« Les "producteurs" de services en ligne, qui peuvent être des auteurs de
blogs ou les animateurs de forums, ne pourront pas voir leur
responsabilité engagée si des contenus illicites y sont diffusés à leur
insu par des internautes. Ainsi l'a jugé le Conseil constitutionnel. »
Depuis l'origine il est question dans ce fil de la responsabilité pénale, e
Non. Il est question à l'origine ( voir message de Michel Guillou) d'un problème de droit constitutionnel.
« Les dispositions contestées ne sauraient, sans instaurer une présomption irréfragable de responsabilité pénale en méconnaissance des exigences constitutionnelles précitées, être interprétées comme permettant que le créateur ou l'animateur d'un site de communication au public en ligne mettant à la disposition du public des messages adressés par des internautes, voie sa responsabilité pénale engagée en qualité de producteur à raison du seul contenu d'un message dont il n'avait pas connaissance avant la mise en ligne »
:-)
Le 27/09/2011 17:56, Dominique Gobeaut a écrit :
Odilon Crocq<odilon@gmail.invalid> wrote:
Depuis l'origine il est question dans ce fil de la responsabilité
pénale, e
Non.
Il est question à l'origine ( voir message de Michel Guillou) d'un
problème de droit constitutionnel.
« Les dispositions contestées ne sauraient, sans instaurer une
présomption irréfragable de responsabilité pénale en méconnaissance des
exigences constitutionnelles précitées, être interprétées comme
permettant que le créateur ou l'animateur d'un site de communication au
public en ligne mettant à la disposition du public des messages adressés
par des internautes, voie sa responsabilité pénale engagée en qualité de
producteur à raison du seul contenu d'un message dont il n'avait pas
connaissance avant la mise en ligne »
Depuis l'origine il est question dans ce fil de la responsabilité pénale, e
Non. Il est question à l'origine ( voir message de Michel Guillou) d'un problème de droit constitutionnel.
« Les dispositions contestées ne sauraient, sans instaurer une présomption irréfragable de responsabilité pénale en méconnaissance des exigences constitutionnelles précitées, être interprétées comme permettant que le créateur ou l'animateur d'un site de communication au public en ligne mettant à la disposition du public des messages adressés par des internautes, voie sa responsabilité pénale engagée en qualité de producteur à raison du seul contenu d'un message dont il n'avait pas connaissance avant la mise en ligne »
:-)
Stéphane Catteau
Odilon Crocq n'était pas loin de dire :
[...] j'ai du mal à imaginer comment quelqu'un qui se prétend expert en la matière peut les ignorer.
Moi aussi j'ai du mal à l'imaginer. Heureusement que je n'ai jamais prétendu être expert en matière de droit et souvent revendiqué ne pas l'être.
-- 17/06/1969 - 18/01/2011
Repose en paix mon amour :'(
Odilon Crocq n'était pas loin de dire :
[...] j'ai du mal à imaginer comment quelqu'un qui se prétend expert
en la matière peut les ignorer.
Moi aussi j'ai du mal à l'imaginer. Heureusement que je n'ai jamais
prétendu être expert en matière de droit et souvent revendiqué ne pas
l'être.
[...] j'ai du mal à imaginer comment quelqu'un qui se prétend expert en la matière peut les ignorer.
Moi aussi j'ai du mal à l'imaginer. Heureusement que je n'ai jamais prétendu être expert en matière de droit et souvent revendiqué ne pas l'être.
-- 17/06/1969 - 18/01/2011
Repose en paix mon amour :'(
Stéphane Catteau
Morokon devait dire quelque chose comme ceci :
Mais si c'est le cas, ne serait-ce que par décence vis-à-vis des personnes trainées dans la boue à longueur de blog dans ce torchon virtuel , vous seriez avisé de simplement vous abstenir du moindre commentaire.
Blog dont tu ignores apparament le contenu, puisque tu n'es pas au courant que j'y suis cité.
-- 17/06/1969 - 18/01/2011
Repose en paix mon amour :'(
Morokon devait dire quelque chose comme ceci :
Mais si c'est le cas, ne serait-ce que par décence vis-à-vis des
personnes trainées dans la boue à longueur de blog dans ce torchon
virtuel , vous seriez avisé de simplement vous abstenir du moindre
commentaire.
Blog dont tu ignores apparament le contenu, puisque tu n'es pas au
courant que j'y suis cité.
Mais si c'est le cas, ne serait-ce que par décence vis-à-vis des personnes trainées dans la boue à longueur de blog dans ce torchon virtuel , vous seriez avisé de simplement vous abstenir du moindre commentaire.
Blog dont tu ignores apparament le contenu, puisque tu n'es pas au courant que j'y suis cité.
-- 17/06/1969 - 18/01/2011
Repose en paix mon amour :'(
Stéphane Catteau
MichellePadovani n'était pas loin de dire :
Nul n'est tenu de lire ce qui ne l'intéresse point.
En effet, mais il arrive que l'intérêt ou non, n'apparaisse qu'après lecture, cela même si l'intérêt des uns n'est pas forcément celui des autres.
Ce n'est guère une façon de parler, mais elle me semble ici adaptée, au plaisir de ne jamais vous rencontrer, madame.
-- 17/06/1969 - 18/01/2011
Repose en paix mon amour :'(
MichellePadovani n'était pas loin de dire :
Nul n'est tenu de lire ce qui ne l'intéresse point.
En effet, mais il arrive que l'intérêt ou non, n'apparaisse qu'après
lecture, cela même si l'intérêt des uns n'est pas forcément celui des
autres.
Ce n'est guère une façon de parler, mais elle me semble ici adaptée,
au plaisir de ne jamais vous rencontrer, madame.
Nul n'est tenu de lire ce qui ne l'intéresse point.
En effet, mais il arrive que l'intérêt ou non, n'apparaisse qu'après lecture, cela même si l'intérêt des uns n'est pas forcément celui des autres.
Ce n'est guère une façon de parler, mais elle me semble ici adaptée, au plaisir de ne jamais vous rencontrer, madame.
-- 17/06/1969 - 18/01/2011
Repose en paix mon amour :'(
Alex Terieur
Après mûre réflexion, Stéphane Catteau a écrit :
Odilon Crocq n'était pas loin de dire :
[...] j'ai du mal à imaginer comment quelqu'un qui se prétend expert en la matière peut les ignorer.
Moi aussi j'ai du mal à l'imaginer. Heureusement que je n'ai jamais prétendu être expert en matière de droit et souvent revendiqué ne pas l'être.
Alors pourquoi tenez-vous tant à vous ridiculiser aux côtés de Dominique Gobeaut qui, elle, fait semblant de ne pas comprendre que son époux, Thierry Costes, est un délinquant (et elle, sa complice), pendant que vous même affirmez qu'il est judiciairement intouchable ? Tout comme Gobeaut, mais elle, c'est pour se rassurer. Vous, je ne sais pas pourquoi vous êtes de mauvaise foi à ce point.
Après mûre réflexion, Stéphane Catteau a écrit :
Odilon Crocq n'était pas loin de dire :
[...] j'ai du mal à imaginer comment quelqu'un qui se prétend expert
en la matière peut les ignorer.
Moi aussi j'ai du mal à l'imaginer. Heureusement que je n'ai jamais
prétendu être expert en matière de droit et souvent revendiqué ne pas
l'être.
Alors pourquoi tenez-vous tant à vous ridiculiser aux côtés de
Dominique Gobeaut qui, elle, fait semblant de ne pas comprendre que son
époux, Thierry Costes, est un délinquant (et elle, sa complice),
pendant que vous même affirmez qu'il est judiciairement intouchable ?
Tout comme Gobeaut, mais elle, c'est pour se rassurer. Vous, je ne sais
pas pourquoi vous êtes de mauvaise foi à ce point.
[...] j'ai du mal à imaginer comment quelqu'un qui se prétend expert en la matière peut les ignorer.
Moi aussi j'ai du mal à l'imaginer. Heureusement que je n'ai jamais prétendu être expert en matière de droit et souvent revendiqué ne pas l'être.
Alors pourquoi tenez-vous tant à vous ridiculiser aux côtés de Dominique Gobeaut qui, elle, fait semblant de ne pas comprendre que son époux, Thierry Costes, est un délinquant (et elle, sa complice), pendant que vous même affirmez qu'il est judiciairement intouchable ? Tout comme Gobeaut, mais elle, c'est pour se rassurer. Vous, je ne sais pas pourquoi vous êtes de mauvaise foi à ce point.
Alex Terieur
Le 27/09/11, Stéphane Catteau a supposé :
Morokon devait dire quelque chose comme ceci :
Mais si c'est le cas, ne serait-ce que par décence vis-à-vis des personnes trainées dans la boue à longueur de blog dans ce torchon virtuel , vous seriez avisé de simplement vous abstenir du moindre commentaire.
Blog dont tu ignores apparament le contenu, puisque tu n'es pas au courant que j'y suis cité.
Et vous comptez ne pas aggraver votre cas. Ce qui explique que vous servez la soupe à Dominique Gobeaut qui est la seule interface entre usenet et le blog délictueux de son époux, Thierry Costes.
On aura compris et l'on compatit.
Le 27/09/11, Stéphane Catteau a supposé :
Morokon devait dire quelque chose comme ceci :
Mais si c'est le cas, ne serait-ce que par décence vis-à-vis des
personnes trainées dans la boue à longueur de blog dans ce torchon
virtuel , vous seriez avisé de simplement vous abstenir du moindre
commentaire.
Blog dont tu ignores apparament le contenu, puisque tu n'es pas au
courant que j'y suis cité.
Et vous comptez ne pas aggraver votre cas.
Ce qui explique que vous servez la soupe à Dominique Gobeaut qui est la
seule interface entre usenet et le blog délictueux de son époux,
Thierry Costes.
Mais si c'est le cas, ne serait-ce que par décence vis-à-vis des personnes trainées dans la boue à longueur de blog dans ce torchon virtuel , vous seriez avisé de simplement vous abstenir du moindre commentaire.
Blog dont tu ignores apparament le contenu, puisque tu n'es pas au courant que j'y suis cité.
Et vous comptez ne pas aggraver votre cas. Ce qui explique que vous servez la soupe à Dominique Gobeaut qui est la seule interface entre usenet et le blog délictueux de son époux, Thierry Costes.
On aura compris et l'on compatit.
MichellePadovani
"Stéphane Catteau" a écrit dans le message de news:
MichellePadovani n'était pas loin de dire :
Nul n'est tenu de lire ce qui ne l'intéresse point.
En effet, mais il arrive que l'intérêt ou non, n'apparaisse qu'après lecture, cela même si l'intérêt des uns n'est pas forcément celui des autres.
Ce n'est guère une façon de parler, mais elle me semble ici adaptée, au plaisir de ne jamais vous rencontrer, madame.
Certes, toutefois la lecture partiale ne se conjugue pas avec l'intérêt du droit objectif et bien moins avec celui du droit subjectif. J'ai l'avantage et le plaisir, de ne vous avoir jamais connu cher Monsieur.
PADOVANI.
"Stéphane Catteau" <steph.nospam@sc4x.net> a écrit dans le message de news:
mn.dc967db9c129932d.30736@sc4x.org...
MichellePadovani n'était pas loin de dire :
Nul n'est tenu de lire ce qui ne l'intéresse point.
En effet, mais il arrive que l'intérêt ou non, n'apparaisse qu'après
lecture, cela même si l'intérêt des uns n'est pas forcément celui des
autres.
Ce n'est guère une façon de parler, mais elle me semble ici adaptée,
au plaisir de ne jamais vous rencontrer, madame.
Certes, toutefois la lecture partiale ne se conjugue pas avec l'intérêt du
droit objectif et bien moins avec celui du droit subjectif.
J'ai l'avantage et le plaisir, de ne vous avoir jamais connu cher Monsieur.
"Stéphane Catteau" a écrit dans le message de news:
MichellePadovani n'était pas loin de dire :
Nul n'est tenu de lire ce qui ne l'intéresse point.
En effet, mais il arrive que l'intérêt ou non, n'apparaisse qu'après lecture, cela même si l'intérêt des uns n'est pas forcément celui des autres.
Ce n'est guère une façon de parler, mais elle me semble ici adaptée, au plaisir de ne jamais vous rencontrer, madame.
Certes, toutefois la lecture partiale ne se conjugue pas avec l'intérêt du droit objectif et bien moins avec celui du droit subjectif. J'ai l'avantage et le plaisir, de ne vous avoir jamais connu cher Monsieur.
PADOVANI.
dmkgbt
Alex Terieur wrote:
Le 27/09/11, Stéphane Catteau a supposé :
> Blog dont tu ignores apparament le contenu, puisque tu n'es pas au > courant que j'y suis cité.
Et vous comptez ne pas aggraver votre cas. Ce qui explique que vous servez la soupe à Dominique Gobeaut
S'il me sert la soupe, c'est la soupe à la grimace :-) Je le soupçonne même fortement de m'avoir plonkée.
-- "Quoique la justice soit un principe à portée universelle, le juste apparait pouvoir varier en fonction de facteurs culturels." Wikipedia
Alex Terieur <alex.terieur@wanabe.fr> wrote:
Le 27/09/11, Stéphane Catteau a supposé :
> Blog dont tu ignores apparament le contenu, puisque tu n'es pas au
> courant que j'y suis cité.
Et vous comptez ne pas aggraver votre cas.
Ce qui explique que vous servez la soupe à Dominique Gobeaut
S'il me sert la soupe, c'est la soupe à la grimace :-)
Je le soupçonne même fortement de m'avoir plonkée.
--
"Quoique la justice soit un principe à portée universelle,
le juste apparait pouvoir varier en fonction de facteurs
culturels." Wikipedia
> Blog dont tu ignores apparament le contenu, puisque tu n'es pas au > courant que j'y suis cité.
Et vous comptez ne pas aggraver votre cas. Ce qui explique que vous servez la soupe à Dominique Gobeaut
S'il me sert la soupe, c'est la soupe à la grimace :-) Je le soupçonne même fortement de m'avoir plonkée.
-- "Quoique la justice soit un principe à portée universelle, le juste apparait pouvoir varier en fonction de facteurs culturels." Wikipedia
Stéphane Catteau
Alex Terieur n'était pas loin de dire :
[...] j'ai du mal à imaginer comment quelqu'un qui se prétend expert en la matière peut les ignorer.
Moi aussi j'ai du mal à l'imaginer. Heureusement que je n'ai jamais prétendu être expert en matière de droit et souvent revendiqué ne pas l'être.
Alors pourquoi tenez-vous tant à vous ridiculiser aux côtés de Dominique Gobeaut
Parce que je n'en ai rien à foutre du prétendu ridicule que l'on peut avoir sur un média aussi marginal que usenet, qui plus est lorsque c'est aux yeux de personnes qui, comme toi ou morokon, n'osent ouvrir leur gueule que bien à l'abris derrière leur anonymat. Je n'ai jamais hésité à dire le fond de ma pensée à Dominique Gobeaut, parfois très vertement et en termes plus qu'imagés. Mais voilà, à la différence de vous deux, je l'ai toujours fait sous mon patronyme et avec mon adresse IP clairement visible et parfaitement identifiable. Alors franchement, quelque soit ce que je puisse dire, je ne serais jamais aussi ridicule que vous deux.
[...] pendant que vous même affirmez qu'il est judiciairement intouchable ?
Regarde un peu le titre de la discussion. Je n'affirme rien de tel, j'exprime un fait générique concernant une décision rendue par le conseil constitutionnel. Cependant je te l'accorde, il y a ici quelqu'un qui affirme des choses, une personne qui ne le fait pas sans raison. Mais voilà, comme Morkon tu n'es qu'un spectateur en mal de bandaison, incapable de comprendre pourquoi la discussion est finalement des plus calme malgré le sujet vers lequel elle a dérivé.
-- 17/06/1969 - 18/01/2011
Repose en paix mon amour :'(
Alex Terieur n'était pas loin de dire :
[...] j'ai du mal à imaginer comment quelqu'un qui se prétend expert
en la matière peut les ignorer.
Moi aussi j'ai du mal à l'imaginer. Heureusement que je n'ai jamais
prétendu être expert en matière de droit et souvent revendiqué ne pas
l'être.
Alors pourquoi tenez-vous tant à vous ridiculiser aux côtés de
Dominique Gobeaut
Parce que je n'en ai rien à foutre du prétendu ridicule que l'on peut
avoir sur un média aussi marginal que usenet, qui plus est lorsque
c'est aux yeux de personnes qui, comme toi ou morokon, n'osent ouvrir
leur gueule que bien à l'abris derrière leur anonymat. Je n'ai jamais
hésité à dire le fond de ma pensée à Dominique Gobeaut, parfois très
vertement et en termes plus qu'imagés. Mais voilà, à la différence de
vous deux, je l'ai toujours fait sous mon patronyme et avec mon adresse
IP clairement visible et parfaitement identifiable.
Alors franchement, quelque soit ce que je puisse dire, je ne serais
jamais aussi ridicule que vous deux.
[...] pendant que vous même affirmez qu'il est judiciairement
intouchable ?
Regarde un peu le titre de la discussion. Je n'affirme rien de tel,
j'exprime un fait générique concernant une décision rendue par le
conseil constitutionnel. Cependant je te l'accorde, il y a ici
quelqu'un qui affirme des choses, une personne qui ne le fait pas sans
raison. Mais voilà, comme Morkon tu n'es qu'un spectateur en mal de
bandaison, incapable de comprendre pourquoi la discussion est
finalement des plus calme malgré le sujet vers lequel elle a dérivé.
[...] j'ai du mal à imaginer comment quelqu'un qui se prétend expert en la matière peut les ignorer.
Moi aussi j'ai du mal à l'imaginer. Heureusement que je n'ai jamais prétendu être expert en matière de droit et souvent revendiqué ne pas l'être.
Alors pourquoi tenez-vous tant à vous ridiculiser aux côtés de Dominique Gobeaut
Parce que je n'en ai rien à foutre du prétendu ridicule que l'on peut avoir sur un média aussi marginal que usenet, qui plus est lorsque c'est aux yeux de personnes qui, comme toi ou morokon, n'osent ouvrir leur gueule que bien à l'abris derrière leur anonymat. Je n'ai jamais hésité à dire le fond de ma pensée à Dominique Gobeaut, parfois très vertement et en termes plus qu'imagés. Mais voilà, à la différence de vous deux, je l'ai toujours fait sous mon patronyme et avec mon adresse IP clairement visible et parfaitement identifiable. Alors franchement, quelque soit ce que je puisse dire, je ne serais jamais aussi ridicule que vous deux.
[...] pendant que vous même affirmez qu'il est judiciairement intouchable ?
Regarde un peu le titre de la discussion. Je n'affirme rien de tel, j'exprime un fait générique concernant une décision rendue par le conseil constitutionnel. Cependant je te l'accorde, il y a ici quelqu'un qui affirme des choses, une personne qui ne le fait pas sans raison. Mais voilà, comme Morkon tu n'es qu'un spectateur en mal de bandaison, incapable de comprendre pourquoi la discussion est finalement des plus calme malgré le sujet vers lequel elle a dérivé.
-- 17/06/1969 - 18/01/2011
Repose en paix mon amour :'(
Stéphane Catteau
Alex Terieur devait dire quelque chose comme ceci :
Blog dont tu ignores apparament le contenu, puisque tu n'es pas au courant que j'y suis cité.
Et vous comptez ne pas aggraver votre cas.
Venant de quelqu'un qui se planque derrière un anonymiseur, une adresse invalide et qui n'ose pas même indiquer son patronyme, cela est à mourrir de rire. D'autant plus que DG est vraiment très mauvaise au jeu des devinettes et se plante 4 fois sur 5 lorsqu'il s'agit de deviner qui est derrière tel ou tel anonyme.
-- 17/06/1969 - 18/01/2011
Repose en paix mon amour :'(
Alex Terieur devait dire quelque chose comme ceci :
Blog dont tu ignores apparament le contenu, puisque tu n'es pas au
courant que j'y suis cité.
Et vous comptez ne pas aggraver votre cas.
Venant de quelqu'un qui se planque derrière un anonymiseur, une
adresse invalide et qui n'ose pas même indiquer son patronyme, cela est
à mourrir de rire. D'autant plus que DG est vraiment très mauvaise au
jeu des devinettes et se plante 4 fois sur 5 lorsqu'il s'agit de
deviner qui est derrière tel ou tel anonyme.
Alex Terieur devait dire quelque chose comme ceci :
Blog dont tu ignores apparament le contenu, puisque tu n'es pas au courant que j'y suis cité.
Et vous comptez ne pas aggraver votre cas.
Venant de quelqu'un qui se planque derrière un anonymiseur, une adresse invalide et qui n'ose pas même indiquer son patronyme, cela est à mourrir de rire. D'autant plus que DG est vraiment très mauvaise au jeu des devinettes et se plante 4 fois sur 5 lorsqu'il s'agit de deviner qui est derrière tel ou tel anonyme.
