Bonjour,
j'ai un nom de domaine appelé cinekouiz.com, et j'aimerai savoir s'il peut y
avoir confusion avec la marque déposé cinemaquiz, qui offre les mêmes
services, à savoir les quiz cinéma ?
> Bin voyons. Je suis titulaire du nom de domaine ledroitpublic.com et je
vais
intenter une action contentieuse à l'encontre de tous les noms de domaine comportant le terme "droit". Je suis titulaire du nom de domaine corpusjuris.org et je vais intenter une action contentieuse à l'encontre
de
tous les noms de domaine comportant le terme "juris". C'est de la
mascarade.
S'il n'y a pas d'activité commerciale derrière leur site, il sera plus difficile pour eux de faire reconnaître par le juge qu'il y a intérêt à agir. Tout cela relève de la pression et d'un objectif de monopole.
Vous êtes un homme du métier, et ma question est (après tout mes agissements pris personnellement à la suite de leur lettre recommandé avec AR sans un conseil juridique sûr, les avocats conseil ne sont pas libre avant décembre), est-ce qu'il y a réellement confusion entre cinema quiz, cinequiz (qui est maintenant à eux) et mon nouveau nom de domaine cinekouiz ? Il est vrai qu'a la suite de tout les posts dans ce forum et mes recherches faitent à ce sujet, j'aurai du ne rien faire car mon nom de domaine comprends des termes dit générique qui sont usuels du contenu de mon site, non ?
PS : je leur ai envoyé un email pour le demander si ils acceptaient un accord de coexistence(comme il m'a été conseillé par courriel d'un cabinet d'avocat), en échange d'une prolongation illimité (au 75 jours qu'ils m'ont demandé) de leur bannière sur mon autre site. Et je leur affirmais que dans le cas contraire je retiré une fois de plus mon nom de domaine pour en reprendre un autre que je leur soumettrai. Mais je crois que si j'en arrive à cela et qu'ils entamment une procédure alors ce retrait ne serait pas à en ma faveur devant le juge, car cela dénotera 'ma volonté acharné à vouloir contrefaire et parasiter leur site' comme ils savent si bien me faire comprendre, non ?
Bien cordialement,
> Bin voyons. Je suis titulaire du nom de domaine ledroitpublic.com et je
vais
intenter une action contentieuse à l'encontre de tous les noms de domaine
comportant le terme "droit". Je suis titulaire du nom de domaine
corpusjuris.org et je vais intenter une action contentieuse à l'encontre
de
tous les noms de domaine comportant le terme "juris". C'est de la
mascarade.
S'il n'y a pas d'activité commerciale derrière leur site, il sera plus
difficile pour eux de faire reconnaître par le juge qu'il y a intérêt à
agir. Tout cela relève de la pression et d'un objectif de monopole.
Vous êtes un homme du métier, et ma question est (après tout mes agissements
pris personnellement à la suite de leur lettre recommandé avec AR sans un
conseil juridique sûr, les avocats conseil ne sont pas libre avant
décembre), est-ce qu'il y a réellement confusion entre cinema quiz, cinequiz
(qui est maintenant à eux) et mon nouveau nom de domaine cinekouiz ?
Il est vrai qu'a la suite de tout les posts dans ce forum et mes recherches
faitent à ce sujet, j'aurai du ne rien faire car mon nom de domaine
comprends des termes dit générique qui sont usuels du contenu de mon site,
non ?
PS : je leur ai envoyé un email pour le demander si ils acceptaient un
accord de coexistence(comme il m'a été conseillé par courriel d'un cabinet
d'avocat), en échange d'une prolongation illimité (au 75 jours qu'ils m'ont
demandé) de leur bannière sur mon autre site. Et je leur affirmais que dans
le cas contraire je retiré une fois de plus mon nom de domaine pour en
reprendre un autre que je leur soumettrai. Mais je crois que si j'en arrive
à cela et qu'ils entamment une procédure alors ce retrait ne serait pas à en
ma faveur devant le juge, car cela dénotera 'ma volonté acharné à vouloir
contrefaire et parasiter leur site' comme ils savent si bien me faire
comprendre, non ?
> Bin voyons. Je suis titulaire du nom de domaine ledroitpublic.com et je
vais
intenter une action contentieuse à l'encontre de tous les noms de domaine comportant le terme "droit". Je suis titulaire du nom de domaine corpusjuris.org et je vais intenter une action contentieuse à l'encontre
de
tous les noms de domaine comportant le terme "juris". C'est de la
mascarade.
S'il n'y a pas d'activité commerciale derrière leur site, il sera plus difficile pour eux de faire reconnaître par le juge qu'il y a intérêt à agir. Tout cela relève de la pression et d'un objectif de monopole.
Vous êtes un homme du métier, et ma question est (après tout mes agissements pris personnellement à la suite de leur lettre recommandé avec AR sans un conseil juridique sûr, les avocats conseil ne sont pas libre avant décembre), est-ce qu'il y a réellement confusion entre cinema quiz, cinequiz (qui est maintenant à eux) et mon nouveau nom de domaine cinekouiz ? Il est vrai qu'a la suite de tout les posts dans ce forum et mes recherches faitent à ce sujet, j'aurai du ne rien faire car mon nom de domaine comprends des termes dit générique qui sont usuels du contenu de mon site, non ?
PS : je leur ai envoyé un email pour le demander si ils acceptaient un accord de coexistence(comme il m'a été conseillé par courriel d'un cabinet d'avocat), en échange d'une prolongation illimité (au 75 jours qu'ils m'ont demandé) de leur bannière sur mon autre site. Et je leur affirmais que dans le cas contraire je retiré une fois de plus mon nom de domaine pour en reprendre un autre que je leur soumettrai. Mais je crois que si j'en arrive à cela et qu'ils entamment une procédure alors ce retrait ne serait pas à en ma faveur devant le juge, car cela dénotera 'ma volonté acharné à vouloir contrefaire et parasiter leur site' comme ils savent si bien me faire comprendre, non ?
Bien cordialement,
Bruno Cinelli
"stephane" a écrit...
Vous êtes un homme du métier, et ma question est (après tout mes
agissements
pris personnellement à la suite de leur lettre recommandé avec AR sans un conseil juridique sûr, les avocats conseil ne sont pas libre avant décembre), est-ce qu'il y a réellement confusion entre cinema quiz,
cinequiz
(qui est maintenant à eux) et mon nouveau nom de domaine cinekouiz ?
La confusion entre cinema-quiz et cinekouiz n'est pas évidente. Cependant, le fait de leur avoir cédé le nom de domaine cinequiz jouera en votre défaveur. Puisque vous me demandez mon avis (qui n'engage que moi, car il appartient au juge d'apprécier la confusion), oui, il y a désormais risque de confusion et volonté de parasiter l'autre site. Cependant, je ne céderai pas le nom de domaine : j'aime en effet le risque et internet a besoin de jurisprudence. Je placerai une mention en page d'accueil du site pour éviter toute confusion et expliquant le choix de votre nom de domaine : posséder un nom de domaine qui reflète, par des termes génériques, le contenu du site.
PS : je leur ai envoyé un email pour le demander si ils acceptaient un accord de coexistence(comme il m'a été conseillé par courriel d'un cabinet d'avocat)
Oui, toujorus essayer de régler l'affaire à l'amiable.
en échange d'une prolongation illimité (au 75 jours qu'ils m'ont demandé) de leur bannière sur mon autre site. Et je leur affirmais que
dans
le cas contraire je retiré une fois de plus mon nom de domaine pour en reprendre un autre que je leur soumettrai.
Vous n'avez rien à leur soumettre.
Mais je crois que si j'en arrive à cela et qu'ils entamment une procédure alors ce retrait ne serait pas à
en
ma faveur devant le juge, car cela dénotera 'ma volonté acharné à vouloir contrefaire et parasiter leur site' comme ils savent si bien me faire comprendre, non ?
Possible, aussi placez une mention sur le site et si vous le souhaitez, faîtes-le constater par huissier. A votre place, je ne serai pas fileux...
"stephane" <stephane0542@hotmail.com> a écrit...
Vous êtes un homme du métier, et ma question est (après tout mes
agissements
pris personnellement à la suite de leur lettre recommandé avec AR sans un
conseil juridique sûr, les avocats conseil ne sont pas libre avant
décembre), est-ce qu'il y a réellement confusion entre cinema quiz,
cinequiz
(qui est maintenant à eux) et mon nouveau nom de domaine cinekouiz ?
La confusion entre cinema-quiz et cinekouiz n'est pas évidente. Cependant,
le fait de leur avoir cédé le nom de domaine cinequiz jouera en votre
défaveur. Puisque vous me demandez mon avis (qui n'engage que moi, car il
appartient au juge d'apprécier la confusion), oui, il y a désormais risque
de confusion et volonté de parasiter l'autre site. Cependant, je ne céderai
pas le nom de domaine : j'aime en effet le risque et internet a besoin de
jurisprudence. Je placerai une mention en page d'accueil du site pour éviter
toute confusion et expliquant le choix de votre nom de domaine : posséder un
nom de domaine qui reflète, par des termes génériques, le contenu du site.
PS : je leur ai envoyé un email pour le demander si ils acceptaient un
accord de coexistence(comme il m'a été conseillé par courriel d'un cabinet
d'avocat)
Oui, toujorus essayer de régler l'affaire à l'amiable.
en échange d'une prolongation illimité (au 75 jours qu'ils m'ont
demandé) de leur bannière sur mon autre site. Et je leur affirmais que
dans
le cas contraire je retiré une fois de plus mon nom de domaine pour en
reprendre un autre que je leur soumettrai.
Vous n'avez rien à leur soumettre.
Mais je crois que si j'en arrive
à cela et qu'ils entamment une procédure alors ce retrait ne serait pas à
en
ma faveur devant le juge, car cela dénotera 'ma volonté acharné à vouloir
contrefaire et parasiter leur site' comme ils savent si bien me faire
comprendre, non ?
Possible, aussi placez une mention sur le site et si vous le souhaitez,
faîtes-le constater par huissier.
A votre place, je ne serai pas fileux...
Vous êtes un homme du métier, et ma question est (après tout mes
agissements
pris personnellement à la suite de leur lettre recommandé avec AR sans un conseil juridique sûr, les avocats conseil ne sont pas libre avant décembre), est-ce qu'il y a réellement confusion entre cinema quiz,
cinequiz
(qui est maintenant à eux) et mon nouveau nom de domaine cinekouiz ?
La confusion entre cinema-quiz et cinekouiz n'est pas évidente. Cependant, le fait de leur avoir cédé le nom de domaine cinequiz jouera en votre défaveur. Puisque vous me demandez mon avis (qui n'engage que moi, car il appartient au juge d'apprécier la confusion), oui, il y a désormais risque de confusion et volonté de parasiter l'autre site. Cependant, je ne céderai pas le nom de domaine : j'aime en effet le risque et internet a besoin de jurisprudence. Je placerai une mention en page d'accueil du site pour éviter toute confusion et expliquant le choix de votre nom de domaine : posséder un nom de domaine qui reflète, par des termes génériques, le contenu du site.
PS : je leur ai envoyé un email pour le demander si ils acceptaient un accord de coexistence(comme il m'a été conseillé par courriel d'un cabinet d'avocat)
Oui, toujorus essayer de régler l'affaire à l'amiable.
en échange d'une prolongation illimité (au 75 jours qu'ils m'ont demandé) de leur bannière sur mon autre site. Et je leur affirmais que
dans
le cas contraire je retiré une fois de plus mon nom de domaine pour en reprendre un autre que je leur soumettrai.
Vous n'avez rien à leur soumettre.
Mais je crois que si j'en arrive à cela et qu'ils entamment une procédure alors ce retrait ne serait pas à
en
ma faveur devant le juge, car cela dénotera 'ma volonté acharné à vouloir contrefaire et parasiter leur site' comme ils savent si bien me faire comprendre, non ?
Possible, aussi placez une mention sur le site et si vous le souhaitez, faîtes-le constater par huissier. A votre place, je ne serai pas fileux...
stephane
> Possible, aussi placez une mention sur le site et si vous le souhaitez,
faîtes-le constater par huissier.
A votre place, je ne serai pas fileux...
Encore merci pour vos conseils. Voici la mention que je pourrais faire apparaître : "le nom de domaine cinekouiz est la contraction de cinema et de quiz, ces deux termes (génériques) représentants très exactement l'activité de mon site et ne saurait par conséquent nuire à aucun autre nom ou marque déposé ressemblant."
Seulement je trouve celle-ci un peu provocante car elle arrive un peu tard, malheureusement. En voici une autre que je compte mettre : "CINEKOUIZ.net n'est ni à but lucratif ni commercial, il a été réalisé dans le seul but de divertir les internautes en leur proposant de tester leurs connaissances cinématographiques par des quiz textes et visuels."
En effet, ils ont une marque et un site à défendre et n'hésiteront pas à lancer une procédure pour l'exemple, surtout qu'ils sont très médiatisé. De plus je n'ai pas les rein$ solides pour pouvoir me défendre et ajouter une nouvelle jurisprudence qu' internet aurait besoin.
Bien cordialement,
> Possible, aussi placez une mention sur le site et si vous le souhaitez,
faîtes-le constater par huissier.
A votre place, je ne serai pas fileux...
Encore merci pour vos conseils.
Voici la mention que je pourrais faire apparaître :
"le nom de domaine cinekouiz est la contraction de cinema et de quiz, ces
deux termes (génériques) représentants très exactement l'activité de mon
site et ne saurait par conséquent nuire à aucun autre nom ou marque déposé
ressemblant."
Seulement je trouve celle-ci un peu provocante car elle arrive un peu tard,
malheureusement.
En voici une autre que je compte mettre :
"CINEKOUIZ.net n'est ni à but lucratif ni commercial, il a été réalisé dans
le seul but de divertir les internautes en leur proposant de tester leurs
connaissances cinématographiques par des quiz textes et visuels."
En effet, ils ont une marque et un site à défendre et n'hésiteront pas à
lancer une procédure pour l'exemple, surtout qu'ils sont très médiatisé.
De plus je n'ai pas les rein$ solides pour pouvoir me défendre et ajouter
une nouvelle jurisprudence qu' internet aurait besoin.
> Possible, aussi placez une mention sur le site et si vous le souhaitez,
faîtes-le constater par huissier.
A votre place, je ne serai pas fileux...
Encore merci pour vos conseils. Voici la mention que je pourrais faire apparaître : "le nom de domaine cinekouiz est la contraction de cinema et de quiz, ces deux termes (génériques) représentants très exactement l'activité de mon site et ne saurait par conséquent nuire à aucun autre nom ou marque déposé ressemblant."
Seulement je trouve celle-ci un peu provocante car elle arrive un peu tard, malheureusement. En voici une autre que je compte mettre : "CINEKOUIZ.net n'est ni à but lucratif ni commercial, il a été réalisé dans le seul but de divertir les internautes en leur proposant de tester leurs connaissances cinématographiques par des quiz textes et visuels."
En effet, ils ont une marque et un site à défendre et n'hésiteront pas à lancer une procédure pour l'exemple, surtout qu'ils sont très médiatisé. De plus je n'ai pas les rein$ solides pour pouvoir me défendre et ajouter une nouvelle jurisprudence qu' internet aurait besoin.
Bien cordialement,
Bruno Cinelli
"stephane" a écrit...
Seulement je trouve celle-ci un peu provocante car elle arrive un peu
tard,
malheureusement. En voici une autre que je compte mettre : "CINEKOUIZ.net n'est ni à but lucratif ni commercial, il a été réalisé
dans
le seul but de divertir les internautes en leur proposant de tester leurs connaissances cinématographiques par des quiz textes et visuels."
"CINEKOUIZ est un site personnel indépendant à but non lucratif, réalisé dans le seul but de divertir les internautes en leur proposant de tester leurs connaissances cinématrographiques par des quiz textes et visuels. Le nom de domaine est la contraction des deux termes génériques ("cinema" et "quiz") les plus fidèles au contenu et ne saurait manifester une volonté de nuisance ou de confusion avec tout autre nom ou marque déposée."
En effet, ils ont une marque et un site à défendre et n'hésiteront pas à lancer une procédure pour l'exemple, surtout qu'ils sont très médiatisé. De plus je n'ai pas les rein$ solides pour pouvoir me défendre et ajouter une nouvelle jurisprudence qu' internet aurait besoin.
Dans ce cas, ne prenez pas le risque. Mais c'est leur faire un beau cadeau.
"stephane" <stephane0542@hotmail.com> a écrit...
Seulement je trouve celle-ci un peu provocante car elle arrive un peu
tard,
malheureusement.
En voici une autre que je compte mettre :
"CINEKOUIZ.net n'est ni à but lucratif ni commercial, il a été réalisé
dans
le seul but de divertir les internautes en leur proposant de tester leurs
connaissances cinématographiques par des quiz textes et visuels."
"CINEKOUIZ est un site personnel indépendant à but non lucratif, réalisé
dans le seul but de divertir les internautes en leur proposant de tester
leurs connaissances cinématrographiques par des quiz textes et visuels. Le
nom de domaine est la contraction des deux termes génériques ("cinema" et
"quiz") les plus fidèles au contenu et ne saurait manifester une volonté de
nuisance ou de confusion avec tout autre nom ou marque déposée."
En effet, ils ont une marque et un site à défendre et n'hésiteront pas à
lancer une procédure pour l'exemple, surtout qu'ils sont très médiatisé.
De plus je n'ai pas les rein$ solides pour pouvoir me défendre et ajouter
une nouvelle jurisprudence qu' internet aurait besoin.
Dans ce cas, ne prenez pas le risque. Mais c'est leur faire un beau cadeau.
Seulement je trouve celle-ci un peu provocante car elle arrive un peu
tard,
malheureusement. En voici une autre que je compte mettre : "CINEKOUIZ.net n'est ni à but lucratif ni commercial, il a été réalisé
dans
le seul but de divertir les internautes en leur proposant de tester leurs connaissances cinématographiques par des quiz textes et visuels."
"CINEKOUIZ est un site personnel indépendant à but non lucratif, réalisé dans le seul but de divertir les internautes en leur proposant de tester leurs connaissances cinématrographiques par des quiz textes et visuels. Le nom de domaine est la contraction des deux termes génériques ("cinema" et "quiz") les plus fidèles au contenu et ne saurait manifester une volonté de nuisance ou de confusion avec tout autre nom ou marque déposée."
En effet, ils ont une marque et un site à défendre et n'hésiteront pas à lancer une procédure pour l'exemple, surtout qu'ils sont très médiatisé. De plus je n'ai pas les rein$ solides pour pouvoir me défendre et ajouter une nouvelle jurisprudence qu' internet aurait besoin.
Dans ce cas, ne prenez pas le risque. Mais c'est leur faire un beau cadeau.
