Le Parlement peut toujours modifier la Constitution, pour supprimer le Conseil Constitutionnel. Et dans la foulée, pour quoi ne pas abolir la Constitution elle-même ?
C'est ce qu'on fait quand on change de république. Par ailleurs, si vous prenez le temps de lire la constitution de 1958 dans sa version d'origine et celle qui a cours aujourd'hui, vous risquez de vous demander s'il s'agit des mêmes institutions ! 53 ans de modifications, ça fait comme Windows 8 par rapport à 3.1 Plus vraiment le même OS.
Les parlementaires pourraient voter tout et n'importe quoi. A lire certaines propositions de lois, ça fait frémir...
Moi, ce qui me fait frémir c'est quand la représentation populaire décide de surimposer les super-riches et que le C.C dit : "Niet !" Comme il avait dit "Niet !" en QPC à la loi punissant davantage les pères incestueux, votée et promulguée dans les formes.
Le Parlement peut toujours modifier la Constitution, pour supprimer le
Conseil Constitutionnel.
Et dans la foulée, pour quoi ne pas abolir la Constitution elle-même ?
C'est ce qu'on fait quand on change de république.
Par ailleurs, si vous prenez le temps de lire la constitution de 1958
dans sa version d'origine et celle qui a cours aujourd'hui, vous risquez
de vous demander s'il s'agit des mêmes institutions !
53 ans de modifications, ça fait comme Windows 8 par rapport à 3.1
Plus vraiment le même OS.
Les parlementaires pourraient voter tout et n'importe quoi.
A lire certaines propositions de lois, ça fait frémir...
Moi, ce qui me fait frémir c'est quand la représentation populaire
décide de surimposer les super-riches et que le C.C dit : "Niet !"
Comme il avait dit "Niet !" en QPC à la loi punissant davantage
les pères incestueux, votée et promulguée dans les formes.
Le Parlement peut toujours modifier la Constitution, pour supprimer le Conseil Constitutionnel. Et dans la foulée, pour quoi ne pas abolir la Constitution elle-même ?
C'est ce qu'on fait quand on change de république. Par ailleurs, si vous prenez le temps de lire la constitution de 1958 dans sa version d'origine et celle qui a cours aujourd'hui, vous risquez de vous demander s'il s'agit des mêmes institutions ! 53 ans de modifications, ça fait comme Windows 8 par rapport à 3.1 Plus vraiment le même OS.
Les parlementaires pourraient voter tout et n'importe quoi. A lire certaines propositions de lois, ça fait frémir...
Moi, ce qui me fait frémir c'est quand la représentation populaire décide de surimposer les super-riches et que le C.C dit : "Niet !" Comme il avait dit "Niet !" en QPC à la loi punissant davantage les pères incestueux, votée et promulguée dans les formes.
Les membres du CC, mis à part les membres de droit, ne sont pas élus mais nommés. Il ne s'agit en aucun cas d'une cooptation. Quant à ceux qui les nomment, ils sont eux-mêmes élus.
Toujours cette dualité syntaxique entre le formel et le réel qui obscurcit votre jugement. La nomination par piston ou renvoi d'ascenseur est une forme de cooptation. Ainsi lorsque les média révèlent 2 ou 3 candidats, et exposent les alliés des uns et des autres, et quand il apparait que le plus soutenu est finalement nommé, c'est une forme de cooptation. Quant à la désignation par le président du sénat, ce grand personnage élu au suffrage indirect (quasi censitaire des notables) ce n'est pas un parangon de démocratie.
Est-on encore en démocratie ?
Bien sûr. Le Conseil Constitutionnel ne détient pas le pouvoir exécutif ni le pouvoir législatif, encore moins le pouvoir judiciaire.
Le pouvoir de nuisance permettant de conchier les votes des élus du peuple, ça ne vous suffit pas ? Quant à son pouvoir judiciaire, depuis l'adoption de la question prioritaire de constitutionnalité, l'institution se transforme en véritable instance juridictionnelle. Exemple : dans le cas des pères incestueux, elle a fait annuler des arrêts de cours d'assises.
Plus démocratique que le CC, il n'y a pas grand chose, finalement.
Si, la révolution de tous les ras-le-bol !
-- Le coup de pied au cul, c'est maintenant ! http://christian.navis.over-blog.com/
Dominique a écrit :
Les membres du CC, mis à part les membres de droit, ne sont pas élus mais
nommés.
Il ne s'agit en aucun cas d'une cooptation.
Quant à ceux qui les nomment, ils sont eux-mêmes élus.
Toujours cette dualité syntaxique entre le formel et le réel qui
obscurcit votre jugement.
La nomination par piston ou renvoi d'ascenseur est une forme
de cooptation.
Ainsi lorsque les média révèlent 2 ou 3 candidats, et exposent
les alliés des uns et des autres, et quand il apparait que le plus
soutenu est finalement nommé, c'est une forme de cooptation.
Quant à la désignation par le président du sénat, ce grand personnage
élu au suffrage indirect (quasi censitaire des notables) ce n'est pas
un parangon de démocratie.
Est-on encore en démocratie ?
Bien sûr.
Le Conseil Constitutionnel ne détient pas le pouvoir exécutif ni le pouvoir
législatif, encore moins le pouvoir judiciaire.
Le pouvoir de nuisance permettant de conchier les votes des élus du
peuple, ça ne vous suffit pas ?
Quant à son pouvoir judiciaire, depuis l'adoption de la question
prioritaire de constitutionnalité, l'institution se transforme en
véritable instance juridictionnelle. Exemple : dans le cas des pères
incestueux, elle a fait annuler des arrêts de cours d'assises.
Plus démocratique que le CC, il n'y a pas grand chose, finalement.
Si, la révolution de tous les ras-le-bol !
--
Le coup de pied au cul, c'est maintenant !
http://christian.navis.over-blog.com/
Les membres du CC, mis à part les membres de droit, ne sont pas élus mais nommés. Il ne s'agit en aucun cas d'une cooptation. Quant à ceux qui les nomment, ils sont eux-mêmes élus.
Toujours cette dualité syntaxique entre le formel et le réel qui obscurcit votre jugement. La nomination par piston ou renvoi d'ascenseur est une forme de cooptation. Ainsi lorsque les média révèlent 2 ou 3 candidats, et exposent les alliés des uns et des autres, et quand il apparait que le plus soutenu est finalement nommé, c'est une forme de cooptation. Quant à la désignation par le président du sénat, ce grand personnage élu au suffrage indirect (quasi censitaire des notables) ce n'est pas un parangon de démocratie.
Est-on encore en démocratie ?
Bien sûr. Le Conseil Constitutionnel ne détient pas le pouvoir exécutif ni le pouvoir législatif, encore moins le pouvoir judiciaire.
Le pouvoir de nuisance permettant de conchier les votes des élus du peuple, ça ne vous suffit pas ? Quant à son pouvoir judiciaire, depuis l'adoption de la question prioritaire de constitutionnalité, l'institution se transforme en véritable instance juridictionnelle. Exemple : dans le cas des pères incestueux, elle a fait annuler des arrêts de cours d'assises.
Plus démocratique que le CC, il n'y a pas grand chose, finalement.
Si, la révolution de tous les ras-le-bol !
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Un petit cours d'éducation civique pour Mme Morano:
Morano n'est certes pas une pointure intellectuelle (aimable litote) mais au delà du cas Sarkozy (qui amha l'a bien cherché) il n'est pas interdit de se poser la question : Quelle légitimité peut avoir dans un système démocratique (ou qui se prétend tel) un aréopage de personnalités pistonnées disposant du pouvoir exorbitant de remettre en question des lois votées par la représentation populaire ?
La même légitimité que ceux qui disposent du pouvoir de les appliquer. Les juges ont pour seule vertu d'avoir passé un concours moyennement difficile, c'est maigre comme légitimité. Au moins les membres du CC sont-ils désignés par des élus avec de vrais morceaux de démocratie dedans.
-- http://rouillard.org/bd.jpg
Le 05/07/2013 14:22, Christian Navis a écrit :
Il se trouve que Arthur a formulé :
Un petit cours d'éducation civique pour Mme Morano:
Morano n'est certes pas une pointure intellectuelle (aimable litote)
mais au delà du cas Sarkozy (qui amha l'a bien cherché) il n'est pas
interdit de se poser la question :
Quelle légitimité peut avoir dans un système démocratique (ou qui se
prétend tel) un aréopage de personnalités pistonnées disposant du
pouvoir exorbitant de remettre en question des lois votées par la
représentation populaire ?
La même légitimité que ceux qui disposent du pouvoir de les appliquer.
Les juges ont pour seule vertu d'avoir passé un concours moyennement
difficile, c'est maigre comme légitimité. Au moins les membres du CC
sont-ils désignés par des élus avec de vrais morceaux de démocratie dedans.
Un petit cours d'éducation civique pour Mme Morano:
Morano n'est certes pas une pointure intellectuelle (aimable litote) mais au delà du cas Sarkozy (qui amha l'a bien cherché) il n'est pas interdit de se poser la question : Quelle légitimité peut avoir dans un système démocratique (ou qui se prétend tel) un aréopage de personnalités pistonnées disposant du pouvoir exorbitant de remettre en question des lois votées par la représentation populaire ?
La même légitimité que ceux qui disposent du pouvoir de les appliquer. Les juges ont pour seule vertu d'avoir passé un concours moyennement difficile, c'est maigre comme légitimité. Au moins les membres du CC sont-ils désignés par des élus avec de vrais morceaux de démocratie dedans.
-- http://rouillard.org/bd.jpg
jr
Le 05/07/2013 15:01, PP a écrit :
Peut-on aussi parler de démocratie à partir du moment où l'élu reste au pouvoir s'il ne fait plus consensus ?
Bien entendu.
-- http://rouillard.org/bd.jpg
Le 05/07/2013 15:01, PP a écrit :
Peut-on aussi parler de démocratie à partir du moment où l'élu reste au
pouvoir s'il ne fait plus consensus ?
Peut-on aussi parler de démocratie à partir du moment où l'élu reste au pouvoir s'il ne fait plus consensus ?
Bien entendu.
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jr
Le 05/07/2013 15:39, Dominique a écrit :
Le Conseil Constitutionnel ne détient pas le pouvoir exécutif ni le pouvoir législatif, encore moins le pouvoir judiciaire.
Comme la théorie de nos zautes zotorités qu'on crée toutes les semaines, le CC a un pouvoir de censure qui devient une sorte de quatrième pouvoir dans notre système; sur le modèle "autorité indépendante, neuf membres nommés pour un seul mandat par les premiers personnages de l'état, dernier ressort, etc."
Perso mon avis que je partage, c'est que le Sénat devrait être remplacé par une assemblée de citoyens tirés au sort sur les listes électorales, se réunissant quatre fois par an et prononçant les censures.
-- http://rouillard.org/bd.jpg
Le 05/07/2013 15:39, Dominique a écrit :
Le Conseil Constitutionnel ne détient pas le pouvoir exécutif ni le pouvoir
législatif, encore moins le pouvoir judiciaire.
Comme la théorie de nos zautes zotorités qu'on crée toutes les semaines,
le CC a un pouvoir de censure qui devient une sorte de quatrième pouvoir
dans notre système; sur le modèle "autorité indépendante, neuf membres
nommés pour un seul mandat par les premiers personnages de l'état,
dernier ressort, etc."
Perso mon avis que je partage, c'est que le Sénat devrait être remplacé
par une assemblée de citoyens tirés au sort sur les listes électorales,
se réunissant quatre fois par an et prononçant les censures.
Le Conseil Constitutionnel ne détient pas le pouvoir exécutif ni le pouvoir législatif, encore moins le pouvoir judiciaire.
Comme la théorie de nos zautes zotorités qu'on crée toutes les semaines, le CC a un pouvoir de censure qui devient une sorte de quatrième pouvoir dans notre système; sur le modèle "autorité indépendante, neuf membres nommés pour un seul mandat par les premiers personnages de l'état, dernier ressort, etc."
Perso mon avis que je partage, c'est que le Sénat devrait être remplacé par une assemblée de citoyens tirés au sort sur les listes électorales, se réunissant quatre fois par an et prononçant les censures.
Il s'agissait d'une loi qui ne servait à rien et n'apportait rien de nouveau ? Alors pourquoi s'est-on donné tant de peine pour la faire annuler ? Provoquant de la sorte des annulations d'arrêts d'assises, un privilège jusqu'alors réservé à la cour de cassation... La réponse amha se trouvait dans la possibilité pour le Parquet d'argumenter en vue d'alourdir ses réquisitions, dans le cadre de la fourchette légale bien évidemment, avec une probable influence in fine sur l'intime conviction des jurés et sur le quantum de la peine.
-- Le coup de pied au cul, c'est maintenant ! http://christian.navis.over-blog.com/
Il s'agissait d'une loi qui ne servait à rien et n'apportait rien
de nouveau ?
Alors pourquoi s'est-on donné tant de peine pour la faire annuler ?
Provoquant de la sorte des annulations d'arrêts d'assises, un privilège
jusqu'alors réservé à la cour de cassation...
La réponse amha se trouvait dans la possibilité pour le Parquet
d'argumenter en vue d'alourdir ses réquisitions, dans le cadre de la
fourchette légale bien évidemment, avec une probable influence in fine
sur l'intime conviction des jurés et sur le quantum de la peine.
--
Le coup de pied au cul, c'est maintenant !
http://christian.navis.over-blog.com/
Il s'agissait d'une loi qui ne servait à rien et n'apportait rien de nouveau ? Alors pourquoi s'est-on donné tant de peine pour la faire annuler ? Provoquant de la sorte des annulations d'arrêts d'assises, un privilège jusqu'alors réservé à la cour de cassation... La réponse amha se trouvait dans la possibilité pour le Parquet d'argumenter en vue d'alourdir ses réquisitions, dans le cadre de la fourchette légale bien évidemment, avec une probable influence in fine sur l'intime conviction des jurés et sur le quantum de la peine.
-- Le coup de pied au cul, c'est maintenant ! http://christian.navis.over-blog.com/
Comme il avait dit "Niet !" en QPC à la loi punissant davantage les pères incestueux, votée et promulguée dans les formes.
Ah, les pères? Vous m'avez l'air au courant, vous. Vous devriez lire ce dont vous parlez.
-- http://rouillard.org/bd.jpg
dmkgbt
Christian Navis wrote:
Dominique a écrit :
> Les membres du CC, mis à part les membres de droit, ne sont pas élus mais > nommés. > Il ne s'agit en aucun cas d'une cooptation. > Quant à ceux qui les nomment, ils sont eux-mêmes élus.
Toujours cette dualité syntaxique entre le formel et le réel qui obscurcit votre jugement.
Le droit réel _doit_comporter des formes sinon il n'est que fantasmes de piliers de bistrot, salmigondis et bullshit.
La nomination par piston ou renvoi d'ascenseur est une forme de cooptation.
Non.
Le pouvoir de nuisance permettant de conchier les votes des élus du peuple, ça ne vous suffit pas ?
Il me semble que vous êtes un remarquable représentant de ce "pouvoir de nuisance". Fort heureusement il est très limité, dans votre cas.
Quant à son pouvoir judiciaire, depuis l'adoption de la question prioritaire de constitutionnalité, l'institution se transforme en véritable instance juridictionnelle.
C'est très démocratique cette QPC, vous ne trouvez pas? N'importe quelle personne partie dans une instance peut la poser.
Exemple : dans le cas des pères incestueux,
http://minilien.fr/a0mfln
elle a fait annuler des arrêts de cours d'assises.
Citez vos sources.
> Plus démocratique que le CC, il n'y a pas grand chose, finalement.
Si, la révolution de tous les ras-le-bol !
Vous faites juste une attaque d'hystérie sénile. Un cas intéressant pour votre gérontologue, d'ailleurs.
-- Dominique Gobeaut dmkgbt(at)free(point)fr
Christian Navis <christian.navis@free.fr> wrote:
Dominique a écrit :
> Les membres du CC, mis à part les membres de droit, ne sont pas élus mais
> nommés.
> Il ne s'agit en aucun cas d'une cooptation.
> Quant à ceux qui les nomment, ils sont eux-mêmes élus.
Toujours cette dualité syntaxique entre le formel et le réel qui
obscurcit votre jugement.
Le droit réel _doit_comporter des formes sinon il n'est que fantasmes de
piliers de bistrot, salmigondis et bullshit.
La nomination par piston ou renvoi d'ascenseur est une forme
de cooptation.
Non.
Le pouvoir de nuisance permettant de conchier les votes des élus du
peuple, ça ne vous suffit pas ?
Il me semble que vous êtes un remarquable représentant de ce "pouvoir de
nuisance".
Fort heureusement il est très limité, dans votre cas.
Quant à son pouvoir judiciaire, depuis l'adoption de la question
prioritaire de constitutionnalité, l'institution se transforme en
véritable instance juridictionnelle.
C'est très démocratique cette QPC, vous ne trouvez pas?
N'importe quelle personne partie dans une instance peut la poser.
Exemple : dans le cas des pères incestueux,
http://minilien.fr/a0mfln
elle a fait annuler des arrêts de cours d'assises.
Citez vos sources.
> Plus démocratique que le CC, il n'y a pas grand chose, finalement.
Si, la révolution de tous les ras-le-bol !
Vous faites juste une attaque d'hystérie sénile.
Un cas intéressant pour votre gérontologue, d'ailleurs.
> Les membres du CC, mis à part les membres de droit, ne sont pas élus mais > nommés. > Il ne s'agit en aucun cas d'une cooptation. > Quant à ceux qui les nomment, ils sont eux-mêmes élus.
Toujours cette dualité syntaxique entre le formel et le réel qui obscurcit votre jugement.
Le droit réel _doit_comporter des formes sinon il n'est que fantasmes de piliers de bistrot, salmigondis et bullshit.
La nomination par piston ou renvoi d'ascenseur est une forme de cooptation.
Non.
Le pouvoir de nuisance permettant de conchier les votes des élus du peuple, ça ne vous suffit pas ?
Il me semble que vous êtes un remarquable représentant de ce "pouvoir de nuisance". Fort heureusement il est très limité, dans votre cas.
Quant à son pouvoir judiciaire, depuis l'adoption de la question prioritaire de constitutionnalité, l'institution se transforme en véritable instance juridictionnelle.
C'est très démocratique cette QPC, vous ne trouvez pas? N'importe quelle personne partie dans une instance peut la poser.
Exemple : dans le cas des pères incestueux,
http://minilien.fr/a0mfln
elle a fait annuler des arrêts de cours d'assises.
Citez vos sources.
> Plus démocratique que le CC, il n'y a pas grand chose, finalement.
Si, la révolution de tous les ras-le-bol !
Vous faites juste une attaque d'hystérie sénile. Un cas intéressant pour votre gérontologue, d'ailleurs.
