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prescription en matière diffamatoire

177 réponses
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marmiton33
Bonjour,
Quelqu'un peut me dire, quelle est la durée de prescription en matière de
diffamation et d'injures publiques sur usenet ?

Je vous remercie.

--
Michelle.

10 réponses

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Nicolas Krebs
Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
news:4b2ab34a$0$32036$

Le Thu, 17 Dec 2009 23:32:58 +0100, Nicolas Krebs a écrit :

> Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
> news:4b2aad12$0$9401$
>
>> Le Thu, 17 Dec 2009 23:05:30 +0100, Nicolas Krebs a écrit :
>>
>> > Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
>> > news:4b2aa738$0$9401$
>> >
>> >> Le Thu, 17 Dec 2009 22:39:55 +0100, Nicolas Krebs a écrit :
>> >>
>> >> > Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
>> >> > news:4b2a8e85$0$31703$
>> >> >
>> >> >> Le Thu, 17 Dec 2009 20:27:42 +0100, Nicolas Krebs a écrit :
>> >> >>
>> >> >> > Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
>> >> >> > news:4b29c600$0$30779$
>> >> >> >
>> >> >> >> les RFC Usenet
>> >> >> >
>> >> >> > Les quoi ?
>> >> >>
>> >> >> <http://www.tin.org/docs.html>
>> >> >
>> >> > Où voyez vous des « RFC Usenet » ou des mentions de « RFC Usenet »
>> >> > dans http://www.tin.org/docs.html ?
>> >>
>> >> Encore une fois, vous tombez dans le travers d'une rigidité de
>> >> lecture qui ne peut que donner de mauvais résultat.
>> >
>> > Est-ce sensé être insultant ou diffamatoire ? (1)
>> >
>> >> Usenet est mentionné entre
>> >> autres par les RFC 3977, 2980, 4643, 5536 (qui l'évoque certes peu),
>> >> 5537, 4707, et encore, je n'ai pas tout revérifié en détail.
>> >
>> > Et alors ? En quoi cela réponds à mes questions
>> > news:hge0nc$n4s$#line=5,6 et
>> > news:hge8f8$vpm$#line,16 ?
>>
>> En indiquant "les RFC Usenet", c'est-à-dire "les RFC relatives à
>> Usenet".
>
> J'ai rien compris.

J'avais remarqué. "Les RFC usenet" est un raccourci de "les RFC qui sont
relatives à Usenet", ou encore "les RFC qu'il faut considérer quand on
conçoit un serveur ou un client Usenet", et cent autres formulations qui
reviennent toutes à dire "les RFC qui ont une importance concernant
Usenet".



Ah d'accord, là j'ai compris. Il m'a fallu vous tirer les vers du nez.

>> où est-il écrit qu'un serveur Usenet DOIT être en réseau ? Si c'est une
>> vérité si indiscutable, ce doit être facile de donner une référence
>> imparable -- pas juste un descriptif, mais une déclaration claire et
>> précise qui impose d'être en réseau.
>
> À ma connaissance ce n'est écrit nulle part de cette façon dans aucune
> RFC.

Et ailleurs ?



Ailleurs oui.

Par exemple dans news:hgec9s$4bb$#line=0,2 .
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Nicolas Krebs
Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
news:4b2ab35f$0$32036$

Le Thu, 17 Dec 2009 23:29:04 +0100, Nicolas Krebs a écrit :

> Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
> news:4b2aad12$0$9401$
>
>> Le Thu, 17 Dec 2009 23:05:30 +0100, Nicolas Krebs a écrit :
>>
>> > Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
>> > news:4b2aa738$0$9401$
>> >
>> >> Le Thu, 17 Dec 2009 22:39:55 +0100, Nicolas Krebs a écrit :
>
>> >> Encore une fois, vous tombez dans le travers d'une rigidité de
>> >> lecture qui ne peut que donner de mauvais résultat.
>> >
>> > Est-ce sensé être insultant ou diffamatoire ? (1)
>
>> > 1 : fr.misc.droit.internet est le meilleur des forums pour ce genre
>> > de
>> > question :-)
>>
>> J'ai depuis longtemps et à plusieurs reprises indiqué que décider si
>> quelque chose a droit ou non à être adoubé "serveur Usenet" n'est pas
>> une question de droit.
>
> Mauvaise réponse.

Développez en quoi c'est une question de droit, alors.



Pourquoi ?
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Nicolas Krebs
Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
news:4b2ab3fc$0$32036$

prenez un serveur usenet
raccordé à d'autres, porteur uniquement de groupes locaux qu'il ne feed
ni de ni vers ses pairs, puis déconnectez-le de ses pairs sans l'isoler
de ses clients. Vous obtenez un serveur Usenet raccordé à aucun autre.



Comment faites-vous ? Pouvez vous m'indiquer une RFC ou un Howto ?

> M'auriez vous diffamé ? (1)

Pas que je sache, le fait de ne pas répondre à une question n'étant pas
de nature à entacher la réputation et l'honneur.



Merci pour cette réponse.
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Nicolas Krebs
Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
news:4b2aba07$0$32036$

Le Thu, 17 Dec 2009 23:51:12 +0100, Nicolas Krebs a écrit :
> Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
> news:4b2ab2c7$0$32036$



>> Déjà qu'il vous a fallu reconnaître que non, je ne mentais
>> pas,
>
> Message-ID ?

Pas besoin du message-ID : c'est repris ci-dessus dans votre réponse et
dans la mienne : je dis que "je n'e [sic] peu x pas avoir menti" et vous
répondez "Oui."



Et alors ?
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Nicolas Krebs
Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
news:4b2b594b$0$11232$

Le Fri, 18 Dec 2009 10:52:44 +0100, Michel Bacqué a écrit :

> Albert ARIBAUD a écrit :
>> Le Thu, 17 Dec 2009 20:33:28 +0100, Nicolas Krebs a écrit :
>>
>>> Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
>>> news:4b2a73ca$0$5277$
>>>
>>>> Vous savez, plus on me répond qu'il ne faut pas prendre les
>>>> définitions de façon trop stricte, plus on donne de crédit à mon
>>>> propos initial, à savoir que "serveur Usenet" peut désigner un
>>>> serveur NNTP distribuant des groupes locaux sans avoir de pairs.



>>> « serveur Usenet » peut aussi désigner votre poël à frire, votre
>>> soupière ou votre serviette de bain.
>>
>> Non, puisque ce ne sont pas des serveurs, et qu'elles n'ont aucune
>> relation d'aucune sorte avec Usenet.
>
> Bah, vous vous nommez bien serveur Usenet un serveur qui n'a aucune
> relation avec le réseau Usenet, dans ces conditions pourquoi ne pas
> appeler un chat un chien ?



J'appelle serveur Uesnet ce qui
se comporte en serveur et respecte les RFC qui traitent de Usenet.



C'est votre droit.
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Nicolas Krebs
Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
news:4b2b596e$0$11232$

Le Fri, 18 Dec 2009 11:07:26 +0100, Michel Bacqué a écrit :

> Albert ARIBAUD a écrit :
>
>> Je n'e peux pas avoir menti en demandant une information, demande que
>> je reformule d'ailleurs : je voudrais bien qu'on me montre dans quelle
>> RFC un serveur Usenet DOIT être en réseau avec d'autres. Si rien de la
>> sorte n'existe, alors un serveur Usenet n'est pas tenu d'être en réseau
>> avec d'autres ;
>
> Moi je voudrais bien que vous me montriez dans quelle RFC un serveur
> Usenet DOIT être un serveur. Si rien de la sorte n'existe, alors un
> serveur Usenet n'est pas tenu d'être un serveur. Une tasse à café fera
> l'affaire.

Outre le fait que pour être serveur il faut servir de l'information d'une
manière ou d'une autre, ce qu'une tasse à café ne fait pas, on peut lire
la RFC 3977, section 1 (introduction), juste avant la fin : << For the
remainder of this document, the terms "client" and "client host" refer to
a host making use of the NNTP service, while the terms "server" and
"server host" refer to a host that offers the NNTP service. >> indique
bien que le terme "serveur", dans le cadre du protocole NNTP utilisé dans
Usenet et décrit dans cette RFC, implique d'offrir le service NNTP, ce
qu'une tasse à café ne fait pas.

Mais conscient qu'on pourrait vouloir qualifier ce qui précède de
description plutôt que de spécification, je poursuis par le 3 (Basic
concepts) et plus précisément 3.1 (Commands and responses) qui débute
quasi immédiatement par l'obligation suivante : << the NNTP server host
MUST send a greeting. >> Si la tasse à café envoie bien le message
d'accueil lors des connexions NNTP, c'est bien un serveur au sens du 1 de
la RFC, et si elle ne le fait pas, elle n'est pas conforme à la RFC.

L'on pourrait bien sûr lister exhaustivement tous les MUST de cette RFC et
vérifier le comportement de la tasse à café vis-à-vis de ces obligations,
mais je pense que l'essentiel est démontré : une tasse à café n'est pas un
serveur Usenet.



Vous avez le droit de penser que c'est démontré.

Mais n'hésitez pas à indiquer la RFC obligeant à un serveur Usenet à être
un serveur NNTP, avec « DOIT » fort et explicite. Ou même une définition
nromative de « serveur Usenet ».
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Nicolas Krebs
Yves Lambert écrivit dans l'article
news:4b2b8f75$0$30632$

In article <4b2a68db$0$3217$,
jr writes:
> L'IETF n'a ni statuts ni membres.

C'est surprenant.



Ça surprend toujours.

--
« Il était une bergère [...] »
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Nicolas Krebs
Yves Lambert écrivit dans l'article
news:4b2ba98d$0$5384$

In article <hgeb56$3ac$,
Nicolas Krebs writes:



> Cela dépend si vous considérez les RFC comme contraignantes ou pas.
>
> Cf. les utilisation de la RFC 1855 par les tribunaux.

Il faudrait que tu indiques des jurisprudences



Pourquoi ?

--
« Il était une bergère [...] »
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Nicolas Krebs
Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
news:4b2a8e29$0$31703$

Le Thu, 17 Dec 2009 20:30:55 +0100, Nicolas Krebs a écrit :

> Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
> news:4b29d233$0$30779$
>
>> Le Thu, 17 Dec 2009 06:49:02 +0100, jr a écrit :
>>
>> > Albert ARIBAUD a écrit :
>
>> >>> Nous venons de voir qu'un serveur USENET peut être nourri par UUCP
>> >>> et servir par le WEB.
>> >>
>> >> Pas par le Web, non.
>> >
>> > http://groups.google.com/group/fr.misc.droit.internet/browse_thread/
>> thread/e7457a08ba2db376/9bd0df319516b941?q=NNTP
>> +group:fr.misc.droit.internet
>>
>> Ce n'est pas du Usenet, ça.
>
> Sources ?©

La forme de la référence qui n'est pas du Usenet suffit : c'est une URL
http:, pas news:.



Sources ?© Pouvez vous m'indiquer l'article de loi ou la RFC le spécifiant
normativement ?

> Parce que cettte question est évoquée depuis près de dix ans dans la FAQ
> ( news: notament
> l'alinéa 11 de l'annexe A) sans avoir jamais été tranchée dans ce sens.

Sans jamais avoir été tranchée du tout, je suppose, car si elle l'était
tant que ça, vous eûssiez dit "... et a été tranchée depuis longtemps".



Vous avez le droit de supposer cela.
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Albert ARIBAUD
Le Sun, 20 Dec 2009 16:51:48 +0100, Nicolas Krebs a écrit :

Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
news:4b2ab3fc$0$32036$

prenez un serveur usenet
raccordé à d'autres, porteur uniquement de groupes locaux qu'il ne feed
ni de ni vers ses pairs, puis déconnectez-le de ses pairs sans l'isoler
de ses clients. Vous obtenez un serveur Usenet raccordé à aucun autre.



Comment faites-vous ?



En suivant les mêmes RFC qui sont employées quand on fait un serveur
Usenet qui a des pairs, sauf que là, il n'en a pas.

Pouvez vous m'indiquer une RFC ou un Howto ?



Les mêmes que pour les serveurs Usenet qui ont des pairs.

Merci pour cette réponse.



De rien.

fu2 poster comme demandé.

Amicalement,
--
Albert.