j' habite une copropriete, l'un des voisins a un chien (berger malinois).
Le chien circule librement dans la cour qui mene a chez moi au fond de cette cour.
Ce chien se montre agressif et a deja plusieurs fois essayé de me mordre.
Le proprietaire, l' appelle et le fait rentrer chez lui.
En somme je ne peux circuler librement, sortir ou rentrer chez moi, sans risquer de me faire mordre.
Quels sont les possibilites?
Une plainte? pour aboutir a quoi?
Je commence a saturer, mais je ne souhaite pas non plus l'empoisonner.
Peut on faire piquer ce chien?
Négatif. Ce n'est pas pour rien que des équipes d'intervention sont formées à récupérer les animaux incontrôlables et potentiellement dangereux (forces de l'ordre, services publics etc.). S'il suffisait de les tuer, ce serait plus simple. Mais ce n'est pas le cas (heureusement, faut pas dé...er quand mme).
Mais pourra t on reprocher a un particulier de ne pas avoir eu une attitude professionnelle fasse a un animal qui l'attaque ?
-- Laurent GARNIER qui n'arrete pas de couper les cheveux en quatre :-)
Bonjour,
Gabbagabbahey wrote:
Négatif.
Ce n'est pas pour rien que des équipes d'intervention sont formées à
récupérer les animaux incontrôlables et potentiellement dangereux
(forces de l'ordre, services publics etc.).
S'il suffisait de les tuer, ce serait plus simple. Mais ce n'est pas le
cas (heureusement, faut pas dé...er quand mme).
Mais pourra t on reprocher a un particulier de ne pas avoir eu une
attitude professionnelle fasse a un animal qui l'attaque ?
--
Laurent GARNIER
qui n'arrete pas de couper les cheveux en quatre :-)
Négatif. Ce n'est pas pour rien que des équipes d'intervention sont formées à récupérer les animaux incontrôlables et potentiellement dangereux (forces de l'ordre, services publics etc.). S'il suffisait de les tuer, ce serait plus simple. Mais ce n'est pas le cas (heureusement, faut pas dé...er quand mme).
Mais pourra t on reprocher a un particulier de ne pas avoir eu une attitude professionnelle fasse a un animal qui l'attaque ?
-- Laurent GARNIER qui n'arrete pas de couper les cheveux en quatre :-)
Gabbagabbahey
"Don Figatellu" a écrit dans le message de
La Loi prévoit qu'on doit se laisser mordre ?
non. mais il existe une réglementation qui prévoit la mise sous surveillance médicale (trois visites chez un veto) pour les chiens mordeurs. donc, il n'y à rien à "supposer".
"Don Figatellu" <donfigatelou@figatellu.org> a écrit dans le message de
La Loi prévoit qu'on doit se laisser mordre ?
non. mais il existe une réglementation qui prévoit la mise sous surveillance
médicale (trois visites chez un veto) pour les chiens mordeurs. donc, il n'y
à rien à "supposer".
non. mais il existe une réglementation qui prévoit la mise sous surveillance médicale (trois visites chez un veto) pour les chiens mordeurs. donc, il n'y à rien à "supposer".
Gabbagabbahey
"Don Figatellu" a écrit dans le message de
Se defendre contre un chien qui attaque n'est pas assimilable à un mauvais traitement. Taper un chien innoffensif est un mauvais traitement.
C'est bien le cadre de la légitime défense. Dés que le chien est inoffensif (que l'action de celui ci envers la victime à cessée) toute violence à son encontre deviendrait du mauvais traitement.
CODE PÉNAL (Partie Législative) Article 521-1
Le fait, publiquement ou non, d'exercer des sévices graves, ou de nature sexuelle, ou de commettre un acte de cruauté envers un animal domestique, ou apprivoisé, ou tenu en captivité, est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30000 euros d'amende...
"Don Figatellu" <donfigatelou@figatellu.org> a écrit dans le message de
Se defendre contre un chien qui attaque n'est pas assimilable à un
mauvais traitement. Taper un chien innoffensif est un mauvais
traitement.
C'est bien le cadre de la légitime défense. Dés que le chien est inoffensif
(que l'action de celui ci envers la victime à cessée) toute violence à son
encontre deviendrait du mauvais traitement.
CODE PÉNAL
(Partie Législative)
Article 521-1
Le fait, publiquement ou non, d'exercer des sévices graves, ou de nature
sexuelle, ou de commettre un acte de cruauté envers un animal domestique, ou
apprivoisé, ou tenu en captivité, est puni de deux ans d'emprisonnement et
de 30000 euros d'amende...
Se defendre contre un chien qui attaque n'est pas assimilable à un mauvais traitement. Taper un chien innoffensif est un mauvais traitement.
C'est bien le cadre de la légitime défense. Dés que le chien est inoffensif (que l'action de celui ci envers la victime à cessée) toute violence à son encontre deviendrait du mauvais traitement.
CODE PÉNAL (Partie Législative) Article 521-1
Le fait, publiquement ou non, d'exercer des sévices graves, ou de nature sexuelle, ou de commettre un acte de cruauté envers un animal domestique, ou apprivoisé, ou tenu en captivité, est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30000 euros d'amende...
Gabbagabbahey
"Laurent GARNIER" a écrit :
Mais pourra t on reprocher a un particulier de ne pas avoir eu une attitude professionnelle fasse a un animal qui l'attaque ?
Article 122-5 du CP
N'est pas pénalement responsable la personne qui, devant une atteinte injustifiée envers elle-même ou autrui, accomplit, dans le même temps, un acte commandé par la nécessité de la légitime défense d'elle-même ou d'autrui, sauf s'il y a disproportion entre les moyens de défense employés et la gravité de l'atteinte.
Voir au cas par cas, "les moyens de défense employés" par rapport à "la gravité de l'atteinte"
"Laurent GARNIER" <no.spam.garnier.l@voila.fr.no.spam.invalid> a écrit :
Mais pourra t on reprocher a un particulier de ne pas avoir eu une
attitude professionnelle fasse a un animal qui l'attaque ?
Article 122-5 du CP
N'est pas pénalement responsable la personne qui, devant une atteinte
injustifiée envers elle-même ou autrui, accomplit, dans le même temps, un
acte commandé par la nécessité de la légitime défense d'elle-même ou
d'autrui, sauf s'il y a disproportion entre les moyens de défense employés
et la gravité de l'atteinte.
Voir au cas par cas, "les moyens de défense employés" par rapport à "la
gravité de l'atteinte"
Mais pourra t on reprocher a un particulier de ne pas avoir eu une attitude professionnelle fasse a un animal qui l'attaque ?
Article 122-5 du CP
N'est pas pénalement responsable la personne qui, devant une atteinte injustifiée envers elle-même ou autrui, accomplit, dans le même temps, un acte commandé par la nécessité de la légitime défense d'elle-même ou d'autrui, sauf s'il y a disproportion entre les moyens de défense employés et la gravité de l'atteinte.
Voir au cas par cas, "les moyens de défense employés" par rapport à "la gravité de l'atteinte"
Laurent GARNIER
Bonjour,
Gabbagabbahey wrote:
C'est bien le cadre de la légitime défense. Dés que le chien est inoffensif (que l'action de celui ci envers la victime à cessée) toute violence à son encontre deviendrait du mauvais traitement.
La je suis tout a fait d'accord avec vous. Cependant, cet aspect des choses ne s'applique strictement qu'apres la fin de l'attaque. Pendant l'attaque, cela ne s'applique pas (legitime defense pure). La risposte pourrait tout a fait impliquer la mort de l'animal sans pour autant que l'attaqué soit accuse d'avoir utilise une force disproportionnee envers l'attaquant (proprio du chien).
Mais bon, ce n'est qu'un avis.
-- Laurent GARNIER
Bonjour,
Gabbagabbahey wrote:
C'est bien le cadre de la légitime défense. Dés que le chien est
inoffensif (que l'action de celui ci envers la victime à cessée)
toute violence à son encontre deviendrait du mauvais traitement.
La je suis tout a fait d'accord avec vous. Cependant, cet aspect des
choses ne s'applique strictement qu'apres la fin de l'attaque. Pendant
l'attaque, cela ne s'applique pas (legitime defense pure). La risposte
pourrait tout a fait impliquer la mort de l'animal sans pour autant que
l'attaqué soit accuse d'avoir utilise une force disproportionnee envers
l'attaquant (proprio du chien).
C'est bien le cadre de la légitime défense. Dés que le chien est inoffensif (que l'action de celui ci envers la victime à cessée) toute violence à son encontre deviendrait du mauvais traitement.
La je suis tout a fait d'accord avec vous. Cependant, cet aspect des choses ne s'applique strictement qu'apres la fin de l'attaque. Pendant l'attaque, cela ne s'applique pas (legitime defense pure). La risposte pourrait tout a fait impliquer la mort de l'animal sans pour autant que l'attaqué soit accuse d'avoir utilise une force disproportionnee envers l'attaquant (proprio du chien).
Mais bon, ce n'est qu'un avis.
-- Laurent GARNIER
Gabbagabbahey
"Laurent GARNIER" a écrit :
La je suis tout a fait d'accord avec vous.
OK
Cependant, cet aspect des choses ne s'applique strictement qu'apres la fin de l'attaque. Pendant l'attaque, cela ne s'applique pas (legitime defense pure).
Non, c'est justement durant l'agression qu'il faut se cantonner au cadre de la leg.def. et ne pas faire n'importe quoi.
La risposte pourrait tout a fait impliquer la mort de l'animal sans pour autant que l'attaqué soit accuse d'avoir utilise une force disproportionnee envers l'attaquant (proprio du chien).
Si tu donne un coup de hache sur un le dos d'un King charles (j'aime bien ces cabots la) qui est en train de donner un coup de dent un gus de 1.95 pour 100 kg de muscle, il y a là, disproportion entre les moyens employés (la hache) et la gravité de l'atteinte (quatre petits trous mollet de Mr muscle).
"Laurent GARNIER" <no.spam.garnier.l@voila.fr.no.spam.invalid> a écrit :
La je suis tout a fait d'accord avec vous.
OK
Cependant, cet aspect des
choses ne s'applique strictement qu'apres la fin de l'attaque. Pendant
l'attaque, cela ne s'applique pas (legitime defense pure).
Non, c'est justement durant l'agression qu'il faut se cantonner au cadre de
la leg.def. et ne pas faire n'importe quoi.
La risposte
pourrait tout a fait impliquer la mort de l'animal sans pour autant que
l'attaqué soit accuse d'avoir utilise une force disproportionnee envers
l'attaquant (proprio du chien).
Si tu donne un coup de hache sur un le dos d'un King charles (j'aime bien
ces cabots la) qui est en train de donner un coup de dent un gus de 1.95
pour 100 kg de muscle, il y a là, disproportion entre les moyens employés
(la hache) et la gravité de l'atteinte (quatre petits trous mollet de Mr
muscle).
Cependant, cet aspect des choses ne s'applique strictement qu'apres la fin de l'attaque. Pendant l'attaque, cela ne s'applique pas (legitime defense pure).
Non, c'est justement durant l'agression qu'il faut se cantonner au cadre de la leg.def. et ne pas faire n'importe quoi.
La risposte pourrait tout a fait impliquer la mort de l'animal sans pour autant que l'attaqué soit accuse d'avoir utilise une force disproportionnee envers l'attaquant (proprio du chien).
Si tu donne un coup de hache sur un le dos d'un King charles (j'aime bien ces cabots la) qui est en train de donner un coup de dent un gus de 1.95 pour 100 kg de muscle, il y a là, disproportion entre les moyens employés (la hache) et la gravité de l'atteinte (quatre petits trous mollet de Mr muscle).
Don Figatellu
Le 13 sept. 2004, aimablement vautré sur le zinc du bistrot fr.misc.droit Son Excellence Gabbagabbahey proclama doctement dans le message news:w9g1d.4884$ :
La Loi prévoit qu'on doit se laisser mordre ?
non. mais il existe une réglementation qui prévoit la mise sous surveillance médicale (trois visites chez un veto) pour les chiens mordeurs. donc, il n'y à rien à "supposer".
On peut cependant supposer qu'il puisse arriver que l'on n'ait pas d'autre choix que de mettre hors d'état de nuire un chien qui attaque. Si par exemple pour défendre un gosse qui se ferait attaquer par un molosse je n'avais pas d'autre choix que d'abattre le clébart je le ferai. A commencer par le mien (qui n'est pas un molosse, bien qu'il en soit persuadé).
-- Don Figatellu -+- In figatellu I trust -+-
Le 13 sept. 2004, aimablement vautré sur le zinc du bistrot
fr.misc.droit Son Excellence Gabbagabbahey proclama doctement dans
le message news:w9g1d.4884$LV3.7046@nntpserver.swip.net :
La Loi prévoit qu'on doit se laisser mordre ?
non. mais il existe une réglementation qui prévoit la mise sous
surveillance médicale (trois visites chez un veto) pour les chiens
mordeurs. donc, il n'y à rien à "supposer".
On peut cependant supposer qu'il puisse arriver que l'on n'ait pas
d'autre choix que de mettre hors d'état de nuire un chien qui attaque.
Si par exemple pour défendre un gosse qui se ferait attaquer par un
molosse je n'avais pas d'autre choix que d'abattre le clébart je le
ferai. A commencer par le mien (qui n'est pas un molosse, bien qu'il en
soit persuadé).
Le 13 sept. 2004, aimablement vautré sur le zinc du bistrot fr.misc.droit Son Excellence Gabbagabbahey proclama doctement dans le message news:w9g1d.4884$ :
La Loi prévoit qu'on doit se laisser mordre ?
non. mais il existe une réglementation qui prévoit la mise sous surveillance médicale (trois visites chez un veto) pour les chiens mordeurs. donc, il n'y à rien à "supposer".
On peut cependant supposer qu'il puisse arriver que l'on n'ait pas d'autre choix que de mettre hors d'état de nuire un chien qui attaque. Si par exemple pour défendre un gosse qui se ferait attaquer par un molosse je n'avais pas d'autre choix que d'abattre le clébart je le ferai. A commencer par le mien (qui n'est pas un molosse, bien qu'il en soit persuadé).
-- Don Figatellu -+- In figatellu I trust -+-
Don Figatellu
Le 13 sept. 2004, aimablement vautré sur le zinc du bistrot fr.misc.droit Son Excellence Gabbagabbahey proclama doctement dans le message news:Iig1d.4885$ :
Se defendre contre un chien qui attaque n'est pas assimilable à un mauvais traitement. Taper un chien innoffensif est un mauvais traitement.
C'est bien le cadre de la légitime défense. Dés que le chien est inoffensif (que l'action de celui ci envers la victime à cessée) toute violence à son encontre deviendrait du mauvais traitement.
C'est la logique même.
-- Don Figatellu -+- In figatellu I trust -+-
Le 13 sept. 2004, aimablement vautré sur le zinc du bistrot
fr.misc.droit Son Excellence Gabbagabbahey proclama doctement dans
le message news:Iig1d.4885$LV3.7086@nntpserver.swip.net :
Se defendre contre un chien qui attaque n'est pas assimilable à
un mauvais traitement. Taper un chien innoffensif est un mauvais
traitement.
C'est bien le cadre de la légitime défense. Dés que le chien est
inoffensif (que l'action de celui ci envers la victime à cessée)
toute violence à son encontre deviendrait du mauvais traitement.
Le 13 sept. 2004, aimablement vautré sur le zinc du bistrot fr.misc.droit Son Excellence Gabbagabbahey proclama doctement dans le message news:Iig1d.4885$ :
Se defendre contre un chien qui attaque n'est pas assimilable à un mauvais traitement. Taper un chien innoffensif est un mauvais traitement.
C'est bien le cadre de la légitime défense. Dés que le chien est inoffensif (que l'action de celui ci envers la victime à cessée) toute violence à son encontre deviendrait du mauvais traitement.
C'est la logique même.
-- Don Figatellu -+- In figatellu I trust -+-
Don Figatellu
Le 13 sept. 2004, aimablement vautré sur le zinc du bistrot fr.misc.droit Son Excellence Gabbagabbahey proclama doctement dans le message news:B4g1d.4882$ :
Certains chiens peuvent être assimilés à une arme, selon dressage !
Tout objet peut être assimilé à une arme.
Mon chien n'est pas une arme. C'est une machoire pleine de dents pointues avec un clébart autour. :-D
-- Don Figatellu -+- In figatellu I trust -+-
Le 13 sept. 2004, aimablement vautré sur le zinc du bistrot
fr.misc.droit Son Excellence Gabbagabbahey proclama doctement dans le
message news:B4g1d.4882$LV3.7023@nntpserver.swip.net :
Certains chiens peuvent être assimilés à une arme, selon dressage !
Tout objet peut être assimilé à une arme.
Mon chien n'est pas une arme. C'est une machoire pleine de dents
pointues avec un clébart autour. :-D
Le 13 sept. 2004, aimablement vautré sur le zinc du bistrot fr.misc.droit Son Excellence Gabbagabbahey proclama doctement dans le message news:B4g1d.4882$ :
Certains chiens peuvent être assimilés à une arme, selon dressage !
Tout objet peut être assimilé à une arme.
Mon chien n'est pas une arme. C'est une machoire pleine de dents pointues avec un clébart autour. :-D
-- Don Figatellu -+- In figatellu I trust -+-
Don Figatellu
Le 13 sept. 2004, aimablement vautré sur le zinc du bistrot fr.misc.droit Son Excellence Gabbagabbahey proclama doctement dans le message news:C3g1d.4881$ :
Exemple extrême, mais à méditer :
- Mike tyson se fait "attaquer" par un Cavalier king charles. Au lieu de le repousser avec son pied (avec une vigueur plus ou moins mesurée en fonction de "l'attaque"), il lui cogne dessus plusieurs fois avec une clé à molette (modèle type : réparation de tracteur) jusqu'a lui faire exploser le crane.
Si Tyson donne un coup de tong à un King Charles il y a de fortes chances pour que le seule chose qu'on pourra faire après coup de la malheureuse bestiole sera de l'empailler.
Et puis l'exemple est mauvais, ces braves toutous sont la douceur même.
-- Don Figatellu -+- In figatellu I trust -+-
Le 13 sept. 2004, aimablement vautré sur le zinc du bistrot
fr.misc.droit Son Excellence Gabbagabbahey proclama doctement dans
le message news:C3g1d.4881$LV3.7019@nntpserver.swip.net :
Exemple extrême, mais à méditer :
- Mike tyson se fait "attaquer" par un Cavalier king charles. Au
lieu de le
repousser avec son pied (avec une vigueur plus ou moins mesurée en
fonction de "l'attaque"), il lui cogne dessus plusieurs fois avec
une clé à molette (modèle type : réparation de tracteur) jusqu'a
lui faire exploser le crane.
Si Tyson donne un coup de tong à un King Charles il y a de fortes
chances pour que le seule chose qu'on pourra faire après coup de la
malheureuse bestiole sera de l'empailler.
Et puis l'exemple est mauvais, ces braves toutous sont la douceur même.
Le 13 sept. 2004, aimablement vautré sur le zinc du bistrot fr.misc.droit Son Excellence Gabbagabbahey proclama doctement dans le message news:C3g1d.4881$ :
Exemple extrême, mais à méditer :
- Mike tyson se fait "attaquer" par un Cavalier king charles. Au lieu de le repousser avec son pied (avec une vigueur plus ou moins mesurée en fonction de "l'attaque"), il lui cogne dessus plusieurs fois avec une clé à molette (modèle type : réparation de tracteur) jusqu'a lui faire exploser le crane.
Si Tyson donne un coup de tong à un King Charles il y a de fortes chances pour que le seule chose qu'on pourra faire après coup de la malheureuse bestiole sera de l'empailler.
Et puis l'exemple est mauvais, ces braves toutous sont la douceur même.
