu'un humble prestataire qui a juste le
droit de faite des photos sans les signer (pour ne pas se faire de pub à
cette occasion) et sans les commercialiser ailleurs qu'auprès des
parents. Il garde néanmoins tous ses droits moraux sur l'image (voir
article 5; un peu plus bas).
prenez la peine de lire le texte du BO, ca donne une très bonne idée du problème (dans un cas extrême, quand même)
je note dans le texte qu'il est même interdit au photographe de mettre son nom au dos de la photo. Je me demande si cette circulaire n'est pas illégale, le doit d'auteur étant inaliénable...
Ça n'a rien à voir. La prise de vue des gamins est organisée par l'école, la photographe n'étant qu'un humble prestataire qui a juste le droit de faite des photos sans les signer (pour ne pas se faire de pub à cette occasion) et sans les commercialiser ailleurs qu'auprès des parents. Il garde néanmoins tous ses droits moraux sur l'image (voir article 5; un peu plus bas).
charles
£g
"Claudio Bonavolta" a écrit dans le message de news:
On 7 fév, 17:01, "£g" <l.g> wrote:
Mes avis que là tu à raté le coche, imagine toi avec un contrat de 2 à 5% sur les revenus à venir de la "diva" en cas de succès dû par ton travail de promo.
Tu vois, tu à loupé la belle villa pieds dans l'eau au bord du lac de Genève avec le gros 4x4 BM ou Audi dormant dans le garage cinq véhicules. Aller, plus chouette, à Yvoir.
{|);-)
Ben, vu le prix des villas "pieds dans l'eau" sur Genève et à raison de 2 à 5% sur les bénéfices, faudrait qu'elle ait le succès de Madonna combiné à celui de Michael Jackson ... :-)
Bof, pas plus cher quand Norvège, compter environ cinq millions pour une maison à peine plus grande qu'un abris de jardin.
Qui sait le succès qu'elle pourra avoir dans l'avenir.
Ceci dit, si elle devait percer un jour, la seule fierté d'y avoir participé, ne serait-ce que très marginalement, me ferait plaisir.
C'est une évidence
"Claudio Bonavolta" <claudio@bonavolta.ch> a écrit dans le message de
news:
321d585c-26bf-45e1-9246-033bfa4c97e9@t15g2000yqi.googlegroups.com...
On 7 fév, 17:01, "£g" <l.g> wrote:
Mes avis que là tu à raté le coche, imagine toi avec un contrat de 2 à
5% sur les revenus à venir de la "diva" en cas de succès dû par ton
travail de promo.
Tu vois, tu à loupé la belle villa pieds dans l'eau au bord du lac de
Genève avec le gros 4x4 BM ou Audi dormant dans le garage cinq
véhicules.
Aller, plus chouette, à Yvoir.
{|);-)
Ben, vu le prix des villas "pieds dans l'eau" sur Genève et à raison
de 2 à 5% sur les bénéfices, faudrait qu'elle ait le succès de Madonna
combiné à celui de Michael Jackson ... :-)
Bof, pas plus cher quand Norvège, compter environ cinq millions pour une
maison à peine plus grande qu'un abris de jardin.
Qui sait le succès qu'elle pourra avoir dans l'avenir.
Ceci dit, si elle devait percer un jour, la seule fierté d'y avoir
participé, ne serait-ce que très marginalement, me ferait plaisir.
"Claudio Bonavolta" a écrit dans le message de news:
On 7 fév, 17:01, "£g" <l.g> wrote:
Mes avis que là tu à raté le coche, imagine toi avec un contrat de 2 à 5% sur les revenus à venir de la "diva" en cas de succès dû par ton travail de promo.
Tu vois, tu à loupé la belle villa pieds dans l'eau au bord du lac de Genève avec le gros 4x4 BM ou Audi dormant dans le garage cinq véhicules. Aller, plus chouette, à Yvoir.
{|);-)
Ben, vu le prix des villas "pieds dans l'eau" sur Genève et à raison de 2 à 5% sur les bénéfices, faudrait qu'elle ait le succès de Madonna combiné à celui de Michael Jackson ... :-)
Bof, pas plus cher quand Norvège, compter environ cinq millions pour une maison à peine plus grande qu'un abris de jardin.
Qui sait le succès qu'elle pourra avoir dans l'avenir.
Ceci dit, si elle devait percer un jour, la seule fierté d'y avoir participé, ne serait-ce que très marginalement, me ferait plaisir.
C'est une évidence
Ghost-Rider
Le 07/02/2012 18:24, YouDontNeedToKnowButItsNoëlle a écrit :
Mais recevoir un contrat qui stipule ce que moi je dois faire (alors que j'ai tendance à être très scrupuleuse avec le travail des autres) pour avoir le droit de leur fournir des photos gratuitement je trouve que c'est gonflé, et finalement pas très respectueux de mon droit à moi.
C'est le dur destin du photographe, dont l'art n'est pas reconnu : tu as un appareil photo, tu es photographe...
-- Ghost Rider
Le 07/02/2012 18:24, YouDontNeedToKnowButItsNoëlle a écrit :
Mais recevoir un contrat qui stipule ce que moi je dois faire (alors que
j'ai tendance à être très scrupuleuse avec le travail des autres) pour
avoir le droit de leur fournir des photos gratuitement je trouve que
c'est gonflé, et finalement pas très respectueux de mon droit à moi.
C'est le dur destin du photographe, dont l'art n'est pas reconnu : tu as
un appareil photo, tu es photographe...
Le 07/02/2012 18:24, YouDontNeedToKnowButItsNoëlle a écrit :
Mais recevoir un contrat qui stipule ce que moi je dois faire (alors que j'ai tendance à être très scrupuleuse avec le travail des autres) pour avoir le droit de leur fournir des photos gratuitement je trouve que c'est gonflé, et finalement pas très respectueux de mon droit à moi.
C'est le dur destin du photographe, dont l'art n'est pas reconnu : tu as un appareil photo, tu es photographe...
-- Ghost Rider
Ghost-Rider
Le 07/02/2012 13:22, jean-daniel dodin a écrit :
Donc, dans ton cas, pas d'autre solution que le contrat, et un contrat oral légal, ca n'existe pas. Pour que quoi que ce soit soit légal, il faut pouvoir le démontrer devant les tribunaux, il faut une preuve. Si tout est oral, il faut des témoins qui peuvent toujours être contredits... éviter absolument.
Un contrat oral existe bien. La très grande majorité des contrats sont oraux. Quand je monte dans un bus, je passe un contrat de transport avec la compagnie. La charge de la preuve est un autre problème. En droit civil, il faut un écrit, mais en droit commercial, elle peut être apportée par tous moyens.
Contrat type (la durée limitée est une obligation légale) si j'ai oublié quelque chose, merci de compléter :-)):
Entre les soussignés XXXXXXX ci après le photographe YYYYYYY ci après dit le mandataire ZZZZZZZ ci après dit le propriétaire il est convenu ce qui suit;
Le photographe Le pĥotographe est autorisé à prendre des images du spectacle du mandataire, à la date du... dans la salle du propriétaire sise (adresse). Le photographe s'engage à travailler selon les règles de l'art au mieux de ses possibilités. Les photos seront triées, traitées, modifiées par le photographe à sa guise, et réunies par lui dans une collection. Les parties pourront demander le retrait de la collection de photos qui ne leur conviendraient pas. Seules les photos contenues dans la collection pourront faire l'objet d'une utilisation ultérieure par les parties. Le photographe est autorisé à utiliser les photos de la collection pour tout usage qui lui parait utile.
Le mandataire Le mandataire se charge d'obtenir toutes les autorisations nécessaires des membres de sa troupe, il est responsable de toute action qui pourrait être engagée par ceux-ci à l'encontre des autres parties. Le mandataire autorise le photographe à prendre les photos et pour cela s'engage à lui donner toutes les facilités nécessaires à la prise de vue. Le mandataire est autorisé à utiliser les photos de la collection pour tout usage qui lui parait utile.
Le propriétaire Le propriétaire s'engage à faciliter le travail du photographe en lui donnant libre accès au lieu du spectacle en temps et en heure. Le propriétaire est autorisé à utiliser les photos de la collection pour faire la promotion de son établissement ou tout usage qu'il jugerait utile.
Durée de validité Ces autorisations sont donnée pour une durée de 5 ans, renouvelable.
En cas d'usage donnant lieu à perception de droits par l'une des parties, un montant de 20% des droits en question sera attribué au mandataire, un montant de 10% au propriétaire et le restant soit 70% au photographe.
Rémunération Le photographe sera rémunéré par le Mandataire pour un montant de...
Fait à.... le....
Il est très bien ce contrat. On pourrait rajouter deux choses. - Mentionner qu'il est établi sous les auspices du Code de la Propriété Industrielle. Ça ne sert à rien puisque la loi s'applique de toutes façons, mais ça fait sérieux et ça permet de faire taire des objections : "Vous comprenez, c'est la loi, hein, on ne peut pas faire n'importe quoi...." - Inclure une clause de médiation et d'arbitrage car si on tombe sur un mauvais coucheur qui s'y croit et qui veut aller en justice, il vaut mieux limiter les frais. Donc inclure une clause du type : "Tout différent concernant le présent contrat sera réglé par voie de médiation et à défaut par voie d'arbitrage selon les règles de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris." Mentionner les règles de la CCIP permet d'éviter des pages de clauses dans le contrat et accessoirement d'écrire des bêtises. http://www.ccip.fr/resoudre-ses-conflits-par-la-mediation-ou-l-arbitrage
-- Ghost Rider
Le 07/02/2012 13:22, jean-daniel dodin a écrit :
Donc, dans ton cas, pas d'autre solution que le contrat, et un contrat
oral légal, ca n'existe pas. Pour que quoi que ce soit soit légal, il
faut pouvoir le démontrer devant les tribunaux, il faut une preuve. Si
tout est oral, il faut des témoins qui peuvent toujours être
contredits... éviter absolument.
Un contrat oral existe bien. La très grande majorité des contrats sont
oraux. Quand je monte dans un bus, je passe un contrat de transport avec
la compagnie.
La charge de la preuve est un autre problème.
En droit civil, il faut un écrit, mais en droit commercial, elle peut
être apportée par tous moyens.
Contrat type (la durée limitée est une obligation légale) si j'ai oublié
quelque chose, merci de compléter :-)):
Entre les soussignés
XXXXXXX ci après le photographe
YYYYYYY ci après dit le mandataire
ZZZZZZZ ci après dit le propriétaire
il est convenu ce qui suit;
Le photographe
Le pĥotographe est autorisé à prendre des images du spectacle du
mandataire, à la date du... dans la salle du propriétaire sise (adresse).
Le photographe s'engage à travailler selon les règles de l'art au mieux
de ses possibilités.
Les photos seront triées, traitées, modifiées par le photographe à sa
guise, et réunies par lui dans une collection. Les parties pourront
demander le retrait de la collection de photos qui ne leur
conviendraient pas. Seules les photos contenues dans la collection
pourront faire l'objet d'une utilisation ultérieure par les parties.
Le photographe est autorisé à utiliser les photos de la collection pour
tout usage qui lui parait utile.
Le mandataire
Le mandataire se charge d'obtenir toutes les autorisations nécessaires
des membres de sa troupe, il est responsable de toute action qui
pourrait être engagée par ceux-ci à l'encontre des autres parties.
Le mandataire autorise le photographe à prendre les photos et pour cela
s'engage à lui donner toutes les facilités nécessaires à la prise de vue.
Le mandataire est autorisé à utiliser les photos de la collection pour
tout usage qui lui parait utile.
Le propriétaire
Le propriétaire s'engage à faciliter le travail du photographe en lui
donnant libre accès au lieu du spectacle en temps et en heure.
Le propriétaire est autorisé à utiliser les photos de la collection pour
faire la promotion de son établissement ou tout usage qu'il jugerait utile.
Durée de validité
Ces autorisations sont donnée pour une durée de 5 ans, renouvelable.
En cas d'usage donnant lieu à perception de droits par l'une des
parties, un montant de 20% des droits en question sera attribué au
mandataire, un montant de 10% au propriétaire et le restant soit 70% au
photographe.
Rémunération
Le photographe sera rémunéré par le Mandataire pour un montant de...
Fait à.... le....
Il est très bien ce contrat.
On pourrait rajouter deux choses.
- Mentionner qu'il est établi sous les auspices du Code de la Propriété
Industrielle. Ça ne sert à rien puisque la loi s'applique de toutes
façons, mais ça fait sérieux et ça permet de faire taire des objections
: "Vous comprenez, c'est la loi, hein, on ne peut pas faire n'importe
quoi...."
- Inclure une clause de médiation et d'arbitrage car si on tombe sur un
mauvais coucheur qui s'y croit et qui veut aller en justice, il vaut
mieux limiter les frais.
Donc inclure une clause du type : "Tout différent concernant le présent
contrat sera réglé par voie de médiation et à défaut par voie
d'arbitrage selon les règles de la Chambre de Commerce et d'Industrie de
Paris."
Mentionner les règles de la CCIP permet d'éviter des pages de clauses
dans le contrat et accessoirement d'écrire des bêtises.
http://www.ccip.fr/resoudre-ses-conflits-par-la-mediation-ou-l-arbitrage
Donc, dans ton cas, pas d'autre solution que le contrat, et un contrat oral légal, ca n'existe pas. Pour que quoi que ce soit soit légal, il faut pouvoir le démontrer devant les tribunaux, il faut une preuve. Si tout est oral, il faut des témoins qui peuvent toujours être contredits... éviter absolument.
Un contrat oral existe bien. La très grande majorité des contrats sont oraux. Quand je monte dans un bus, je passe un contrat de transport avec la compagnie. La charge de la preuve est un autre problème. En droit civil, il faut un écrit, mais en droit commercial, elle peut être apportée par tous moyens.
Contrat type (la durée limitée est une obligation légale) si j'ai oublié quelque chose, merci de compléter :-)):
Entre les soussignés XXXXXXX ci après le photographe YYYYYYY ci après dit le mandataire ZZZZZZZ ci après dit le propriétaire il est convenu ce qui suit;
Le photographe Le pĥotographe est autorisé à prendre des images du spectacle du mandataire, à la date du... dans la salle du propriétaire sise (adresse). Le photographe s'engage à travailler selon les règles de l'art au mieux de ses possibilités. Les photos seront triées, traitées, modifiées par le photographe à sa guise, et réunies par lui dans une collection. Les parties pourront demander le retrait de la collection de photos qui ne leur conviendraient pas. Seules les photos contenues dans la collection pourront faire l'objet d'une utilisation ultérieure par les parties. Le photographe est autorisé à utiliser les photos de la collection pour tout usage qui lui parait utile.
Le mandataire Le mandataire se charge d'obtenir toutes les autorisations nécessaires des membres de sa troupe, il est responsable de toute action qui pourrait être engagée par ceux-ci à l'encontre des autres parties. Le mandataire autorise le photographe à prendre les photos et pour cela s'engage à lui donner toutes les facilités nécessaires à la prise de vue. Le mandataire est autorisé à utiliser les photos de la collection pour tout usage qui lui parait utile.
Le propriétaire Le propriétaire s'engage à faciliter le travail du photographe en lui donnant libre accès au lieu du spectacle en temps et en heure. Le propriétaire est autorisé à utiliser les photos de la collection pour faire la promotion de son établissement ou tout usage qu'il jugerait utile.
Durée de validité Ces autorisations sont donnée pour une durée de 5 ans, renouvelable.
En cas d'usage donnant lieu à perception de droits par l'une des parties, un montant de 20% des droits en question sera attribué au mandataire, un montant de 10% au propriétaire et le restant soit 70% au photographe.
Rémunération Le photographe sera rémunéré par le Mandataire pour un montant de...
Fait à.... le....
Il est très bien ce contrat. On pourrait rajouter deux choses. - Mentionner qu'il est établi sous les auspices du Code de la Propriété Industrielle. Ça ne sert à rien puisque la loi s'applique de toutes façons, mais ça fait sérieux et ça permet de faire taire des objections : "Vous comprenez, c'est la loi, hein, on ne peut pas faire n'importe quoi...." - Inclure une clause de médiation et d'arbitrage car si on tombe sur un mauvais coucheur qui s'y croit et qui veut aller en justice, il vaut mieux limiter les frais. Donc inclure une clause du type : "Tout différent concernant le présent contrat sera réglé par voie de médiation et à défaut par voie d'arbitrage selon les règles de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris." Mentionner les règles de la CCIP permet d'éviter des pages de clauses dans le contrat et accessoirement d'écrire des bêtises. http://www.ccip.fr/resoudre-ses-conflits-par-la-mediation-ou-l-arbitrage
-- Ghost Rider
Ghost-Rider
Le 07/02/2012 12:52, YouDontNeedToKnowButItsNoëlle a écrit :
Le 07/02/12 11:37, Ghost-Rider a écrit :
Il ne sont pas mes modèles : je ne leur ait pas demandé de poser, ils ont accepté d'être photographiés à la demande du directeur pendant un spectacle pour lequel il touchent un cachet.
Oui, j'avais compris, disons acteurs.
D'autres on accepté d'être photographiés pendant la répétition/mise en place. Ce qui sera au besoin un autre casse-tête car là, je veux bien admettre que c'est privé ou quasiment.
A mon avis, c'est comme pendant la représentation, sauf si tu photographie une personne seule, en gros plan.
Il ne faut *jamais* travailler avec des emmerdeurs.
Les gens sont toujours sympas jusqu'au moment où ils ne le sont pas.
Il y a des emmerdeurs qu'on sent de loin.
Ton problème est un problème de droits dérivés.
Excellent ! C'est ce que j'ai besoin de savoir.
Regarde là : http://www.triplet.com/fr/60-10_intellectual/60-10_auteur.asp
Merci GR. Je vais lire ça.
Padkoi.
-- Ghost Rider
Le 07/02/2012 12:52, YouDontNeedToKnowButItsNoëlle a écrit :
Le 07/02/12 11:37, Ghost-Rider a écrit :
Il ne sont pas mes modèles : je ne leur ait pas demandé de poser, ils
ont accepté d'être photographiés à la demande du directeur pendant un
spectacle pour lequel il touchent un cachet.
Oui, j'avais compris, disons acteurs.
D'autres on accepté d'être photographiés pendant la répétition/mise en
place. Ce qui sera au besoin un autre casse-tête car là, je veux bien
admettre que c'est privé ou quasiment.
A mon avis, c'est comme pendant la représentation, sauf si tu
photographie une personne seule, en gros plan.
Il ne faut *jamais* travailler avec des emmerdeurs.
Les gens sont toujours sympas jusqu'au moment où ils ne le sont pas.
Il y a des emmerdeurs qu'on sent de loin.
Ton problème est un problème de droits dérivés.
Excellent ! C'est ce que j'ai besoin de savoir.
Regarde là :
http://www.triplet.com/fr/60-10_intellectual/60-10_auteur.asp
Le 07/02/2012 12:52, YouDontNeedToKnowButItsNoëlle a écrit :
Le 07/02/12 11:37, Ghost-Rider a écrit :
Il ne sont pas mes modèles : je ne leur ait pas demandé de poser, ils ont accepté d'être photographiés à la demande du directeur pendant un spectacle pour lequel il touchent un cachet.
Oui, j'avais compris, disons acteurs.
D'autres on accepté d'être photographiés pendant la répétition/mise en place. Ce qui sera au besoin un autre casse-tête car là, je veux bien admettre que c'est privé ou quasiment.
A mon avis, c'est comme pendant la représentation, sauf si tu photographie une personne seule, en gros plan.
Il ne faut *jamais* travailler avec des emmerdeurs.
Les gens sont toujours sympas jusqu'au moment où ils ne le sont pas.
Il y a des emmerdeurs qu'on sent de loin.
Ton problème est un problème de droits dérivés.
Excellent ! C'est ce que j'ai besoin de savoir.
Regarde là : http://www.triplet.com/fr/60-10_intellectual/60-10_auteur.asp
Merci GR. Je vais lire ça.
Padkoi.
-- Ghost Rider
Ghost-Rider
Le 07/02/2012 14:53, jean-daniel dodin a écrit :
Le 07/02/2012 14:12, £g a écrit :
fois même un arc en ciel, mais plus tard, les première étaient en noir et blanc fond neutre (gardiennes et 1-2 primaires)
Maintenant, les photographes n'ont plus de conscience professionnelle. Je cherche ma fille, vous n'avez pas vu ma fille ? http://cjoint.com/12fe/BBhuGqMlgJ4.htm
-- Ghost Rider
Le 07/02/2012 14:53, jean-daniel dodin a écrit :
Le 07/02/2012 14:12, £g a écrit :
fois même un arc en ciel, mais plus tard, les première étaient en noir
et blanc fond neutre (gardiennes et 1-2 primaires)
Maintenant, les photographes n'ont plus de conscience professionnelle.
Je cherche ma fille, vous n'avez pas vu ma fille ?
http://cjoint.com/12fe/BBhuGqMlgJ4.htm
Maintenant, les photographes n'ont plus de conscience professionnelle. Je cherche ma fille, vous n'avez pas vu ma fille ? http://cjoint.com/12fe/BBhuGqMlgJ4.htm
-- Ghost Rider
YouDontNeedToKnowButItsNoëlle
Le 07/02/12 20:22, Ghost-Rider a écrit :
Il est très bien ce contrat.
Je suis en train d'en faire une version à ma sauce ! C'est dire s'il me plait. C'est juste le "tous usages utiles" qui ne m'emballe pas. Je vais définir ça de façon un peu plus définie, justement :).
On pourrait rajouter deux choses. - Mentionner qu'il est établi sous les auspices du Code de la Propriété Industrielle. Ça ne sert à rien puisque la loi s'applique de toutes façons, mais ça fait sérieux et ça permet de faire taire des objections : "Vous comprenez, c'est la loi, hein, on ne peut pas faire n'importe quoi...."
- Inclure une clause de médiation et d'arbitrage car si on tombe sur un mauvais coucheur qui s'y croit et qui veut aller en justice, il vaut mieux limiter les frais. Donc inclure une clause du type : "Tout différent concernant le présent contrat sera réglé par voie de médiation et à défaut par voie d'arbitrage selon les règles de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris."
Pourquoi de Paris ? Les autres sont pas bien ?
Noëlle Adam
Le 07/02/12 20:22, Ghost-Rider a écrit :
Il est très bien ce contrat.
Je suis en train d'en faire une version à ma sauce ! C'est dire s'il me
plait.
C'est juste le "tous usages utiles" qui ne m'emballe pas. Je vais
définir ça de façon un peu plus définie, justement :).
On pourrait rajouter deux choses.
- Mentionner qu'il est établi sous les auspices du Code de la Propriété
Industrielle. Ça ne sert à rien puisque la loi s'applique de toutes
façons, mais ça fait sérieux et ça permet de faire taire des objections
: "Vous comprenez, c'est la loi, hein, on ne peut pas faire n'importe
quoi...."
- Inclure une clause de médiation et d'arbitrage car si on tombe sur un
mauvais coucheur qui s'y croit et qui veut aller en justice, il vaut
mieux limiter les frais.
Donc inclure une clause du type : "Tout différent concernant le présent
contrat sera réglé par voie de médiation et à défaut par voie
d'arbitrage selon les règles de la Chambre de Commerce et d'Industrie de
Paris."
Je suis en train d'en faire une version à ma sauce ! C'est dire s'il me plait. C'est juste le "tous usages utiles" qui ne m'emballe pas. Je vais définir ça de façon un peu plus définie, justement :).
On pourrait rajouter deux choses. - Mentionner qu'il est établi sous les auspices du Code de la Propriété Industrielle. Ça ne sert à rien puisque la loi s'applique de toutes façons, mais ça fait sérieux et ça permet de faire taire des objections : "Vous comprenez, c'est la loi, hein, on ne peut pas faire n'importe quoi...."
- Inclure une clause de médiation et d'arbitrage car si on tombe sur un mauvais coucheur qui s'y croit et qui veut aller en justice, il vaut mieux limiter les frais. Donc inclure une clause du type : "Tout différent concernant le présent contrat sera réglé par voie de médiation et à défaut par voie d'arbitrage selon les règles de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris."
