J'aimerai connaitre vos avis.
J'ai recu hier l'ordonnance penale pour un PV de janvier :
"Inobservation, par conducteur de vehicule, de l'arret impose par un
feu rouge fixe ou clignotant" (nat inf 000210, Art R 412-30)
Je suis condamne a 247 euros.
Le probleme, c'est que le feu etait rouge, j'etait le deuxieme dans la
file (a l'arret), puis il est passe en fleche orange clignotante (car
il y avait deux files, le feu pour l'autre etait encore rouge).
Comme le feu rouge passe a la fleche, la voiture devant moi avance, et
moi aussi naturellement...
Seulement voila, juste apres le carrefour, je me fais arreter pour le
PV.
Sachant que je n'ai pas de temoins, je pense que c'est un peu risque
de faire opposition.
Voilà, je ne pensais pas être en tord, ni même inattentif. Par contre, si la flêche orange impose aussi un arrêt (comme un stop), là
seulement à Paris
???
Oui, moi aussi ca m'a surpris lors de mes recentes revisions. Mais, a Paris, il faut marquer le stop sur une fleche clignotante.
Source : code rousseau 2004
Soyons sérieux. Le Code Rousseau n'est qu'un livre de vulgarisation du Code de la route. Il n'a aucune valeur juridique.
Il se base sur les textes en vigueur et sert de reference pour l'examen de code.
Il n'a peut etre pas force de loi, mais à plus de valeur que les "on dit" et autres affirmations gratuites
frederic
"news.individual.net" a écrit dans le message de news:
Par contre j'ai trouver ce texte dans le code de la route Litec voir meme Dalloz ceci : Le doute doit profite au prevenu si l'agent verbalisateur n'a pas de vue directe sur le feu et a procede par deduction (T. pol Toulouse, 8 juill 1992 : Jurispr. Auto 1993, p 116
A Paris la plupart des feux au statut "rouge" sont visible de derrière. Ce qui leur permet donc de constater l'infraction en étant après le feu? Mais quid de l'orange? Ils ne peuvent pas savoir en étant derrière le feu, non? Et comme c'est l'agent qui constate qui doit verbaliser... D'ailleurs ils font comment pour les radars quand ils vous arrêtent 3km après (périph, autoroute...)? Merci
"news.individual.net" <yamaha@cegetel.net> a écrit dans le message de news:
2qdd81Ftsf2tU1@uni-berlin.de...
Par contre j'ai trouver ce texte dans le code de la route Litec voir meme
Dalloz ceci :
Le doute doit profite au prevenu si l'agent verbalisateur n'a pas de vue
directe sur le feu et a
procede par deduction (T. pol Toulouse, 8 juill 1992 : Jurispr. Auto 1993,
p 116
A Paris la plupart des feux au statut "rouge" sont visible de derrière. Ce
qui leur permet donc de constater l'infraction en étant après le feu?
Mais quid de l'orange? Ils ne peuvent pas savoir en étant derrière le feu,
non? Et comme c'est l'agent qui constate qui doit verbaliser... D'ailleurs
ils font comment pour les radars quand ils vous arrêtent 3km après (périph,
autoroute...)?
Merci
"news.individual.net" a écrit dans le message de news:
Par contre j'ai trouver ce texte dans le code de la route Litec voir meme Dalloz ceci : Le doute doit profite au prevenu si l'agent verbalisateur n'a pas de vue directe sur le feu et a procede par deduction (T. pol Toulouse, 8 juill 1992 : Jurispr. Auto 1993, p 116
A Paris la plupart des feux au statut "rouge" sont visible de derrière. Ce qui leur permet donc de constater l'infraction en étant après le feu? Mais quid de l'orange? Ils ne peuvent pas savoir en étant derrière le feu, non? Et comme c'est l'agent qui constate qui doit verbaliser... D'ailleurs ils font comment pour les radars quand ils vous arrêtent 3km après (périph, autoroute...)? Merci
JustMe
JustMe avait énoncé :
Yvan Daumin avait soumis l'idée :
JustMe wrote:
Patrick Vuichard avait soumis l'idée :
JustMe a écrit, le 10/09/2004 09:52 :
Voilà, je ne pensais pas être en tord, ni même inattentif. Par contre, si la flêche orange impose aussi un arrêt (comme un stop), là
seulement à Paris
???
Oui, moi aussi ca m'a surpris lors de mes recentes revisions. Mais, a Paris, il faut marquer le stop sur une fleche clignotante.
Source : code rousseau 2004
Soyons sérieux. Le Code Rousseau n'est qu'un livre de vulgarisation du Code de la route. Il n'a aucune valeur juridique.
Il se base sur les textes en vigueur et sert de reference pour l'examen de code.
Il n'a peut etre pas force de loi, mais à plus de valeur que les "on dit" et autres affirmations gratuites
Je cite le texte exact du Code rousseau p. 77 : << La reglementation locale de Paris oblige les conducteurs voulant tourner à droite à marquer un temps d'arret devant une fleche jaune clignotante complétant un goupe de feux tricolores
JustMe avait énoncé :
Yvan Daumin avait soumis l'idée :
JustMe wrote:
Patrick Vuichard avait soumis l'idée :
JustMe a écrit, le 10/09/2004 09:52 :
Voilà, je ne pensais pas être en tord, ni même inattentif. Par
contre, si la flêche orange impose aussi un arrêt (comme un stop),
là
seulement à Paris
???
Oui, moi aussi ca m'a surpris lors de mes recentes revisions. Mais, a
Paris, il faut marquer le stop sur une fleche clignotante.
Source : code rousseau 2004
Soyons sérieux.
Le Code Rousseau n'est qu'un livre de vulgarisation du Code de la route. Il
n'a aucune valeur juridique.
Il se base sur les textes en vigueur et sert de reference pour l'examen de
code.
Il n'a peut etre pas force de loi, mais à plus de valeur que les "on dit" et
autres affirmations gratuites
Je cite le texte exact du Code rousseau p. 77 :
<<
La reglementation locale de Paris oblige les conducteurs voulant
tourner à droite à marquer un temps d'arret devant une fleche jaune
clignotante complétant un goupe de feux tricolores
Voilà, je ne pensais pas être en tord, ni même inattentif. Par contre, si la flêche orange impose aussi un arrêt (comme un stop), là
seulement à Paris
???
Oui, moi aussi ca m'a surpris lors de mes recentes revisions. Mais, a Paris, il faut marquer le stop sur une fleche clignotante.
Source : code rousseau 2004
Soyons sérieux. Le Code Rousseau n'est qu'un livre de vulgarisation du Code de la route. Il n'a aucune valeur juridique.
Il se base sur les textes en vigueur et sert de reference pour l'examen de code.
Il n'a peut etre pas force de loi, mais à plus de valeur que les "on dit" et autres affirmations gratuites
Je cite le texte exact du Code rousseau p. 77 : << La reglementation locale de Paris oblige les conducteurs voulant tourner à droite à marquer un temps d'arret devant une fleche jaune clignotante complétant un goupe de feux tricolores
Claude
Bonjour Claude
J'oserais même écrire : _en aucun cas_, le bénéficiaire d'une flèche jaune ne peut être prioritaire.
Comme disent les Dupont et Dupont :-) Claude
Bonjour Claude
J'oserais même écrire : _en aucun cas_, le bénéficiaire d'une flèche jaune
ne peut être prioritaire.
J'oserais même écrire : _en aucun cas_, le bénéficiaire d'une flèche jaune ne peut être prioritaire.
Comme disent les Dupont et Dupont :-) Claude
Claude
Bonjour,
La reglementation locale de Paris oblige les conducteurs voulant tourner à droite à marquer un temps d'arret devant une fleche jaune clignotante complétant un goupe de feux tricolores
Ou son les textes a ce sujet ?. Claude
Bonjour,
La reglementation locale de Paris oblige les conducteurs voulant
tourner à droite à marquer un temps d'arret devant une fleche jaune
clignotante complétant un goupe de feux tricolores
La reglementation locale de Paris oblige les conducteurs voulant tourner à droite à marquer un temps d'arret devant une fleche jaune clignotante complétant un goupe de feux tricolores
Ou son les textes a ce sujet ?. Claude
Claude Brun
Bonjour Dupont,
"Claude" a écrit dans le message de news:
Bonjour Claude
> J'oserais même écrire : _en aucun cas_, le bénéficiaire d'une flèche
jaune
> ne peut être prioritaire.
Comme disent les Dupont et Dupont :-) Claude
Dupont a écrit (copié/collé) "En faisant tres attention naturellement, attention dans cette situation tu a pas priorite dans la plupars des cas. Claude"
Et dupont précise qu' "en aucun cas" est plus exact, plus précis et plus complet que dans "la plupart des cas" ! Donc aucune redite et, pour une fois, Dupont et Dupont se sont complétés et non répétés... :-) ClBrun http://www.ldda.net
Bonjour Dupont,
"Claude" <Noreponse@toto.net> a écrit dans le message de news:
2qo29rF11ngu8U1@uni-berlin.de...
Bonjour Claude
> J'oserais même écrire : _en aucun cas_, le bénéficiaire d'une flèche
jaune
> ne peut être prioritaire.
Comme disent les Dupont et Dupont :-)
Claude
Dupont a écrit (copié/collé)
"En faisant tres attention naturellement, attention dans cette situation tu
a pas priorite dans la plupars des cas.
Claude"
Et dupont précise qu' "en aucun cas" est plus exact, plus précis et plus
complet que dans "la plupart des cas" !
Donc aucune redite et, pour une fois, Dupont et Dupont se sont complétés et
non répétés...
:-)
ClBrun
http://www.ldda.net
> J'oserais même écrire : _en aucun cas_, le bénéficiaire d'une flèche
jaune
> ne peut être prioritaire.
Comme disent les Dupont et Dupont :-) Claude
Dupont a écrit (copié/collé) "En faisant tres attention naturellement, attention dans cette situation tu a pas priorite dans la plupars des cas. Claude"
Et dupont précise qu' "en aucun cas" est plus exact, plus précis et plus complet que dans "la plupart des cas" ! Donc aucune redite et, pour une fois, Dupont et Dupont se sont complétés et non répétés... :-) ClBrun http://www.ldda.net
Serge
"Claude" a écrit dans le message de news: | Bonjour, | | > La reglementation locale de Paris oblige les conducteurs voulant | > tourner à droite à marquer un temps d'arret devant une fleche jaune | > clignotante complétant un goupe de feux tricolores | | Ou son les textes a ce sujet ?. | Claude | | Et comment en sont informés les utilisateurs ?
Je ne me souviens pas de panneaux de rappel aux feux... Ils seraient les bienvenus et éviteraient d'éventuelles contestations
Serge
"Claude" <Noreponse@toto.net> a écrit dans le message de
news:2qo2iqF10e1vfU1@uni-berlin.de...
| Bonjour,
|
| > La reglementation locale de Paris oblige les conducteurs voulant
| > tourner à droite à marquer un temps d'arret devant une fleche jaune
| > clignotante complétant un goupe de feux tricolores
|
| Ou son les textes a ce sujet ?.
| Claude
|
|
Et comment en sont informés les utilisateurs ?
Je ne me souviens pas de panneaux de rappel aux feux...
Ils seraient les bienvenus et éviteraient d'éventuelles contestations
"Claude" a écrit dans le message de news: | Bonjour, | | > La reglementation locale de Paris oblige les conducteurs voulant | > tourner à droite à marquer un temps d'arret devant une fleche jaune | > clignotante complétant un goupe de feux tricolores | | Ou son les textes a ce sujet ?. | Claude | | Et comment en sont informés les utilisateurs ?
Je ne me souviens pas de panneaux de rappel aux feux... Ils seraient les bienvenus et éviteraient d'éventuelles contestations
Serge
loisillon
(calvin) wrote in message news:...
pollux wrote in message news:<414044f9$0$15559$... > calvin wrote: > > > Bonjour, > > > > J'aimerai connaitre vos avis. > > J'ai recu hier l'ordonnance penale pour un PV de janvier : > > > > "Inobservation, par conducteur de vehicule, de l'arret impose par un > > feu rouge fixe ou clignotant" (nat inf 000210, Art R 412-30) > > > > Je suis condamne a 247 euros. > > > > Le probleme, c'est que le feu etait rouge, j'etait le deuxieme dans la > > file (a l'arret), puis il est passe en fleche orange clignotante (car > > il y avait deux files, le feu pour l'autre etait encore rouge). > > Comme le feu rouge passe a la fleche, la voiture devant moi avance, et > > moi aussi naturellement... > > Seulement voila, juste apres le carrefour, je me fais arreter pour le > > PV. > > > > Sachant que je n'ai pas de temoins, je pense que c'est un peu risque > > de faire opposition. > > > > Qu'en pensez-vous ? > > Aucune chance de s'opposer à l'avis d'un policier en matière de sécurité > routière, les juges sont intransigeant. > De plus si vous êtes réellement en tord, s'opposer à quoi ? > Il n'existe pas de barème dégressif selon votre degrès d'inattention ...
Pour JustMe, c'était à Marseille. Je précise que la flêche orange était pour autoriser à aller tout droit ! et non pour tourner à gauche. Donc : la flêche orange autorisait pour aller tout droit, ce que j'ai fait (et en étant sur la bonne file).
Voilà, je ne pensais pas être en tord, ni même inattentif. Par contre, si la flêche orange impose aussi un arrêt (comme un stop), là non, je ne me suis pas arrêté (bonne visibilité, 30km/h, chaussée seche d'après le pv).
Plus j'y repense, plus je me dis que l'infraction du pv n'est pas la bonne : le feu n'était pas rouge (ni fixe, ni clignotant), il était orange clignotant !
En tout cas, merci pour vos réponses,
calvin
C'était un feu rouge avec flèche orange ou bien un feu orange clignotant ?
Premier cas : vous avez une simple tolérance pour passer ... si la voie est libre. Analogue à un "cédez le passage".
Second cas (orange clignotant). Tout se passe comme s'il n'y avait pas de feu. C'est la signalisation des panneaux par ailleurs qui joue (jeu des priorités ou priorité à droite, point.)
Les deux cas sont tout différents.
s.deraco@free.fr (calvin) wrote in message news:<3c6b8905.0409092232.7c1c8198@posting.google.com>...
pollux <tec.pollux_@_free.fr> wrote in message news:<414044f9$0$15559$636a15ce@news.free.fr>...
> calvin wrote:
>
> > Bonjour,
> >
> > J'aimerai connaitre vos avis.
> > J'ai recu hier l'ordonnance penale pour un PV de janvier :
> >
> > "Inobservation, par conducteur de vehicule, de l'arret impose par un
> > feu rouge fixe ou clignotant" (nat inf 000210, Art R 412-30)
> >
> > Je suis condamne a 247 euros.
> >
> > Le probleme, c'est que le feu etait rouge, j'etait le deuxieme dans la
> > file (a l'arret), puis il est passe en fleche orange clignotante (car
> > il y avait deux files, le feu pour l'autre etait encore rouge).
> > Comme le feu rouge passe a la fleche, la voiture devant moi avance, et
> > moi aussi naturellement...
> > Seulement voila, juste apres le carrefour, je me fais arreter pour le
> > PV.
> >
> > Sachant que je n'ai pas de temoins, je pense que c'est un peu risque
> > de faire opposition.
> >
> > Qu'en pensez-vous ?
>
> Aucune chance de s'opposer à l'avis d'un policier en matière de sécurité
> routière, les juges sont intransigeant.
> De plus si vous êtes réellement en tord, s'opposer à quoi ?
> Il n'existe pas de barème dégressif selon votre degrès d'inattention ...
Pour JustMe, c'était à Marseille.
Je précise que la flêche orange était pour autoriser à aller tout
droit ! et non pour tourner à gauche.
Donc : la flêche orange autorisait pour aller tout droit, ce que j'ai
fait (et en étant sur la bonne file).
Voilà, je ne pensais pas être en tord, ni même inattentif. Par
contre, si la flêche orange impose aussi un arrêt (comme un stop), là
non, je ne me suis pas arrêté (bonne visibilité, 30km/h, chaussée
seche d'après le pv).
Plus j'y repense, plus je me dis que l'infraction du pv n'est pas la
bonne : le feu n'était pas rouge (ni fixe, ni clignotant), il était
orange clignotant !
En tout cas, merci pour vos réponses,
calvin
C'était un feu rouge avec flèche orange ou bien un feu orange
clignotant ?
Premier cas : vous avez une simple tolérance pour passer ... si la
voie est libre. Analogue à un "cédez le passage".
Second cas (orange clignotant). Tout se passe comme s'il n'y avait pas
de feu. C'est la signalisation des panneaux par ailleurs qui joue (jeu
des priorités ou priorité à droite, point.)
pollux wrote in message news:<414044f9$0$15559$... > calvin wrote: > > > Bonjour, > > > > J'aimerai connaitre vos avis. > > J'ai recu hier l'ordonnance penale pour un PV de janvier : > > > > "Inobservation, par conducteur de vehicule, de l'arret impose par un > > feu rouge fixe ou clignotant" (nat inf 000210, Art R 412-30) > > > > Je suis condamne a 247 euros. > > > > Le probleme, c'est que le feu etait rouge, j'etait le deuxieme dans la > > file (a l'arret), puis il est passe en fleche orange clignotante (car > > il y avait deux files, le feu pour l'autre etait encore rouge). > > Comme le feu rouge passe a la fleche, la voiture devant moi avance, et > > moi aussi naturellement... > > Seulement voila, juste apres le carrefour, je me fais arreter pour le > > PV. > > > > Sachant que je n'ai pas de temoins, je pense que c'est un peu risque > > de faire opposition. > > > > Qu'en pensez-vous ? > > Aucune chance de s'opposer à l'avis d'un policier en matière de sécurité > routière, les juges sont intransigeant. > De plus si vous êtes réellement en tord, s'opposer à quoi ? > Il n'existe pas de barème dégressif selon votre degrès d'inattention ...
Pour JustMe, c'était à Marseille. Je précise que la flêche orange était pour autoriser à aller tout droit ! et non pour tourner à gauche. Donc : la flêche orange autorisait pour aller tout droit, ce que j'ai fait (et en étant sur la bonne file).
Voilà, je ne pensais pas être en tord, ni même inattentif. Par contre, si la flêche orange impose aussi un arrêt (comme un stop), là non, je ne me suis pas arrêté (bonne visibilité, 30km/h, chaussée seche d'après le pv).
Plus j'y repense, plus je me dis que l'infraction du pv n'est pas la bonne : le feu n'était pas rouge (ni fixe, ni clignotant), il était orange clignotant !
En tout cas, merci pour vos réponses,
calvin
C'était un feu rouge avec flèche orange ou bien un feu orange clignotant ?
Premier cas : vous avez une simple tolérance pour passer ... si la voie est libre. Analogue à un "cédez le passage".
Second cas (orange clignotant). Tout se passe comme s'il n'y avait pas de feu. C'est la signalisation des panneaux par ailleurs qui joue (jeu des priorités ou priorité à droite, point.)
Les deux cas sont tout différents.
Kupee
JustMe wrote:
Oui, moi aussi ca m'a surpris lors de mes recentes revisions. Mais, a Paris, il faut marquer le stop sur une fleche clignotante.
Source : code rousseau 2004
Le code Kupee 2004 n'en parle pas. C'est pas dans le code Rousseau aussi qu'ils disaient qu'il fallait nécéssairement aller sur la voie centrale d'un rond point si on allait au dela de la voie d'en face et qu'un tribunal avait lors d'un procès a ce sujet déclaré que c'était une invention des autoécoles ?
JustMe wrote:
Oui, moi aussi ca m'a surpris lors de mes recentes revisions. Mais, a
Paris, il faut marquer le stop sur une fleche clignotante.
Source : code rousseau 2004
Le code Kupee 2004 n'en parle pas. C'est pas dans le code Rousseau aussi
qu'ils disaient qu'il fallait nécéssairement aller sur la voie centrale
d'un rond point si on allait au dela de la voie d'en face et qu'un
tribunal avait lors d'un procès a ce sujet déclaré que c'était une
invention des autoécoles ?
Oui, moi aussi ca m'a surpris lors de mes recentes revisions. Mais, a Paris, il faut marquer le stop sur une fleche clignotante.
Source : code rousseau 2004
Le code Kupee 2004 n'en parle pas. C'est pas dans le code Rousseau aussi qu'ils disaient qu'il fallait nécéssairement aller sur la voie centrale d'un rond point si on allait au dela de la voie d'en face et qu'un tribunal avait lors d'un procès a ce sujet déclaré que c'était une invention des autoécoles ?
