RADIO NOSTALGIE m'écrit...

Par courrier électronique et par Chronopost International




Objet : RADIO NOSTALGIE / Antonio XXXXXXX « nostalgietv.net »





Monsieur,



La société RADIO NOSTALGIE, exploitant la station de radio, sous la
dénomination NOSTALGIE, est titulaire de plusieurs enregistrements de la
marque notoire NOSTALGIE, dont la marque française NOSTALGIE enregistrée le
14 mars 1995, sous le n° 95 563 434 dans les classes 35, 38 et 41.


La société RADIO NOSTALGIE est également titulaire de divers noms de domaine
dont les noms de domaine "nostalgie.fr", "nostalgie.com", "nostalgie.net" et
"nostalgie.org".


Nous avons appris, non sans surprise, que vous avez déposé le 6 décembre
2002, le nom de domaine "www.nostagietv.net", que vous avez renouvelé le 7
décembre 2004, auprès de l'organisme d'enregistrement TUCOWS et que ce nom
de domaine renvoi vers un site Internet consacré à des émissions de
télévision française.


Ces agissements portent manifestement atteinte aux droits que nous détenons
sur la marque notoire NOSTALGIE et constituent des actes de contrefaçon de
notre marque sanctionnés tant civilement que pénalement.


En conséquence, par la présente, nous vous mettons en demeure :


-de prendre immédiatement toutes mesures appropriées pour procéder à la
radiation de cet enregistrement nom de domaine ;


-cesser toute utilisation du terme « nostalgie » et de manière plus générale
de toute dénomination identique ou similaire à NOSTAGLIE comme nom de
domaine, ainsi que sur tout support, quel qu'il soit.


Faute de réaction positive de votre part sous huitaine de la réception de la
présente, nous nous réservons d'engager les démarches nécessaires pour
obtenir la radiation de ce nom de domaine, au besoin par la voie judiciaire,
tout en sollicitant des dommages et intérêts à votre encontre pour le grave
préjudice subi de ce chef.



Dans l'attente de votre prompte réponse, nous vous prions de croire,
Monsieur, à l'assurance de nos sentiments distingués.






Jean-Charles MATHEY


Président