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recours contre banissement d'u forum

65 réponses
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eric.zzzz
Bonjour,

J'ai post=E9 un sujet sur un forum (d'un site grand public). Le lendemain, =
le mod=E9rateur m'envoie un MP me disant que votre sujet "machin" a =E9t=
=E9 effac=E9.
Je lui r=E9pond en lui disant que c'=E9tait le 2me message qui =E9tait effa=
c=E9 et qu'il me semblait qu'il n'y avait pas de propos insultants ou diffa=
matoires et je lui propose alors plusieurs propositions afin de ne plus =EA=
tre censur=E9 par la suite...
Le lendemain... Patatrac ! Je n'ai plus acc=E8s au forum
Je clique en bas du site dans "contact" et j'envoie un email au modo princi=
pal pour lui demander si je suis banni... pas de r=E9ponse.
Je reclic dans "contact" et remplit et envoie un formulaire au webmaster...=
pas de r=E9ponse...

Quel recours ai-je ?

Merci pour vos r=E9ponses

10 réponses

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eric.zzzz
Le samedi 9 août 2014 18:46:13 UTC+2, a écrit  :
Le samedi 9 août 2014 16:23:29 UTC+2, Albert ARIBAUD a écrit :

> Bonjour eric,

>

>

>

> Le Sat, 9 Aug 2014 07:08:22 -0700 (PDT), eric a écrit :

>

>

>

> > Le samedi 9 août 2014 13:25:15 UTC+2, Albert ARIBAUD a écrit :

>

> > > Bonjour eric,

>

> > >

>

> > >

>

> > >

>

> > > Le Sat, 9 Aug 2014 03:27:18 -0700 (PDT), eric a

>

> > >

>

> > > écrit :

>

> > >

>

> > >

>

> > >

>

> > > > Bonjour,

>

> > >

>

> > > >

>

> > >

>

> > > > J'ai posté un sujet sur un forum (d'un site grand public). Le

>

> > >

>

> > > > lendemain, le modérateur m'envoie un MP me disant que votre su jet

>

> > >

>

> > > > "machin" a été effacé. Je lui répond en lui disant que c' était le 2me

>

> > >

>

> > > > message qui était effacé et qu'il me semblait qu'il n'y avait pas de

>

> > >

>

> > > > propos insultants ou diffamatoires et je lui propose alors plusie urs

>

> > >

>

> > > > propositions afin de ne plus être censuré par la suite...

>

> > >

>

> > >

>

> > >

>

> > > D'une part, tes propos ont pu être insultants et/ou diffamatoires

>

> > >

>

> > > sans que tu les juges tel : ton appréciation ne peut s'imposer à

>

> > >

>

> > > quiconque. En fait, le seul qui ait le pouvoir d'imposer son

>

> > >

>

> > > appréciation à ce sujet est le juge à qui les propos auraient été

>

> > >

>

> > > soumis.

>

> > >

>

> > >

>

> > >

>

> > > D'autre part, un message peut être bannissable pour d'autres moti fs que

>

> > >

>

> > > l'injure ou la diffamation ; d'une part parce que la loi comporte

>

> > >

>

> > > d'autres limitations à la liberté d'expression ; d'autre part p arce que

>

> > >

>

> > > la publication sur un forum ne dépend pas que de la loi mais auss i des

>

> > >

>

> > > conditions d'utilisation, qui forment un contrat.

>

> > >

>

> > >

>

> > >

>

> > > Ainsi, par exemple, si les conditions contractuelles d'un forum

>

> > >

>

> > > indiquent que sera effacé tout message parlant d'ornithorynques e t que

>

> > >

>

> > > sera banni l'auteur de tout messages effacé, ces contraintes ont force

>

> > >

>

> > > de loi sur tout utilisateur du forum ayant accepté les dites cond itions.

>

> > >

>

> > >

>

> > >

>

> > > > Le lendemain... Patatrac ! Je n'ai plus accès au forum

>

> > >

>

> > > >

>

> > >

>

> > > > Je clique en bas

>

> > >

>

> > > > du site dans "contact" et j'envoie un email au modo principal pou r

>

> > >

>

> > > > lui demander si je suis banni... pas de réponse. Je reclic dans

>

> > >

>

> > > > "contact" et remplit et envoie un formulaire au webmaster... pas de

>

> > >

>

> > > > réponse...

>

> > >

>

> > > >

>

> > >

>

> > > > Quel recours ai-je ?

>

> > >

>

> > >

>

> > >

>

> > > Que cherches-tu à obtenir ? Ta réintégration ? Le rétabliss ement de tes

>

> > >

>

> > > messages effacés ? Une indemnisation ? Autre chose ?

>

> > >

>

> > >

>

> > >

>

> > > Amicalement,

>

> > >

>

> > > --

>

> > >

>

> > > Albert.

>

> >

>

> > Vous noterez que c'est moi qui suppose dans mon courrier :

>

> > - qu'il y a bannissement

>

> > - et que la cause de cet éventuel banissement soit l'injure ou la d iffamation.

>

> > La seule chose dont je suis sûr, c'est :

>

> > - le mail reçu qui dit : votre sujet "machin" a été effacé.

>

> > - je constate que je ne peux plus poster

>

> > - j'ai envoyé les 2 messages cités ci-dessus

>

> > Ce que je cherche à obtenir ? ce que prévoit le droit dans mon ca s.

>

>

>

> À défaut de doléance, le droit ne "prévoit" rien. Si un doléa nce est

>

> exprimée, là le droit peut éventuellement contenir des textes qui

>

> soutiennent ou au contraire excluent cette doléance.

>

>

>

> D'où ma question : quelle est ta doléance, autrement dit, que

>

> souhaites-tu voir arriver exactement ?

>

>

>

> Amicalement,

>

> --

>

> Albert.



C'est surtout savoir ce que dit le droit. Vous m'avez donné la répons e...

J'ai relevé ceci :

Les forums du Site sont ouverts à tout le monde, chacun est libre d'y i ntervenir, de manière anonyme ou identifiée. ...

Les modérateurs surveillent les discussions et les organisent. Ils pour ront effacer immédiatement les messages :Insultants, diffamatoires,Racist es, homophobes,

Les conditions de bannissement d'un Utilisateur varient en fonction du ca s (gravité des propos, fréquence de perturbation, profil, etc.).

Cependant, LeSite s'efforce de manière générale de notifier aux int ernautes concernés une mise en garde avant toute sanction.

Les internautes faisant ouvertement l'apologie des crimes contre l'humani té, incitant à la haine raciale, à la violence, aux atteintes à la dignité humaine, intervenant en matière de pornographie infantile ou fa isant à répétition de la publicité sur les forums de discussion son t automatiquement bannis avec effacement de leurs messages, sans préavis.



En effet, je constate qu'il est possible de bannir sans préavis même s'il est dit que "s'efforce de manière générale de notifier aux inter nautes concernés une mise en garde avant toute sanction. ".



Je constate que mon cas n'est pas cité... ce que suppose qu'on me repro che c'est d'avoir cité des versets du Coran et des hadiths violents et be lliqueux dans un forum fréquenté par des .... musulmans



Mais si j'ai été banni, c'est que je l'ai été après avoir réagi t à la suppression de mon post... mais ça c'est pas facile à prouver
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Albert ARIBAUD
Bonjour ,

Le Sat, 9 Aug 2014 09:50:11 -0700 (PDT), a
écrit :

> Je constate que mon cas n'est pas cité...



Outre le fait que tu n'as donné que des extraits des conditions
applicables (en tout cas, rien ne permet de déterminer qu'elles
seraient complètes dans ta citation), garde à l'esprit que l'arti cle
1156 du Code civil dispose qu' "On doit dans les conventions rechercher
quelle a été la commune intention des parties contractantes, plut ôt que
de s'arrêter au sens littéral des termes" et que "Lorsque dans un
contrat on a exprimé un cas pour l'explication de l'obligation, on
n'est pas censé avoir voulu par là restreindre l'étendue que
l'engagement reçoit de droit aux cas non exprimés" : deux raisons pour
ne pas rechercher "ton" cas dans les conditions en question, ce
d'autant plus que tu ne sais pas nécessairement quel est "ton" cas.

Mais si j'ai été banni, c'est que je l'ai été aprà ¨s avoir réagit à la suppression de mon post.



Ce qui n'a aucune importance pour ce qu'on sait des faits.

Amicalement,
--
Albert.
Avatar
Albert ARIBAUD
Bonjour ,

Le Sat, 9 Aug 2014 09:53:55 -0700 (PDT), a
écrit :

> Je constate que mon cas n'est pas cité... ce que suppose qu'on me reproche c'est d'avoir cité des versets du Coran et des hadiths violen ts et belliqueux dans un forum fréquenté par des .... musulmans



Et :

Mais si j'ai été banni, c'est que je l'ai été aprà ¨s avoir réagit à la suppression de mon post... mais ça c' est pas facile à prouver



Une recherche basée sur les extraits de conditions que tu as donnà ©s
montre que celles-ci sont utilisées dans des formes quasi identiques
sur une multitude de forums ; il y a donc de bonnes chances que celles
qui t'étaient opposables comportent, comme celles que ma recherche a
données, le passage suivant :

"Les internautes faisant ouvertement l'apologie des crimes contre
l'humanité, incitant à la haine raciale, à la violence, aux atteintes à
la dignité humaine, intervenant en matière de pornographie infant ile ou
faisant à répétition de la publicité sur les forums de discussion sont
automatiquement bannis avec effacement de leurs messages, sans
préavis."

Si cette clause fait effectivement partie des conditions du forum
qui t'a banni, alors ta publication d'incitations à la violence é tait
une infraction à ces conditions (et ce quelles que soient les suppos ées
caractéristiques du lectorat).

Auquel cas "le droit dit" que les modérateurs ont agi dans l'esprit et
la lettre du contrat et qu'il n'y a aucun manquement à leur reprocher.

Amicalement,
--
Albert.
Avatar
yoyo
Le 09/08/2014 12:27, a écrit :
Bonjour,

J'ai posté un sujet sur un forum (d'un site grand public). Le lendemain, le modérateur m'envoie un MP me disant que votre sujet "machin" a été effacé.
Je lui répond en lui disant que c'était le 2me message qui était effacé et qu'il me semblait qu'il n'y avait pas de propos insultants ou diffamatoires et je lui propose alors plusieurs propositions afin de ne plus être censuré par la suite...
Le lendemain... Patatrac ! Je n'ai plus accès au forum
Je clique en bas du site dans "contact" et j'envoie un email au modo principal pour lui demander si je suis banni... pas de réponse.
Je reclic dans "contact" et remplit et envoie un formulaire au webmaster... pas de réponse...

Quel recours ai-je ?

Merci pour vos réponses



Aucun recours... A part attendre que quelqu'un veuille bien te répondre
(nota : ils ne sont pas obligé de te répondre non plus)



--
Envoyer par ZX 80
Avatar
Ricco
Il se trouve que yoyo a formulé :
Le 09/08/2014 12:27, a écrit :
Bonjour,

J'ai posté un sujet sur un forum (d'un site grand public). Le lendemain, le
modérateur m'envoie un MP me disant que votre sujet "machin" a été effacé.
Je lui répond en lui disant que c'était le 2me message qui était effacé et
qu'il me semblait qu'il n'y avait pas de propos insultants ou diffamatoires
et je lui propose alors plusieurs propositions afin de ne plus être censuré
par la suite...
Le lendemain... Patatrac ! Je n'ai plus accès au forum
Je clique en bas du site dans "contact" et j'envoie un email au modo
principal pour lui demander si je suis banni... pas de réponse.
Je reclic dans "contact" et remplit et envoie un formulaire au webmaster...
pas de réponse...

Quel recours ai-je ?

Merci pour vos réponses



Aucun recours... A part attendre que quelqu'un veuille bien te répondre (nota :
ils ne sont pas obligé de te répondre non plus)



bien entendu, sur les forums Internet, tu ne peux rien faire, rien dire
si par hasard tu dépalis ou gêne un modo, un admin, les participants,
si tu n'es pas dans la ligne de pensée, tu es cuit, tu n'as aucun
recours, même si tu proteste au site qui gère tous ces forums,
il suffit que les quelques membres qui tiennent le truc envoient des MP
à l'dmin en menaçant de se tirer, l'autre s'aligne sur le champ, je ne
connais pas un seul forum Internet correct et où tu peux t'exprimer, le
seul endroit c'est Usenet, sauf que tu peux avoir une tripotée de nazes
qui viennent pourrir tes posts.
mais tu ne peux pas être banni
j'ai été banni comme pas mal d'autres, et même plus drôle encore,
choper un averstissement comme au lycée
en revanche si les modos ou admin veulent t'en foutre plein la gueule,
ils ne se gêneront pas,
ça ne vaut rien c'est un des rendez vous manqués du Net

--
ricco
--

---
Ce courrier électronique ne contient aucun virus ou logiciel malveillant parce que la protection avast! Antivirus est active.
http://www.avast.com
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Richard Hachel
Le 09/08/2014 à 20:49, Ricco a écrit :

mais tu ne peux pas être banni



Ca dépend.

Free a déjà coupé des accès FAI (ce qui est illégal car contraire
à la déclaration des droits de l'homme, nul ne pouvant être
autoritairement privé d'accès total à la communication) par simple
demande d'usagers contre d'autres usagers.

Ca parait assez surréaliste, mais il faut savoir que ça existe.

La réalité dépasse toujours la fiction.


R.H.
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eric.zzzz
Le samedi 9 août 2014 19:12:14 UTC+2, Albert ARIBAUD a écrit :

Si cette clause fait effectivement partie des conditions du forum
qui t'a banni, alors ta publication d'incitations à la violence était
une infraction à ces conditions (et ce quelles que soient les supposé es
caractéristiques du lectorat).
Auquel cas "le droit dit" que les modérateurs ont agi dans l'esprit et
la lettre du contrat et qu'il n'y a aucun manquement à leur reprocher.



Oui, c'est bien ça... Mais j'ai du mal à comprendre en quoi citer un ve rset du Coran ou un hadith et le commenter peut être considéré comme une incitations à la violence... alors que le verset lui-même pourrait être considéré comme une incitations à la violence ...
Avatar
Henry Corey
Ricco a écrit :

bien entendu, sur les forums Internet, tu ne peux rien faire, rien dire si
par hasard tu dépalis ou gêne un modo, un admin, les participants, si tu n'es
pas dans la ligne de pensée, tu es cuit, tu n'as aucun recours, même si tu
proteste au site qui gère tous ces forums



C'est le principe des forums privés, seule alternative au bordel
Usenet. C'est la loi française, si tu veux la changer, prends contact
avec ton député, si possible en période pré-électorale.

il suffit que les quelques membres qui tiennent le truc envoient des MP à
l'dmin en menaçant de se tirer, l'autre s'aligne sur le champ, je ne connais
pas un seul forum Internet correct et où tu peux t'exprimer



Mais si, heureusement ili y en a. Hélas très peu. TRES TRES PEU.

le seul endroit
c'est Usenet, sauf que tu peux avoir une tripotée de nazes qui viennent
pourrir tes posts.



C'est pire que ça. Dans la mesure où justement, PERSONNE ne peut
réellement te virer, la porte est grande ouverte au pourrissage de ta
vie par un petit nombre d'enculés qui se prennent pour les chefs. Cela
va du merdeux oisif qui redirige tes posts ailleurs que là où tu les as
écrits, en passant par le larbin de service qui a un réseau de copains
et chasse en meute celle ou celui dont la prose ne lui convient pas et
ç peut aller jusqu'à la salope en manque de bite qui tente de te
poursuivre IRL devant les tribunaux au premier pet de travers même si
elle les attire par son attitude pathologiquement supérieure ou ses
magouilles faites en douce dans ton dos.

mais tu ne peux pas être banni
j'ai été banni comme pas mal d'autres, et même plus drôle encore, choper un
averstissement comme au lycée
en revanche si les modos ou admin veulent t'en foutre plein la gueule, ils ne
se gêneront pas,
ça ne vaut rien c'est un des rendez vous manqués du Net



TOUS les lieux de "discussion" du net sont TOUS des RV manqués, pour
des raisons différentes mais grâce aux mêmes causes qui produisent les
mêmes effets par des chemins différents. La réalité étant que dans le
fond des choses, PERSONNE n'a réellement envie de dialoguer mais juste
d'imposer son propre point de vue si possible en chiant sur les autres.
Avatar
Laurent Jumet
Hello Albert !

Albert ARIBAUD wrote:

"Les internautes faisant ouvertement l'apologie des crimes contre
l'humanité, incitant à la haine raciale, à la violence, aux atteintes à
la dignité humaine, intervenant en matière de pornographie infantile ou
faisant à répétition de la publicité sur les forums de discussion sont
automatiquement bannis avec effacement de leurs messages, sans
préavis."



Il faut noter que dans la pratique, les problèmes sur les forums viennent de la
confusion qui se fait entre trois types d'arguments: les arguments de forme, les
arguments de fond et les arguments ad hominem.
-l'argument de fond consiste à apporter une motivation (bonne ou mauvaise),
soumise à la discussion et à la contradiction. Exemple: on parle de réchauffement
climatique.
-l'argument de forme consiste à dire qu'on ne peut pas parler ici de climat car ce
n'est pas l'objet du forum.
-l'argument ad hominem consiste à écarter tout ce qu'écrit X... car X... est
qualifié d'épithètes dégradantes en vertu desquelles tout ce qu'il pourrait dire doit
être rejeté d'emblée et sans examen.

Je constate que quelle que soit la fréquentation d'un forum (terrassiers ou
universitaires), c'est le troisième mode qui devient le bruit de fond permanent. Les
arguments ad hominem sont utilisés pour tenter, en même temps qu'on pousse un
interlocuteur dans le fossé, de se débarrasser de ce qu'il disait.
Pour faire simple, on peut dire que beaucoup ne savent pas discuter; probablement
parce qu'ils ont eu l'exemple de personnes qui depuis toujours, employaient cette
méthode en politique par exemple, dans les débats télévisés.
C'est ce qu'on a appelé en informatique "la loi de Godwin" et le "reductio ad
Hitlerum" (voir Wikipedia pour ces deux termes).

Ajoutons-y également un problème: la modération d'un forum. On constate à l'usage
qu'il y a beaucoup plus d'abus de pouvoir commis du fait de la modération, que du fait
de son absence. En effet, la modération est en soi une magistrature, impliquant outre
le désir de bien faire, la loyauté; mais le modérateur a des copains et des ennemis,
et quand les premiers sont grossiers il s'esclaffe avec eux tandis que quand les
seconds argumentent, ils les met sévèrement en garde "contre les dérives fascistes qui
une fois de plus transpirent dans leurs propos". Ou bien il les exclut.

--
Laurent Jumet - Point de Chat, Liège, BELGIUM
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Laurent Jumet
Hello Richard !

Richard Hachel wrote:

Free a déjà coupé des accès FAI (ce qui est illégal car contraire
à la déclaration des droits de l'homme, nul ne pouvant être
autoritairement privé d'accès total à la communication) par simple
demande d'usagers contre d'autres usagers.
Ca parait assez surréaliste, mais il faut savoir que ça existe.
La réalité dépasse toujours la fiction.



Récemment dans le Usenet, les forums traitant du Moyen-Orient ont cessé d'être
accessibles à certaines personnes et pas à d'autres; en postant, l'usager reçoit une
réponse du robot "Banlist".
On peut imaginer qu'il s'agisse ici d'une belligérance, la guerre se déroulant
beaucoup moins sur le terrain militaire, que sur les terrains terroriste,
diplomatique, médiatique et économique.

--
Laurent Jumet - Point de Chat, Liège, BELGIUM
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