J'aurais besoin de votre avis éclairé sur l'affaire suivante, même si je
suis presque certain d'être dans mon droit.
En premier lieu, les faits :
- Lundi 17/10, je passe commande en fin d'après midi de 2 ordinateurs
portables sur le site Grosbill. Le prix unitaire était de 1414.89 Euros TTC.
Ce tarif m'avait semblé spécialement intéressant pour ce type de portable.
Mais il avait été confirmé par un appel téléphonique auprès des services de
Grosbill !
- Mardi 18/10, je découvre sur le site que le prix unitaire est passé, comme
par magie, à 1994.89 Euros TTC. Visiblement, Grosbill semble avoir fait une
erreur sur le tarif initial.
- Jeudi 20/10, ma commande étant toujours en attente de validation depuis
lundi et n'ayant pas la moindre nouvelle, je prends contact avec Grosbill.
Le service client m'annonce alors que ma commande a été tout simplement
annulée en expliquant et confirmant l'erreur sur le tarif initial. Ceci
étant, le frontal de suivi indiquait toujours que la commande été en attente
de validation (motif : en cours d'approvisionnement). Je fais part de mon
étonnement et envoi immediatement un courrier de mise en demeure à
l'attention de Grosbill !
- Lundi 24/10, je recois l'AR de ma mise en demeure.
- Mercredi 26/10, j'apprends par un mail que la Caisse d'Epargne a annulé
mon paiement à la demande de Grosbill SA. Le frontal de suivi m'indique
toujours que ma commande est en attente de validation...à l'heure actuelle.
Mes questions en vrac :
-------------
Grosbill peut-il refuser ma commande pour un tel motif (erreur sur le tarif)
? La loi me semble assez précise la dessus d'autant plus que l'erreur porte
sur environ 30% de la valeur rectifiée, ce qui est faible. Ceci me semble
assimilable à un prix promotionnel, mais pas vraiment à une erreur (et c'est
comme cela que je l'ai concidéré lors de mon achat du reste).
- arrêté du 3 décembre 1987
- circulaire du 19 juillet 1988
- articles L 121-1 et L 122-1 du code de la consommation
- articles L 442-2, L 442-3 et L 442-4 du code de commerce
-------------
Grosbill peut-il, de facon **totallement unilateral** c'est à dire sans mon
aval, annuler le paiement en cours ? Ca me semble tout simplement surprenant
?!
-------------
Dans la mesure ou je serais effectivement dans mon droit (j'attends
confirmation / avis de votre part ici :) ), quelle(s) démarche(s) me
conseillez-vous, pour faire suite à ma mise en demeure ? Contact auprès du
DGCCRF ? Injonction de faire (du reste, de quelles pièces doit être
constitué un tel dossier) ? Appel à l'aide d'une association de consommateur
? Autres ?
Merci d'avance à celles et ceux qui pourrait m'apporter des éléments de
réponses et autres avis :)
Cordialement,
Armel.
PS : J'ai hésité à poster ici ou sur le fr.misc.droit.internet (puisque
c'est une commande en ligne). J'espère ne pas être hors sujet.
Il ne demande pas comment annuler, mais comment obliger grosbill à assumer
Tout à fait. Je n'ai peut-être pas été suffisament clair :( ?
Armel.
Pour que GB vous vende finalement ce portable au 1er prix affiché, il va vous falloir tellement ramer(apport de preuves diverses, et à qui (un juge !), etc...), qu'à mon avis, çà n'en vaut pas la peine. Laissez tomber, il a tellement de choix, que ce soit chez ce venduer ou un autre.... Je vous suggére d'aller de préference chez un vendeur de poids, et sérieux, meme au prix de qq euros de plus. G.
Armel FAUVEAU wrote:
Il ne demande pas comment annuler, mais comment obliger grosbill à assumer
Tout à fait. Je n'ai peut-être pas été suffisament clair :( ?
Armel.
Pour que GB vous vende finalement ce portable au 1er prix affiché, il va
vous falloir tellement ramer(apport de preuves diverses, et à qui (un
juge !), etc...),
qu'à mon avis, çà n'en vaut pas la peine.
Laissez tomber, il a tellement de choix, que ce soit chez ce venduer ou
un autre....
Je vous suggére d'aller de préference chez un vendeur de poids, et
sérieux, meme au prix de qq euros de plus.
G.
Il ne demande pas comment annuler, mais comment obliger grosbill à assumer
Tout à fait. Je n'ai peut-être pas été suffisament clair :( ?
Armel.
Pour que GB vous vende finalement ce portable au 1er prix affiché, il va vous falloir tellement ramer(apport de preuves diverses, et à qui (un juge !), etc...), qu'à mon avis, çà n'en vaut pas la peine. Laissez tomber, il a tellement de choix, que ce soit chez ce venduer ou un autre.... Je vous suggére d'aller de préference chez un vendeur de poids, et sérieux, meme au prix de qq euros de plus. G.
qui dit exactement la meme chose avec d'autre mot que les miens :
"L'erreur sur la valeur d'un produit n'est *généralement pas retenue par les tribunaux* comme étant de nature à entraîner la nullité de la vente"
Qui demande la nullité de la vente?!
bin si j'ai bien lu grosmachin annule la vente aux motifs X et Armel conteste la nullité de cette vente aux motifs X ---> sauf accord amiable (mal parti) nullité à trancher par une juridiction , vous avez autre chose à proposer ? :D
qui dit exactement la meme chose avec d'autre mot que les miens :
"L'erreur sur la valeur d'un produit
n'est *généralement pas retenue par les tribunaux* comme étant de nature à
entraîner la nullité de la vente"
Qui demande la nullité de la vente?!
bin si j'ai bien lu grosmachin annule la vente aux motifs X et Armel
conteste la nullité de cette vente aux motifs X ---> sauf accord
amiable (mal parti) nullité à trancher par une juridiction , vous avez
autre chose à proposer ? :D
qui dit exactement la meme chose avec d'autre mot que les miens :
"L'erreur sur la valeur d'un produit n'est *généralement pas retenue par les tribunaux* comme étant de nature à entraîner la nullité de la vente"
Qui demande la nullité de la vente?!
bin si j'ai bien lu grosmachin annule la vente aux motifs X et Armel conteste la nullité de cette vente aux motifs X ---> sauf accord amiable (mal parti) nullité à trancher par une juridiction , vous avez autre chose à proposer ? :D
qui dit exactement la meme chose avec d'autre mot que les miens :
"L'erreur sur la valeur d'un produit n'est *généralement pas retenue par les tribunaux* comme étant de nature à entraîner la nullité de la vente"
Qui demande la nullité de la vente?!
bin si j'ai bien lu grosmachin annule la vente aux motifs X et Armel conteste la nullité de cette vente aux motifs X donc sauf accord amiable (mal parti) la nullité est à trancher par une juridiction , vous avez autre chose à proposer ? :D
qui dit exactement la meme chose avec d'autre mot que les miens :
"L'erreur sur la valeur d'un produit
n'est *généralement pas retenue par les tribunaux* comme étant de nature à
entraîner la nullité de la vente"
Qui demande la nullité de la vente?!
bin si j'ai bien lu grosmachin annule la vente aux motifs X et Armel
conteste la nullité de cette vente aux motifs X donc sauf accord
amiable (mal parti) la nullité est à trancher par une juridiction ,
vous avez autre chose à proposer ? :D
qui dit exactement la meme chose avec d'autre mot que les miens :
"L'erreur sur la valeur d'un produit n'est *généralement pas retenue par les tribunaux* comme étant de nature à entraîner la nullité de la vente"
Qui demande la nullité de la vente?!
bin si j'ai bien lu grosmachin annule la vente aux motifs X et Armel conteste la nullité de cette vente aux motifs X donc sauf accord amiable (mal parti) la nullité est à trancher par une juridiction , vous avez autre chose à proposer ? :D
Sof
Jnthn
sobeol wrote :
bin si j'ai bien lu grosmachin annule la vente aux motifs X et Armel conteste la nullité de cette vente aux motifs X
OK.
sobeol wrote :
bin si j'ai bien lu grosmachin annule la vente
aux motifs X et Armel conteste
la nullité de cette vente aux motifs X
bin si j'ai bien lu grosmachin annule la vente aux motifs X et Armel conteste la nullité de cette vente aux motifs X
OK.
Armel FAUVEAU
Bonjour,
Pour que GB vous vende finalement ce portable au 1er prix affiché, il va vous falloir tellement ramer(apport de preuves diverses, et à qui (un juge !), etc...), qu'à mon avis, çà n'en vaut pas la peine. Laissez tomber, il a tellement de choix, que ce soit chez ce venduer ou un autre.... Je vous suggére d'aller de préference chez un vendeur de poids, et sérieux, meme au prix de qq euros de plus. G.
Ramer, oui, j'imagine.
Maintenant, niveau preuve, c'est vite vue (je pense). J'ai sous la main les traces emails de la commande, les captures d'écran (tarif du 17/10, nouveau tarif du 18/10), mon frontal de suivi toujours actif avec "commande en cours de validation", etc.
Clair que j'aurais plus vite fait de lacher tout ca et d'aller m'équiper ailleurs. M'enfin ce serait une fois de plus renoncer et se dire que, finalement, la France est bien loin d'être un état de droit. C'est un autre débat...
Merci pour votre avis.
Armel.
Bonjour,
Pour que GB vous vende finalement ce portable au 1er prix affiché, il va
vous falloir tellement ramer(apport de preuves diverses, et à qui (un
juge !), etc...),
qu'à mon avis, çà n'en vaut pas la peine.
Laissez tomber, il a tellement de choix, que ce soit chez ce venduer ou
un autre....
Je vous suggére d'aller de préference chez un vendeur de poids, et
sérieux, meme au prix de qq euros de plus.
G.
Ramer, oui, j'imagine.
Maintenant, niveau preuve, c'est vite vue (je pense). J'ai sous la main les
traces emails de la commande, les captures d'écran (tarif du 17/10, nouveau
tarif du 18/10), mon frontal de suivi toujours actif avec "commande en cours
de validation", etc.
Clair que j'aurais plus vite fait de lacher tout ca et d'aller m'équiper
ailleurs. M'enfin ce serait une fois de plus renoncer et se dire que,
finalement, la France est bien loin d'être un état de droit. C'est un autre
débat...
Pour que GB vous vende finalement ce portable au 1er prix affiché, il va vous falloir tellement ramer(apport de preuves diverses, et à qui (un juge !), etc...), qu'à mon avis, çà n'en vaut pas la peine. Laissez tomber, il a tellement de choix, que ce soit chez ce venduer ou un autre.... Je vous suggére d'aller de préference chez un vendeur de poids, et sérieux, meme au prix de qq euros de plus. G.
Ramer, oui, j'imagine.
Maintenant, niveau preuve, c'est vite vue (je pense). J'ai sous la main les traces emails de la commande, les captures d'écran (tarif du 17/10, nouveau tarif du 18/10), mon frontal de suivi toujours actif avec "commande en cours de validation", etc.
Clair que j'aurais plus vite fait de lacher tout ca et d'aller m'équiper ailleurs. M'enfin ce serait une fois de plus renoncer et se dire que, finalement, la France est bien loin d'être un état de droit. C'est un autre débat...
Merci pour votre avis.
Armel.
Armel FAUVEAU
Bonsoir Olivier,
Ils peuvent annuler le paiement s'ils le veulent par contre ils sont dans l'obligation de livrer
Ok.
Attention 1 mois (délai max de livraison) puis mise en demeure de livrer puis injonction de faire
Ok. Pour l'injonction de faire, je dois fournir des pièces annexe ? Trace de la commande, capture d'écran, etc. ? Ca se fait par le biais du Tribunal de Commerce dont je dépends ?
Merci pour votre réponse,
Armel.
Bonsoir Olivier,
Ils peuvent annuler le paiement s'ils le veulent
par contre ils sont dans l'obligation de livrer
Ok.
Attention 1 mois (délai max de livraison) puis mise en demeure de livrer
puis injonction de faire
Ok. Pour l'injonction de faire, je dois fournir des pièces annexe ? Trace de
la commande, capture d'écran, etc. ?
Ca se fait par le biais du Tribunal de Commerce dont je dépends ?
Ils peuvent annuler le paiement s'ils le veulent par contre ils sont dans l'obligation de livrer
Ok.
Attention 1 mois (délai max de livraison) puis mise en demeure de livrer puis injonction de faire
Ok. Pour l'injonction de faire, je dois fournir des pièces annexe ? Trace de la commande, capture d'écran, etc. ? Ca se fait par le biais du Tribunal de Commerce dont je dépends ?
Merci pour votre réponse,
Armel.
ghirardelli
Armel FAUVEAU wrote:
Bonsoir Olivier,
Ils peuvent annuler le paiement s'ils le veulent par contre ils sont dans l'obligation de livrer
Ok.
Attention 1 mois (délai max de livraison) puis mise en demeure de livrer puis injonction de faire
Ok. Pour l'injonction de faire, je dois fournir des pièces annexe ? Trace de la commande, capture d'écran, etc. ? Ca se fait par le biais du Tribunal de Commerce dont je dépends ?
Merci pour votre réponse,
Armel.
Googlez "injonction de faire" en français, et vous aurez le choix pour savoir comment procéder. tenez nous au courant, çà peut servir.... G.
Armel FAUVEAU wrote:
Bonsoir Olivier,
Ils peuvent annuler le paiement s'ils le veulent
par contre ils sont dans l'obligation de livrer
Ok.
Attention 1 mois (délai max de livraison) puis mise en demeure de livrer
puis injonction de faire
Ok. Pour l'injonction de faire, je dois fournir des pièces annexe ? Trace de
la commande, capture d'écran, etc. ?
Ca se fait par le biais du Tribunal de Commerce dont je dépends ?
Merci pour votre réponse,
Armel.
Googlez "injonction de faire" en français, et vous aurez le choix pour
savoir comment procéder.
tenez nous au courant, çà peut servir....
G.
Ils peuvent annuler le paiement s'ils le veulent par contre ils sont dans l'obligation de livrer
Ok.
Attention 1 mois (délai max de livraison) puis mise en demeure de livrer puis injonction de faire
Ok. Pour l'injonction de faire, je dois fournir des pièces annexe ? Trace de la commande, capture d'écran, etc. ? Ca se fait par le biais du Tribunal de Commerce dont je dépends ?
Merci pour votre réponse,
Armel.
Googlez "injonction de faire" en français, et vous aurez le choix pour savoir comment procéder. tenez nous au courant, çà peut servir.... G.
Eric Rossé
Le Wed, 26 Oct 2005 17:23:57 +0200, ghirardelli écrivait:
qu'à mon avis, çà n'en vaut pas la peine.
Euh, 2 x 580 euros, ça en vaut peut-être quand même la peine...
Le Wed, 26 Oct 2005 17:23:57 +0200, ghirardelli écrivait:
qu'à mon avis, çà n'en vaut pas la peine.
Euh, 2 x 580 euros, ça en vaut peut-être quand même la peine...
Le Wed, 26 Oct 2005 17:23:57 +0200, ghirardelli écrivait:
qu'à mon avis, çà n'en vaut pas la peine.
Euh, 2 x 580 euros, ça en vaut peut-être quand même la peine...
Leo
"Olivier Roux" a écrit dans le message de news:
Ils peuvent annuler le paiement s'ils le veulent par contre ils sont dans l'obligation de livrer
Attention 1 mois (délai max de livraison) puis mise en demeure de livrer puis injonction de faire
pas forcement, il a deja ete juge dans des affaires ressemblantes que le prix annonce etant manifestement une erreur, la vente n'etait pas obligatoire.
d'autre part, la vente a perte etant interdite (sauf en periode de solde), il serait interessant de connaitre la marge beneficiaire du vendeur, ou connaitre son prix d'achat.
je ne connais pas la marge beneficiaire du vendeur, mais un prix inferieur de 30% me parait anormal
"Olivier Roux" <Olivier.Roux@netultra.net> a écrit dans le message de
news:djo69v0e7v@enews4.newsguy.com...
Ils peuvent annuler le paiement s'ils le veulent
par contre ils sont dans l'obligation de livrer
Attention 1 mois (délai max de livraison) puis mise en demeure de livrer
puis injonction de faire
pas forcement, il a deja ete juge dans des affaires ressemblantes que le
prix annonce etant manifestement une erreur, la vente n'etait pas
obligatoire.
d'autre part, la vente a perte etant interdite (sauf en periode de solde),
il serait interessant de connaitre la marge beneficiaire du vendeur, ou
connaitre son prix d'achat.
je ne connais pas la marge beneficiaire du vendeur, mais un prix inferieur
de 30% me parait anormal
Ils peuvent annuler le paiement s'ils le veulent par contre ils sont dans l'obligation de livrer
Attention 1 mois (délai max de livraison) puis mise en demeure de livrer puis injonction de faire
pas forcement, il a deja ete juge dans des affaires ressemblantes que le prix annonce etant manifestement une erreur, la vente n'etait pas obligatoire.
d'autre part, la vente a perte etant interdite (sauf en periode de solde), il serait interessant de connaitre la marge beneficiaire du vendeur, ou connaitre son prix d'achat.
je ne connais pas la marge beneficiaire du vendeur, mais un prix inferieur de 30% me parait anormal
Le Gaulois
Leo a écrit :
pas forcement, il a deja ete juge dans des affaires ressemblantes que le prix annonce etant manifestement une erreur, la vente n'etait pas obligatoire.
Dans des cas où il y avait un facteur 10 dans le prix on a effectivement donné raison au commerçant. Dans des cas où il avait une erreur de 30% on a donné raison au consommateur.
Un prix de 1414.89 Euros TTC pour un ordinateur portable ça n'est pas dérisoire ni invraissemblable, ça n'est pas comme s'il avait été affiché à 199.89 Euros TTC au lieu de 1994.89 Euros TTC.
Leo a écrit :
pas forcement, il a deja ete juge dans des affaires ressemblantes que le
prix annonce etant manifestement une erreur, la vente n'etait pas
obligatoire.
Dans des cas où il y avait un facteur 10 dans le prix on a effectivement
donné raison au commerçant. Dans des cas où il avait une erreur de 30%
on a donné raison au consommateur.
Un prix de 1414.89 Euros TTC pour un ordinateur portable ça n'est pas
dérisoire ni invraissemblable, ça n'est pas comme s'il avait été
affiché à 199.89 Euros TTC au lieu de 1994.89 Euros TTC.
pas forcement, il a deja ete juge dans des affaires ressemblantes que le prix annonce etant manifestement une erreur, la vente n'etait pas obligatoire.
Dans des cas où il y avait un facteur 10 dans le prix on a effectivement donné raison au commerçant. Dans des cas où il avait une erreur de 30% on a donné raison au consommateur.
Un prix de 1414.89 Euros TTC pour un ordinateur portable ça n'est pas dérisoire ni invraissemblable, ça n'est pas comme s'il avait été affiché à 199.89 Euros TTC au lieu de 1994.89 Euros TTC.
