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Convention IRSA
Posté le 22/09/2012 à 14:07 par Sylvain
Bonjour J'ai eu le problème suivant hier Sur une route a trois voies, toutes dans le même sens, je roulais sur la voie du milieux, une vo...
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carte sim "sans engagement" et pièce d'identité
Posté le 22/09/2012 à 12:59 par Alain Montfranc
Bonjour La plupart (si ce n'est tous) des opérateurs téléphoniques semblent exiger une pièce d'identité pour les cartes sim sans engagement. S...
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la liberté d'expression est-t-elle mise en cause en France ?
Posté le 22/09/2012 à 08:37 par MichellePadovani
Bonjour à tous, La liberté d'expression est-t-elle mise en cause en France, avec l'interdiction de manifester aujourd'hui contre les caricatur...
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La mairie occume un de mes terrains
Posté le 21/09/2012 à 09:30 par lepierot
Bonjour, La mairie de mon village occupe un de mes terrains pour y stocker des ordur= es menageres et des encombrants. La mairie pretend avoir ...
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experts
Posté le 20/09/2012 à 17:57 par jr
http://mobile.lemonde.fr/societe/article/2012/09/20/psychologue-experte-en-cour-d-assises-et-faussaire_1762416_3224.html On se demande: ce tribun...
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TVA réduite ou normale sur travaux ?
Posté le 20/09/2012 à 13:56 par Geo
Bonjour à tous Nous faisons agrandir notre maison et nous rénovons une partie de l'existant. Le maître d'oeuvre nous a annoncé : TVA normale...
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comment faire une audite financière dans asso loi 1901 dans le secteur médico so cial
Posté le 19/09/2012 à 22:47 par Jérôme Corderet
bonjour je recherche des renseignement comment faire une audite financière dans asso loi 1901 dans le secteur médicaux social comment faire dans...
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doit-t-on censurer l'article de Charlie hebdo ?
Posté le 19/09/2012 à 13:20 par MichellePadovani
Bonjour à tous, D'après vous, est-ce que le journal de Charlie hebdo sur la caricature de Mahomet doit-t-il être censuré ? Michelle -- ...
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"je n'ai rien contre les homosexuels"
Posté le 19/09/2012 à 12:50 par jr
http://www.laprovence.com/article/a-la-une/marseille-il-refuse-une-plaque-dimmatriculation-siglee-pd Et pourtant il porte fièrement le sigle BMW....
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Plaque d'immatriculation ?
Posté le 18/09/2012 à 16:56 par Philippe
Bonjour, Je peux mettre autre chose qu'un d=E9partement fran=E7ais, genre plan=E8te = Mars ou c'est r=E9glement=E9 ? Merci Ptilou
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émolument de transaction
Posté le 18/09/2012 à 08:38 par MichellePadovani
Bonjour, Je voudrai savoir si un notaire à le droit de réclamer des émoluments de transaction, sachant qu'il n'a pas participé dans le cadre d...
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Agnelet, petit escroc ou grand criminel ?
Posté le 17/09/2012 à 17:07 par Christian Navis
Rappel des faits : En 1977, Jean-Maurice Agnelet est un notable niçois de 39 ans, avocat renommé, président de la ligue des droits de l'homme, f...
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[contredanse] calcul de la minoration de 20%
Posté le 16/09/2012 à 19:20 par Sauvemac
Bonjour. J'ai pris une prune parce que ma voiture a été contrôlée un peu trop rapide en agglomération, j'ai contesté être au volant et pu prouver...
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transgressions des traités internationnaux chasse à la grosse baleine
Posté le 16/09/2012 à 12:20 par MichellePadovani
Bonjour à tous, J'attire votre attention sur le fait de la transgressions par des grosses sociétés sur la chasse à la grosse baleine. On dit...
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[INFO] QPC anti-corrida
Posté le 16/09/2012 à 10:15 par dmkgbt
Bonjour à tous, Anti-corrida ou afficionados, il est toujours intéressant de connaître les arguments des autres, surtout lorsqu'on se place sur...
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Cochon corse de Corte(i)
Posté le 15/09/2012 à 22:47 par .
Bonsoir Ne pas rater demain soir à 22h35 sur FR2 l'engraissement des cochons de Caûrse Question : Après une telle affaire , l'appellatio...
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Mentalité complétement différente
Posté le 15/09/2012 à 13:21 par Sylvain
Authentique photo prise à Taipei devant la vitrine d'un petit bar http://cjoint.com/12sp/BIpnfm5leU1.htm En Chine pendant les jeux olympique...
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greffier malhonnête : que faire ?
Posté le 15/09/2012 à 11:08 par Jules
J'ai envoyé une requête à un tribunal administratif accompagnée de la taxe de 35 euros sous forme de timbres fiscaux. Le greffier me répond que j...
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assurance prêt bancaire
Posté le 15/09/2012 à 10:51 par H1N1
bonjour, je suis marié sous le régime de la communauté de biens, je suis le seul avec un salaire, mon banquier me demande d'inclure mon épouse ...
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Comptes-rendus d'audiences et liberté d'information
Posté le 15/09/2012 à 08:22 par dmkgbt
Bonjour, La loi du 29 Juillet 1881, dans l'alinéa 3 de son article 41 vise à garantir la liberté d'information en énonçant un principe d'impuni...
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