Bonjour,
Après recherche sur le foruim, je n'ai pas trouvé (étonnament) de news
sur la redevance TV.
Mon soucis : je capte TRES TRES mal et je n'ai aucune envie de payer la
redevance. Je me sers de mon poste pour la lecture de vidéos.
Le service de redevance, bein entendu, ne l'entend pas de cette
oreille.
Connaissez vous une jurisprudence à ce sujet ?
Merci !
--
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Bonjour, Après recherche sur le foruim, je n'ai pas trouvé (étonnament) de news sur la redevance TV. Mon soucis : je capte TRES TRES mal et je n'ai aucune envie de payer la redevance. Je me sers de mon poste pour la lecture de vidéos. Le service de redevance, bein entendu, ne l'entend pas de cette oreille. Connaissez vous une jurisprudence à ce sujet ? Merci !
ce n'est pas le fait d'utiliser mais de *posseder* un appareil capable de recevoir les émissions qui est générateur de la redevance
achete un moniteur.
xxx a utilisé son clavier pour écrire :
Bonjour,
Après recherche sur le foruim, je n'ai pas trouvé (étonnament) de news sur la
redevance TV.
Mon soucis : je capte TRES TRES mal et je n'ai aucune envie de payer la
redevance. Je me sers de mon poste pour la lecture de vidéos.
Le service de redevance, bein entendu, ne l'entend pas de cette oreille.
Connaissez vous une jurisprudence à ce sujet ?
Merci !
ce n'est pas le fait d'utiliser mais de *posseder* un appareil capable
de recevoir les émissions qui est générateur de la redevance
Bonjour, Après recherche sur le foruim, je n'ai pas trouvé (étonnament) de news sur la redevance TV. Mon soucis : je capte TRES TRES mal et je n'ai aucune envie de payer la redevance. Je me sers de mon poste pour la lecture de vidéos. Le service de redevance, bein entendu, ne l'entend pas de cette oreille. Connaissez vous une jurisprudence à ce sujet ? Merci !
ce n'est pas le fait d'utiliser mais de *posseder* un appareil capable de recevoir les émissions qui est générateur de la redevance
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JCL
Bonjour.
Il y a plein de posts sur les sujet dans les archives du forum http://www.google.fr onglet "groupes".
Il a été dit qu'il fallait faire neutraliser le tuner et obtenir une attestation du technicien. Je ne suis pas juriste, mais c'est ce que j'ai retenu.
-- Jean-Claude La photo numérique pour débutants et futurs débutants http://monsite.wanadoo.fr/jcl.on.line
Bonjour.
Il y a plein de posts sur les sujet dans les archives du forum
http://www.google.fr onglet "groupes".
Il a été dit qu'il fallait faire neutraliser le tuner et obtenir une
attestation du technicien. Je ne suis pas juriste, mais c'est ce que j'ai
retenu.
--
Jean-Claude
La photo numérique pour débutants et futurs débutants
http://monsite.wanadoo.fr/jcl.on.line
"JCL" a écrit dans le message de news: 41949704$0$13363$
Bonjour.
Il y a plein de posts sur les sujet dans les archives du forum http://www.google.fr onglet "groupes".
Il a été dit qu'il fallait faire neutraliser le tuner et obtenir une attestation du technicien. Je ne suis pas juriste, mais c'est ce que j'ai retenu.
Cette solution risque de ne pas convenir, vu qu'à tout moment on peut remettre le tuner. L'idéal c'est d'acheter un moniteur
xxx
> ce n'est pas le fait d'utiliser mais de *posseder* un appareil capable de recevoir les émissions qui est générateur de la redevance
Oui, je sais...
achete un moniteur.
Et je fais quoi de la TV que je possédais avant d'emménager ? Je demandasi simplements'il y avait une jurisprudence sur le paiement de la redevence qui, dans mon cas, est un paiement pour service non rendu.
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>
ce n'est pas le fait d'utiliser mais de *posseder* un appareil capable de
recevoir les émissions qui est générateur de la redevance
Oui, je sais...
achete un moniteur.
Et je fais quoi de la TV que je possédais avant d'emménager ?
Je demandasi simplements'il y avait une jurisprudence sur le paiement
de la redevence qui, dans mon cas, est un paiement pour service non
rendu.
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> ce n'est pas le fait d'utiliser mais de *posseder* un appareil capable de recevoir les émissions qui est générateur de la redevance
Oui, je sais...
achete un moniteur.
Et je fais quoi de la TV que je possédais avant d'emménager ? Je demandasi simplements'il y avait une jurisprudence sur le paiement de la redevence qui, dans mon cas, est un paiement pour service non rendu.
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JustMe
xxx a exprimé avec précision :
ce n'est pas le fait d'utiliser mais de *posseder* un appareil capable de recevoir les émissions qui est générateur de la redevance
Oui, je sais...
achete un moniteur.
Et je fais quoi de la TV que je possédais avant d'emménager ?
www.ebay.fr
Je demandasi simplements'il y avait une jurisprudence sur le paiement de la redevence qui, dans mon cas, est un paiement pour service non rendu.
Encore une fois tu ne payes pas pour le service...
xxx a exprimé avec précision :
ce n'est pas le fait d'utiliser mais de *posseder* un appareil capable de
recevoir les émissions qui est générateur de la redevance
Oui, je sais...
achete un moniteur.
Et je fais quoi de la TV que je possédais avant d'emménager ?
www.ebay.fr
Je demandasi simplements'il y avait une jurisprudence sur le paiement de la
redevence qui, dans mon cas, est un paiement pour service non rendu.
Encore une fois tu ne payes pas pour le service...
ce n'est pas le fait d'utiliser mais de *posseder* un appareil capable de recevoir les émissions qui est générateur de la redevance
Oui, je sais...
achete un moniteur.
Et je fais quoi de la TV que je possédais avant d'emménager ?
www.ebay.fr
Je demandasi simplements'il y avait une jurisprudence sur le paiement de la redevence qui, dans mon cas, est un paiement pour service non rendu.
Encore une fois tu ne payes pas pour le service...
Jean Clement LOUAPRE
>> ce n'est pas le fait d'utiliser mais de *posseder* un appareil capable de recevoir les émissions qui est générateur de la redevance
Oui, je sais...
achete un moniteur.
Et je fais quoi de la TV que je possédais avant d'emménager ? Je demandasi simplements'il y avait une jurisprudence sur le paiement de la redevence qui, dans mon cas, est un paiement pour service non rendu.
On pourrait aussi vous dire qu'il suffit d'utiliser une parabole. Je suppose qu'il s'agit d'un pavillon parce que sinon le nécéssaire aurait été fait, donc peu de difficultés pour installer une parabole. La TV par antenne "rateau" est aussi pour moi dégueulasse. Je conserve pour les infos locales, mais j'utilise une parabole pour les chaînes classiques. Où j'habite, on est pratiquement en limite entre deux émetteurs, et je problème est qu'on est dans un creux. Une parabole sur les chaînes classiques n'est pas très chère - guère plus coûteuse qu'un "rateau" . Pour les chaînes classiques, il n'y a pas d'abonnement spécial à payer.
>> ce n'est pas le fait d'utiliser mais de *posseder* un appareil capable de
recevoir les émissions qui est générateur de la redevance
Oui, je sais...
achete un moniteur.
Et je fais quoi de la TV que je possédais avant d'emménager ?
Je demandasi simplements'il y avait une jurisprudence sur le paiement de
la redevence qui, dans mon cas, est un paiement pour service non rendu.
On pourrait aussi vous dire qu'il suffit d'utiliser une parabole.
Je suppose qu'il s'agit d'un pavillon parce que sinon le nécéssaire aurait
été fait, donc peu de difficultés pour installer une parabole.
La TV par antenne "rateau" est aussi pour moi dégueulasse. Je conserve pour
les infos locales, mais j'utilise une parabole pour les chaînes classiques.
Où j'habite, on est pratiquement en limite entre deux émetteurs, et je
problème est qu'on est dans un creux.
Une parabole sur les chaînes classiques n'est pas très chère - guère plus
coûteuse qu'un "rateau" . Pour les chaînes classiques, il n'y a pas
d'abonnement spécial à payer.
>> ce n'est pas le fait d'utiliser mais de *posseder* un appareil capable de recevoir les émissions qui est générateur de la redevance
Oui, je sais...
achete un moniteur.
Et je fais quoi de la TV que je possédais avant d'emménager ? Je demandasi simplements'il y avait une jurisprudence sur le paiement de la redevence qui, dans mon cas, est un paiement pour service non rendu.
On pourrait aussi vous dire qu'il suffit d'utiliser une parabole. Je suppose qu'il s'agit d'un pavillon parce que sinon le nécéssaire aurait été fait, donc peu de difficultés pour installer une parabole. La TV par antenne "rateau" est aussi pour moi dégueulasse. Je conserve pour les infos locales, mais j'utilise une parabole pour les chaînes classiques. Où j'habite, on est pratiquement en limite entre deux émetteurs, et je problème est qu'on est dans un creux. Une parabole sur les chaînes classiques n'est pas très chère - guère plus coûteuse qu'un "rateau" . Pour les chaînes classiques, il n'y a pas d'abonnement spécial à payer.
ce n'est pas le fait d'utiliser mais de *posseder* un appareil capable de recevoir les émissions qui est générateur de la redevance
Oui, je sais...
achete un moniteur.
Et je fais quoi de la TV que je possédais avant d'emménager ? Je demandasi simplements'il y avait une jurisprudence sur le paiement de la redevence qui, dans mon cas, est un paiement pour service non rendu.
On pourrait aussi vous dire qu'il suffit d'utiliser une parabole.
*CUT*
Vous pourriez vous limiter à des reponses de droit ou qui s'en rapprochent ? et pas à des considerations de branchements de triway ou autres antennes.
Si les posteurs veulent des renseignements techniques ils posteront sur des ng techniques.
Là ils souhaitent des renseignements juridiques.
Fab
Jean Clement LOUAPRE a écrit :
ce n'est pas le fait d'utiliser mais de *posseder* un appareil capable de
recevoir les émissions qui est générateur de la redevance
Oui, je sais...
achete un moniteur.
Et je fais quoi de la TV que je possédais avant d'emménager ?
Je demandasi simplements'il y avait une jurisprudence sur le paiement de la
redevence qui, dans mon cas, est un paiement pour service non rendu.
On pourrait aussi vous dire qu'il suffit d'utiliser une parabole.
*CUT*
Vous pourriez vous limiter à des reponses de droit ou qui s'en
rapprochent ?
et pas à des considerations de branchements de triway ou autres
antennes.
Si les posteurs veulent des renseignements techniques ils posteront sur
des ng techniques.
ce n'est pas le fait d'utiliser mais de *posseder* un appareil capable de recevoir les émissions qui est générateur de la redevance
Oui, je sais...
achete un moniteur.
Et je fais quoi de la TV que je possédais avant d'emménager ? Je demandasi simplements'il y avait une jurisprudence sur le paiement de la redevence qui, dans mon cas, est un paiement pour service non rendu.
On pourrait aussi vous dire qu'il suffit d'utiliser une parabole.
*CUT*
Vous pourriez vous limiter à des reponses de droit ou qui s'en rapprochent ? et pas à des considerations de branchements de triway ou autres antennes.
Si les posteurs veulent des renseignements techniques ils posteront sur des ng techniques.
Là ils souhaitent des renseignements juridiques.
Fab
cpajj
"JustMe" a écrit dans le message de news:
ce n'est pas le fait d'utiliser mais de *posseder* un appareil capable de recevoir les émissions qui est générateur de la redevance
achete un moniteur.
De même, une voiture garée dans son jardin doit être assurée même si on l'utilise pas !! Ou alors, ses roues doivent être sorties. Donc, en sortant le tuner, on obtient un moniteur !!!
Le plus dur reste à faire: prouver que l'on n'a plusqu'un moniteur ... Et là c'est une autre histoire !!! La réflexion peut également se porter sur la réception des chaînes par la freebox et uniquement par elle si l'on la relie à un moniteur.
CpaJJ
"JustMe" <pasdespam@merci.beaucoup> a écrit dans le message de
news:mn.62c77d4b062646bd.15643@merci.beaucoup...
ce n'est pas le fait d'utiliser mais de *posseder* un appareil capable
de recevoir les émissions qui est générateur de la redevance
achete un moniteur.
De même, une voiture garée dans son jardin doit être assurée même si on
l'utilise pas !! Ou alors, ses roues doivent être sorties.
Donc, en sortant le tuner, on obtient un moniteur !!!
Le plus dur reste à faire: prouver que l'on n'a plusqu'un moniteur ... Et là
c'est une autre histoire !!!
La réflexion peut également se porter sur la réception des chaînes par la
freebox et uniquement par elle si l'on la relie à un moniteur.
ce n'est pas le fait d'utiliser mais de *posseder* un appareil capable de recevoir les émissions qui est générateur de la redevance
achete un moniteur.
De même, une voiture garée dans son jardin doit être assurée même si on l'utilise pas !! Ou alors, ses roues doivent être sorties. Donc, en sortant le tuner, on obtient un moniteur !!!
Le plus dur reste à faire: prouver que l'on n'a plusqu'un moniteur ... Et là c'est une autre histoire !!! La réflexion peut également se porter sur la réception des chaînes par la freebox et uniquement par elle si l'on la relie à un moniteur.
CpaJJ
PAP
"AlainD" a écrit dans le message de news: 4194a7d9$0$28128$
"JCL" a écrit dans le message de news: 41949704$0$13363$
Bonjour.
Il y a plein de posts sur les sujet dans les archives du forum http://www.google.fr onglet "groupes".
Il a été dit qu'il fallait faire neutraliser le tuner et obtenir une attestation du technicien. Je ne suis pas juriste, mais c'est ce que j'ai retenu.
Cette solution risque de ne pas convenir, vu qu'à tout moment on peut remettre le tuner. L'idéal c'est d'acheter un moniteur
Tout ce débat n'est il pas périmé ? En 2005, il faudra cocher une case sur sa feuille d'impôt disant :" je ne possède pas d'appareil permettant de recevoir la télévision". Ceci sera une "certification sur l'honneur", et y faillir constitue un délit (et non plus seulement une fraude fiscale...) Ceux qui n'auront pas coché cette case paieront automatiquement cette taxe comme paient la taxe d'enlèvement des ordures même ceux qui n'ont pas d'ordures... Et seul ceux qui ne paieront pas de taxe d'habitation (parce que exonérés) ne paieront donc pas non plus cette "redevance-TV"...
Redevance qui, encore une fois, est juste assortie à la possession d'un "appareil" et n'a rien à voir avec un quelconque service... c'est comme l'ex-vignette auto... les légendes urbaines ont la vie dure... :-)
PAP
"AlainD" <alin1968@msn.com> a écrit dans le message de news:
4194a7d9$0$28128$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
"JCL" <pasdespam@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
41949704$0$13363$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
Bonjour.
Il y a plein de posts sur les sujet dans les archives du forum
http://www.google.fr onglet "groupes".
Il a été dit qu'il fallait faire neutraliser le tuner et obtenir une
attestation du technicien. Je ne suis pas juriste, mais c'est ce que j'ai
retenu.
Cette solution risque de ne pas convenir, vu qu'à tout moment on peut
remettre le tuner. L'idéal c'est d'acheter un moniteur
Tout ce débat n'est il pas périmé ?
En 2005, il faudra cocher une case sur sa feuille d'impôt disant :" je ne
possède pas d'appareil permettant de recevoir la télévision". Ceci sera une
"certification sur l'honneur", et y faillir constitue un délit (et non plus
seulement une fraude fiscale...)
Ceux qui n'auront pas coché cette case paieront automatiquement cette taxe
comme paient la taxe d'enlèvement des ordures même ceux qui n'ont pas
d'ordures...
Et seul ceux qui ne paieront pas de taxe d'habitation (parce que exonérés)
ne paieront donc pas non plus cette "redevance-TV"...
Redevance qui, encore une fois, est juste assortie à la possession d'un
"appareil" et n'a rien à voir avec un quelconque service... c'est comme
l'ex-vignette auto... les légendes urbaines ont la vie dure... :-)
"AlainD" a écrit dans le message de news: 4194a7d9$0$28128$
"JCL" a écrit dans le message de news: 41949704$0$13363$
Bonjour.
Il y a plein de posts sur les sujet dans les archives du forum http://www.google.fr onglet "groupes".
Il a été dit qu'il fallait faire neutraliser le tuner et obtenir une attestation du technicien. Je ne suis pas juriste, mais c'est ce que j'ai retenu.
Cette solution risque de ne pas convenir, vu qu'à tout moment on peut remettre le tuner. L'idéal c'est d'acheter un moniteur
Tout ce débat n'est il pas périmé ? En 2005, il faudra cocher une case sur sa feuille d'impôt disant :" je ne possède pas d'appareil permettant de recevoir la télévision". Ceci sera une "certification sur l'honneur", et y faillir constitue un délit (et non plus seulement une fraude fiscale...) Ceux qui n'auront pas coché cette case paieront automatiquement cette taxe comme paient la taxe d'enlèvement des ordures même ceux qui n'ont pas d'ordures... Et seul ceux qui ne paieront pas de taxe d'habitation (parce que exonérés) ne paieront donc pas non plus cette "redevance-TV"...
Redevance qui, encore une fois, est juste assortie à la possession d'un "appareil" et n'a rien à voir avec un quelconque service... c'est comme l'ex-vignette auto... les légendes urbaines ont la vie dure... :-)
PAP
cpajj
"AlainD" a écrit dans le message de news:4194a7d9$0$28128$
Cette solution risque de ne pas convenir, vu qu'à tout moment on peut remettre le tuner. L'idéal c'est d'acheter un moniteur
Un moniteur digne de ce nom coûte cher et n'a pas forcément une esthétique convenant à un salon . Cette solution sur la réception des chaînes sans payer la redevance est un peu litigieuse car un simple magnétoscope possède un bon tuner qui sortira la vidéo en RVB et d'excellente qualité !!!
Où est la vérité? Qui détient cette vérité? On peut tricher tellement facilement ....
CpaJJ
"AlainD" <alin1968@msn.com> a écrit dans le message de
news:4194a7d9$0$28128$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
Cette solution risque de ne pas convenir, vu qu'à tout moment on peut
remettre le tuner. L'idéal c'est d'acheter un moniteur
Un moniteur digne de ce nom coûte cher et n'a pas forcément une esthétique
convenant à un salon .
Cette solution sur la réception des chaînes sans payer la redevance est un
peu litigieuse car un simple magnétoscope possède un bon tuner qui sortira
la vidéo en RVB et d'excellente qualité !!!
Où est la vérité? Qui détient cette vérité? On peut tricher tellement
facilement ....
"AlainD" a écrit dans le message de news:4194a7d9$0$28128$
Cette solution risque de ne pas convenir, vu qu'à tout moment on peut remettre le tuner. L'idéal c'est d'acheter un moniteur
Un moniteur digne de ce nom coûte cher et n'a pas forcément une esthétique convenant à un salon . Cette solution sur la réception des chaînes sans payer la redevance est un peu litigieuse car un simple magnétoscope possède un bon tuner qui sortira la vidéo en RVB et d'excellente qualité !!!
Où est la vérité? Qui détient cette vérité? On peut tricher tellement facilement ....
