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(Urgent) CD-Key = droit d'utilisation ?

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O.L.
Bonjour,

J'envisage d'acheter très très prochainement d'occasion sur internet un
logiciel de chez Microsoft.
Le vendeur ne propose à la vente que le boitier CD original (avec le CD
original bien sûr !).
Je voudrais savoir si la possession de ce CD dans son boitier, avec le
CDKey au dos, garanti en soi que j'ai le droit d'utiliser ce logiciel ?
Ou bien est ce qu'il faut forcément une licence papier ou autre chose ?

Merci d'avance ! :)
Olivier L.

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10 réponses

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Eric Rossé
Le Tue, 21 Jun 2005 23:53:14 +0200, Cédric écrivait:

normalement, les produits Microsoft doivent être fournis avec leur
licence sauf produits OEM (eux non revendable en occasion il me semble)



Même les produits OEM doivent être fournis avec license.
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StephE
Cédric a écrit :
Après mure réflexion, O.L. a écrit :

Je voudrais savoir si la possession de ce CD dans son boitier, avec le
CDKey au dos, garanti en soi que j'ai le droit d'utiliser ce logiciel
? Ou bien est ce qu'il faut forcément une licence papier ou autre chose ?




normalement, les produits Microsoft doivent être fournis avec leur
licence sauf produits OEM (eux non revendable en occasion il me semble)

Cédric



Tous les logiciels de toutes les marques sont fournies avec une licence
puisqu'une licence est un droit d'usage.

La renvente en est bien souvent interdite sans l'accord de l'éditeur, et
ceci est important surtout dans le cas d'une utilisation professionnelle...

En matière de produit "Boite" (ceux que tout un chacun peut acheter à la
FNAC) la possession du CD original fait preuve de licence et donc de
droit d'usage. Ces "boites" ne sont d'ailleurs, la plupart du temps, pas
fournies avec une licence papier.

En matière d'OEM, c'est le sticker collé sur l'ordinateur + la
possession du CD d'origine qui fait foi de possession du droit d'usage.
Cette licence est attachée au matériel avec lequel elle a été vendue et
n'est donc transmissible qu'avec le matériel d'origine.

En matière de licence en volume, c'est un certificat de licence de
l'éditeur qui fait foi de droit d'usage. Le CD, ici, ne prouve rien et
peut être une copie d'une copie de la copie du voisin du cousin de ma
tante...

Certains éditeurs dématérialisent tout et c'est la facture qui fait foi,
charge au revendeur de déclarer ses licences. Dans ce cas, les
revendeurs sont choisis avec soin. C'est le cas de certains contrat pour
l'Education....

StephE
Je suis pas juriste, mais alors les licences logicielles, c'est vraiment
mon job :)
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Cédric
> sauf *avec* l'appareil qu'ils accompagnaient initialement (et non avec "un
appareil quelconque")



oui oui, je parlais uniquement de revente du logiciel SEUL, ce qui
intéresse notre interlocuteur.

Cédric

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Cédric Trojani
Graphic designer and Illustrator
www.graphinc.com
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Cédric
Eric Rossé avait écrit le 22/06/2005 :

Même les produits OEM doivent être fournis avec license.



Oui... mais un produit OEM peut avoir une licence directement liée au
produit de manière à ce que même le numéro de série et le contrat de
licence se trouvent englobés dans le contrat de licence de la machine
alors qu'en général quand on achete un soft isolé on a un papier qui
décrit la licence et un n° de série spécifique

Cédric

--
Cédric Trojani
Graphic designer and Illustrator
www.graphinc.com
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Cédric
Le 22/06/2005, StephE a supposé :

La renvente en est bien souvent interdite sans l'accord de l'éditeur, et ceci
est important surtout dans le cas d'une utilisation professionnelle...



ça, ça dépend vraiment des cas et il faut bien lire les contrats parce
que j'ai pu rencontrer de tout (en tant que simple acheteur de
logiciels) : des softs avec licence théoriquement non transférable,
d'autres pour lesquels ils fallaient payer un droit de trasnfers à
l'éditeur et d'autres qui permettaient un transfers sans pb (avec
éventuellement nécessité de prévenir l'éditeur)

En matière de produit "Boite" (ceux que tout un chacun peut acheter à la
FNAC) la possession du CD original fait preuve de licence et donc de droit
d'usage. Ces "boites" ne sont d'ailleurs, la plupart du temps, pas fournies
avec une licence papier.



"la plupart du temps"... encore une fois, c'est surement assez variable
parce que j'ai dans mon bureau quelques logiciels graphiques (quand je
dis quelques c'est une bonne trentaine) et les contenus vont du simple
CD au CD avec soit un contrat de licence imprimé, soit un "product
authenticity card", soit (souvent) une carte d'enregistrement à
retourner...
En la matière, le plus sage est sans doute de demander au coup le coup
à l'éditeur



Certains éditeurs dématérialisent tout



De plus en plus même.. quasi tous au moins proposent une version
téléchargeable, souvent à moindre frais, de leur logiciels

Cédric

--
Cédric Trojani
Graphic designer and Illustrator
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O.L.
Cédric a présenté l'énoncé suivant :
Le 22/06/2005, StephE a supposé :

La renvente en est bien souvent interdite sans l'accord de l'éditeur, et
ceci est important surtout dans le cas d'une utilisation professionnelle...




[...]

Certains éditeurs dématérialisent tout



De plus en plus même.. quasi tous au moins proposent une version
téléchargeable, souvent à moindre frais, de leur logiciels

Cédric



Oui d'ailleurs dans ce cas, comment peut on prouver que l'on a bien
acheté le droit d'utiliser un logiciel, lorsque tout passe par internet
et qu'il n'y a aucun support physique ni pour le logiciel, ni pour la
license ?

Merci à tous pour vos réponses :)
Olivier L.

--
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Spyou
"O.L." a écrit dans le message de news:

Oui d'ailleurs dans ce cas, comment peut on prouver que l'on a bien acheté
le droit d'utiliser un logiciel, lorsque tout passe par internet et qu'il
n'y a aucun support physique ni pour le logiciel, ni pour la license ?



Au moins par la trace de transaction bancaire qu'il y a eu ... Sinon par un
contrat clic conservé par le fournisseur .. et dans le meilleur des cas par
un courrier de confirmation ..
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Eric Rossé
Le Wed, 22 Jun 2005 12:52:19 +0200, Cédric écrivait:

le contrat de licence de la machine



Il n'y a pas de license sur du matériel

quand on achete un soft isolé on a un papier qui décrit
la licence et un n° de série spécifique



Même s'il semble que parfois ce ne soit pas le cas, on
devrait toujours avoir le papier de license, surtout pour
les produits Microsoft, puisque, dixit Microsoft même,
c'est ce papier qui est le seul garant de l'autorisation
d'utilisation. Et d'ailleurs, c'est l'auteur du logiciel
qui défini les différents droits et devoirs concernant
l'utilisation du logiciel, non l'intégrateur.

Quant au numéro de license, il se doit d'être unique même
en cas de license OEM (sinon problèmes d'activation). Chez
Microsoft, il n'y a que les produits "corporate" qui sont
hors champ.
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Eric Rossé
Le Wed, 22 Jun 2005 17:14:12 +0200, O.L. écrivait:


Oui d'ailleurs dans ce cas, comment peut on prouver que l'on a bien
acheté le droit d'utiliser un logiciel, lorsque tout passe par internet
et qu'il n'y a aucun support physique ni pour le logiciel, ni pour la
license ?



Pour avoir effectué quelques achats par ce biais, je puis dire
qu'il y a quelques traces:
- une facture (même si elle est au format électronique)
- un n° de transaction lié à cette facture
- une trace au niveau relevé bancaire
- des e-mails de confirmation
- parfois même des supports physiques ou des documentations
papier.
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O.L.
Eric Rossé a formulé la demande :
Le Wed, 22 Jun 2005 17:14:12 +0200, O.L. écrivait:


Oui d'ailleurs dans ce cas, comment peut on prouver que l'on a bien
acheté le droit d'utiliser un logiciel, lorsque tout passe par internet
et qu'il n'y a aucun support physique ni pour le logiciel, ni pour la
license ?



Pour avoir effectué quelques achats par ce biais, je puis dire
qu'il y a quelques traces:
- une facture (même si elle est au format électronique)
- un n° de transaction lié à cette facture
- une trace au niveau relevé bancaire
- des e-mails de confirmation
- parfois même des supports physiques ou des documentations
papier.



OK ...
Pas bête !

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