"Caroline" a écrit :Caroline profite de cette occasion
Tu sais même pas écrire ton nom, Carolin ? *
--
Phil Cà, on n'appelle çà de l'étourderie merci
"Caroline" <caroline@wanadoo.fr> a écrit :
Caroline profite de cette occasion
Tu sais même pas écrire ton nom, Carolin ? *
--
Phil Cà, on n'appelle çà de l'étourderie merci
"Caroline" a écrit :Caroline profite de cette occasion
Tu sais même pas écrire ton nom, Carolin ? *
--
Phil Cà, on n'appelle çà de l'étourderie merci
"." <*.* a écrit dans le message de news:
50c9db68$0$2275$
Bonjour
Nous payons assez d'impôts pour que toutes les communes
dégagent la neige qui se trouve aussi bien sur les trottoirs
que sur la route , ce n'est pas aux personnes de le faire
"." <*.* .@.> a écrit dans le message de news:
50c9db68$0$2275$426a74cc@news.free.fr...
Bonjour
Nous payons assez d'impôts pour que toutes les communes
dégagent la neige qui se trouve aussi bien sur les trottoirs
que sur la route , ce n'est pas aux personnes de le faire
"." <*.* a écrit dans le message de news:
50c9db68$0$2275$
Bonjour
Nous payons assez d'impôts pour que toutes les communes
dégagent la neige qui se trouve aussi bien sur les trottoirs
que sur la route , ce n'est pas aux personnes de le faire
"." <*.* a écrit dans le message de news:
50c9db68$0$2275$Bonjour
Après les chutes de neige de ces derniers jours
je constate que nombre
de moyennes communes n'ont plus les moyens de pratiquer
le déneigement accès piéton , ne serait-ce que sur les accès
aux édifices dits publics.
Un seul personnel municipal au lit
et c'est toute leur chaine qui semble battre de l'aile
Les personnes empruntant la chaussée ne serait-ce que pour tenter
de rejoindre un morceau de trottoir viable
sont-elles couvertes par le fond de garantie des piétons
( je ne connais pas le terme exact ) en cas de renversement
par un véhicule?
Un mome qui dérape sur le trottoir sur lequel il
circule puis glisse sur la langue de fondu verglacé
d'un mètre à un mètre cinquante qui le borde
et se retrouve allongé sur la chaussée
empêtré en mode savonnette dans sa combinaison et son cartable
...comment se définissent les responsabilités
si un véhicule roule dessus?
V
Bonjour
Nous payons assez d'impôts pour que toutes les communes
dégagent la neige qui se trouve aussi bien sur les trottoirs
que sur la route , ce n'est pas aux personnes de le faire
"." <*.* .@.> a écrit dans le message de news:
50c9db68$0$2275$426a74cc@news.free.fr...
Bonjour
Après les chutes de neige de ces derniers jours
je constate que nombre
de moyennes communes n'ont plus les moyens de pratiquer
le déneigement accès piéton , ne serait-ce que sur les accès
aux édifices dits publics.
Un seul personnel municipal au lit
et c'est toute leur chaine qui semble battre de l'aile
Les personnes empruntant la chaussée ne serait-ce que pour tenter
de rejoindre un morceau de trottoir viable
sont-elles couvertes par le fond de garantie des piétons
( je ne connais pas le terme exact ) en cas de renversement
par un véhicule?
Un mome qui dérape sur le trottoir sur lequel il
circule puis glisse sur la langue de fondu verglacé
d'un mètre à un mètre cinquante qui le borde
et se retrouve allongé sur la chaussée
empêtré en mode savonnette dans sa combinaison et son cartable
...comment se définissent les responsabilités
si un véhicule roule dessus?
V
Bonjour
Nous payons assez d'impôts pour que toutes les communes
dégagent la neige qui se trouve aussi bien sur les trottoirs
que sur la route , ce n'est pas aux personnes de le faire
"." <*.* a écrit dans le message de news:
50c9db68$0$2275$Bonjour
Après les chutes de neige de ces derniers jours
je constate que nombre
de moyennes communes n'ont plus les moyens de pratiquer
le déneigement accès piéton , ne serait-ce que sur les accès
aux édifices dits publics.
Un seul personnel municipal au lit
et c'est toute leur chaine qui semble battre de l'aile
Les personnes empruntant la chaussée ne serait-ce que pour tenter
de rejoindre un morceau de trottoir viable
sont-elles couvertes par le fond de garantie des piétons
( je ne connais pas le terme exact ) en cas de renversement
par un véhicule?
Un mome qui dérape sur le trottoir sur lequel il
circule puis glisse sur la langue de fondu verglacé
d'un mètre à un mètre cinquante qui le borde
et se retrouve allongé sur la chaussée
empêtré en mode savonnette dans sa combinaison et son cartable
...comment se définissent les responsabilités
si un véhicule roule dessus?
V
Bonjour
Nous payons assez d'impôts pour que toutes les communes
dégagent la neige qui se trouve aussi bien sur les trottoirs
que sur la route , ce n'est pas aux personnes de le faire
"." <*.* a écrit dans le message de news:
50c9db68$0$2275$
Bonjour
Nous payons assez d'impôts pour que toutes les communes
dégagent la neige qui se trouve aussi bien sur les trottoirs
que sur la route , ce n'est pas aux personnes de le faire
"." <*.* .@.> a écrit dans le message de news:
50c9db68$0$2275$426a74cc@news.free.fr...
Bonjour
Nous payons assez d'impôts pour que toutes les communes
dégagent la neige qui se trouve aussi bien sur les trottoirs
que sur la route , ce n'est pas aux personnes de le faire
"." <*.* a écrit dans le message de news:
50c9db68$0$2275$
Bonjour
Nous payons assez d'impôts pour que toutes les communes
dégagent la neige qui se trouve aussi bien sur les trottoirs
que sur la route , ce n'est pas aux personnes de le faire
"Caroline" a écrit dans le message de
news:50c9f8d2$0$9011$
"Djeel" a écrit dans le message de news:
50c9f192$Le 13/12/2012 14:43, . a écrit :je constate que nombre
de moyennes communes n'ont plus les moyens de pratiquer
le déneigement accès piéton , ne serait-ce que sur les accès
aux édifices dits publics.
http://www.senat.fr/questions/base/2006/qSEQ060523282.html
--
Djeel
Bonjour
Ne racontez pas des conneries, les communes ont bien les
moyens de faire ramasser par des malheureux chômeurs
les papiers et bouteilles que l'on jettent encore dans les rues ,
Et, n'aurons pas les moyens de faire dégager la neige par
ces pauvres malheureux chômeurs !!! et que ce n'est qu'un passage
Mais on aura tout vu ;et enttendu ; !!!!
Les malheureux chômeurs ont le droit de choisir leur métier. En outre, le
travail forcé ou obligatoire est explicitement interdit par les Droits de
l'Homme. Il est bon de le rappeler, car c'est en effet un peu oublié.
communes peuvent offrir des emplois décents, à temps plein et en CDI, sur
un
barème de salaire qui tient compte des diplômes. Mais les mêmes qui se
plaignent des assistés cancereux hurlent qu'il y a trop de fonctionnaires.
Alors qu'ils se pètent la gueule sur les trottoirs gelés, on s'en tape
comme ils
se tapent du sort des malheureux chômeurs.
"Caroline" <caroline@wanadoo.fr> a écrit dans le message de
news:50c9f8d2$0$9011$ba4acef3@reader.news.orange.fr...
"Djeel" <djeel@vcmadb.org> a écrit dans le message de news:
50c9f192$1@groumpf.org...
Le 13/12/2012 14:43, . a écrit :
je constate que nombre
de moyennes communes n'ont plus les moyens de pratiquer
le déneigement accès piéton , ne serait-ce que sur les accès
aux édifices dits publics.
http://www.senat.fr/questions/base/2006/qSEQ060523282.html
--
Djeel
Bonjour
Ne racontez pas des conneries, les communes ont bien les
moyens de faire ramasser par des malheureux chômeurs
les papiers et bouteilles que l'on jettent encore dans les rues ,
Et, n'aurons pas les moyens de faire dégager la neige par
ces pauvres malheureux chômeurs !!! et que ce n'est qu'un passage
Mais on aura tout vu ;et enttendu ; !!!!
Les malheureux chômeurs ont le droit de choisir leur métier. En outre, le
travail forcé ou obligatoire est explicitement interdit par les Droits de
l'Homme. Il est bon de le rappeler, car c'est en effet un peu oublié.
communes peuvent offrir des emplois décents, à temps plein et en CDI, sur
un
barème de salaire qui tient compte des diplômes. Mais les mêmes qui se
plaignent des assistés cancereux hurlent qu'il y a trop de fonctionnaires.
Alors qu'ils se pètent la gueule sur les trottoirs gelés, on s'en tape
comme ils
se tapent du sort des malheureux chômeurs.
"Caroline" a écrit dans le message de
news:50c9f8d2$0$9011$
"Djeel" a écrit dans le message de news:
50c9f192$Le 13/12/2012 14:43, . a écrit :je constate que nombre
de moyennes communes n'ont plus les moyens de pratiquer
le déneigement accès piéton , ne serait-ce que sur les accès
aux édifices dits publics.
http://www.senat.fr/questions/base/2006/qSEQ060523282.html
--
Djeel
Bonjour
Ne racontez pas des conneries, les communes ont bien les
moyens de faire ramasser par des malheureux chômeurs
les papiers et bouteilles que l'on jettent encore dans les rues ,
Et, n'aurons pas les moyens de faire dégager la neige par
ces pauvres malheureux chômeurs !!! et que ce n'est qu'un passage
Mais on aura tout vu ;et enttendu ; !!!!
Les malheureux chômeurs ont le droit de choisir leur métier. En outre, le
travail forcé ou obligatoire est explicitement interdit par les Droits de
l'Homme. Il est bon de le rappeler, car c'est en effet un peu oublié.
communes peuvent offrir des emplois décents, à temps plein et en CDI, sur
un
barème de salaire qui tient compte des diplômes. Mais les mêmes qui se
plaignent des assistés cancereux hurlent qu'il y a trop de fonctionnaires.
Alors qu'ils se pètent la gueule sur les trottoirs gelés, on s'en tape
comme ils
se tapent du sort des malheureux chômeurs.
Caroline a d'artagnané :"." <*.* a écrit dans le message de news:
50c9db68$0$2275$
Bonjour
Nous payons assez d'impôts pour que toutes les communes
dégagent la neige qui se trouve aussi bien sur les trottoirs
que sur la route , ce n'est pas aux personnes de le faire
alors ma pute on est comme ma Dominique nike nike on ne veut pas dégager
sa surface de vente il faudrait
que ce soit moi qui le fasse tu le paieras sur mon zgoub en turlutte
peut-être!!!!!!!
Des malades comme vous il y en a toujours eu malheureusement
Caroline a d'artagnané :
"." <*.* .@.> a écrit dans le message de news:
50c9db68$0$2275$426a74cc@news.free.fr...
Bonjour
Nous payons assez d'impôts pour que toutes les communes
dégagent la neige qui se trouve aussi bien sur les trottoirs
que sur la route , ce n'est pas aux personnes de le faire
alors ma pute on est comme ma Dominique nike nike on ne veut pas dégager
sa surface de vente il faudrait
que ce soit moi qui le fasse tu le paieras sur mon zgoub en turlutte
peut-être!!!!!!!
Des malades comme vous il y en a toujours eu malheureusement
Caroline a d'artagnané :"." <*.* a écrit dans le message de news:
50c9db68$0$2275$
Bonjour
Nous payons assez d'impôts pour que toutes les communes
dégagent la neige qui se trouve aussi bien sur les trottoirs
que sur la route , ce n'est pas aux personnes de le faire
alors ma pute on est comme ma Dominique nike nike on ne veut pas dégager
sa surface de vente il faudrait
que ce soit moi qui le fasse tu le paieras sur mon zgoub en turlutte
peut-être!!!!!!!
Des malades comme vous il y en a toujours eu malheureusement
Caroline a d'artagnané :"." <*.* a écrit dans le message de news:
50c9db68$0$2275$Bonjour
Après les chutes de neige de ces derniers jours
je constate que nombre
de moyennes communes n'ont plus les moyens de pratiquer
le déneigement accès piéton , ne serait-ce que sur les accès
aux édifices dits publics.
Un seul personnel municipal au lit
et c'est toute leur chaine qui semble battre de l'aile
Les personnes empruntant la chaussée ne serait-ce que pour tenter
de rejoindre un morceau de trottoir viable
sont-elles couvertes par le fond de garantie des piétons
( je ne connais pas le terme exact ) en cas de renversement
par un véhicule?
Un mome qui dérape sur le trottoir sur lequel il
circule puis glisse sur la langue de fondu verglacé
d'un mètre à un mètre cinquante qui le borde
et se retrouve allongé sur la chaussée
empêtré en mode savonnette dans sa combinaison et son cartable
...comment se définissent les responsabilités
si un véhicule roule dessus?
V
Bonjour
Nous payons assez d'impôts pour que toutes les communes
dégagent la neige qui se trouve aussi bien sur les trottoirs
que sur la route , ce n'est pas aux personnes de le faire
alors ma pute on ne veut pas dégager sa surface de vente il faudrait que
ce soit le maire qui le fasse tu le paieras en turlutte peut-être
Caroline a d'artagnané :
"." <*.* .@.> a écrit dans le message de news:
50c9db68$0$2275$426a74cc@news.free.fr...
Bonjour
Après les chutes de neige de ces derniers jours
je constate que nombre
de moyennes communes n'ont plus les moyens de pratiquer
le déneigement accès piéton , ne serait-ce que sur les accès
aux édifices dits publics.
Un seul personnel municipal au lit
et c'est toute leur chaine qui semble battre de l'aile
Les personnes empruntant la chaussée ne serait-ce que pour tenter
de rejoindre un morceau de trottoir viable
sont-elles couvertes par le fond de garantie des piétons
( je ne connais pas le terme exact ) en cas de renversement
par un véhicule?
Un mome qui dérape sur le trottoir sur lequel il
circule puis glisse sur la langue de fondu verglacé
d'un mètre à un mètre cinquante qui le borde
et se retrouve allongé sur la chaussée
empêtré en mode savonnette dans sa combinaison et son cartable
...comment se définissent les responsabilités
si un véhicule roule dessus?
V
Bonjour
Nous payons assez d'impôts pour que toutes les communes
dégagent la neige qui se trouve aussi bien sur les trottoirs
que sur la route , ce n'est pas aux personnes de le faire
alors ma pute on ne veut pas dégager sa surface de vente il faudrait que
ce soit le maire qui le fasse tu le paieras en turlutte peut-être
Caroline a d'artagnané :"." <*.* a écrit dans le message de news:
50c9db68$0$2275$Bonjour
Après les chutes de neige de ces derniers jours
je constate que nombre
de moyennes communes n'ont plus les moyens de pratiquer
le déneigement accès piéton , ne serait-ce que sur les accès
aux édifices dits publics.
Un seul personnel municipal au lit
et c'est toute leur chaine qui semble battre de l'aile
Les personnes empruntant la chaussée ne serait-ce que pour tenter
de rejoindre un morceau de trottoir viable
sont-elles couvertes par le fond de garantie des piétons
( je ne connais pas le terme exact ) en cas de renversement
par un véhicule?
Un mome qui dérape sur le trottoir sur lequel il
circule puis glisse sur la langue de fondu verglacé
d'un mètre à un mètre cinquante qui le borde
et se retrouve allongé sur la chaussée
empêtré en mode savonnette dans sa combinaison et son cartable
...comment se définissent les responsabilités
si un véhicule roule dessus?
V
Bonjour
Nous payons assez d'impôts pour que toutes les communes
dégagent la neige qui se trouve aussi bien sur les trottoirs
que sur la route , ce n'est pas aux personnes de le faire
alors ma pute on ne veut pas dégager sa surface de vente il faudrait que
ce soit le maire qui le fasse tu le paieras en turlutte peut-être
Le 13/12/2012 14:43, . a écrit :je constate que nombre
de moyennes communes n'ont plus les moyens de pratiquer
le déneigement accès piéton , ne serait-ce que sur les accès
aux édifices dits publics.
http://www.senat.fr/questions/base/2006/qSEQ060523282.html
--
Djeel
Le 13/12/2012 14:43, . a écrit :
je constate que nombre
de moyennes communes n'ont plus les moyens de pratiquer
le déneigement accès piéton , ne serait-ce que sur les accès
aux édifices dits publics.
http://www.senat.fr/questions/base/2006/qSEQ060523282.html
--
Djeel
Le 13/12/2012 14:43, . a écrit :je constate que nombre
de moyennes communes n'ont plus les moyens de pratiquer
le déneigement accès piéton , ne serait-ce que sur les accès
aux édifices dits publics.
http://www.senat.fr/questions/base/2006/qSEQ060523282.html
--
Djeel
"Cl.Massé" a écrit dans le message de news:
50ca00d4$0$12628$"Caroline" a écrit dans le message de
news:50c9f8d2$0$9011$
"Djeel" a écrit dans le message de news:
50c9f192$Le 13/12/2012 14:43, . a écrit :je constate que nombre
de moyennes communes n'ont plus les moyens de pratiquer
le déneigement accès piéton , ne serait-ce que sur les accès
aux édifices dits publics.
http://www.senat.fr/questions/base/2006/qSEQ060523282.html
--
Djeel
Bonjour
Ne racontez pas des conneries, les communes ont bien les
moyens de faire ramasser par des malheureux chômeurs
les papiers et bouteilles que l'on jettent encore dans les rues ,
Et, n'aurons pas les moyens de faire dégager la neige par
ces pauvres malheureux chômeurs !!! et que ce n'est qu'un passage
Mais on aura tout vu ;et enttendu ; !!!!
Les malheureux chômeurs ont le droit de choisir leur métier. En outre,
le
travail forcé ou obligatoire est explicitement interdit par les Droits de
l'Homme. Il est bon de le rappeler, car c'est en effet un peu oublié.
La prestation dite " corvée " peut être appliquée par le maire
Elle se réalise dans les toutes petites communes rurales
Lescommunes peuvent offrir des emplois décents, à temps plein et en CDI, sur
un
barème de salaire qui tient compte des diplômes. Mais les mêmes qui se
plaignent des assistés cancereux hurlent qu'il y a trop de
fonctionnaires.
Alors qu'ils se pètent la gueule sur les trottoirs gelés, on s'en tape
comme ils
se tapent du sort des malheureux chômeurs.
On ne sait plus trop qui est qui dans ce paragraphe
V>
Bonsoir
"Cl.Massé" <contact@nospam.invalid> a écrit dans le message de news:
50ca00d4$0$12628$426a34cc@news.free.fr...
"Caroline" <caroline@wanadoo.fr> a écrit dans le message de
news:50c9f8d2$0$9011$ba4acef3@reader.news.orange.fr...
"Djeel" <djeel@vcmadb.org> a écrit dans le message de news:
50c9f192$1@groumpf.org...
Le 13/12/2012 14:43, . a écrit :
je constate que nombre
de moyennes communes n'ont plus les moyens de pratiquer
le déneigement accès piéton , ne serait-ce que sur les accès
aux édifices dits publics.
http://www.senat.fr/questions/base/2006/qSEQ060523282.html
--
Djeel
Bonjour
Ne racontez pas des conneries, les communes ont bien les
moyens de faire ramasser par des malheureux chômeurs
les papiers et bouteilles que l'on jettent encore dans les rues ,
Et, n'aurons pas les moyens de faire dégager la neige par
ces pauvres malheureux chômeurs !!! et que ce n'est qu'un passage
Mais on aura tout vu ;et enttendu ; !!!!
Les malheureux chômeurs ont le droit de choisir leur métier. En outre,
le
travail forcé ou obligatoire est explicitement interdit par les Droits de
l'Homme. Il est bon de le rappeler, car c'est en effet un peu oublié.
La prestation dite " corvée " peut être appliquée par le maire
Elle se réalise dans les toutes petites communes rurales
Les
communes peuvent offrir des emplois décents, à temps plein et en CDI, sur
un
barème de salaire qui tient compte des diplômes. Mais les mêmes qui se
plaignent des assistés cancereux hurlent qu'il y a trop de
fonctionnaires.
Alors qu'ils se pètent la gueule sur les trottoirs gelés, on s'en tape
comme ils
se tapent du sort des malheureux chômeurs.
On ne sait plus trop qui est qui dans ce paragraphe
V>
Bonsoir
"Cl.Massé" a écrit dans le message de news:
50ca00d4$0$12628$"Caroline" a écrit dans le message de
news:50c9f8d2$0$9011$
"Djeel" a écrit dans le message de news:
50c9f192$Le 13/12/2012 14:43, . a écrit :je constate que nombre
de moyennes communes n'ont plus les moyens de pratiquer
le déneigement accès piéton , ne serait-ce que sur les accès
aux édifices dits publics.
http://www.senat.fr/questions/base/2006/qSEQ060523282.html
--
Djeel
Bonjour
Ne racontez pas des conneries, les communes ont bien les
moyens de faire ramasser par des malheureux chômeurs
les papiers et bouteilles que l'on jettent encore dans les rues ,
Et, n'aurons pas les moyens de faire dégager la neige par
ces pauvres malheureux chômeurs !!! et que ce n'est qu'un passage
Mais on aura tout vu ;et enttendu ; !!!!
Les malheureux chômeurs ont le droit de choisir leur métier. En outre,
le
travail forcé ou obligatoire est explicitement interdit par les Droits de
l'Homme. Il est bon de le rappeler, car c'est en effet un peu oublié.
La prestation dite " corvée " peut être appliquée par le maire
Elle se réalise dans les toutes petites communes rurales
Lescommunes peuvent offrir des emplois décents, à temps plein et en CDI, sur
un
barème de salaire qui tient compte des diplômes. Mais les mêmes qui se
plaignent des assistés cancereux hurlent qu'il y a trop de
fonctionnaires.
Alors qu'ils se pètent la gueule sur les trottoirs gelés, on s'en tape
comme ils
se tapent du sort des malheureux chômeurs.
On ne sait plus trop qui est qui dans ce paragraphe
V>
Bonsoir
"Djeel" a écrit dans le message de news:
50c9f192$Le 13/12/2012 14:43, . a écrit :je constate que nombre
de moyennes communes n'ont plus les moyens de pratiquer
le déneigement accès piéton , ne serait-ce que sur les accès
aux édifices dits publics.
http://www.senat.fr/questions/base/2006/qSEQ060523282.html
--
Djeel
Bonsoir
la seule réponse valable ..
ça a fusé de partout mais carrément à coté
je vais m'expliquer un peu mieux en regard de ce texte
les trottoirs sont relativement praticables au sens qu'on peut
pietonner calme dessus en file unique en faisant attention
mais
pour rejoindre ce circuit de trottoir par îlots
il faut traverser sur les passages piétons
( ou traverser à plus de 50 m des passages piétons )
en passant sur des langues verglacées de 1 à 1,5m qui
se trouvent * sur la chaussée * au pied de la bordure du trottoir
( première fonte qui a gelé )
par conséquent sur le domaine routier municipal
qui en regard du texte du sénat et les règlements territoriaux
n'est pas à charge du riverain
d'ailleurs les art 1382 et 1383 s'appliquent-ils aussi aux collectivités ?
voila pour le descriptif
Ma question porte - sur l'accident VL -piéton
et comment remplir un constat ou une déclaration de police
en cas de blessé
sans trop se faire couillonner les uns les autres vis à vis
du non entretien municipal et de l'autorité correspondante
- sur l'indemnité et les recours que peut engager un piéton
passant d'un îlot à l'autre
**et obligé de circuler sur la chaussée *
pour trouver un point de passage entre les langues verglacées ,
les véhicules en stationnement
équipé en chasse neige
V
"Djeel" <djeel@vcmadb.org> a écrit dans le message de news:
50c9f192$1@groumpf.org...
Le 13/12/2012 14:43, . a écrit :
je constate que nombre
de moyennes communes n'ont plus les moyens de pratiquer
le déneigement accès piéton , ne serait-ce que sur les accès
aux édifices dits publics.
http://www.senat.fr/questions/base/2006/qSEQ060523282.html
--
Djeel
Bonsoir
la seule réponse valable ..
ça a fusé de partout mais carrément à coté
je vais m'expliquer un peu mieux en regard de ce texte
les trottoirs sont relativement praticables au sens qu'on peut
pietonner calme dessus en file unique en faisant attention
mais
pour rejoindre ce circuit de trottoir par îlots
il faut traverser sur les passages piétons
( ou traverser à plus de 50 m des passages piétons )
en passant sur des langues verglacées de 1 à 1,5m qui
se trouvent * sur la chaussée * au pied de la bordure du trottoir
( première fonte qui a gelé )
par conséquent sur le domaine routier municipal
qui en regard du texte du sénat et les règlements territoriaux
n'est pas à charge du riverain
d'ailleurs les art 1382 et 1383 s'appliquent-ils aussi aux collectivités ?
voila pour le descriptif
Ma question porte - sur l'accident VL -piéton
et comment remplir un constat ou une déclaration de police
en cas de blessé
sans trop se faire couillonner les uns les autres vis à vis
du non entretien municipal et de l'autorité correspondante
- sur l'indemnité et les recours que peut engager un piéton
passant d'un îlot à l'autre
**et obligé de circuler sur la chaussée *
pour trouver un point de passage entre les langues verglacées ,
les véhicules en stationnement
équipé en chasse neige
V
"Djeel" a écrit dans le message de news:
50c9f192$Le 13/12/2012 14:43, . a écrit :je constate que nombre
de moyennes communes n'ont plus les moyens de pratiquer
le déneigement accès piéton , ne serait-ce que sur les accès
aux édifices dits publics.
http://www.senat.fr/questions/base/2006/qSEQ060523282.html
--
Djeel
Bonsoir
la seule réponse valable ..
ça a fusé de partout mais carrément à coté
je vais m'expliquer un peu mieux en regard de ce texte
les trottoirs sont relativement praticables au sens qu'on peut
pietonner calme dessus en file unique en faisant attention
mais
pour rejoindre ce circuit de trottoir par îlots
il faut traverser sur les passages piétons
( ou traverser à plus de 50 m des passages piétons )
en passant sur des langues verglacées de 1 à 1,5m qui
se trouvent * sur la chaussée * au pied de la bordure du trottoir
( première fonte qui a gelé )
par conséquent sur le domaine routier municipal
qui en regard du texte du sénat et les règlements territoriaux
n'est pas à charge du riverain
d'ailleurs les art 1382 et 1383 s'appliquent-ils aussi aux collectivités ?
voila pour le descriptif
Ma question porte - sur l'accident VL -piéton
et comment remplir un constat ou une déclaration de police
en cas de blessé
sans trop se faire couillonner les uns les autres vis à vis
du non entretien municipal et de l'autorité correspondante
- sur l'indemnité et les recours que peut engager un piéton
passant d'un îlot à l'autre
**et obligé de circuler sur la chaussée *
pour trouver un point de passage entre les langues verglacées ,
les véhicules en stationnement
équipé en chasse neige
V