est ce vrai que le droit français interdit de revenir sur la loi Taubira ?
cela m'a l'air tiré par les cheveux, car des lois abrogées, on en
connait: la loi CPE par exemple !
la peine de mort !
etc
"Christian Navis" a écrit dans le message de groupe de discussion : 546b9e21$0$2318$
René S a émis l'idée suivante :
==> Docteur en économie, ça vous suffit ?
Docteur comme Cambadélis ? Permettez-moi de vous dire que vous n'avez pas l'envergure intellectuelle de ce que vous prétendes être. Vous récitez des slogans de militant cégétiste et ça se voit trop. Alors soit vous bluffez, soit vous êtes un imbécile instruit. Avec assez de mémoire pour les peaux d'ânes mais un tout petit QI.
==> « Passer pour un idiot aux yeux d’un imbécile est une volupté de fin gourmet »
"Christian Navis" a écrit dans le message de groupe de discussion :
546b9e21$0$2318$426a74cc@news.free.fr...
René S a émis l'idée suivante :
==> Docteur en économie, ça vous suffit ?
Docteur comme Cambadélis ?
Permettez-moi de vous dire que vous n'avez pas l'envergure
intellectuelle de ce que vous prétendes être.
Vous récitez des slogans de militant cégétiste et ça se voit trop.
Alors soit vous bluffez, soit vous êtes un imbécile instruit.
Avec assez de mémoire pour les peaux d'ânes mais un tout petit QI.
==> « Passer pour un idiot aux yeux d’un imbécile est une volupté de fin
gourmet »
"Christian Navis" a écrit dans le message de groupe de discussion : 546b9e21$0$2318$
René S a émis l'idée suivante :
==> Docteur en économie, ça vous suffit ?
Docteur comme Cambadélis ? Permettez-moi de vous dire que vous n'avez pas l'envergure intellectuelle de ce que vous prétendes être. Vous récitez des slogans de militant cégétiste et ça se voit trop. Alors soit vous bluffez, soit vous êtes un imbécile instruit. Avec assez de mémoire pour les peaux d'ânes mais un tout petit QI.
==> « Passer pour un idiot aux yeux d’un imbécile est une volupté de fin gourmet »
Cl.Massé
"Christian Navis" a écrit dans le message de groupe de discussion : 546a4104$0$2072$
Grosso modo 2/3 des crimes sexuels familiaux sont tus pour divers motifs,
S'ils sont tus, comment tu sais si c'est 2/3? Et si tu sais, tu n'es pas sensé les dénoncer?
-- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone Liberté, Egalité, Sale assisté.
"Christian Navis" a écrit dans le message de groupe de discussion :
546a4104$0$2072$426a74cc@news.free.fr...
Grosso modo 2/3 des crimes sexuels familiaux sont tus pour divers motifs,
S'ils sont tus, comment tu sais si c'est 2/3?
Et si tu sais, tu n'es pas sensé les dénoncer?
-- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Liberté, Egalité, Sale assisté.
"Christian Navis" a écrit dans le message de groupe de discussion : 546a4104$0$2072$
Grosso modo 2/3 des crimes sexuels familiaux sont tus pour divers motifs,
S'ils sont tus, comment tu sais si c'est 2/3? Et si tu sais, tu n'es pas sensé les dénoncer?
-- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone Liberté, Egalité, Sale assisté.
jr
Le 18/11/2014 20:18, Christian Navis a écrit :
jr a émis l'idée suivante :
Sûr que je vous ai attendu pour réfléchir au RIP, zozo.
Comme tous les gens de gôche, vous ne réfléchissez pas. Vous récitez des slogans.
Le peuple ayant une opinion, c'est une vue de l'esprit. Cf Bourdieu.
Bourdieu fut un type brillant, mais hélas parasité par l'idéologie du moment. Grande intelligence mais déficit de personnalité.
Enfin Navis vint.
En plus, un mec qui refuse de suivre la formation EOR, pour moi, c'est une lopette qu'a rien dans le pantalon.
Chauffe Google.
J'ai écrit : "prendre date." C'est une tradition républicaine, quand on est minoritaire, de poser des jalons pour l'avenir. Quant à Collard, il est protéiforme
Arf. Vous savez plein de choses sur Collard, c'est dans une enveloppe.
-- jr
Le 18/11/2014 20:18, Christian Navis a écrit :
jr a émis l'idée suivante :
Sûr que je vous ai attendu pour réfléchir au RIP, zozo.
Comme tous les gens de gôche, vous ne réfléchissez pas.
Vous récitez des slogans.
Le peuple ayant une opinion, c'est une vue de l'esprit. Cf Bourdieu.
Bourdieu fut un type brillant, mais hélas parasité par l'idéologie
du moment. Grande intelligence mais déficit de personnalité.
Enfin Navis vint.
En plus, un mec qui refuse de suivre la formation EOR, pour moi,
c'est une lopette qu'a rien dans le pantalon.
Chauffe Google.
J'ai écrit : "prendre date."
C'est une tradition républicaine, quand on est minoritaire, de poser
des jalons pour l'avenir.
Quant à Collard, il est protéiforme
Arf. Vous savez plein de choses sur Collard, c'est dans une enveloppe.
Sûr que je vous ai attendu pour réfléchir au RIP, zozo.
Comme tous les gens de gôche, vous ne réfléchissez pas. Vous récitez des slogans.
Le peuple ayant une opinion, c'est une vue de l'esprit. Cf Bourdieu.
Bourdieu fut un type brillant, mais hélas parasité par l'idéologie du moment. Grande intelligence mais déficit de personnalité.
Enfin Navis vint.
En plus, un mec qui refuse de suivre la formation EOR, pour moi, c'est une lopette qu'a rien dans le pantalon.
Chauffe Google.
J'ai écrit : "prendre date." C'est une tradition républicaine, quand on est minoritaire, de poser des jalons pour l'avenir. Quant à Collard, il est protéiforme
Arf. Vous savez plein de choses sur Collard, c'est dans une enveloppe.
-- jr
jr
Le 18/11/2014 20:00, Christian Navis a écrit :
René S a pensé très fort :
==> Vous confondez la gestion de l'Etat avec celle d'un boutiquier. Sans le déficit, l'économie ne pourrait tout simplement pas se financer. Sauf à croissance zéro.
Vous confondez la réflexion institutionnelle avec la récitation monotone de la doxa. Mais bon, peut-être n'êtes-vous pas armé intellectuellement pour développer une réflexion personnelle ?
Navis se fait des copains.
-- jr
Le 18/11/2014 20:00, Christian Navis a écrit :
René S a pensé très fort :
==> Vous confondez la gestion de l'Etat avec celle d'un boutiquier.
Sans le déficit, l'économie ne pourrait tout simplement pas se
financer. Sauf à croissance zéro.
Vous confondez la réflexion institutionnelle avec la récitation
monotone de la doxa.
Mais bon, peut-être n'êtes-vous pas armé intellectuellement pour
développer une réflexion personnelle ?
==> Vous confondez la gestion de l'Etat avec celle d'un boutiquier. Sans le déficit, l'économie ne pourrait tout simplement pas se financer. Sauf à croissance zéro.
Vous confondez la réflexion institutionnelle avec la récitation monotone de la doxa. Mais bon, peut-être n'êtes-vous pas armé intellectuellement pour développer une réflexion personnelle ?
Sans compter que le CC a reconnu toute latitude au législateur pour définir le mariage comme il l'entend, hormis l'éventuelle atteinte aux droits acquis nés de mariages antérieurs.
Maître Caroline Mécary, qui ne se planque pas courageusement derrière un faux nez et une fausse barbe comme son confrère, déclare : « Il est impossible de revenir sur cette liberté fondamentale. D'un point de vue technique, un parlement peut défaire ce qu'un autre parlement a fait, mais cela ne passerait jamais devant le Conseil Constitutionnel. La seule possibilité d'échapper à sa sanction serait d'organiser un référendum. »
« couples formés d'un homme et d'une femme et les couples de personnes de même sexe (...) il n'appartient pas au Conseil constitutionnel de substituer son appréciation à celle du législateur sur la prise en compte, en matière de mariage, de cette différence de situation »
La nuance doit vous échapper : On ne serait plus plus dans l'examen d'une loi avant sa promulgation, mais dans l'analyse des effets juridiques de l'éventuelle abrogation d'une loi ayant déjà produit des effets. Par exemple quid des conséquences patrimonales du mariage des homos ? Et quid de leurs adoptions, quand la loi était en vigueur ? En outre... Le principe de protection des droits acquis est constitutionnel
Seul est constitutionnel le contrôle des lois au regard de la constitution, donc du texte allant de l'article 1er au dernier, tout le reste est putsch de Palewski, gouvernement arbitraire des juges, et est anti-constitutionnel, même si on fait ânonner ça aux imbéciles à bac B qui ne peuvent faire que du droit. Il suffit d'un président gardien des institutions annonçant que toute décision du conseil constitutionnel qui violerait à nouveau la constitution vaudrait déportation à l'île du Diable à ses auteurs.
Exercice amusant à faire : un flic vous demande d'ouvrir votre coffre parce que vous avez une sale gueule. Vous le faites mais juste avant, vous lui dites que ce qu'il demande est contraire à une décision de fin 76 ou début 77 du c.c. Il vous dit que c'est la loi d'alignement servile sur le bushisme de fin 2001. Vous lui dites que oui, Jospin avait alors fait le siège de l'UMP pour qu'il n'y ait pas saisine par peur de la décision précédente. Mais que comme Sarkozy avec la révision -- constititutionnelle au sens strict pour un bac B sans cervelle mais illégitime puisque parlementaire alors que chaboulant tout -- de 2008 a permis une "question préalable" aux imbéciles de la rue Montpensier présidés par un type sans bac, vous allez utiliser ce droit. Et que le conseil de mes fesses sera donc obligé, soit de foutre en l'air la loi de 2001 pour garder la fiction des oracles divins délivrés par neuf imbéciles où il suffit parfois d'être la fille du journaliste sans talent Aron pour être membre, soit de contredire la décision datant de l'époque Guy Lux, et de foutre en l'air l'idée d'une quelconque "jurisprudence" des imbéciles "qui ne réprésentent qu'eux-mêmes" ( (c) Tocqueville).
Remercions encore une fois Zemmour d'avoir fait connaître ce putsch au plus grand nombre.
-- À qui Rodriguez téléphonait-il lorsque le requin est entré dans la cabine ?
Sans compter que le CC a reconnu toute latitude au
législateur pour définir le mariage comme il l'entend,
hormis l'éventuelle atteinte aux droits acquis nés de
mariages antérieurs.
Maître Caroline Mécary, qui ne se planque pas courageusement derrière
un faux nez et une fausse barbe comme son confrère, déclare :
« Il est impossible de revenir sur cette liberté fondamentale.
D'un point de vue technique, un parlement peut défaire ce qu'un autre
parlement a fait, mais cela ne passerait jamais devant le Conseil
Constitutionnel. La seule possibilité d'échapper à sa sanction serait
d'organiser un référendum. »
« couples formés d'un homme et d'une femme et les couples
de personnes de même sexe (...) il n'appartient pas au
Conseil constitutionnel de substituer son appréciation à
celle du législateur sur la prise en compte, en matière
de mariage, de cette différence de situation »
La nuance doit vous échapper : On ne serait plus plus dans l'examen
d'une loi avant sa promulgation, mais dans l'analyse des effets
juridiques de l'éventuelle abrogation d'une loi ayant déjà produit
des effets.
Par exemple quid des conséquences patrimonales du mariage des homos ?
Et quid de leurs adoptions, quand la loi était en vigueur ?
En outre...
Le principe de protection des droits acquis est constitutionnel
Seul est constitutionnel le contrôle des lois au regard de la
constitution, donc du texte allant de l'article 1er au dernier, tout le
reste est putsch de Palewski, gouvernement arbitraire des juges, et est
anti-constitutionnel, même si on fait ânonner ça aux imbéciles à bac B
qui ne peuvent faire que du droit. Il suffit d'un président gardien des
institutions annonçant que toute décision du conseil constitutionnel qui
violerait à nouveau la constitution vaudrait déportation à l'île du
Diable à ses auteurs.
Exercice amusant à faire : un flic vous demande d'ouvrir votre coffre
parce que vous avez une sale gueule. Vous le faites mais juste avant,
vous lui dites que ce qu'il demande est contraire à une décision de fin
76 ou début 77 du c.c. Il vous dit que c'est la loi d'alignement servile
sur le bushisme de fin 2001. Vous lui dites que oui, Jospin avait alors
fait le siège de l'UMP pour qu'il n'y ait pas saisine par peur de la
décision précédente. Mais que comme Sarkozy avec la révision --
constititutionnelle au sens strict pour un bac B sans cervelle mais
illégitime puisque parlementaire alors que chaboulant tout -- de 2008 a
permis une "question préalable" aux imbéciles de la rue Montpensier
présidés par un type sans bac, vous allez utiliser ce droit. Et que le
conseil de mes fesses sera donc obligé, soit de foutre en l'air la loi
de 2001 pour garder la fiction des oracles divins délivrés par neuf
imbéciles où il suffit parfois d'être la fille du journaliste sans
talent Aron pour être membre, soit de contredire la décision datant de
l'époque Guy Lux, et de foutre en l'air l'idée d'une quelconque
"jurisprudence" des imbéciles "qui ne réprésentent qu'eux-mêmes" ( (c)
Tocqueville).
Remercions encore une fois Zemmour d'avoir fait connaître ce putsch au
plus grand nombre.
--
À qui Rodriguez téléphonait-il lorsque le requin est entré dans la cabine ?
Sans compter que le CC a reconnu toute latitude au législateur pour définir le mariage comme il l'entend, hormis l'éventuelle atteinte aux droits acquis nés de mariages antérieurs.
Maître Caroline Mécary, qui ne se planque pas courageusement derrière un faux nez et une fausse barbe comme son confrère, déclare : « Il est impossible de revenir sur cette liberté fondamentale. D'un point de vue technique, un parlement peut défaire ce qu'un autre parlement a fait, mais cela ne passerait jamais devant le Conseil Constitutionnel. La seule possibilité d'échapper à sa sanction serait d'organiser un référendum. »
« couples formés d'un homme et d'une femme et les couples de personnes de même sexe (...) il n'appartient pas au Conseil constitutionnel de substituer son appréciation à celle du législateur sur la prise en compte, en matière de mariage, de cette différence de situation »
La nuance doit vous échapper : On ne serait plus plus dans l'examen d'une loi avant sa promulgation, mais dans l'analyse des effets juridiques de l'éventuelle abrogation d'une loi ayant déjà produit des effets. Par exemple quid des conséquences patrimonales du mariage des homos ? Et quid de leurs adoptions, quand la loi était en vigueur ? En outre... Le principe de protection des droits acquis est constitutionnel
Seul est constitutionnel le contrôle des lois au regard de la constitution, donc du texte allant de l'article 1er au dernier, tout le reste est putsch de Palewski, gouvernement arbitraire des juges, et est anti-constitutionnel, même si on fait ânonner ça aux imbéciles à bac B qui ne peuvent faire que du droit. Il suffit d'un président gardien des institutions annonçant que toute décision du conseil constitutionnel qui violerait à nouveau la constitution vaudrait déportation à l'île du Diable à ses auteurs.
Exercice amusant à faire : un flic vous demande d'ouvrir votre coffre parce que vous avez une sale gueule. Vous le faites mais juste avant, vous lui dites que ce qu'il demande est contraire à une décision de fin 76 ou début 77 du c.c. Il vous dit que c'est la loi d'alignement servile sur le bushisme de fin 2001. Vous lui dites que oui, Jospin avait alors fait le siège de l'UMP pour qu'il n'y ait pas saisine par peur de la décision précédente. Mais que comme Sarkozy avec la révision -- constititutionnelle au sens strict pour un bac B sans cervelle mais illégitime puisque parlementaire alors que chaboulant tout -- de 2008 a permis une "question préalable" aux imbéciles de la rue Montpensier présidés par un type sans bac, vous allez utiliser ce droit. Et que le conseil de mes fesses sera donc obligé, soit de foutre en l'air la loi de 2001 pour garder la fiction des oracles divins délivrés par neuf imbéciles où il suffit parfois d'être la fille du journaliste sans talent Aron pour être membre, soit de contredire la décision datant de l'époque Guy Lux, et de foutre en l'air l'idée d'une quelconque "jurisprudence" des imbéciles "qui ne réprésentent qu'eux-mêmes" ( (c) Tocqueville).
Remercions encore une fois Zemmour d'avoir fait connaître ce putsch au plus grand nombre.
-- À qui Rodriguez téléphonait-il lorsque le requin est entré dans la cabine ?
Khat Tsang Huit Phe Zho
jr a écrit:
Christian Navis wrote:
jr vient de nous annoncer :
Pour mémoire, il n'y a jamais eu de loi pénalisant l'inceste.
La loi N° 2010-121 du 8 février 2010 réprimant l'inceste sur mineurs,
"Tendant à inscrire l'inceste sur mineurs dans le code pénal". C'était déjà réprimé depuis magnifique lurette, zozo. Et c'est "sur mineur" qui est le mot-clé.
Ça arrive surtout dans le Nord, parce que le con sert tôt en sol mineur
-- À qui Rodriguez téléphonait-il lorsque le requin est entré dans la cabine ?
jr a écrit:
Christian Navis <christian.navis@free.fr> wrote:
jr vient de nous annoncer :
Pour mémoire, il n'y a jamais eu de loi pénalisant l'inceste.
La loi N° 2010-121 du 8 février 2010 réprimant l'inceste sur mineurs,
"Tendant à inscrire l'inceste sur mineurs dans le code pénal". C'était
déjà réprimé depuis magnifique lurette, zozo. Et c'est "sur mineur" qui est
le mot-clé.
Ça arrive surtout dans le Nord, parce que le con sert tôt en sol mineur
--
À qui Rodriguez téléphonait-il lorsque le requin est entré dans la cabine ?
Pour mémoire, il n'y a jamais eu de loi pénalisant l'inceste.
La loi N° 2010-121 du 8 février 2010 réprimant l'inceste sur mineurs,
"Tendant à inscrire l'inceste sur mineurs dans le code pénal". C'était déjà réprimé depuis magnifique lurette, zozo. Et c'est "sur mineur" qui est le mot-clé.
Ça arrive surtout dans le Nord, parce que le con sert tôt en sol mineur
-- À qui Rodriguez téléphonait-il lorsque le requin est entré dans la cabine ?
Khat Tsang Huit Phe Zho
jr a écrit:
Herisson grognon wrote:
Présentez-vous.
Ahahah, il a disposé de quel budget, le candidat de votre parti, pour se présenter aux dernières élections ?
Vous n'êtes pas obligé de faire Président de la République tout de suite. Faites comme lui, présentez-vous d'abord dans un conseil général, en Corrèze Inférieure, par exemple. Ou un conseil municipal d'une petite ville.
Ahah, très drôle,
Je vois, vous avez la trempe d'un de Gaulle.
De Gaulle a été obligé de passer par la case président du Conseil, comme Napo par celle de Premier consul.
Saturnin le canard évitera de perdre du temps comme ça.
-- À qui Rodriguez téléphonait-il lorsque le requin est entré dans la cabine ?
jr a écrit:
Herisson grognon <alain@alussinan.org> wrote:
Présentez-vous.
Ahahah, il a disposé de quel budget, le candidat de votre parti, pour se
présenter aux dernières élections ?
Vous n'êtes pas obligé de faire Président de la République tout de suite.
Faites comme lui, présentez-vous d'abord dans un conseil général, en
Corrèze Inférieure, par exemple. Ou un conseil municipal d'une petite
ville.
Ahah, très drôle,
Je vois, vous avez la trempe d'un de Gaulle.
De Gaulle a été obligé de passer par la case président du Conseil, comme
Napo par celle de Premier consul.
Saturnin le canard évitera de perdre du temps comme ça.
--
À qui Rodriguez téléphonait-il lorsque le requin est entré dans la cabine ?
Ahahah, il a disposé de quel budget, le candidat de votre parti, pour se présenter aux dernières élections ?
Vous n'êtes pas obligé de faire Président de la République tout de suite. Faites comme lui, présentez-vous d'abord dans un conseil général, en Corrèze Inférieure, par exemple. Ou un conseil municipal d'une petite ville.
Ahah, très drôle,
Je vois, vous avez la trempe d'un de Gaulle.
De Gaulle a été obligé de passer par la case président du Conseil, comme Napo par celle de Premier consul.
Saturnin le canard évitera de perdre du temps comme ça.
-- À qui Rodriguez téléphonait-il lorsque le requin est entré dans la cabine ?
Khat Tsang Huit Phe Zho
Christian Navis a écrit:
jr vient de nous annoncer :
Ces deux lois, atomisées par des Zélites non élues, allaient dans le sens que souhaitait le peuple
Que vous connaissez bien.
Mieux qu'un bourge comme vous.
Demandez-lui la recette du pot-au-feu et le prix du plat de côte.
-- À qui Rodriguez téléphonait-il lorsque le requin est entré dans la cabine ?
Christian Navis a écrit:
jr vient de nous annoncer :
Ces deux lois, atomisées par des Zélites non élues, allaient dans le
sens que souhaitait le peuple
Que vous connaissez bien.
Mieux qu'un bourge comme vous.
Demandez-lui la recette du pot-au-feu et le prix du plat de côte.
--
À qui Rodriguez téléphonait-il lorsque le requin est entré dans la cabine ?