Mr R. a eu son modem FREE TELECOM inopérant depuis le 10 juin 2003. Ne
voyant rien venir, malgré ses lettres recommandées, et voyant son compte
régulièrement ponctionné tous les mois, il a assigné le 7 octobre 2003 la
société FREE TELECOM en référé devant le Tribunal d'Instance de son
arrondissement.
Dans son audience du 14 octobre 2003, le tribunal d'instance du Xeme
arrondissement de Paris, statuant en référé a décidé:
" - condamnons la société FREE TELECOM SA à livrer à Mr R à Paris Xéme
dans un délai de huit jours à compter de la signification de la présente
ordonnance , un modem neuf de type ADSL .. sous astreinte de 100 EUROS par
jour de retard passé le 8ème jour de la signification.
- condamnons la société FREE TELECOM au paiement, par provision, à
Monsieur R les sommes de :
--- 148,95 EUROS à titre de remboursement de l'abonnement free de juin à
octobre 2003-12-05
--- 70,72 EUROS au titre de la facturation de la ligne téléphonique dédiée
à la connexion..
- Condamnons la société FREE TELECOM à payer ... la somme provisionnelle
de 500 EUROS à titre de dommages-intérêts.
- Condamnons la société FREE TELECOM au paiement de la somme de 300 EUROS
sur le fondement de l'article 700 du NCPC."
Pour la petite histoire, le lendemain de la signification du jugement, une
freebox a été livrée par porteur à Mr R..
Ordonnance de référé du 28 octobre 2003, rendue suite à l'audience du 14
octobre du TI du Xème arrondissement, 52 rue du chateau d'Eau.
Références : RG no 12-03-000176
--
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Qu'est ce qu'on disait à propos des nuisibles et des neuneus qui se croient
anonymes ?
Ps: vous avez trouvé de quoi entoiler ?
Dit-il d'un ton pompeux comme l'est son nom sorti direct d'un autre temps...
un internaute
"Daniel DRZ" a écrit dans le message de
Là j'aimerais avoir une explication ?
Après tout je peux être recherché par la police, avoir un patronyme ridicule, ou tout simplement être timide, c'est mon droit ?
Heureusement, la
plupart des NG reste fréquenté par des gens qui ont un nom et qui l'assume.
Avec vanité, mon cher, avec vanité. Car tout n'est que vanité. Nous ne sommes qu'un vulgaire assemblage de particules appelées "homo sapiens" en train d'échanger des idées d'un niveau ridiculement bas. A quoi bon afficher des étiquettes -de toute façon dérisoires et éphémères - alors que nous ne comprenons rien à rien ?
Un anonyme qui milite pour l'anonymat obligatoire, même dans la vie civile.
"Daniel DRZ" <daniel.direzze_U_@fri.fr.invalid> a écrit dans le message de
Là j'aimerais avoir une explication ?
Après tout je peux être recherché par la police, avoir un patronyme
ridicule, ou tout simplement être timide, c'est mon droit ?
Heureusement, la
plupart des NG reste fréquenté par des gens qui ont un nom et qui
l'assume.
Avec vanité, mon cher, avec vanité. Car tout n'est que vanité. Nous ne
sommes qu'un vulgaire assemblage de particules appelées "homo sapiens" en
train d'échanger des idées d'un niveau ridiculement bas. A quoi bon afficher
des étiquettes -de toute façon dérisoires et éphémères - alors que nous ne
comprenons rien à rien ?
Un anonyme qui milite pour l'anonymat obligatoire, même dans la vie civile.
Après tout je peux être recherché par la police, avoir un patronyme ridicule, ou tout simplement être timide, c'est mon droit ?
Heureusement, la
plupart des NG reste fréquenté par des gens qui ont un nom et qui l'assume.
Avec vanité, mon cher, avec vanité. Car tout n'est que vanité. Nous ne sommes qu'un vulgaire assemblage de particules appelées "homo sapiens" en train d'échanger des idées d'un niveau ridiculement bas. A quoi bon afficher des étiquettes -de toute façon dérisoires et éphémères - alors que nous ne comprenons rien à rien ?
Un anonyme qui milite pour l'anonymat obligatoire, même dans la vie civile.
Alcoolic Anonyme
"François Yves Le Gal" a écrit dans le message de news: | On Sat, 6 Dec 2003 19:18:32 +0100, "un internaute" wrote: | | >Un internaute, anonyme comme le vent. | | Qu'est ce qu'on disait à propos des nuisibles et des neuneus qui se croient | anonymes ? | | Ps: vous avez trouvé de quoi entoiler ?
Que pourrons nous dire des neuneus qui n'ont pas encore conscience de leur neuneutise?
En tous cas le neuneu de cette place se croient tout puissant!
"François Yves Le Gal" <flegal@aingeal.com> a écrit dans le message de
news:gn94tv47jngblonca4rqkmole8n4uj9k7p@4ax.com...
| On Sat, 6 Dec 2003 19:18:32 +0100, "un internaute" <rob555@feiel.fr>
wrote:
|
| >Un internaute, anonyme comme le vent.
|
| Qu'est ce qu'on disait à propos des nuisibles et des neuneus qui se
croient
| anonymes ?
|
| Ps: vous avez trouvé de quoi entoiler ?
Que pourrons nous dire des neuneus qui n'ont pas encore conscience de leur
neuneutise?
En tous cas le neuneu de cette place se croient tout puissant!
"François Yves Le Gal" a écrit dans le message de news: | On Sat, 6 Dec 2003 19:18:32 +0100, "un internaute" wrote: | | >Un internaute, anonyme comme le vent. | | Qu'est ce qu'on disait à propos des nuisibles et des neuneus qui se croient | anonymes ? | | Ps: vous avez trouvé de quoi entoiler ?
Que pourrons nous dire des neuneus qui n'ont pas encore conscience de leur neuneutise?
En tous cas le neuneu de cette place se croient tout puissant!
gribouille
"François Yves Le Gal" a écrit dans le message de news:
On Sat, 6 Dec 2003 18:28:39 +0100, "gribouille" wrote:
Ne dites pas celà à un juge, malheureux ! Il vous condamnerait pour outrage
à magistrat ! :-)
Bah, bah, bah. On a les trois niveaux : Cour de Cassation, Cours d'Appel et
Tribunaux de (Grande) Instance, qui incluent la joyeuse "juridiction de proximité" qui tente non sans mal de revenir aux juges de paix...
Non, non. Vous vous trompez. Cour de cassation, Cours d'appel et tribunaux de première instance (prud'homme, juridictions consulaires, TI, TGI, etc.)
"Livre III
Le tribunal de grande instance, le tribunal d'instance et la juridiction de
proximité
Titre Ier Le tribunal de grande instance Titre II Le tribunal d'instance"
Code de l'Organisation Judiciaire (Partie Législative)
Ceci démontre exactement le contraire. Le tribunal d'instance est une juridiction civile différente du tribunal de grande instance, c'est la raison pour laquelle le COJ leur consacre à chacun un Titre différent dans le Livre III. Le Titre II n'est d'ailleurs pas une une subdivision du Titre I mais une subdivision du Livre III.
Prenons un autre exemple, le nouveau Code de procédure civile.
Livre II : Dispositions particulières à chaque juridiction Titre Ier : Dispositions particulières au tribunal de grande instance Titre II : Dispositions particulières au tribunal d'instance et à la juridiction de proximité Titre III : Dispositions particulières au tribunal de commerce
Le tribunal de commerce serait-il une subdivision du tribunal de grande instance ? Bien sûr que non.
Greffe différent, juges différents, procédures différentes, le TI n'est pas une subdivision du TGI.
Si, si, si.
Non, non, non, non. Le TI n'a pas les mêmes compétences que le TGI. Le TGI a une compétence générale alors que le TI a une compétence spéciale. Si vous saisissez le TGI alors que le TI est compétent pour juger votre affaire, une exception d'incompétence sera soulevée et votre demande ne sera même pas examinée par le TGI.
"François Yves Le Gal" <flegal@aingeal.com> a écrit dans le message de
news:q294tvku4bbdovau928o7d71dq4ges1cc8@4ax.com...
On Sat, 6 Dec 2003 18:28:39 +0100, "gribouille" <gribouille@cocagne.com>
wrote:
Ne dites pas celà à un juge, malheureux ! Il vous condamnerait pour
outrage
à magistrat ! :-)
Bah, bah, bah. On a les trois niveaux : Cour de Cassation, Cours d'Appel
et
Tribunaux de (Grande) Instance, qui incluent la joyeuse "juridiction de
proximité" qui tente non sans mal de revenir aux juges de paix...
Non, non. Vous vous trompez.
Cour de cassation, Cours d'appel et tribunaux de première instance
(prud'homme, juridictions consulaires, TI, TGI, etc.)
"Livre III
Le tribunal de grande instance, le tribunal d'instance et la juridiction
de
proximité
Titre Ier
Le tribunal de grande instance
Titre II
Le tribunal d'instance"
Code de l'Organisation Judiciaire
(Partie Législative)
Ceci démontre exactement le contraire. Le tribunal d'instance est une
juridiction civile différente du tribunal de grande instance, c'est la
raison pour laquelle le COJ leur consacre à chacun un Titre différent dans
le Livre III. Le Titre II n'est d'ailleurs pas une une subdivision du Titre
I mais une subdivision du Livre III.
Prenons un autre exemple, le nouveau Code de procédure civile.
Livre II : Dispositions particulières à chaque juridiction
Titre Ier : Dispositions particulières au tribunal de grande instance
Titre II : Dispositions particulières au tribunal d'instance et à la
juridiction de proximité
Titre III : Dispositions particulières au tribunal de commerce
Le tribunal de commerce serait-il une subdivision du tribunal de grande
instance ? Bien sûr que non.
Greffe différent, juges différents, procédures différentes, le TI
n'est pas une subdivision du TGI.
Si, si, si.
Non, non, non, non. Le TI n'a pas les mêmes compétences que le TGI. Le TGI a
une compétence générale alors que le TI a une compétence spéciale. Si vous
saisissez le TGI alors que le TI est compétent pour juger votre affaire, une
exception d'incompétence sera soulevée et votre demande ne sera même pas
examinée par le TGI.
"François Yves Le Gal" a écrit dans le message de news:
On Sat, 6 Dec 2003 18:28:39 +0100, "gribouille" wrote:
Ne dites pas celà à un juge, malheureux ! Il vous condamnerait pour outrage
à magistrat ! :-)
Bah, bah, bah. On a les trois niveaux : Cour de Cassation, Cours d'Appel et
Tribunaux de (Grande) Instance, qui incluent la joyeuse "juridiction de proximité" qui tente non sans mal de revenir aux juges de paix...
Non, non. Vous vous trompez. Cour de cassation, Cours d'appel et tribunaux de première instance (prud'homme, juridictions consulaires, TI, TGI, etc.)
"Livre III
Le tribunal de grande instance, le tribunal d'instance et la juridiction de
proximité
Titre Ier Le tribunal de grande instance Titre II Le tribunal d'instance"
Code de l'Organisation Judiciaire (Partie Législative)
Ceci démontre exactement le contraire. Le tribunal d'instance est une juridiction civile différente du tribunal de grande instance, c'est la raison pour laquelle le COJ leur consacre à chacun un Titre différent dans le Livre III. Le Titre II n'est d'ailleurs pas une une subdivision du Titre I mais une subdivision du Livre III.
Prenons un autre exemple, le nouveau Code de procédure civile.
Livre II : Dispositions particulières à chaque juridiction Titre Ier : Dispositions particulières au tribunal de grande instance Titre II : Dispositions particulières au tribunal d'instance et à la juridiction de proximité Titre III : Dispositions particulières au tribunal de commerce
Le tribunal de commerce serait-il une subdivision du tribunal de grande instance ? Bien sûr que non.
Greffe différent, juges différents, procédures différentes, le TI n'est pas une subdivision du TGI.
Si, si, si.
Non, non, non, non. Le TI n'a pas les mêmes compétences que le TGI. Le TGI a une compétence générale alors que le TI a une compétence spéciale. Si vous saisissez le TGI alors que le TI est compétent pour juger votre affaire, une exception d'incompétence sera soulevée et votre demande ne sera même pas examinée par le TGI.
Daniel Di Rezze
"un internaute" écrivait news:3fd23488$0$22319$:
Après tout je peux être recherché par la police, avoir un patronyme ridicule, ou tout simplement être timide, c'est mon droit ?
Ces "bonnes" raisons m'avaient échappé
Avec vanité, mon cher, avec vanité. Car tout n'est que vanité. Nous ne sommes qu'un vulgaire assemblage de particules appelées "homo sapiens"
Ne pas confondre vanité et responsabilité. Cela n'a rien à voir.
en train d'échanger des idées d'un niveau ridiculement bas. A quoi bon
C'est FRTA ici, bref le cloaque. Qu'espériez-vous ?
afficher des étiquettes -de toute façon dérisoires et éphémères - alors que nous ne comprenons rien à rien ?
OUi et alors ?
Un anonyme qui milite pour l'anonymat obligatoire, même dans la vie civile.
Moui, j'ai comme un début de compréhension sur vos motivations.
-- "De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent." Pierre D. Nancy ça se visite : www.nancy-guide.net
Après tout je peux être recherché par la police, avoir un patronyme ridicule, ou tout simplement être timide, c'est mon droit ?
Ces "bonnes" raisons m'avaient échappé
Avec vanité, mon cher, avec vanité. Car tout n'est que vanité. Nous ne sommes qu'un vulgaire assemblage de particules appelées "homo sapiens"
Ne pas confondre vanité et responsabilité. Cela n'a rien à voir.
en train d'échanger des idées d'un niveau ridiculement bas. A quoi bon
C'est FRTA ici, bref le cloaque. Qu'espériez-vous ?
afficher des étiquettes -de toute façon dérisoires et éphémères - alors que nous ne comprenons rien à rien ?
OUi et alors ?
Un anonyme qui milite pour l'anonymat obligatoire, même dans la vie civile.
Moui, j'ai comme un début de compréhension sur vos motivations.
-- "De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent." Pierre D. Nancy ça se visite : www.nancy-guide.net
GNUWorld
Jean-Pierre Nouet wrote:
GNUWorld wrote:
Quoiqu'il en soit si c'est le cas (hypothèse), il est indispensable de fournir la preuve de ce que vous avancez sinon c'est de la diffamation gratuite.
C'est quoi la diffamation payante ?
Une diffamation rénumérée :)
Jean-Pierre Nouet wrote:
GNUWorld <GNUWorld@alussinan.org> wrote:
Quoiqu'il en soit si c'est le cas (hypothèse), il est indispensable de
fournir la preuve de ce que vous avancez sinon c'est de la diffamation
gratuite.
Quoiqu'il en soit si c'est le cas (hypothèse), il est indispensable de fournir la preuve de ce que vous avancez sinon c'est de la diffamation gratuite.
C'est quoi la diffamation payante ?
Une diffamation rénumérée :)
jik
Non. La règle sur Usenet est de poster sous son nom, sauf exceptions. Le pseudo anonymat sur des groupes tels que frta est la marque des neuneus et des nuisibles, qui déversent leur bile en se croyant protégés par leurs pseudos à la con.
Il parait pourtant évident que de très nombreux contributeurs qui postent "sous leur nom" n'utilisent en fait qu'un pseudo qui ressemble à nom, ce qui fait que tout le monde est pareillement anonyme puisqu'on ne peut rien prouver ni vérifier !!
Non. La règle sur Usenet est de poster sous son nom, sauf exceptions. Le
pseudo anonymat sur des groupes tels que frta est la marque des neuneus et
des nuisibles, qui déversent leur bile en se croyant protégés par leurs
pseudos à la con.
Il parait pourtant évident que de très nombreux contributeurs qui
postent "sous leur nom" n'utilisent en fait qu'un pseudo qui ressemble
à nom, ce qui fait que tout le monde est pareillement anonyme puisqu'on
ne peut rien prouver ni vérifier !!
Non. La règle sur Usenet est de poster sous son nom, sauf exceptions. Le pseudo anonymat sur des groupes tels que frta est la marque des neuneus et des nuisibles, qui déversent leur bile en se croyant protégés par leurs pseudos à la con.
Il parait pourtant évident que de très nombreux contributeurs qui postent "sous leur nom" n'utilisent en fait qu'un pseudo qui ressemble à nom, ce qui fait que tout le monde est pareillement anonyme puisqu'on ne peut rien prouver ni vérifier !!
Alcoolic Anonyme
"François Yves Le Gal" a écrit dans le message de news: | On Sat, 6 Dec 2003 15:21:00 +0100, "jik" wrote: | | >Je ne comprends pas pourquoi vous invectivez toujours les gens | >à propos de leur anonymat, l'immense majorité des gens sont | >anonymes sur Usenet !! | | Non. La règle sur Usenet est de poster sous son nom, sauf exceptions. Le | pseudo anonymat sur des groupes tels que frta est la marque des neuneus et | des nuisibles, qui déversent leur bile en se croyant protégés par leurs | pseudos à la con.
Nous ne sommes pas ici dans un club ouvert, ou l'information est facilement collectable, je suis anonyme et y reste de ce point de vue...
De plus je me fou royalement de savoir si votre nom est M Le Gal ou pas dans ce cas precis, ce que nous cherchons ici est de l'information et des echanges de points de vues...
Nous ne profitons pas de notre "pseudo" anonymat pour encourager des derives x ou y !!!
"François Yves Le Gal" <flegal@aingeal.com> a écrit dans le message de
news:7874tv0ribf3bisb8l442rtse356ss7ikh@4ax.com...
| On Sat, 6 Dec 2003 15:21:00 +0100, "jik" <jik@nospam.net> wrote:
|
| >Je ne comprends pas pourquoi vous invectivez toujours les gens
| >à propos de leur anonymat, l'immense majorité des gens sont
| >anonymes sur Usenet !!
|
| Non. La règle sur Usenet est de poster sous son nom, sauf exceptions. Le
| pseudo anonymat sur des groupes tels que frta est la marque des neuneus et
| des nuisibles, qui déversent leur bile en se croyant protégés par leurs
| pseudos à la con.
Nous ne sommes pas ici dans un club ouvert, ou l'information est facilement
collectable, je suis anonyme et y reste de ce point de vue...
De plus je me fou royalement de savoir si votre nom est M Le Gal ou pas dans
ce cas precis, ce que nous cherchons ici est de l'information et des
echanges de points de vues...
Nous ne profitons pas de notre "pseudo" anonymat pour encourager des derives
x ou y !!!
"François Yves Le Gal" a écrit dans le message de news: | On Sat, 6 Dec 2003 15:21:00 +0100, "jik" wrote: | | >Je ne comprends pas pourquoi vous invectivez toujours les gens | >à propos de leur anonymat, l'immense majorité des gens sont | >anonymes sur Usenet !! | | Non. La règle sur Usenet est de poster sous son nom, sauf exceptions. Le | pseudo anonymat sur des groupes tels que frta est la marque des neuneus et | des nuisibles, qui déversent leur bile en se croyant protégés par leurs | pseudos à la con.
Nous ne sommes pas ici dans un club ouvert, ou l'information est facilement collectable, je suis anonyme et y reste de ce point de vue...
De plus je me fou royalement de savoir si votre nom est M Le Gal ou pas dans ce cas precis, ce que nous cherchons ici est de l'information et des echanges de points de vues...
Nous ne profitons pas de notre "pseudo" anonymat pour encourager des derives x ou y !!!
Pierre PANTALÉON
Dit-il d'un ton pompeux comme l'est son nom sorti direct d'un autre temps...
ça c'est complètement nul. Et quelle réflexion minable aurais-tu sortie s'il s'appellait mohamed ?
C'est du délit de salle gueule ça, fait attention !
Dit-il d'un ton pompeux comme l'est son nom sorti direct d'un autre temps...
ça c'est complètement nul.
Et quelle réflexion minable aurais-tu sortie s'il s'appellait mohamed ?
C'est du délit de salle gueule ça, fait attention !
