si un CD est acheté légalement, le télécharger en ligne est-il autorisé ?

Albert ARIBAUD a écrit

Le Sun, 03 Dec 2006 20:20:23 +0100, ALain Montfranc a écrit:

Albert ARIBAUD a écrit

Le Sun, 03 Dec 2006 19:33:50 +0100, ALain Montfranc a écrit:

Albert ARIBAUD a écrit

cette distribution ou si l'oeuvre est dans le domaine public ! Ainsi, pas
de difficulté pour diffuser une version électronique des écrits de
Rabelais,

Tout dépend de l'origine de la version électronique...

En effet.

Si la version électronique ne contient que les testes de Rabelais, elle
n'a aucune originalité qui puisse lui donner le statut d'oeuvre dérivée,
et son réalisateur ne peut pas prétendre au titre d'auteur ni à la
protection par le CPI.

Ce sera différent si l'oeuvre contient le texte original mais accompagné
d'illustrations, ou si c'est une transcription en langage courant du texte
original : il y aura alors eu un réel travail créatif, et protection du
droit de son ou ses auteur(s).

Amicalement,

Le CPI précise :

Les auteurs de traductions, d'adaptations, transformations ou
arrangements des oeuvres de l'esprit jouissent de la protection
instituée par le présent code sans préjudice des droits de l'auteur de
l'oeuvre originale

Ou s'arrete la simple copie et ou commence la transformation?

La simple remise en page (polices podernes, toussa) n'est elle pas deja
une transformation qui mérite protection ?

Non, du moins pas si celle-ci ne revêt pas un caractère :) créatif par
rapport à l'usage du métier de l'édition.

D'où sors tu cette notion de création ? du CPI ? de la jurisprudence ?

Je ne suis pas sur que les ouvrages de la pleiade soient librement
photocopiables ;-)

Merci

Le Mon, 04 Dec 2006 07:51:32 +0100, ALain Montfranc a écrit:

Albert ARIBAUD a écrit

Le Sun, 03 Dec 2006 20:20:23 +0100, ALain Montfranc a écrit:

Albert ARIBAUD a écrit

Le Sun, 03 Dec 2006 19:33:50 +0100, ALain Montfranc a écrit:

Albert ARIBAUD a écrit

cette distribution ou si l'oeuvre est dans le domaine public ! Ainsi, pas
de difficulté pour diffuser une version électronique des écrits de
Rabelais,

Tout dépend de l'origine de la version électronique...

En effet.

Si la version électronique ne contient que les testes de Rabelais, elle
n'a aucune originalité qui puisse lui donner le statut d'oeuvre dérivée,
et son réalisateur ne peut pas prétendre au titre d'auteur ni à la
protection par le CPI.

Ce sera différent si l'oeuvre contient le texte original mais accompagné
d'illustrations, ou si c'est une transcription en langage courant du texte
original : il y aura alors eu un réel travail créatif, et protection du
droit de son ou ses auteur(s).

Amicalement,

Le CPI précise :

Les auteurs de traductions, d'adaptations, transformations ou
arrangements des oeuvres de l'esprit jouissent de la protection
instituée par le présent code sans préjudice des droits de l'auteur de
l'oeuvre originale

Ou s'arrete la simple copie et ou commence la transformation?

La simple remise en page (polices podernes, toussa) n'est elle pas deja
une transformation qui mérite protection ?

Non, du moins pas si celle-ci ne revêt pas un caractère :) créatif par
rapport à l'usage du métier de l'édition.

D'où sors tu cette notion de création ? du CPI ? de la jurisprudence ?

Des jurisprudences et des analyses multiples qui soulignent la nécessité
d'un caractère original (un apport intellectuel), pour accéder à la
protection par le droit d'auteur. On peut en voir des exemples multiples en
lisant les commentaires qui accompagnent le Code de la Propriété
Intellectuelle annoté sur le site celog.fr.

Par ailleurs, quant à qualifier une réédition dans une composition
différente, la jurisprudence considère qu'une copie n'a pas à être
identique à l'originale pour être qualifiée de contrefaçon; le CPI a
d'ailleurs eu la prudence de ne pas définir la copie précisément. On peut
donc considérer qu'une réédition d'une oeuvre en n'y changeant que la
composition constitue une copie et non une oeuvre composite, aux termes du
CPI.

Je ne suis pas sur que les ouvrages de la pleiade soient librement
photocopiables ;-)

Pour les publications qui sont des oeuvres composites au sens du CPI
(par exemple, qui comportent des illustrations novatrices, ou
ont fait l'objet d'une réécriture dans un style différent), elles
bénéficient d'une protection en tant que telles, sans préjudice du droit
de l'original. Pour celles qui ne sont ni de collaboration, ni
composites, ni collectives, qui ne présentent donc pas un caractère
original en ce qu'elles ne font que reprendre verbatim une oeuvre
antérieure dont les droits ont expiré, elles ne sont pas protégées par le
CPI.

Noter qu'il ne faut pas oublier qu'on parle ici d'oeuvres dont les droit
on expiré et qui sont rééditées ; il s'agir donc d'oeuvres dont les auteurs
sont morts depuis au moins soixante-dix ans, sans compter les guerres.

Merci

De rien.

Amicalement,
--
Albert.

>
D'où sors tu cette notion de création ? du CPI ? de la jurisprudence ?

Je ne suis pas sur que les ouvrages de la pleiade soient librement
photocopiables ;-)

Merci

J'ai eu une conf donnée par un juriste lors de laquelle, il nous a cité
plusieurs jurisprudences ...

-> Le botin de téléphone, "à cause"/"grace" au travail qu'il a demandé
joui des protections du droit d'auteur. (En fait, c'est pas original,
c'est juste un amoncellement bien trié d'informations, mais le travail
nécessaire à son élaboration a justifié la chose).

-> Les tableaux entièrement bleu de je-ne-sais-plus qui sont aussi
protégés. Là, n'importe qui dirait "mais c'est pas de l'art, c'est
n'imp". Pourtant, ça fait partie d'un grand courant artistique (j'hésite
entre les dadas et les contemporains, et si c'en étaient d'autres ...).

Le Mon, 04 Dec 2006 08:54:53 +0100, Thibaut Henin a écrit:

D'où sors tu cette notion de création ? du CPI ? de la jurisprudence ?

Je ne suis pas sur que les ouvrages de la pleiade soient librement
photocopiables ;-)

Merci

J'ai eu une conf donnée par un juriste lors de laquelle, il nous a cité
plusieurs jurisprudences ...

-> Le botin de téléphone, "à cause"/"grace" au travail qu'il a demandé
joui des protections du droit d'auteur. (En fait, c'est pas original,
c'est juste un amoncellement bien trié d'informations, mais le travail
nécessaire à son élaboration a justifié la chose).

Oui, c'est conforme à un exemple cité dans le CPI : l'originalité tient
dans le choix des informations présentées et leur agencement.

-> Les tableaux entièrement bleu de je-ne-sais-plus qui sont aussi
protégés. Là, n'importe qui dirait "mais c'est pas de l'art, c'est
n'imp". Pourtant, ça fait partie d'un grand courant artistique (j'hésite
entre les dadas et les contemporains, et si c'en étaient d'autres ...).

Là aussi, il y a un caractère créatif : ne pas confondre créativité et
contenu informationnel au sens de shannon. :)

Amicalement,
--
Albert.

Le Tue, 05 Dec 2006 06:53:07 +0100, Leo a écrit:

"Xavier Roche" <xroche@free.fr.NOSPAM.invalid> a écrit dans le message de
news: ekv4bf$2me$4@news.httrack.net...

Leo a écrit :

en effet, le fait de telecharger un fichier, le met en meme temps a la
disposition des autres

Je pense que vous confondez téléchargement et "peer-to-peer".

et cela est interdit

Non, pas toujours.
<http://www.jamendo.com/fr/>

merci, je connaissais le principe
mais dans le cas de jean claude, je doute que les CD achetes soient munis
d'un logiciel dedie et mis en meme temps a disposition sur jamendo, ou autre
site legal
a preciser par jean claude

Je crois que c'est sous-entendu dans la question : Jean-Claude n'aurait eu
aucun doute s'il avait été question d'une site ou d'un moyen de diffusion
autorisé (je préfère ce terme à "légal", parce que la frontière pour chaque
cas d'expèce est définie par l'autorisation de l'ayant-droit, et non par la
loi).

Et précisément, quant aux copies à usage privé du copiste et autres
exceptions, le CPI n'indique pas que la source voive être légale, mais
seulement que l'acte ne doit pas porter atteinte aux intérêts de
l'ayant-droit.

La question est donc bien : "si l'on a déjà payé les droits d'une oeuvre,
le fait de télécharger cette même oeuvre sans en payer de nouveau les
droits entre-t-il dans le cadre de l'exception privée ?"

Amicalement,
--
Albert.

Rakotomandimby (R12y) a écrit :

Jean-Claude:

Mais si je veux l'écouter sur mon micro (dans mon bureau), je ne peux le
faire qu'en utilisant le logiciel implémenté sur le CD et dédié, qui ne me
permet pas d'écouter les chansons à ma convenance :

Et encore, je suppose que tu utilise Windows. Je doute fort que les
abrutis d'éditeurs aient pensé à faire un lecteur pour Linux etc etc.
Ceci dit, j'ai acheté aussi un CD comme ça à la FNAC, je suis sous
Linux, et hop j'ai pu le ripper (extraire et compresser les pistes).

C'est mal, tu a contourné un moyen de protection contre la copie.

Paf, amende, prison, privé de troll ! :)

Le Tue, 05 Dec 2006 12:11:23 +0100, Spyou a écrit:

Albert ARIBAUD a écrit :

Le Sun, 03 Dec 2006 11:51:57 +0100, Spyou a écrit:

Jean-Claude a écrit :

Si je récupère sur internet les mêmes chansons que celles de mon CD (mais
dans un format me permettant de répondre à mes attentes ci-dessus), est-ce
légal ?

Non puisque ce qui est récupéré sur internet est une contrefacon, et je
n'ai jamais vu de contrefacon redevenir legale (meme si ca semblerai
logique dans le cas présent)

Avant DADVSI en tout cas, le download pouvait s'assimiler selon des
opinions soit à un recel de contrefaçon, soit à une copie privée, car le
CPI n'indique pas qu'il faille que la copie soit faite d'après l'original,
ni même qu'on dispose de l'original d'ailleurs.

DADVSI a subtilement changé la donne : la copie privée doit maintenant ne
pas porter atteinte aux intérêts de l'auteur (entendre : de l'ayant-droit).

Ici, le cas est intéressant : soit on considère que l'ayant-droit a
interdit la copie du CD, donc qu'en contournant cette interdiction, on
porte atteinte à ses intérêts ; soit on considère que l'on a déjà payé
l'ayant droit par l'achat du CD et la copie par download ne lui porte donc
pas atteinte.

Elle ajoute également le fait qu'il est illegal de contourner des
mesures de protection est illegal .. non obstant le fait que
l'ayant-droit ai souhaité ou non cette protection ..

Hmm... DADVSI impose que l'auteur donne son accord à l'usage de MTP. Il
peut difficilement donner son accord et dire qu'il ne souhaitait pas ces
MTP.

Et pour répondre d'avance sur le réel pouvoir de décision de l'auteur : je
suis d'accord, il n'en a pas s'il traite avec un gros éditeur ; ergo, s'il
ne souhaite pas de MTP, il ne traite pas avec ledit éditeur. Il existe de
ci de là des éditeurs, voire des auteurs, dont la ligne de conduite est de
ne pas considérer leurs clients comme des délinquants, et qui n'emploient
pas de MTP.

J'ai acquis il y a quelques mois trois DVD d'un réalisateur semi-pro,
totalement dépourvus de protection, et c'est volontaire de sa part.
Paradoxalement, j'aurais bien plus de réticences à faire des copies de ces
DVD que je n'en aurais à en faire de DVD 'mainstream' bourrés de
protections. C'est une question de confiance : je n'aime pas décevoir les
gens. L'auteur me considère comme responsable : je ne le déçois pas.
L'ayant-droit me considère comme un contrefacteur par défaut : j'ai
d'autant plus envie de ne pas le décevoir. :)

Mon opinion personnelle est qu'il ne faut pas pousser grand-mère dans les
orties et qu'en achetant le CD, on a payé le droit d'écouter l'oeuvre,
donc que la décharger du Net pour ce faire est une simple copie privée (de
même que contourner ces merdes de MTP, mais c'est un autre problème).

Est-ce celle qui sera retennu par un juge, le cas echeant ? :)

Si j'étais convaincu qu'un juge suivrait cette ligne, je n'aurais pas
précisé "mon opinion personnelle" :) . quant au juge, je pense qu'il se
grattera bien la tête si le cas lui est présenté.

Amicalement,
--
Albert.

Albert ARIBAUD a écrit :

Le Tue, 05 Dec 2006 12:11:23 +0100, Spyou a écrit:

> Albert ARIBAUD a écrit :
>> Le Sun, 03 Dec 2006 11:51:57 +0100, Spyou a écrit:
>>
>>
>>>Jean-Claude a écrit :
>>>
>>>>Si je récupère sur internet les mêmes chansons que celles de mo n CD (mais
>>>>dans un format me permettant de répondre à mes attentes ci-dessus ), est-ce
>>>>légal ?
>>>
>>>Non puisque ce qui est récupéré sur internet est une contrefacon , et je
>>>n'ai jamais vu de contrefacon redevenir legale (meme si ca semblerai
>>>logique dans le cas présent)
>>
>>
>> Avant DADVSI en tout cas, le download pouvait s'assimiler selon des
>> opinions soit à un recel de contrefaçon, soit à une copie priv ée, car le
>> CPI n'indique pas qu'il faille que la copie soit faite d'après l'ori ginal,
>> ni même qu'on dispose de l'original d'ailleurs.
>>
>> DADVSI a subtilement changé la donne : la copie privée doit mainte nant ne
>> pas porter atteinte aux intérêts de l'auteur (entendre : de l'ayan t-droit).
>>
>> Ici, le cas est intéressant : soit on considère que l'ayant-droit a
>> interdit la copie du CD, donc qu'en contournant cette interdiction, on
>> porte atteinte à ses intérêts ; soit on considère que l'on a d éjà payé
>> l'ayant droit par l'achat du CD et la copie par download ne lui porte donc
>> pas atteinte.
>
> Elle ajoute également le fait qu'il est illegal de contourner des
> mesures de protection est illegal .. non obstant le fait que
> l'ayant-droit ai souhaité ou non cette protection ..

Hmm... DADVSI impose que l'auteur donne son accord à l'usage de MTP. Il
peut difficilement donner son accord et dire qu'il ne souhaitait pas ces
MTP.

Les protections présentes sur les CDs audio aujourd'hui ne sont pas
elligible au titre de MTP protégés par la loi DADVSI car il ne sont
pas discriminés, mais surtout il ne sontpas réputés effcaces au sens
de la loi:
CPI L331-5 alinea 2 :
"Ces mesures techniques sont réputées efficaces lorsqu'une
utilisation visée au même alinéa est contrôlée par les titulaires
de droits grâce à l'application d'un code d'accès, d'un procédé de
protection tel que le cryptage, le brouillage ou toute autre
transformation de l'objet de la protection ou d'un mécanisme de
contrôle de la copie qui atteint cet objectif de protection."

Pour la protection des DVD la encore il n'est aujourd'hui pas certain
qu'ils réponde à la définition des MTP protégés par la loi. Il est
a rappelé que le concept de MTP est apparu suite à la notion de DRM
qui protèges de manière discriminé l'acès aux oeuvres. AU moment de
la traduction de DRM à MTP, aucune clarification n'a été apportée,
ca sera a la jusrisprudence de trancher.

dwarf.

Le Tue, 05 Dec 2006 06:00:51 -0800, dwarfpower a écrit:

Les protections présentes sur les CDs audio aujourd'hui ne sont pas
elligible au titre de MTP protégés par la loi DADVSI car il ne sont
pas discriminés, mais surtout il ne sontpas réputés effcaces au sens
de la loi:
CPI L331-5 alinea 2 :
"Ces mesures techniques sont réputées efficaces lorsqu'une
utilisation visée au même alinéa est contrôlée par les titulaires
de droits grâce à l'application d'un code d'accès, d'un procédé de
protection tel que le cryptage, le brouillage ou toute autre
transformation de l'objet de la protection ou d'un mécanisme de
contrôle de la copie qui atteint cet objectif de protection."

Eh bien ? Il me semble que les protections de CD audio entrent dans la
catégorie des dispositifs de brouillage, pour ceux du moins qui salopent la
TOC de la session audio. Ceux qui se contentent d'essayer de charger un
driver en douce, en revanche, ne sont même pas des dispositifs de
brouillage (et exposent l'éditeur à un risque non nul d'intrusion dans un
système informatique et plus selon affinités).

Quant au caractère "discriminé" des MTP, je n'en vois pas mention dans le
chapitre IV, article 13 de la loi. Que désigne ce qualificatif au juste ?

Pour la protection des DVD la encore il n'est aujourd'hui pas certain
qu'ils réponde à la définition des MTP protégés par la loi. Il est
a rappelé que le concept de MTP est apparu suite à la notion de DRM
qui protèges de manière discriminé l'acès aux oeuvres. AU moment de
la traduction de DRM à MTP, aucune clarification n'a été apportée,
ca sera a la jusrisprudence de trancher.

Tout à fait.

Amicalement,
--
Albert.

Albert ARIBAUD a écrit :

Eh bien ? Il me semble que les protections de CD audio entrent dans la
catégorie des dispositifs de brouillage, pour ceux du moins qui salopen t la
TOC de la session audio. Ceux qui se contentent d'essayer de charger un
driver en douce, en revanche, ne sont même pas des dispositifs de
brouillage (et exposent l'éditeur à un risque non nul d'intrusion dan s un
système informatique et plus selon affinités).

Il ne s'agit pas de brouillage, mais de non respect strict de la norme
qui rende les CD inexploitable par certains lecteurs.

Quant au caractère "discriminé" des MTP, je n'en vois pas mention dan s le
chapitre IV, article 13 de la loi. Que désigne ce qualificatif au juste ?

Le texte de loi dit que pour etre protege la mesure doit etre
directement lié au controle des droits accordes sur l'objet protege.
Une entrave indiscriminee ne protegereait pas directement l'objet
d'utilisations non autorisé mais rendrait techniquement plus
difficiles les utilisation nlon standards. Par exemple les protections
de CD audio actuels peuvent empecher d'ecouter la musique sur un
ordinateur, mais n'empeche pas la copie depuis la sortie audio d'un
lecteur. Il n'y a pas controle des droits accordes a l'utilisateur,
mais juste une barriere technologie indiscriminee, qui IMHO n'est donc
pas protegee par la loi.

ps: merci de la question ca m'a fait replonger dans le texte pour me
remettre les idees au clair... :-)