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Entraide Droit / Juridique Droit - Juridique Droit sur Internet prescription en matière diffamatoire

prescription en matière diffamatoire

177 réponses
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marmiton33
Bonjour,
Quelqu'un peut me dire, quelle est la durée de prescription en matière de
diffamation et d'injures publiques sur usenet ?

Je vous remercie.

--
Michelle.
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Albert ARIBAUD
Le Thu, 17 Dec 2009 23:32:58 +0100, Nicolas Krebs a écrit :

Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
news:4b2aad12$0$9401$

Le Thu, 17 Dec 2009 23:05:30 +0100, Nicolas Krebs a écrit :

> Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
> news:4b2aa738$0$9401$
>
>> Le Thu, 17 Dec 2009 22:39:55 +0100, Nicolas Krebs a écrit :
>>
>> > Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
>> > news:4b2a8e85$0$31703$
>> >
>> >> Le Thu, 17 Dec 2009 20:27:42 +0100, Nicolas Krebs a écrit :
>> >>
>> >> > Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
>> >> > news:4b29c600$0$30779$
>> >> >
>> >> >> les RFC Usenet
>> >> >
>> >> > Les quoi ?
>> >>
>> >> <http://www.tin.org/docs.html>
>> >
>> > Où voyez vous des « RFC Usenet » ou des mentions de « RFC Usenet »
>> > dans http://www.tin.org/docs.html ?
>>
>> Encore une fois, vous tombez dans le travers d'une rigidité de
>> lecture qui ne peut que donner de mauvais résultat.
>
> Est-ce sensé être insultant ou diffamatoire ? (1)
>
>> Usenet est mentionné entre
>> autres par les RFC 3977, 2980, 4643, 5536 (qui l'évoque certes peu),
>> 5537, 4707, et encore, je n'ai pas tout revérifié en détail.
>
> Et alors ? En quoi cela réponds à mes questions
> news:hge0nc$n4s$#line=5,6 et
> news:hge8f8$vpm$#line,16 ?

En indiquant "les RFC Usenet", c'est-à-dire "les RFC relatives à
Usenet".



J'ai rien compris.



J'avais remarqué. "Les RFC usenet" est un raccourci de "les RFC qui sont
relatives à Usenet", ou encore "les RFC qu'il faut considérer quand on
conçoit un serveur ou un client Usenet", et cent autres formulations qui
reviennent toutes à dire "les RFC qui ont une importance concernant
Usenet".

où est-il écrit qu'un serveur Usenet DOIT être en réseau ? Si c'est une
vérité si indiscutable, ce doit être facile de donner une référence
imparable -- pas juste un descriptif, mais une déclaration claire et
précise qui impose d'être en réseau.



À ma connaissance ce n'est écrit nulle part de cette façon dans aucune
RFC.



Et ailleurs ?

Amicalement,
--
Albert.
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Albert ARIBAUD
Le Thu, 17 Dec 2009 23:29:04 +0100, Nicolas Krebs a écrit :

Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
news:4b2aad12$0$9401$

Le Thu, 17 Dec 2009 23:05:30 +0100, Nicolas Krebs a écrit :

> Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
> news:4b2aa738$0$9401$
>
>> Le Thu, 17 Dec 2009 22:39:55 +0100, Nicolas Krebs a écrit :



>> Encore une fois, vous tombez dans le travers d'une rigidité de
>> lecture qui ne peut que donner de mauvais résultat.
>
> Est-ce sensé être insultant ou diffamatoire ? (1)



> 1 : fr.misc.droit.internet est le meilleur des forums pour ce genre
> de
> question :-)

J'ai depuis longtemps et à plusieurs reprises indiqué que décider si
quelque chose a droit ou non à être adoubé "serveur Usenet" n'est pas
une question de droit.



Mauvaise réponse.



Développez en quoi c'est une question de droit, alors.

Amicalement,
--
Albert.
Avatar
Nicolas Krebs
Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
news:4b2ab116$0$32036$

Le Thu, 17 Dec 2009 23:27:19 +0100, Nicolas Krebs a écrit :



>> montrez-moi la différence réelle et significative entre
>> un serveur Usenet raccordé aux autres et qui ne porte que des groupes
>> locaux et un serveur Usenet raccordé à aucun autre et qui ne porte que
>> des groupes locaux.



> C'est quoi un « serveur Usenet raccordé à aucun autre » ?

C'est la même chose qu'un serveur usenet raccordé à d'autres mais qui
n'échange rien avec eux



C'est à dire ?
Avatar
Albert ARIBAUD
Le Thu, 17 Dec 2009 23:39:27 +0100, Nicolas Krebs a écrit :

Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
news:4b2ab116$0$32036$

Le Thu, 17 Dec 2009 23:27:19 +0100, Nicolas Krebs a écrit :

>> Je ne nomme pas n'importe quoi n'importe comment
>
> J'ai bien peur que si.

Alors ça doit être facile à montrer en répondant à la question que je
posais juste après :

>> montrez-moi la différence réelle et significative entre un serveur
>> Usenet raccordé aux autres et qui ne porte que des groupes locaux et
>> un serveur Usenet raccordé à aucun autre et qui ne porte que des
>> groupes locaux.

Mais vous avez oublié d'y répondre dans cet élan :

> C'est quoi un « serveur Usenet raccordé à aucun autre » ?

C'est la même chose qu'un serveur usenet raccordé à d'autres mais qui
n'échange rien avec eux, s'il n'y a pas de différence entre les deux. Y
en a-t-il ? J'ai posé la question, mais vous avez oublié d'y répondre.



Je n'ai pas oublié de répondre à votre question, j'ai fait une demande
de précision, requise pour pouvoir répondre à votre question (car je ne
sais ce qu'est un « serveur Usenet raccordé à aucun autre »).



Eh bien faites oeuvre d'un peu d'initiative, prenez un serveur usenet
raccordé à d'autres, porteur uniquement de groupes locaux qu'il ne feed
ni de ni vers ses pairs, puis déconnectez-le de ses pairs sans l'isoler
de ses clients. Vous obtenez un serveur Usenet raccordé à aucun autre.

M'auriez vous diffamé ? (1)



Pas que je sache, le fait de ne pas répondre à une question n'étant pas
de nature à entacher la réputation et l'honneur.

Amicalement,
--
Albert.
Avatar
Nicolas Krebs
Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
news:4b2ab2c7$0$32036$

Le Thu, 17 Dec 2009 23:25:45 +0100, Nicolas Krebs a écrit :

>> Je n'e peux pas avoir menti en demandant une information

> Oui. Quoiqu'une certaine juriste pourrait porter plainte pour
> « diffamation sous forme dubitative ».

Nous voilà glissant plus ou moins discrètement du mensonge à la
diffamation...



De quoi parlez vous ?

Déjà qu'il vous a fallu reconnaître que non, je ne mentais
pas,



Message-ID ?

il va maintenant vous falloir reconnaître que je ne diffame pas,
faute d'imputer le moindre fait à la mondre personne, en demandant où il
est indiqué qu'un serveur Usenet doit être en réseau avec d'autres --
question que vous décortiquez mais à laquelle vous ne répondez pas.



Il dit qu'il comprend pas (©Les Nuls 1994)

>> je voudrais bien qu'on me montre dans quelle RFC
>> un serveur Usenet DOIT être en réseau avec d'autres. Si rien de la
>> sorte n'existe, alors un serveur Usenet n'est pas tenu d'être en réseau
>> avec d'autres
>
> Pas tenu par une loi étatique ou par une RFC gravée dans le marbre,
> en effet.

Par quoi, alors ?



La demi-douzaine d'andouilles (moi compris) qui fait depuis quatre jours du
hors charte dans fr.misc.droit.internet à vous répondre sur les
caractériqtiques d'Usenent ?

Une obligation éthérée axiomatique mais qui n'est
inscrite nulle part ?



news://news.trigofacile.com/hgec9s$4bb$#line=0,2 .

>> d'ailleurs, même si cette nécessité est mentionnée dans une
>> RFC, il y a des intervenants ici qui diront qu'elle n'a pas valeur
>> d'obligation pour autant
>
> Cela dépend si vous considérez les RFC comme contraignantes ou pas.
> Cf. les utilisation de la RFC 1855 par les tribunaux.

J'ai pris successivement ces deux positions (RFC contraignantes ou pas)
-- en fait, j'en ai même considéré trois : contraignante, référence ou à
ignorer -- et aucune ne conclut à une obligation qu'un serveur Usenet
soit en réseau avec d'autres.



Ah ?

Je repose donc cette question existentielle et touchant manifestement au
sacré tant il faut à la fois la discuter et n'y pas répondre : y a-t-il
un endroit, dans une RFC ou ailleurs, où il est indiqué qu'un serveur
Usenet *doit* être en réseau avec d'autres ?



Dans news:fr.misc.droit.internet cette semaine, par exemple
news:hgec9s$4bb$#line=0,2 .
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Albert ARIBAUD
Le Thu, 17 Dec 2009 23:51:12 +0100, Nicolas Krebs a écrit :
Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
news:4b2ab2c7$0$32036$

Le Thu, 17 Dec 2009 23:25:45 +0100, Nicolas Krebs a écrit :

>> Je n'e peux pas avoir menti en demandant une information

> Oui. Quoiqu'une certaine juriste pourrait porter plainte pour
> « diffamation sous forme dubitative ».

Nous voilà glissant plus ou moins discrètement du mensonge à la
diffamation...



De quoi parlez vous ?



Du fait que vous avez introduit la notion de diffamation là où personne
n'en parlait.

Déjà qu'il vous a fallu reconnaître que non, je ne mentais
pas,



Message-ID ?



Pas besoin du message-ID : c'est repris ci-dessus dans votre réponse et
dans la mienne : je dis que "je n'e [sic] peu x pas avoir menti" et vous
répondez "Oui."

il va maintenant vous falloir reconnaître que je ne diffame pas,
faute d'imputer le moindre fait à la mondre personne, en demandant où
il est indiqué qu'un serveur Usenet doit être en réseau avec d'autres
-- question que vous décortiquez mais à laquelle vous ne répondez
pas.



Il dit qu'il comprend pas (©Les Nuls 1994)



Il ne fait aucun effort pour comprendre, non plus (©moi 2009 mais je mets
ça dans le domaine public)

>> je voudrais bien qu'on me montre dans quelle RFC
>> un serveur Usenet DOIT être en réseau avec d'autres. Si rien de la
>> sorte n'existe, alors un serveur Usenet n'est pas tenu d'être en
>> réseau avec d'autres
>
> Pas tenu par une loi étatique ou par une RFC gravée dans le marbre,
> en effet.

Par quoi, alors ?



La demi-douzaine d'andouilles (moi compris) qui fait depuis quatre
jours du hors charte dans fr.misc.droit.internet à vous répondre sur
les caractériqtiques d'Usenent ?



Et le fait que c'est affirmé sur fr.misc.droit suffirait à en faire une
vérité universelle ?

Une obligation éthérée axiomatique mais qui n'est
inscrite nulle part ?



news://news.trigofacile.com/hgec9s$4bb$#line=0,2 .


Raisonnement circulaire : vous tentez de prouver une affirmation par sa
répétition.

>> d'ailleurs, même si cette nécessité est mentionnée dans une
>> RFC, il y a des intervenants ici qui diront qu'elle n'a pas valeur
>> d'obligation pour autant
>
> Cela dépend si vous considérez les RFC comme contraignantes ou pas.
> Cf. les utilisation de la RFC 1855 par les tribunaux.

J'ai pris successivement ces deux positions (RFC contraignantes ou
pas) -- en fait, j'en ai même considéré trois : contraignante,
référence ou à ignorer -- et aucune ne conclut à une obligation qu'un
serveur Usenet soit en réseau avec d'autres.



Ah ?



Oui, aucune.

Je repose donc cette question existentielle et touchant manifestement
au sacré tant il faut à la fois la discuter et n'y pas répondre : y
a-t-il un endroit, dans une RFC ou ailleurs, où il est indiqué qu'un
serveur Usenet *doit* être en réseau avec d'autres ?



Dans news:fr.misc.droit.internet cette semaine, par exemple
news:hgec9s$4bb$#line=0,2 .



Un endroit qui fasse autorité à un degré significatif, j'entends. Parce
que bon, dans le même groupe de discussion où l'on lit ce message, il y a
aussi des messages qui disent exactement l'inverse. Pourquoi, dès lors,
croirais-je davantage l'un que l'autre ?

Amicalement,
--
Albert.
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Albert ARIBAUD
Le Fri, 18 Dec 2009 11:07:26 +0100, Michel Bacqué a écrit :

Albert ARIBAUD a écrit :

Je n'e peux pas avoir menti en demandant une information, demande que
je reformule d'ailleurs : je voudrais bien qu'on me montre dans quelle
RFC un serveur Usenet DOIT être en réseau avec d'autres. Si rien de la
sorte n'existe, alors un serveur Usenet n'est pas tenu d'être en réseau
avec d'autres ;



Moi je voudrais bien que vous me montriez dans quelle RFC un serveur
Usenet DOIT être un serveur. Si rien de la sorte n'existe, alors un
serveur Usenet n'est pas tenu d'être un serveur. Une tasse à café fera
l'affaire.



Outre le fait que pour être serveur il faut servir de l'information d'une
manière ou d'une autre, ce qu'une tasse à café ne fait pas, on peut lire
la RFC 3977, section 1 (introduction), juste avant la fin : << For the
remainder of this document, the terms "client" and "client host" refer to
a host making use of the NNTP service, while the terms "server" and
"server host" refer to a host that offers the NNTP service. >> indique
bien que le terme "serveur", dans le cadre du protocole NNTP utilisé dans
Usenet et décrit dans cette RFC, implique d'offrir le service NNTP, ce
qu'une tasse à café ne fait pas.

Mais conscient qu'on pourrait vouloir qualifier ce qui précède de
description plutôt que de spécification, je poursuis par le 3 (Basic
concepts) et plus précisément 3.1 (Commands and responses) qui débute
quasi immédiatement par l'obligation suivante : << the NNTP server host
MUST send a greeting. >> Si la tasse à café envoie bien le message
d'accueil lors des connexions NNTP, c'est bien un serveur au sens du 1 de
la RFC, et si elle ne le fait pas, elle n'est pas conforme à la RFC.

L'on pourrait bien sûr lister exhaustivement tous les MUST de cette RFC
et vérifier le comportement de la tasse à café vis-à-vis de ces
obligations, mais je pense que l'essentiel est démontré : une tasse à
café n'est pas un serveur Usenet.

Amicalement,
--
Albert.
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Albert ARIBAUD
Le Fri, 18 Dec 2009 10:52:44 +0100, Michel Bacqué a écrit :

Albert ARIBAUD a écrit :
Le Thu, 17 Dec 2009 20:33:28 +0100, Nicolas Krebs a écrit :

Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
news:4b2a73ca$0$5277$

Vous savez, plus on me répond qu'il ne faut pas prendre les
définitions de façon trop stricte, plus on donne de crédit à mon
propos initial, à savoir que "serveur Usenet" peut désigner un
serveur NNTP distribuant des groupes locaux sans avoir de pairs.


« serveur Usenet » peut aussi désigner votre poël à frire, votre
soupière ou votre serviette de bain.



Non, puisque ce ne sont pas des serveurs, et qu'elles n'ont aucune
relation d'aucune sorte avec Usenet.



Bah, vous vous nommez bien serveur Usenet un serveur qui n'a aucune
relation avec le réseau Usenet, dans ces conditions pourquoi ne pas
appeler un chat un chien ?



Avais-je dit "avec le *réseau* Usenet" ? Ah non, je ne l'avais pas dit,
c'est vous qui l'insérez ici. J'appelle chat (domestique) le felis
silvestris, qui n'est pas un canis lupus. J'appelle serveur Uesnet ce qui
se comporte en serveur et respecte les RFC qui traitent de Usenet.

Sauf bien sûr à adopter l'attitude qui consiste à nommer n'importe quoi
n'importe comment comme on décide d'obéir ou pas à telle loi ou
convention parce qu'au final on n'a rien à faire de rien.



Voila, on peut nommer serveur Usenet un serveur non relié au réseau
Usenet puisque rien ne l'interdit, le seul risque que l'on prend c'est
de ne pas se faire comprendre de tous ceux pour qui il est communément
admis qu'un serveur usenet est, comme son nom l'indique, un serveur
relié au réseau Usenet.



Le risque le plus funeste semble surtout d'être excommunié par ceux qui
tiennent absolument à ce qu'un serveur Usenet doive avoir des pairs quand
bien même il n'en a pas besoin faute de véhiculer des groupes qu'il
faudrait feeder, et quand bien même nulle part cette obligation d'avoir
des pairs n'est inscrite.

fu2 poster, comme promis et accidentellement non respecté dans mon
intervention précédente, désolé.

Amicalement,
--
Albert.
Avatar
Albert ARIBAUD
(supersedes: fu2 promis ajouté)

Le Fri, 18 Dec 2009 11:07:26 +0100, Michel Bacqué a écrit :

Albert ARIBAUD a écrit :

Je n'e peux pas avoir menti en demandant une information, demande que
je reformule d'ailleurs : je voudrais bien qu'on me montre dans quelle
RFC un serveur Usenet DOIT être en réseau avec d'autres. Si rien de la
sorte n'existe, alors un serveur Usenet n'est pas tenu d'être en réseau
avec d'autres ;



Moi je voudrais bien que vous me montriez dans quelle RFC un serveur
Usenet DOIT être un serveur. Si rien de la sorte n'existe, alors un
serveur Usenet n'est pas tenu d'être un serveur. Une tasse à café fera
l'affaire.



Outre le fait que pour être serveur il faut servir de l'information d'une
manière ou d'une autre, ce qu'une tasse à café ne fait pas, on peut lire
la RFC 3977, section 1 (introduction), juste avant la fin : << For the
remainder of this document, the terms "client" and "client host" refer to
a host making use of the NNTP service, while the terms "server" and
"server host" refer to a host that offers the NNTP service. >> indique
bien que le terme "serveur", dans le cadre du protocole NNTP utilisé dans
Usenet et décrit dans cette RFC, implique d'offrir le service NNTP, ce
qu'une tasse à café ne fait pas.

Mais conscient qu'on pourrait vouloir qualifier ce qui précède de
description plutôt que de spécification, je poursuis par le 3 (Basic
concepts) et plus précisément 3.1 (Commands and responses) qui débute
quasi immédiatement par l'obligation suivante : << the NNTP server host
MUST send a greeting. >> Si la tasse à café envoie bien le message
d'accueil lors des connexions NNTP, c'est bien un serveur au sens du 1 de
la RFC, et si elle ne le fait pas, elle n'est pas conforme à la RFC.

L'on pourrait bien sûr lister exhaustivement tous les MUST de cette RFC et
vérifier le comportement de la tasse à café vis-à-vis de ces obligations,
mais je pense que l'essentiel est démontré : une tasse à café n'est pas un
serveur Usenet.

Amicalement,
--
Albert.
Avatar
yl
In article <4b2a68db$0$3217$,
jr writes:
> L'IETF n'a ni statuts ni membres.

C'est surprenant.

--
All truth passes through three stages :
First, it is ridiculed
Second, it is violently opposed
Third, it is accepted as being self-evident
Schopenhauer
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