OVH Cloud OVH Cloud

Nouvelle jurisprudence du CC

64 réponses
Avatar
Michel Guillou
Redirigé sur fr.usenet.divers.

« Les "producteurs" de services en ligne, qui peuvent être des auteurs de
blogs ou les animateurs de forums, ne pourront pas voir leur
responsabilité engagée si des contenus illicites y sont diffusés à leur
insu par des internautes. Ainsi l'a jugé le Conseil constitutionnel. »

http://www.numerama.com/magazine/19838-la-responsabilite-des-producteurs-de-sites-limitee-par-le-conseil-constitutionnel.html

--
Michel

4 réponses

3 4 5 6 7
Avatar
Morokon
Stéphane Catteau () a exposé le 29/09/2011 :
Alex Terieur n'était pas loin de dire :

[...] j'ai du mal à imaginer comment quelqu'un qui se prétend expert
en la matière peut les ignorer.


Moi aussi j'ai du mal à l'imaginer. Heureusement que je n'ai jamais
prétendu être expert en matière de droit et souvent revendiqué ne pas
l'être.



Alors pourquoi tenez-vous tant à vous ridiculiser aux côtés de
Dominique Gobeaut



Parce que je n'en ai rien à foutre du prétendu ridicule que l'on peut
avoir sur un média aussi marginal que usenet, qui plus est lorsque
c'est aux yeux de personnes qui, comme toi ou morokon, n'osent ouvrir
leur gueule que bien à l'abris derrière leur anonymat.



Et ça changerait quoi, au juste, que je sorte de l'anonymat ? Mes
propos prendrait plus de valeur à vos yeux, parce que mon patronyme
serait immédiatement associé à de doux noms d'oiseaux dans un blog
aussi puant que son rédacteur est dément ?


Je n'ai jamais
hésité à dire le fond de ma pensée à Dominique Gobeaut, parfois très
vertement et en termes plus qu'imagés. Mais voilà, à la différence de
vous deux, je l'ai toujours fait sous mon patronyme et avec mon adresse
IP clairement visible et parfaitement identifiable.



Je pense qu'on doit avoir une notion légèrement différente de
"vertement". Cela dit, ce n'est pas grave, vous êtes un mec qui en a,
ça se voit tout de suite. Un vrai cow-boy, un dur de dur. Vous
n'hésitez pas à poster sous votre vrai nom (en tous cas, c'est vous qui
l'affirmez) et avec une IP. Total respect. Vous êtes mon dieu,
désormais.

Alors franchement, quelque soit ce que je puisse dire, je ne serais
jamais aussi ridicule que vous deux.




Courteline, toussa... Je ne vais pas vous faire un dessin, hein ?


[...] pendant que vous même affirmez qu'il est judiciairement
intouchable ?



Regarde un peu le titre de la discussion. Je n'affirme rien de tel,
j'exprime un fait générique concernant une décision rendue par le
conseil constitutionnel. Cependant je te l'accorde, il y a ici
quelqu'un qui affirme des choses, une personne qui ne le fait pas sans
raison. Mais voilà, comme Morkon tu n'es qu'un spectateur en mal de
bandaison,



Confusion, votre honneur. Le demi-mou, c'est m'sieur Titi Gobo.

incapable de comprendre pourquoi la discussion est
finalement des plus calme malgré le sujet vers lequel elle a dérivé.



Faut rester zen, mon vieux. Vous n'avez pas à vous justifier d'être un
Ponce Pilate. Après tout, vous êtes loin d'être le seul, avec ou sans
patronyme affiché.
Avatar
dmkgbt
Stéphane Catteau wrote:

DG est vraiment très mauvaise au
jeu des devinettes et se plante 4 fois sur 5 lorsqu'il s'agit de
deviner qui est derrière tel ou tel anonyme.



Je me trompe moins souvent que Marillier, quand même :-)

--
"Quoique la justice soit un principe à portée universelle,
le juste apparait pouvoir varier en fonction de facteurs
culturels." Wikipedia
Avatar
Stéphane Catteau
Morokon n'était pas loin de dire :

Parce que je n'en ai rien à foutre du prétendu ridicule que l'on peut
avoir sur un média aussi marginal que usenet, qui plus est lorsque
c'est aux yeux de personnes qui, comme toi ou morokon, n'osent ouvrir
leur gueule que bien à l'abris derrière leur anonymat.



Et ça changerait quoi, au juste, que je sorte de l'anonymat ?



Tu poses sérieusement la question ?


Mes propos prendrait plus de valeur à vos yeux, parce que mon patronyme
serait immédiatement associé à de doux noms d'oiseaux dans un blog aussi
puant que son rédacteur est dément ?



Disons, pour faire court, que venir faire la moral et donner des
leçons de courage lorsque l'on se sait intouchable, c'est d'une grande
stupidité. Il n'y a guère que Bapyr qui puisse se le permettre, parce
que lui l'a plus que mérité son droit à l'anonymat.


[snip]
Je pense qu'on doit avoir une notion légèrement différente de
"vertement".



Sois en assuré, car jamais derrière ton impunité tu n'es allé aussi
loin que moi au grand jour.


Vous n'hésitez pas à poster sous votre vrai nom (en tous cas, c'est vous
qui l'affirmez) et avec une IP.



Sous-entendrais-tu que j'ai donné une fausse identité à mon registrar
lorsque j'ai fait enregistré mon domaine ? Ou alors qu'en plus d'être
couard tu es aussi d'une incompétence crasse ?


Total respect. Vous êtes mon dieu, désormais.



Non.


Alors franchement, quelque soit ce que je puisse dire, je ne serais
jamais aussi ridicule que vous deux.



Courteline, toussa... Je ne vais pas vous faire un dessin, hein ?



Lire, comprendre, puis seulement répondre. Ce n'est pas en me
retournant la substance de ma réponse, fut-ce en étalant ton peu de
culture telle de la confiture, que tu arriveras à quoi que ce soit.


[...] Le demi-mou, c'est m'sieur Titi Gobo.



Quel courage décidément, même intouchable tu n'as pas les couilles
d'aller jusqu'au bout de tes insultes et d'écrire "Thierry Costes".


incapable de comprendre pourquoi la discussion est
finalement des plus calme malgré le sujet vers lequel elle a dérivé.



Faut rester zen, mon vieux.



Désolé, mais je ne peux rester zen et être en même temps mort de rire.


Vous n'avez pas à vous justifier d'être un Ponce Pilate.



Il ne me viendrait pas à l'idée de justifier ce que je ne suis pas.
Mais quand bien même le serais-je que cela vaudrait mieux qu'être un
pompier-pyromane comme toi.


Fu2 sanitaire et ce qui va avec.

--
17/06/1969 - 18/01/2011

Repose en paix mon amour :'(
Avatar
Bapyr Nyoreg
=?ISO-8859-15?Q?Stéphane_Catteau?= 30.09 2011

Disons, pour faire court, que venir faire la moral et donner des
leçons de courage lorsque l'on se sait intouchable, c'est d'une grande
stupidité. Il n'y a guère que Bapyr



Oui, on m'invoque ?

qui puisse se le permettre, parce
que lui l'a plus que mérité son droit à l'anonymat.



C'est vrai. Je vois que ça cause pas mal du blog de X qui en déverse des
tonnes. Je me dis parfois que face à une telle violence, je n'aurais jamais
dû assumer mes propos, ne fusse qu'un seul jour dans ma vie. Parce que là,
c'est d'une brutalité inouïe.

Il y a une nouvelle plainte à Bastia à l'encontre de Xavier Martin-Dupont qui
a toujours assumé ses propos. C'est son droit.

J'aime bien Morokon et je l'ai vu mainte fois menacé de plainte alors qu'il
est généralement mesuré dans propos. De là, je lui conseille vertement de ne
pas se découvrir. Si ça se trouve, c'est Lambert, mais même à lui je ne lui
souhaiterais pas tous les emmerdes que X se vante d'avoir attiré sur un tas
de monde.

De là, si Morokon ne t'inspire aucune crédibilité parce qu'il lui est
désormais interdit de révéler son identité, X pourra fièrement se vanter
d'avoir établi la censure ultime sur usenet par la violence.

C'est moche. Un tel ne me plait pas ? Plainte. Il n'a que ça à foutre dans la
vie.

Je xposte et fu2 parce que je ne cause pas de droit, en général.
Et je ne change pas de titre, j'en ai pas trouvé un qui va bien.
3 4 5 6 7