ceinture obligatoire

JustMe wrote:

METIS wrote:
.../...

en tant que
conducteur, c'est insupportable.

povre chou

==>Je constate que dans ce pays, avoir des idées différentes de la
masse populaire n'est pas possible.
Vous allez me conseiller de changer de pays sans doute ?

--

METIS a écrit:

JustMe wrote:

METIS wrote:
.../...

en tant que conducteur, c'est insupportable.

povre chou

==>Je constate que dans ce pays, avoir des idées différentes de la
masse populaire n'est pas possible.

Vous avez pensé à contacter Amnesty International ?

Vous allez me conseiller de changer de pays sans doute ?

Non, juste de cerveau.

METIS wrote:

JustMe wrote:

METIS wrote:
.../...

en tant que
conducteur, c'est insupportable.

povre chou

==>Je constate que dans ce pays, avoir des idées différentes de la
masse populaire n'est pas possible.

<<
vous n'etes pas le seul a prendre un rsique. Petit choc avec ceinture :
vous gardez le controle du véhicule. Petit choc sans ceinture => ca peut
conduire à une catastrophe
>>


En quoi est ce si "insuportable " de mettre une ceinture ????

Vous allez me conseiller de changer de pays sans doute ?

De planete si possible !

JustMe wrote:

METIS wrote:

JustMe wrote:

povre chou

En quoi est ce si "insuportable " de mettre une ceinture ????

==>Est-ce que vous pouvez, avec votre cerveau d'humain, imaginer qu'on
puisse ne pas supporter d'être ficellé de force ???

Vous allez me conseiller de changer de pays sans doute ?

De planete si possible !

==>J'y songe sérieusement, la compagnie des humains devient de plus en
plus insuportable.
Malheureusement, j'ai des doutes sur la faisabilité du projet.
"Téléphone, maison..."
Ne coupez pas, nous recherchons votre correspondant...

--

Emmanuel Amin wrote:

METIS a écrit:

==>Je constate que dans ce pays, avoir des idées différentes
de la masse populaire n'est pas possible.

Vous avez pensé à contacter Amnesty International ?

==> Non.

Vous allez me conseiller de changer de pays sans doute ?

Non, juste de cerveau.

==>Une opération globale de changement des cerveaux humains ne me
parraît financièrement pas envisageable...
Nous sommes dans une situation de pensée collective, le formatage
continue, ça marche....!
Il n'y a que pour le fric que le nivellement ne se fait pas bien...

--

"METIS" <metis15spamkiller@wanadoo.fr> a écrit dans le message news:
c21c0s$1o60vp$1@ID-113016.news.uni-berlin.de...

Bonjour,
je suis plus rebelle par principe.
Je ne supporte pas qu'on m'oblige à m'attacher dans MA voiture, alors
que je suis le seul à prendre un risque. C'est - 3 points sur permis,
énorme.
Dans l'avion, je m'attache pour ne pas devenir un projectile dangereux
pour les autres. Mais dans la voiture, en tant que conducteur, c'est
insupportable.

Et qui va payer pour ton séjour à l'hopital ?
la collectivité, n'a pas à supporter ton mépris pour la sécurité routière.

METIS wrote:

JustMe wrote:

En quoi est ce si "insuportable " de mettre une ceinture ????

==>Est-ce que vous pouvez, avec votre cerveau d'humain, imaginer qu'on
puisse ne pas supporter d'être ficellé de force ???

Changez de voiture. Depuis quelques années, les ceintures sont tres
confortables.

METIS a écrit:

Emmanuel Amin wrote:

METIS a écrit:

Vous allez me conseiller de changer de pays sans doute ?

Non, juste de cerveau.

==>Une opération globale de changement des cerveaux humains
ne me parraît financièrement pas envisageable...
Nous sommes dans une situation de pensée collective,

Je vois: vous partagez votre cerveau avec d'autres.

C'est très généreux de votre part, bravo.

> Bonjour,
je suis plus rebelle par principe.
Je ne supporte pas qu'on m'oblige à m'attacher dans MA voiture, alors
que je suis le seul à prendre un risque. C'est - 3 points sur permis,
énorme.
Dans l'avion, je m'attache pour ne pas devenir un projectile dangereux
pour les autres. Mais dans la voiture, en tant que conducteur, c'est
insupportable.

Si je me fais prendre sans ceinture, puis-je demander un procès et non
un procès verbal sur le bord de la route, sans possibilité de se
défendre ???

Exemple de Lettre Contre la Ceinture de Sécurité

Réf.
Adresse

Monsieur le Commandant,

Vous trouverez ci-joint la carte-lettre dont références en marge, au
sujet duquel j'entends user de mon droit de contestation en vous
soumettant la présente réclamation par application des articles 529-2 et
530-1 du Code de Procédure Pénale.

Je soulève l'exception d'illégalité du décret n°91-1321 du 27 décembre
1991 en vertu duquel l'article 53-1 alinéa 3 du Code de la Route impose
le port de la ceinture de sécurité à tout conducteur, sauf exceptions
expresses, et à ses passagers, sur les fondements suivants.

- Ce décret est une mesure de police et, en tant que telle, son but doit
être le maintien de l'ordre en assurant la salubrité, la tranquillité et
la sécurité publiques. Cette dernière fonction étant dévolue au
règlement attaqué, les conditions de sa légalité ne sont pas réunies
puisque cette mesure vise exclusivement à la protection personnelle du
destinataire de cette prescription règlementaire. Le caractère public de
la sécurité envisagée doit s'apprécier à l'égard de l'intérêt des tiers
à l'utilisation de la ceinture de sécurité. Or, les tiers ne sont pas
directement concernés par cette obligation, de sorte que l'autorité de
police a commis un détournement de pouvoir conféré par l'article 37 de
la Constitution du 4 octobre 1958 et une violation de la loi.

- De part les articles 4 & 5 de la Déclaration des Droits de l'Homme et
du Citoyen du 26 août 1789 qui a valeur constitutionnelle, la société
libérale est celle qui reconnaît à chacun de ses membres le droit d'agir
librement, si périlleux que puisse être son comportement pour lui-même,
à la condition que ce comportement ne crée aucun risque pour les autres
membres de la société.

Le refus du port de la ceinture crée des risques graves pour son auteur
mais est sans répercussion possible sur la vie et la santé des tiers.
Seul un Etat totalitaire peut sanctionner un tel comportement. L'Etat
totalitaire se veut une fin en soi et considère l'homme comme étant au
service de cette fin; c'est dans cette seule optique que pourrait se
justifier l'obligation du port de la ceinture de sécurité.

- Il convient de réfuter l'argument du coût social que représentent les
dommages dus au non port de la ceinture en faisant observer qu'il est
possible de refuser la socialisation des risques chaque fois qu'un
individu accepte volontairement des risques comme en l'espèce. Encore
une fois l'obligation d'assurance de certains risques n'est rendue
nécessaire que pour assurer la solvabilité de celui qui cause des
dommages à autrui. Ici, l'auteur est sa propre victime, les risques
n'ont pas été subis mais acceptés.

- Quand bien même on refuserait la notion d'acceptation des risques (qui
induit celle du refus de faire jouer la socialisation des risques) on ne
peut nier que les cotisations acquittées par les automobilistes sont
censées couvrir les risques d'accidents, même ceux provoqués par
l'absence du port de la ceinture. Mais s'il est bien dans l'intention
des autorités compétentes de socialiser les risques, il est étonnant que
les primes et cotisations afférentes n'aient pas diminué depuis la
pénalisation de l'absence de port de la ceinture de sécurité. Au
contraire, en vertu de l'accord de 1983 entre les compagnies d'assurance
et la Sécurité Sociale, non seulement les primes ne sont pas diminuées,
mais les indemnités sont amputées de 25 % lorsqu'elles sont versées aux
victimes dont les blessures ont été aggravées par le non-port de la
ceinture. Pourtant, il s'agit bien d'une mesure atténuée et non-avouée
qui s'inspire du principe de l'acceptation des risques puisque, poussé
au bout de sa logique, ce principe conduit à une absence totale de prise
en charge de dommages dans de telles conditions. Autrement dit, les
pouvoirs publics refusent d'un côté ce qu'ils laissent faire de l'autre
laissant subsister ainsi une situation discriminatoire : l'automobiliste
récalcitrant est verbalisé au nom du coût social que son acte peut
représenter, il voit ses indemnités réduites afin d'éviter une prise en
charge sociale totale de sa négligence.

- D'autre part, si l'on cherche à punir un individu dont le comportement
nuit aux citoyens par le coût social que représente ses actes, il
faudrait immédiatement proscrire l'usage de l'alcool, du tabac, etc,
quels que soient l'endroit, l'heure et les circonstances, tant il est
vrai que ces deux produits font courir des risques aussi bien à leurs
utilisateurs qu'à ceux qui les entourent. L'exemple est facilement
extensible à d'autres domaines notamment les accidents domestiques qui
s'avèrent beaucoup plus meurtriers que les accidents de la route(1) .
Cela ne ferait que souligner un peu plus le caractère totalitaire des
mesures prises. La probabilité des risques et du coût social qu'ils
représentent est au moins aussi importante que celle liée à l'absence du
port de la ceinture de sécurité, sauf que les auteurs font des victimes,
contrairement au dernier cas.

Or, à défaut d'existence de telles sanctions il faut conclure à une
discrimination et à une rupture de l'égalité devant les charges
publiques.

- Les dispositions du décret ne permettent pas de concourir au maintien
de la sécurité publique en ce sens qu'elles ne limitent nullement les
risques d'accidents, mais seulement l'étendue des dommages. L'accident a
lieu que la ceinture soit portée ou non. La différence provient du fait
que lorsque les dommages ne sont que matériels, ce sont seuls les
assurances privées et les automobilistes qui en supportent le coût. Mais
dés lors que des dommages corporels sont constatés, c'est également à
l'Etat qu'incombe de supporter la charge des réparations via le système
de socialisation des risques. En d'autres termes, le principe de ce
décret ne trouve sa justification que dans l'espoir des pouvoirs publics
de réaliser des économies. Un tel but est totalement étranger à celui
que doit poursuivre toute décision de police. L'ordre public financier
n'est pas un principe reconnu de notre droit. Le principe
constitutionnel de la liberté d'aller et venir ne peut être réduit à une
équation ou une statistique, ni être évalué financièrement.

- Au surplus, en toute hypothèse d'école et sous l'extrême réserve des
arguments ci-dessus exposés, s'il fallait retenir le bien fondé des
dispositions attaquées au motif qu'elles garantissent la sécurité
publique, qu'elles protègent les automobilistes des risques d'accidents
et qu'elles contribuent à ne pas alourdir les charges financières
supportées par la collectivité, il serait difficile de justifier les
nombreuses dérogations accordées à certaines catégories
d'automobilistes, mises à part celles justifiées par des considérations
médicales éventuellement. Ainsi des chauffeurs de taxis en service, des
véhicules d'intervention EDF-GDF effectuant des missions d'urgence, des
forces de police (qui a déjà vu un policier en patrouille boucler sa
ceinture ?), des occupants des véhicules prioritaires, des ambulances,
des occupants des véhicules contraints de s'arrêter fréquemment ou
effectuant des livraisons de porte à porte. Ces individus, dans le cadre
de leur travail, effectuent de nombreux déplacements sur toutes sortes
de routes, indépendamment des conditions climatiques. Or, le risque
d'accident est logiquement plus élevé sur un parcours de 10 kilomètres
que sur un parcours de 1 kilomètre à plus forte raison si le déplacement
est commandé par une nécessité d'urgence. L'habileté supposée de ces
conducteurs ne saurait justifier l'exonération de l'obligation de port
de la ceinture de sécurité sans quoi tout automobiliste pourrait
prétendre à une telle maîtrise et sollicité l'exonération. Celle-ci ne
contribue pas non plus à rendre plus efficace l'accomplissement du
métier de ces conducteurs exonérés.

Autrement dit, les pouvoirs publics favorisent là encore une catégories
d'individus au mépris de la règle de l'égalité devant les charges
publiques, au profit de personnes encourant plus de risques d'accidents
que les autres automobilistes.

- Techniquement, la ceinture de sécurité ne peut prétendre à une
efficacité totale. Sans entrer dans la querelle des statistiques d'où
aucune vérité intangible n'a encore émergé, dans le meilleur des cas,
elle peut sauver une vie, mais elle peut aussi en supprimer une,
notamment lorsque la victime se trouve éjectée de son véhicule et
étranglée par la ceinture alors que, si elle ne l'avait pas attachée, sa
chute aurait été sans dommage pour elle. Certes, la proportion des
risques penche en faveur de la ceinture, mais cette seule faille, ce
risque de se retrouver brûlé, noyé ou étranglé suffit de lui-même à
justifier la nécessité du libre arbitre du conducteur quant au choix de
porter ou non la ceinture de sécurité. Aussi rares que puissent être ces
exceptions, le doute est ainsi permis et l'opportunité du règlement fait
défaut alors qu'elle est un élément constitutif de la légalité dudit
règlement. En matière pénale le doute est-il permis et doit pencher en
faveur des poursuivants ?

Ne devrait-on pas être libre de refuser de mourir brûlé ? C'est
d'ailleurs peut-être en vertu de l'existence de cette faille (mais aussi
en vertu de considérations financières, économiques et politiques),
c'est-à-dire, a contrario, de l'absence de corrélation certaine entre le
port de la ceinture et une vie sauvée, que les pouvoirs publics se
refusent pour l'heure de verbaliser la consommation d'alcool ou du tabac
: ni le cancer, ni la cirrhose n'en sont des conséquences inéluctables .

- Il convient d'écarter l'argument selon lequel la notion de sécurité
publique englobe l'affectation sur le plan familial et patrimonial des
personnes proches des conducteurs victimes d'accidents aggravés par le
non port de la ceinture(2). En effet, la tristesse ou la perte d'un
soutien financier d'autrui ne sont pas du ressort des pouvoirs publics
et, pour le second élément, les assurances privées se chargent
d'atténuer les effets de la perte. Si telle était vraiment l'intention
de l'Etat, l'administration fiscale ne percevrait pas de droits de
succession sur le patrimoine transmis par le défunt victime d'un
accident de la route à ses ayants droits.

- Le nombre de conducteurs et de passagers de véhicules automobiles par
rapport à l'ensemble de la population n'est pas un critère suffisant
pour justifier cette obligation, sinon ce critère devrait s'appliquer
encore une fois aux consommateurs d'alcool et de tabac et à leur
entourage sous peine de rompre là aussi l'égalité de tous devant les
charges publiques. Les accidents domestiques sont cinq fois plus
nombreux.

- l'argument selon lequel un conducteur, victime de blessures parce
qu'il n'a pas mis sa ceinture de sécurité, ne peut venir en aide aux
autres victimes est hautement fallacieux et représente une hypothèse
toute théorique (Cour d'Appel de Nancy). Dans un tel cas, en effet, si
les autres victimes sont des passagers, l'argument est contradictoire
car les passagers sont eux aussi soumis à cette obligation. Reconnaître
qu'ils puissent être blessés c'est admetttre l'inefficacité de la
ceinture de sécurité. Si la victime est un piéton, en vertu de quels
talents le conducteur pourrait apporter une aide efficace ? En tout état
de cause, cette hypothèse n'a jamais été vérifiée dans les faits au
contraire des cas de noyade et de strangulation par la ceinture de
sécurité. On confond ici la notion de risque sérieusement évalué et de
fantasme.

- Il ressort de l'essentiel de la jurisprudence ayant reconnu la
légalité de l'obligation du port de la ceinture de sécurité une totale
contradiction qui aboutit encore une fois à une discrimination
illégale(3). En effet, selon les attendus de ces décisions, la
protection des personnes est l'élément de base du but de sécurité
publique poursuivi par les textes. Or, c'est au nom de ce même souci de
protection que le Conseil d'Etat a justifié l'exonération de
l'obligation de port de la ceinture de sécurité pour les chauffeurs de
taxis (CE, 22/01/1982, Dalloz, Jurip p.495, note Pacteau) au motif que
cette dispense est rendue nécessaire par l'exercice de cette profession
mais sans expliquer en quoi. Aucune décision ne s'est donnée la peine de
développer cette justification de la dispense, de sorte que les textes
en cause opèrent manifestement et volontairement une discrimination
arbitraire et illégale.

C'est pour toutes ces raisons que je sollicite de votre part le
renoncement à l'exercice des poursuites à mon encontre comme vous
l'autorise l'article 530-1 CPP.

Dans l'éventualité d'un refus de votre part, je vous demande de
transmettre ces pièces au Tribunal de Police de..... afin que mon
affaire soit audiencée, par application de l'article 529-2 du code de
Procédure Pénale. La compétence de ce tribunal, juridiction répressive,
pour juger d'un tel litige et en particulier de la légalité de ce décret
est reconnue depuis l'arrêt du Tribunal des Conflits en date du 5
juillet 1951 (arrêt Avranches et Desmarets) qui a reconnu la "plénitude
de juridiction sur tous les points d'où dépend l'application ou la
non-application d'une peine", de manière à interpréter les lois et les
réglements administratifs mais aussi à apprécier la légalité de ceux-ci.

Dans l'attente de vous lire, je vous prie de croire, Monsieur l'Officier
du Ministère Public, en l'assurance de mes sentiments respectueux.

Signature.



(1) Gazette du Palais 8/10 juillet 1990, p.15, note H-V AMOUROUX :
rapport de 1 à 18 pour le nombre d'accidents et de 1 à 3 pour le nombre
de tués en 1989 selon l'Argus des Assurances.

(2) Voir Cour d'Appel de Nancy 23/03/1979 qui cite CA Aix-en-provence,
Gazette du Palais, 1979, p.515.

(3) En plus de CA Nancy : Conseil d'Etat 22/01/1982, Dalloz 1982,
p.494; C.Cass. 20/03/1980, Gaz.Pal. 1980, p.295; Trib.Pol. Albertville
2/05/1978, Dalloz 1978, p.429).

http://www.jurixt.com/droit/lettres.htm

Jean Gérard wrote:

Bonjour,
je suis plus rebelle par principe.
Je ne supporte pas qu'on m'oblige à m'attacher dans MA voiture, alors
que je suis le seul à prendre un risque. C'est - 3 points sur permis,
énorme.
Dans l'avion, je m'attache pour ne pas devenir un projectile dangereux
pour les autres. Mais dans la voiture, en tant que conducteur, c'est
insupportable.

Si je me fais prendre sans ceinture, puis-je demander un procès et non
un procès verbal sur le bord de la route, sans possibilité de se
défendre ???

Exemple de Lettre Contre la Ceinture de Sécurité

[snip]

Y'a vraiment des gens assez gonflés pour envoyer un pareil truc ?

MDR

Je serais gendarme/flic/juge/procureur (etc) je l'afficherai !