Par le biais de script informatique j'ai g=E9n=E9r=E9 une liste de num=E9ro=
de
t=E9l=E9phone.
Par automate je souhaite exploiter cette liste ( en appelant)
Dois je d=E9clarer =E0 la CNIL ces fichiers ?
"Léon Malkmus" a écrit dans le message de news:4df47b4a$0$14651$
Le 12/06/2011 09:22, Dominique Gobeaut a écrit :
Code Pénal Article 222-16
Les appels téléphoniques malveillants réitérés ou les agressions sonores en vue de troubler la tranquillité d'autrui, sont punis d'un an d'emprisonnement et de 15000 euros d'amende.
La loi pénale est d'interprétation stricte. Pour rentrer dans les prévisions de cet article, il faut donc que les appels soient jugés "objectivement" malveillants, c'est à dire qu'il ne suffit pas que le destinataire estime qu'il s'agit d'appels malveillants pour qu'ils soient ipso facto qualifiés comme tels. Or j'ai de gros doutes quant au fait qu'un appel relevant d'une démarche commerciale (certes pénible au plus haut point) puisse être jugé comme tel : même si de tels appels constituent des nuisances, ils ne sont absolument pas passés dans l'intention de nuire. Par conséquent je pense qu'on ne peut pas être aussi péremptoire sur le caractère pénal de tels appels.
Je vois pas pourquoi l'aspect commercial serait une excuse, la loi est la même pour tous.
Personne ne conteste que la loi est la même pour tous, ce que je dis c'est que la prospection commerciale n'est pas un acte de malveillance.
Un appel de prospection commerciale n'a aucune raison d'être réitéré, donc on tombe bien dans le harcèlement téléphonique.
Votre "donc" est bizarre, je ne vois aucun lien de cause à effet entre vos deux propositions.
La malveillance, c'est bien entendu d'essayer de soutirer de l'argent en faisant du forcing. Les marchands de tapis nous diront que c'est pour le bien du client, mais alors un seul appel suffit.
Vous êtes dans l'outrance et ce n'est pas du droit.
Le 12/06/2011 11:09, Cl.Massé a écrit :
"Léon Malkmus"<leon.malkmus@gmail.com> a écrit dans le message de
news:4df47b4a$0$14651$ba4acef3@reader.news.orange.fr...
Le 12/06/2011 09:22, Dominique Gobeaut a écrit :
Code Pénal
Article 222-16
Les appels téléphoniques malveillants réitérés ou les agressions sonores
en vue de troubler la tranquillité d'autrui, sont punis d'un an
d'emprisonnement et de 15000 euros d'amende.
La loi pénale est d'interprétation stricte. Pour rentrer dans les
prévisions de cet article, il faut donc que les appels soient jugés
"objectivement" malveillants, c'est à dire qu'il ne suffit pas que le
destinataire estime qu'il s'agit d'appels malveillants pour qu'ils soient
ipso facto qualifiés comme tels. Or j'ai de gros doutes quant au fait
qu'un appel relevant d'une démarche commerciale (certes pénible au plus
haut point) puisse être jugé comme tel : même si de tels appels
constituent des nuisances, ils ne sont absolument pas passés dans
l'intention de nuire. Par conséquent je pense qu'on ne peut pas être aussi
péremptoire sur le caractère pénal de tels appels.
Je vois pas pourquoi l'aspect commercial serait une excuse, la loi est la
même pour tous.
Personne ne conteste que la loi est la même pour tous, ce que je dis
c'est que la prospection commerciale n'est pas un acte de malveillance.
Un appel de prospection commerciale n'a aucune raison
d'être réitéré, donc on tombe bien dans le harcèlement téléphonique.
Votre "donc" est bizarre, je ne vois aucun lien de cause à effet entre
vos deux propositions.
La
malveillance, c'est bien entendu d'essayer de soutirer de l'argent en
faisant du forcing. Les marchands de tapis nous diront que c'est pour le
bien du client, mais alors un seul appel suffit.
Vous êtes dans l'outrance et ce n'est pas du droit.
"Léon Malkmus" a écrit dans le message de news:4df47b4a$0$14651$
Le 12/06/2011 09:22, Dominique Gobeaut a écrit :
Code Pénal Article 222-16
Les appels téléphoniques malveillants réitérés ou les agressions sonores en vue de troubler la tranquillité d'autrui, sont punis d'un an d'emprisonnement et de 15000 euros d'amende.
La loi pénale est d'interprétation stricte. Pour rentrer dans les prévisions de cet article, il faut donc que les appels soient jugés "objectivement" malveillants, c'est à dire qu'il ne suffit pas que le destinataire estime qu'il s'agit d'appels malveillants pour qu'ils soient ipso facto qualifiés comme tels. Or j'ai de gros doutes quant au fait qu'un appel relevant d'une démarche commerciale (certes pénible au plus haut point) puisse être jugé comme tel : même si de tels appels constituent des nuisances, ils ne sont absolument pas passés dans l'intention de nuire. Par conséquent je pense qu'on ne peut pas être aussi péremptoire sur le caractère pénal de tels appels.
Je vois pas pourquoi l'aspect commercial serait une excuse, la loi est la même pour tous.
Personne ne conteste que la loi est la même pour tous, ce que je dis c'est que la prospection commerciale n'est pas un acte de malveillance.
Un appel de prospection commerciale n'a aucune raison d'être réitéré, donc on tombe bien dans le harcèlement téléphonique.
Votre "donc" est bizarre, je ne vois aucun lien de cause à effet entre vos deux propositions.
La malveillance, c'est bien entendu d'essayer de soutirer de l'argent en faisant du forcing. Les marchands de tapis nous diront que c'est pour le bien du client, mais alors un seul appel suffit.
Vous êtes dans l'outrance et ce n'est pas du droit.
Michelle Niouz
"Séb." a exprimé avec précision :
Le 12/06/2011 14:28, Michelle Niouz a écrit :
Ptilou a écrit le 12/06/2011 :
On 12 juin, 13:59, "Duzz'" wrote:
Dans le message <news: Ptilou a écrit :
Non juste tu me rappel en 0899 ( 1.34 + 0.34 /mn ) Des cadeaux à gagnés !?
Bref, c'est une arnaque pur jus.
Non comme tu fais gagner des cadeau pour ne pas être assimilé à une loterie payante tu dois rembourser la com à se qui en font la demande ...
Par lettre recommandée avec AR au Bourkistan Oriental, oui c'est cela lol
et ensuite il faut recommencer pour se faire rembourser les frais d'envoi de la première demande... etc.
Oui mais là c'est par le service Premium d'UPS, avec constat d'huissier ;o)
"Séb." a exprimé avec précision :
Le 12/06/2011 14:28, Michelle Niouz a écrit :
Ptilou a écrit le 12/06/2011 :
On 12 juin, 13:59, "Duzz'" <js...@jreste.invalid> wrote:
Dans le message
<news:e00e17d1-9e98-4a75-b23f-5eacafc6ed91@q30g2000yqb.googlegroups.com>
Ptilou pti...@gmail.com a écrit :
Non juste tu me rappel en 0899 ( 1.34 + 0.34 /mn )
Des cadeaux à gagnés !?
Bref, c'est une arnaque pur jus.
Non comme tu fais gagner des cadeau pour ne pas être assimilé à une
loterie payante tu dois rembourser la com à se qui en font la
demande ...
Par lettre recommandée avec AR au Bourkistan Oriental, oui c'est cela lol
et ensuite il faut recommencer pour se faire rembourser les frais d'envoi de
la première demande... etc.
Oui mais là c'est par le service Premium d'UPS, avec constat d'huissier
;o)
Non juste tu me rappel en 0899 ( 1.34 + 0.34 /mn ) Des cadeaux à gagnés !?
Bref, c'est une arnaque pur jus.
Non comme tu fais gagner des cadeau pour ne pas être assimilé à une loterie payante tu dois rembourser la com à se qui en font la demande ...
Par lettre recommandée avec AR au Bourkistan Oriental, oui c'est cela lol
et ensuite il faut recommencer pour se faire rembourser les frais d'envoi de la première demande... etc.
Oui mais là c'est par le service Premium d'UPS, avec constat d'huissier ;o)
JCL
Michelle Niouz a utilisé son clavier pour écrire :
Le spam est une des raisons de la quasi-mort des ng...
Meuh non... C'est l'accès alambiqué aux ng qui fait qu'ils sont moribonds. L'accès par des passerelles est un truc très bon pour leur renaissance, mais certains contributeurs dont des contributeurs de qualité y sont opposés, et du coup ça participe à leur mort...
-- Jean-Claude La photo numérique pour débutants et futur débutants http://jcl.new.fr/
Michelle Niouz a utilisé son clavier pour écrire :
Le spam est une des raisons de la quasi-mort des ng...
Meuh non... C'est l'accès alambiqué aux ng qui fait qu'ils sont
moribonds. L'accès par des passerelles est un truc très bon pour leur
renaissance, mais certains contributeurs dont des contributeurs de
qualité y sont opposés, et du coup ça participe à leur mort...
--
Jean-Claude
La photo numérique pour débutants et futur débutants
http://jcl.new.fr/
Michelle Niouz a utilisé son clavier pour écrire :
Le spam est une des raisons de la quasi-mort des ng...
Meuh non... C'est l'accès alambiqué aux ng qui fait qu'ils sont moribonds. L'accès par des passerelles est un truc très bon pour leur renaissance, mais certains contributeurs dont des contributeurs de qualité y sont opposés, et du coup ça participe à leur mort...
-- Jean-Claude La photo numérique pour débutants et futur débutants http://jcl.new.fr/
Felix
"Léon Malkmus" a écrit dans le message de news: 4df47fac$0$30755$
Le 12/06/2011 09:43, Sylvain a écrit :
Dominique Gobeaut wrote:
L'autre jour, c'est un agent immobilier qui m'a appelée : je l'ai envoyée paître et la femme n'a rien trouvé de mieux que de me répondre "Je téléphone à qui je veux" ! Ho, purée, que n'avait-elle pas dit là ! Ses oreilles doivent encore tinter des noms d'oiseaux que je lui ai balancés (sans compter les pratiques sexuelles amusantes que je lui ai conseillées) ... et depuis, plus rien.
Bien !!
J'ai du mal a comprendre comment il peut y avoir encore des spammeurs par téléphone vu le nombre de fois où ils se font remballer
Le problème c'est que celui qui se fait incendier est un lampiste payé une misère qui n'a pas eu d'autre choix que d'accepter un boulot de merde où il se fait injurier toute la journée parce qu'il faut bien qu'il mange. Et le commanditaire, qui est le véritable responsable, il n'a pas ça à affronter toute la journée, lui. Par conséquent je suis très réservé sur l'attitude qui consiste à se glorifier d'avoir pourri un esclave des temps modernes au téléphone.
Certes. Mais là tu réponds à Dominique Gobeaut, aka "la hyène". Insulter les gens est nécessaire à son métabolisme, sinon elle risque le malaise vagal, peut-être même le coma. Surtout qu'il ne s'agit pas vraiment d'un "esclave des temps modernes", mais d'un agent immobilier, normalement payé à la commission, femme de surcroît. Comme de toutes façons il "fallait sa dose" à Dominique Gobeaut, on peut se consoler en pensant que cela aurait pu tomber sur une personne moins coupable que cette femme agent immobilier, un brave père de famille par exemple.
"Léon Malkmus" <leon.malkmus@gmail.com> a écrit dans le message de news:
4df47fac$0$30755$ba4acef3@reader.news.orange.fr...
Le 12/06/2011 09:43, Sylvain a écrit :
Dominique Gobeaut wrote:
L'autre jour, c'est un agent immobilier qui m'a appelée : je l'ai
envoyée paître et la femme n'a rien trouvé de mieux que de me répondre
"Je téléphone à qui je veux" !
Ho, purée, que n'avait-elle pas dit là !
Ses oreilles doivent encore tinter des noms d'oiseaux que je lui ai
balancés (sans compter les pratiques sexuelles amusantes que je lui ai
conseillées) ... et depuis, plus rien.
Bien !!
J'ai du mal a comprendre comment il peut y avoir encore des spammeurs
par téléphone vu le nombre de fois où ils se font remballer
Le problème c'est que celui qui se fait incendier est un lampiste payé une
misère qui n'a pas eu d'autre choix que d'accepter un boulot de merde où
il se fait injurier toute la journée parce qu'il faut bien qu'il mange. Et
le commanditaire, qui est le véritable responsable, il n'a pas ça à
affronter toute la journée, lui. Par conséquent je suis très réservé sur
l'attitude qui consiste à se glorifier d'avoir pourri un esclave des temps
modernes au téléphone.
Certes.
Mais là tu réponds à Dominique Gobeaut, aka "la hyène".
Insulter les gens est nécessaire à son métabolisme, sinon elle risque le
malaise vagal, peut-être même le coma.
Surtout qu'il ne s'agit pas vraiment d'un "esclave des temps modernes", mais
d'un agent immobilier, normalement payé à la commission, femme de surcroît.
Comme de toutes façons il "fallait sa dose" à Dominique Gobeaut, on peut se
consoler en pensant que cela aurait pu tomber sur une personne moins
coupable que cette femme agent immobilier, un brave père de famille par
exemple.
"Léon Malkmus" a écrit dans le message de news: 4df47fac$0$30755$
Le 12/06/2011 09:43, Sylvain a écrit :
Dominique Gobeaut wrote:
L'autre jour, c'est un agent immobilier qui m'a appelée : je l'ai envoyée paître et la femme n'a rien trouvé de mieux que de me répondre "Je téléphone à qui je veux" ! Ho, purée, que n'avait-elle pas dit là ! Ses oreilles doivent encore tinter des noms d'oiseaux que je lui ai balancés (sans compter les pratiques sexuelles amusantes que je lui ai conseillées) ... et depuis, plus rien.
Bien !!
J'ai du mal a comprendre comment il peut y avoir encore des spammeurs par téléphone vu le nombre de fois où ils se font remballer
Le problème c'est que celui qui se fait incendier est un lampiste payé une misère qui n'a pas eu d'autre choix que d'accepter un boulot de merde où il se fait injurier toute la journée parce qu'il faut bien qu'il mange. Et le commanditaire, qui est le véritable responsable, il n'a pas ça à affronter toute la journée, lui. Par conséquent je suis très réservé sur l'attitude qui consiste à se glorifier d'avoir pourri un esclave des temps modernes au téléphone.
Certes. Mais là tu réponds à Dominique Gobeaut, aka "la hyène". Insulter les gens est nécessaire à son métabolisme, sinon elle risque le malaise vagal, peut-être même le coma. Surtout qu'il ne s'agit pas vraiment d'un "esclave des temps modernes", mais d'un agent immobilier, normalement payé à la commission, femme de surcroît. Comme de toutes façons il "fallait sa dose" à Dominique Gobeaut, on peut se consoler en pensant que cela aurait pu tomber sur une personne moins coupable que cette femme agent immobilier, un brave père de famille par exemple.
Hans
"Léon Malkmus" a écrit dans le message de news: 4df4b3b9$0$14680$
Vous êtes dans l'outrance et ce n'est pas du droit.
Bien évidemment.
Mais pourquoi citer de manière si extensive ce "Cl. Massé" qui, depuis si longtemps, appartient de plein droit à mon killfile et à celui de toute personne sensible et connaissant l'usage de ce dispositif de filtrage des pénibles?
"Léon Malkmus" <leon.malkmus@gmail.com> a écrit dans le message de news:
4df4b3b9$0$14680$ba4acef3@reader.news.orange.fr...
Vous êtes dans l'outrance et ce n'est pas du droit.
Bien évidemment.
Mais pourquoi citer de manière si extensive ce "Cl. Massé" qui, depuis si
longtemps, appartient de plein droit à mon killfile et à celui de toute
personne sensible et connaissant l'usage de ce dispositif de filtrage des
pénibles?
"Léon Malkmus" a écrit dans le message de news: 4df4b3b9$0$14680$
Vous êtes dans l'outrance et ce n'est pas du droit.
Bien évidemment.
Mais pourquoi citer de manière si extensive ce "Cl. Massé" qui, depuis si longtemps, appartient de plein droit à mon killfile et à celui de toute personne sensible et connaissant l'usage de ce dispositif de filtrage des pénibles?
Sylvain
Ptilou wrote:
On 12 juin, 09:48, "Sylvain" wrote:
Ptilou wrote:
Mon proc der respecte cette loi ...
Merci de vos lumi res
Extinction des feux.
Fait pas la t te on se renseigne !
Ptilou
Ceux qui constitue des listes d'adresses et de num ros de t l phone sans le consentement des personnes dans la liste, sont des sales connards pourris.
Tu peu m’affliger d'autre noms d'oiseau ?
Tu va effacer imm diatement ta liste de toutes m moires lectroniques et ni laisser aucune trace nul part. Et ne surrtout pas la revendre, donnner ou divuguer
T'es qui ? Tu paye ? Non vraiment ton message est impressionnant ...
Les numéros de téléphones et les adresses appartiennent aux perssonnes, qui ont ces adresses et numéros de téléphones, les détenir et les utiliser sans le consentement de ces personnes est un vol.
L'économie c'est quand les entreprises ont une activité qui rend service à la population.
Les entreprises qui ont une activité qui fait chier le peuple, sont des entrprises de merde qui ne vont pas bien loin.
Ptilou wrote:
On 12 juin, 09:48, "Sylvain" <sylvain.r...@hotmail.invalid> wrote:
Ptilou wrote:
Mon proc der respecte cette loi ...
Merci de vos lumi res
Extinction des feux.
Fait pas la t te on se renseigne !
Ptilou
Ceux qui constitue des listes d'adresses et de num ros de t l phone
sans le consentement des personnes dans la liste, sont des sales
connards pourris.
Tu peu m’affliger d'autre noms d'oiseau ?
Tu va effacer imm diatement ta liste de toutes m moires lectroniques
et ni laisser aucune trace nul part. Et ne surrtout pas la revendre,
donnner ou divuguer
T'es qui ? Tu paye ?
Non vraiment ton message est impressionnant ...
Les numéros de téléphones et les adresses appartiennent aux perssonnes, qui
ont ces adresses et numéros de téléphones, les détenir et les utiliser sans
le consentement de ces personnes est un vol.
L'économie c'est quand les entreprises ont une activité qui rend service à
la population.
Les entreprises qui ont une activité qui fait chier le peuple, sont des
entrprises de merde qui ne vont pas bien loin.
Ceux qui constitue des listes d'adresses et de num ros de t l phone sans le consentement des personnes dans la liste, sont des sales connards pourris.
Tu peu m’affliger d'autre noms d'oiseau ?
Tu va effacer imm diatement ta liste de toutes m moires lectroniques et ni laisser aucune trace nul part. Et ne surrtout pas la revendre, donnner ou divuguer
T'es qui ? Tu paye ? Non vraiment ton message est impressionnant ...
Les numéros de téléphones et les adresses appartiennent aux perssonnes, qui ont ces adresses et numéros de téléphones, les détenir et les utiliser sans le consentement de ces personnes est un vol.
L'économie c'est quand les entreprises ont une activité qui rend service à la population.
Les entreprises qui ont une activité qui fait chier le peuple, sont des entrprises de merde qui ne vont pas bien loin.
Sylvain
Cl.Massé wrote:
Tu décroches et tu ignores, l'esclave des temps modernes est payé et les responsables l'ont dans le c..
Je me rappel qu'une fois au travail, un démarcheur m'a appelé sur mon tel portable, j'ai mis mon téléphone dans la poche sans raccroché et j'ai continué mes activités, ça a parlé tout seul dans ma poche pendant au moins 5 minutes.
Une autre fois j'ai décroché le téléphone portable au travail, j'avais le téléphone a l'oreille en disant oui de temps en temps, j'ai pu, en ayant toujours le tel a l'oreille en disant oui de temps en temps, ranger les outils chez le client, aller de chez le client jusqu'a l'entrepôt, ranger les outils dans l'entrepôt, aller a pied de l'entrepôt a chez moi, me déshabiller, aller sous la douche et dire maintenant je ne peut plus téléphoner je suis sous la douche et raccrocher.
Cl.Massé wrote:
Tu décroches et tu ignores, l'esclave des temps modernes est payé et
les responsables l'ont dans le c..
Je me rappel qu'une fois au travail, un démarcheur m'a appelé sur mon tel
portable, j'ai mis mon téléphone dans la poche sans raccroché et j'ai
continué mes activités, ça a parlé tout seul dans ma poche pendant au moins
5 minutes.
Une autre fois j'ai décroché le téléphone portable au travail, j'avais le
téléphone a l'oreille en disant oui de temps en temps, j'ai pu, en ayant
toujours le tel a l'oreille en disant oui de temps en temps, ranger les
outils chez le client, aller de chez le client jusqu'a l'entrepôt, ranger
les outils dans l'entrepôt, aller a pied de l'entrepôt a chez moi, me
déshabiller, aller sous la douche et dire maintenant je ne peut plus
téléphoner je suis sous la douche et raccrocher.
Tu décroches et tu ignores, l'esclave des temps modernes est payé et les responsables l'ont dans le c..
Je me rappel qu'une fois au travail, un démarcheur m'a appelé sur mon tel portable, j'ai mis mon téléphone dans la poche sans raccroché et j'ai continué mes activités, ça a parlé tout seul dans ma poche pendant au moins 5 minutes.
Une autre fois j'ai décroché le téléphone portable au travail, j'avais le téléphone a l'oreille en disant oui de temps en temps, j'ai pu, en ayant toujours le tel a l'oreille en disant oui de temps en temps, ranger les outils chez le client, aller de chez le client jusqu'a l'entrepôt, ranger les outils dans l'entrepôt, aller a pied de l'entrepôt a chez moi, me déshabiller, aller sous la douche et dire maintenant je ne peut plus téléphoner je suis sous la douche et raccrocher.
Par conséquent je suis très réservé sur l'attitude qui consiste à se glorifier d'avoir pourri un esclave des temps modernes au téléphone.
Ça fait du bien :-)
-- "Quoique la justice soit un principe à portée universelle, le juste apparait pouvoir varier en fonction de facteurs culturels." Wikipedia
Dc
Bjr,
Sylvain a couché sur son écran :
Ceux qui constitue des listes d'adresses et de numéros de téléphone sans le consentement des personnes dans la liste, sont des sales connards pourris.
Il a jamais dit qu'il allait faire telephoner son robot a n'importe qui !! Tu as toujours le droit de telephoner a des gens qui sont d'accord, tu sais ? et meme a d'autres..
Tout le monde ne vit pas dans une grotte
presomption d'innocence toussa
a plus
-- - Et voila
Bjr,
Sylvain a couché sur son écran :
Ceux qui constitue des listes d'adresses et de numéros de téléphone sans le
consentement des personnes dans la liste, sont des sales connards pourris.
Il a jamais dit qu'il allait faire telephoner son robot a n'importe qui
!!
Tu as toujours le droit de telephoner a des gens qui sont d'accord, tu
sais ? et meme a d'autres..
Ceux qui constitue des listes d'adresses et de numéros de téléphone sans le consentement des personnes dans la liste, sont des sales connards pourris.
Il a jamais dit qu'il allait faire telephoner son robot a n'importe qui !! Tu as toujours le droit de telephoner a des gens qui sont d'accord, tu sais ? et meme a d'autres..
