Je me demande, par pure curiosité, ce que dit la loi concernant les WC
dans les lieux publiques.
Premier cas: magasin bricotruc, doit-il obligatoirement y avoir des WC
accessibles aux clients ? Quels doivent-être les équipements présents ?
cuvette/turc, chasse d'eau, papier pour s'essuyer, lavabo, eau pour se
laver les mains, robinet, savon, essuie main ...
Second cas: même interrogations pour les WC sur mon lieu de travail (il y
a actuelle cuvette et chasse d'eau fonctionnelle, mais pas de papier, ni
même de présentoir à papier !!! "on a cessé de mettre du papier, parce
qu'on se le faisait voler")
--
>o_/ DEMAINE Benoît-Pierre (aka DoubleHP) http://benoit.demaine.info/
If computing were an exact science, IT engineers would'nt have work \_o<
"So all that's left, Is the proof that love's not only blind but deaf."
(FAKE TALES OF SAN FRANCISCO, Arctic Monkeys)
ais de là à juger de la qualité des magasins selon l'organisation des toilettes...
Un magasin de BRICOLAGE qui vend des ROBINETS, à qui on se plaint depuis près de 2 ans que le robinet pour se laver les mains fonctionne (très) mal ... ils ont en rayon le produit à mettre, et l'outillage pour le changer, et 50% du personnel est qualifié et compétent pour la réparation (ils ont 3 plombiers, 5 gars à l'outillage, et je sais que 2 à la peinture et 1 à l'électricité sont aussi "aptes" ... plus l'équipe du SAV que je croise parfois, et qui s'occupe de l'aménagement intérieur des rayons, ils sont au moins 4.
If computing were an exact science, IT engineers would'nt have work _o<
"So all that's left, Is the proof that love's not only blind but deaf." (FAKE TALES OF SAN FRANCISCO, Arctic Monkeys)
On 29/05/13 08:17, Tardigradus wrote:
ais de là à
juger de la qualité des magasins selon l'organisation des toilettes...
Un magasin de BRICOLAGE qui vend des ROBINETS, à qui on se plaint depuis
près de 2 ans que le robinet pour se laver les mains fonctionne (très) mal
... ils ont en rayon le produit à mettre, et l'outillage pour le changer,
et 50% du personnel est qualifié et compétent pour la réparation (ils ont
3 plombiers, 5 gars à l'outillage, et je sais que 2 à la peinture et 1 à
l'électricité sont aussi "aptes" ... plus l'équipe du SAV que je croise
parfois, et qui s'occupe de l'aménagement intérieur des rayons, ils sont
au moins 4.
ais de là à juger de la qualité des magasins selon l'organisation des toilettes...
Un magasin de BRICOLAGE qui vend des ROBINETS, à qui on se plaint depuis près de 2 ans que le robinet pour se laver les mains fonctionne (très) mal ... ils ont en rayon le produit à mettre, et l'outillage pour le changer, et 50% du personnel est qualifié et compétent pour la réparation (ils ont 3 plombiers, 5 gars à l'outillage, et je sais que 2 à la peinture et 1 à l'électricité sont aussi "aptes" ... plus l'équipe du SAV que je croise parfois, et qui s'occupe de l'aménagement intérieur des rayons, ils sont au moins 4.
Art. 67: "Dans les établissements ouverts ou recevant du public doivent être aménagés, en nombre suffisant et compte tenu de leur fréquentation, des lavabos, des cabinets d'aisances et urinoirs."
Là-dessus, ce sont les autorités locales qui ont la main sur les détails des permis de construire. Donc oui, la présence de chiottes est obligatoire selon des critères contraignants.
Ah, ça, ça répond exactement à ma question.
Ca explique pourquoi une fois on m'a dit (un gars qui construit une petite église de quartier) "vu qu'on a plus de 20 chaises, on a obligation de faire des WC" (il en a 120), mais aussi que je n'avais rien trouvé dans le code civile.
Art. 67:
"Dans les établissements ouverts ou recevant du public doivent être
aménagés, en nombre suffisant et compte tenu de leur fréquentation, des
lavabos, des cabinets d'aisances et urinoirs."
Là-dessus, ce sont les autorités locales qui ont la main sur les détails
des permis de construire. Donc oui, la présence de chiottes est
obligatoire selon des critères contraignants.
Ah, ça, ça répond exactement à ma question.
Ca explique pourquoi une fois on m'a dit (un gars qui construit une petite
église de quartier) "vu qu'on a plus de 20 chaises, on a obligation de
faire des WC" (il en a 120), mais aussi que je n'avais rien trouvé dans le
code civile.
Art. 67: "Dans les établissements ouverts ou recevant du public doivent être aménagés, en nombre suffisant et compte tenu de leur fréquentation, des lavabos, des cabinets d'aisances et urinoirs."
Là-dessus, ce sont les autorités locales qui ont la main sur les détails des permis de construire. Donc oui, la présence de chiottes est obligatoire selon des critères contraignants.
Ah, ça, ça répond exactement à ma question.
Ca explique pourquoi une fois on m'a dit (un gars qui construit une petite église de quartier) "vu qu'on a plus de 20 chaises, on a obligation de faire des WC" (il en a 120), mais aussi que je n'avais rien trouvé dans le code civile.
If computing were an exact science, IT engineers would'nt have work _o<
"So all that's left, Is the proof that love's not only blind but deaf." (FAKE TALES OF SAN FRANCISCO, Arctic Monkeys)
Benoit-Pierre DEMAINE
On 29/05/13 09:49, Broc_Ex_Co wrote:
L'article du règlement en question est en fait totalement inapplicable, puisqu'il ne fait pas mention de surface minimum d'ouverture au public, ni de public minimum (*1) : la moindre petite casemate devrait alors avoir des toilettes même si sa surface est inférieure à celle nécessaire à l'installation de toilettes!
L'église à laquelle je pense avait 120 chaisses, et la législation locale définissait un nombre minimum de personnes simultané de manière précise. C'était dans l'Orne.
Ensuite, il me semble normal d'être intelligent, et de distinguer le petit bouquiniste de coin de rue, et la grande surface qui a 300 places de parking. Le problème, c'est pour les intermédiaires: AD, Dia, et autres Coccinelle qui sont en centre ville, parmi les plus grands magasins d'un centre ville, mais sans parking. En surface limitée.
Cette semaine, j'ai squatté les gogues dans un petit Carefour Market de centre ville; pas du tout prévus ni aménagés pour les clients (accès via la réserve), mais, à la bonne grâce du patron.
If computing were an exact science, IT engineers would'nt have work _o<
"So all that's left, Is the proof that love's not only blind but deaf." (FAKE TALES OF SAN FRANCISCO, Arctic Monkeys)
On 29/05/13 09:49, Broc_Ex_Co wrote:
L'article du règlement en question est en fait totalement inapplicable,
puisqu'il ne fait pas mention de surface minimum d'ouverture au public, ni
de public minimum (*1) : la moindre petite casemate devrait alors avoir
des toilettes même si sa surface est inférieure à celle nécessaire à
l'installation de toilettes!
L'église à laquelle je pense avait 120 chaisses, et la législation locale
définissait un nombre minimum de personnes simultané de manière précise.
C'était dans l'Orne.
Ensuite, il me semble normal d'être intelligent, et de distinguer le petit
bouquiniste de coin de rue, et la grande surface qui a 300 places de
parking. Le problème, c'est pour les intermédiaires: AD, Dia, et autres
Coccinelle qui sont en centre ville, parmi les plus grands magasins d'un
centre ville, mais sans parking. En surface limitée.
Cette semaine, j'ai squatté les gogues dans un petit Carefour Market de
centre ville; pas du tout prévus ni aménagés pour les clients (accès via
la réserve), mais, à la bonne grâce du patron.
L'article du règlement en question est en fait totalement inapplicable, puisqu'il ne fait pas mention de surface minimum d'ouverture au public, ni de public minimum (*1) : la moindre petite casemate devrait alors avoir des toilettes même si sa surface est inférieure à celle nécessaire à l'installation de toilettes!
L'église à laquelle je pense avait 120 chaisses, et la législation locale définissait un nombre minimum de personnes simultané de manière précise. C'était dans l'Orne.
Ensuite, il me semble normal d'être intelligent, et de distinguer le petit bouquiniste de coin de rue, et la grande surface qui a 300 places de parking. Le problème, c'est pour les intermédiaires: AD, Dia, et autres Coccinelle qui sont en centre ville, parmi les plus grands magasins d'un centre ville, mais sans parking. En surface limitée.
Cette semaine, j'ai squatté les gogues dans un petit Carefour Market de centre ville; pas du tout prévus ni aménagés pour les clients (accès via la réserve), mais, à la bonne grâce du patron.
Art. 67: "Dans les établissements ouverts ou recevant du public doivent être aménagés, en nombre suffisant et compte tenu de leur fréquentation, des lavabos, des cabinets d'aisances et urinoirs."
Là-dessus, ce sont les autorités locales qui ont la main sur les détails des permis de construire. Donc oui, la présence de chiottes est obligatoire selon des critères contraignants.
Ah, ça, ça répond exactement à ma question.
C'est tout moi.
Ca explique pourquoi une fois on m'a dit (un gars qui construit une petite église de quartier) "vu qu'on a plus de 20 chaises, on a obligation de faire des WC" (il en a 120), mais aussi que je n'avais rien trouvé dans le code civile.
Et donc c'est variable selon les départements.
C'est assez logique que les questions quasi-sanitaires de cet ordre soient gérées en local. Il y a les usages, le climat, le profil de la population, les infrastructures existantes,...
Art. 67:
"Dans les établissements ouverts ou recevant du public doivent être
aménagés, en nombre suffisant et compte tenu de leur fréquentation, des
lavabos, des cabinets d'aisances et urinoirs."
Là-dessus, ce sont les autorités locales qui ont la main sur les détails
des permis de construire. Donc oui, la présence de chiottes est
obligatoire selon des critères contraignants.
Ah, ça, ça répond exactement à ma question.
C'est tout moi.
Ca explique pourquoi une fois on m'a dit (un gars qui construit une petite
église de quartier) "vu qu'on a plus de 20 chaises, on a obligation de
faire des WC" (il en a 120), mais aussi que je n'avais rien trouvé dans le
code civile.
Et donc c'est variable selon les départements.
C'est assez logique que les questions quasi-sanitaires de cet ordre soient
gérées en local. Il y a les usages, le climat, le profil de la population,
les infrastructures existantes,...
Art. 67: "Dans les établissements ouverts ou recevant du public doivent être aménagés, en nombre suffisant et compte tenu de leur fréquentation, des lavabos, des cabinets d'aisances et urinoirs."
Là-dessus, ce sont les autorités locales qui ont la main sur les détails des permis de construire. Donc oui, la présence de chiottes est obligatoire selon des critères contraignants.
Ah, ça, ça répond exactement à ma question.
C'est tout moi.
Ca explique pourquoi une fois on m'a dit (un gars qui construit une petite église de quartier) "vu qu'on a plus de 20 chaises, on a obligation de faire des WC" (il en a 120), mais aussi que je n'avais rien trouvé dans le code civile.
Et donc c'est variable selon les départements.
C'est assez logique que les questions quasi-sanitaires de cet ordre soient gérées en local. Il y a les usages, le climat, le profil de la population, les infrastructures existantes,...
-- jr
\\Fulminator/
"jr" a écrit :
C'est assez logique que les questions quasi-sanitaires de cet ordre soient gérées en local. Il y a les usages, le climat, le profil de la population, les infrastructures existantes,...
Oui, mais n'oublions pas l'essentiel : l'âge du capitaine.
"jr" a écrit :
C'est assez logique que les questions quasi-sanitaires de cet ordre soient
gérées en local. Il y a les usages, le climat, le profil de la population,
les infrastructures existantes,...
C'est assez logique que les questions quasi-sanitaires de cet ordre soient gérées en local. Il y a les usages, le climat, le profil de la population, les infrastructures existantes,...
Oui, mais n'oublions pas l'essentiel : l'âge du capitaine.
Benoit-Pierre DEMAINE
On 28/05/13 16:28, Marc-Antoine wrote:
Une simple question de politesse ? Ça aussi, cela serait du "mauvais" ton ? Votre éducation sociale serait le je-m'en-foutisme orthographique ? À ce qu'il semble
D'aucuns prétendent que "l'orthographe est une sorte de politesse", soit! mais ou diable lisez-vous que je me fous de l'orthographe? Savoir déchiffrer une phrase est aussi important que de savoir bien l'écrire.
Je préfère une réponse brutte (sur un forum juridique, juste le numéro de l'article de loi) qui répond à ma question, sans aucune forme, à un gars qui m'explique en excellent français, sur 30 posts de long, avec toutes les formes de politesse, que ma question serait plus intéressante si elle était formulée autrement, ou en faisant 12000 pré-supposés sur le possible contexte ...
If computing were an exact science, IT engineers would'nt have work _o<
"So all that's left, Is the proof that love's not only blind but deaf." (FAKE TALES OF SAN FRANCISCO, Arctic Monkeys)
On 28/05/13 16:28, Marc-Antoine wrote:
Une simple question de politesse ? Ça aussi, cela serait du "mauvais"
ton ? Votre éducation sociale serait le je-m'en-foutisme orthographique
? À ce qu'il semble
D'aucuns prétendent que "l'orthographe est une sorte de politesse", soit!
mais ou diable lisez-vous que je me fous de l'orthographe?
Savoir déchiffrer une phrase est aussi important que de savoir bien l'écrire.
Je préfère une réponse brutte (sur un forum juridique, juste le numéro de
l'article de loi) qui répond à ma question, sans aucune forme, à un gars
qui m'explique en excellent français, sur 30 posts de long, avec toutes
les formes de politesse, que ma question serait plus intéressante si elle
était formulée autrement, ou en faisant 12000 pré-supposés sur le possible
contexte ...
Une simple question de politesse ? Ça aussi, cela serait du "mauvais" ton ? Votre éducation sociale serait le je-m'en-foutisme orthographique ? À ce qu'il semble
D'aucuns prétendent que "l'orthographe est une sorte de politesse", soit! mais ou diable lisez-vous que je me fous de l'orthographe? Savoir déchiffrer une phrase est aussi important que de savoir bien l'écrire.
Je préfère une réponse brutte (sur un forum juridique, juste le numéro de l'article de loi) qui répond à ma question, sans aucune forme, à un gars qui m'explique en excellent français, sur 30 posts de long, avec toutes les formes de politesse, que ma question serait plus intéressante si elle était formulée autrement, ou en faisant 12000 pré-supposés sur le possible contexte ...
If computing were an exact science, IT engineers would'nt have work _o<
"So all that's left, Is the proof that love's not only blind but deaf." (FAKE TALES OF SAN FRANCISCO, Arctic Monkeys)
Benoit-Pierre DEMAINE
On 28/05/13 17:23, Jac wrote:
J'ai trouvé ce qui manque : http://cjoint.com/?3ECridF8IRi
Ce lien n'est pas ou n'est plus disponible.
L'internet moderne: l'information elle aussi est devenue du consommable, et du périmable.
Ce midi à la radio, ils disaient justement que, avant, si tu oubliais d'acheter ton figaro un matin, tu n'avais plus accès à l'information, car un journal pas acheté, tu n'y avais plus accès (chose complètement fausse, car il suffit d'aller au siège de n'importe quel journal pour accéder aux archives sur micro-film). Puis vantant le formidale internet avec sa capacité de stockage illimité ou on peux trouver tout et n'importe quoi n'importe quand. Encore du complètement faux; ici un forum, un message posté y a à peine 12j, et l'information n'est déjà plus là. Sur les sites genre LeMonde.fr ... au bout de 15j c'est mort. Les archives des vidéos des Guignols de C+ (ça me fait rigoler), de plus en plus compliquées d'accès chaque année qu'ils refond leur site; max 15j, et parfois j'ai du mal pour la vidéo de la veille.
Y a pas que sur le net qu'on lit des bêtises; on en entend aussi à la radio ...
If computing were an exact science, IT engineers would'nt have work _o<
"So all that's left, Is the proof that love's not only blind but deaf." (FAKE TALES OF SAN FRANCISCO, Arctic Monkeys)
On 28/05/13 17:23, Jac wrote:
J'ai trouvé ce qui manque :
http://cjoint.com/?3ECridF8IRi
Ce lien n'est pas ou n'est plus disponible.
L'internet moderne: l'information elle aussi est devenue du consommable,
et du périmable.
Ce midi à la radio, ils disaient justement que, avant, si tu oubliais
d'acheter ton figaro un matin, tu n'avais plus accès à l'information, car
un journal pas acheté, tu n'y avais plus accès (chose complètement fausse,
car il suffit d'aller au siège de n'importe quel journal pour accéder aux
archives sur micro-film). Puis vantant le formidale internet avec sa
capacité de stockage illimité ou on peux trouver tout et n'importe quoi
n'importe quand. Encore du complètement faux; ici un forum, un message
posté y a à peine 12j, et l'information n'est déjà plus là. Sur les sites
genre LeMonde.fr ... au bout de 15j c'est mort. Les archives des vidéos
des Guignols de C+ (ça me fait rigoler), de plus en plus compliquées
d'accès chaque année qu'ils refond leur site; max 15j, et parfois j'ai du
mal pour la vidéo de la veille.
Y a pas que sur le net qu'on lit des bêtises; on en entend aussi à la
radio ...
J'ai trouvé ce qui manque : http://cjoint.com/?3ECridF8IRi
Ce lien n'est pas ou n'est plus disponible.
L'internet moderne: l'information elle aussi est devenue du consommable, et du périmable.
Ce midi à la radio, ils disaient justement que, avant, si tu oubliais d'acheter ton figaro un matin, tu n'avais plus accès à l'information, car un journal pas acheté, tu n'y avais plus accès (chose complètement fausse, car il suffit d'aller au siège de n'importe quel journal pour accéder aux archives sur micro-film). Puis vantant le formidale internet avec sa capacité de stockage illimité ou on peux trouver tout et n'importe quoi n'importe quand. Encore du complètement faux; ici un forum, un message posté y a à peine 12j, et l'information n'est déjà plus là. Sur les sites genre LeMonde.fr ... au bout de 15j c'est mort. Les archives des vidéos des Guignols de C+ (ça me fait rigoler), de plus en plus compliquées d'accès chaque année qu'ils refond leur site; max 15j, et parfois j'ai du mal pour la vidéo de la veille.
Y a pas que sur le net qu'on lit des bêtises; on en entend aussi à la radio ...
If computing were an exact science, IT engineers would'nt have work _o<
"So all that's left, Is the proof that love's not only blind but deaf." (FAKE TALES OF SAN FRANCISCO, Arctic Monkeys)
"Benoit-Pierre DEMAINE" a écrit dans le message de news:51b240a5$0$2269$
On 28/05/13 17:23, Jac wrote:
J'ai trouvé ce qui manque : http://cjoint.com/?3ECridF8IRi
Ce lien n'est pas ou n'est plus disponible.
L'internet moderne: l'information elle aussi est devenue du consommable, et du périmable.
Ce midi à la radio, ils disaient justement que, avant, si tu oubliais d'acheter ton figaro un matin, tu n'avais plus accès à l'information, car un journal pas acheté, tu n'y avais plus accès (chose complètement fausse, car il suffit d'aller au siège de n'importe quel journal pour accéder aux archives sur micro-film). Puis vantant le formidale internet avec sa capacité de stockage illimité ou on peux trouver tout et n'importe quoi n'importe quand. Encore du complètement faux; ici un forum, un message posté y a à peine 12j, et l'information n'est déjà plus là. Sur les sites genre LeMonde.fr ... au bout de 15j c'est mort. Les archives des vidéos des Guignols de C+ (ça me fait rigoler), de plus en plus compliquées d'accès chaque année qu'ils refond leur site; max 15j, et parfois j'ai du mal pour la vidéo de la veille.
Y a pas que sur le net qu'on lit des bêtises; on en entend aussi à la radio ...
Et le dépôt légal, il n'existe plus ?
"Benoit-Pierre DEMAINE" <nntp_pipex@demaine.info> a écrit dans le message de
news:51b240a5$0$2269$426a74cc@news.free.fr...
On 28/05/13 17:23, Jac wrote:
J'ai trouvé ce qui manque :
http://cjoint.com/?3ECridF8IRi
Ce lien n'est pas ou n'est plus disponible.
L'internet moderne: l'information elle aussi est devenue du consommable,
et du périmable.
Ce midi à la radio, ils disaient justement que, avant, si tu oubliais
d'acheter ton figaro un matin, tu n'avais plus accès à l'information, car
un journal pas acheté, tu n'y avais plus accès (chose complètement fausse,
car il suffit d'aller au siège de n'importe quel journal pour accéder aux
archives sur micro-film). Puis vantant le formidale internet avec sa
capacité de stockage illimité ou on peux trouver tout et n'importe quoi
n'importe quand. Encore du complètement faux; ici un forum, un message
posté y a à peine 12j, et l'information n'est déjà plus là. Sur les sites
genre LeMonde.fr ... au bout de 15j c'est mort. Les archives des vidéos
des Guignols de C+ (ça me fait rigoler), de plus en plus compliquées
d'accès chaque année qu'ils refond leur site; max 15j, et parfois j'ai du
mal pour la vidéo de la veille.
Y a pas que sur le net qu'on lit des bêtises; on en entend aussi à la
radio ...
"Benoit-Pierre DEMAINE" a écrit dans le message de news:51b240a5$0$2269$
On 28/05/13 17:23, Jac wrote:
J'ai trouvé ce qui manque : http://cjoint.com/?3ECridF8IRi
Ce lien n'est pas ou n'est plus disponible.
L'internet moderne: l'information elle aussi est devenue du consommable, et du périmable.
Ce midi à la radio, ils disaient justement que, avant, si tu oubliais d'acheter ton figaro un matin, tu n'avais plus accès à l'information, car un journal pas acheté, tu n'y avais plus accès (chose complètement fausse, car il suffit d'aller au siège de n'importe quel journal pour accéder aux archives sur micro-film). Puis vantant le formidale internet avec sa capacité de stockage illimité ou on peux trouver tout et n'importe quoi n'importe quand. Encore du complètement faux; ici un forum, un message posté y a à peine 12j, et l'information n'est déjà plus là. Sur les sites genre LeMonde.fr ... au bout de 15j c'est mort. Les archives des vidéos des Guignols de C+ (ça me fait rigoler), de plus en plus compliquées d'accès chaque année qu'ils refond leur site; max 15j, et parfois j'ai du mal pour la vidéo de la veille.
Y a pas que sur le net qu'on lit des bêtises; on en entend aussi à la radio ...
Et le dépôt légal, il n'existe plus ?
patrick.1200RTcazaux
Benoit-Pierre DEMAINE wrote:
Je préfère une réponse brutte (sur un forum juridique, juste le numéro de l'article de loi) qui répond à ma question,
A, parce que tu t'imagines qu'il y a un sorte d'automatisme : telle situation (selon les termes exposés par le demandeur, qui sont souvent tout sauf exacts et clairs), tel article de loi ?
Je préfère une réponse brutte (sur un forum juridique, juste le numéro de
l'article de loi) qui répond à ma question,
A, parce que tu t'imagines qu'il y a un sorte d'automatisme : telle
situation (selon les termes exposés par le demandeur, qui sont souvent
tout sauf exacts et clairs), tel article de loi ?
Je préfère une réponse brutte (sur un forum juridique, juste le numéro de l'article de loi) qui répond à ma question,
A, parce que tu t'imagines qu'il y a un sorte d'automatisme : telle situation (selon les termes exposés par le demandeur, qui sont souvent tout sauf exacts et clairs), tel article de loi ?
