Dominique a pensé très fort :
> C'est la Cour de Cassation qui a annulé l'arrêt de la Cour d'Assises et
> renvoyé les auteurs pour être jugés.
La cour de cassation n'avait pas le choix, ne feignez pas de l'ignorer.
Autant je comprends que l'opposition de droite ou de gauche (chacun son
tour) essaie de retarder la promulgation d'une loi qu'elle n'a pas
voté...
Autant la QPC est une monstruosité juridique
en ce sens qu'elle contraint à annuler des décisions reposant sur un texte
qui n'existe plus, ce qui de facto revient à instaurer une rétroactivité
de la loi pénale.
> Et ce sera à nouveau une Cour d'Assises jugeant en première instance,
> donc il y aura encore possibilité d'appel puis possibilité de Cassation.
Ai-je prétendu le contraire ?
Ceci dit, c'est bien regrettable pour les victimes qui croyaient
en avoir enfin fini avec leurs bourreaux.
Violée de 8 à 15 ans, entre 1986 et 1995, son violeur toujours en
liberté, elle repart pour un marathon judiciaire.
Le conseil constitutionnel et ses zélotes peuvent être fiers ! :-@
http://www.midilibre.fr/2012/04/12/violee-elle-va-devoir-endurer-un-3e-
proces,485455.php
Dominique a pensé très fort :
> C'est la Cour de Cassation qui a annulé l'arrêt de la Cour d'Assises et
> renvoyé les auteurs pour être jugés.
La cour de cassation n'avait pas le choix, ne feignez pas de l'ignorer.
Autant je comprends que l'opposition de droite ou de gauche (chacun son
tour) essaie de retarder la promulgation d'une loi qu'elle n'a pas
voté...
Autant la QPC est une monstruosité juridique
en ce sens qu'elle contraint à annuler des décisions reposant sur un texte
qui n'existe plus, ce qui de facto revient à instaurer une rétroactivité
de la loi pénale.
> Et ce sera à nouveau une Cour d'Assises jugeant en première instance,
> donc il y aura encore possibilité d'appel puis possibilité de Cassation.
Ai-je prétendu le contraire ?
Ceci dit, c'est bien regrettable pour les victimes qui croyaient
en avoir enfin fini avec leurs bourreaux.
Violée de 8 à 15 ans, entre 1986 et 1995, son violeur toujours en
liberté, elle repart pour un marathon judiciaire.
Le conseil constitutionnel et ses zélotes peuvent être fiers ! :-@
http://www.midilibre.fr/2012/04/12/violee-elle-va-devoir-endurer-un-3e-
proces,485455.php
Dominique a pensé très fort :
> C'est la Cour de Cassation qui a annulé l'arrêt de la Cour d'Assises et
> renvoyé les auteurs pour être jugés.
La cour de cassation n'avait pas le choix, ne feignez pas de l'ignorer.
Autant je comprends que l'opposition de droite ou de gauche (chacun son
tour) essaie de retarder la promulgation d'une loi qu'elle n'a pas
voté...
Autant la QPC est une monstruosité juridique
en ce sens qu'elle contraint à annuler des décisions reposant sur un texte
qui n'existe plus, ce qui de facto revient à instaurer une rétroactivité
de la loi pénale.
> Et ce sera à nouveau une Cour d'Assises jugeant en première instance,
> donc il y aura encore possibilité d'appel puis possibilité de Cassation.
Ai-je prétendu le contraire ?
Ceci dit, c'est bien regrettable pour les victimes qui croyaient
en avoir enfin fini avec leurs bourreaux.
Violée de 8 à 15 ans, entre 1986 et 1995, son violeur toujours en
liberté, elle repart pour un marathon judiciaire.
Le conseil constitutionnel et ses zélotes peuvent être fiers ! :-@
http://www.midilibre.fr/2012/04/12/violee-elle-va-devoir-endurer-un-3e-
proces,485455.php
Dominique a pensé très fort :C'est la Cour de Cassation qui a annulé l'arrêt de la Cour d'Assises et
renvoyé les auteurs pour être jugés.
La cour de cassation n'avait pas le choix, ne feignez pas de l'ignorer.
Autant je comprends que l'opposition de droite ou de gauche (chacun son
tour) essaie de retarder la promulgation d'une loi qu'elle n'a pas
voté... Autant la QPC est une monstruosité juridique en ce sens qu'elle
contraint à annuler des décisions reposant sur un texte qui n'existe
plus, ce qui de facto revient à instaurer une rétroactivité de la loi
pénale.
Dominique a pensé très fort :
C'est la Cour de Cassation qui a annulé l'arrêt de la Cour d'Assises et
renvoyé les auteurs pour être jugés.
La cour de cassation n'avait pas le choix, ne feignez pas de l'ignorer.
Autant je comprends que l'opposition de droite ou de gauche (chacun son
tour) essaie de retarder la promulgation d'une loi qu'elle n'a pas
voté... Autant la QPC est une monstruosité juridique en ce sens qu'elle
contraint à annuler des décisions reposant sur un texte qui n'existe
plus, ce qui de facto revient à instaurer une rétroactivité de la loi
pénale.
Dominique a pensé très fort :C'est la Cour de Cassation qui a annulé l'arrêt de la Cour d'Assises et
renvoyé les auteurs pour être jugés.
La cour de cassation n'avait pas le choix, ne feignez pas de l'ignorer.
Autant je comprends que l'opposition de droite ou de gauche (chacun son
tour) essaie de retarder la promulgation d'une loi qu'elle n'a pas
voté... Autant la QPC est une monstruosité juridique en ce sens qu'elle
contraint à annuler des décisions reposant sur un texte qui n'existe
plus, ce qui de facto revient à instaurer une rétroactivité de la loi
pénale.
jr wrote:
Mon avis est que le Sénat devrait être supprimé et remplacé par ... rien
jr <jqs@froc.net> wrote:
Mon avis est que le Sénat devrait être supprimé et remplacé par ... rien
jr wrote:
Mon avis est que le Sénat devrait être supprimé et remplacé par ... rien
Le 05/07/2013 10:22, jr a écrit :
http://lelab.europe1.fr/t/nadine-morano-s-interroge-sur-la-possibilite-d-attaquer-la-decision-du-conseil-constitutionnel-au-niveau-europeen-9974
Un petit cours d'éducation civique pour Mme Morano:
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 EN VIGEUR
ARTICLE 62.
Les décisions du Conseil constitutionnel ne sont susceptibles d'aucun
recours. Elles s'imposent aux pouvoirs publics et à toutes les autorités
administratives et juridictionnelles.
C'est fou ce que ça leur fait mal au cul quand les lois s'appliquent à eux.
(désolé pour la grossièreté).
Le 05/07/2013 10:22, jr a écrit :
http://lelab.europe1.fr/t/nadine-morano-s-interroge-sur-la-possibilite-d-attaquer-la-decision-du-conseil-constitutionnel-au-niveau-europeen-9974
Un petit cours d'éducation civique pour Mme Morano:
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 EN VIGEUR
ARTICLE 62.
Les décisions du Conseil constitutionnel ne sont susceptibles d'aucun
recours. Elles s'imposent aux pouvoirs publics et à toutes les autorités
administratives et juridictionnelles.
C'est fou ce que ça leur fait mal au cul quand les lois s'appliquent à eux.
(désolé pour la grossièreté).
Le 05/07/2013 10:22, jr a écrit :
http://lelab.europe1.fr/t/nadine-morano-s-interroge-sur-la-possibilite-d-attaquer-la-decision-du-conseil-constitutionnel-au-niveau-europeen-9974
Un petit cours d'éducation civique pour Mme Morano:
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 EN VIGEUR
ARTICLE 62.
Les décisions du Conseil constitutionnel ne sont susceptibles d'aucun
recours. Elles s'imposent aux pouvoirs publics et à toutes les autorités
administratives et juridictionnelles.
C'est fou ce que ça leur fait mal au cul quand les lois s'appliquent à eux.
(désolé pour la grossièreté).
Oui, elle peut remercier les obsédés qui ont voulu mettre le mot "inceste"
dans le code pénal, contre toute raison et en dépit du bon sens.
Oui, elle peut remercier les obsédés qui ont voulu mettre le mot "inceste"
dans le code pénal, contre toute raison et en dépit du bon sens.
Oui, elle peut remercier les obsédés qui ont voulu mettre le mot "inceste"
dans le code pénal, contre toute raison et en dépit du bon sens.
Dominique a exposé le 05/07/2013 :elle a fait annuler des arrêts de cours d'assises.
Citez vos sources.
Déjà données :
http://actu.dalloz-etudiant.fr/a-la-une/article/inceste-annulation-en-serie-des-condamnations-prononcees//h/2d0fe62cf72ee16fac0350df28cc2e08.htmlVous faites juste une attaque d'hystérie sénile.
Un cas intéressant pour votre gérontologue, d'ailleurs.
Moi c'est votre fraîcheur d'esprit juvénile qui m'enchante.
C'est rare chez une personne âgée comme vous.
D'habitude, les jeunes gens frais émoulus de la fac pensent très
normatif : livres 80% + vraie vie 20%.
Et puis avec les années, le ratio s'inverse parce que la réalité leur
inspire des façons plus réalistes d'aborder les thèmes juridiques.
Dominique a exposé le 05/07/2013 :
elle a fait annuler des arrêts de cours d'assises.
Citez vos sources.
Déjà données :
http://actu.dalloz-etudiant.fr/a-la-une/article/inceste-annulation-en-serie-des-condamnations-prononcees//h/2d0fe62cf72ee16fac0350df28cc2e08.html
Vous faites juste une attaque d'hystérie sénile.
Un cas intéressant pour votre gérontologue, d'ailleurs.
Moi c'est votre fraîcheur d'esprit juvénile qui m'enchante.
C'est rare chez une personne âgée comme vous.
D'habitude, les jeunes gens frais émoulus de la fac pensent très
normatif : livres 80% + vraie vie 20%.
Et puis avec les années, le ratio s'inverse parce que la réalité leur
inspire des façons plus réalistes d'aborder les thèmes juridiques.
Dominique a exposé le 05/07/2013 :elle a fait annuler des arrêts de cours d'assises.
Citez vos sources.
Déjà données :
http://actu.dalloz-etudiant.fr/a-la-une/article/inceste-annulation-en-serie-des-condamnations-prononcees//h/2d0fe62cf72ee16fac0350df28cc2e08.htmlVous faites juste une attaque d'hystérie sénile.
Un cas intéressant pour votre gérontologue, d'ailleurs.
Moi c'est votre fraîcheur d'esprit juvénile qui m'enchante.
C'est rare chez une personne âgée comme vous.
D'habitude, les jeunes gens frais émoulus de la fac pensent très
normatif : livres 80% + vraie vie 20%.
Et puis avec les années, le ratio s'inverse parce que la réalité leur
inspire des façons plus réalistes d'aborder les thèmes juridiques.
Un système de type parlementaire serait sûrement préférable parce que
c'est plus facile au quotidien de privilégier les propositions de lois
des parlementaires contre les élucubrations des technocrates, et au pire
cela permet de renverser le gouvernement en cas d'incompétence, de
mépris du peuple ou de crapuleries.
Mais il faudrait alors exiger que la coalition se présente avec un
projet commun impératif avant l'élection, pour ne pas revenir aux
pratiques des républiques antérieures des marchandages-tripatouillages
après le vote.
Un système de type parlementaire serait sûrement préférable parce que
c'est plus facile au quotidien de privilégier les propositions de lois
des parlementaires contre les élucubrations des technocrates, et au pire
cela permet de renverser le gouvernement en cas d'incompétence, de
mépris du peuple ou de crapuleries.
Mais il faudrait alors exiger que la coalition se présente avec un
projet commun impératif avant l'élection, pour ne pas revenir aux
pratiques des républiques antérieures des marchandages-tripatouillages
après le vote.
Un système de type parlementaire serait sûrement préférable parce que
c'est plus facile au quotidien de privilégier les propositions de lois
des parlementaires contre les élucubrations des technocrates, et au pire
cela permet de renverser le gouvernement en cas d'incompétence, de
mépris du peuple ou de crapuleries.
Mais il faudrait alors exiger que la coalition se présente avec un
projet commun impératif avant l'élection, pour ne pas revenir aux
pratiques des républiques antérieures des marchandages-tripatouillages
après le vote.
"Christian Navis" a écrit dans le message de
news:51d6eb51$0$2418$Dominique a exposé le 05/07/2013 :elle a fait annuler des arrêts de cours d'assises.
Citez vos sources.
Déjà données :
http://actu.dalloz-etudiant.fr/a-la-une/article/inceste-annulation-en-serie-des-condamnations-prononcees//h/2d0fe62cf72ee16fac0350df28cc2e08.htmlVous faites juste une attaque d'hystérie sénile.
Un cas intéressant pour votre gérontologue, d'ailleurs.
Moi c'est votre fraîcheur d'esprit juvénile qui m'enchante.
C'est rare chez une personne âgée comme vous.
D'habitude, les jeunes gens frais émoulus de la fac pensent très
normatif : livres 80% + vraie vie 20%.
Et puis avec les années, le ratio s'inverse parce que la réalité leur
inspire des façons plus réalistes d'aborder les thèmes juridiques.
Ça, c'est ce que disent toujours ceux qui n'ont pas très bien réussi à
l'université, et qui nonobstant croient qu'ils savent tout et qu'ils ont
toujours raison. D'ailleurs les deux ne sont pas indépendants. Ils ont du mal
à imaginer que les livres sont écrits par des hommes, et que ces hommes ont une
vraie vie.
"Christian Navis" <christian.navis@free.fr> a écrit dans le message de
news:51d6eb51$0$2418$426a74cc@news.free.fr...
Dominique a exposé le 05/07/2013 :
elle a fait annuler des arrêts de cours d'assises.
Citez vos sources.
Déjà données :
http://actu.dalloz-etudiant.fr/a-la-une/article/inceste-annulation-en-serie-des-condamnations-prononcees//h/2d0fe62cf72ee16fac0350df28cc2e08.html
Vous faites juste une attaque d'hystérie sénile.
Un cas intéressant pour votre gérontologue, d'ailleurs.
Moi c'est votre fraîcheur d'esprit juvénile qui m'enchante.
C'est rare chez une personne âgée comme vous.
D'habitude, les jeunes gens frais émoulus de la fac pensent très
normatif : livres 80% + vraie vie 20%.
Et puis avec les années, le ratio s'inverse parce que la réalité leur
inspire des façons plus réalistes d'aborder les thèmes juridiques.
Ça, c'est ce que disent toujours ceux qui n'ont pas très bien réussi à
l'université, et qui nonobstant croient qu'ils savent tout et qu'ils ont
toujours raison. D'ailleurs les deux ne sont pas indépendants. Ils ont du mal
à imaginer que les livres sont écrits par des hommes, et que ces hommes ont une
vraie vie.
"Christian Navis" a écrit dans le message de
news:51d6eb51$0$2418$Dominique a exposé le 05/07/2013 :elle a fait annuler des arrêts de cours d'assises.
Citez vos sources.
Déjà données :
http://actu.dalloz-etudiant.fr/a-la-une/article/inceste-annulation-en-serie-des-condamnations-prononcees//h/2d0fe62cf72ee16fac0350df28cc2e08.htmlVous faites juste une attaque d'hystérie sénile.
Un cas intéressant pour votre gérontologue, d'ailleurs.
Moi c'est votre fraîcheur d'esprit juvénile qui m'enchante.
C'est rare chez une personne âgée comme vous.
D'habitude, les jeunes gens frais émoulus de la fac pensent très
normatif : livres 80% + vraie vie 20%.
Et puis avec les années, le ratio s'inverse parce que la réalité leur
inspire des façons plus réalistes d'aborder les thèmes juridiques.
Ça, c'est ce que disent toujours ceux qui n'ont pas très bien réussi à
l'université, et qui nonobstant croient qu'ils savent tout et qu'ils ont
toujours raison. D'ailleurs les deux ne sont pas indépendants. Ils ont du mal
à imaginer que les livres sont écrits par des hommes, et que ces hommes ont une
vraie vie.
Quelle légitimité peut avoir dans un système démocratique (ou qui se
prétend tel) un aréopage de personnalités pistonnées disposant du
pouvoir exorbitant de remettre en question des lois votées par la
représentation populaire ?
Quelle légitimité peut avoir dans un système démocratique (ou qui se
prétend tel) un aréopage de personnalités pistonnées disposant du
pouvoir exorbitant de remettre en question des lois votées par la
représentation populaire ?
Quelle légitimité peut avoir dans un système démocratique (ou qui se
prétend tel) un aréopage de personnalités pistonnées disposant du
pouvoir exorbitant de remettre en question des lois votées par la
représentation populaire ?
Le 06/07/2013 11:34, Cl.Massé a écrit :"Christian Navis" a écrit dans le message de
news:51d6eb51$0$2418$Dominique a exposé le 05/07/2013 :elle a fait annuler des arrêts de cours d'assises.
Citez vos sources.
Déjà données :
http://actu.dalloz-etudiant.fr/a-la-une/article/inceste-annulation-en-serie-des-condamnations-prononcees//h/2d0fe62cf72ee16fac0350df28cc2e08.htmlVous faites juste une attaque d'hystérie sénile.
Un cas intéressant pour votre gérontologue, d'ailleurs.
Moi c'est votre fraîcheur d'esprit juvénile qui m'enchante.
C'est rare chez une personne âgée comme vous.
D'habitude, les jeunes gens frais émoulus de la fac pensent très
normatif : livres 80% + vraie vie 20%.
Et puis avec les années, le ratio s'inverse parce que la réalité leur
inspire des façons plus réalistes d'aborder les thèmes juridiques.
Ça, c'est ce que disent toujours ceux qui n'ont pas très bien réussi à
l'université, et qui nonobstant croient qu'ils savent tout et qu'ils ont
toujours raison. D'ailleurs les deux ne sont pas indépendants. Ils ont du
mal
à imaginer que les livres sont écrits par des hommes, et que ces hommes ont
une
vraie vie.
Ça, c'est ce que disent ceux a qui on a fait croire qu'ils avaient "réussi" à
l'université. Après avoir accumulé des kilos de livres et quelques peaux d’ânes,
ils affirment que tout a été dit et écrit. Ils sont fiers du savoir
encyclopédique entassé dans leur belle bibliothèque de la CAMIF.
Je collectionne de vieux livres écrits par des hommes avec de vrais morceaux
de vie dedans et tant en physique, qu'en médecine, qu'en astronomie force est
de constater que l'expérience et la recherche ont largement démenti pour ne
pas dire ridiculisé ces grands "universitaires".
Le 06/07/2013 11:34, Cl.Massé a écrit :
"Christian Navis" <christian.navis@free.fr> a écrit dans le message de
news:51d6eb51$0$2418$426a74cc@news.free.fr...
Dominique a exposé le 05/07/2013 :
elle a fait annuler des arrêts de cours d'assises.
Citez vos sources.
Déjà données :
http://actu.dalloz-etudiant.fr/a-la-une/article/inceste-annulation-en-serie-des-condamnations-prononcees//h/2d0fe62cf72ee16fac0350df28cc2e08.html
Vous faites juste une attaque d'hystérie sénile.
Un cas intéressant pour votre gérontologue, d'ailleurs.
Moi c'est votre fraîcheur d'esprit juvénile qui m'enchante.
C'est rare chez une personne âgée comme vous.
D'habitude, les jeunes gens frais émoulus de la fac pensent très
normatif : livres 80% + vraie vie 20%.
Et puis avec les années, le ratio s'inverse parce que la réalité leur
inspire des façons plus réalistes d'aborder les thèmes juridiques.
Ça, c'est ce que disent toujours ceux qui n'ont pas très bien réussi à
l'université, et qui nonobstant croient qu'ils savent tout et qu'ils ont
toujours raison. D'ailleurs les deux ne sont pas indépendants. Ils ont du
mal
à imaginer que les livres sont écrits par des hommes, et que ces hommes ont
une
vraie vie.
Ça, c'est ce que disent ceux a qui on a fait croire qu'ils avaient "réussi" à
l'université. Après avoir accumulé des kilos de livres et quelques peaux d’ânes,
ils affirment que tout a été dit et écrit. Ils sont fiers du savoir
encyclopédique entassé dans leur belle bibliothèque de la CAMIF.
Je collectionne de vieux livres écrits par des hommes avec de vrais morceaux
de vie dedans et tant en physique, qu'en médecine, qu'en astronomie force est
de constater que l'expérience et la recherche ont largement démenti pour ne
pas dire ridiculisé ces grands "universitaires".
Le 06/07/2013 11:34, Cl.Massé a écrit :"Christian Navis" a écrit dans le message de
news:51d6eb51$0$2418$Dominique a exposé le 05/07/2013 :elle a fait annuler des arrêts de cours d'assises.
Citez vos sources.
Déjà données :
http://actu.dalloz-etudiant.fr/a-la-une/article/inceste-annulation-en-serie-des-condamnations-prononcees//h/2d0fe62cf72ee16fac0350df28cc2e08.htmlVous faites juste une attaque d'hystérie sénile.
Un cas intéressant pour votre gérontologue, d'ailleurs.
Moi c'est votre fraîcheur d'esprit juvénile qui m'enchante.
C'est rare chez une personne âgée comme vous.
D'habitude, les jeunes gens frais émoulus de la fac pensent très
normatif : livres 80% + vraie vie 20%.
Et puis avec les années, le ratio s'inverse parce que la réalité leur
inspire des façons plus réalistes d'aborder les thèmes juridiques.
Ça, c'est ce que disent toujours ceux qui n'ont pas très bien réussi à
l'université, et qui nonobstant croient qu'ils savent tout et qu'ils ont
toujours raison. D'ailleurs les deux ne sont pas indépendants. Ils ont du
mal
à imaginer que les livres sont écrits par des hommes, et que ces hommes ont
une
vraie vie.
Ça, c'est ce que disent ceux a qui on a fait croire qu'ils avaient "réussi" à
l'université. Après avoir accumulé des kilos de livres et quelques peaux d’ânes,
ils affirment que tout a été dit et écrit. Ils sont fiers du savoir
encyclopédique entassé dans leur belle bibliothèque de la CAMIF.
Je collectionne de vieux livres écrits par des hommes avec de vrais morceaux
de vie dedans et tant en physique, qu'en médecine, qu'en astronomie force est
de constater que l'expérience et la recherche ont largement démenti pour ne
pas dire ridiculisé ces grands "universitaires".