Doms wrote:Bonjour,Les véhicules où elles n'ont pas été prévue à l'origine.
(donc les vieux)
En effet. Il doit rester cependant une indication du nombre
max de personne ?
C'est plus compliqué qu'on ne le croit. Dans le cas des camping-cars prévus
sans ceinture arrière, le nombre de passagers sur la CG est purement
indicatif, tant qu'ils ne sont pas face à la route. La seule limite
verbalisable est le nombre de passagers autorisés par le permis de
conduire. Là-dessus faut voir avec l'assurance mais là aussi c'est souple.
Doms <Doms@new.fr.invalid> wrote:
Bonjour,
Les véhicules où elles n'ont pas été prévue à l'origine.
(donc les vieux)
En effet. Il doit rester cependant une indication du nombre
max de personne ?
C'est plus compliqué qu'on ne le croit. Dans le cas des camping-cars prévus
sans ceinture arrière, le nombre de passagers sur la CG est purement
indicatif, tant qu'ils ne sont pas face à la route. La seule limite
verbalisable est le nombre de passagers autorisés par le permis de
conduire. Là-dessus faut voir avec l'assurance mais là aussi c'est souple.
Doms wrote:Bonjour,Les véhicules où elles n'ont pas été prévue à l'origine.
(donc les vieux)
En effet. Il doit rester cependant une indication du nombre
max de personne ?
C'est plus compliqué qu'on ne le croit. Dans le cas des camping-cars prévus
sans ceinture arrière, le nombre de passagers sur la CG est purement
indicatif, tant qu'ils ne sont pas face à la route. La seule limite
verbalisable est le nombre de passagers autorisés par le permis de
conduire. Là-dessus faut voir avec l'assurance mais là aussi c'est souple.
Le 08/07/2013 15:08, moisse a écrit :ST avait écrit le 08/07/2013 :On 2013-07-08, Doms wrote:Y'a le fait qu'il n'y a que 3 ceintures à l'arrière. Du coup,
a moins de faire singer une décharge (et encore), le conducteur
n'est-il
pas responsable en cas de problème ?
En France, aucun contrat privé n'a priorité sur la loi. Par définition,
une telle décharge ne vaut rien.
Cela c'est de la culture juridique de bistrot.
C'est une légende urbaine.
En réalité seules les dispositions d'ordre public sont incontournables.
Ah, ça m'intéresse, amateur que je suis et qui voit là l'occasion de
s'éclairer. Pourriez-vous développer un petit peu ? Merci d'avance.
Amicalement,
Le 08/07/2013 15:08, moisse a écrit :
ST avait écrit le 08/07/2013 :
On 2013-07-08, Doms <Doms@nowhere.invalid.fr> wrote:
Y'a le fait qu'il n'y a que 3 ceintures à l'arrière. Du coup,
a moins de faire singer une décharge (et encore), le conducteur
n'est-il
pas responsable en cas de problème ?
En France, aucun contrat privé n'a priorité sur la loi. Par définition,
une telle décharge ne vaut rien.
Cela c'est de la culture juridique de bistrot.
C'est une légende urbaine.
En réalité seules les dispositions d'ordre public sont incontournables.
Ah, ça m'intéresse, amateur que je suis et qui voit là l'occasion de
s'éclairer. Pourriez-vous développer un petit peu ? Merci d'avance.
Amicalement,
Le 08/07/2013 15:08, moisse a écrit :ST avait écrit le 08/07/2013 :On 2013-07-08, Doms wrote:Y'a le fait qu'il n'y a que 3 ceintures à l'arrière. Du coup,
a moins de faire singer une décharge (et encore), le conducteur
n'est-il
pas responsable en cas de problème ?
En France, aucun contrat privé n'a priorité sur la loi. Par définition,
une telle décharge ne vaut rien.
Cela c'est de la culture juridique de bistrot.
C'est une légende urbaine.
En réalité seules les dispositions d'ordre public sont incontournables.
Ah, ça m'intéresse, amateur que je suis et qui voit là l'occasion de
s'éclairer. Pourriez-vous développer un petit peu ? Merci d'avance.
Amicalement,
Albert ARIBAUD avait soumis l'idée :Le 08/07/2013 15:08, moisse a écrit :ST avait écrit le 08/07/2013 :On 2013-07-08, Doms wrote:Y'a le fait qu'il n'y a que 3 ceintures à l'arrière. Du coup,
a moins de faire singer une décharge (et encore), le conducteur
n'est-il
pas responsable en cas de problème ?
En France, aucun contrat privé n'a priorité sur la loi. Par définition,
une telle décharge ne vaut rien.
Cela c'est de la culture juridique de bistrot.
C'est une légende urbaine.
En réalité seules les dispositions d'ordre public sont incontournables.Ah, ça m'intéresse, amateur que je suis et qui voit là l'occasion de
s'éclairer. Pourriez-vous développer un petit peu ? Merci d'avance.Amicalement,
Exemple pratique : dérogation contractuelle possible à l'article 1641 du
code civil, pour un contrat entre particuliers. Le cas le plus connu
étant pour une vente immobilière, les notaires proposent
systématiquement cette clause.
Albert ARIBAUD avait soumis l'idée :
Le 08/07/2013 15:08, moisse a écrit :
ST avait écrit le 08/07/2013 :
On 2013-07-08, Doms <Doms@nowhere.invalid.fr> wrote:
Y'a le fait qu'il n'y a que 3 ceintures à l'arrière. Du coup,
a moins de faire singer une décharge (et encore), le conducteur
n'est-il
pas responsable en cas de problème ?
En France, aucun contrat privé n'a priorité sur la loi. Par définition,
une telle décharge ne vaut rien.
Cela c'est de la culture juridique de bistrot.
C'est une légende urbaine.
En réalité seules les dispositions d'ordre public sont incontournables.
Ah, ça m'intéresse, amateur que je suis et qui voit là l'occasion de
s'éclairer. Pourriez-vous développer un petit peu ? Merci d'avance.
Amicalement,
Exemple pratique : dérogation contractuelle possible à l'article 1641 du
code civil, pour un contrat entre particuliers. Le cas le plus connu
étant pour une vente immobilière, les notaires proposent
systématiquement cette clause.
Albert ARIBAUD avait soumis l'idée :Le 08/07/2013 15:08, moisse a écrit :ST avait écrit le 08/07/2013 :On 2013-07-08, Doms wrote:Y'a le fait qu'il n'y a que 3 ceintures à l'arrière. Du coup,
a moins de faire singer une décharge (et encore), le conducteur
n'est-il
pas responsable en cas de problème ?
En France, aucun contrat privé n'a priorité sur la loi. Par définition,
une telle décharge ne vaut rien.
Cela c'est de la culture juridique de bistrot.
C'est une légende urbaine.
En réalité seules les dispositions d'ordre public sont incontournables.Ah, ça m'intéresse, amateur que je suis et qui voit là l'occasion de
s'éclairer. Pourriez-vous développer un petit peu ? Merci d'avance.Amicalement,
Exemple pratique : dérogation contractuelle possible à l'article 1641 du
code civil, pour un contrat entre particuliers. Le cas le plus connu
étant pour une vente immobilière, les notaires proposent
systématiquement cette clause.
bonjour,
si dans une grosse voiture 6 personnes voyagent alors que la carte grise
indique 5
(la banquette arriere est tres spacieuse et 4 adultes sont
confortablement installé dessus)
quel sont les risques juridique?
bonjour,
si dans une grosse voiture 6 personnes voyagent alors que la carte grise
indique 5
(la banquette arriere est tres spacieuse et 4 adultes sont
confortablement installé dessus)
quel sont les risques juridique?
bonjour,
si dans une grosse voiture 6 personnes voyagent alors que la carte grise
indique 5
(la banquette arriere est tres spacieuse et 4 adultes sont
confortablement installé dessus)
quel sont les risques juridique?
Le 08/07/2013 15:51, Patrick V a écrit :Le 08/07/2013 15:19, Albert ARIBAUD a écrit :En réalité seules les dispositions d'ordre public sont incontournables.
Ah, ça m'intéresse, amateur que je suis et qui voit là l'occasion de
s'éclairer. Pourriez-vous développer un petit peu ? Merci d'avance.
C'est simple, c'est une définition, en fait : une convention ne peut
déroger à une disposition d'ordre public. Et qu'est-ce qui est d'ordre
public ? Ce qui dit l'être ou ce qui est considéré comme l'étant par
nature, en gros.
En matière pénale, c'est évident : même si je fais un papier disant que
j'accepte d'être assassiné à la cuillère à huitre, le perpétrant n'en
sera pas moins condamné.
Pour le pénal, je m'en doutais. :)En matière civile, ça dépend des cas.
C'est cette partie qui m'intéresse davantage.
Amicalement,
Le 08/07/2013 15:51, Patrick V a écrit :
Le 08/07/2013 15:19, Albert ARIBAUD a écrit :
En réalité seules les dispositions d'ordre public sont incontournables.
Ah, ça m'intéresse, amateur que je suis et qui voit là l'occasion de
s'éclairer. Pourriez-vous développer un petit peu ? Merci d'avance.
C'est simple, c'est une définition, en fait : une convention ne peut
déroger à une disposition d'ordre public. Et qu'est-ce qui est d'ordre
public ? Ce qui dit l'être ou ce qui est considéré comme l'étant par
nature, en gros.
En matière pénale, c'est évident : même si je fais un papier disant que
j'accepte d'être assassiné à la cuillère à huitre, le perpétrant n'en
sera pas moins condamné.
Pour le pénal, je m'en doutais. :)
En matière civile, ça dépend des cas.
C'est cette partie qui m'intéresse davantage.
Amicalement,
Le 08/07/2013 15:51, Patrick V a écrit :Le 08/07/2013 15:19, Albert ARIBAUD a écrit :En réalité seules les dispositions d'ordre public sont incontournables.
Ah, ça m'intéresse, amateur que je suis et qui voit là l'occasion de
s'éclairer. Pourriez-vous développer un petit peu ? Merci d'avance.
C'est simple, c'est une définition, en fait : une convention ne peut
déroger à une disposition d'ordre public. Et qu'est-ce qui est d'ordre
public ? Ce qui dit l'être ou ce qui est considéré comme l'étant par
nature, en gros.
En matière pénale, c'est évident : même si je fais un papier disant que
j'accepte d'être assassiné à la cuillère à huitre, le perpétrant n'en
sera pas moins condamné.
Pour le pénal, je m'en doutais. :)En matière civile, ça dépend des cas.
C'est cette partie qui m'intéresse davantage.
Amicalement,
Albert ARIBAUD a utilisé son clavier pour écrire :Le 08/07/2013 15:51, Patrick V a écrit :Le 08/07/2013 15:19, Albert ARIBAUD a écrit :En réalité seules les dispositions d'ordre public sont
incontournables.
Ah, ça m'intéresse, amateur que je suis et qui voit là l'occasion de
s'éclairer. Pourriez-vous développer un petit peu ? Merci d'avance.
C'est simple, c'est une définition, en fait : une convention ne peut
déroger à une disposition d'ordre public. Et qu'est-ce qui est d'ordre
public ? Ce qui dit l'être ou ce qui est considéré comme l'étant par
nature, en gros.
En matière pénale, c'est évident : même si je fais un papier disant que
j'accepte d'être assassiné à la cuillère à huitre, le perpétrant n'en
sera pas moins condamné.
Pour le pénal, je m'en doutais. :)En matière civile, ça dépend des cas.
C'est cette partie qui m'intéresse davantage.
Amicalement,
Par exemple en matière de contrat de travail:
* la période d'essai n'est pas obligatoire, pas plus que le renouvellement
* la durée peut être plus courte que celle prévue au code
* les indemnités de licenciement plus importantes que celles fixées
* on peut renoncer à ses droits d'agir en justice
Il en va ainsi dans d'autres domaines.
En fait on peut souvent déroger à la loi, à partir du moment où on ne
crée pas un déséquilibre entre les parties.
Par contre lorsque les dispositions sont d'ordre public, toute clause
contraire est réputée non écrite, toute clause non conforme est ajustée.
Ainsi en matière de bail logement vide, la loi de juiller 89 est d'ordre
public.
On ne peut ainsi décider que les augmentations de loyers seront indexées
sur le cours de l'or ou du ciment. Uniquement sur l'indice IRL publié
par l'INSEE.
Albert ARIBAUD a utilisé son clavier pour écrire :
Le 08/07/2013 15:51, Patrick V a écrit :
Le 08/07/2013 15:19, Albert ARIBAUD a écrit :
En réalité seules les dispositions d'ordre public sont
incontournables.
Ah, ça m'intéresse, amateur que je suis et qui voit là l'occasion de
s'éclairer. Pourriez-vous développer un petit peu ? Merci d'avance.
C'est simple, c'est une définition, en fait : une convention ne peut
déroger à une disposition d'ordre public. Et qu'est-ce qui est d'ordre
public ? Ce qui dit l'être ou ce qui est considéré comme l'étant par
nature, en gros.
En matière pénale, c'est évident : même si je fais un papier disant que
j'accepte d'être assassiné à la cuillère à huitre, le perpétrant n'en
sera pas moins condamné.
Pour le pénal, je m'en doutais. :)
En matière civile, ça dépend des cas.
C'est cette partie qui m'intéresse davantage.
Amicalement,
Par exemple en matière de contrat de travail:
* la période d'essai n'est pas obligatoire, pas plus que le renouvellement
* la durée peut être plus courte que celle prévue au code
* les indemnités de licenciement plus importantes que celles fixées
* on peut renoncer à ses droits d'agir en justice
Il en va ainsi dans d'autres domaines.
En fait on peut souvent déroger à la loi, à partir du moment où on ne
crée pas un déséquilibre entre les parties.
Par contre lorsque les dispositions sont d'ordre public, toute clause
contraire est réputée non écrite, toute clause non conforme est ajustée.
Ainsi en matière de bail logement vide, la loi de juiller 89 est d'ordre
public.
On ne peut ainsi décider que les augmentations de loyers seront indexées
sur le cours de l'or ou du ciment. Uniquement sur l'indice IRL publié
par l'INSEE.
Albert ARIBAUD a utilisé son clavier pour écrire :Le 08/07/2013 15:51, Patrick V a écrit :Le 08/07/2013 15:19, Albert ARIBAUD a écrit :En réalité seules les dispositions d'ordre public sont
incontournables.
Ah, ça m'intéresse, amateur que je suis et qui voit là l'occasion de
s'éclairer. Pourriez-vous développer un petit peu ? Merci d'avance.
C'est simple, c'est une définition, en fait : une convention ne peut
déroger à une disposition d'ordre public. Et qu'est-ce qui est d'ordre
public ? Ce qui dit l'être ou ce qui est considéré comme l'étant par
nature, en gros.
En matière pénale, c'est évident : même si je fais un papier disant que
j'accepte d'être assassiné à la cuillère à huitre, le perpétrant n'en
sera pas moins condamné.
Pour le pénal, je m'en doutais. :)En matière civile, ça dépend des cas.
C'est cette partie qui m'intéresse davantage.
Amicalement,
Par exemple en matière de contrat de travail:
* la période d'essai n'est pas obligatoire, pas plus que le renouvellement
* la durée peut être plus courte que celle prévue au code
* les indemnités de licenciement plus importantes que celles fixées
* on peut renoncer à ses droits d'agir en justice
Il en va ainsi dans d'autres domaines.
En fait on peut souvent déroger à la loi, à partir du moment où on ne
crée pas un déséquilibre entre les parties.
Par contre lorsque les dispositions sont d'ordre public, toute clause
contraire est réputée non écrite, toute clause non conforme est ajustée.
Ainsi en matière de bail logement vide, la loi de juiller 89 est d'ordre
public.
On ne peut ainsi décider que les augmentations de loyers seront indexées
sur le cours de l'or ou du ciment. Uniquement sur l'indice IRL publié
par l'INSEE.
"Séb." a smashé :Le 08/07/2013 11:23, Le Forgeron a écrit :Le 08/07/2013 11:11, Doms nous fit lire :Bonjour,Y'a le fait qu'il n'y a que 3 ceintures à l'arrière.
Faut voir si elles sont obligatoires.
Elle le sont aussi dans les cars maintenant. Y'a-t-il des
véhicules où les ceintures ne sont pas obligatoire ?
Les véhicules où elles n'ont pas été prévue à l'origine.
(donc les vieux)Dans ma 2CV de 1973, il n'y en avait pas à l'arrière.
J'en ai mis, 2, mais si 3 personnes, celui du milieu n'en a pas
elle est inutile car à l'arrière le passager du milieu est maintenu par la
barre de la banquette qui lui rentre dans le cul
de plus avec 5 personnes à bord une 2cv ne démarre pas
"Séb." a smashé :
Le 08/07/2013 11:23, Le Forgeron a écrit :
Le 08/07/2013 11:11, Doms nous fit lire :
Bonjour,
Y'a le fait qu'il n'y a que 3 ceintures à l'arrière.
Faut voir si elles sont obligatoires.
Elle le sont aussi dans les cars maintenant. Y'a-t-il des
véhicules où les ceintures ne sont pas obligatoire ?
Les véhicules où elles n'ont pas été prévue à l'origine.
(donc les vieux)
Dans ma 2CV de 1973, il n'y en avait pas à l'arrière.
J'en ai mis, 2, mais si 3 personnes, celui du milieu n'en a pas
elle est inutile car à l'arrière le passager du milieu est maintenu par la
barre de la banquette qui lui rentre dans le cul
de plus avec 5 personnes à bord une 2cv ne démarre pas
"Séb." a smashé :Le 08/07/2013 11:23, Le Forgeron a écrit :Le 08/07/2013 11:11, Doms nous fit lire :Bonjour,Y'a le fait qu'il n'y a que 3 ceintures à l'arrière.
Faut voir si elles sont obligatoires.
Elle le sont aussi dans les cars maintenant. Y'a-t-il des
véhicules où les ceintures ne sont pas obligatoire ?
Les véhicules où elles n'ont pas été prévue à l'origine.
(donc les vieux)Dans ma 2CV de 1973, il n'y en avait pas à l'arrière.
J'en ai mis, 2, mais si 3 personnes, celui du milieu n'en a pas
elle est inutile car à l'arrière le passager du milieu est maintenu par la
barre de la banquette qui lui rentre dans le cul
de plus avec 5 personnes à bord une 2cv ne démarre pas
Dans ma 2CV de 1973, il n'y en avait pas à l'arrière.
J'en ai mis, 2, mais si 3 personnes, celui du milieu n'en a pas
elle est inutile car à l'arrière le passager du milieu est maintenu par la
barre de la banquette qui lui rentre dans le cul
sur les modèles antérieurs.., la grise et les equipements en 6V
en 73 , 2cv4 si je ne me gourre pas
la banquette AR était molletonnée au centre ..mais 4 places
de plus avec 5 personnes à bord une 2cv ne démarre pas
ben tiens ..
:-))))))))))))))
Dans ma 2CV de 1973, il n'y en avait pas à l'arrière.
J'en ai mis, 2, mais si 3 personnes, celui du milieu n'en a pas
elle est inutile car à l'arrière le passager du milieu est maintenu par la
barre de la banquette qui lui rentre dans le cul
sur les modèles antérieurs.., la grise et les equipements en 6V
en 73 , 2cv4 si je ne me gourre pas
la banquette AR était molletonnée au centre ..mais 4 places
de plus avec 5 personnes à bord une 2cv ne démarre pas
ben tiens ..
:-))))))))))))))
Dans ma 2CV de 1973, il n'y en avait pas à l'arrière.
J'en ai mis, 2, mais si 3 personnes, celui du milieu n'en a pas
elle est inutile car à l'arrière le passager du milieu est maintenu par la
barre de la banquette qui lui rentre dans le cul
sur les modèles antérieurs.., la grise et les equipements en 6V
en 73 , 2cv4 si je ne me gourre pas
la banquette AR était molletonnée au centre ..mais 4 places
de plus avec 5 personnes à bord une 2cv ne démarre pas
ben tiens ..
:-))))))))))))))
. a smashé :Dans ma 2CV de 1973, il n'y en avait pas à l'arrière.
J'en ai mis, 2, mais si 3 personnes, celui du milieu n'en a paselle est inutile car à l'arrière le passager du milieu est maintenu par
la barre de la banquette qui lui rentre dans le culsur les modèles antérieurs.., la grise et les equipements en 6V
en 73 , 2cv4 si je ne me gourre pas
la banquette AR était molletonnée au centre ..mais 4 places
4 places à l'arrière dans une 2cv je vois je vois..................
c'est avec ou sans l'option strapontin à la place des portières?de plus avec 5 personnes à bord une 2cv ne démarre pas
ben tiens ..
:-))))))))))))))
le moteur démarre je précise......................
. a smashé :
Dans ma 2CV de 1973, il n'y en avait pas à l'arrière.
J'en ai mis, 2, mais si 3 personnes, celui du milieu n'en a pas
elle est inutile car à l'arrière le passager du milieu est maintenu par
la barre de la banquette qui lui rentre dans le cul
sur les modèles antérieurs.., la grise et les equipements en 6V
en 73 , 2cv4 si je ne me gourre pas
la banquette AR était molletonnée au centre ..mais 4 places
4 places à l'arrière dans une 2cv je vois je vois..................
c'est avec ou sans l'option strapontin à la place des portières?
de plus avec 5 personnes à bord une 2cv ne démarre pas
ben tiens ..
:-))))))))))))))
le moteur démarre je précise......................
. a smashé :Dans ma 2CV de 1973, il n'y en avait pas à l'arrière.
J'en ai mis, 2, mais si 3 personnes, celui du milieu n'en a paselle est inutile car à l'arrière le passager du milieu est maintenu par
la barre de la banquette qui lui rentre dans le culsur les modèles antérieurs.., la grise et les equipements en 6V
en 73 , 2cv4 si je ne me gourre pas
la banquette AR était molletonnée au centre ..mais 4 places
4 places à l'arrière dans une 2cv je vois je vois..................
c'est avec ou sans l'option strapontin à la place des portières?de plus avec 5 personnes à bord une 2cv ne démarre pas
ben tiens ..
:-))))))))))))))
le moteur démarre je précise......................
sur les modèles antérieurs.., la grise et les equipements en 6V
en 73 , 2cv4 si je ne me gourre pas
la banquette AR était molletonnée au centre ..mais 4 places
4 places à l'arrière dans une 2cv je vois je vois..................
sur la CG.... faut suivre la demande initiale
sinon 4 momes sur des terres et chemins privés , oui ca tient
et 5 adultes dans une doche ca grimpe la vieille cote de neufchatel
ou celle de mt st aignan
après embarquement des stoppeurs
faut juste oter de sa pensée le mot 3ème
et éviter de faire ch.....un busc'est avec ou sans l'option strapontin à la place des portières?de plus avec 5 personnes à bord une 2cv ne démarre pas
ben tiens ..
:-))))))))))))))
le moteur démarre je précise......................
une doche 3 vitesses avec embrayage centrifuge
vous verrez bien si elle ne decolle pas à 5
sur les modèles antérieurs.., la grise et les equipements en 6V
en 73 , 2cv4 si je ne me gourre pas
la banquette AR était molletonnée au centre ..mais 4 places
4 places à l'arrière dans une 2cv je vois je vois..................
sur la CG.... faut suivre la demande initiale
sinon 4 momes sur des terres et chemins privés , oui ca tient
et 5 adultes dans une doche ca grimpe la vieille cote de neufchatel
ou celle de mt st aignan
après embarquement des stoppeurs
faut juste oter de sa pensée le mot 3ème
et éviter de faire ch.....un bus
c'est avec ou sans l'option strapontin à la place des portières?
de plus avec 5 personnes à bord une 2cv ne démarre pas
ben tiens ..
:-))))))))))))))
le moteur démarre je précise......................
une doche 3 vitesses avec embrayage centrifuge
vous verrez bien si elle ne decolle pas à 5
sur les modèles antérieurs.., la grise et les equipements en 6V
en 73 , 2cv4 si je ne me gourre pas
la banquette AR était molletonnée au centre ..mais 4 places
4 places à l'arrière dans une 2cv je vois je vois..................
sur la CG.... faut suivre la demande initiale
sinon 4 momes sur des terres et chemins privés , oui ca tient
et 5 adultes dans une doche ca grimpe la vieille cote de neufchatel
ou celle de mt st aignan
après embarquement des stoppeurs
faut juste oter de sa pensée le mot 3ème
et éviter de faire ch.....un busc'est avec ou sans l'option strapontin à la place des portières?de plus avec 5 personnes à bord une 2cv ne démarre pas
ben tiens ..
:-))))))))))))))
le moteur démarre je précise......................
une doche 3 vitesses avec embrayage centrifuge
vous verrez bien si elle ne decolle pas à 5