Bonjour,
j'étais parti en vadrouille avec des copains. Une brigade de gendarmerie
nous arrêta, nous n'avions commis aucune infraction. On nous a demandé
de sortir du véhicule, ensuite ils ont procédé à une fouille du véhicule
ainsi que les sacs. On nous a demandé tous nos papier, un à un.
A la fin, RAS, et merci.
Je me demandais si en France, les services de sécurité (police,
gendarmerie) ont droit à procéder à des fouilles des affaires privées et
demander des pièces d'identité sans que le citoyen ait commis une
infraction.
Je sais qu'en Angleterre, cela n'est pas permis.
Merci pour votre aide
ben oui, dans un Etat de droit, la police ne devrait pas avoir le droit d'avoir un pouvoir excessif. Sinon cela s'appelle un état policier !
Un état de droit peut parfaitement être un état policier. Il suffit que les policiers agissent selon le droit.
-- jr Particulier non cumulable
Serge
"Filochard" a écrit dans le message de news: 4f1c54d1$0$25616$
"champagne" :
j'étais parti en vadrouille avec des copains. Une brigade de gendarmerie nous arrêta, nous n'avions commis aucune infraction. On nous a demandé de sortir du véhicule, ensuite ils ont procédé à une fouille du véhicule ainsi que les sacs. On nous a demandé tous nos papier, un à un.
Voilà une fouille curieuse !
Belle contrepétrie archéologique, mais connue depuis Mérimée....
Serge
"Filochard" <philippe.tillier@wanamoo.fr.invalid> a écrit dans le
message de news: 4f1c54d1$0$25616$426a74cc@news.free.fr...
"champagne" :
j'étais parti en vadrouille avec des copains. Une brigade de
gendarmerie nous arrêta, nous n'avions commis aucune infraction. On
nous a demandé de sortir du véhicule, ensuite ils ont procédé à une
fouille du véhicule ainsi que les sacs. On nous a demandé tous nos
papier, un à un.
Voilà une fouille curieuse !
Belle contrepétrie archéologique, mais connue depuis Mérimée....
"Filochard" a écrit dans le message de news: 4f1c54d1$0$25616$
"champagne" :
j'étais parti en vadrouille avec des copains. Une brigade de gendarmerie nous arrêta, nous n'avions commis aucune infraction. On nous a demandé de sortir du véhicule, ensuite ils ont procédé à une fouille du véhicule ainsi que les sacs. On nous a demandé tous nos papier, un à un.
Voilà une fouille curieuse !
Belle contrepétrie archéologique, mais connue depuis Mérimée....
Serge
Serge
"Colonel Kilgore" a écrit dans le message de news: jfhkit$los$
Filochard a émis l'idée suivante :
"champagne" :
j'étais parti en vadrouille avec des copains. Une brigade de gendarmerie nous arrêta, nous n'avions commis aucune infraction. On nous a demandé de sortir du véhicule, ensuite ils ont procédé à une fouille du véhicule ainsi que les sacs. On nous a demandé tous nos papier, un à un.
Voilà une fouille curieuse !
Ils ont osé fouiller sa caisse !
Il faut toujours mettre le produit de ses fouilles en caisse.... (autre contrepétrie archéologique...)
"Colonel Kilgore" <colonelkilgore@neuf.fr> a écrit dans le message de
news: jfhkit$los$1@dont-email.me...
Filochard a émis l'idée suivante :
"champagne" :
j'étais parti en vadrouille avec des copains. Une brigade de
gendarmerie nous arrêta, nous n'avions commis aucune infraction. On
nous a demandé de sortir du véhicule, ensuite ils ont procédé à une
fouille du véhicule ainsi que les sacs. On nous a demandé tous nos
papier, un à un.
Voilà une fouille curieuse !
Ils ont osé fouiller sa caisse !
Il faut toujours mettre le produit de ses fouilles en caisse....
(autre contrepétrie archéologique...)
"Colonel Kilgore" a écrit dans le message de news: jfhkit$los$
Filochard a émis l'idée suivante :
"champagne" :
j'étais parti en vadrouille avec des copains. Une brigade de gendarmerie nous arrêta, nous n'avions commis aucune infraction. On nous a demandé de sortir du véhicule, ensuite ils ont procédé à une fouille du véhicule ainsi que les sacs. On nous a demandé tous nos papier, un à un.
Voilà une fouille curieuse !
Ils ont osé fouiller sa caisse !
Il faut toujours mettre le produit de ses fouilles en caisse.... (autre contrepétrie archéologique...)
Le Forgeron
Le 22/01/2012 19:39, Marc-Antoine nous fit lire :
Je réponds à champagne qui a écrit :
Donc, en gros, la loi indique qu'en pratique, la police et la gendarmerie ont droit de fouiller qui ils veulent. Il leur suffit juste de dire qu'ils soupçonnent de quelque chose...
Que se passe t il si un citoyen refuse la fouille ou refuse de montrer ses papiers, et exige d'avoir le motif d'abord ?
On peut alors se poser la même question lors d'un simple contrôle de routine sur la route. Si l'on refuse de présenter les papiers, ou de se plier à un alcootest, alors que l'agent n'a même pas à soupçonner le conducteur d'une quelconque infraction.
"Veuillez me présenter à l'officier de police judiciaire responsable, merci." ensuite, on avise et on "discute".
Le 22/01/2012 19:39, Marc-Antoine nous fit lire :
Je réponds à champagne qui a écrit :
Donc, en gros, la loi indique qu'en pratique, la police et la
gendarmerie ont droit de fouiller qui ils veulent. Il leur suffit
juste de dire qu'ils soupçonnent de quelque chose...
Que se passe t il si un citoyen refuse la fouille ou refuse de montrer
ses papiers, et exige d'avoir le motif d'abord ?
On peut alors se poser la même question lors d'un simple contrôle de
routine sur la route. Si l'on refuse de présenter les papiers, ou de se
plier à un alcootest, alors que l'agent n'a même pas à soupçonner le
conducteur d'une quelconque infraction.
"Veuillez me présenter à l'officier de police judiciaire responsable,
merci."
ensuite, on avise et on "discute".
Donc, en gros, la loi indique qu'en pratique, la police et la gendarmerie ont droit de fouiller qui ils veulent. Il leur suffit juste de dire qu'ils soupçonnent de quelque chose...
Que se passe t il si un citoyen refuse la fouille ou refuse de montrer ses papiers, et exige d'avoir le motif d'abord ?
On peut alors se poser la même question lors d'un simple contrôle de routine sur la route. Si l'on refuse de présenter les papiers, ou de se plier à un alcootest, alors que l'agent n'a même pas à soupçonner le conducteur d'une quelconque infraction.
"Veuillez me présenter à l'officier de police judiciaire responsable, merci." ensuite, on avise et on "discute".
Filochard
"Serge" a écrit :
"Filochard" a écrit dans le message de news: 4f1c54d1$0$25616$
Voilà une fouille curieuse !
Belle contrepétrie archéologique, mais connue depuis Mérimée....
Apparemment pas par tout le monde au vu des réponses ! Tu connais celle du gars qui vend de la toi ;-)) ?
-- Phil
"Serge" <medievalNOSPAMOTER@club-internet.fr.INVALID> a écrit :
"Filochard" <philippe.tillier@wanamoo.fr.invalid> a écrit dans le
message de news: 4f1c54d1$0$25616$426a74cc@news.free.fr...
Voilà une fouille curieuse !
Belle contrepétrie archéologique, mais connue depuis Mérimée....
Apparemment pas par tout le monde au vu des réponses !
Tu connais celle du gars qui vend de la toi ;-)) ?
"Filochard" a écrit dans le message de news: 4f1c54d1$0$25616$
Voilà une fouille curieuse !
Belle contrepétrie archéologique, mais connue depuis Mérimée....
Apparemment pas par tout le monde au vu des réponses ! Tu connais celle du gars qui vend de la toi ;-)) ?
-- Phil
Marc-Antoine
Je réponds à Le Forgeron qui a écrit :
Le 22/01/2012 19:39, Marc-Antoine nous fit lire :
Je réponds à champagne qui a écrit :
Donc, en gros, la loi indique qu'en pratique, la police et la gendarmerie ont droit de fouiller qui ils veulent. Il leur suffit juste de dire qu'ils soupçonnent de quelque chose...
Que se passe t il si un citoyen refuse la fouille ou refuse de montrer ses papiers, et exige d'avoir le motif d'abord ?
On peut alors se poser la même question lors d'un simple contrôle de routine sur la route. Si l'on refuse de présenter les papiers, ou de se plier à un alcootest, alors que l'agent n'a même pas à soupçonner le conducteur d'une quelconque infraction.
"Veuillez me présenter à l'officier de police judiciaire responsable, merci." ensuite, on avise et on "discute".
Et comme seuls les OPJ, éventuellement assistés des APJ ou APJ adjoints, ont compétence pour...
-- Marc-Antoine
Je réponds à Le Forgeron qui a écrit :
Le 22/01/2012 19:39, Marc-Antoine nous fit lire :
Je réponds à champagne qui a écrit :
Donc, en gros, la loi indique qu'en pratique, la police et la
gendarmerie ont droit de fouiller qui ils veulent. Il leur suffit
juste de dire qu'ils soupçonnent de quelque chose...
Que se passe t il si un citoyen refuse la fouille ou refuse de montrer
ses papiers, et exige d'avoir le motif d'abord ?
On peut alors se poser la même question lors d'un simple contrôle de
routine sur la route. Si l'on refuse de présenter les papiers, ou de se
plier à un alcootest, alors que l'agent n'a même pas à soupçonner le
conducteur d'une quelconque infraction.
"Veuillez me présenter à l'officier de police judiciaire responsable,
merci."
ensuite, on avise et on "discute".
Et comme seuls les OPJ, éventuellement assistés des APJ ou APJ
adjoints, ont compétence pour...
Donc, en gros, la loi indique qu'en pratique, la police et la gendarmerie ont droit de fouiller qui ils veulent. Il leur suffit juste de dire qu'ils soupçonnent de quelque chose...
Que se passe t il si un citoyen refuse la fouille ou refuse de montrer ses papiers, et exige d'avoir le motif d'abord ?
On peut alors se poser la même question lors d'un simple contrôle de routine sur la route. Si l'on refuse de présenter les papiers, ou de se plier à un alcootest, alors que l'agent n'a même pas à soupçonner le conducteur d'une quelconque infraction.
"Veuillez me présenter à l'officier de police judiciaire responsable, merci." ensuite, on avise et on "discute".
Et comme seuls les OPJ, éventuellement assistés des APJ ou APJ adjoints, ont compétence pour...
-- Marc-Antoine
Jules
Le 22/01/2012 15:47, champagne a écrit :
Bonjour, j'étais parti en vadrouille avec des copains. Une brigade de gendarmerie nous arrêta, nous n'avions commis aucune infraction. On nous a demandé de sortir du véhicule, ensuite ils ont procédé à une fouille du véhicule ainsi que les sacs. On nous a demandé tous nos papier, un à un.
A la fin, RAS, et merci. Je me demandais si en France, les services de sécurité (police, gendarmerie) ont droit à procéder à des fouilles des affaires privées et demander des pièces d'identité sans que le citoyen ait commis une infraction.
Je sais qu'en Angleterre, cela n'est pas permis. Merci pour votre aide
La France n'est pas l'Angleterre : les flics s'y considèrent au-dessus des lois. Dans un cas comme celui décrit, ils sont vraisemblablement dans l'illégalité, mais ne risquent strictement rien. Si, par extraordinaire, une action en justice était intentée, un juge les dédouanerait aussitôt par réflexe de juge : entre un flic et un non-flic, c'est le flic qui a raison, quelques puissent être les évidences contraires. C'est à cela que l'on reconnaît un état policier.
Jules
Le 22/01/2012 15:47, champagne a écrit :
Bonjour,
j'étais parti en vadrouille avec des copains. Une brigade de gendarmerie
nous arrêta, nous n'avions commis aucune infraction. On nous a demandé
de sortir du véhicule, ensuite ils ont procédé à une fouille du véhicule
ainsi que les sacs. On nous a demandé tous nos papier, un à un.
A la fin, RAS, et merci.
Je me demandais si en France, les services de sécurité (police,
gendarmerie) ont droit à procéder à des fouilles des affaires privées et
demander des pièces d'identité sans que le citoyen ait commis une
infraction.
Je sais qu'en Angleterre, cela n'est pas permis.
Merci pour votre aide
La France n'est pas l'Angleterre : les flics s'y considèrent au-dessus
des lois. Dans un cas comme celui décrit, ils sont vraisemblablement
dans l'illégalité, mais ne risquent strictement rien. Si, par
extraordinaire, une action en justice était intentée, un juge les
dédouanerait aussitôt par réflexe de juge : entre un flic et un
non-flic, c'est le flic qui a raison, quelques puissent être les
évidences contraires. C'est à cela que l'on reconnaît un état policier.
Bonjour, j'étais parti en vadrouille avec des copains. Une brigade de gendarmerie nous arrêta, nous n'avions commis aucune infraction. On nous a demandé de sortir du véhicule, ensuite ils ont procédé à une fouille du véhicule ainsi que les sacs. On nous a demandé tous nos papier, un à un.
A la fin, RAS, et merci. Je me demandais si en France, les services de sécurité (police, gendarmerie) ont droit à procéder à des fouilles des affaires privées et demander des pièces d'identité sans que le citoyen ait commis une infraction.
Je sais qu'en Angleterre, cela n'est pas permis. Merci pour votre aide
La France n'est pas l'Angleterre : les flics s'y considèrent au-dessus des lois. Dans un cas comme celui décrit, ils sont vraisemblablement dans l'illégalité, mais ne risquent strictement rien. Si, par extraordinaire, une action en justice était intentée, un juge les dédouanerait aussitôt par réflexe de juge : entre un flic et un non-flic, c'est le flic qui a raison, quelques puissent être les évidences contraires. C'est à cela que l'on reconnaît un état policier.
Jules
Marc-Antoine
Je réponds à Jules qui a écrit :
Le 22/01/2012 15:47, champagne a écrit :
Bonjour, j'étais parti en vadrouille avec des copains. Une brigade de gendarmerie nous arrêta, nous n'avions commis aucune infraction. On nous a demandé de sortir du véhicule, ensuite ils ont procédé à une fouille du véhicule ainsi que les sacs. On nous a demandé tous nos papier, un à un.
A la fin, RAS, et merci. Je me demandais si en France, les services de sécurité (police, gendarmerie) ont droit à procéder à des fouilles des affaires privées et demander des pièces d'identité sans que le citoyen ait commis une infraction.
Je sais qu'en Angleterre, cela n'est pas permis. Merci pour votre aide
La France n'est pas l'Angleterre : les flics s'y considèrent au-dessus des lois. Dans un cas comme celui décrit, ils sont vraisemblablement dans l'illégalité...
Comme on ne sait pas ce qu'il s'est *réellement* passé, et quelles sont les raisons qui ont amenés les gendarmes à procéder à la fouille, il me semble difficile de juger si le contrôle est ou pas illégal.
-- Marc-Antoine
Je réponds à Jules qui a écrit :
Le 22/01/2012 15:47, champagne a écrit :
Bonjour,
j'étais parti en vadrouille avec des copains. Une brigade de gendarmerie
nous arrêta, nous n'avions commis aucune infraction. On nous a demandé
de sortir du véhicule, ensuite ils ont procédé à une fouille du véhicule
ainsi que les sacs. On nous a demandé tous nos papier, un à un.
A la fin, RAS, et merci.
Je me demandais si en France, les services de sécurité (police,
gendarmerie) ont droit à procéder à des fouilles des affaires privées et
demander des pièces d'identité sans que le citoyen ait commis une
infraction.
Je sais qu'en Angleterre, cela n'est pas permis.
Merci pour votre aide
La France n'est pas l'Angleterre : les flics s'y considèrent au-dessus des
lois. Dans un cas comme celui décrit, ils sont vraisemblablement dans
l'illégalité...
Comme on ne sait pas ce qu'il s'est *réellement* passé, et quelles sont
les raisons qui ont amenés les gendarmes à procéder à la fouille, il me
semble difficile de juger si le contrôle est ou pas illégal.
Bonjour, j'étais parti en vadrouille avec des copains. Une brigade de gendarmerie nous arrêta, nous n'avions commis aucune infraction. On nous a demandé de sortir du véhicule, ensuite ils ont procédé à une fouille du véhicule ainsi que les sacs. On nous a demandé tous nos papier, un à un.
A la fin, RAS, et merci. Je me demandais si en France, les services de sécurité (police, gendarmerie) ont droit à procéder à des fouilles des affaires privées et demander des pièces d'identité sans que le citoyen ait commis une infraction.
Je sais qu'en Angleterre, cela n'est pas permis. Merci pour votre aide
La France n'est pas l'Angleterre : les flics s'y considèrent au-dessus des lois. Dans un cas comme celui décrit, ils sont vraisemblablement dans l'illégalité...
Comme on ne sait pas ce qu'il s'est *réellement* passé, et quelles sont les raisons qui ont amenés les gendarmes à procéder à la fouille, il me semble difficile de juger si le contrôle est ou pas illégal.
-- Marc-Antoine
MichellePadovani
"jr" a écrit dans le message de news: 4f1c69e8$0$5681$
Le 22/01/2012 19:49, champagne a écrit :
ben oui, dans un Etat de droit, la police ne devrait pas avoir le droit d'avoir un pouvoir excessif. Sinon cela s'appelle un état policier !
Un état de droit peut parfaitement être un état policier. Il suffit que les policiers agissent selon le droit.
C'est parfois une dictature déguisée, et même que souvent notre belle Démocratie limite fortement nos libertés politiques, au nom de la raison d'état mais ce n'est pas le sujet de ce fil de discussions.
"jr" <jqs@froc.net> a écrit dans le message de news:
4f1c69e8$0$5681$ba4acef3@reader.news.orange.fr...
Le 22/01/2012 19:49, champagne a écrit :
ben oui, dans un Etat de droit, la police ne devrait pas avoir le droit
d'avoir un pouvoir excessif. Sinon cela s'appelle un état policier !
Un état de droit peut parfaitement être un état policier. Il suffit que
les policiers agissent selon le droit.
C'est parfois une dictature déguisée, et même que souvent notre belle
Démocratie limite fortement nos libertés politiques, au nom de la raison
d'état mais ce n'est pas le sujet de ce fil de discussions.
"jr" a écrit dans le message de news: 4f1c69e8$0$5681$
Le 22/01/2012 19:49, champagne a écrit :
ben oui, dans un Etat de droit, la police ne devrait pas avoir le droit d'avoir un pouvoir excessif. Sinon cela s'appelle un état policier !
Un état de droit peut parfaitement être un état policier. Il suffit que les policiers agissent selon le droit.
C'est parfois une dictature déguisée, et même que souvent notre belle Démocratie limite fortement nos libertés politiques, au nom de la raison d'état mais ce n'est pas le sujet de ce fil de discussions.
Serge
"Filochard" a écrit dans le message de news: 4f1c9caa$0$17632$
"Serge" a écrit :
"Filochard" a écrit dans le message de news: 4f1c54d1$0$25616$
Voilà une fouille curieuse !
Belle contrepétrie archéologique, mais connue depuis Mérimée....
Apparemment pas par tout le monde au vu des réponses ! Tu connais celle du gars qui vend de la toi ;-)) ?
Bonjour,
Connais pas là...
Et comprends pas, faut dire que sous médication pour cause otites, pas facile....
Par contre, pratiquant l'archéologie depuis 45 ans, ce sont des classiques sur les chantiers bénévoles !
Serge
"Filochard" <philippe.tillier@wanamoo.fr.invalid> a écrit dans le
message de news: 4f1c9caa$0$17632$426a34cc@news.free.fr...
"Serge" <medievalNOSPAMOTER@club-internet.fr.INVALID> a écrit :
"Filochard" <philippe.tillier@wanamoo.fr.invalid> a écrit dans le
message de news: 4f1c54d1$0$25616$426a74cc@news.free.fr...
Voilà une fouille curieuse !
Belle contrepétrie archéologique, mais connue depuis Mérimée....
Apparemment pas par tout le monde au vu des réponses !
Tu connais celle du gars qui vend de la toi ;-)) ?
Bonjour,
Connais pas là...
Et comprends pas, faut dire que sous médication pour cause otites, pas
facile....
Par contre, pratiquant l'archéologie depuis 45 ans, ce sont des
classiques sur les chantiers bénévoles !
