Un professeur dans un lycée prive, que risque-t-il sur le plan juridique,
s'il entretient une relation amoureuse avec une ANCIENNE eleve de Terminal?
J'insiste sur le fait qu'il QUITTE son poste avant qu'il ne se passe quoi
que ce soit. La fille en question a 17 ans.
Merci.
"Antonyne le Prof" a écrit dans le message de news:
Enfin, j'ignore si une telle situation existe. C'est un ami et moi qui en parlions un jour, autour d'un verre. "T'imagines, si ..?"
en résumé, deux éléments restent à définir : - soit, existe un fait pénalement, réellement, répréhensible et le prof peut être licencié pour faute grave ; - soit, il existe seulement un fait que la "morale" réprouve et le viol... DE LA DEONTOLOGIE peut justifier un licenciement pour cause " réelle ET sérieuse "
"Antonyne le Prof" <prof99@orange.fr> a écrit dans le message de news:
13687k7le4jci98@corp.supernews.com...
Enfin, j'ignore si une telle situation existe. C'est un ami et moi qui en
parlions un
jour, autour d'un verre. "T'imagines, si ..?"
en résumé, deux éléments restent à définir :
- soit, existe un fait pénalement, réellement, répréhensible et le prof peut
être licencié pour faute grave ;
- soit, il existe seulement un fait que la "morale" réprouve et le viol...
DE LA DEONTOLOGIE peut justifier un licenciement pour cause " réelle ET
sérieuse "
"Antonyne le Prof" a écrit dans le message de news:
Enfin, j'ignore si une telle situation existe. C'est un ami et moi qui en parlions un jour, autour d'un verre. "T'imagines, si ..?"
en résumé, deux éléments restent à définir : - soit, existe un fait pénalement, réellement, répréhensible et le prof peut être licencié pour faute grave ; - soit, il existe seulement un fait que la "morale" réprouve et le viol... DE LA DEONTOLOGIE peut justifier un licenciement pour cause " réelle ET sérieuse "
Patrick V
On 4 juin, 15:11, Ysabeau wrote:
> Effectivement "il QUITTE son poste" peut ne pas être une démission. > C'est encore pire.
Une mutation dans un autre établissement c'est pire ?
Dans l'hypothèse où le fait d'être son ancien prof serait considér é comme une position d'autorité, rester prof ailleurs me semble en effet pire qu'être ex-prof.
On 4 juin, 15:11, Ysabeau <ysab...@homuncule.info> wrote:
> Effectivement "il QUITTE son poste" peut ne pas être une démission.
> C'est encore pire.
Une mutation dans un autre établissement c'est pire ?
Dans l'hypothèse où le fait d'être son ancien prof serait considér é
comme une position d'autorité, rester prof ailleurs me semble en effet
pire qu'être ex-prof.
> Effectivement "il QUITTE son poste" peut ne pas être une démission. > C'est encore pire.
Une mutation dans un autre établissement c'est pire ?
Dans l'hypothèse où le fait d'être son ancien prof serait considér é comme une position d'autorité, rester prof ailleurs me semble en effet pire qu'être ex-prof.
Patrick V
On 4 juin, 15:27, "www.juristprudence.c.la" wrote:
en résumé, deux éléments restent à définir : - soit, existe un fait pénalement, réellement, répréhensible et l e prof peut être licencié pour faute grave ; - soit, il existe seulement un fait que la "morale" réprouve et le viol ... DE LA DEONTOLOGIE peut justifier un licenciement pour cause " réelle ET sérieuse "
Là, tu ne te places que dans le cadre social, qui semble assumé par la personne imaginaire. Il reste le volet pénal, bien plus grave pour lequel je suggèrerais fortement d'attendre que la demoiselle soit majeure.
On 4 juin, 15:27, "www.juristprudence.c.la" <juristprude...@0nline.fr>
wrote:
en résumé, deux éléments restent à définir :
- soit, existe un fait pénalement, réellement, répréhensible et l e prof peut
être licencié pour faute grave ;
- soit, il existe seulement un fait que la "morale" réprouve et le viol ...
DE LA DEONTOLOGIE peut justifier un licenciement pour cause " réelle ET
sérieuse "
Là, tu ne te places que dans le cadre social, qui semble assumé par la
personne imaginaire. Il reste le volet pénal, bien plus grave pour
lequel je suggèrerais fortement d'attendre que la demoiselle soit
majeure.
On 4 juin, 15:27, "www.juristprudence.c.la" wrote:
en résumé, deux éléments restent à définir : - soit, existe un fait pénalement, réellement, répréhensible et l e prof peut être licencié pour faute grave ; - soit, il existe seulement un fait que la "morale" réprouve et le viol ... DE LA DEONTOLOGIE peut justifier un licenciement pour cause " réelle ET sérieuse "
Là, tu ne te places que dans le cadre social, qui semble assumé par la personne imaginaire. Il reste le volet pénal, bien plus grave pour lequel je suggèrerais fortement d'attendre que la demoiselle soit majeure.
jojolapin
"Antonyne le Prof" a écrit dans le message de news:
Bonjour,
Un professeur dans un lycée prive, que risque-t-il sur le plan juridique, s'il entretient une relation amoureuse avec une ANCIENNE eleve de Terminal? J'insiste sur le fait qu'il QUITTE son poste avant qu'il ne se passe quoi que ce soit. La fille en question a 17 ans. Merci.
C'est toi l'ex prof de ce bahut. Attends qu'elle ait 18 ans et basta plus de problème, si c'est vraiment le grand amour il peut attendre un an non.
Même en étant ex prof , je ne sais si tu ne pourrais pas être condamné pour "relation par autorité" puisque tu la connaissais avant.
"Antonyne le Prof" <prof99@orange.fr> a écrit dans le message de news:
1367avhr9ls5a52@corp.supernews.com...
Bonjour,
Un professeur dans un lycée prive, que risque-t-il sur le plan juridique,
s'il entretient une relation amoureuse avec une ANCIENNE eleve de
Terminal?
J'insiste sur le fait qu'il QUITTE son poste avant qu'il ne se passe quoi
que ce soit. La fille en question a 17 ans.
Merci.
C'est toi l'ex prof de ce bahut.
Attends qu'elle ait 18 ans et basta plus de problème,
si c'est vraiment le grand amour il peut attendre un an non.
Même en étant ex prof , je ne sais si tu ne pourrais pas être condamné pour
"relation par autorité" puisque tu la connaissais avant.
"Antonyne le Prof" a écrit dans le message de news:
Bonjour,
Un professeur dans un lycée prive, que risque-t-il sur le plan juridique, s'il entretient une relation amoureuse avec une ANCIENNE eleve de Terminal? J'insiste sur le fait qu'il QUITTE son poste avant qu'il ne se passe quoi que ce soit. La fille en question a 17 ans. Merci.
C'est toi l'ex prof de ce bahut. Attends qu'elle ait 18 ans et basta plus de problème, si c'est vraiment le grand amour il peut attendre un an non.
Même en étant ex prof , je ne sais si tu ne pourrais pas être condamné pour "relation par autorité" puisque tu la connaissais avant.
Coquillages & Crustaces Ltd
Patrick V écrivait news:1180958415.277269.102210 @k79g2000hse.googlegroups.com:
On 4 juin, 10:35, "www.juristprudence.c.la" wrote:
- les parents... se voient opposer la majorité sexuelle de l'intéress
ée
D'un autre côté, le fait d'avoir démissioné peut ne pas être suffisant pour considérer pénalement que le professeur n'a plus autorité sur la jeune fille.
La demoiselle est "sexuellement majeure", si elle déclare de plus être consentante, je ne vois pas ce que risque le prof.
-- Coquillages & Crustacés Ltd
Patrick V <PVu.News@mitgard.fr> écrivait news:1180958415.277269.102210
@k79g2000hse.googlegroups.com:
On 4 juin, 10:35, "www.juristprudence.c.la" <juristprude...@0nline.fr>
wrote:
- les parents... se voient opposer la majorité sexuelle de l'intéress
ée
D'un autre côté, le fait d'avoir démissioné peut ne pas être suffisant
pour considérer pénalement que le professeur n'a plus autorité sur la
jeune fille.
La demoiselle est "sexuellement majeure", si elle déclare de plus être
consentante, je ne vois pas ce que risque le prof.
Patrick V écrivait news:1180958415.277269.102210 @k79g2000hse.googlegroups.com:
On 4 juin, 10:35, "www.juristprudence.c.la" wrote:
- les parents... se voient opposer la majorité sexuelle de l'intéress
ée
D'un autre côté, le fait d'avoir démissioné peut ne pas être suffisant pour considérer pénalement que le professeur n'a plus autorité sur la jeune fille.
La demoiselle est "sexuellement majeure", si elle déclare de plus être consentante, je ne vois pas ce que risque le prof.
-- Coquillages & Crustacés Ltd
jojolapin
"Coquillages & Crustaces Ltd" <coquillages& a écrit dans le message de news:
La demoiselle est "sexuellement majeure", si elle déclare de plus être consentante, je ne vois pas ce que risque le prof.
Relis ta phrase , je pense que tu dis le contraire de ce que tu penses
"Coquillages & Crustaces Ltd" <coquillages&crustaces@invalid.fr> a écrit
dans le message de news:
XnF9945C59AD2D6Ccoquillagescrustaces@85.214.62.108...
La demoiselle est "sexuellement majeure", si elle déclare de plus être
consentante, je ne vois pas ce que risque le prof.
Relis ta phrase , je pense que tu dis le contraire de ce que tu penses
"Coquillages & Crustaces Ltd" <coquillages& a écrit dans le message de news:
La demoiselle est "sexuellement majeure", si elle déclare de plus être consentante, je ne vois pas ce que risque le prof.
Relis ta phrase , je pense que tu dis le contraire de ce que tu penses
Patrick V
On 4 juin, 18:25, "Coquillages & Crustaces Ltd" <coquillages& wrote:
> D'un autre côté, le fait d'avoir démissioné peut ne pas être suffisant > pour considérer pénalement que le professeur n'a plus autorité su r la > jeune fille.
La demoiselle est "sexuellement majeure", si elle déclare de plus être consentante, je ne vois pas ce que risque le prof.
Lis le Code Pénal. Article 227-27.
On 4 juin, 18:25, "Coquillages & Crustaces Ltd"
<coquillages&crusta...@invalid.fr> wrote:
> D'un autre côté, le fait d'avoir démissioné peut ne pas être suffisant
> pour considérer pénalement que le professeur n'a plus autorité su r la
> jeune fille.
La demoiselle est "sexuellement majeure", si elle déclare de plus être
consentante, je ne vois pas ce que risque le prof.
On 4 juin, 18:25, "Coquillages & Crustaces Ltd" <coquillages& wrote:
> D'un autre côté, le fait d'avoir démissioné peut ne pas être suffisant > pour considérer pénalement que le professeur n'a plus autorité su r la > jeune fille.
La demoiselle est "sexuellement majeure", si elle déclare de plus être consentante, je ne vois pas ce que risque le prof.
Lis le Code Pénal. Article 227-27.
jojolapin
"Coquillages & Crustaces Ltd" <coquillages& a écrit dans le message de news:
La demoiselle est "sexuellement majeure", si elle déclare de plus être consentante, je ne vois pas ce que risque le prof.
Lis le code
- La majorité sexuelle est fixée à 15 ans. Toute relation (avec ou sans consentement) entre un mineur de moins de 15 ans et un adulte est un délit passible de 5 ans d'emprisonnement pour les deux contrevenants. (article 227-25 du nouveau code pénal) - Les relations sexuelles entre un mineur de moins de 15 ans et un autre mineur qui a entre 15 et 18 ans sont également considéré comme un délit, mais seul le plus âgé des deux peut être poursuivi devant le tribunal pour enfants. - Il est également illégale pour un adulte d'avoir des relations sexuelles avec une personne de moins de 18 ans (avec ou sans consentement) si ces personnes ont un rapport d'autorité (professeur à élève par exemple). (articles 227-25, 227-26 et 227-27 du nouveau code pénal). Toute relation sexuelle sans consentement explicite des partenaires est un viol et punit par la loi. L'orientation sentimentale n'est pas un critère de discrimination.
"Coquillages & Crustaces Ltd" <coquillages&crustaces@invalid.fr> a écrit
dans le message de news:
XnF9945C59AD2D6Ccoquillagescrustaces@85.214.62.108...
La demoiselle est "sexuellement majeure", si elle déclare de plus être
consentante, je ne vois pas ce que risque le prof.
Lis le code
- La majorité sexuelle est fixée à 15 ans. Toute relation (avec ou sans
consentement) entre un mineur de moins de 15 ans et un adulte est un délit
passible de 5 ans d'emprisonnement pour les deux contrevenants. (article
227-25 du nouveau code pénal)
- Les relations sexuelles entre un mineur de moins de 15 ans et un autre
mineur qui a entre 15 et 18 ans sont également considéré comme un délit,
mais seul le plus âgé des deux peut être poursuivi devant le tribunal pour
enfants.
- Il est également illégale pour un adulte d'avoir des relations sexuelles
avec une personne de moins de 18 ans (avec ou sans consentement) si ces
personnes ont un rapport d'autorité (professeur à élève par exemple).
(articles 227-25, 227-26 et 227-27 du nouveau code pénal).
Toute relation sexuelle sans consentement explicite des partenaires est un
viol et punit par la loi.
L'orientation sentimentale n'est pas un critère de discrimination.
"Coquillages & Crustaces Ltd" <coquillages& a écrit dans le message de news:
La demoiselle est "sexuellement majeure", si elle déclare de plus être consentante, je ne vois pas ce que risque le prof.
Lis le code
- La majorité sexuelle est fixée à 15 ans. Toute relation (avec ou sans consentement) entre un mineur de moins de 15 ans et un adulte est un délit passible de 5 ans d'emprisonnement pour les deux contrevenants. (article 227-25 du nouveau code pénal) - Les relations sexuelles entre un mineur de moins de 15 ans et un autre mineur qui a entre 15 et 18 ans sont également considéré comme un délit, mais seul le plus âgé des deux peut être poursuivi devant le tribunal pour enfants. - Il est également illégale pour un adulte d'avoir des relations sexuelles avec une personne de moins de 18 ans (avec ou sans consentement) si ces personnes ont un rapport d'autorité (professeur à élève par exemple). (articles 227-25, 227-26 et 227-27 du nouveau code pénal). Toute relation sexuelle sans consentement explicite des partenaires est un viol et punit par la loi. L'orientation sentimentale n'est pas un critère de discrimination.
Coquillages & Crustaces Ltd
"jojolapin" écrivait news:4664c4b4$0$25914 $:
"Coquillages & Crustaces Ltd" <coquillages& a écrit dans le message de news:
La demoiselle est "sexuellement majeure", si elle déclare de plus être consentante, je ne vois pas ce que risque le prof.
Relis ta phrase , je pense que tu dis le contraire de ce que tu penses
"Coquillages & Crustaces Ltd" <coquillages&crustaces@invalid.fr> a écrit
dans le message de news:
XnF9945C59AD2D6Ccoquillagescrustaces@85.214.62.108...
La demoiselle est "sexuellement majeure", si elle déclare de plus être
consentante, je ne vois pas ce que risque le prof.
Relis ta phrase , je pense que tu dis le contraire de ce que tu penses
"Coquillages & Crustaces Ltd" <coquillages& a écrit dans le message de news:
La demoiselle est "sexuellement majeure", si elle déclare de plus être consentante, je ne vois pas ce que risque le prof.
Relis ta phrase , je pense que tu dis le contraire de ce que tu penses
Tu prétends donc savoir ce que je pense ?
-- Coquillages & Crustacés Ltd
Coquillages & Crustaces Ltd
Patrick V écrivait news:1181029260.582565.302250 @q69g2000hsb.googlegroups.com:
On 4 juin, 18:25, "Coquillages & Crustaces Ltd" <coquillages& wrote:
> D'un autre côté, le fait d'avoir démissioné peut ne pas être
suffisant
> pour considérer pénalement que le professeur n'a plus autorité su
r la
> jeune fille.
La demoiselle est "sexuellement majeure", si elle déclare de plus être consentante, je ne vois pas ce que risque le prof.
Lis le Code Pénal. Article 227-27.
Si j'ai bien compris l'affaire, le prof quitte son job avant qu'il ne se passe quoi que ce soit, il n'est donc plus "personne ayant autorité", la jeune personne n'est pas mineure de 16 ans. Je repose ma question, que risque le prof sachant que la demoiselle est volontaire en ce qui concerne les rapports sexuels ? De grâce épargne moi les réponses du style "Lis le Code Pénal. Article 227-27." Tu comprendra aisément que je n'ai pas ce genre d'ouvrage sous la main.
-- Coquillages & Crustacés Ltd
Patrick V <PVu.News@mitgard.fr> écrivait news:1181029260.582565.302250
@q69g2000hsb.googlegroups.com:
On 4 juin, 18:25, "Coquillages & Crustaces Ltd"
<coquillages&crusta...@invalid.fr> wrote:
> D'un autre côté, le fait d'avoir démissioné peut ne pas être
suffisant
> pour considérer pénalement que le professeur n'a plus autorité su
r la
> jeune fille.
La demoiselle est "sexuellement majeure", si elle déclare de plus être
consentante, je ne vois pas ce que risque le prof.
Lis le Code Pénal. Article 227-27.
Si j'ai bien compris l'affaire, le prof quitte son job avant qu'il ne se
passe quoi que ce soit, il n'est donc plus "personne ayant autorité", la
jeune personne n'est pas mineure de 16 ans. Je repose ma question, que
risque le prof sachant que la demoiselle est volontaire en ce qui
concerne les rapports sexuels ?
De grâce épargne moi les réponses du style "Lis le Code Pénal. Article
227-27." Tu comprendra aisément que je n'ai pas ce genre d'ouvrage sous
la main.
Patrick V écrivait news:1181029260.582565.302250 @q69g2000hsb.googlegroups.com:
On 4 juin, 18:25, "Coquillages & Crustaces Ltd" <coquillages& wrote:
> D'un autre côté, le fait d'avoir démissioné peut ne pas être
suffisant
> pour considérer pénalement que le professeur n'a plus autorité su
r la
> jeune fille.
La demoiselle est "sexuellement majeure", si elle déclare de plus être consentante, je ne vois pas ce que risque le prof.
Lis le Code Pénal. Article 227-27.
Si j'ai bien compris l'affaire, le prof quitte son job avant qu'il ne se passe quoi que ce soit, il n'est donc plus "personne ayant autorité", la jeune personne n'est pas mineure de 16 ans. Je repose ma question, que risque le prof sachant que la demoiselle est volontaire en ce qui concerne les rapports sexuels ? De grâce épargne moi les réponses du style "Lis le Code Pénal. Article 227-27." Tu comprendra aisément que je n'ai pas ce genre d'ouvrage sous la main.
