J'ai reçu une lettre de menaces du trésor public. Voici en substance le
message:
- Vous avez indiqué sur votre déclaration de revenus qu'au 1er janvier 2010
aucune résidence n'était équipée d'un appareil récepteur de TV
- conformément aux articles L81 et L96E du livre des procédures fiscales,
mes services ont interrogé votre fournisseur d'accès internet le 23/12/10
qui a déclaré que vous aviez souscrit un abonnement en 2004. Par conséquent,
vous êtes susceptible de détenir au 1er janvier 2010, un appareil récepteur
de TV
- Si c'est le cas je vous invite à régulariser votre situation en renvoyant
la déclaration ci-jointe complétée et signé, à défaut vous serez imposée de
121 euros, sans réponse ce sera 150 euros (article 1840wter du code général
des impôts)
Mais on me fait la "grâce" de ne pas me faire payer d'amende "à titre
exceptionnel".
Effectivement, je suis "susceptible"... Je suis même carrément en train de
bouillir !
Je croyais qu'en France tout accusé était présumé innocent jusqu'à ce qu'il
soit prouvé qu'il était coupable ? Depuis quand est-on menacé de poursuites
pour être simplement "susceptible" de quelque chose ?
Autant arrêter tous les français car tout le monde est "susceptible" de
voler, tuer, etc. Surtout qu'on remet même en liberté les délinquants pour
des choses infiniment plus graves que la détention d'un poste TV. A quand
les descentes de police chez les particuliers ? On y vient...
Dites-moi qu'il existe une loi permettant d'engager des poursuites pour
tentative d'extorsion de fonds ou n'importe quoi d'autre !!!
"Fra" a écrit dans le message de news: 1k3hnt2.14nist91e72517N%
popol wrote:
Ce n'est qu'en cas de non réponse que la dite administration, soupçonnant non plus une erreur mais une volonté de tromperie, se propose de percevoir une taxe majorée.
Pourquoi doit on leur répondre deux fois (deux timbres) ? Celui qui a déclarer un téléviseur n'a eu à répondre qu'une fois !
Bonjour,
Vous pouvez amener votre réponse au CDI et le leur remettre, rien ne vous oblige à utiliser les services de La Poste !!!
Serge
"Fra" <fra@alussinan.org> a écrit dans le message de news:
1k3hnt2.14nist91e72517N%fra@alussinan.org...
popol <Paul@nul.par> wrote:
Ce n'est qu'en cas de non réponse que la dite administration,
soupçonnant non plus une erreur mais une volonté de tromperie, se
propose de percevoir une taxe majorée.
Pourquoi doit on leur répondre deux fois (deux timbres) ? Celui qui a
déclarer un téléviseur n'a eu à répondre qu'une fois !
Bonjour,
Vous pouvez amener votre réponse au CDI et le leur remettre, rien ne
vous oblige à utiliser les services de La Poste !!!
"Fra" a écrit dans le message de news: 1k3hnt2.14nist91e72517N%
popol wrote:
Ce n'est qu'en cas de non réponse que la dite administration, soupçonnant non plus une erreur mais une volonté de tromperie, se propose de percevoir une taxe majorée.
Pourquoi doit on leur répondre deux fois (deux timbres) ? Celui qui a déclarer un téléviseur n'a eu à répondre qu'une fois !
Bonjour,
Vous pouvez amener votre réponse au CDI et le leur remettre, rien ne vous oblige à utiliser les services de La Poste !!!
Serge
fra
Serge wrote:
Vous pouvez amener votre réponse au CDI et le leur remettre, rien ne vous oblige à utiliser les services de La Poste !!!
"Fra" a écrit dans le message de news: 1k3ip8u.11cyziubt45jvN%
Serge wrote:
Vous pouvez amener votre réponse au CDI et le leur remettre, rien ne vous oblige à utiliser les services de La Poste !!!
L'essence coute cher aussi. -- Fra
Vas-y à pieds ou en bicyclette et n'en parlons plus !!!
Serge
les pipoux
Le 26/06/2011 15:11, Dominique Gobeaut a écrit :
meta wrote:
Bonjour,
Bonjour,
- conformément aux articles L81 et L96E du livre des procédures fiscales, mes services ont interrogé votre fournisseur d'accès internet le 23/12/10 qui a déclaré que vous aviez souscrit un abonnement en 2004. Par conséquent, vous êtes susceptible de détenir au 1er janvier 2010, un appareil récepteur de TV
C'est clairement à votre fournisseur d'accès qu'il faut vous en prendre puisqu'il semble avoir déclaré à l'administration que vous avez souscrit, dans votre abonnement, au service TV.
Voyez vous, dans mon abonnement à Orange, je n'ai JAMAIS souscrit à cette option (parce que je reçois la TV sur mon téléviseur par le satellite) mais il a fallu que je me bagarre pour faire comprendre à mon FAI que je n'en voulais PAS !
C'est le principe des offres triple play, vous avez internet, la telephonie et la télévision. Donc pour eux, oui vous avez la télé. libre a vous de regarder la télé via le satellite parce que a coté vous avez un abonnement CSAT.
Le 26/06/2011 15:11, Dominique Gobeaut a écrit :
meta<qsdf@sqdf.fr> wrote:
Bonjour,
Bonjour,
- conformément aux articles L81 et L96E du livre des procédures fiscales,
mes services ont interrogé votre fournisseur d'accès internet le 23/12/10
qui a déclaré que vous aviez souscrit un abonnement en 2004. Par conséquent,
vous êtes susceptible de détenir au 1er janvier 2010, un appareil récepteur
de TV
C'est clairement à votre fournisseur d'accès qu'il faut vous en prendre
puisqu'il semble avoir déclaré à l'administration que vous avez
souscrit, dans votre abonnement, au service TV.
Voyez vous, dans mon abonnement à Orange, je n'ai JAMAIS souscrit à
cette option (parce que je reçois la TV sur mon téléviseur par le
satellite) mais il a fallu que je me bagarre pour faire comprendre à mon
FAI que je n'en voulais PAS !
C'est le principe des offres triple play, vous avez internet, la
telephonie et la télévision. Donc pour eux, oui vous avez la télé. libre
a vous de regarder la télé via le satellite parce que a coté vous avez
un abonnement CSAT.
- conformément aux articles L81 et L96E du livre des procédures fiscales, mes services ont interrogé votre fournisseur d'accès internet le 23/12/10 qui a déclaré que vous aviez souscrit un abonnement en 2004. Par conséquent, vous êtes susceptible de détenir au 1er janvier 2010, un appareil récepteur de TV
C'est clairement à votre fournisseur d'accès qu'il faut vous en prendre puisqu'il semble avoir déclaré à l'administration que vous avez souscrit, dans votre abonnement, au service TV.
Voyez vous, dans mon abonnement à Orange, je n'ai JAMAIS souscrit à cette option (parce que je reçois la TV sur mon téléviseur par le satellite) mais il a fallu que je me bagarre pour faire comprendre à mon FAI que je n'en voulais PAS !
C'est le principe des offres triple play, vous avez internet, la telephonie et la télévision. Donc pour eux, oui vous avez la télé. libre a vous de regarder la télé via le satellite parce que a coté vous avez un abonnement CSAT.
Marc Lepetit
Cl.Massé a écrit :
"popol" a écrit dans le message de news:4e070e37$0$26335$
Oui, je trouve cela normal. Oui, je trouve normal que l'administration des impôts vérifie les déclarations. Oui, je trouve normal que les fraudeurs soient pénalisés. Et je trouverais normal que ceux qui "s'arrangent" avec leurs obligations ne donnent pas de leçons de morale. Cordialement
Je trouverais normal que ceux qui condamnent sans preuve avant de juger ne donnent pas de leçons de morale.
Dans le cas décrit, on demande la preuve, et on condamne si cette preuve (enfin déclaration plutôt) n'est pas fournie. Si l'administration fiscale ne faisait pas cela, rien n'empêcherait *tout le monde* de frauder facilement. Donc cette façon de faire est jutifiée.
Cl.Massé a écrit :
"popol" <Paul@nul.par> a écrit dans le message de
news:4e070e37$0$26335$426a74cc@news.free.fr...
Oui, je trouve cela normal.
Oui, je trouve normal que l'administration des impôts vérifie les
déclarations.
Oui, je trouve normal que les fraudeurs soient pénalisés.
Et je trouverais normal que ceux qui "s'arrangent" avec leurs
obligations ne donnent pas de leçons de morale.
Cordialement
Je trouverais normal que ceux qui condamnent sans preuve avant de
juger ne donnent pas de leçons de morale.
Dans le cas décrit, on demande la preuve, et on condamne si cette preuve
(enfin déclaration plutôt) n'est pas fournie. Si l'administration
fiscale ne faisait pas cela, rien n'empêcherait *tout le monde* de
frauder facilement. Donc cette façon de faire est jutifiée.
"popol" a écrit dans le message de news:4e070e37$0$26335$
Oui, je trouve cela normal. Oui, je trouve normal que l'administration des impôts vérifie les déclarations. Oui, je trouve normal que les fraudeurs soient pénalisés. Et je trouverais normal que ceux qui "s'arrangent" avec leurs obligations ne donnent pas de leçons de morale. Cordialement
Je trouverais normal que ceux qui condamnent sans preuve avant de juger ne donnent pas de leçons de morale.
Dans le cas décrit, on demande la preuve, et on condamne si cette preuve (enfin déclaration plutôt) n'est pas fournie. Si l'administration fiscale ne faisait pas cela, rien n'empêcherait *tout le monde* de frauder facilement. Donc cette façon de faire est jutifiée.
Marc Lepetit
Cl.Massé a écrit :
"moisse" a écrit dans le message de news:4e0740c7$0$14974$
En réalité l'administration fait état de renseignemenst lui laissant supposer que vous êtes possesseur d'un poste de télévision.
Le seul renseignement fiable laissant supposer quoi que ce soit, c'est la case sur la déclaration de revenus.
Une erreur est toujours possible (nul n'est parfait).
Cl.Massé a écrit :
"moisse" <morobars@hotinvalidmail.fr> a écrit dans le message de
news:4e0740c7$0$14974$426a74cc@news.free.fr...
En réalité l'administration fait état de renseignemenst lui laissant
supposer que vous êtes possesseur d'un poste de télévision.
Le seul renseignement fiable laissant supposer quoi que ce soit,
c'est la case sur la déclaration de revenus.
Une erreur est toujours possible (nul n'est parfait).
"moisse" a écrit dans le message de news:4e0740c7$0$14974$
En réalité l'administration fait état de renseignemenst lui laissant supposer que vous êtes possesseur d'un poste de télévision.
Le seul renseignement fiable laissant supposer quoi que ce soit, c'est la case sur la déclaration de revenus.
Une erreur est toujours possible (nul n'est parfait).
Cl.Massé
"les pipoux" a écrit dans le message de news:4e08b9b5$0$12804$
C'est le principe des offres triple play, vous avez internet, la telephonie et la télévision. Donc pour eux, oui vous avez la télé. libre a vous de regarder la télé via le satellite parce que a coté vous avez un abonnement CSAT.
Non, là il semble qu'il a été dénoncé par un voisin qui pense qu'il paye pour cet assisté, lui qui se lève, alors qu'en fait il paye à la place de ceux qui sont dispensés d'ISF. Il a peut-être vu par la fenêtre l'écran plat 24" 16/9 tout neuf de l'ordinateur, et il s'est dit, après tout, même si c'est pas une télé, il ne s'embête pas. C'est beau quand-même la France de Sarkozy, on a le président qu'on mérite. Ensuite l'administration fiscale trouve un prétexte vaguement plausible pour protéger le délateur, et y va à l'estomac. Peut-être que sans réponse, il ne se passera rien. Mais vaut mieux réagir, ils sont vicieux parfois. Pourquoi pas rajouter à la déclaration la lettre d'un avocat imaginaire parlant de harcèlement, de présomption d'innocence, de vie privée, et autres moyens bien sentis?
-- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone Liberté, Egalité, Sale assisté.
"les pipoux" <newsphil@free.fr> a écrit dans le message de
news:4e08b9b5$0$12804$426a74cc@news.free.fr...
C'est le principe des offres triple play, vous avez internet, la
telephonie et la télévision. Donc pour eux, oui vous avez la télé. libre a
vous de regarder la télé via le satellite parce que a coté vous avez un
abonnement CSAT.
Non, là il semble qu'il a été dénoncé par un voisin qui pense qu'il paye
pour cet assisté, lui qui se lève, alors qu'en fait il paye à la place de
ceux qui sont dispensés d'ISF. Il a peut-être vu par la fenêtre l'écran
plat 24" 16/9 tout neuf de l'ordinateur, et il s'est dit, après tout, même
si c'est pas une télé, il ne s'embête pas. C'est beau quand-même la France
de Sarkozy, on a le président qu'on mérite.
Ensuite l'administration fiscale trouve un prétexte vaguement plausible pour
protéger le délateur, et y va à l'estomac. Peut-être que sans réponse, il
ne se passera rien. Mais vaut mieux réagir, ils sont vicieux parfois.
Pourquoi pas rajouter à la déclaration la lettre d'un avocat imaginaire
parlant de harcèlement, de présomption d'innocence, de vie privée, et autres
moyens bien sentis?
--
~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Liberté, Egalité, Sale assisté.
"les pipoux" a écrit dans le message de news:4e08b9b5$0$12804$
C'est le principe des offres triple play, vous avez internet, la telephonie et la télévision. Donc pour eux, oui vous avez la télé. libre a vous de regarder la télé via le satellite parce que a coté vous avez un abonnement CSAT.
Non, là il semble qu'il a été dénoncé par un voisin qui pense qu'il paye pour cet assisté, lui qui se lève, alors qu'en fait il paye à la place de ceux qui sont dispensés d'ISF. Il a peut-être vu par la fenêtre l'écran plat 24" 16/9 tout neuf de l'ordinateur, et il s'est dit, après tout, même si c'est pas une télé, il ne s'embête pas. C'est beau quand-même la France de Sarkozy, on a le président qu'on mérite. Ensuite l'administration fiscale trouve un prétexte vaguement plausible pour protéger le délateur, et y va à l'estomac. Peut-être que sans réponse, il ne se passera rien. Mais vaut mieux réagir, ils sont vicieux parfois. Pourquoi pas rajouter à la déclaration la lettre d'un avocat imaginaire parlant de harcèlement, de présomption d'innocence, de vie privée, et autres moyens bien sentis?
-- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone Liberté, Egalité, Sale assisté.
Ludo
Le Mon, 27 Jun 2011 19:56:11 +0200, "Cl.Massé" a écrit :
Mais vaut mieux réagir, ils sont vicieux parfois.
Pas vicieux, ils font leur boulot... Le vicieux c'est "méta" qui vient ici pleurer alors que pertinament il dispose de l'abonnement TV chez Free :
--- 82.234.63.242 Host cug31-1-82-234-63-242.fbx.proxad.net City Villeneuve-tolosane, B3 - ---
Le Mon, 27 Jun 2011 19:56:11 +0200, "Cl.Massé" <contact@nospam.invalid> a écrit :
Mais vaut mieux réagir, ils sont vicieux parfois.
Pas vicieux, ils font leur boulot...
Le vicieux c'est "méta" qui vient ici pleurer alors
que pertinament il dispose de l'abonnement TV
chez Free :
---
82.234.63.242
Host cug31-1-82-234-63-242.fbx.proxad.net
City Villeneuve-tolosane, B3 -
---
Le Mon, 27 Jun 2011 19:56:11 +0200, "Cl.Massé" a écrit :
Mais vaut mieux réagir, ils sont vicieux parfois.
Pas vicieux, ils font leur boulot... Le vicieux c'est "méta" qui vient ici pleurer alors que pertinament il dispose de l'abonnement TV chez Free :
--- 82.234.63.242 Host cug31-1-82-234-63-242.fbx.proxad.net City Villeneuve-tolosane, B3 - ---
Cl.Massé
"Ludo" < .> a écrit dans le message de news:
Le Mon, 27 Jun 2011 19:56:11 +0200, "Cl.Massé" a écrit :
Mais vaut mieux réagir, ils sont vicieux parfois.
Pas vicieux, ils font leur boulot...
Ça n'empêche pas d'être vicieux.
Le vicieux c'est "méta" qui vient ici pleurer alors que pertinament il dispose de l'abonnement TV chez Free :
--- 82.234.63.242 Host cug31-1-82-234-63-242.fbx.proxad.net City Villeneuve-tolosane, B3 - ---
La preuve? Ah oui c'est vrai, il y a la présumée victime, qui se lève et qui paye 110/20 000 000 par an. Pendant ce temps-là, les recettes publicitaires vont chez Bouygue, copain de sarCot, mais ça c'est normal, il se lèvent.
-- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone Liberté, Egalité, Sale assisté.
"Ludo" < .> a écrit dans le message de
news:4i9p071ekju0n71aklhp97b0uj916tv5j6@4ax.com...
Le Mon, 27 Jun 2011 19:56:11 +0200, "Cl.Massé" <contact@nospam.invalid> a
écrit :
Mais vaut mieux réagir, ils sont vicieux parfois.
Pas vicieux, ils font leur boulot...
Ça n'empêche pas d'être vicieux.
Le vicieux c'est "méta" qui vient ici pleurer alors
que pertinament il dispose de l'abonnement TV
chez Free :
---
82.234.63.242
Host cug31-1-82-234-63-242.fbx.proxad.net
City Villeneuve-tolosane, B3 -
---
La preuve? Ah oui c'est vrai, il y a la présumée victime, qui se lève et
qui paye 110/20 000 000 par an. Pendant ce temps-là, les recettes
publicitaires vont chez Bouygue, copain de sarCot, mais ça c'est normal, il
se lèvent.
--
~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Liberté, Egalité, Sale assisté.
Le Mon, 27 Jun 2011 19:56:11 +0200, "Cl.Massé" a écrit :
Mais vaut mieux réagir, ils sont vicieux parfois.
Pas vicieux, ils font leur boulot...
Ça n'empêche pas d'être vicieux.
Le vicieux c'est "méta" qui vient ici pleurer alors que pertinament il dispose de l'abonnement TV chez Free :
--- 82.234.63.242 Host cug31-1-82-234-63-242.fbx.proxad.net City Villeneuve-tolosane, B3 - ---
La preuve? Ah oui c'est vrai, il y a la présumée victime, qui se lève et qui paye 110/20 000 000 par an. Pendant ce temps-là, les recettes publicitaires vont chez Bouygue, copain de sarCot, mais ça c'est normal, il se lèvent.
-- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone Liberté, Egalité, Sale assisté.
meta
"Ludo" < .> a écrit dans le message de news:
Le Mon, 27 Jun 2011 19:56:11 +0200, "Cl.Massé" a écrit :
Mais vaut mieux réagir, ils sont vicieux parfois.
Pas vicieux, ils font leur boulot... Le vicieux c'est "méta" qui vient ici pleurer
Je pense que si une autre guerre mondiale devait éclater un jour, vous serez en première ligne pour occuper un poste de collabo. Tout y est: dénonciation à la tête du client et étalage public des données permettant de cibler votre victime.
Ne me cherchez plus jamais comme ça parce que vous me trouverez... et devant un tribunal s'il le faut. Les individus comme vous font froid dans le dos.
"Ludo" < .> a écrit dans le message de news:
4i9p071ekju0n71aklhp97b0uj916tv5j6@4ax.com...
Le Mon, 27 Jun 2011 19:56:11 +0200, "Cl.Massé" <contact@nospam.invalid> a
écrit :
Mais vaut mieux réagir, ils sont vicieux parfois.
Pas vicieux, ils font leur boulot...
Le vicieux c'est "méta" qui vient ici pleurer
Je pense que si une autre guerre mondiale devait éclater un jour, vous serez
en première ligne pour occuper un poste de collabo. Tout y est: dénonciation
à la tête du client et étalage public des données permettant de cibler votre
victime.
Ne me cherchez plus jamais comme ça parce que vous me trouverez... et devant
un tribunal s'il le faut. Les individus comme vous font froid dans le dos.
Le Mon, 27 Jun 2011 19:56:11 +0200, "Cl.Massé" a écrit :
Mais vaut mieux réagir, ils sont vicieux parfois.
Pas vicieux, ils font leur boulot... Le vicieux c'est "méta" qui vient ici pleurer
Je pense que si une autre guerre mondiale devait éclater un jour, vous serez en première ligne pour occuper un poste de collabo. Tout y est: dénonciation à la tête du client et étalage public des données permettant de cibler votre victime.
Ne me cherchez plus jamais comme ça parce que vous me trouverez... et devant un tribunal s'il le faut. Les individus comme vous font froid dans le dos.
