Le 16/12/2004 11:42, Stéphane Bruneau inscrivait : [...]
Si cela peut t'éclairer encore plus : Je suis en Suisse et facture des sites à des clients français. La facturation est HT car il s'agit d'un service dématérialisé ...
Alors pourquoi à l'inverse, en France, le FISC (et la douane) m'a formellement *interdit* de facturer mes prestations HT aux résidents/professionnels hors France ?
Résultat définitif : tout ce que je facture, prestation sur mesures comme logiciels sous licences, doit se facturer en TTC, à charge au récipiendaire de demander (et d'obtenir ou non) le remboursement de TVA après coup, à son gouvernement ou directement au FISC en France...
... Et bien sûr, aucun des fonctionnaires que j'ai eu au téléphone ou en vis-à-vis ne m'a donné quoi que ce soit d'écrit là-dessus, ni aucune référence sur le net ou autre. Juste une interdiction orale, que je respecte depuis plusieurs années.
Alors quand j'apprends que nos amis suisses peuvent nous facturer (et facturer aux mêmes clients que nous) des prestation en HT, soit 19,6% moins cher que ce que nous pouvons facturer, je m'interroge...
Vos informations ? -- Guy Capra, http://www.Alomphega.com, http://www.prodominium.com ________________________________________________________________ Professionnels, vous voulez qualité de vie et situation efficace informez-vous sur les prodominiums à http://www.prodominium.info
Le 16/12/2004 11:42, Stéphane Bruneau inscrivait :
[...]
Si cela peut t'éclairer encore plus :
Je suis en Suisse et facture des sites à des clients français. La
facturation est HT car il s'agit d'un service dématérialisé ...
Alors pourquoi à l'inverse, en France, le FISC (et la douane) m'a
formellement *interdit* de facturer mes prestations HT aux
résidents/professionnels hors France ?
Résultat définitif : tout ce que je facture, prestation sur mesures
comme logiciels sous licences, doit se facturer en TTC, à charge au
récipiendaire de demander (et d'obtenir ou non) le remboursement de TVA
après coup, à son gouvernement ou directement au FISC en France...
... Et bien sûr, aucun des fonctionnaires que j'ai eu au téléphone ou en
vis-à-vis ne m'a donné quoi que ce soit d'écrit là-dessus, ni aucune
référence sur le net ou autre. Juste une interdiction orale, que je
respecte depuis plusieurs années.
Alors quand j'apprends que nos amis suisses peuvent nous facturer (et
facturer aux mêmes clients que nous) des prestation en HT, soit 19,6%
moins cher que ce que nous pouvons facturer, je m'interroge...
Vos informations ?
--
Guy Capra, http://www.Alomphega.com, http://www.prodominium.com
________________________________________________________________
Professionnels, vous voulez qualité de vie et situation efficace
informez-vous sur les prodominiums à http://www.prodominium.info
Le 16/12/2004 11:42, Stéphane Bruneau inscrivait : [...]
Si cela peut t'éclairer encore plus : Je suis en Suisse et facture des sites à des clients français. La facturation est HT car il s'agit d'un service dématérialisé ...
Alors pourquoi à l'inverse, en France, le FISC (et la douane) m'a formellement *interdit* de facturer mes prestations HT aux résidents/professionnels hors France ?
Résultat définitif : tout ce que je facture, prestation sur mesures comme logiciels sous licences, doit se facturer en TTC, à charge au récipiendaire de demander (et d'obtenir ou non) le remboursement de TVA après coup, à son gouvernement ou directement au FISC en France...
... Et bien sûr, aucun des fonctionnaires que j'ai eu au téléphone ou en vis-à-vis ne m'a donné quoi que ce soit d'écrit là-dessus, ni aucune référence sur le net ou autre. Juste une interdiction orale, que je respecte depuis plusieurs années.
Alors quand j'apprends que nos amis suisses peuvent nous facturer (et facturer aux mêmes clients que nous) des prestation en HT, soit 19,6% moins cher que ce que nous pouvons facturer, je m'interroge...
Vos informations ? -- Guy Capra, http://www.Alomphega.com, http://www.prodominium.com ________________________________________________________________ Professionnels, vous voulez qualité de vie et situation efficace informez-vous sur les prodominiums à http://www.prodominium.info
broc_ex-co
"Guillaume" <"grsNOSPAM at NOTTHATmail dot com"> a écrit dans le message de news: 41c1c09f$0$16847$
>> Eh non ! La licence d'exploitation, tout comme un abonnement à un >> fournisseur d'accès ou au téléphone, est une prestation de services >> > > Je suis désolé de vous dire que les logiciels achetés dans le commerce > ne sont pas saisis en "prestation de service" !
Eh oui, et c'est bien cela que je soulevais initialement.
Malgré le débat qui semble sans fin sur ce sujet ici, il y a bien un fait: les éditeurs de logiciels vendent le plus souvent leurs logiciels sous forme de produits. Alors qu'on m'explique par quel miracle fiscal cela pourrait se produire si c'était bel et bien du service?
Comme je l'avais déjà indiqué, par le miracle de l'application d'une réponse douteuse à un sénateur. Uniquement, pour les logiciels vendus tels quels, EN SERIE. A mon humble avis, cette aplication ne correspond pas aux définitions données par les directives européennes, et je ne serais pas surpris d'un retournement à venir.
"Guillaume" <"grsNOSPAM at NOTTHATmail dot com"> a écrit dans le message de
news: 41c1c09f$0$16847$7a628cd7@news.club-internet.fr...
>> Eh non ! La licence d'exploitation, tout comme un abonnement à un
>> fournisseur d'accès ou au téléphone, est une prestation de services
>>
>
> Je suis désolé de vous dire que les logiciels achetés dans le commerce
> ne sont pas saisis en "prestation de service" !
Eh oui, et c'est bien cela que je soulevais initialement.
Malgré le débat qui semble sans fin sur ce sujet ici, il y a bien un
fait: les éditeurs de logiciels vendent le plus souvent leurs logiciels
sous forme de produits. Alors qu'on m'explique par quel miracle fiscal
cela pourrait se produire si c'était bel et bien du service?
Comme je l'avais déjà indiqué, par le miracle de l'application d'une réponse
douteuse à un sénateur. Uniquement, pour les logiciels vendus tels quels,
EN SERIE.
A mon humble avis, cette aplication ne correspond pas aux définitions
données par les directives européennes, et je ne serais pas surpris d'un
retournement à venir.
"Guillaume" <"grsNOSPAM at NOTTHATmail dot com"> a écrit dans le message de news: 41c1c09f$0$16847$
>> Eh non ! La licence d'exploitation, tout comme un abonnement à un >> fournisseur d'accès ou au téléphone, est une prestation de services >> > > Je suis désolé de vous dire que les logiciels achetés dans le commerce > ne sont pas saisis en "prestation de service" !
Eh oui, et c'est bien cela que je soulevais initialement.
Malgré le débat qui semble sans fin sur ce sujet ici, il y a bien un fait: les éditeurs de logiciels vendent le plus souvent leurs logiciels sous forme de produits. Alors qu'on m'explique par quel miracle fiscal cela pourrait se produire si c'était bel et bien du service?
Comme je l'avais déjà indiqué, par le miracle de l'application d'une réponse douteuse à un sénateur. Uniquement, pour les logiciels vendus tels quels, EN SERIE. A mon humble avis, cette aplication ne correspond pas aux définitions données par les directives européennes, et je ne serais pas surpris d'un retournement à venir.
Stéphane Bruneau
"Guy Capra, Alomphega" a écrit dans le message de news:cpsgc9$qp1$
Le 16/12/2004 11:42, Stéphane Bruneau inscrivait : [...] Alors quand j'apprends que nos amis suisses peuvent nous facturer (et facturer aux mêmes clients que nous) des prestation en HT, soit 19,6% moins cher que ce que nous pouvons facturer, je m'interroge...
Vos informations ? --
Alors déjà, si nous devions facturer TTC, la TVA est à 7.6 ici et non 19.6 ....
Ensuite tout est dit dans la loiFédérale sur la TVa et les accords entre la Suisse et l'UE ...
Sb
"Guy Capra, Alomphega" <contact@alomphega.com> a écrit dans le message de
news:cpsgc9$qp1$1@news.tiscali.fr...
Le 16/12/2004 11:42, Stéphane Bruneau inscrivait :
[...]
Alors quand j'apprends que nos amis suisses peuvent nous facturer (et
facturer aux mêmes clients que nous) des prestation en HT, soit 19,6%
moins cher que ce que nous pouvons facturer, je m'interroge...
Vos informations ?
--
Alors déjà, si nous devions facturer TTC, la TVA est à 7.6 ici et non 19.6
....
Ensuite tout est dit dans la loiFédérale sur la TVa et les accords entre la
Suisse et l'UE ...
"Guy Capra, Alomphega" a écrit dans le message de news:cpsgc9$qp1$
Le 16/12/2004 11:42, Stéphane Bruneau inscrivait : [...] Alors quand j'apprends que nos amis suisses peuvent nous facturer (et facturer aux mêmes clients que nous) des prestation en HT, soit 19,6% moins cher que ce que nous pouvons facturer, je m'interroge...
Vos informations ? --
Alors déjà, si nous devions facturer TTC, la TVA est à 7.6 ici et non 19.6 ....
Ensuite tout est dit dans la loiFédérale sur la TVa et les accords entre la Suisse et l'UE ...
Sb
Stéphane Bruneau
"Guy Capra, Alomphega" a écrit dans le message de news:cpsgc9$qp1$
Alors quand j'apprends que nos amis suisses peuvent nous facturer (et facturer aux mêmes clients que nous) des prestation en HT, soit 19,6% moins cher que ce que nous pouvons facturer, je m'interroge...
1. on ne peut pas etre 19.6% moins cher dans le sens ou la TVA est récupérée par le client ...
2. Vu le cout de la vie ici, les honoraires facturés sont quasiment identiques
SB
"Guy Capra, Alomphega" <contact@alomphega.com> a écrit dans le message de
news:cpsgc9$qp1$1@news.tiscali.fr...
Alors quand j'apprends que nos amis suisses peuvent nous facturer (et
facturer aux mêmes clients que nous) des prestation en HT, soit 19,6%
moins cher que ce que nous pouvons facturer, je m'interroge...
1. on ne peut pas etre 19.6% moins cher dans le sens ou la TVA est récupérée
par le client ...
2. Vu le cout de la vie ici, les honoraires facturés sont quasiment
identiques
"Guy Capra, Alomphega" a écrit dans le message de news:cpsgc9$qp1$
Alors quand j'apprends que nos amis suisses peuvent nous facturer (et facturer aux mêmes clients que nous) des prestation en HT, soit 19,6% moins cher que ce que nous pouvons facturer, je m'interroge...
1. on ne peut pas etre 19.6% moins cher dans le sens ou la TVA est récupérée par le client ...
2. Vu le cout de la vie ici, les honoraires facturés sont quasiment identiques
SB
Stéphane
Bon je vais poster ici ...
M E R C I à toutes les personnes m'ayant répondu sur ce sujet.. maintenant je sais :-) (et ce même si la réponse ne me fait pas plaisir ..)
Bon je vais poster ici ...
M E R C I à toutes les personnes m'ayant répondu sur ce sujet.. maintenant
je sais :-)
(et ce même si la réponse ne me fait pas plaisir ..)
M E R C I à toutes les personnes m'ayant répondu sur ce sujet.. maintenant je sais :-) (et ce même si la réponse ne me fait pas plaisir ..)
FGM
Il y a encore plus saisissant: la revente de services packagés effectués par des tiers, sous la forme des "produits" que son les extensions de garantie, et qui sont considérés comme marchandises, y compris par les vérificateurs lors des contrôles fiscaux que nous avons eus. De leur point de vue, apparemment, le raisonnement qu'ils tiennent est le suivant, réglementaire ou pas: - est-ce que ça a une référence ? - est-ce que ça a un prix public ? - est-ce que c'est acheté auprès d'un grossistes ?
Si ces critères sont réunis, ils le prennent en marchandise. Si seuls certains des critères sont présents, il y a discussion.
Quelle que soit la situation des textes, il ne faut pas oublie que les vérificateurs ont aussi un temps limité pour effectuer les contrôles, et ont peu de raisons de se préoccuper de ce genre de subtilités, en général.
"Guillaume" <"grsNOSPAM at NOTTHATmail dot com"> a écrit dans le message de news:41c1c09f$0$16847$
>> Eh non ! La licence d'exploitation, tout comme un abonnement à un >> fournisseur d'accès ou au téléphone, est une prestation de services >> > > Je suis désolé de vous dire que les logiciels achetés dans le commerce > ne sont pas saisis en "prestation de service" !
Eh oui, et c'est bien cela que je soulevais initialement.
Malgré le débat qui semble sans fin sur ce sujet ici, il y a bien un fait: les éditeurs de logiciels vendent le plus souvent leurs logiciels sous forme de produits. Alors qu'on m'explique par quel miracle fiscal cela pourrait se produire si c'était bel et bien du service?
Autre incohérence: comment se fait-il que l'on puisse faire appliquer de la TVA sur une prestation de service pure? Donc pas un produit, mais un peu un produit quand même... j'adore. :D
Il y a encore plus saisissant: la revente de services packagés effectués par
des tiers, sous la forme des "produits" que son les extensions de garantie,
et qui sont considérés comme marchandises, y compris par les vérificateurs
lors des contrôles fiscaux que nous avons eus. De leur point de vue,
apparemment, le raisonnement qu'ils tiennent est le suivant, réglementaire
ou pas:
- est-ce que ça a une référence ?
- est-ce que ça a un prix public ?
- est-ce que c'est acheté auprès d'un grossistes ?
Si ces critères sont réunis, ils le prennent en marchandise. Si seuls
certains des critères sont présents, il y a discussion.
Quelle que soit la situation des textes, il ne faut pas oublie que les
vérificateurs ont aussi un temps limité pour effectuer les contrôles, et ont
peu de raisons de se préoccuper de ce genre de subtilités, en général.
"Guillaume" <"grsNOSPAM at NOTTHATmail dot com"> a écrit dans le message de
news:41c1c09f$0$16847$7a628cd7@news.club-internet.fr...
>> Eh non ! La licence d'exploitation, tout comme un abonnement à un
>> fournisseur d'accès ou au téléphone, est une prestation de services
>>
>
> Je suis désolé de vous dire que les logiciels achetés dans le commerce
> ne sont pas saisis en "prestation de service" !
Eh oui, et c'est bien cela que je soulevais initialement.
Malgré le débat qui semble sans fin sur ce sujet ici, il y a bien un
fait: les éditeurs de logiciels vendent le plus souvent leurs logiciels
sous forme de produits. Alors qu'on m'explique par quel miracle fiscal
cela pourrait se produire si c'était bel et bien du service?
Autre incohérence: comment se fait-il que l'on puisse faire appliquer de
la TVA sur une prestation de service pure? Donc pas un produit, mais un
peu un produit quand même... j'adore. :D
Il y a encore plus saisissant: la revente de services packagés effectués par des tiers, sous la forme des "produits" que son les extensions de garantie, et qui sont considérés comme marchandises, y compris par les vérificateurs lors des contrôles fiscaux que nous avons eus. De leur point de vue, apparemment, le raisonnement qu'ils tiennent est le suivant, réglementaire ou pas: - est-ce que ça a une référence ? - est-ce que ça a un prix public ? - est-ce que c'est acheté auprès d'un grossistes ?
Si ces critères sont réunis, ils le prennent en marchandise. Si seuls certains des critères sont présents, il y a discussion.
Quelle que soit la situation des textes, il ne faut pas oublie que les vérificateurs ont aussi un temps limité pour effectuer les contrôles, et ont peu de raisons de se préoccuper de ce genre de subtilités, en général.
"Guillaume" <"grsNOSPAM at NOTTHATmail dot com"> a écrit dans le message de news:41c1c09f$0$16847$
>> Eh non ! La licence d'exploitation, tout comme un abonnement à un >> fournisseur d'accès ou au téléphone, est une prestation de services >> > > Je suis désolé de vous dire que les logiciels achetés dans le commerce > ne sont pas saisis en "prestation de service" !
Eh oui, et c'est bien cela que je soulevais initialement.
Malgré le débat qui semble sans fin sur ce sujet ici, il y a bien un fait: les éditeurs de logiciels vendent le plus souvent leurs logiciels sous forme de produits. Alors qu'on m'explique par quel miracle fiscal cela pourrait se produire si c'était bel et bien du service?
Autre incohérence: comment se fait-il que l'on puisse faire appliquer de la TVA sur une prestation de service pure? Donc pas un produit, mais un peu un produit quand même... j'adore. :D
Nicolas Krebs
Bonjour,
Stéphane écrivit dans l'article news:41c06f2e$0$19267$ [répondant à]
"broc_ex-co"
[Bruno Broc, auteur de la faq http://www.broc.experts-comptables.fr/bcol_1.htm et d'une première tentative de création de fr.soc.travail.independant]
>> où est-ce que je pourrai avoir une réponse sûre sur ce sujet? >> >> je ne remet nullement en doute vos (tes?) compétences, c'est juste que 2 >> avis vallent mieux qu'un. > > En allant consulter un autre expert-comptable ........ >
Il ya des jours où on se sent vraiment ... fatigué .. :-) ce n'est qu'après ce post que je me rappelle que "expert-comptable" se dit familierement "ex-co". Et de là je m'apperçois que l'expéditeur est : broc_EX-CO Et puis .. enfin voilà quoi :-]
Il ne s'agit donc pas d'un 'simple' passionné mais bel et bien d'un professionnel.
Usenet-fr.*, c'est maaaagique.
Article publié dans fr.misc.bavardages.dinosaures, fr.misc.droit.internet, fr.misc.gestion, fr.usenet.divers, répondre dans un seul forum de préférence.
Bonjour,
Stéphane écrivit dans l'article
news:41c06f2e$0$19267$626a14ce@news.free.fr
[répondant à]
"broc_ex-co"
[Bruno Broc, auteur de la faq
http://www.broc.experts-comptables.fr/bcol_1.htm et d'une première
tentative de création de fr.soc.travail.independant]
>> où est-ce que je pourrai avoir une réponse sûre sur ce sujet?
>>
>> je ne remet nullement en doute vos (tes?) compétences, c'est juste que 2
>> avis vallent mieux qu'un.
>
> En allant consulter un autre expert-comptable ........
>
Il ya des jours où on se sent vraiment ... fatigué .. :-)
ce n'est qu'après ce post que je me rappelle que "expert-comptable" se dit
familierement "ex-co". Et de là je m'apperçois que l'expéditeur est :
broc_EX-CO
Et puis .. enfin voilà quoi :-]
Il ne s'agit donc pas d'un 'simple' passionné mais bel et bien d'un
professionnel.
Usenet-fr.*, c'est maaaagique.
Article publié dans fr.misc.bavardages.dinosaures,
fr.misc.droit.internet, fr.misc.gestion, fr.usenet.divers, répondre dans
un seul forum de préférence.
Stéphane écrivit dans l'article news:41c06f2e$0$19267$ [répondant à]
"broc_ex-co"
[Bruno Broc, auteur de la faq http://www.broc.experts-comptables.fr/bcol_1.htm et d'une première tentative de création de fr.soc.travail.independant]
>> où est-ce que je pourrai avoir une réponse sûre sur ce sujet? >> >> je ne remet nullement en doute vos (tes?) compétences, c'est juste que 2 >> avis vallent mieux qu'un. > > En allant consulter un autre expert-comptable ........ >
Il ya des jours où on se sent vraiment ... fatigué .. :-) ce n'est qu'après ce post que je me rappelle que "expert-comptable" se dit familierement "ex-co". Et de là je m'apperçois que l'expéditeur est : broc_EX-CO Et puis .. enfin voilà quoi :-]
Il ne s'agit donc pas d'un 'simple' passionné mais bel et bien d'un professionnel.
Usenet-fr.*, c'est maaaagique.
Article publié dans fr.misc.bavardages.dinosaures, fr.misc.droit.internet, fr.misc.gestion, fr.usenet.divers, répondre dans un seul forum de préférence.
Nicolas Krebs
slowly for at least 2 hours, adding small amounts of water when it starts to stick. Stir frequently. When ready - serve with rice, grilled smoked sausage, green salad, and iced tea. Coffee and apple pie then brandy.
Maternity Ward Pot Luck Dinner
If you can?t get anything fresh from the hospital, nursery, or morgue; you can at least get rid of all the leftovers in your refrigerator.
Brown the meat and some chopped onions, peppers, and garilic in olive oil, place in baking dish, layer with vegetables seasoning and butter. Bake at 325° for 30 - 45 minutes. Serve with hot dinner rolls, fruit salad and sparkling water.
Bébé Buffet 1
Show off with whole roasted children replete with apples in mouths - and babies? heads stuffed with wild rice. Or keep it simple with a hearty main course such as stew, lasagna, or meat loaf.
Some suggestions
Pre-mie pot pies, beef stew, leg of lamb, stuffed chicken, roast pork spiral ham, Cranberry pineapple salad, sweet potatoes in butter, vegetable platter, tossed salad with tomato and avocado, parsley new potatoes, spinich cucumber salad, fruit salad Bran muffins, dinner rolls, soft breadsticks, rice pilaf, croissants Apple cake with rum sauce, frosted banana nut bread sherbet, home made brownies Iced tea, water, beer, bloody marys, lemonade, coffee
The guests select food, beverages, silverware... everything from the buffet table. They move to wherever they are comfortable, and sit with whoever they choose. Provide trays so your guests will not spill everything all over your house from carrying too much, nor will they have to make 10 trips back and fourth from the service stations.
Roast Leg of Amputee
By all means, substitute
slowly for at least 2 hours, adding small amounts of water
when it starts to stick.
Stir frequently.
When ready - serve with rice, grilled smoked sausage, green salad, and iced tea.
Coffee and apple pie then brandy.
Maternity Ward Pot Luck Dinner
If you can?t get anything fresh from the hospital, nursery, or morgue;
you can at least get rid of all the leftovers in your refrigerator.
Brown the meat and some chopped onions, peppers, and garilic in olive oil,
place in baking dish, layer with vegetables seasoning and butter.
Bake at 325° for 30 - 45 minutes.
Serve with hot dinner rolls, fruit salad and sparkling water.
Bébé Buffet 1
Show off with whole roasted children replete with apples in mouths -
and babies? heads stuffed with wild rice. Or keep it simple with a
hearty main course such as stew, lasagna, or meat loaf.
Some suggestions
Pre-mie pot pies, beef stew, leg of lamb, stuffed chicken, roast pork spiral ham,
Cranberry pineapple salad, sweet potatoes in butter, vegetable platter, tossed salad with tomato and avocado, parsley new potatoes, spinich cucumber salad, fruit salad
Bran muffins, dinner rolls, soft breadsticks, rice pilaf, croissants
Apple cake with rum sauce, frosted banana nut bread sherbet, home made brownies
Iced tea, water, beer, bloody marys, lemonade, coffee
The guests select food, beverages, silverware... everything from the buffet table.
They move to wherever they are comfortable, and sit with whoever they choose.
Provide trays so your guests will not spill everything all over your house from
carrying too much, nor will they have to make 10 trips back and fourth from the
service stations.
slowly for at least 2 hours, adding small amounts of water when it starts to stick. Stir frequently. When ready - serve with rice, grilled smoked sausage, green salad, and iced tea. Coffee and apple pie then brandy.
Maternity Ward Pot Luck Dinner
If you can?t get anything fresh from the hospital, nursery, or morgue; you can at least get rid of all the leftovers in your refrigerator.
Brown the meat and some chopped onions, peppers, and garilic in olive oil, place in baking dish, layer with vegetables seasoning and butter. Bake at 325° for 30 - 45 minutes. Serve with hot dinner rolls, fruit salad and sparkling water.
Bébé Buffet 1
Show off with whole roasted children replete with apples in mouths - and babies? heads stuffed with wild rice. Or keep it simple with a hearty main course such as stew, lasagna, or meat loaf.
Some suggestions
Pre-mie pot pies, beef stew, leg of lamb, stuffed chicken, roast pork spiral ham, Cranberry pineapple salad, sweet potatoes in butter, vegetable platter, tossed salad with tomato and avocado, parsley new potatoes, spinich cucumber salad, fruit salad Bran muffins, dinner rolls, soft breadsticks, rice pilaf, croissants Apple cake with rum sauce, frosted banana nut bread sherbet, home made brownies Iced tea, water, beer, bloody marys, lemonade, coffee
The guests select food, beverages, silverware... everything from the buffet table. They move to wherever they are comfortable, and sit with whoever they choose. Provide trays so your guests will not spill everything all over your house from carrying too much, nor will they have to make 10 trips back and fourth from the service stations.
