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Légalité d'un formulaire de test d'embauche ?

60 réponses
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Hugo
Bonjour,

Voici une capture d'écran d'une page intercalée dans un test de
compétences professionnelles:

http://i.imgur.com/HtJ9x.png

Il s'agit de recueillir, avec l'accord du candidat des informations
relatives à "l'ethnie" (supposé / ressenti / revendiqué). Le candidat
est français et le test est effectué pour une compagnie française, mais
par le truchement d'une compagnie anglo-saxonne.

Est-ce illégal de procéder à ce questionnaire ?

Les articles de lois que j'ai pu trouver, sont notamment:

> Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux
> fichiers et aux libertés
>
> I.-Il est interdit de collecter ou de traiter des données à
> caractère personnel qui font apparaître, directement ou
> indirectement, les origines raciales ou ethniques, les opinions
> politiques, philosophiques ou religieuses ou l'appartenance syndicale
> des personnes, ou qui sont relatives à la santé ou à la vie sexuelle
> de celles-ci.

[...]

> II.-Dans la mesure où la finalité du traitement l'exige pour
> certaines catégories de données, ne sont pas soumis à l'interdiction
> prévue au I :
>
> 1° Les traitements pour lesquels la personne concernée a donné son
> consentement exprès, sauf dans le cas où la loi prévoit que
> l'interdiction visée au I ne peut être levée par le consentement de
> la personne concernée ; 4° Les traitements portant sur des données à
> caractère personnel rendues publiques par la personne concernée ;

[...]

> 4° Les traitements portant sur des données à caractère personnel
> rendues publiques par la personne concernée ;

Également:

> LOI no 2001-1066 du 16 novembre 2001 relative à la lutte contre les
> discriminations (1)

[...]

> Article 4
>
> I. - Le quinzième alinéa (10o) de l'article L. 133-5 du code du travail est ainsi rédigé :
> « 10o L'égalité de traitement entre salariés, quelle que soit leur
> appartenance à une ethnie, une nation ou une race, notamment en
> matière d'accès à l'emploi, de formation, de promotion
> professionnelle et de conditions de travail ; ».
>
> II. - Le neuvième alinéa (8o) de l'article L. 136-2 du même code est
> ainsi rédigé :
> « 8o De suivre annuellement l'application dans les conventions
> collectives du principe à travail égal salaire égal, du principe de
> l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et du
> principe d'égalité de traitement entre les salariés sans
> considération d'appartenance à une ethnie, une nation ou une race,
> de constater les inégalités éventuellement persistantes et d'en
> analyser les causes ; la commission nationale a qualité pour faire au
> ministre chargé du travail toute proposition pour promouvoir dans les
> faits et dans les textes ces principes d'égalité. »

Qu'en pensez-vous ?

Au delà de l'annonce (en anglais...) de ne pas exploiter les résultats
de manière personnelle, rien ne permet de s'assurer que c'est en
pratique le cas. Est-ce que signaler ce site à la CNIL peut-être une
bonne pratique ici, pour faciliter un éventuel contrôle des moyens
d'anonymisation mise en œuvre ?

Merci de s'en tenir au droit,

--
Hugo

10 réponses

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Cl.Massé
"Alain Montfranc" a écrit dans le message de
news:5064a977$0$21260$
Cl.Massé a émis l'idée suivante :

Oui, c'est Copé qui le dit, comme toi. Moi je dis seulement "racisme."



et vous pensez sérieusement que tout racisme, toute haine d'une communauté
envers une autre, a toujours les mêmes causes ?

il y a bien sur des invariants communs mais il y a aussi des causes
historiques qui ne sont pas partagées.

Voilà, t'as compris. Toi tu fais différentes catégories entre les racismes,
comme entre les gens.



ET ? Il peut y avoir catégorisation *sans* jugement de supériorité d'une
catégorie sur une autre On peut diviser la population entre "hommes" et
"femmes", entre "majeurs" et "mineurs", entre "personnes en dessous du seuil
de pauvreté" / "personnes payant l'ISF" / autres sans qu'il n'y ait racisme.

A partir du moment ou on fait des catégories *sans* hiérarchisation de
supériorité, il n'y a pas racisme (ou alors la définition du racisme a
vachement changé).

Tiens, par exemple, catégoriser les êtres vivants selon leur couleur de peau,
c'est raciste selon vous ? Si oui, le pédiatres sont racistes car la dose de
vitamine D donnée aux nourrissons est justement fonction (entre autre choses)
de la couleur de peau (pour info, plus la peau est foncée, moins on fixe la
vitamine D ece qui nécessite des apports plus importants au risque de souffrir
de rachitisme). Dans ce cas, il y a catégorisation mais pas supérioté d'une
catégorie sur une autre et absolument pas de racisme.



Blah blah blah

Restons factuels et concrets:
http://www.fdesouche.com/322909-le-racisme-anti-blanc-un-phenomene-minoritaire

Je te laisse user ta salive et perdre ton temps.

--
~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Liberté, Egalité, Sale assisté.
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Michelle Niouz
Dans son message précédent, Hugo a écrit :
Bonjour,

Voici une capture d'écran d'une page intercalée dans un test de
compétences professionnelles:

http://i.imgur.com/HtJ9x.png

Il s'agit de recueillir, avec l'accord du candidat des informations
relatives à "l'ethnie" (supposé / ressenti / revendiqué). Le candidat
est français et le test est effectué pour une compagnie française, mais
par le truchement d'une compagnie anglo-saxonne.

Est-ce illégal de procéder à ce questionnaire ?




Donc une société française voulant embaucher un salarié français OU
autorisé à travailler en France, utilise un logiciel US (qui n'en a que
faire des lois françaises), déja j'aurais des doutes sur la dite
société française...
Si dès le recrutement ils ont ce profond respect des lois, qu'est ce
que ça va être ensuite !

Ou alors c'est juste un attrape-spam, en tous cas ce n'est pas un
recruteur !
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Alain Montfranc
Cl.Massé avait soumis l'idée :
"Alain Montfranc" a écrit dans le message de
news:5064a977$0$21260$
Cl.Massé a émis l'idée suivante :

Oui, c'est Copé qui le dit, comme toi. Moi je dis seulement "racisme."



et vous pensez sérieusement que tout racisme, toute haine d'une communauté
envers une autre, a toujours les mêmes causes ?

il y a bien sur des invariants communs mais il y a aussi des causes
historiques qui ne sont pas partagées.

Voilà, t'as compris. Toi tu fais différentes catégories entre les
racismes,
comme entre les gens.



ET ? Il peut y avoir catégorisation *sans* jugement de supériorité d'une
catégorie sur une autre On peut diviser la population entre "hommes" et
"femmes", entre "majeurs" et "mineurs", entre "personnes en dessous du
seuil de pauvreté" / "personnes payant l'ISF" / autres sans qu'il n'y ait
racisme.

A partir du moment ou on fait des catégories *sans* hiérarchisation de
supériorité, il n'y a pas racisme (ou alors la définition du racisme a
vachement changé).

Tiens, par exemple, catégoriser les êtres vivants selon leur couleur de
peau, c'est raciste selon vous ? Si oui, le pédiatres sont racistes car la
dose de vitamine D donnée aux nourrissons est justement fonction (entre
autre choses) de la couleur de peau (pour info, plus la peau est foncée,
moins on fixe la vitamine D ece qui nécessite des apports plus importants
au risque de souffrir de rachitisme). Dans ce cas, il y a catégorisation
mais pas supérioté d'une catégorie sur une autre et absolument pas de
racisme.



Blah blah blah



A cour d'arguments


Restons factuels et concrets:
http://www.fdesouche.com/322909-le-racisme-anti-blanc-un-phenomene-minoritaire



Des affirmations sans étude sérieuse. Aucun intéret

Je te laisse user ta salive et perdre ton temps.



Il n'est pire sourd que celui qui ne veut pas entendre.
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Alain Montfranc
(supersedes <50652b10$0$21226$)

Cl.Massé avait soumis l'idée :
"Alain Montfranc" a écrit dans le message de
news:5064a977$0$21260$
Cl.Massé a émis l'idée suivante :

Oui, c'est Copé qui le dit, comme toi. Moi je dis seulement "racisme."



et vous pensez sérieusement que tout racisme, toute haine d'une communauté
envers une autre, a toujours les mêmes causes ?

il y a bien sur des invariants communs mais il y a aussi des causes
historiques qui ne sont pas partagées.

Voilà, t'as compris. Toi tu fais différentes catégories entre les
racismes,
comme entre les gens.



ET ? Il peut y avoir catégorisation *sans* jugement de supériorité d'une
catégorie sur une autre On peut diviser la population entre "hommes" et
"femmes", entre "majeurs" et "mineurs", entre "personnes en dessous du
seuil de pauvreté" / "personnes payant l'ISF" / autres sans qu'il n'y ait
racisme.

A partir du moment ou on fait des catégories *sans* hiérarchisation de
supériorité, il n'y a pas racisme (ou alors la définition du racisme a
vachement changé).

Tiens, par exemple, catégoriser les êtres vivants selon leur couleur de
peau, c'est raciste selon vous ? Si oui, le pédiatres sont racistes car la
dose de vitamine D donnée aux nourrissons est justement fonction (entre
autre choses) de la couleur de peau (pour info, plus la peau est foncée,
moins on fixe la vitamine D ece qui nécessite des apports plus importants
au risque de souffrir de rachitisme). Dans ce cas, il y a catégorisation
mais pas supérioté d'une catégorie sur une autre et absolument pas de
racisme.



Blah blah blah



A cour d'arguments


Restons factuels et concrets:
http://www.fdesouche.com/322909-le-racisme-anti-blanc-un-phenomene-minoritaire



Des affirmations sans étude sérieuse (je cite l'article : "Tout d’abord
parce qu’il n’existe aucun chiffre le mesurant"). Aucun intéret

Je te laisse user ta salive et perdre ton temps.



Il n'est pire sourd que celui qui ne veut pas entendre.
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Alain Montfranc
(supersedes <50652b66$0$18066$)

(supersedes <50652b10$0$21226$)

Cl.Massé avait soumis l'idée :
"Alain Montfranc" a écrit dans le message de
news:5064a977$0$21260$
Cl.Massé a émis l'idée suivante :

Oui, c'est Copé qui le dit, comme toi. Moi je dis seulement "racisme."



et vous pensez sérieusement que tout racisme, toute haine d'une communauté
envers une autre, a toujours les mêmes causes ?

il y a bien sur des invariants communs mais il y a aussi des causes
historiques qui ne sont pas partagées.

Voilà, t'as compris. Toi tu fais différentes catégories entre les
racismes,
comme entre les gens.



ET ? Il peut y avoir catégorisation *sans* jugement de supériorité d'une
catégorie sur une autre On peut diviser la population entre "hommes" et
"femmes", entre "majeurs" et "mineurs", entre "personnes en dessous du
seuil de pauvreté" / "personnes payant l'ISF" / autres sans qu'il n'y ait
racisme.

A partir du moment ou on fait des catégories *sans* hiérarchisation de
supériorité, il n'y a pas racisme (ou alors la définition du racisme a
vachement changé).

Tiens, par exemple, catégoriser les êtres vivants selon leur couleur de
peau, c'est raciste selon vous ? Si oui, le pédiatres sont racistes car la
dose de vitamine D donnée aux nourrissons est justement fonction (entre
autre choses) de la couleur de peau (pour info, plus la peau est foncée,
moins on fixe la vitamine D ece qui nécessite des apports plus importants
au risque de souffrir de rachitisme). Dans ce cas, il y a catégorisation
mais pas supérioté d'une catégorie sur une autre et absolument pas de
racisme.



Blah blah blah



A cour d'arguments donc

Restons factuels et concrets:
http://www.fdesouche.com/322909-le-racisme-anti-blanc-un-phenomene-minoritaire



Des affirmations sans étude sérieuse (je cite l'article : "Tout d’abord
parce qu’il n’existe aucun chiffre le mesurant"). Aucun intéret

De plus "minoritaire" est il synonime de "sans intéret". Il existe
plein de minoritésen France. Vous les ignorez donc je suppose ?

Je te laisse user ta salive et perdre ton temps.



Il n'est pire sourd que celui qui ne veut pas entendre.
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Cl.Massé
"Alain Montfranc" a écrit dans le message de
news:50652c3a$0$23444$
(supersedes <50652b66$0$18066$)

(supersedes <50652b10$0$21226$)

Cl.Massé avait soumis l'idée :
"Alain Montfranc" a écrit dans le message de
news:5064a977$0$21260$
Cl.Massé a émis l'idée suivante :

Oui, c'est Copé qui le dit, comme toi. Moi je dis seulement "racisme."



et vous pensez sérieusement que tout racisme, toute haine d'une communauté
envers une autre, a toujours les mêmes causes ?

il y a bien sur des invariants communs mais il y a aussi des causes
historiques qui ne sont pas partagées.

Voilà, t'as compris. Toi tu fais différentes catégories entre les
racismes,
comme entre les gens.



ET ? Il peut y avoir catégorisation *sans* jugement de supériorité d'une
catégorie sur une autre On peut diviser la population entre "hommes" et
"femmes", entre "majeurs" et "mineurs", entre "personnes en dessous du seuil
de pauvreté" / "personnes payant l'ISF" / autres sans qu'il n'y ait racisme.

A partir du moment ou on fait des catégories *sans* hiérarchisation de
supériorité, il n'y a pas racisme (ou alors la définition du racisme a
vachement changé).

Tiens, par exemple, catégoriser les êtres vivants selon leur couleur de
peau, c'est raciste selon vous ? Si oui, le pédiatres sont racistes car la
dose de vitamine D donnée aux nourrissons est justement fonction (entre
autre choses) de la couleur de peau (pour info, plus la peau est foncée,
moins on fixe la vitamine D ece qui nécessite des apports plus importants au
risque de souffrir de rachitisme). Dans ce cas, il y a catégorisation mais
pas supérioté d'une catégorie sur une autre et absolument pas de racisme.



Blah blah blah



A cour d'arguments donc

Restons factuels et concrets:
http://www.fdesouche.com/322909-le-racisme-anti-blanc-un-phenomene-minoritaire



Des affirmations sans étude sérieuse (je cite l'article : "Tout d'abord parce
qu'il n'existe aucun chiffre le mesurant"). Aucun intéret

De plus "minoritaire" est il synonime de "sans intéret". Il existe plein de
minoritésen France. Vous les ignorez donc je suppose ?

Je te laisse user ta salive et perdre ton temps.



Il n'est pire sourd que celui qui ne veut pas entendre.



La Licra c'est pas Copé. Le racisme anti-blanc reste du domaine du fantasme, de
l'élément de langage, de la parano et de la haine aveugle.

--
~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Liberté, Egalité, Sale assisté.
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Alain Montfranc
Cl.Massé a utilisé son clavier pour écrire :
"Alain Montfranc" a écrit dans le message de
news:50652c3a$0$23444$
(supersedes <50652b66$0$18066$)

(supersedes <50652b10$0$21226$)

Cl.Massé avait soumis l'idée :
"Alain Montfranc" a écrit dans le message de
news:5064a977$0$21260$
Cl.Massé a émis l'idée suivante :

Oui, c'est Copé qui le dit, comme toi. Moi je dis seulement "racisme."



et vous pensez sérieusement que tout racisme, toute haine d'une
communauté envers une autre, a toujours les mêmes causes ?

il y a bien sur des invariants communs mais il y a aussi des causes
historiques qui ne sont pas partagées.

Voilà, t'as compris. Toi tu fais différentes catégories entre les
racismes,
comme entre les gens.



ET ? Il peut y avoir catégorisation *sans* jugement de supériorité d'une
catégorie sur une autre On peut diviser la population entre "hommes" et
"femmes", entre "majeurs" et "mineurs", entre "personnes en dessous du
seuil de pauvreté" / "personnes payant l'ISF" / autres sans qu'il n'y ait
racisme.

A partir du moment ou on fait des catégories *sans* hiérarchisation de
supériorité, il n'y a pas racisme (ou alors la définition du racisme a
vachement changé).

Tiens, par exemple, catégoriser les êtres vivants selon leur couleur de
peau, c'est raciste selon vous ? Si oui, le pédiatres sont racistes car
la dose de vitamine D donnée aux nourrissons est justement fonction
(entre autre choses) de la couleur de peau (pour info, plus la peau est
foncée, moins on fixe la vitamine D ece qui nécessite des apports plus
importants au risque de souffrir de rachitisme). Dans ce cas, il y a
catégorisation mais pas supérioté d'une catégorie sur une autre et
absolument pas de racisme.



Blah blah blah



A cour d'arguments donc

Restons factuels et concrets:
http://www.fdesouche.com/322909-le-racisme-anti-blanc-un-phenomene-minoritaire



Des affirmations sans étude sérieuse (je cite l'article : "Tout d'abord
parce qu'il n'existe aucun chiffre le mesurant"). Aucun intéret

De plus "minoritaire" est il synonime de "sans intéret". Il existe plein de
minoritésen France. Vous les ignorez donc je suppose ?

Je te laisse user ta salive et perdre ton temps.



Il n'est pire sourd que celui qui ne veut pas entendre.



La Licra c'est pas Copé. Le racisme anti-blanc reste du domaine du fantasme,
de l'élément de langage, de la parano et de la haine aveugle.



Comment pouvez vous affirmer cela alors même que votre unique source
indique qu'il n'y a *aucune* etude serieuse sur le sujet ????
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Cl.Massé
"Alain Montfranc" a écrit dans le message de
news:50657e0e$0$21226$

Comment pouvez vous affirmer cela alors même que votre unique source indique
qu'il n'y a *aucune* etude serieuse sur le sujet ????



C'est terrible ce racisme anti-blanc, maintenant pour entrer en discothèque il
faut montrer patte noire.
#AmbianceCopé

--
~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Liberté, Egalité, Sale assisté.
Avatar
Alain Montfranc
Cl.Massé a exprimé avec précision :
"Alain Montfranc" a écrit dans le message de
news:50657e0e$0$21226$

Comment pouvez vous affirmer cela alors même que votre unique source
indique qu'il n'y a *aucune* etude serieuse sur le sujet ????



C'est terrible ce racisme anti-blanc, maintenant pour entrer en discothèque
il faut montrer patte noire.
#AmbianceCopé



A cour d'argument le militant de base botte en touche en tentant la
dérision

minable
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Nestor le pingouin fabriqué en France
jr a écrit:
Le 27/09/2012 14:20, Alain Montfranc a écrit :

Le 27/09/2012, jr a supposé :

Le 27/09/2012 07:46, Alain Montfranc a écrit :

C'est très vilain mais dans ce domaine on ne peut pas ignorer qui
parle et dans quelle situation de pouvoir. Les nazis trouvaient aussi
du racisme chez les juifs,




Et ce racisme est donc normal ?




Non. Je fais juste remarquer que c'est un domaine où il y a des riches
et des pauvres, des faibles et des (relativement) puissants et que les
mêmes conneries faites ou dites par un riche puissant sont plus
dangereuses que si elles sont faites par un SDF. Et aussi plus
conscientes, et plus immorales. Et que ce n'est pas la première fois
que la stratégie des riches cyniques consiste à faire croire à une
inversion de position. Ce que vous faites, par parenthèse.




"Tous les êtres humains naissent libres et égaux en dignité et en
droits. Ils sont doués de raison et de conscience et doivent agir les
uns envers les autres dans un esprit de fraternité."

Rien à ajouter




Si: les distinction sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité
commune. C'est dans le même paquet, je sais, c'est chiant pour les bas
du front.



"Nul n'est bon citoyen, s'il n'est bon fils, bon père, bon frère, bon
ami, bon époux."

--
LULU 2012 ! Les volets rouges, une blonde commak !
http://img849.imageshack.us/img849/1995/lulue.jpg
http://img51.imageshack.us/img51/9520/hollasarkmatch.jpg
Tous pour l'union ! Unissons-nous ! Vive l'unité unique !
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