Logiciel informatique: qui est propriétaire du code source dans le cas suivant ?
78 réponses
PHIL
Bonjour,
Gérant d'une société je fais développer en 198x un logiciel de gestion
intégré sous DOS et je dispose des sources.
Ce logiciel porte le nom « X » qui est une marque déposée par la société.
Par la suite je fais appel à un travailleur indépendant pour qu'il fasse des
ajustements.
Ce logiciel conçu pour DOS ne gérait que le Franc et ne passait pas le cap
de l'an 2000.
J'ai fait appel aux services du même travailleur indépendant pour porter ce
logiciel initialement écrit sous DOS pour l'environnement WINDOWS.
Nous lui avons fourni le logiciel de développement (WINDEV) ainsi que du
matériel informatique (graveur Cd pour sauvegarder ses données et nous
transmettre les fichiers, une unité centrale envoyée par transporteur mais
sas document d'accompagnement, etc. .) .
Nous avons reçu trois notes d'honoraires ainsi libellées :
A) Note d'honoraire correspondant à l'étude et le début du portage de « X
DOS » (X étant la marque déposée du logiciel) sur environnement Windows NT.
B) Note d'honoraire correspondant à la réalisation du module Comptabilité et
l'étude et le début de réalisation du module chaîne commerciale (accusés de
réception de commande, BL, facturation .).
C) Note d'honoraire correspondant à la réalisation du module chaîne
commerciale (accusés de réception de commande, BL, facturation .) ainsi que
l'étude et début de réalisation du module Gestion de Production
Toutes les notes sont payées bien qu'il manque les possibilités de recherche
sur les modules et l'édition sur ces recherches alors qu'elles existaient
dans la version écrite pour DOS.
Nous avons mis en demeure ce travailleur indépendant de finir le travail
pour le quel il à été payé.
Il affirme aujourd'hui que les sources sont sa propriété, qu'il nous a
simplement remis des maquettes d'évaluation car nous (lui et nous) avions l'
intention de commercialiser ce produit et n'ayant pas donné suite à ses
propositions il n'a plus aucune obligation envers la société.
Tous les modules portent le nom de "X".
Questions :
Qui est le propriétaire du code source du logiciel tournant sous
environnement WINDOWS ?
Comment contraindre ce travailleur indépendant à terminer ce pour quoi il à
été payé en sachant qu'il est insolvable (cas d'une décision de justice avec
astreinte) ?
Cette personne n'a pas développé un logiciel entièrement. Il a prit un logiciel qu'il a adapté à l'environnement Windows. A aucun moment le propriétaire du logiciel d'origine ne lui a donné ses droits sur ce dernier.
- HMG -
Ben oui, mais le contenu de l'enfilade traite justement de ca . A mon avis, ce qui a été "pris" dans le logiciel dos n'est pas protegeable et donc il fait ce qu'il veut avec son soft windows. Sauf s'il avait réutilisé des portions de code depuis l'appli dos vers l'appli windows mais c'est tres improbable.
-- ------www.ctc-soft.com-------- Logiciels spécialisé Tournées de boulangers Comptabilité shareware
Le 29/01/04, hmg a chuchoté :
Cette personne n'a pas développé un logiciel entièrement. Il a prit un
logiciel qu'il a adapté à l'environnement Windows. A aucun moment le
propriétaire du logiciel d'origine ne lui a donné ses droits sur ce
dernier.
- HMG -
Ben oui, mais le contenu de l'enfilade traite justement de ca .
A mon avis, ce qui a été "pris" dans le logiciel dos n'est pas
protegeable et donc il fait ce qu'il veut avec son soft windows.
Sauf s'il avait réutilisé des portions de code depuis l'appli dos vers
l'appli windows mais c'est tres improbable.
--
------www.ctc-soft.com--------
Logiciels spécialisé Tournées de boulangers
Comptabilité shareware
Cette personne n'a pas développé un logiciel entièrement. Il a prit un logiciel qu'il a adapté à l'environnement Windows. A aucun moment le propriétaire du logiciel d'origine ne lui a donné ses droits sur ce dernier.
- HMG -
Ben oui, mais le contenu de l'enfilade traite justement de ca . A mon avis, ce qui a été "pris" dans le logiciel dos n'est pas protegeable et donc il fait ce qu'il veut avec son soft windows. Sauf s'il avait réutilisé des portions de code depuis l'appli dos vers l'appli windows mais c'est tres improbable.
-- ------www.ctc-soft.com-------- Logiciels spécialisé Tournées de boulangers Comptabilité shareware
hmg
Dc écrivait :
Ben oui, mais le contenu de l'enfilade traite justement de ca . A mon avis, ce qui a été "pris" dans le logiciel dos n'est pas protegeable et donc il fait ce qu'il veut avec son soft windows. Sauf s'il avait réutilisé des portions de code depuis l'appli dos vers l'appli windows mais c'est tres improbable.
Nous ne savons ce qui a été pris dans le logiciel DOS. Par exemple, nous ne savons pas si ce logiciel DOS est original non seulement par sa programmation, mais aussi de par son objet ou sa structure. Auquel cas, le problème de protection n'est pas lié uniquement au fait de reprendre les éléments de la programmation.
- HMG -
Dc écrivait :
Ben oui, mais le contenu de l'enfilade traite justement de ca .
A mon avis, ce qui a été "pris" dans le logiciel dos n'est pas
protegeable et donc il fait ce qu'il veut avec son soft windows.
Sauf s'il avait réutilisé des portions de code depuis l'appli dos vers
l'appli windows mais c'est tres improbable.
Nous ne savons ce qui a été pris dans le logiciel DOS. Par exemple, nous
ne savons pas si ce logiciel DOS est original non seulement par sa
programmation, mais aussi de par son objet ou sa structure. Auquel cas,
le problème de protection n'est pas lié uniquement au fait de reprendre
les éléments de la programmation.
Ben oui, mais le contenu de l'enfilade traite justement de ca . A mon avis, ce qui a été "pris" dans le logiciel dos n'est pas protegeable et donc il fait ce qu'il veut avec son soft windows. Sauf s'il avait réutilisé des portions de code depuis l'appli dos vers l'appli windows mais c'est tres improbable.
Nous ne savons ce qui a été pris dans le logiciel DOS. Par exemple, nous ne savons pas si ce logiciel DOS est original non seulement par sa programmation, mais aussi de par son objet ou sa structure. Auquel cas, le problème de protection n'est pas lié uniquement au fait de reprendre les éléments de la programmation.
- HMG -
PHIL
> Dc écrivait : > Ben oui, mais le contenu de l'enfilade traite justement de ca . > A mon avis, ce qui a été "pris" dans le logiciel dos n'est pas > protegeable et donc il fait ce qu'il veut avec son soft windows. > Sauf s'il avait réutilisé des portions de code depuis l'appli dos vers > l'appli windows mais c'est tres improbable.
Nous ne savons ce qui a été pris dans le logiciel DOS. Par exemple, nous ne savons pas si ce logiciel DOS est original non seulement par sa programmation, mais aussi de par son objet ou sa structure. Auquel cas, le problème de protection n'est pas lié uniquement au fait de reprendre les éléments de la programmation.
- HMG -
Il est effectivement original dans sa structure et ses fonctionnalités décrites dans un autre message dans le même fil.
Le principe entier est repris dans Windows (d'où la fourniture du code source DOS). Pour exemple, connaissez vous beaucoup de logiciel de comptabilité qui permettent la création d'une balance de synthèse (vous sélectionnez les comptes qui feront partie de la balance, ce qui permet en ayant un plan comptable "analytique" le mot étant pris dans le sens de détaillé, vous permet de sortir des résultats exact activité par activité au sein de l'entreprise et non pasavec uneaffectation de certaines charges selon le pourcentage d'activité).
Je crains un dialogue de sourd avec DC qui est partie prenante puisque programmeur et il défend son bastion ce que je comprends.
J'ai remarqué que les indépendants (HMG, DAHN, etc. ...) ont la position du "compromis"; il y à co propriété et aucune des deux parties ne peut exploiter la version Windows sans l'accord de l'autre.
Il serait hallucinant que des sources DOS développées en plus de 2 ans, représentant presque 2M° de lignes codes puissent échapper à ma propriété une fois transcrite sous Windows!
Sans les sources DOS la version Windows ne peut exister.
Sans le programmeur la version DOS reste en l'état, mais n'importe qui peut re transcrire la version DOS sous Windows.
> Dc écrivait :
> Ben oui, mais le contenu de l'enfilade traite justement de ca .
> A mon avis, ce qui a été "pris" dans le logiciel dos n'est pas
> protegeable et donc il fait ce qu'il veut avec son soft windows.
> Sauf s'il avait réutilisé des portions de code depuis l'appli dos vers
> l'appli windows mais c'est tres improbable.
Nous ne savons ce qui a été pris dans le logiciel DOS. Par exemple, nous
ne savons pas si ce logiciel DOS est original non seulement par sa
programmation, mais aussi de par son objet ou sa structure. Auquel cas,
le problème de protection n'est pas lié uniquement au fait de reprendre
les éléments de la programmation.
- HMG -
Il est effectivement original dans sa structure et ses fonctionnalités
décrites dans un autre message dans le même fil.
Le principe entier est repris dans Windows (d'où la fourniture du code
source DOS). Pour exemple, connaissez vous beaucoup de logiciel de
comptabilité qui permettent la création d'une balance de synthèse (vous
sélectionnez les comptes qui feront partie de la balance, ce qui permet en
ayant un plan comptable "analytique" le mot étant pris dans le sens de
détaillé, vous permet de sortir des résultats exact activité par activité au
sein de l'entreprise et non pasavec uneaffectation de certaines charges
selon le pourcentage d'activité).
Je crains un dialogue de sourd avec DC qui est partie prenante puisque
programmeur et il défend son bastion ce que je comprends.
J'ai remarqué que les indépendants (HMG, DAHN, etc. ...) ont la position du
"compromis"; il y à co propriété et aucune des deux parties ne peut
exploiter la version Windows sans l'accord de l'autre.
Il serait hallucinant que des sources DOS développées en plus de 2 ans,
représentant presque 2M° de lignes codes puissent échapper à ma propriété
une fois transcrite sous Windows!
Sans les sources DOS la version Windows ne peut exister.
Sans le programmeur la version DOS reste en l'état, mais n'importe qui peut
re transcrire la version DOS sous Windows.
> Dc écrivait : > Ben oui, mais le contenu de l'enfilade traite justement de ca . > A mon avis, ce qui a été "pris" dans le logiciel dos n'est pas > protegeable et donc il fait ce qu'il veut avec son soft windows. > Sauf s'il avait réutilisé des portions de code depuis l'appli dos vers > l'appli windows mais c'est tres improbable.
Nous ne savons ce qui a été pris dans le logiciel DOS. Par exemple, nous ne savons pas si ce logiciel DOS est original non seulement par sa programmation, mais aussi de par son objet ou sa structure. Auquel cas, le problème de protection n'est pas lié uniquement au fait de reprendre les éléments de la programmation.
- HMG -
Il est effectivement original dans sa structure et ses fonctionnalités décrites dans un autre message dans le même fil.
Le principe entier est repris dans Windows (d'où la fourniture du code source DOS). Pour exemple, connaissez vous beaucoup de logiciel de comptabilité qui permettent la création d'une balance de synthèse (vous sélectionnez les comptes qui feront partie de la balance, ce qui permet en ayant un plan comptable "analytique" le mot étant pris dans le sens de détaillé, vous permet de sortir des résultats exact activité par activité au sein de l'entreprise et non pasavec uneaffectation de certaines charges selon le pourcentage d'activité).
Je crains un dialogue de sourd avec DC qui est partie prenante puisque programmeur et il défend son bastion ce que je comprends.
J'ai remarqué que les indépendants (HMG, DAHN, etc. ...) ont la position du "compromis"; il y à co propriété et aucune des deux parties ne peut exploiter la version Windows sans l'accord de l'autre.
Il serait hallucinant que des sources DOS développées en plus de 2 ans, représentant presque 2M° de lignes codes puissent échapper à ma propriété une fois transcrite sous Windows!
Sans les sources DOS la version Windows ne peut exister.
Sans le programmeur la version DOS reste en l'état, mais n'importe qui peut re transcrire la version DOS sous Windows.
David Scrève
Le 26/01/04 11:07, dans bv2oro$ffb$, « PHIL » a écrit :
Qui est le propriétaire du code source du logiciel tournant sous environnement WINDOWS ?
Le travailleur indépendant a développé du code à partir d'une commande. A ce titre, il n'est pas à l'initiative du code source et ne peut donc pas prétendre en être l'auteur. La simple présence d'un bon de commande suffit a prouver les faits. L'auteur est toujours celui qui est a l'origine l'initiateur d'une création.
David -- David Scrève -- "La pile Wonder ne s'use que si l'on s'en sert."
Le 26/01/04 11:07, dans bv2oro$ffb$1@news-reader2.wanadoo.fr, « PHIL »
<nospam@nospam.com> a écrit :
Qui est le propriétaire du code source du logiciel tournant sous
environnement WINDOWS ?
Le travailleur indépendant a développé du code à partir d'une commande.
A ce titre, il n'est pas à l'initiative du code source et ne peut donc pas
prétendre en être l'auteur. La simple présence d'un bon de commande suffit a
prouver les faits.
L'auteur est toujours celui qui est a l'origine l'initiateur d'une
création.
David
--
David Scrève -- "La pile Wonder ne s'use que si l'on s'en sert."
Le 26/01/04 11:07, dans bv2oro$ffb$, « PHIL » a écrit :
Qui est le propriétaire du code source du logiciel tournant sous environnement WINDOWS ?
Le travailleur indépendant a développé du code à partir d'une commande. A ce titre, il n'est pas à l'initiative du code source et ne peut donc pas prétendre en être l'auteur. La simple présence d'un bon de commande suffit a prouver les faits. L'auteur est toujours celui qui est a l'origine l'initiateur d'une création.
David -- David Scrève -- "La pile Wonder ne s'use que si l'on s'en sert."
Olivier Roux
David Scrève wrote:
Le 26/01/04 11:07, dans bv2oro$ffb$, « PHIL » a écrit :
Qui est le propriétaire du code source du logiciel tournant sous environnement WINDOWS ?
Le travailleur indépendant a développé du code à partir d'une commande. A ce titre, il n'est pas à l'initiative du code source et ne peut donc pas prétendre en être l'auteur. La simple présence d'un bon de commande suffit a prouver les faits. L'auteur est toujours celui qui est a l'origine l'initiateur d'une création.
Non
Cela est vrai seulement si la personne est salarié de l'entreprise qui demande le travail
David Scrève wrote:
Le 26/01/04 11:07, dans bv2oro$ffb$1@news-reader2.wanadoo.fr, « PHIL »
<nospam@nospam.com> a écrit :
Qui est le propriétaire du code source du logiciel tournant sous
environnement WINDOWS ?
Le travailleur indépendant a développé du code à partir d'une commande.
A ce titre, il n'est pas à l'initiative du code source et ne peut donc pas
prétendre en être l'auteur. La simple présence d'un bon de commande suffit a
prouver les faits.
L'auteur est toujours celui qui est a l'origine l'initiateur d'une
création.
Non
Cela est vrai seulement si la personne est salarié de l'entreprise qui
demande le travail
Le 26/01/04 11:07, dans bv2oro$ffb$, « PHIL » a écrit :
Qui est le propriétaire du code source du logiciel tournant sous environnement WINDOWS ?
Le travailleur indépendant a développé du code à partir d'une commande. A ce titre, il n'est pas à l'initiative du code source et ne peut donc pas prétendre en être l'auteur. La simple présence d'un bon de commande suffit a prouver les faits. L'auteur est toujours celui qui est a l'origine l'initiateur d'une création.
Non
Cela est vrai seulement si la personne est salarié de l'entreprise qui demande le travail
Jacques Caron
On Sat, 31 Jan 2004 22:59:00 +0100, David Scrève wrote:
Le travailleur indépendant a développé du code à partir d'une commande. A ce titre, il n'est pas à l'initiative du code source et ne peut donc pas prétendre en être l'auteur. La simple présence d'un bon de commande suffit a prouver les faits. L'auteur est toujours celui qui est a l'origine l'initiateur d'une création.
Donc je vais voir un peintre, je lui dis de me tirer le portrait, et je suis l'auteur de la création? Cool. Je suis un grand artiste maintenant!
Jacques. -- Interactive Media Factory Création, développement et hébergement de services interactifs: SMS, SMS+, Audiotel... http://www.imfeurope.com/
On Sat, 31 Jan 2004 22:59:00 +0100, David Scrève <marreduspam@spam> wrote:
Le travailleur indépendant a développé du code à partir d'une
commande.
A ce titre, il n'est pas à l'initiative du code source et ne peut donc
pas prétendre en être l'auteur. La simple présence d'un bon de commande
suffit a prouver les faits.
L'auteur est toujours celui qui est a l'origine l'initiateur d'une
création.
Donc je vais voir un peintre, je lui dis de me tirer le portrait, et je
suis l'auteur de la création? Cool. Je suis un grand artiste maintenant!
Jacques.
--
Interactive Media Factory
Création, développement et hébergement
de services interactifs: SMS, SMS+, Audiotel...
http://www.imfeurope.com/
On Sat, 31 Jan 2004 22:59:00 +0100, David Scrève wrote:
Le travailleur indépendant a développé du code à partir d'une commande. A ce titre, il n'est pas à l'initiative du code source et ne peut donc pas prétendre en être l'auteur. La simple présence d'un bon de commande suffit a prouver les faits. L'auteur est toujours celui qui est a l'origine l'initiateur d'une création.
Donc je vais voir un peintre, je lui dis de me tirer le portrait, et je suis l'auteur de la création? Cool. Je suis un grand artiste maintenant!
Jacques. -- Interactive Media Factory Création, développement et hébergement de services interactifs: SMS, SMS+, Audiotel... http://www.imfeurope.com/
Dc
Le 31/01/04, PHIL a chuchoté :
Je crains un dialogue de sourd avec DC qui est partie prenante puisque programmeur et il défend son bastion ce que je comprends.
Non, comme a dit paul, y a pas de partie prenante (comment ca se pourrait, ce ne sont pas mes affaires) , on essaie de cerner les choses le plus clairement possible. Je ne defends en aucune facon un programmeur que je ne connais pas et qui a de toute facon fait du mauvais boulot. Je pourrais, du reste, etre un jour confronté au meme probleme, deux developpeurs pouvant se contester la paternité d'un soft.
Sinon, comme dit hmg, tout depend de se qui a été repris exactement, mais je vois toujours les choses pareillement et ne vais donc pas me repeter. Tenez nous au courtant des resultats ...
a plus .
-- ------www.ctc-soft.com-------- Logiciels spécialisé Tournées de boulangers Comptabilité shareware
Le 31/01/04, PHIL a chuchoté :
Je crains un dialogue de sourd avec DC qui est partie prenante puisque
programmeur et il défend son bastion ce que je comprends.
Non, comme a dit paul, y a pas de partie prenante (comment ca se
pourrait, ce ne sont pas mes affaires) , on essaie de cerner les choses
le plus clairement possible.
Je ne defends en aucune facon un programmeur que je ne connais pas et
qui a de toute facon fait du mauvais boulot.
Je pourrais, du reste, etre un jour confronté au meme probleme, deux
developpeurs pouvant se contester la paternité d'un soft.
Sinon, comme dit hmg, tout depend de se qui a été repris exactement,
mais je vois toujours les choses pareillement et ne vais donc pas me
repeter.
Tenez nous au courtant des resultats ...
a plus .
--
------www.ctc-soft.com--------
Logiciels spécialisé Tournées de boulangers
Comptabilité shareware
Je crains un dialogue de sourd avec DC qui est partie prenante puisque programmeur et il défend son bastion ce que je comprends.
Non, comme a dit paul, y a pas de partie prenante (comment ca se pourrait, ce ne sont pas mes affaires) , on essaie de cerner les choses le plus clairement possible. Je ne defends en aucune facon un programmeur que je ne connais pas et qui a de toute facon fait du mauvais boulot. Je pourrais, du reste, etre un jour confronté au meme probleme, deux developpeurs pouvant se contester la paternité d'un soft.
Sinon, comme dit hmg, tout depend de se qui a été repris exactement, mais je vois toujours les choses pareillement et ne vais donc pas me repeter. Tenez nous au courtant des resultats ...
a plus .
-- ------www.ctc-soft.com-------- Logiciels spécialisé Tournées de boulangers Comptabilité shareware
Dc
Le 31/01/04, David Scrève a chuchoté :
L'auteur est toujours celui qui est a l'origine l'initiateur d'une création.
David
4 jours apres le demarrage de cette discussion, ce n'est pas une anerie pareille qui va clarifier la situation.
-- ------www.ctc-soft.com-------- Logiciels spécialisé Tournées de boulangers Comptabilité shareware
Le 31/01/04, David Scrève a chuchoté :
L'auteur est toujours celui qui est a l'origine l'initiateur d'une
création.
David
4 jours apres le demarrage de cette discussion, ce n'est pas une anerie
pareille qui va clarifier la situation.
--
------www.ctc-soft.com--------
Logiciels spécialisé Tournées de boulangers
Comptabilité shareware
L'auteur est toujours celui qui est a l'origine l'initiateur d'une création.
David
4 jours apres le demarrage de cette discussion, ce n'est pas une anerie pareille qui va clarifier la situation.
-- ------www.ctc-soft.com-------- Logiciels spécialisé Tournées de boulangers Comptabilité shareware
PHIL
"Dc" a écrit dans le message de news:
Le 31/01/04, David Scrève a chuchoté :
> L'auteur est toujours celui qui est a l'origine l'initiateur d'une > création.
> David
4 jours apres le demarrage de cette discussion, ce n'est pas une anerie pareille qui va clarifier la situation.
En fait pas temps que cela, il y à du bon sens car que serait le programmeur sans les instructions données, sans le code source ?
Rien, car il programme, aussi doué soit il, si on ne lui donne pas de directives, il va "pondre" une horreur impossible à utiliser qui sera certes très bien écrit mais inutilisable ou presque.
Quitte à me répéter, il y à co propriété, reste à savoir la proportion :
L'un sans l'autre on ne va pas loin, mais le propriétaire du code d'origine à plus de chance d'aboutir que le programmeur sans le code d'origine.
En tout état de cause vos observations sont intéressantes, je vais en faire une synthèse pour poursuivre l'action.
"Dc" <dc@ctc-soft.com> a écrit dans le message de
news:mesnews.0b717d42.0fbd2c0d.655.4095@ctcsoft.com...
Le 31/01/04, David Scrève a chuchoté :
> L'auteur est toujours celui qui est a l'origine l'initiateur d'une
> création.
> David
4 jours apres le demarrage de cette discussion, ce n'est pas une anerie
pareille qui va clarifier la situation.
En fait pas temps que cela, il y à du bon sens car que serait le programmeur
sans les instructions données, sans le code source ?
Rien, car il programme, aussi doué soit il, si on ne lui donne pas de
directives, il va "pondre" une horreur impossible à utiliser qui sera certes
très bien écrit mais inutilisable ou presque.
Quitte à me répéter, il y à co propriété, reste à savoir la proportion :
L'un sans l'autre on ne va pas loin, mais le propriétaire du code d'origine
à plus de chance d'aboutir que le programmeur sans le code d'origine.
En tout état de cause vos observations sont intéressantes, je vais en faire
une synthèse pour poursuivre l'action.
> L'auteur est toujours celui qui est a l'origine l'initiateur d'une > création.
> David
4 jours apres le demarrage de cette discussion, ce n'est pas une anerie pareille qui va clarifier la situation.
En fait pas temps que cela, il y à du bon sens car que serait le programmeur sans les instructions données, sans le code source ?
Rien, car il programme, aussi doué soit il, si on ne lui donne pas de directives, il va "pondre" une horreur impossible à utiliser qui sera certes très bien écrit mais inutilisable ou presque.
Quitte à me répéter, il y à co propriété, reste à savoir la proportion :
L'un sans l'autre on ne va pas loin, mais le propriétaire du code d'origine à plus de chance d'aboutir que le programmeur sans le code d'origine.
En tout état de cause vos observations sont intéressantes, je vais en faire une synthèse pour poursuivre l'action.
Dc
Le 01/02/04, PHIL a chuchoté :
"Dc" a écrit dans le message de news:
Le 31/01/04, David Scrève a chuchoté :
L'auteur est toujours celui qui est a l'origine l'initiateur d'une création.
David
4 jours apres le demarrage de cette discussion, ce n'est pas une anerie pareille qui va clarifier la situation.
En fait pas temps que cela, il y à du bon sens car que serait le programmeur sans les instructions données, sans le code source ?
Le probleme, comme dit plus haut aussi, est que les choses ne se passent pas comme vous le desirez. Votre point de vue , aussi censé soit-il, voire meme tres logique, , n'est pas le principe retenu dans ce genre de litige, et puis voilou ...
-- ------www.ctc-soft.com-------- Logiciels spécialisé Tournées de boulangers Comptabilité shareware
Le 01/02/04, PHIL a chuchoté :
"Dc" <dc@ctc-soft.com> a écrit dans le message de
news:mesnews.0b717d42.0fbd2c0d.655.4095@ctcsoft.com...
Le 31/01/04, David Scrève a chuchoté :
L'auteur est toujours celui qui est a l'origine l'initiateur d'une
création.
David
4 jours apres le demarrage de cette discussion, ce n'est pas une anerie
pareille qui va clarifier la situation.
En fait pas temps que cela, il y à du bon sens car que serait le programmeur
sans les instructions données, sans le code source ?
Le probleme, comme dit plus haut aussi, est que les choses ne se
passent pas comme vous le desirez.
Votre point de vue , aussi censé soit-il, voire meme tres logique, ,
n'est pas le principe retenu dans ce genre de litige,
et puis voilou ...
--
------www.ctc-soft.com--------
Logiciels spécialisé Tournées de boulangers
Comptabilité shareware
L'auteur est toujours celui qui est a l'origine l'initiateur d'une création.
David
4 jours apres le demarrage de cette discussion, ce n'est pas une anerie pareille qui va clarifier la situation.
En fait pas temps que cela, il y à du bon sens car que serait le programmeur sans les instructions données, sans le code source ?
Le probleme, comme dit plus haut aussi, est que les choses ne se passent pas comme vous le desirez. Votre point de vue , aussi censé soit-il, voire meme tres logique, , n'est pas le principe retenu dans ce genre de litige, et puis voilou ...
-- ------www.ctc-soft.com-------- Logiciels spécialisé Tournées de boulangers Comptabilité shareware
