Quelqu'un peut il me donner les references des textes (loi ou decret
mais je pense que ce sera plutot decret dans ce cas) indiquant les
conditions d'assujetissement d'une entreprise à cette taxe (je sais que
c'est pas vraiment une taxe mais c plus facile comme ca) quand elle vend
des supports vierge d'enregistrement ?
Quelqu'un peut il me donner les references des textes (loi ou decret mais je pense que ce sera plutot decret dans ce cas) indiquant les conditions d'assujetissement d'une entreprise à cette taxe (je sais que c'est pas vraiment une taxe mais c plus facile comme ca) quand elle vend des supports vierge d'enregistrement ?
Si tu les commandes en Allemagne par exemple tu peux avoir des DVD à un prix très intéressants. Par exemple ici : http://www.nierle5.com/s01.php?cur=eur&spÞ&ag=1 . De plus tu es livré en quelques jours.
"jean luc" <JeanLuc@nospam.fr> a écrit dans le message de news:
41683357.3010901@nospam.fr...
Bonjour,
Quelqu'un peut il me donner les references des textes (loi ou decret mais
je pense que ce sera plutot decret dans ce cas) indiquant les conditions
d'assujetissement d'une entreprise à cette taxe (je sais que c'est pas
vraiment une taxe mais c plus facile comme ca) quand elle vend des
supports vierge d'enregistrement ?
Si tu les commandes en Allemagne par exemple tu peux avoir des DVD à un prix
très intéressants. Par exemple ici :
http://www.nierle5.com/s01.php?cur=eur&spÞ&ag=1 . De plus tu es livré en
quelques jours.
Quelqu'un peut il me donner les references des textes (loi ou decret mais je pense que ce sera plutot decret dans ce cas) indiquant les conditions d'assujetissement d'une entreprise à cette taxe (je sais que c'est pas vraiment une taxe mais c plus facile comme ca) quand elle vend des supports vierge d'enregistrement ?
Si tu les commandes en Allemagne par exemple tu peux avoir des DVD à un prix très intéressants. Par exemple ici : http://www.nierle5.com/s01.php?cur=eur&spÞ&ag=1 . De plus tu es livré en quelques jours.
djehuti
salut "Pivoine" a écrit dans le message news:
conditions d'assujetissement d'une entreprise à cette taxe [...] quand elle vend des supports vierge d'enregistrement ?
Si tu les commandes en Allemagne par exemple tu peux avoir des DVD à un prix très intéressants.
j'ai pas l'impression que ce soit ce que demande jean luc
et puis, tu peux toujours commander tes /galettes/ en Allemagne... ça t'empêchera pas d'être redevable de la *taxe* (à la charge de l'importateur... donc toi :-D )
@tchao
salut
"Pivoine" <pivoine@freedown.fr> a écrit dans le message news:
2srb6gF1nb1ieU1@uni-berlin.de
conditions d'assujetissement d'une entreprise à cette taxe [...] quand
elle vend des supports vierge d'enregistrement ?
Si tu les commandes en Allemagne par exemple tu peux avoir des DVD à
un prix très intéressants.
j'ai pas l'impression que ce soit ce que demande jean luc
et puis, tu peux toujours commander tes /galettes/ en Allemagne... ça
t'empêchera pas d'être redevable de la *taxe* (à la charge de
l'importateur... donc toi :-D )
conditions d'assujetissement d'une entreprise à cette taxe [...] quand elle vend des supports vierge d'enregistrement ?
Si tu les commandes en Allemagne par exemple tu peux avoir des DVD à un prix très intéressants.
j'ai pas l'impression que ce soit ce que demande jean luc
et puis, tu peux toujours commander tes /galettes/ en Allemagne... ça t'empêchera pas d'être redevable de la *taxe* (à la charge de l'importateur... donc toi :-D )
@tchao
Pivoine
"djehuti" a écrit dans le message de news: 4168785d$0$277$ .............
et puis, tu peux toujours commander tes /galettes/ en Allemagne... ça t'empêchera pas d'être redevable de la *taxe* (à la charge de l'importateur... donc toi :-D )
Vous êtes un comique ! Vous en connaissez qui vont voir la douane pour payer des taxes ? Moi pas. Et qu'est que vous foutez de la libre circulation des biens et des personnes en Europe qu'on nous serinent tant ?
"djehuti" <djehuti@free.fr> a écrit dans le message de news:
4168785d$0$277$626a14ce@news.free.fr...
.............
et puis, tu peux toujours commander tes /galettes/ en Allemagne... ça
t'empêchera pas d'être redevable de la *taxe* (à la charge de
l'importateur... donc toi :-D )
Vous êtes un comique ! Vous en connaissez qui vont voir la douane pour payer
des taxes ? Moi pas. Et qu'est que vous foutez de la libre circulation des
biens et des personnes en Europe qu'on nous serinent tant ?
"djehuti" a écrit dans le message de news: 4168785d$0$277$ .............
et puis, tu peux toujours commander tes /galettes/ en Allemagne... ça t'empêchera pas d'être redevable de la *taxe* (à la charge de l'importateur... donc toi :-D )
Vous êtes un comique ! Vous en connaissez qui vont voir la douane pour payer des taxes ? Moi pas. Et qu'est que vous foutez de la libre circulation des biens et des personnes en Europe qu'on nous serinent tant ?
LaMite
Pivoine a calligraphié dans news::
"djehuti" a écrit dans le message de news: 4168785d$0$277$ .............
et puis, tu peux toujours commander tes /galettes/ en Allemagne... ça t'empêchera pas d'être redevable de la *taxe* (à la charge de l'importateur... donc toi :-D )
Vous êtes un comique ! Vous en connaissez qui vont voir la douane pour payer des taxes ? Moi pas. Et qu'est que vous foutez de la libre circulation des biens et des personnes en Europe qu'on nous serinent tant ?
Libre ne signifie pas non taxable !
-- "Depuis que l'on a mis en lumière les difficultés de l'identité masculine, plus personne ne soutient que l'homme est le sexe fort" Elisabeth Badinter, XY.
Pivoine a calligraphié dans news:2sreegF1nemkkU1@uni-berlin.de:
"djehuti" <djehuti@free.fr> a écrit dans le message de news:
4168785d$0$277$626a14ce@news.free.fr...
.............
et puis, tu peux toujours commander tes /galettes/ en
Allemagne... ça t'empêchera pas d'être redevable de la *taxe* (à
la charge de l'importateur... donc toi :-D )
Vous êtes un comique ! Vous en connaissez qui vont voir la douane
pour payer des taxes ? Moi pas. Et qu'est que vous foutez de la
libre circulation des biens et des personnes en Europe qu'on nous
serinent tant ?
Libre ne signifie pas non taxable !
--
"Depuis que l'on a mis en lumière les difficultés
de l'identité masculine, plus personne ne soutient
que l'homme est le sexe fort"
Elisabeth Badinter, XY.
"djehuti" a écrit dans le message de news: 4168785d$0$277$ .............
et puis, tu peux toujours commander tes /galettes/ en Allemagne... ça t'empêchera pas d'être redevable de la *taxe* (à la charge de l'importateur... donc toi :-D )
Vous êtes un comique ! Vous en connaissez qui vont voir la douane pour payer des taxes ? Moi pas. Et qu'est que vous foutez de la libre circulation des biens et des personnes en Europe qu'on nous serinent tant ?
Libre ne signifie pas non taxable !
-- "Depuis que l'on a mis en lumière les difficultés de l'identité masculine, plus personne ne soutient que l'homme est le sexe fort" Elisabeth Badinter, XY.
Emma
"djehuti" a écrit
et puis, tu peux toujours commander tes /galettes/ en Allemagne... ça t'empêchera pas d'être redevable de la *taxe* (à la charge de l'importateur... donc toi :-D )
pas pour les achats dans la CEE
Emma
"djehuti" <djehuti@free.fr> a écrit
et puis, tu peux toujours commander tes /galettes/ en Allemagne... ça
t'empêchera pas d'être redevable de la *taxe* (à la charge de
l'importateur... donc toi :-D )
et puis, tu peux toujours commander tes /galettes/ en Allemagne... ça t'empêchera pas d'être redevable de la *taxe* (à la charge de l'importateur... donc toi :-D )
pas pour les achats dans la CEE
Emma
Spyou
"Pivoine" a écrit dans le message de news:
"djehuti" a écrit dans le message de news: 4168785d$0$277$ .............
et puis, tu peux toujours commander tes /galettes/ en Allemagne... ça t'empêchera pas d'être redevable de la *taxe* (à la charge de l'importateur... donc toi :-D )
Vous êtes un comique ! Vous en connaissez qui vont voir la douane pour payer des taxes ? Moi pas. Et qu'est que vous foutez de la libre circulation des biens et des personnes en Europe qu'on nous serinent tant ?
Pour completer LaMite
Libre signifie qu'ils ne peuvent pas t'empecher de deplacer des objets (ou des gens .. sauf si tu les deplace de force, bien entendu) a l'interieur de l'europe
Par contre, ils peuvent te demander de l'argent pour ca (differences de TVA, de taxes sur tel ou tel produit, etc ..)
Ce n'est pas parceque la france et l'italie sont dans l'europe que tu peux te dispenser de payer le peage des divers tunnels qui relient les deux. ("libre" circulation des personnes)
"Pivoine" <pivoine@freedown.fr> a écrit dans le message de news:
2sreegF1nemkkU1@uni-berlin.de...
"djehuti" <djehuti@free.fr> a écrit dans le message de news:
4168785d$0$277$626a14ce@news.free.fr...
.............
et puis, tu peux toujours commander tes /galettes/ en Allemagne... ça
t'empêchera pas d'être redevable de la *taxe* (à la charge de
l'importateur... donc toi :-D )
Vous êtes un comique ! Vous en connaissez qui vont voir la douane pour
payer des taxes ? Moi pas. Et qu'est que vous foutez de la libre
circulation des biens et des personnes en Europe qu'on nous serinent tant
?
Pour completer LaMite
Libre signifie qu'ils ne peuvent pas t'empecher de deplacer des objets (ou
des gens .. sauf si tu les deplace de force, bien entendu) a l'interieur de
l'europe
Par contre, ils peuvent te demander de l'argent pour ca (differences de TVA,
de taxes sur tel ou tel produit, etc ..)
Ce n'est pas parceque la france et l'italie sont dans l'europe que tu peux
te dispenser de payer le peage des divers tunnels qui relient les deux.
("libre" circulation des personnes)
"djehuti" a écrit dans le message de news: 4168785d$0$277$ .............
et puis, tu peux toujours commander tes /galettes/ en Allemagne... ça t'empêchera pas d'être redevable de la *taxe* (à la charge de l'importateur... donc toi :-D )
Vous êtes un comique ! Vous en connaissez qui vont voir la douane pour payer des taxes ? Moi pas. Et qu'est que vous foutez de la libre circulation des biens et des personnes en Europe qu'on nous serinent tant ?
Pour completer LaMite
Libre signifie qu'ils ne peuvent pas t'empecher de deplacer des objets (ou des gens .. sauf si tu les deplace de force, bien entendu) a l'interieur de l'europe
Par contre, ils peuvent te demander de l'argent pour ca (differences de TVA, de taxes sur tel ou tel produit, etc ..)
Ce n'est pas parceque la france et l'italie sont dans l'europe que tu peux te dispenser de payer le peage des divers tunnels qui relient les deux. ("libre" circulation des personnes)
PAP
"Emma" a écrit dans le message de news: 4168dc51$0$8675$
"djehuti" a écrit
et puis, tu peux toujours commander tes /galettes/ en Allemagne... ça t'empêchera pas d'être redevable de la *taxe* (à la charge de l'importateur... donc toi :-D )
pas pour les achats dans la CEE
Tu confonds pas avec la TVA, là ?
PAP
"Emma" <lezardanarti33@hotmail.com> a écrit dans le message de news:
4168dc51$0$8675$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
"djehuti" <djehuti@free.fr> a écrit
et puis, tu peux toujours commander tes /galettes/ en Allemagne... ça
t'empêchera pas d'être redevable de la *taxe* (à la charge de
l'importateur... donc toi :-D )
"Emma" a écrit dans le message de news: 4168dc51$0$8675$
"djehuti" a écrit
et puis, tu peux toujours commander tes /galettes/ en Allemagne... ça t'empêchera pas d'être redevable de la *taxe* (à la charge de l'importateur... donc toi :-D )
pas pour les achats dans la CEE
Tu confonds pas avec la TVA, là ?
PAP
jean luc
Pivoine a écrit:
"jean luc" a écrit dans le message de news:
Bonjour,
Quelqu'un peut il me donner les references des textes (loi ou decret mais je pense que ce sera plutot decret dans ce cas) indiquant les conditions d'assujetissement d'une entreprise à cette taxe (je sais que c'est pas vraiment une taxe mais c plus facile comme ca) quand elle vend des supports vierge d'enregistrement ?
Si tu les commandes en Allemagne par exemple tu peux avoir des DVD à un prix très intéressants. Par exemple ici : http://www.nierle5.com/s01.php?cur=eur&spÞ&ag=1 . De plus tu es livré en quelques jours.
Sur quoi se basent ces sociétés pour ne pas être dans l'illégalité ?
Quand ils font des envois de cd vierges vers la france, ne deviennent ils pas des importateurs ?
Pivoine a écrit:
"jean luc" <JeanLuc@nospam.fr> a écrit dans le message de news:
41683357.3010901@nospam.fr...
Bonjour,
Quelqu'un peut il me donner les references des textes (loi ou decret mais
je pense que ce sera plutot decret dans ce cas) indiquant les conditions
d'assujetissement d'une entreprise à cette taxe (je sais que c'est pas
vraiment une taxe mais c plus facile comme ca) quand elle vend des
supports vierge d'enregistrement ?
Si tu les commandes en Allemagne par exemple tu peux avoir des DVD à un prix
très intéressants. Par exemple ici :
http://www.nierle5.com/s01.php?cur=eur&spÞ&ag=1 . De plus tu es livré en
quelques jours.
Sur quoi se basent ces sociétés pour ne pas être dans l'illégalité ?
Quand ils font des envois de cd vierges vers la france, ne deviennent
ils pas des importateurs ?
Quelqu'un peut il me donner les references des textes (loi ou decret mais je pense que ce sera plutot decret dans ce cas) indiquant les conditions d'assujetissement d'une entreprise à cette taxe (je sais que c'est pas vraiment une taxe mais c plus facile comme ca) quand elle vend des supports vierge d'enregistrement ?
Si tu les commandes en Allemagne par exemple tu peux avoir des DVD à un prix très intéressants. Par exemple ici : http://www.nierle5.com/s01.php?cur=eur&spÞ&ag=1 . De plus tu es livré en quelques jours.
Sur quoi se basent ces sociétés pour ne pas être dans l'illégalité ?
Quand ils font des envois de cd vierges vers la france, ne deviennent ils pas des importateurs ?
Don Figatellu
Le 10 oct. 2004, aimablement vautré(e) sur le zinc du bistrot fr.misc.droit Son Excellence jean luc proclama doctement dans le message news::
Sur quoi se basent ces sociétés pour ne pas être dans l'illégalité ?
Quand ils font des envois de cd vierges vers la france, ne deviennent ils pas des importateurs ?
Je suis étonné qu'un juriste aussi éminent et polyvalent que vous, mon cher Jean-Luc, ne sache pas répondre à d'aussi simples questions.
-- Don Figatellu -+- In figatellu I trust -+-
Le 10 oct. 2004, aimablement vautré(e) sur le zinc du bistrot
fr.misc.droit Son Excellence jean luc proclama doctement dans le message
news:41696B02.1010905@nospam.fr:
Sur quoi se basent ces sociétés pour ne pas être dans l'illégalité ?
Quand ils font des envois de cd vierges vers la france, ne deviennent
ils pas des importateurs ?
Je suis étonné qu'un juriste aussi éminent et polyvalent que vous, mon cher
Jean-Luc, ne sache pas répondre à d'aussi simples questions.
Le 10 oct. 2004, aimablement vautré(e) sur le zinc du bistrot fr.misc.droit Son Excellence jean luc proclama doctement dans le message news::
Sur quoi se basent ces sociétés pour ne pas être dans l'illégalité ?
Quand ils font des envois de cd vierges vers la france, ne deviennent ils pas des importateurs ?
Je suis étonné qu'un juriste aussi éminent et polyvalent que vous, mon cher Jean-Luc, ne sache pas répondre à d'aussi simples questions.
-- Don Figatellu -+- In figatellu I trust -+-
LaMite
Don Figatellu a calligraphié dans news::
Le 10 oct. 2004, aimablement vautré(e) sur le zinc du bistrot fr.misc.droit Son Excellence jean luc proclama doctement dans le message news::
Sur quoi se basent ces sociétés pour ne pas être dans l'illégalité ?
Quand ils font des envois de cd vierges vers la france, ne deviennent ils pas des importateurs ?
Je suis étonné qu'un juriste aussi éminent et polyvalent que vous, mon cher Jean-Luc, ne sache pas répondre à d'aussi simples questions.
Ce doit être le mot vierge qui trouble jean cul
-- "Depuis que l'on a mis en lumière les difficultés de l'identité masculine, plus personne ne soutient que l'homme est le sexe fort" Elisabeth Badinter, XY.
Don Figatellu a calligraphié dans
news:Xns957EC44C3A079lefigatellucestbon@212.27.42.65:
Le 10 oct. 2004, aimablement vautré(e) sur le zinc du bistrot
fr.misc.droit Son Excellence jean luc proclama doctement dans le
message news:41696B02.1010905@nospam.fr:
Sur quoi se basent ces sociétés pour ne pas être dans
l'illégalité ?
Quand ils font des envois de cd vierges vers la france, ne
deviennent ils pas des importateurs ?
Je suis étonné qu'un juriste aussi éminent et polyvalent que vous,
mon cher Jean-Luc, ne sache pas répondre à d'aussi simples
questions.
Ce doit être le mot vierge qui trouble jean cul
--
"Depuis que l'on a mis en lumière les difficultés
de l'identité masculine, plus personne ne soutient
que l'homme est le sexe fort"
Elisabeth Badinter, XY.
Le 10 oct. 2004, aimablement vautré(e) sur le zinc du bistrot fr.misc.droit Son Excellence jean luc proclama doctement dans le message news::
Sur quoi se basent ces sociétés pour ne pas être dans l'illégalité ?
Quand ils font des envois de cd vierges vers la france, ne deviennent ils pas des importateurs ?
Je suis étonné qu'un juriste aussi éminent et polyvalent que vous, mon cher Jean-Luc, ne sache pas répondre à d'aussi simples questions.
Ce doit être le mot vierge qui trouble jean cul
-- "Depuis que l'on a mis en lumière les difficultés de l'identité masculine, plus personne ne soutient que l'homme est le sexe fort" Elisabeth Badinter, XY.
