Contrôle fiscal : Sexisme, comment interprétez vous les faits ?
127 réponses
Qui, Que, Quoi ...
Bonjour,
Victime d'un contrôle fiscal, je suis redressé au motif suivant :
« Vous avez indiqué que les travaux de sous-traitance étaient réalisés par
un salarié de la société sous traitante or l'avoir de xxxxx Euro émis en fin
du premier trimestre vérifié mentionne une employée. »
Ne sommes nous pas ici dans une pure discrimination homme-femme alors qu'il
ne peut y avoir, selon la loi, de discrimination homme-femme.
Considérez-vous que L'Etat va à l'encontre de la loi ?
Comment qualifieriez-vous ces faits ?
Pour les dénoncer, en plus des syndicats et de l'AFP, qui contacteriez-vous
(comment se procurer toutes les adresses) ?
Oui, mais ce que je trouve de sexiste en cas de controle fiscale, c'est qu'un homme controlé par une femme aura beaucoup de chance d'avoir un redressement. Or si c'est un controleur qui controle une femme, c'est plutôt le controleur qui risque un redressement
Chiffres ? Sources ?
Vous avez quel âge chér Monsieur, vous me paraissez bien immature.
"Xavier Hugonet" <xavier.hugonet@lsafrance.com> a écrit dans le message de
news: Xns98619A05015FAxavierhugonetlsafran@216.196.109.144...
"Sylvain" <Sylvain.antispam@infonie.fr> wrote in
news:eh7t23$9s7$1@news.tiscali.fr:
Oui, mais ce que je trouve de sexiste en cas de controle fiscale,
c'est qu'un homme controlé par une femme aura beaucoup de chance
d'avoir un redressement.
Or si c'est un controleur qui controle une femme, c'est plutôt le
controleur qui risque un redressement
Chiffres ? Sources ?
Vous avez quel âge chér Monsieur, vous me paraissez bien immature.
Oui, mais ce que je trouve de sexiste en cas de controle fiscale, c'est qu'un homme controlé par une femme aura beaucoup de chance d'avoir un redressement. Or si c'est un controleur qui controle une femme, c'est plutôt le controleur qui risque un redressement
Chiffres ? Sources ?
Vous avez quel âge chér Monsieur, vous me paraissez bien immature.
Nicolas B
sobeol a écrit :
La Mite a ecrit
moi j'ai celui du Stade de France dans le mien.
Je parie plutot sur "Français" pour le stade du calendrier ;o)
Sof
C'est en effet plus intéressant pour ces dames que de voir de près les haubans qui tiennent le toit du Stade de France ou de voir les coccinelles de la pelouse... :-D
N.B.B.
sobeol a écrit :
La Mite a ecrit
moi j'ai celui du Stade de France dans le mien.
Je parie plutot sur "Français" pour le stade du calendrier ;o)
Sof
C'est en effet plus intéressant pour ces dames que de voir de près les
haubans qui tiennent le toit du Stade de France ou de voir les
coccinelles de la pelouse... :-D
Je parie plutot sur "Français" pour le stade du calendrier ;o)
Sof
C'est en effet plus intéressant pour ces dames que de voir de près les haubans qui tiennent le toit du Stade de France ou de voir les coccinelles de la pelouse... :-D
N.B.B.
Qui, Que, Quoi ...
> Enfin, tâchez de ne pas aller trop loin dans vos insultes sur ce groupe public : c'est plein de juristes et votre IP est traçable.
Madame, Monsieur,
Je ne me cache en rien mais las d'être inondé d'immondices dans ma boîte aux lettres, comme beaucoup ici et ailleurs, je suis dans l'obligation de ne pas indiquer d'adresse électronique valide.
Je ne me cache en rien puisque mon IP est valide et publique.
Je n'insulte personne, mais il est vrai que seule la vérité est blessante.
Et les personnes touchées préfèrent crier à l'insulte, c'est si facile comme moyen de défense.
J'ai posé une question sur le sexisme, rien d'autre.
Les déviantes ne sont pas de mon fait.
Si la fonctionnaire des impôts qui participe de son temps libre (elle en a beaucoup et je serais curieux de faire le total de ses heures et les heures auxquelles elle participe aux forums afin d'être totalement persuadé qu'elle intervient sur son seul temps libre), est incapable de reconnaître les erreurs de ses collègues cela s'appelle du corporatisme.
Je citais la loi d'avril 2000, mais il est vrai que cette obligation remonte au septenat de VGE, soit plus 30 que 25.
La Mite, comme d'autres, doivent savoir que le CGI est leur bible et toute motivation doit être étayée par un ou des articles du CGI.
Si madame l'illustre fonctionnaire des impôts était un tant soit peu courageuse, elle saurait reconnaître les erreurs commises plutôt que de se voiler la face.
Un fonctionnaire des impôts n'est pas au dessus des lois.
Je ne fais que me défendre et je n'hétites pas à casser LE fonctionnaire auteur de ses écrits qui ne sont pas conformes au CGI et a la loi.
Ce qui est totalement différent de casser du fonctionnaire ou autre chose.
Il faut savoir lire et prendre le temps de comprendre ...
> Enfin, tâchez de ne pas aller trop loin dans vos insultes sur ce groupe
public : c'est plein de juristes et votre IP est traçable.
Madame, Monsieur,
Je ne me cache en rien mais las d'être inondé d'immondices dans ma boîte aux
lettres, comme beaucoup ici et ailleurs, je suis dans l'obligation de ne pas
indiquer d'adresse électronique valide.
Je ne me cache en rien puisque mon IP est valide et publique.
Je n'insulte personne, mais il est vrai que seule la vérité est blessante.
Et les personnes touchées préfèrent crier à l'insulte, c'est si facile comme
moyen de défense.
J'ai posé une question sur le sexisme, rien d'autre.
Les déviantes ne sont pas de mon fait.
Si la fonctionnaire des impôts qui participe de son temps libre (elle en a
beaucoup et je serais curieux de faire le total de ses heures et les heures
auxquelles elle participe aux forums afin d'être totalement persuadé qu'elle
intervient sur son seul temps libre), est incapable de reconnaître les
erreurs de ses collègues cela s'appelle du corporatisme.
Je citais la loi d'avril 2000, mais il est vrai que cette obligation remonte
au septenat de VGE, soit plus 30 que 25.
La Mite, comme d'autres, doivent savoir que le CGI est leur bible et toute
motivation doit être étayée par un ou des articles du CGI.
Si madame l'illustre fonctionnaire des impôts était un tant soit peu
courageuse, elle saurait reconnaître les erreurs commises plutôt que de se
voiler la face.
Un fonctionnaire des impôts n'est pas au dessus des lois.
Je ne fais que me défendre et je n'hétites pas à casser LE fonctionnaire
auteur de ses écrits qui ne sont pas conformes au CGI et a la loi.
Ce qui est totalement différent de casser du fonctionnaire ou autre chose.
Il faut savoir lire et prendre le temps de comprendre ...
> Enfin, tâchez de ne pas aller trop loin dans vos insultes sur ce groupe public : c'est plein de juristes et votre IP est traçable.
Madame, Monsieur,
Je ne me cache en rien mais las d'être inondé d'immondices dans ma boîte aux lettres, comme beaucoup ici et ailleurs, je suis dans l'obligation de ne pas indiquer d'adresse électronique valide.
Je ne me cache en rien puisque mon IP est valide et publique.
Je n'insulte personne, mais il est vrai que seule la vérité est blessante.
Et les personnes touchées préfèrent crier à l'insulte, c'est si facile comme moyen de défense.
J'ai posé une question sur le sexisme, rien d'autre.
Les déviantes ne sont pas de mon fait.
Si la fonctionnaire des impôts qui participe de son temps libre (elle en a beaucoup et je serais curieux de faire le total de ses heures et les heures auxquelles elle participe aux forums afin d'être totalement persuadé qu'elle intervient sur son seul temps libre), est incapable de reconnaître les erreurs de ses collègues cela s'appelle du corporatisme.
Je citais la loi d'avril 2000, mais il est vrai que cette obligation remonte au septenat de VGE, soit plus 30 que 25.
La Mite, comme d'autres, doivent savoir que le CGI est leur bible et toute motivation doit être étayée par un ou des articles du CGI.
Si madame l'illustre fonctionnaire des impôts était un tant soit peu courageuse, elle saurait reconnaître les erreurs commises plutôt que de se voiler la face.
Un fonctionnaire des impôts n'est pas au dessus des lois.
Je ne fais que me défendre et je n'hétites pas à casser LE fonctionnaire auteur de ses écrits qui ne sont pas conformes au CGI et a la loi.
Ce qui est totalement différent de casser du fonctionnaire ou autre chose.
Il faut savoir lire et prendre le temps de comprendre ...
Globern
Francis Chartier <francis+ a écrit news:eh7d5d$2c3 $:
Dans l'article , écrivait...
Amha, c'est purement fortuit et concomitant...
Expérience personnelle, en tant qu'ancien contrôleur à la DGI : beaucoup d'infos circulent entre les services, et avec d'autres administrations. Il n'est pas rare de recevoir des recoupements qui vont déclencher dans un premier temps un contrôle sur pièces afin de juger de l'opportunité d'un contrôle sur place.
La Gendarmerie et/ou la Douane contrôlent certains véhicules d'entreprises pour voir, en passant, si le personnel est en situation régulière vis à vis de l'URSAF par exemple. Ca se pratique de temps à autre à moins de 30 km de chez moi, à proximité d'un noeud de communication routière imparable.
Rien d'étonnant, ni d'anormal.
Certes oui.
-- Provisoirement.... non toujours : Révérend Père Globern Primat de Première Classe Père Fouettard de La NEUF et Délégué Syndical
Francis Chartier <francis+news@bete-des-vosges.org> a écrit news:eh7d5d$2c3
$1@spinrad.bete-des-vosges.org:
Dans l'article <XnF9860D5653E0D4NEUF@193.252.117.183>,
globern@laneuf.org écrivait...
Amha, c'est purement fortuit et concomitant...
Expérience personnelle, en tant qu'ancien contrôleur à la DGI : beaucoup
d'infos circulent entre les services, et avec d'autres administrations.
Il n'est pas rare de recevoir des recoupements qui vont déclencher dans
un premier temps un contrôle sur pièces afin de juger de l'opportunité
d'un contrôle sur place.
La Gendarmerie et/ou la Douane contrôlent certains véhicules d'entreprises
pour voir, en passant, si le personnel est en situation régulière vis à vis
de l'URSAF par exemple. Ca se pratique de temps à autre à moins de 30 km de
chez moi, à proximité d'un noeud de communication routière imparable.
Rien d'étonnant, ni d'anormal.
Certes oui.
--
Provisoirement.... non toujours :
Révérend Père Globern
Primat de Première Classe
Père Fouettard de La NEUF et Délégué Syndical
Francis Chartier <francis+ a écrit news:eh7d5d$2c3 $:
Dans l'article , écrivait...
Amha, c'est purement fortuit et concomitant...
Expérience personnelle, en tant qu'ancien contrôleur à la DGI : beaucoup d'infos circulent entre les services, et avec d'autres administrations. Il n'est pas rare de recevoir des recoupements qui vont déclencher dans un premier temps un contrôle sur pièces afin de juger de l'opportunité d'un contrôle sur place.
La Gendarmerie et/ou la Douane contrôlent certains véhicules d'entreprises pour voir, en passant, si le personnel est en situation régulière vis à vis de l'URSAF par exemple. Ca se pratique de temps à autre à moins de 30 km de chez moi, à proximité d'un noeud de communication routière imparable.
Rien d'étonnant, ni d'anormal.
Certes oui.
-- Provisoirement.... non toujours : Révérend Père Globern Primat de Première Classe Père Fouettard de La NEUF et Délégué Syndical
Globern
Dominique Gobeaut aka La Mite <dmkgbt+ a écrit news::
Globern dans news::
"Sylvain" a écrit news:eh66d8$7fn$2 @news.tiscali.fr:
Ca peut arriver, mais comme tout le monde.
Si tu savais son métier
Il m'en parlera s'il en a envie car ça ne regarde que lui...
Je crois que Sylvain parlait du mien, de métier, cher ami :-)
Je ne l'ai pas compris ainsi. Mais pour rassurer Sylvain, je connais le métier de ma chère Mite.
Comme si c'était une maladie honteuse dont je me cacherais ...
Comme moi, ancien élus du personnel en pré-retraite bien gagnée (zêzr fv pr a'rfg cnf ienvzrag ha zégvre znvf ha nwbhg à pryhv-pv).
-- Provisoirement.... non toujours : Révérend Père Globern Primat de Première Classe Père Fouettard de La NEUF et Délégué Syndical
Dominique Gobeaut aka La Mite <dmkgbt+spam@free.fr> a écrit
news:XnF9861765A65731dmkgbtfreefr@212.27.60.40:
Globern dans news:XnF986139D5BD9ACNEUF@193.252.117.183:
"Sylvain" <Sylvain.antispam@infonie.fr> a écrit news:eh66d8$7fn$2
@news.tiscali.fr:
Ca peut arriver, mais comme tout le monde.
Si tu savais son métier
Il m'en parlera s'il en a envie car ça ne regarde que lui...
Je crois que Sylvain parlait du mien, de métier, cher ami :-)
Je ne l'ai pas compris ainsi. Mais pour rassurer Sylvain, je connais le
métier de ma chère Mite.
Comme si c'était une maladie honteuse dont je me cacherais ...
Comme moi, ancien élus du personnel en pré-retraite bien gagnée (zêzr fv pr
a'rfg cnf ienvzrag ha zégvre znvf ha nwbhg à pryhv-pv).
--
Provisoirement.... non toujours :
Révérend Père Globern
Primat de Première Classe
Père Fouettard de La NEUF et Délégué Syndical
"Sylvain" a écrit news:eh7nsc$68t$1 @news.tiscali.fr:
La Mite qui te fait un contrôl fiscal topless, a tous les coups t'a un redressement.
C'est du harcèlement sexuel, ça...
Aux Tazunis, c'est direct au tribunal... En France, ça vient doucement, gaffez !
-- Provisoirement.... non toujours : Révérend Père Globern Primat de Première Classe Père Fouettard de La NEUF et Délégué Syndical
Francis Chartier
Dans l'article <eh7t24$9s7$, écrivait...
"Evaluée contradictoirement" ça veux dire réintégré au résultat ?
Ca veut dire que la partie a réintégrer est déterminée dans le cadre d'une procédure contradictoire, d'une discussion si vous préférez, permettant à chacun de faire valoir ses arguments afin d'arriver à quelque chose de cohérent et réaliste.
C'est a dire, que j'ai le droit de prendre des fournitures de mon entreprise pour ma consommation personnel, mais il faut que je le déclare.
Si mes souvenirs de compta sont bons, ça doit correspondre aux Livraisons à Soi-Même (attention à la liquidation de la TVA).
Qu'est ce qu'est un AGA ?
La même chose qu'un CGA mais pour les prof. libérales non commerciales (Association de Gestion Agrée)
-- Francis Chartier
Dans l'article <eh7t24$9s7$2@news.tiscali.fr>,
Sylvain.antispam@infonie.fr écrivait...
"Evaluée contradictoirement" ça veux dire réintégré au résultat ?
Ca veut dire que la partie a réintégrer est déterminée dans le cadre
d'une procédure contradictoire, d'une discussion si vous préférez,
permettant à chacun de faire valoir ses arguments afin d'arriver à
quelque chose de cohérent et réaliste.
C'est a dire, que j'ai le droit de prendre des fournitures de mon entreprise
pour ma consommation personnel, mais il faut que je le déclare.
Si mes souvenirs de compta sont bons, ça doit correspondre aux
Livraisons à Soi-Même (attention à la liquidation de la TVA).
Qu'est ce qu'est un AGA ?
La même chose qu'un CGA mais pour les prof. libérales non commerciales
(Association de Gestion Agrée)
"Evaluée contradictoirement" ça veux dire réintégré au résultat ?
Ca veut dire que la partie a réintégrer est déterminée dans le cadre d'une procédure contradictoire, d'une discussion si vous préférez, permettant à chacun de faire valoir ses arguments afin d'arriver à quelque chose de cohérent et réaliste.
C'est a dire, que j'ai le droit de prendre des fournitures de mon entreprise pour ma consommation personnel, mais il faut que je le déclare.
Si mes souvenirs de compta sont bons, ça doit correspondre aux Livraisons à Soi-Même (attention à la liquidation de la TVA).
Qu'est ce qu'est un AGA ?
La même chose qu'un CGA mais pour les prof. libérales non commerciales (Association de Gestion Agrée)
-- Francis Chartier
Francis Chartier
Dans l'article <45377df3$0$1471$, écrivait...
Ce qui est totalement différent de casser du fonctionnaire ou autre chose.
Donc quand vous vous répandez en insinuations sur l'emploi du temps de la Mite, c'est juste une maladresse, ce n'est pas la manifestation d'un poujadisme sournois et rancunier ?
Me voilà rassuré.
-- Francis Chartier
Dans l'article <45377df3$0$1471$426a74cc@news.free.fr>, no@spam.com
écrivait...
Ce qui est totalement différent de casser du fonctionnaire ou autre chose.
Donc quand vous vous répandez en insinuations sur l'emploi du temps de
la Mite, c'est juste une maladresse, ce n'est pas la manifestation d'un
poujadisme sournois et rancunier ?
Ce qui est totalement différent de casser du fonctionnaire ou autre chose.
Donc quand vous vous répandez en insinuations sur l'emploi du temps de la Mite, c'est juste une maladresse, ce n'est pas la manifestation d'un poujadisme sournois et rancunier ?
Me voilà rassuré.
-- Francis Chartier
Globern
"Sylvain" a écrit news:eh7u5e$ah2$:
"Xavier Hugonet" a écrit dans le message de news:
"Sylvain" wrote in news:eh7t23$9s7$:
Oui, mais ce que je trouve de sexiste en cas de controle fiscale, c'est qu'un homme controlé par une femme aura beaucoup de chance d'avoir un redressement. Or si c'est un controleur qui controle une femme, c'est plutôt le controleur qui risque un redressement
Chiffres ? Sources ?
Vous avez quel âge chér Monsieur, vous me paraissez bien immature.
Si vous connaissiez son métier, vous ne diriez pas ça, hmm !
N'est-ce pas Xavier ? (Je me permets de vous appeler par votre prénom, c'est sans malice. Ici, sur Usenet, faut tout préciser :-) )
-- Provisoirement.... non toujours : Révérend Père Globern Primat de Première Classe Père Fouettard de La NEUF et Délégué Syndical
"Sylvain" <Sylvain.antispam@infonie.fr> a écrit
news:eh7u5e$ah2$1@news.tiscali.fr:
"Xavier Hugonet" <xavier.hugonet@lsafrance.com> a écrit dans le message
de news: Xns98619A05015FAxavierhugonetlsafran@216.196.109.144...
"Sylvain" <Sylvain.antispam@infonie.fr> wrote in
news:eh7t23$9s7$1@news.tiscali.fr:
Oui, mais ce que je trouve de sexiste en cas de controle fiscale,
c'est qu'un homme controlé par une femme aura beaucoup de chance
d'avoir un redressement.
Or si c'est un controleur qui controle une femme, c'est plutôt le
controleur qui risque un redressement
Chiffres ? Sources ?
Vous avez quel âge chér Monsieur, vous me paraissez bien immature.
Si vous connaissiez son métier, vous ne diriez pas ça, hmm !
N'est-ce pas Xavier ? (Je me permets de vous appeler par votre prénom,
c'est sans malice. Ici, sur Usenet, faut tout préciser :-) )
--
Provisoirement.... non toujours :
Révérend Père Globern
Primat de Première Classe
Père Fouettard de La NEUF et Délégué Syndical
Oui, mais ce que je trouve de sexiste en cas de controle fiscale, c'est qu'un homme controlé par une femme aura beaucoup de chance d'avoir un redressement. Or si c'est un controleur qui controle une femme, c'est plutôt le controleur qui risque un redressement
Chiffres ? Sources ?
Vous avez quel âge chér Monsieur, vous me paraissez bien immature.
Si vous connaissiez son métier, vous ne diriez pas ça, hmm !
N'est-ce pas Xavier ? (Je me permets de vous appeler par votre prénom, c'est sans malice. Ici, sur Usenet, faut tout préciser :-) )
-- Provisoirement.... non toujours : Révérend Père Globern Primat de Première Classe Père Fouettard de La NEUF et Délégué Syndical
