Sacem : 75 €, une chanson à l'école... quid après la DADVSI ?
335 réponses
R.V. Gronoff
L'école doit payer des droits pour une chanson
La directrice et les enfants pendant la fête du 17 juin. DR
À la fête de fin d'année, des élèves de l'école de Peillac (Morbihan)
ont chanté Adieu monsieur le professeur. La Sacem leur réclame 75 €.
Le spectacle de fin d'année a eu lieu, samedi 17 juin, en fin de
matinée, à la salle polyvalente de Peillac, près de Redon. Les enfants
de l'école publique « La marelle » sont montés sur scène pour chanter,
danser, conter et jouer devant leurs parents. L'événement a son
importance. Et cette année, plus encore, avec le départ de trois
enseignantes. « Les enfants avaient prévu une surprise, raconte la
directrice, Solenn Boussicaud. Je leur ai donné le micro à la fin du
spectacle et ils ont commencé à chanter Adieu monsieur le professeur,
d'Hugues Aufray, en hommage à leurs maîtresses. »
Fin juin, la directrice reçoit un coup de fil de l'antenne lorientaise
de la Sacem (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique).
« On m'a demandé l'adresse exacte de l'école. J'ai voulu en savoir plus.
Elle m'a dit que c'était à propos de cette chanson. » Un courrier est
arrivé lundi dernier. L'enveloppe comprenait une note de débit de 75 €,
ainsi qu'un courrier : « Vous avez utilisé des oeuvres du répertoire de
la Sacem sans avoir demandé à notre société l'autorisation préalable,
formalité obligatoire prévue par le code de la propriété intellectuelle.
» Et l'utilisation de ce répertoire est considérée comme un délit de
contrefaçon. Solenn Boussicaud est abasourdie. Faute de paiement,
conclut la Sacem, une procédure judiciaire sera intentée. « Notre rôle
est d'autoriser la diffusion et de percevoir des rémunérations pour le
compte des auteurs. Les écoles le savent. Elles reçoivent des
formulaires en début d'année », commente Éric Bourson, responsable de la
Sacem dans le Grand Ouest.
C'est en épluchant la presse locale que la Sacem a relevé « la faute ».
« L'école n'a pas fait de déclaration préalable. Nous appliquons donc le
forfait minimum d'un spectacle d'enfants avec sono, c'est-à-dire 75 €
pour utilisation de mélodie musicale. »
Même tarif quand le spectacle est gratuit et réservé aux parents ? « Oui
», répond la Sacem. La cour d'appel de Bordeaux avait rendu une décision
en ce sens en 1993 estimant « qu'une représentation d'une oeuvre au Noël
des enfants est soumise au droit d'auteur », rappelle Me Lamon,
spécialiste en droit de la propriété intellectuelle. L'avocat rennais
défend l'idée que l'État devrait donner un budget « droits d'auteur »
aux écoles pour la musique et les photocopies d'ouvrages.
L'école a expédié une lettre de réclamation, mardi. La directrice y
détaille que cette matinée n'avait aucun but lucratif et que les enfants
ont juste chantonné une partie d'Adieu... Elle espère être entendue.
Nathalie FLOCHLAY.
Ouest-France du jeudi 13 juillet 2006
http://www.ouest-france.fr/Bretagne_detail.asp?idDOC=315631&idCLA=8619
Il faudra le dire au contrôleur qui a facturé un ami qui faisait un concert avec des chansons personnelles. Il n'est pas inscrit à la SACEM mais ce n'est pas grave en ce qui les concerne.
Il s'est fait arnaquer
Par qui ?
ou il a mal rempli sa déclaration!
Quelle déclaration ?
Salut,
Eric L. a écrit :
"Benoit Leraillez" <benoit.sansspam@leraillez.sansspam.com> a écrit :
Il faudra le dire au contrôleur qui a facturé un ami qui faisait un
concert avec des chansons personnelles. Il n'est pas inscrit à la SACEM
mais ce n'est pas grave en ce qui les concerne.
Il faudra le dire au contrôleur qui a facturé un ami qui faisait un concert avec des chansons personnelles. Il n'est pas inscrit à la SACEM mais ce n'est pas grave en ce qui les concerne.
Il s'est fait arnaquer
Par qui ?
ou il a mal rempli sa déclaration!
Quelle déclaration ?
dominique
sts99 a écrit :
"Valet" a écrit dans le message de news:
Solanar a écrit :
Quand on voit des chanteurs auteurs poetiser sur la paix dans le monde, la charité, l ecombat contre l apauvreté....
C'est un business. Ils s'en foutent complément, ça fait partie d'un plan com, soutenir une association de ptits enfants qui crèvent la dalle, ça fait vendre des disques. C'est le but, vendre vendre vendre vendre, peut importe la technique. Qu'ils sont généreux nos artistes, lol
Il faut en tuer des hommes, des plantes et des animaux pour rassasier une seule star.
Salut.
tu manges pas toi ?
-- "Ne se mettre à genou que pour cueillir une fleur"J B.
sts99 a écrit :
"Valet" <v@v.x> a écrit dans le message de news:
mn.9ac17d672cdd76a7.36369@v.x...
Solanar a écrit :
Quand on voit des chanteurs auteurs poetiser sur la paix dans le monde,
la charité, l ecombat contre l apauvreté....
C'est un business. Ils s'en foutent complément, ça fait partie d'un plan
com, soutenir une association de ptits enfants qui crèvent la dalle, ça
fait vendre des disques. C'est le but, vendre vendre vendre vendre, peut
importe la technique. Qu'ils sont généreux nos artistes, lol
Il faut en tuer des hommes, des plantes et des animaux pour rassasier une
seule star.
Salut.
tu manges pas toi ?
--
"Ne se mettre à genou que pour cueillir une fleur"J B.
Quand on voit des chanteurs auteurs poetiser sur la paix dans le monde, la charité, l ecombat contre l apauvreté....
C'est un business. Ils s'en foutent complément, ça fait partie d'un plan com, soutenir une association de ptits enfants qui crèvent la dalle, ça fait vendre des disques. C'est le but, vendre vendre vendre vendre, peut importe la technique. Qu'ils sont généreux nos artistes, lol
Il faut en tuer des hommes, des plantes et des animaux pour rassasier une seule star.
Salut.
tu manges pas toi ?
-- "Ne se mettre à genou que pour cueillir une fleur"J B.
franeric
>>
tu manges pas toi ?
il ne mange pas des villas avec piscines, des Porsches, des yatchts, des avions particuliers juste le regime cretois, quelques pois chiches et un peu de pourpier... Eric
>>
tu manges pas toi ?
il ne mange pas des villas avec piscines, des Porsches, des yatchts, des
avions particuliers
juste le regime cretois, quelques pois chiches et un peu de pourpier...
Eric
il ne mange pas des villas avec piscines, des Porsches, des yatchts, des avions particuliers juste le regime cretois, quelques pois chiches et un peu de pourpier... Eric
sts99
"dominique" a écrit dans le message de news:
sts99 a écrit :
"Valet" a écrit dans le message de news:
Solanar a écrit :
Quand on voit des chanteurs auteurs poetiser sur la paix dans le monde, la charité, l ecombat contre l apauvreté....
C'est un business. Ils s'en foutent complément, ça fait partie d'un plan com, soutenir une association de ptits enfants qui crèvent la dalle, ça fait vendre des disques. C'est le but, vendre vendre vendre vendre, peut importe la technique. Qu'ils sont généreux nos artistes, lol
Il faut en tuer des hommes, des plantes et des animaux pour rassasier une seule star.
Salut.
tu manges pas toi ?
Décemment.
Pour les stars, je parlerais de goinfrage de parasites voraces.
Salut.
"dominique" <mino@cacakaki.com> a écrit dans le message de news:
e9np1e0db5@enews3.newsguy.com...
sts99 a écrit :
"Valet" <v@v.x> a écrit dans le message de news:
mn.9ac17d672cdd76a7.36369@v.x...
Solanar a écrit :
Quand on voit des chanteurs auteurs poetiser sur la paix dans le monde,
la charité, l ecombat contre l apauvreté....
C'est un business. Ils s'en foutent complément, ça fait partie d'un plan
com, soutenir une association de ptits enfants qui crèvent la dalle, ça
fait vendre des disques. C'est le but, vendre vendre vendre vendre, peut
importe la technique. Qu'ils sont généreux nos artistes, lol
Il faut en tuer des hommes, des plantes et des animaux pour rassasier une
seule star.
Salut.
tu manges pas toi ?
Décemment.
Pour les stars, je parlerais de goinfrage de parasites voraces.
Quand on voit des chanteurs auteurs poetiser sur la paix dans le monde, la charité, l ecombat contre l apauvreté....
C'est un business. Ils s'en foutent complément, ça fait partie d'un plan com, soutenir une association de ptits enfants qui crèvent la dalle, ça fait vendre des disques. C'est le but, vendre vendre vendre vendre, peut importe la technique. Qu'ils sont généreux nos artistes, lol
Il faut en tuer des hommes, des plantes et des animaux pour rassasier une seule star.
Salut.
tu manges pas toi ?
Décemment.
Pour les stars, je parlerais de goinfrage de parasites voraces.
Salut.
sts99
"franeric" a écrit dans le message de news: e9nqgo$ed0$
tu manges pas toi ?
il ne mange pas des villas avec piscines, des Porsches, des yatchts, des avions particuliers
Une maison avec un peu de verdure, ce serait déjà le paradis sur terre.
juste le regime cretois, quelques pois chiches et un peu de pourpier... Eric
Nan, j' ai mème le luxe de posséder une voiture, personne n' est parfait.
Salut.
"franeric" <d.francoise32@aliceadsl.fr> a écrit dans le message de news:
e9nqgo$ed0$1@news.tiscali.fr...
tu manges pas toi ?
il ne mange pas des villas avec piscines, des Porsches, des yatchts, des
avions particuliers
Une maison avec un peu de verdure, ce serait déjà le paradis sur terre.
juste le regime cretois, quelques pois chiches et un peu de pourpier...
Eric
Nan, j' ai mème le luxe de posséder une voiture, personne n' est parfait.
"franeric" a écrit dans le message de news: e9nqgo$ed0$
tu manges pas toi ?
il ne mange pas des villas avec piscines, des Porsches, des yatchts, des avions particuliers
Une maison avec un peu de verdure, ce serait déjà le paradis sur terre.
juste le regime cretois, quelques pois chiches et un peu de pourpier... Eric
Nan, j' ai mème le luxe de posséder une voiture, personne n' est parfait.
Salut.
Alex
"Le Loup" wrote in message news:44be100d$0$874$
Seawolf a écrit :
> Mais on a payé ses disques ?
uniquement pour une certaine utilisation bien spécifique qui ne comprend pas la diffusion publique. Vous confondez "objet" (le disque) et "oeuvre".
Donc on peut passer des MP3 pompes sur le net mais payer la sacem, ou on est oblige de payer la sacem et les disques ? D'ailleurs les disques on a pas le droit de les passer en public. Comment on fait alors ? on fait tout a capella ?
-- Alex [JDR] Visitez Extremia, un monde gratuit et en francais pour D&D et autres jeux de role. www.extremia.org
"Le Loup" <adresse@invalide.fr> wrote in message
news:44be100d$0$874$ba4acef3@news.orange.fr...
Seawolf a écrit :
> Mais on a payé ses disques ?
uniquement pour une certaine utilisation bien spécifique qui ne comprend
pas la diffusion publique.
Vous confondez "objet" (le disque) et "oeuvre".
Donc on peut passer des MP3 pompes sur le net mais payer la sacem, ou on est
oblige de payer la sacem et les disques ? D'ailleurs les disques on a pas le
droit de les passer en public. Comment on fait alors ? on fait tout a
capella ?
--
Alex
[JDR] Visitez Extremia, un monde gratuit et en francais pour D&D et
autres jeux de role.
www.extremia.org
uniquement pour une certaine utilisation bien spécifique qui ne comprend pas la diffusion publique. Vous confondez "objet" (le disque) et "oeuvre".
Donc on peut passer des MP3 pompes sur le net mais payer la sacem, ou on est oblige de payer la sacem et les disques ? D'ailleurs les disques on a pas le droit de les passer en public. Comment on fait alors ? on fait tout a capella ?
-- Alex [JDR] Visitez Extremia, un monde gratuit et en francais pour D&D et autres jeux de role. www.extremia.org
djeel
Eric L. wrote:
Pas du tout dans ma région. Sommes nous bien dans le même pays? Vous parlez sans doute d'écoles privées.
Non, écoles publiques de la Drôme. Je serai intéressé que tu me cites un texte qui l'interdit par chez toi.
Votre "Faux" ne peut concerner que les écoles privées!!!
Non.
Vous ne trouverez jamais en France des supérieurs hiérarchiques qui vous couvriront hors temps scolaire pour l'organisation d'une manifestation publique!
Tu écris :"une école ne peut organiser seule sa fête". Je réponds "si". Je ne dis pas qu'elle est alors autorisée par l'IEN, même s'il y est invité et s'y rend. Ca ne risque pas ! ;-)))
personne ne peut dire qui est responsable des enfants juridiquement pas même l'IA ni les IEN concernés qui soutiennent pourtant.
Ca ne m'étonne pas.
Tout le monde prie pour qu'il n'y ait jamais de soucis, mais on est tous certain que les parapluies s'ouvriront en grand au cas où!
On est d'accord ! Les instits et directeurs feraient bien de se poser ce genre de question avant ! C'est comme pour les droits SACEM : oui, l'utilisation de chansons, musiques est soumise à perception de droits, même pour une école ; oui, il vaut mieux déclarer avant.
Si enseignant vous vous cassez une jambe lors de la kermesse de l'école, essayer de faire passer cela en accident du travail, vous serez déçus!
D'accord aussi, mais il n'y a pas pour autant interdiction à un enseignant d'organiser la fête. Si tu restes à l'école jusqu'à 19 heures ou y retourne le mercredi après-midi, il n'y aura pas non plus de prise en charge "accident du travail" en cas d'accident à l'école.
Sans doute moins bien que vous dans la déformation des propos d'autrui.Votre correction de ma copie manque beaucoup de pédagogie par sa perversion et sa mauvaise foi. Vous semblez vouloir contredire tout en disant finalement la même chose. Etonnant comme procédé.
Tu as donc mal lu. J'ai corrigé les points qui me semblaient inexacts. Cela n'empêche pas d'être d'accord sur d'autres. Et puis la nétiquette veut que l'on se tutoie. En plus on est collègues ;-)))
-- Djeel
Eric L. wrote:
Pas du tout dans ma région. Sommes nous bien dans le même pays?
Vous parlez sans doute d'écoles privées.
Non, écoles publiques de la Drôme. Je serai intéressé que tu me cites un
texte qui l'interdit par chez toi.
Votre "Faux" ne peut concerner que les écoles privées!!!
Non.
Vous ne trouverez jamais en France des supérieurs hiérarchiques qui
vous couvriront hors temps scolaire pour l'organisation d'une
manifestation publique!
Tu écris :"une école ne peut organiser seule sa fête". Je réponds "si". Je
ne dis pas qu'elle est alors autorisée par l'IEN, même s'il y est invité et
s'y rend. Ca ne risque pas ! ;-)))
personne ne peut dire qui est responsable des enfants
juridiquement pas même l'IA ni les IEN concernés qui soutiennent
pourtant.
Ca ne m'étonne pas.
Tout le monde prie pour qu'il n'y ait jamais de soucis, mais on est
tous certain que les parapluies s'ouvriront en grand au cas où!
On est d'accord !
Les instits et directeurs feraient bien de se poser ce genre de question
avant ! C'est comme pour les droits SACEM : oui, l'utilisation de chansons,
musiques est soumise à perception de droits, même pour une école ; oui, il
vaut mieux déclarer avant.
Si enseignant vous vous cassez une jambe lors de la kermesse de
l'école, essayer de faire passer cela en accident du travail, vous
serez déçus!
D'accord aussi, mais il n'y a pas pour autant interdiction à un enseignant
d'organiser la fête. Si tu restes à l'école jusqu'à 19 heures ou y retourne
le mercredi après-midi, il n'y aura pas non plus de prise en charge
"accident du travail" en cas d'accident à l'école.
Sans doute moins bien que vous dans la déformation des propos
d'autrui.Votre correction de ma copie manque beaucoup de pédagogie
par sa perversion et sa mauvaise foi. Vous semblez vouloir contredire
tout en disant finalement la même chose. Etonnant comme procédé.
Tu as donc mal lu. J'ai corrigé les points qui me semblaient inexacts. Cela
n'empêche pas d'être d'accord sur d'autres. Et puis la nétiquette veut que
l'on se tutoie. En plus on est collègues ;-)))
Pas du tout dans ma région. Sommes nous bien dans le même pays? Vous parlez sans doute d'écoles privées.
Non, écoles publiques de la Drôme. Je serai intéressé que tu me cites un texte qui l'interdit par chez toi.
Votre "Faux" ne peut concerner que les écoles privées!!!
Non.
Vous ne trouverez jamais en France des supérieurs hiérarchiques qui vous couvriront hors temps scolaire pour l'organisation d'une manifestation publique!
Tu écris :"une école ne peut organiser seule sa fête". Je réponds "si". Je ne dis pas qu'elle est alors autorisée par l'IEN, même s'il y est invité et s'y rend. Ca ne risque pas ! ;-)))
personne ne peut dire qui est responsable des enfants juridiquement pas même l'IA ni les IEN concernés qui soutiennent pourtant.
Ca ne m'étonne pas.
Tout le monde prie pour qu'il n'y ait jamais de soucis, mais on est tous certain que les parapluies s'ouvriront en grand au cas où!
On est d'accord ! Les instits et directeurs feraient bien de se poser ce genre de question avant ! C'est comme pour les droits SACEM : oui, l'utilisation de chansons, musiques est soumise à perception de droits, même pour une école ; oui, il vaut mieux déclarer avant.
Si enseignant vous vous cassez une jambe lors de la kermesse de l'école, essayer de faire passer cela en accident du travail, vous serez déçus!
D'accord aussi, mais il n'y a pas pour autant interdiction à un enseignant d'organiser la fête. Si tu restes à l'école jusqu'à 19 heures ou y retourne le mercredi après-midi, il n'y aura pas non plus de prise en charge "accident du travail" en cas d'accident à l'école.
Sans doute moins bien que vous dans la déformation des propos d'autrui.Votre correction de ma copie manque beaucoup de pédagogie par sa perversion et sa mauvaise foi. Vous semblez vouloir contredire tout en disant finalement la même chose. Etonnant comme procédé.
Tu as donc mal lu. J'ai corrigé les points qui me semblaient inexacts. Cela n'empêche pas d'être d'accord sur d'autres. Et puis la nétiquette veut que l'on se tutoie. En plus on est collègues ;-)))
-- Djeel
franeric
. Comment on fait alors ? on fait tout a
capella ? ca change rien, regardes les gosses, en chorale ils se font aligner
Eric
. Comment on fait alors ? on fait tout a
capella ?
ca change rien, regardes les gosses, en chorale ils se font aligner
capella ? ca change rien, regardes les gosses, en chorale ils se font aligner
Eric
Jambedours
Jambedours a écrit dans news::
"À la fête de fin d'année, des élèves de l'école de Peillac (Morbihan) ont chanté Adieu monsieur le professeur" " Je leur ai donné le micro à la fin du spectacle et ils ont commencé à chanter Adieu monsieur le professeur"
"Fin" n.f. I. (Par oppos. à commencement) 1. Point ultime d'une durée; moment où une chose cesse ou a cessé.
"A la fin du spectacle" peut donc se comprendre comment ?
Personne pour répondre ? Je ne pensais pas que la question était aussi dure. Tant pis, je reste dans mon ignorance
Jambedours <hetre.hosange@wan.adoo> a écrit dans
news:XnF9805B2FF3B9A1yakafokon@193.252.117.183:
"À la fête de fin d'année, des élèves de l'école de Peillac (Morbihan)
ont chanté Adieu monsieur le professeur"
" Je leur ai donné le micro à la fin du
spectacle et ils ont commencé à chanter Adieu monsieur le professeur"
"Fin" n.f. I. (Par oppos. à commencement) 1. Point ultime d'une durée;
moment où une chose cesse ou a cessé.
"A la fin du spectacle" peut donc se comprendre comment ?
Personne pour répondre ? Je ne pensais pas que la question était aussi
dure.
Tant pis, je reste dans mon ignorance
"À la fête de fin d'année, des élèves de l'école de Peillac (Morbihan) ont chanté Adieu monsieur le professeur" " Je leur ai donné le micro à la fin du spectacle et ils ont commencé à chanter Adieu monsieur le professeur"
"Fin" n.f. I. (Par oppos. à commencement) 1. Point ultime d'une durée; moment où une chose cesse ou a cessé.
"A la fin du spectacle" peut donc se comprendre comment ?
Personne pour répondre ? Je ne pensais pas que la question était aussi dure. Tant pis, je reste dans mon ignorance
Cl.Massé
jerome leroux a écrit :
Pensez vous que la chanson chanté par cet enfant aurait existé si l'auteur ne pouvait pas vivre de son métier qui est d'ecrire des chanson
Oui, c'est sûr, puisque ça existe. Par contre, il n'existerait pas de labels qui leur en prennent la plus grande partie au passage.
-- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone Liberté, Egalité, Rentabilité.
jerome leroux a écrit :
Pensez vous que la chanson chanté par cet enfant aurait existé si
l'auteur ne pouvait pas vivre de son métier qui est d'ecrire des chanson
Oui, c'est sûr, puisque ça existe. Par contre, il n'existerait pas de
labels qui leur en prennent la plus grande partie au passage.
--
~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Liberté, Egalité, Rentabilité.
