Voici les motifs et vices de forme et de fond, clauses abusives constatés
sur mon abonnement !
Suppression de la chaîne « Gourmet TV » intervenue sans pour autant que le
prix de mon abonnement ait été modifié ;
Sans que j'en sois expressément et personnellement averti, au mois de mars
2005 tous vos « bouquets » ont changé à un point tel qu'il devient
impossible de parler de « simple modification de composition de programmes »
;
Au motif qu'il ne m'a, dès lors, pas été proposé un quelconque rattachement
à l'un de vos nouveaux forfaits mais qu'il m'a été imposé un « pseudo
forfait » dont la composition ne figure sur aucun écrit ;
Au motif qu'au chef sus exposé, des chaînes que je n'ai pas choisies m'ont
été imposées : MototrsTV, Sailing, M6musicblack, M6musicrock, Ushuaia etc. ;
(votre article 13 alinéa 3 ne vous autorise pas tout et encore moins d'
enfreindre la liberté de choix !)
Au motif que le magasine mensuel «Le mois TPS » n° 98 présente, en page 18,
les chaînes « Ciné fx » et « Ciné polar » comme étant expressément des
chaînes hors option ;
Au motif que lesdites chaînes me sont proposées comme payantes alors même
que le magasine cité en référence expose expressément le contraire !
Au motif qu'aucun document signé et contresigné par moi et avec mon
consentement ne précise ni ne valide le contenu du bouquet auquel vous m'
avez astreint depuis le début de mars 2005 ;
Plus grave encore et en totale infraction à vos conditions Générales d'
abonnement, Article 8, alinéa 2 et 3 :
Au motif que l'abonnement auquel j'avais souscrit, non content d'avoir été
modifié unilatéralement sur le fond et la forme par vous, a fait l'objet
sans fondement ni avertissement d'une augmentation toute aussi unilatérale
de un euro par mois entre décembre 2004 et aujourd'hui (soit passage de
48.50 ? à 49.50 ?).
Enfin, le contrat qui nous lie est établi sur la base du forfait « OPTIMA »
devenu « Prestige », or, ledit forfait n'existe plus depuis mars 2005 et
aucun de vos nouveaux forfaits ne saurait s'y substituer !
Il s'ensuit qu'à défaut de son objet notre contrat est caduc et ça n'est
certainement pas le champ d'application de votre article 13 alinéas 3
relatif aux simples modifications et non au chamboulement total de fond et
de forme du contrat qui pourrait s'y opposer.
Auquel cas, aux chefs sus exposés, au titre de l'article 8 alinéa 2 de vos
conditions générales d'abonnement, pour modification unilatérale des termes
de notre contrat.
Je ne vois pas de troll ici si ce n'est des gens indisposés qu'on puisse OSER foutre TPS au Tribunal !
mes réponses sont nulles ...c'est ton avis il n'engage que toi
pourquoi t'attardes tu à y répondre ????
"Brina" a écrit dans le message de news:
Dans l'article <42b99654$0$14477$, de fr.rec.tv.satellite, David a promptement déclamé ... > Brina tu es dansle vrai > > Tout plaideur est de bonne foi
Si vous lisiez ce à quoi vous répondez cela aiderait
Enfin vu vos réponses qui ne ressemblent à rien, tout cela n'est qu'un gros troll
Tu me déçois !
Je ne vois pas de troll ici si ce n'est des gens indisposés qu'on puisse
OSER foutre TPS au Tribunal !
mes réponses sont nulles ...c'est ton avis il n'engage que toi
pourquoi t'attardes tu à y répondre ????
"Brina" <Brina@Alussinan.org> a écrit dans le message de news:
MPG.1d23ba52b5f84f9b99fc61@brina.bj...
Dans l'article <42b99654$0$14477$626a14ce@news.free.fr>, de
fr.rec.tv.satellite, David <davidflamant@free.fr> a promptement déclamé
...
> Brina tu es dansle vrai
>
> Tout plaideur est de bonne foi
Si vous lisiez ce à quoi vous répondez cela aiderait
Enfin vu vos réponses qui ne ressemblent à rien, tout cela n'est qu'un
gros troll
Je ne vois pas de troll ici si ce n'est des gens indisposés qu'on puisse OSER foutre TPS au Tribunal !
mes réponses sont nulles ...c'est ton avis il n'engage que toi
pourquoi t'attardes tu à y répondre ????
"Brina" a écrit dans le message de news:
Dans l'article <42b99654$0$14477$, de fr.rec.tv.satellite, David a promptement déclamé ... > Brina tu es dansle vrai > > Tout plaideur est de bonne foi
Si vous lisiez ce à quoi vous répondez cela aiderait
Enfin vu vos réponses qui ne ressemblent à rien, tout cela n'est qu'un gros troll
David
promis juré ...nous sommes sérieux et nous recherchons d'autres plaideurs !!
Avis au amateurs !
"Patrick Vuichard" a écrit dans le message de news:
Brina a écrit, le 22/06/2005 19:29 :
> Enfin vu vos réponses qui ne ressemblent à rien, tout cela n'est qu'un > gros troll
Ca y ressemble, mais c'est loin d'être sûr. Il est capable d'être sérieux.
C'est pour cette raison que nous avons opté pour le TGI et non pour le TC !
"Patrick Vuichard" a écrit dans le message de news:
David a écrit, le 22/06/2005 18:51 :
> Là n'est pas le problème vous deviez le débat !
Ben non, au contraire : tu dis que tu n'as pas été informé, et TPS va dire qu'ils t'ont envoyé un courrier.
Pour l'instant, ce n'est pas un point très important, mais d'ici quelques semaines, ça va être un vrai problème pour interpréter le nouvel article L. 136-1 du Code de la Consommation.
C'est pour cette raison que nous avons opté pour le TGI et non pour le TC !
"Patrick Vuichard" <Patrick.Vuichard@wanadoo.fr> a écrit dans le message de
news: 3htld8Fi9c06U1@individual.net...
David a écrit, le 22/06/2005 18:51 :
> Là n'est pas le problème vous deviez le débat !
Ben non, au contraire : tu dis que tu n'as pas été informé, et TPS va
dire qu'ils t'ont envoyé un courrier.
Pour l'instant, ce n'est pas un point très important, mais d'ici
quelques semaines, ça va être un vrai problème pour interpréter le
nouvel article L. 136-1 du Code de la Consommation.
C'est pour cette raison que nous avons opté pour le TGI et non pour le TC !
"Patrick Vuichard" a écrit dans le message de news:
David a écrit, le 22/06/2005 18:51 :
> Là n'est pas le problème vous deviez le débat !
Ben non, au contraire : tu dis que tu n'as pas été informé, et TPS va dire qu'ils t'ont envoyé un courrier.
Pour l'instant, ce n'est pas un point très important, mais d'ici quelques semaines, ça va être un vrai problème pour interpréter le nouvel article L. 136-1 du Code de la Consommation.
Page 18 du nuémro 98 c'est pas feuilleter un bouquin ça !!!
moi j'ai autre chose à foutre que lire tes assertions beotiennes !
j'ai pas de lien t'es malade man... calme toi !
"Thierry Martel" a écrit dans le message de news: 42b99ae9$0$24861$
> patrick patrick > > > Regarde seulement et unqiuement le site TPS et leur numéro 98 !!! > Arrête de marqué "regarde" Donne nous les intitulés plus les pages, on a chose à foutre que de feuilleter un magazine au complet. On veux plus de référence, des liens pour gagner du temps
Page 18 du nuémro 98 c'est pas feuilleter un bouquin ça !!!
moi j'ai autre chose à foutre que lire tes assertions beotiennes !
j'ai pas de lien t'es malade man... calme toi !
"Thierry Martel" <info@_nospam_generationsat.com> a écrit dans le message de
news: 42b99ae9$0$24861$636a15ce@news.free.fr...
> patrick patrick
>
>
> Regarde seulement et unqiuement le site TPS et leur numéro 98 !!!
>
Arrête de marqué "regarde"
Donne nous les intitulés plus les pages, on a chose à foutre que de
feuilleter un magazine au complet.
On veux plus de référence, des liens pour gagner du temps
Page 18 du nuémro 98 c'est pas feuilleter un bouquin ça !!!
moi j'ai autre chose à foutre que lire tes assertions beotiennes !
j'ai pas de lien t'es malade man... calme toi !
"Thierry Martel" a écrit dans le message de news: 42b99ae9$0$24861$
> patrick patrick > > > Regarde seulement et unqiuement le site TPS et leur numéro 98 !!! > Arrête de marqué "regarde" Donne nous les intitulés plus les pages, on a chose à foutre que de feuilleter un magazine au complet. On veux plus de référence, des liens pour gagner du temps
Thierry Martel
> Rien sur l'acceptation d'AUGMENTATION tacite !
Sur le renouvellement j'ai signé et accépté ces conditions !
Sur l'augmenation je suis pas d'accord du tout !!
Ais je été clair ??
Non, c'est pas clair ! Tu écrit que tu as signé et accepté les conditions, soite, l'augmentation en fait partie et donc tu as accepté (accepté les conditions), car vous avez eu le choix de stoppé l'abonnement (le tarif est une cause de desabonnement). Personne n'est jamais d'accord sur l'augmentation, mais il faut savoir l'accepté.
C'est comme l'augmentation de l'essence, du tabac, des alcools etc etc, personne ne l'accepte, mais on doit subir.
Franchement, fallait négocié avant le renouvellement, vous avez droit de négocié que je sache, sachant que si ça marche, soit vous avez une petite baisse, soit TPS vous fait cadeau d'une option.
A force, je n'arrive plus à comprendre votre démarche.
>
Rien sur l'acceptation d'AUGMENTATION tacite !
Sur le renouvellement j'ai signé et accépté ces conditions !
Sur l'augmenation je suis pas d'accord du tout !!
Ais je été clair ??
Non, c'est pas clair !
Tu écrit que tu as signé et accepté les conditions, soite, l'augmentation en
fait partie et donc tu as accepté (accepté les conditions), car vous avez eu
le choix de stoppé l'abonnement (le tarif est une cause de desabonnement).
Personne n'est jamais d'accord sur l'augmentation, mais il faut savoir
l'accepté.
C'est comme l'augmentation de l'essence, du tabac, des alcools etc etc,
personne ne l'accepte, mais on doit subir.
Franchement, fallait négocié avant le renouvellement, vous avez droit de
négocié que je sache, sachant que si ça marche, soit vous avez une petite
baisse, soit TPS vous fait cadeau d'une option.
A force, je n'arrive plus à comprendre votre démarche.
Sur le renouvellement j'ai signé et accépté ces conditions !
Sur l'augmenation je suis pas d'accord du tout !!
Ais je été clair ??
Non, c'est pas clair ! Tu écrit que tu as signé et accepté les conditions, soite, l'augmentation en fait partie et donc tu as accepté (accepté les conditions), car vous avez eu le choix de stoppé l'abonnement (le tarif est une cause de desabonnement). Personne n'est jamais d'accord sur l'augmentation, mais il faut savoir l'accepté.
C'est comme l'augmentation de l'essence, du tabac, des alcools etc etc, personne ne l'accepte, mais on doit subir.
Franchement, fallait négocié avant le renouvellement, vous avez droit de négocié que je sache, sachant que si ça marche, soit vous avez une petite baisse, soit TPS vous fait cadeau d'une option.
A force, je n'arrive plus à comprendre votre démarche.
David
Alors là ça trahit ta mentalité
relis moi bordel !
Je doit prendre ça pour une insulte envers mes collaborateurs.
NON c'est avec toi que je parle tes collaborateurs je connais pas qu'est ecqu'il viennent foutre ici ?
On a rien d'officiel, mais on a le mérite d'être clair et compréhensible des
abonnés, à moins d'avoir BAC+15 comme vous pour comprendre quelques choses que vous même vous ne comprenez pas ou que vous signez sans lire les
contrat
de A à Z et après quand c'est trop tard, vous pleurez auprès d'un
tribunal,
comme si les tribunaux ne sont pas assez submergé comme ça.
OUAIS tout à fait d'accord avec TOI vous êtes calir mais pas OFFICIEL !! ce que vous dites n'est pas inscrit dans l'évangile !
Ben, heureusement qu'ils existent les sites officieux, car si tu va sur les
sites officiel entre nous c'est pas clair du tout. Nous sommes là pour donné des infos compréhensible aux abonnés
TOUT A FAIT OK SUR CELA !!!!!!!!!!!!!!!!!!! NOUS SOMMMES D ACCORD !
Pour ton infos, TPS Zone est un site créé en 1998 par des abonnés TPS et
pour les abonnés de TPS, nous sommes même bien reconnu chez TPS
BIEN CONNU ??? qu'est ce à dire ??? :-)
Je préfère me taire, ils seront encore capable d'assimilié TPS Zone à TPS
et
me foutre dans les tribunaux.
Paranoia quand tu nous tiens!!! te fais pas de bile !!!!
"Thierry Martel" a écrit dans le message de news: 42b99a80$0$24847$
> Autre blème de plus !!! bien vu encore > > > quant à votre site... pas officiel pas probant !!! > Je doit prendre ça pour une insulte envers mes collaborateurs. > .
.
Je préfère me taire, ils seront encore capable d'assimilié TPS Zone à TPS
et
me foutre dans les tribunaux.
Alors là ça trahit ta mentalité
relis moi bordel !
Je doit prendre ça pour une insulte envers mes collaborateurs.
NON c'est avec toi que je parle tes collaborateurs je connais pas qu'est
ecqu'il viennent foutre ici ?
On a rien d'officiel, mais on a le mérite d'être clair et compréhensible des
abonnés, à moins d'avoir BAC+15 comme vous pour comprendre quelques choses
que vous même vous ne comprenez pas ou que vous signez sans lire les
contrat
de A à Z et après quand c'est trop tard, vous pleurez auprès d'un
tribunal,
comme si les tribunaux ne sont pas assez submergé comme ça.
OUAIS tout à fait d'accord avec TOI vous êtes calir mais pas OFFICIEL !! ce
que vous dites n'est pas inscrit dans l'évangile !
Ben, heureusement qu'ils existent les sites officieux, car si tu va sur les
sites officiel entre nous c'est pas clair du tout.
Nous sommes là pour donné des infos compréhensible aux abonnés
TOUT A FAIT OK SUR CELA !!!!!!!!!!!!!!!!!!! NOUS SOMMMES D ACCORD !
Pour ton infos, TPS Zone est un site créé en 1998 par des abonnés TPS et
pour les abonnés de TPS, nous sommes même bien reconnu chez TPS
BIEN CONNU ??? qu'est ce à dire ??? :-)
Je préfère me taire, ils seront encore capable d'assimilié TPS Zone à TPS
et
me foutre dans les tribunaux.
Paranoia quand tu nous tiens!!! te fais pas de bile !!!!
"Thierry Martel" <info@_nospam_generationsat.com> a écrit dans le message de
news: 42b99a80$0$24847$636a15ce@news.free.fr...
> Autre blème de plus !!! bien vu encore
>
>
> quant à votre site... pas officiel pas probant !!!
>
Je doit prendre ça pour une insulte envers mes collaborateurs.
>
.
.
Je préfère me taire, ils seront encore capable d'assimilié TPS Zone à TPS
Je doit prendre ça pour une insulte envers mes collaborateurs.
NON c'est avec toi que je parle tes collaborateurs je connais pas qu'est ecqu'il viennent foutre ici ?
On a rien d'officiel, mais on a le mérite d'être clair et compréhensible des
abonnés, à moins d'avoir BAC+15 comme vous pour comprendre quelques choses que vous même vous ne comprenez pas ou que vous signez sans lire les
contrat
de A à Z et après quand c'est trop tard, vous pleurez auprès d'un
tribunal,
comme si les tribunaux ne sont pas assez submergé comme ça.
OUAIS tout à fait d'accord avec TOI vous êtes calir mais pas OFFICIEL !! ce que vous dites n'est pas inscrit dans l'évangile !
Ben, heureusement qu'ils existent les sites officieux, car si tu va sur les
sites officiel entre nous c'est pas clair du tout. Nous sommes là pour donné des infos compréhensible aux abonnés
TOUT A FAIT OK SUR CELA !!!!!!!!!!!!!!!!!!! NOUS SOMMMES D ACCORD !
Pour ton infos, TPS Zone est un site créé en 1998 par des abonnés TPS et
pour les abonnés de TPS, nous sommes même bien reconnu chez TPS
BIEN CONNU ??? qu'est ce à dire ??? :-)
Je préfère me taire, ils seront encore capable d'assimilié TPS Zone à TPS
et
me foutre dans les tribunaux.
Paranoia quand tu nous tiens!!! te fais pas de bile !!!!
"Thierry Martel" a écrit dans le message de news: 42b99a80$0$24847$
> Autre blème de plus !!! bien vu encore > > > quant à votre site... pas officiel pas probant !!! > Je doit prendre ça pour une insulte envers mes collaborateurs. > .
.
Je préfère me taire, ils seront encore capable d'assimilié TPS Zone à TPS
et
me foutre dans les tribunaux.
David
Et ta soeur ??
CinéFx et CinéPolar ne sont pas des options. Cela veut dire qu'ils font
partie de bouquets, pas qu'ils sont gratuits
Alors pourquoi me les faire payer et au titre de quel BOUQUET ou de QUELLE option puisque bouquet il n'y a pas ?
"Patrick Vuichard" a écrit dans le message de news:
David a écrit, le 22/06/2005 18:57 :
> Oui le tableau est érroné bien vu !!!!
Merci de ne pas t'arrêter en cours de lecture. Il n'est pas erroné : tu l'as mal interprété. Comme moi, au début, parce que ce n'est pas clair du tout.
CinéFx et CinéPolar ne sont pas des options. Cela veut dire qu'ils font partie de bouquets, pas qu'ils sont gratuits : les options sont des chaines individuelles ou en petit groupe que l'on rajoute à n'importe quel bouquet.
Avec TPS, même la publicité est cryptée, apparemment :-(
CinéFx et CinéPolar ne sont pas des options. Cela veut dire qu'ils font
partie de bouquets, pas qu'ils sont gratuits
Alors pourquoi me les faire payer et au titre de quel BOUQUET ou de QUELLE
option puisque bouquet il n'y a pas ?
"Patrick Vuichard" <Patrick.Vuichard@wanadoo.fr> a écrit dans le message de
news: 3htlktFiu22nU1@individual.net...
David a écrit, le 22/06/2005 18:57 :
> Oui le tableau est érroné bien vu !!!!
Merci de ne pas t'arrêter en cours de lecture. Il n'est pas erroné : tu
l'as mal interprété. Comme moi, au début, parce que ce n'est pas clair
du tout.
CinéFx et CinéPolar ne sont pas des options. Cela veut dire qu'ils font
partie de bouquets, pas qu'ils sont gratuits : les options sont des
chaines individuelles ou en petit groupe que l'on rajoute à n'importe
quel bouquet.
Avec TPS, même la publicité est cryptée, apparemment :-(
CinéFx et CinéPolar ne sont pas des options. Cela veut dire qu'ils font
partie de bouquets, pas qu'ils sont gratuits
Alors pourquoi me les faire payer et au titre de quel BOUQUET ou de QUELLE option puisque bouquet il n'y a pas ?
"Patrick Vuichard" a écrit dans le message de news:
David a écrit, le 22/06/2005 18:57 :
> Oui le tableau est érroné bien vu !!!!
Merci de ne pas t'arrêter en cours de lecture. Il n'est pas erroné : tu l'as mal interprété. Comme moi, au début, parce que ce n'est pas clair du tout.
CinéFx et CinéPolar ne sont pas des options. Cela veut dire qu'ils font partie de bouquets, pas qu'ils sont gratuits : les options sont des chaines individuelles ou en petit groupe que l'on rajoute à n'importe quel bouquet.
Avec TPS, même la publicité est cryptée, apparemment :-(
> promis juré ...nous sommes sérieux et nous recherchons d'autres plaideurs !!
Avis au amateurs !
Euh!!! non pas moi. Il m'ont abaissé mon abonnement, je vais pas m'en plaindre. Puis les chaînes qui disparaissent je m'en fiche, je ne les regardent pas (comme TFJ d'ici quelques jours) car elle sont nulle à chier (dans le bon sens du terme). 2 abonnements (TPS/CanalSat), je suis constamment sur les chaînes de TPS, donc ça correspond à mes attentes. Donc franchement, je n'ai pas de raisons de me plaindre de TPS.
> promis juré ...nous sommes sérieux et nous recherchons d'autres plaideurs
!!
Avis au amateurs !
Euh!!! non pas moi.
Il m'ont abaissé mon abonnement, je vais pas m'en plaindre.
Puis les chaînes qui disparaissent je m'en fiche, je ne les regardent pas
(comme TFJ d'ici quelques jours) car elle sont nulle à chier (dans le bon
sens du terme).
2 abonnements (TPS/CanalSat), je suis constamment sur les chaînes de TPS,
donc ça correspond à mes attentes.
Donc franchement, je n'ai pas de raisons de me plaindre de TPS.
> promis juré ...nous sommes sérieux et nous recherchons d'autres plaideurs !!
Avis au amateurs !
Euh!!! non pas moi. Il m'ont abaissé mon abonnement, je vais pas m'en plaindre. Puis les chaînes qui disparaissent je m'en fiche, je ne les regardent pas (comme TFJ d'ici quelques jours) car elle sont nulle à chier (dans le bon sens du terme). 2 abonnements (TPS/CanalSat), je suis constamment sur les chaînes de TPS, donc ça correspond à mes attentes. Donc franchement, je n'ai pas de raisons de me plaindre de TPS.
David
POURQUOI aurais je des problèmes à me faire comprendre ?
Parce tu ne comprends pas ??? ne généralise pas STP
ma FAQ n'est pas une profession de foi juste un
document récapitulatif pour aider les gens
C'est très bien et je t'en remercie
Toute nouvelle information
est bonne à prendre.
Alors sois patient !
Les tri "Patrick Vuichard" a écrit dans le message de news:
David a écrit, le 22/06/2005 19:02 :
> je vais césser de te répondre
C'est comme tu le sens.
> Comme tu ne vois pas où est le problème je te laisse à cette ignorance
et me
> garde le reste !
Si tu n'arrives pas à expliquer le problème à quelqu'un qui est prêt à écouter, tu vas avoir du mal devant un tribunal...
> 9a commence à sentir la mauvaise foi !
???
> Véxé de ne pas avoir vu ce que nous avons vu en premier ???
J'attends toujours de savoir ce que vous avez vu. Et je ne vois pas de raison d'être vexé : ma FAQ n'est pas une profession de foi, juste un document récapitulatif pour aider les gens. Toute nouvelle information est bonne à prendre.
POURQUOI aurais je des problèmes à me faire comprendre ?
Parce tu ne comprends pas ??? ne généralise pas STP
ma FAQ n'est pas une profession de foi juste un
document récapitulatif pour aider les gens
C'est très bien et je t'en remercie
Toute nouvelle information
est bonne à prendre.
Alors sois patient !
Les tri
"Patrick Vuichard" <Patrick.Vuichard@wanadoo.fr> a écrit dans le message de
news: 3htlu1FiuuroU1@individual.net...
David a écrit, le 22/06/2005 19:02 :
> je vais césser de te répondre
C'est comme tu le sens.
> Comme tu ne vois pas où est le problème je te laisse à cette ignorance
et me
> garde le reste !
Si tu n'arrives pas à expliquer le problème à quelqu'un qui est prêt à
écouter, tu vas avoir du mal devant un tribunal...
> 9a commence à sentir la mauvaise foi !
???
> Véxé de ne pas avoir vu ce que nous avons vu en premier ???
J'attends toujours de savoir ce que vous avez vu. Et je ne vois pas de
raison d'être vexé : ma FAQ n'est pas une profession de foi, juste un
document récapitulatif pour aider les gens. Toute nouvelle information
est bonne à prendre.
POURQUOI aurais je des problèmes à me faire comprendre ?
Parce tu ne comprends pas ??? ne généralise pas STP
ma FAQ n'est pas une profession de foi juste un
document récapitulatif pour aider les gens
C'est très bien et je t'en remercie
Toute nouvelle information
est bonne à prendre.
Alors sois patient !
Les tri "Patrick Vuichard" a écrit dans le message de news:
David a écrit, le 22/06/2005 19:02 :
> je vais césser de te répondre
C'est comme tu le sens.
> Comme tu ne vois pas où est le problème je te laisse à cette ignorance
et me
> garde le reste !
Si tu n'arrives pas à expliquer le problème à quelqu'un qui est prêt à écouter, tu vas avoir du mal devant un tribunal...
> 9a commence à sentir la mauvaise foi !
???
> Véxé de ne pas avoir vu ce que nous avons vu en premier ???
J'attends toujours de savoir ce que vous avez vu. Et je ne vois pas de raison d'être vexé : ma FAQ n'est pas une profession de foi, juste un document récapitulatif pour aider les gens. Toute nouvelle information est bonne à prendre.
"DidierPoncet" a écrit dans le message de news: 42b99cae$0$11721$
Euh...comment dire ? un tout petit peu ras le bol de TPS et du TGI Vous comptez nous faire ça jusqu'au départ en vacances ? Franchement , ça interesse qui ? Et pour les questions juridiques il y a d'autres lieux Si vous êtes nombreux , faites le savoir , c'est moi qui me casserai si ce n'est déjà fait
"David" a écrit dans le message de news: 42b99ae0$0$14501$ > NON pas MOUI... OUI tout court ! > > le COJ dis ce que je viens de dire ! > > > > > > > > "Patrick Vuichard" a écrit dans le message > de > news: >> David a écrit, le 21/06/2005 21:23 : >> >> > En l'espèce le Tribunal de Commerce est compétent pour connaître
des
>> > contestations relatives aux actes de commerce en général,
contestations
>> > liées aux engagements et aux transactions entre commerçants ou entre >> > particuliers et commerçants, entre autres. >> >> Moui, le L411-4.3 COJ peut se tenter, mais il me semble que cela >> restreindrait les possibilités. Sans compter que... >> >> > De toute façon mieux vaut ne pas aller devant ce truc rempli de > magistrats >> > d'opérette. >> >> N'est-ce pas ? >> >> -- >> >> Internet, newsgroups, e-mail => Netiquette >> http://usenet-fr.news.eu.org/fr.usenet.reponses/usenet/netiquette.html >> news:fr.bienvenue news:fr.bienvenue.questions >> news:news.announce.newusers news:fr.usenet.reponses > >
CHANGE DE TOPIC
"DidierPoncet" <didierponcet@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
42b99cae$0$11721$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
Euh...comment dire ? un tout petit peu ras le bol de TPS et du TGI
Vous comptez nous faire ça jusqu'au départ en vacances ?
Franchement , ça interesse qui ?
Et pour les questions juridiques il y a d'autres lieux
Si vous êtes nombreux , faites le savoir , c'est moi qui me casserai
si ce n'est déjà fait
"David" <davidflamant@free.fr> a écrit dans le message de news:
42b99ae0$0$14501$626a14ce@news.free.fr...
> NON pas MOUI... OUI tout court !
>
> le COJ dis ce que je viens de dire !
>
>
>
>
>
>
>
> "Patrick Vuichard" <Patrick.Vuichard@wanadoo.fr> a écrit dans le message
> de
> news: 3ht2pvFimv3iU1@individual.net...
>> David a écrit, le 21/06/2005 21:23 :
>>
>> > En l'espèce le Tribunal de Commerce est compétent pour connaître
des
>> > contestations relatives aux actes de commerce en général,
contestations
>> > liées aux engagements et aux transactions entre commerçants ou entre
>> > particuliers et commerçants, entre autres.
>>
>> Moui, le L411-4.3 COJ peut se tenter, mais il me semble que cela
>> restreindrait les possibilités. Sans compter que...
>>
>> > De toute façon mieux vaut ne pas aller devant ce truc rempli de
> magistrats
>> > d'opérette.
>>
>> N'est-ce pas ?
>>
>> --
>>
>> Internet, newsgroups, e-mail => Netiquette
>> http://usenet-fr.news.eu.org/fr.usenet.reponses/usenet/netiquette.html
>> news:fr.bienvenue news:fr.bienvenue.questions
>> news:news.announce.newusers news:fr.usenet.reponses
>
>
"DidierPoncet" a écrit dans le message de news: 42b99cae$0$11721$
Euh...comment dire ? un tout petit peu ras le bol de TPS et du TGI Vous comptez nous faire ça jusqu'au départ en vacances ? Franchement , ça interesse qui ? Et pour les questions juridiques il y a d'autres lieux Si vous êtes nombreux , faites le savoir , c'est moi qui me casserai si ce n'est déjà fait
"David" a écrit dans le message de news: 42b99ae0$0$14501$ > NON pas MOUI... OUI tout court ! > > le COJ dis ce que je viens de dire ! > > > > > > > > "Patrick Vuichard" a écrit dans le message > de > news: >> David a écrit, le 21/06/2005 21:23 : >> >> > En l'espèce le Tribunal de Commerce est compétent pour connaître
des
>> > contestations relatives aux actes de commerce en général,
contestations
>> > liées aux engagements et aux transactions entre commerçants ou entre >> > particuliers et commerçants, entre autres. >> >> Moui, le L411-4.3 COJ peut se tenter, mais il me semble que cela >> restreindrait les possibilités. Sans compter que... >> >> > De toute façon mieux vaut ne pas aller devant ce truc rempli de > magistrats >> > d'opérette. >> >> N'est-ce pas ? >> >> -- >> >> Internet, newsgroups, e-mail => Netiquette >> http://usenet-fr.news.eu.org/fr.usenet.reponses/usenet/netiquette.html >> news:fr.bienvenue news:fr.bienvenue.questions >> news:news.announce.newusers news:fr.usenet.reponses > >
