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Le renard, le juge et les fonctionnaires

75 réponses
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Christian Navis
En 2011, des braves gens de la Dordogne recueillent un renardeau
auprès de sa mère abattue. Et l'apprivoisent.
Vivant désormais parmi les hommes, ce petit animal subit une
imprégnation (mot qui n'est pas dans le code !) le rendant inapte
à la vie sauvage.

Dénoncé par un corbeau (!) le renard va faire l'objet des attentions
vigilantes des moutons de l'administration.
Considérant qu'il sagit d'une bête sauvage (moins dangereuse que les
loups...bards qu'on interdit aux poulets de trop asticoter) le préfet
ordonne la saisie de l'animal. Pour en faire un méchoui ?

Ses "parents adoptifs" (qui ne s'appellent pas Goupil mais de Delane,
ça ne s'invente pas) soustraient Zouzou à la vindicte des argousins,
en faisant ipso facto un outllaw.

Entre temps, le préfet qui a retrouvé un sang froid reptilien clame
aux média qu'il aurait (personnellement ? J'le crois pas !) demandé
aux Delane de suivre un stage pour apprendre à soigner un renard
dont ils se sont jusqu'à présent fort bien occupés.
L'assistance sociale et le psy n'ont noté aucun abus sexuel
sur le renard, et celui-ci n'a pas sollicité le baveux des mineurs.

Nez en moins, les Delane affirment qu'on ne leur a rien proposé du
tout,
et le préfet est incapable de prouver qu'il leur a offert de participer
à un séminaire diplômant de renardologie appliquée.
En moins rigolo, ça ressemble aux vraies fausses primes de Guéant.
"C'est comme ça, sans l'être vraiment, tout en l'étant un peu, et de
toute façon, j'peux rien prouver".

Le parquet de Bergerac qui a moins de nez que Cyrano a poursuivi
le renard (la chasse à courre est-elle admise à la cour ?) et fait
condamner les parents adoptifs de Zouzou.
Lesquels détenaient pourtant une autorisation délivrée par le ministère
de l'écologie (mais ça non plus, c'est pas prévu dans le code !)

La cour d'appel de Bordeaux, pas chienne, a mis de l'eau dans son vin
en leur donnant 4 mois pour se procurer des papiers qu'ils ont déjà
mais qu'ils doivent faire signer par quelqu'un d'autre pour ne plus
se faire canarder.
Ils ont tout l'été pour ça.
Le meilleur moment.
Quand les rats de bureaux sont sur les plages avec les mouettes...

Aussi, pour ne pas mettre tous leurs oeufs dans le même panier,
les parents de Zouzou ont formé un pourvoi en cassation. Qui risque
bien évidemment de finir en omelette.
Le jugement en équité (et l'équité tout court) on connait pas trop
en France.
A suivre...

--
Le coup de pied au cul, c'est maintenant !
http://christian.navis.over-blog.com/

10 réponses

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jr
"Jean Marc" <jean.marc.dekafé@invalid.pour.toujours> wrote:
"jr" a écrit dans le message de news:

Christian Navis wrote:
Cl.Massé a pensé très fort :

Et voilà. C'est ce qui arrive quand on ne sait pas s'occuper d'un
animal > sauvage. C'est pas une peluche ou un personnage de Walt
Disney.



Quand quelqu'un se noie, j'essaie de le sortir de l'eau, et si j'y
parviens, je lui administre une rasade de rhum sans me demander
si c'est contraire à sa religion.

Pense ce que tu veux de la loi, mais l'enfreindre ne fait pas de toi
ipso > facto
un type bien ou un héros. S'il y a des lois, c'est qu'il y a une
raison, > même si tu n'es pas en mesure de la comprendre. C'est le juge
qui les > interprète selon leur esprit et la doctrine, pas le premier
venu qui s'est > auto-désigné mieux que les autres.



C'est quoi votre niveau universitaire pour vous permettre
de me faire la leçon ?
Moi, dans la structure que je dirigeais, j'enseignais aux débutants
sortant de la fac, encore très imbibés de théorie et de grands
principes, que les Lois c'est comme les femmes.
Il ne faut pas les violer. Mais si elles s'y prêtent, on ne doit
se refuser aucune fantaisie avec ! :oÞ



Je trouve que vous étalez bien beaucoup votre sexualité.



les obsédés sexuels en manque, laissent toujours une trace de leur
frustration



Comment vous savez ça?

--
jr
Avatar
jr
Duzz' wrote:
jr a écrit :

Je trouve que vous étalez bien beaucoup votre sexualité.



En matière d'exhibitionnisme sexuel, vous n'êtes pas en reste et plus
éclectique de surcroît ... :-D



Oui mais moi je ne vais pas disant que les homos sont exhibitionnistes.

--
jr
Avatar
Duzz'
jr a écrit :

Duzz' wrote:
jr a écrit :

Je trouve que vous étalez bien beaucoup votre sexualité.



En matière d'exhibitionnisme sexuel, vous n'êtes pas en reste et plus
éclectique de surcroît ... :-D



Oui mais moi je ne vais pas disant que les homos sont
exhibitionnistes.



C'est bien, restez discret ...
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Obelix
On 16 Jun 2013 15:47:35 GMT, jr wrote:

"Jean Marc" <jean.marc.dekafé@invalid.pour.toujours> wrote:
"jr" a écrit dans le message de news:

Christian Navis wrote:
Cl.Massé a pensé très fort :








[...]
Moi, dans la structure que je dirigeais, j'enseignais aux débutants
sortant de la fac, encore très imbibés de théorie et de grands
principes, que les Lois c'est comme les femmes.
Il ne faut pas les violer. Mais si elles s'y prêtent, on ne doit
se refuser aucune fantaisie avec ! :oÞ



Je trouve que vous étalez bien beaucoup votre sexualité.



les obsédés sexuels en manque, laissent toujours une trace de leur
frustration



Comment vous savez ça?



Facile, c'est comme je ne sais plus quelle pub;
moins on en a, plus on en parle...
Avatar
dmkgbt
Duzz' wrote:

Dominique a écrit :

> http://minilien.fr/a0mhs2

Après lecture de plusieurs commentaires de juristes, référencés sur ce lien,
je m'interroge sur l'éventuelle transposition de ce jugement au cas présent.
En effet :

(1) Dans l'attendu "... c'est pourquoi la réédition d'un livre fait courir
un nouveau délai de prescription ...", le terme "réédition" implique qu'il
s'agit du *même* éditeur. C'est logique et cohérent.



Pas logique et cohérent, non.
Prenez un livre édité par un éditeur quelconque (au hasard Bragelonne)
et qui est réédité en édition de poche (au hasard Le Livre de Poche) :
il y a bien réédition mais pas par le même éditeur.
Ou, comme ça se fait bien maintenant, un livre épuisé en édition papier
et numérisé pour mon Kindle.

Cependant, si un usenaute publie un message dans lequel il cite les
coordonnées d'une librairie qui dispose de l'édition originale du livre,
cela fait-il pour autant courir un nouveau délai de prescription ?



Votre comparaison n'est pas valable.
D'une part, vous confondez édition et diffusion, et, d'autre part, un
livre qui a été interdit et détruit ne peut être réédité et est interdit
à la vente donc vous ne le trouverez pas en librairie.
Je vous donne un exemple : les Protocoles des Sages de Sion que j'ai
dans ma bibliothèque (officiellement, on me l'a donné :-)) et qui, si je
ne me trompe, est encore interdit ne peut pas être vendu, ni par moi ni
par une librairie, ni être réédité, en France (ailleurs je ne sais pas).
Donc si je scanne ce livre et le publie sur Usenet, ce sera une
réédition d'un livre interdit et j'aurais des ennuis.


(2) Dans cette affaire, "... une action en diffamation a été initiée à
l'encontre du directeur de la publication de la lettre Maghreb Confidentiel
et la société Indigo Publications au titre de trois articles mis en ligne
sur le site internet www africaintelligence.fr, contenant des informations
inexactes leur imputant d'être impliqués dans un homicide."

Là encore, il s'agit du *même* "éditeur" qui fait référence à une de ses
propres publications.



Ç'aurait été quelqu'un d'autre, ça serait pareil : celui qui donne le
lien relance la machine en attirant à nouveau l'attention sur des
diffamations publiques dont la vocation étaient de tomber dans le néant.
Comme un éditeur qui réédite un livre interdit le rend à nouveau public,
celui qui permet d'aller lire un site diffamatoire effectue une remise
en ligne de ce site.
C'est logique et cohérent :-)


La suite de l'attendu, bien qu'elle omette
malencontreusement de préciser ce point crucial, reste logique et cohérente.
Ce manque de précision me fait toutefois douter de la possibilité d'en faire
une jurisprudence.



Un jugement de ce type était attendu depuis longtemps par les gens qui
ne pouvaient plus agir en diffamation ni faire supprimer un site
diffamatoire à cause du délai de 3 mois.
J'avoue que je suis dans ce cas vis-à-vis de ce blog.
J'ai demandé poliment à l'auteur de le supprimer et il m'a envoyé
paître.
Je n'ai pas attaqué Demeester quand il a mis ce lien dans un message, il
y a environ 2 ans mais j'ai été trop bonne, visiblement.
Et pour que ça s'arrête, je n'ai plus que cette solution : attaquer ceux
qui croient malin de remettre ce lien pour qu'un nouveau public en lise
les calomnies.

(3) Si un usenaute (ou un autre site web) avait publié le même lien vers
l'article initial en cause, cela aurait-il fait courir un nouveau délai de
prescription pour *cet* article ? La réponse est évidemment négative, sinon
il serait vraiment trop facile, pour un plaignant, de faire renouveler ce
délai /ad libitum/ par un quelconque comparse.



Non.
Vous n'avez pas compris.
Là, ce n'est pas l'auteur que je peux attaquer en diffamation publique
c'est le nouvel éditeur, celui qui a "remis en ligne", Navis, en
l'occurrence.
Mais il peut se rattraper : il suffira qu'il supprime son message et le
plus vite possible, car plus il attend, plus ce message sera diffusé
largement et archivé par les sites suceurs de forums.

La transposition de ce jugement, à la création d'un tel lien hypertexte par
un *tiers* qui n'a aucun rapport avec l'objet du litige, ne me semble donc
pas évidente.



Vous semblez oublier que Navis, en publiant ce lien, a attiré
l'attention sur son contenu et l'a approuvé : il s'est approprié les
propos en question comme s'il en était lui-même l'auteur.

Je laisse aux juristes chevronnés, le soin de lever mes doutes de profane.
:-)



J'ai des doutes aussi et le seul moyen de les lever, si Navis n'efface
pas ce message, sera d'aller à nouveau devant un tribunal.
Comme ça on aura peut-être une jurisprudence claire en ce qui concerne
Usenet!



--
Dominique Gobeaut
dmkgbt(at)free(point)fr
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Elephant Man
Le Sun, 16 Jun 2013 20:16:20 +0200, Dominique a écrit :

Comme ça on aura peut-être une jurisprudence claire en ce qui concerne
Usenet!



C'est tellement indispensable...
Avatar
jr
Dominique wrote:

Un autre stupide usenaute a encore envie de republier ce lien ?



C'est terrible, n'est-ce pas, ces blogs anonymes tenus par on ne sait pas
qui c'est.
Et donc, ce lien, c'est en tapant votre nom dans Google? Ah la la.

--
jr
Avatar
jr
Obelix wrote:
On 16 Jun 2013 15:47:35 GMT, jr wrote:

"Jean Marc" <jean.marc.dekafé@invalid.pour.toujours> wrote:
"jr" a écrit dans le message de news:

Christian Navis wrote:
Cl.Massé a pensé très fort :








[...]
Moi, dans la structure que je dirigeais, j'enseignais aux débutants
sortant de la fac, encore très imbibés de théorie et de grands
principes, que les Lois c'est comme les femmes.
Il ne faut pas les violer. Mais si elles s'y prêtent, on ne doit
se refuser aucune fantaisie avec ! :oÞ









Je trouve que vous étalez bien beaucoup votre sexualité.







les obsédés sexuels en manque, laissent toujours une trace de leur
frustration





Comment vous savez ça?



Facile, c'est comme je ne sais plus quelle pub;
moins on en a, plus on en parle...



Certes, mais comment le savez-vous? Par expérience?

--
jr
Avatar
Jean Marc
"Obelix" a écrit dans le message de news:

On 16 Jun 2013 15:47:35 GMT, jr wrote:

"Jean Marc" <jean.marc.dekafé@invalid.pour.toujours> wrote:
"jr" a écrit dans le message de news:

Christian Navis wrote:
Cl.Massé a pensé très fort :








[...]
Moi, dans la structure que je dirigeais, j'enseignais aux débutants
sortant de la fac, encore très imbibés de théorie et de grands
principes, que les Lois c'est comme les femmes.
Il ne faut pas les violer. Mais si elles s'y prêtent, on ne doit
se refuser aucune fantaisie avec ! :oÞ









Je trouve que vous étalez bien beaucoup votre sexualité.







les obsédés sexuels en manque, laissent toujours une trace de leur
frustration





Comment vous savez ça?



Facile, c'est comme je ne sais plus quelle pub;
moins on en a, plus on en parle...



comme vous en quelque sorte .... :)

fu2
Avatar
dmkgbt
jr wrote:

Obelix wrote:
> On 16 Jun 2013 15:47:35 GMT, jr wrote:
>
>> "Jean Marc" <jean.marc.dekafé@invalid.pour.toujours> wrote:
>>> "jr" a écrit dans le message de news:
>>>
>>>> Christian Navis wrote:

>>>>> Il ne faut pas les violer. Mais si elles s'y prêtent, on ne doit
>>>>> se refuser aucune fantaisie avec ! :o?
>
>>>> Je trouve que vous étalez bien beaucoup votre sexualité.
>
>>> les obsédés sexuels en manque, laissent toujours une trace de leur
>>> frustration
>
>> Comment vous savez ça?
>
> Facile, c'est comme je ne sais plus quelle pub;
> moins on en a, plus on en parle...

Certes, mais comment le savez-vous? Par expérience?



On pourrait croire ces personnes hors charte...
Pas du tout.
Ils parlent d'enc...age de drosophiles.
Suivi sur fr.rec.animaux, donc

--
Dominique Gobeaut
dmkgbt(at)free(point)fr